Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de

Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé
Hygiène de l'environnement Hospitalier
Le présent document (ensemble des fiches) dresse un bilan non exhaustif de prescriptions techniques réglementaires ou
normatives et propose des conseils d’aménagement utiles à l’agencement et au fonctionnement d’un établissement de santé ou
médico-social et peut constituer une aide à la programmation des projets architecturaux
Document de travail
Dans la colonne références caractères gras : Textes réglementaires, caractères normaux : recommandations
DDASS 44 Santé Environnement version 0 le 10/02/04
Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé
Hygiène de l'environnement Hospitalier
Fiche n°3 : Chambre type (7 pages)
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Hygiène de l'environnement Hospitalier
LIEU:
CHAMBRE TYPE : 1/7
REFERENCES
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
TYPOLOGIE :
- Chambre 1 lit
SECTEUR FONCTIONNEL
-Regroupement des chambres autour d’un PC infirmier et logistique
(lave-bassins, décontamination, local poubelle, local linge sale…)
USAGE
EFFECTIF DANS LE LOCAL
FREQUENTATION EXTERNE
STRUCTURE :
SURFACE UTILE
HAUTEUR SOUS PLAFOND
Arrêté du 26 avril 1999 « institutions
sociales et médico-sociales »*
Décret 98-900 du 9 octobre 1998 conditions
de fonctionnement des maternités
Art. 251-4 du RSD
Etablissements médico-sociaux
16 à 20 m²
Maternité 17 m2
Plafond à 2.30m
Norme NFX 08.100
PAROIS :
REVETEMENT DE SOL :
- Etablissements sanitaires 18 m2, doit permettre une circulation
aisée pour 4 personnes minimum
- Il est utile de prévoir en sous face des faux-plafonds ou plafonds
suspendus des plaques gravées indiquant la présence d'accessoires
divers (vannes, clapets coupe feu….)
- Toutes le tuyauteries gaines, et robinetteries seront identifiées par
des étiquettes, anneaux et flèches d e couleur normalisés selon les
fluides distribués
Eviter les angles vifs
FORMES ET PROPORTIONS
PROFONDEUR
- Normes techniques de fonctionnement à paraître
Revue Techniques Hospitalières N°632 Déc
98
3,90 m
- Vision réciproque porte/tête de lit à aborder avec le personnel
soignant (oculus secteur psychiatrie)
Classement UPEC
U4P3E3C3
- Remontés en plinthe à gorge sur 10cm
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Hygiène de l'environnement Hospitalier
LIEU:
CHAMBRE TYPE 2/7
REFERENCES
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
- Protection des murs contre les chocs à hauteur des chariots, lisse et
synthétique
Lavable et désinfectable, lisse, sans aspérité
REVETEMENT DE MUR
PAROIS (suite)
REVETEMENT DE PLAFOND Arrêté du25 avril 2003 relatif à la
limitation du bruit dans les établissements
de santé
PLAFOND
- Isolation phonique
- Servitudes particulières fixation de matériel lourd
Faux plafond à éviter notamment dans les services à risques
PORTES
DIMENSIONS /SERRURERIE
- Hauteur 2,20m
Largeur 1,10 m minimum, adaptée aux matériels de distribution et
d’entretien
Bec de canne recommandé pour facilité la préhension
Sens de l’ouverture intérieur à la chambre
EQUIPEMENTS
SPECIFIQUES
MAIN COURANTE
RAIL DE SUSPENSION Haut
ECLAIRAGE NATUREL :
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
- Eviter les angles vifs
- Vérifier la charge admissible
- Etudier les autres possibilités techniques
Art.251-5 du RSD « Surface des
ouvrants »
1/10 de la surface des pièces minimum
PROTECTION SOLAIRE
/OCCULTATION
COMMANDE
D’OCCULTATION
Sécurisation de l’ouverture
- En fonction de l’exposition
- Volets roulants recommandés
P- ossibilite de voir du lit sans etre vu : hauteur des allèges adaptée
- Télécommande recommandée (sans relief ou avec housse)
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Hygiène de l'environnement Hospitalier
LIEU:
CHAMBRE TYPE 3/7
ACOUSTIQUE :
CLASSE D’EXIGENCE
A)- bruit de voisinage :
groupe électrogène
- climatisation
- ventilation
- groupes surpresseurs
