appel a projet - Alpes Solidaires
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Imprimer le formulaire 1ère éditi on appel a projet ISERE SPORT & SANTE 2 Candidature jusqu’au 27 avril 1 3 EDITO L a pratique d’une activité sportive régulière a une influence positive sur notre état de santé. Cela permet notamment de lutter contre le surpoids, de prévenir et de réduire les risques cardiovasculaires et de retarder certains processus du vieillissement. Dans un contexte démographique (vieillissement de la population) et économique (coût de la santé) préoccupant, le Département identifie et valorise le sport comme un enjeu majeur du bien être social, mental et physique à tous les âges de la vie. C’est pourquoi, j’ai souhaité qu’un appel à projets « Isère sport & santé » soit lancé cette année pour encourager et soutenir les initiatives des associations iséroises porteuses de projets innovants dans le domaine du sport et de la santé. L’objectif visé est la mise en œuvre d’animations sportives au service de la santé auprès des seniors et des jeunes. 34 projets distingués pour leur originalité, leur pérennité et leur opportunité seront mis à l’honneur et recevront l’aide du Département à travers la mise à disposition de matériels sportifs et pédagogiques, leur promotion et l’attribution d’une aide jusqu’à 6 000 €. Notre Département est doté d’un environnement naturel et des infrastructures propices à la pratique de nombreuses activités sportives. Je compte sur le vivier des acteurs associatifs isérois pour s’engager dans cette démarche porteuse d’espoir, aux côtés du Département. Yannick Belle Vice-président délégué chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative 3 Le Département lance un appel à projets «Isère Sport & Santé» destiné à soutenir les initiatives innovantes à destination des publics jeunes et seniors, favorisant et encourageant la pratique d’une activité physique et sportive régulière comme facteur de prévention. A qui s’adresse cet appel à projet ? L’appel à projets « Isère Sport & Santé » s’adresse : - aux comités sportifs, - aux clubs sportifs - aux associations socioculturelles, - aux associations socio-médicales. L’association candidate doit être : - domiciliée en Isère, - porteuse d’un projet dans le domaine du sport et de la santé. Quels sont les critères d’éligibilité d’un projet ? Les projets seront étudiés par une commission ad hoc composée de représentants institutionnels et des associations sportives et médicales du Département, sur la base de différents critères : - La pratique effective d’une activité physique et sportive ; - La valorisation des bienfaits du sport pour la santé ; - La destination prioritaire des actions aux publics cibles du Conseil général de l’Isère : les jeunes et les seniors ; - Le caractère novateur des actions proposées ; - La pérennité des projets engagés dans le temps ; - La cohérence du projet à l’égard du territoire. Le porteur de projet devra présenter un dossier mettant en avant : - Le diagnostic initial de l’action vis à vis de son environnement économique et social : l’identification des besoins du public et du territoire ; - L’identification des objectifs et des impacts de l’action : tant en termes de bénéficiaires que d’effets attendus; - La définition des moyens de l’action : la mise en œuvre des moyens et des compétences nécessaires à la réussite du projet. 4 Etre lauréat c’est quoi ? Jusqu’à 34 projets pourront être retenus, répartis uniformément sur l’ensemble des 13 territoires du Département et pour les deux catégories de public cibles : un projet destiné aux jeunes et un projet en direction des senior par territoire, et jusqu’à 10 projets sur le territoire de l’agglomération grenobloise où la densité de population est la plus forte. Jusqu’à 34 projets lauréats Une dotation d’aide au développement à hauteur de 50 % du coût du projet dans la limite de 6000 € d’aide par projet 10 % de bonus pour les 2 meilleurs projets isérois de chacune des catégories de publics cibles 5 % de bonus pour les projets prenant en compte les personnes handicapées 5% de bonus pour les projets éco-responsables (des conseils et outils à votre disposition) Mise à disposition possible de matériel sportif (selon disponibilité) Mise à disposition possible de supports pédagogiques (selon disponibilité) Valorisation du projet Planning de l’appel a projets L’appel à projets « Isère Sport & Santé » débute à compter du mois de février 2012. Les candidats doivent déposer leur dossier avant le 27 avril 2012. Suite à la remise des prix début juin 2012, la réalisation des projets lauréats pourra s’étendre jusqu’au mois de mai 2013. Retrouvez l'appel à projets Isère Sport & Santé sur www.isere.fr Rubrique : cadre et qualité de vie/ vie associative et sportive 6 ISERE SPORT & SANTE 2 1 3 Dossier de candidature à l’appel à projets DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE