Contrat d`inscription Lyon

Contrat d’inscription Lyon
Année scolaire : 2014/2015
ETUDIANT
Prénom
et
……………………………………………………………………………..........................................................
nom :
Date-Lieu de naissance-Nationalité : ………………… …………………………………….................................................
N° sécurité sociale : …………………………………………………………………………....................... ................................
Adresse :………………………………………………………………………………………...........................................................
Code postal : …………………..................................... Ville : ……………………………………….................................
P
A
Portable : …..……..…………..................................... Fixe : ….…….………………………………...............................
R
E
E mail
: ………………………………………………………….@…………………………..
1) Formation
choisie
N
T Je déclare m’inscrire à IGC pour préparer la formation suivante :
S
P
r
é
n
o
m
s
e
t

BTS
(2 ans)
 BTS COM 1ère année  BTS COM 2 è m e année
 BTS MUC 1ère année  BTS MUC 2 è m e année
 BTS NOT ARIAT 1ère année  2 è m e année

BACHELOR (1 an)
 BACHELOR Marketing & Communication
 BACHELOR Responsable des Ressources Humaines

MASTER
(2 ans)
n 
 Titre certifié Niveau 1
o
m
(
s 2) Statut pendant la formation (cf annexe 1)
)
:
 Qualité
 1 è re année
 2 è m e année
 Manager des Achats 1ère année
 Manager en RH 1ère année
 Manager des Achats 2ème année
Statut 100 % étudiant pour les BTS
Statut étudiant à temps partiel pour les BACHELOR, MASTERE, Titres certifiés Niveau 1
Statut demandeur d’emploi en stage avec ARE
Statut salarié en formation continue (contrat de professionnalisation, CIF, …)
3) Droit d’inscription (pour chaque statut)
Le montant du droit d’inscription est de 220 € : joindre 1 chèque de 220 € avec le bulletin d’inscription. Ce montant
sera restitué en cas d’échec au baccalauréat.
4) Frais pédagogiques et modalités de paiement (dans le cas d’un financement personnel)
Je choisis la modalité suivante (cocher la case correspondante) :
En une fois, entre le jour d’inscription et le 31 août, ce qui permet de bénéficier d’une remise de 5% sur les
frais de l’année de formation
 En une fois, le jour de la rentrée ;
 En trois règlements : le jour de la rentrée, le 5 décembre, et le 5 février
 En huit échéances, par prélèvements automatiques, du 5 septembre au 5 avril.

=> Ces deux dernières modalités de paiement entraînent des frais d’échéance, de 100 € pour un règlement en 3
fois et de 150 € pour un règlement en 8 fois.
Nom et prénom du payeur (*) :………………………………………………………….................................... ..............
Statut : ……………………………………………………………………………………….......................................................
Adresse :……………………………………………………………………………………….....................................................
Code postal : …………………..................................... Ville : ………………………………………...........................
Portable : …..……..…………...................................... Fixe : ….…….………………………………..........................
Email : ………………………………………………………….@………………………….................................. ................................
* sauf si vous avez coché précédemment « statut salarié »
5) Rappel des frais pédagogiques en vigueur







BTS (2 ans) :
BAC+3 (1 an) Marketing& Communication + responsable RH
BACHELOR (1 an)
MASTERE Communication (2 ans) :
MASTERE Management & stratégies d'entreprise (2 ans) :
Titre certifié Niveau 1 Manager des Ressources Humaines :
Titre certifié Niveau 1 Manager des Achats :
4 350
4 550
3 450
4 950
4 950
5150
5150
€
€
€
€
€
€
€
l’année scolaire
l’année scolaire
l'année scolaire
l’année scolaire
l’année scolaire
l’année scolaire
l’année scolaire
6) Sécurité sociale étudiante (pour le statut étudiant)
Le jour de la rentrée, je m’engage à régler les frais de sécurité sociale (SMEBA ou LMDE) me permettant d’être
couvert pendant une année scolaire.
7) Engagement
Je m’engage à respecter le règlement intérieur qui me sera remis le jour de la rentrée et, à suivre tous les
enseignements obligatoires dans le cadre de cette formation.
CONDITIONS GENERALES





L’inscription ne sera définitive qu’après examen du dossier complet, d’un entretien de motivation et
sous réserve de l’ouverture de la classe. Une réponse par courrier sera adressée.
Si l’inscription est souscrite avant les résultats des examens en cours, l’intégralité des sommes versées
est restituée en cas de non obtention de ce diplôme. Il est fait de même si la commission pédagogique
décide de ne pas valider l’inscription au vu des notes obtenues aux ép reuves de cet examen. L’élève
devra nous transmettre un justificatif écrit de cet échec.
En cas de départ en cours d’année motivé par un cas de force majeure, l’école procédera au
remboursement des frais pédagogiques, hors droit d’inscription ; tout trimestre entamé est dû. Dans
tous les cas, le remboursement se fera sur présentation d’un justificatif écrit de la part du payeur.
Dans les autres cas, (exclusion, autre orientation décidée après l’inscription, convenance personnelle
de l’élève, abandon des études….) la non-fréquentation des cours ne peut dispenser du paiement des
frais pédagogiques dans son intégralité.
A défaut, tout litige ou contestation relève exclusivement de la compétence du tribunal de Rennes.
Fait à …………………………………, le ……………………………………. 2014
Signature de l’élève,
Pr é cé dée de l a mentio n manus cri te «l u et appr ouv é»
Signature du payeur,
Pr é cé dée de l a me ntio n manus cri te «l u et appro uvé »
Pièces à joindre obligatoirement à ce bulletin d’inscription
1) Ce présent bulletin, complété et signé ;
2) 1 chèque de 220 € de droit d’inscription à l’ordre d’IGC
3) Un relevé d’identité bancaire et l’autorisation de prélèvement automatique ci -jointe complétée et signée si vous
choisissez le paiement en plusieurs fois ;
4) 3 photos d’identité ;
5) Un carnet de timbres, au tarif en vigueur.
Cadre réservé à l’administration
- BI reçu le : …………………………….….............................................................................................................. ..............
- Décision de la commission :  Admis
- Pièces jointes :
 Refusé
 Liste
d’attente
1 chèque de 220 € à l’ordre d’IGC
 Relevé d’identité bancaire + autorisation de prélèvement
 3 photos  1 carnet de timbres

- Chèque frais d’inscription :
Nom banque : ……………………………………………………........................................................
N° chèque : ……………………………………………………...........................................
Nom payeur : ……………………………………………………............................................
- Date transmission au service comptable : ……………………............................................................................................