B) circulations :
- automobiles visiteurs
- livraisons
- transports sanitaires
C)- Installations classées
environnement
- circulation automobile
- circulation ferroviaire
- circulation aérienne
- circulation fluviale
REFERENCES
Arrêté du25 avril 2003 relatif à la
limitation du bruit dans les établissements
de santé
Art. R111 23-1 à 23-3 du Code de la
Construction et de l’Habitation
Arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux
modalités d’application de la
réglementation acoustique
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
Classe 3
Apporter une attention particulière à l’emplacement des équipements
cités au paragraphe « bruits de voisinage » par rapport aux zones
d’activités hospitalières
identification des flux et circuits :visiteurs, livraisons…
Décrets 9521 et 9522 du 9 janvier 1995
(DDE classement des infrastructures
linéaires),relatif à la limitation du bruit des
aménagements et infrastructures de
transports terrestres
Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des
infrastructures routières
Cf. Cahier instructions techniques du
ministère de la santé (Arrêté à paraître)
Circulaire 98-57 du 5 mai 1998 relative à
l’application de la réglementation acoustique
des bâtiments neufs (Ministère de la Santé )
Foyers pour personnes ^gées
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Hygiène de l'environnement Hospitalier
LIEU:
CHAMBRE TYPE 4/7
NIVEAU D'ECLAIREMENT
TYPE D’ECLAIRAGE ET
LOCALISATION
REFERENCES
Art.251.7 du RSD installation de
l’électricité
La pièce est pourvue d’une
alimentation électrique conforme aux
textes réglementaires en vigueur et aux
besoins normaux de l’utilisateur
Art. 232-7-2 du Code du Travail
120 lux niveau général
Guide « Eclairage et habitat dans les
établissements d’hébergement de
personnes âgées » EDF
300 à 400 lux lecture
30 lux veille
Recommandations relatives à l’éclairage des
établissements de santé par l’Association
Française d l’Eclairage
LUMINENCE
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
Code du Travail Art.232-7-1 à 232-7-3
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
Choix des équipements pour :
-faciliter l’examen clinique et la réalisation des soins
-faciliter le nettoyage et intervention technique
- Commande d’éclairage facilitant le réglage de niveau par le patient
alité
- Position d’éclairage de veille pour faciliter la surveillance de nuit
- entre 100 et 100 lux suivant les
activités
- 120 Lux pour les locaux de travail
- 200 Lux pour les locaux aveugles
affectés au travail permanent
COURANTS FAIBLES :
PRISES DE COURANT
- Le niveau d’éclairement doit être adapté à l’activité exercée
- Eviter la présence de fils électriques au sol
- Prévoir des prises en nombre suffisant (au moins 3)
prises de courant secourues par le groupe electrogène éventuel
PRISE APPEL MALADE
PRISE TV
PRISE RJ45 TELEPHONE
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Hygiène de l'environnement Hospitalier
LIEU:
CHAMBRE TYPE 5/7
REFERENCES
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
EQUIPEMENT IMMOBILIER
NOMBRE, TYPE
PROTECTION MURALE ( type,
EQUIPEMENTS MOBILIERS
NOMBRE, TYPE
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
- Couleur sans répercussion sur l’aspect clinique du
patient
- Rail mural pour accroche d’appareil ou de surface
supplémentaire
- Radiateur suspendu, plein, espacé du mur pour
nettoyage complet
- Placard équipé de serrure
- Fixation murale de butée de porte
hauteur)
-Lisse, désinfectableet tiroirs démontables
- 1 lit (hauteur et position variables), 1 chaise, 1
table, 1 chevet, 1 adaptable, 1 fauteuil, 1 repose
pieds
- Matériaux de surface lavables et désinfectables
- Adaptés aux dimensions de la chambre et des
portes
MATERIAUX, DIMENSIONS
FLUIDES MEDICAUX ET AUTRES
FLUIDES
TYPE DE FLUIDES INSTALLES (O2,, vide,
gaz,air médical…)
« Hygiène et architecture dans les
établissements de santé » DRASS
Rhône-Alpes 1997
Fluides médicaux à proximité de la tête de lit