LA JEUNESSE Service des Sports Adresse postale : Hôtel du Département 7 rue Fantin-Latour - BP 1096 38022 Grenoble Cedex 01 Secrétariat : Laurence Thomas 04 76 00 36 11 [email protected] Adresse des bureaux : 37, rue Moyrand - 38100 Grenoble 7 Contact : Stéphanie Resta 04 76 00 36 11 [email protected] Dossier de candidature à l’appel à projets Le dossier de réponse à l’appel à projets, disponible ci-après, est à retourner avant le 27 Avril 2012 à l’adresse suivante : Conseil Général de l’Isère Direction de la jeunesse et des sports Services des Sports Projet « Isère Sport Santé » 7 rue Fantin-Latour BP 1096 38022 Grenoble cedex 1 La cérémonie de remise des prix aux lauréats aura lieu le 1er Juin 2012 Veillez à être disponible ! Plus facile, Plus rapide ! Vous pouvez remplir votre dossier de réponse à l’appel à projets en ligne sur le site du Conseil général de l’Isère, onglet « Cadre et qualité de vie », rubrique « Vie associative et sportive », « Isère sport & santé » www.isere.fr - Enregistrez le document sur votre disque dur via le menu « Enregistrer-sous » - Complétez directement le document PDF dans les champs en surbrillance - Retournez-nous le document en pièce jointe à l’adresse [email protected] Pour toute information complémentaire, merci de contacter : Stéphanie Resta Chef de projet « Isère Sport & Santé » 04.76.00.36.17 [email protected] 8 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet PRESENTATION DE L’ASSOCIATION Nom de l’association : ..................................................................................................................................................................................... Sigle : ...................................................................................................................................................................................................................... Adresse du siège social : ................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................... Numéro de téléphone :...................................................................Télécopie : …………………………………………............................... E-mail : ................................................................................................................................................................................................................... Site internet : ....................................................................................................................................................................................................... . Date et n° de déclaration en Préfecture : ................................................................................................................................................ Date de publication au J.O. : .......................................................................................................................................................................... Rattachement à une Fédération : OUI NON Si oui, dénomination : ..................................................................................................................................................................................... N° d’affiliation (fournir une copie du récépissé de la fédération): ......................................................................................................... Agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale : OUI NON Si oui, n° d’agrément : ..................................................................................................................................................................................... Objet statutaire (résumé): ............................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................... .................................................................................................................................................................................................................................... .......................................................................................................................................................................................... " ......................................................................................................................................................................................... 9 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet Membres dirigeants de l’association : Fonction Président(e) Prénom/Nom N° de téléphone Vice-président(e) Secrétaire Trésorier(ière) Coordonnées du responsable du projet présenté : Nom / Prénom : ................................................................................................................................................................................................. Qualité au sein de la structure : .................................................................................................................................................................. N° téléphone / e-mail : ................................................................................................................................................................................... Structure de niveau (rayez la mention inutile) : Communal | Intercommunal |Départemental Si « de niveau intercommunal », préciser les communes concernées : ..................................................................................... ................................................................................................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................................................................ Informations complémentaires sur l’association : Nombre de salariés : ........................................................................................................................................................................................ Nombre de bénévoles : ................................................................................................................................................................................... LES ADHERENT Jeunes < 18 ans Adultes > 18 ans Senior > 65 ans Total Nombre d’adhérents 2010/2011 F 2010/2011 M 2011/2012 F 2011/2012 M " Part des jeunes de moins de 18 ans en 2011/2012 : ....................................................................................................................% Part des seniors de plus de 65 ans en 2011/2012 : ......................................................................................................................% 10 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet ACTIVITE DE L’ASSOCIATION Public Liste des activités pratiquées OUI Avez- vous des activités soumises à TVA ? Si oui, lesquelles : " Entretenez-vous des relations avec d’autres clubs ? Si oui, lesquelles, sous quelles formes et dans quel objectifs? 11 Niveau de pratique (initiation, compétition, loisirs, pratique libre, etc.) NON OUI NON Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet PRESENTATION DU PROJET Quel est le public cible auquel est prioritairement destiné le projet ? Projet favorisant l’accès aux pratiques sportives des jeunes Projet favorisant l’accès aux pratiques sportives des séniors Souhaitez- vous bénéficier dans le cadre de votre projet : D’une mise à disposition de matériel sportif ? (cf. Liste du matériel en annexe) D’une mise à disposition de supports pédagogiques ? DIAGNOSTIC INITIAL DE L’ACTION Sur la base de quels constats votre projet a-t-il émergé ? Quels sont les besoins que vous avez identifiés sur votre territoire ? IDENTIFICATION DES OBJECTIFS ET DES IMPACTS DE L’ACTION " Décrivez les objectifs de votre projet: bénéfices attendus, impacts du projet à l’échelle du territoire, ect. 12 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet DEFINITION DES MOYENS DU PROJET Quels sont les moyens mis en oeuvre pour répondre aux objectifs de projet : moyens humains et techniques, compétences nécessaires, ect. DESCRIPTION DES MODALITES DU PROJET Présentez et détaillez les actions mises en place dans le cadre du projet Quels sont les moyens de sensibilisation aux bienfaits du sport pour la santé mis en place? " En quoi ce projet est-il novateur ? En quoi se démarque-t-il ? 13 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet Décrivez le public visé par votre projet : tranche(s) d’âge, nombre prévisionnel de personnes touchées, etc. Ce projet est-il destiné et adapté aux personnes porteuses de handicap ? OUI Si oui : Quel(s) type(s) de handicap(s) ? Quels sont les moyens mis en oeuvre ? NON Présentez le calendrier des actions menées dans le cadre du projet : durée, période de réalisation, temps forts, etc. S’agit-il d’un projet : Existant : Depuis combien d’années ?...............................................................................................................................ans Pérenne : Pendant combien d’années a-t-il vocation à être reconduit ? ...........................................................ans " Détaillez et justifiez les modalités d’inscription de votre projet dans le temps : intérêt de la pérennité des actions, moyens mis en oeuvre pour y parvenir, évolution prévisionnelle des actions et de la portée du projet, etc. 14 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet Où se déroulent les actions mises en place dans le cadre du projet ? Commune, territoire, structure, ect. Ce projet est-il «éco-responsable» ? OUI NON Si oui : sous quels aspects les actions menées sont-elles respectueuses de l’environnement ? Quels sont les moyens mis en oeuvre pour y parvenir ? DONNEES FINANCIERES DU PROJET Quel est le montant de la subvention que vous sollicitez auprès du Conseil Général de l’Isère ? .................................................................................................................................................................