- Respecter l’espace nécessaire pour l’utilisation
simultanée de 2 prises, entretien et désinfection
faciles
LOCALISATION DES PRISES
TYPE DE FLUIDE EN ATTENTE
LOCALISATION DES PRISES EN
ATTENTE
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LIEU:
CHAMBRE TYPE 6/7
CABINET DE TOILETTE
REFERENCES
SURFACE
Arrêté du 26 avril 1999 « institutions sociales
et médico-sociales »
VENTILATION
Art.323-2 du RSD
PLOMBERIE/SANITAIRE
Arrêté du 25 avril 2003 relatif là la limitation
du bruit dans les établissements de santé
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
Implantation à l’entrée de la chambre avec
Douche, lavabo, sanitaire
4 m2 recommandés
15 l/seconde
Le bruit produit par les équipements hydrauliques
et sanitaires d'une chambre voisine ne doit pas
excéder 35 dBA
ARRIVEE D’EAU FROIDE
Décret du 20 décembre 2001 portant sur les
eaux destinées à la consommation humaine
Guide technique de conception et de
mise en œuvre - édition 2003 - édition
CSTB
Guide technique "l’eau dans les
établissements de santé"
Guide technique 1Bis Ministère de la
santé relatifs à la « Qualité des
installations de distribution d’eau
destinée à la consommation humaine à
l’intérieur des bâtiments » et
« Protection sanitaire des réseaux de
distribution d’eau destinée à la
consommation humaine
- Le réseau doit être désinfecté avant mise
en service, des prélèvements devront en
valider l’efficacité
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Art 141 du RSD
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Hygiène de l'environnement Hospitalier
EAU CHAUDE SANITAIRE
Circulaire DGS n°2002/243 du 22 avril
2002 relative à la prévention du risque
légionelles dans les établissements de
santé
- 60°C production
- 55°C distribution
- 45°C utilisation
- Robinet mitigeur thermostatique recommandé
pour les douches
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Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé
Hygiène de l'environnement Hospitalier
LIEU:
CHAMBRE TYPE 7/7
TYPE DE VASQUE (siphon,
REFERENCES
forme,
hauteur…)
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
- Robinet mélangeur col de cygne
Guide Hygiène et architecture dans les
établissements de santé DDRASS Rhône-Alpes - Vasque 50 cm minimum
Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991( accessibilité)
Décret n° 9486 du 26 janvier 1994 (( accessibilité
Arrêté du 31 mai 1994 (accessibilité)
- Bord< du lavabo 70 cm de hauteur
minimum
CONSEILS D’AMENAGEMENTS
- Décentrer le robinet, favoriser fixation murale et
étudier la profondeur de vasque pour prévenir le
risque de projections
- De type NF
NATURE ET FINITION DES JOINTS DE
FAIENCE
- Doit permettre d’éviter le développement de
moisissures et de micro-organismes pathogènes
DOUCHETTES
- Déconseillée (risque de contamination par
aspersion) privilégier les lave bassins à
ouverture non manuelle
DOUCHE
Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991( accessibilité
Décret n° 9486 du 26 janvier 1994 ( accessibilité)
Arrêté du 31 mai 1994 (accessibilité)
- Aire de rotation 1,50m de diamètre
- Barre d’appui 0,80 m
- Zone d’assise
- Pas de bac receveur
- Sol antidérapant
- Garde d’eau siphon de sol, degré de la
pente adapté pour une bonne évacuation
WC
Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991( accessibilité
Décret n° 9486 du 26 janvier 1994 ( accessibilité)
Arrêté du 31 mai 1994 (accessibilité)
- Emplacement latéral de 0,80 mx1,30m
- Hauteur cuvette entre 0,46et 0,50m
- Suspendu, sans abattant, à bords larges et
arrondis
- Système d’accroche pour le bassin
APPEL MALADE
LAVAGE DES MAINS
DISTRIBUTION DE SAVON OU
PRODUIT HYDROALCOOLIQUE
ESSUYAGE DES MAINS
- Préconiser le lavabo existant déjà dans la
chambre
Hygiène des mains, Guide Cclin Nord, Déc 2001
Hygiène des mains, Guide Cclin Nord, Déc 2001
- Privilégier l’usage unique (papier)
- Support sacs poubelle suspendu
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