€ Sollicitez-vous une subvention auprès d’autres administrations publiques ? Si oui, lesquelles ? " Administration 15 Montant Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet Présentez le budget prévisionnel du projet : Recettes € Conseil général de l’Isère € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € € TOTAL € 16 € € TOTAL € " Dépenses Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet LISTE DES PIECES A JOINDRE A VOTRE DEMANDE Statuts de l’Association. Récépissé de déclaration en Préfecture. Copie de la publication des statuts au Journal Officiel. Modification des statuts avec déclaration en Préfecture et, pour tout changement d’intitulé, d’objet et de siège social, copie de la publication au Journal Officiel. Composition de l’Assemblée Générale, du Conseil d’Administration, du bureau et de leurs fonctions électives Budget détaillé (recettes et dépenses) de l’association. Bilan, compte de résultat et annexe du dernier exercice connu. (Certifiés par le Commissaire aux comptes ou, à défaut, par le Président). Compte-rendu de l’activité de l’année écoulée. Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale. " Relevé d’idendité bancaire ou postal, libellé aux nom et adresse statutaires de l’association (à défaut, autorisation de l’Assemblée Générale ou du Conseil d’Administration de domicilier les virements à l’adresse du responsable mentionné sur le RIB). 17 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet ENGAGEMENT DU/ DE LA PRESIDENT(E) Je soussigné(e), Madame / Monsieur ................................................................................................................................... Président(e) de l’Association : ................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................................................................ atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements administratifs et financiers fournis, et engage celle-ci à : - Satisfaire aux contrôles réglementaires découlant de l’attribution éventuelle d’une subvention, - Justifier de l’emploi des fonds accordés, - Produire les budgets, les comptes, le compte-rendu financier pour les subventions affectées ainsi que le compte-rendu d’activité, - Ne pas procéder au reversement total ou partiel à des tiers de la subvention attribuée, - Reverser au Département les sommes non utilisées conformément à leur affectation. Fait à , le Le Président, " Cachet de l’organisme 18 Isère Sport & Santé - Dossier de candidature à l’appel à projet ANNEXE Mise à disposition de matériel sportif Dans le cadre de l’appel à projets « Isère Sport & Santé », le Conseil général de l’Isère propose de mettre à disposition des associations qui le souhaitent, le matériel sportif nécessaire à la réalisation de leurs projets. Liste des activités pour lesquelles du matériel sportif peut être mis à disposition : - Badminton : Set poteau + filet, Raquettes, Volants ; - Basket : Ballons, Ballons soft, Panneaux ; - Boxe: Ring, Portique, Pao, Pate d’ours, Sac de frappe, Poire, Casque, Gants ; - Cycle : VTT, BMX, Vélo route, Vélo couché, Tricycle couché, Tandem, Monocycle, Obstacles BMX, Casque, Draisienne, Gants, Genouillères, Coudières ; - Escalade : Longe avec amortisseur, Longe sans amortisseur, Baudrier réglable, Baudrier intégral, Chaussons, Casque, Cordelette, Coupe corde électrique, Descendeur manuel, Descendeur automatique, Mousqueton, Dégaine fixe, Dégaine mousqueton, Corde ; - Escrime : Veste, Casque, Gants, Epée, Kit Estoc, Kit Ludo escrime ; - Fitness : Rouleau élastique, Haltères ; - Football : Ballon, Ballon soft, Panier cible ; - Futsal : Ballon ; - Glisse : Skate board, Long board, Mountain board, Roller street, Roller fitness, Roller agressif, Roller initiation, Set protections, Casque roller ; - Gymnastique : Tapis, Trampoline, Cheval d’arson, Pad héxagonal, Pad cube, Pad triangle, Pad rond ; - Handball : Ballon, Ballon soft ; - Judo : Kimono, Ceinture - rouleau ; - Multisports : Cerceau, Plots, Cones, Piquet, Ballon paille, Ballon jeux collectifs, Peteca, Freesbee, Chasuble, Flag - ceinture, Lot signalisation, Marquage au sol ; - Rugby : Ballon, Ballon école ; - Ski : Chaussures skating, Chaussures classiques ; - Volley : Ballon soft. Modalités de mise à disposition du matériel sportif " Pour plus de précisions quant aux modalités de mise à disposition du matériel sportif, merci de contacter le service des sports de la direction Education-Jeunesse du Conseil général de l’Isère : Contact : Stéphanie Resta - 04 76 00 36 71 - [email protected] 19 Conseil Général de l’Isère Direction de la jeunesse et des sports Services des Sports Stéphanie Resta Chef de projet « Isère Sport & Santé » 04.76.00.36.17 [email protected]