assistance et assurance heurs et malheurs de la protection sociale

COLLOQUE
ASSISTANCE ET ASSURANCE :
HEURS ET MALHEURS DE LA PROTECTION SOCIALE
EN FRANCE
16, 17 et 18 NOVEMBRE 2006 - LORMONT
PROGRAMME DES JOURNEES
JEUDI 16 NOVEMBRE 2006
8 h 30
Accueil
Allocutions d’ouverture
9h
Michel LAGRAVE
Président du Comité d’Histoire de la Sécurité sociale, Conseiller Maître honoraire
à la Cour des Comptes, Ancien Directeur de la Direction de la Sécurité sociale
Jean TOUZEAU
Vice-Président du Conseil Général de la Gironde,
Vice-Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux, Maire de Lormont
Pierre GUILLAUME Vice-Président du Comité Aquitain d’Histoire de la Sécurité sociale (C.A.H.S.S.),
Professeur honoraire à l’Université Michel de Montaigne Bordeaux 3
Présidence : M. Gérard GAILLARD, Directeur de la Caisse Primaire
d’Assurance Maladie de la Gironde
Jean-Pierre REY, Docteur en droit, Président du C.A.H.S.S., Ancien Directeur Général de la CPAM de la
Gironde et Céline SAPHORE, Docteur en droit, Chargée d’enseignement à l’Université Montesquieu-Bordeaux
IV, Responsable du Musée national de l’Assurance Maladie
Les concepts d'assurance et d'assistance à travers l'histoire.
10 h 30
Pause
11 h
Patrick PEUGEOT, Président de la Mondiale Partenaire
La Mutualité et la protection sociale.
Xavier PRETOT, Inspecteur Général de l'Administration, Professeur associé à l'Université Panthéon-Assas
(Paris II)
Les problèmes de financement et la nature du système de la Sécurité sociale.
Débat avec le public
12 h
Déjeuner
Atelier n°1 :
Atelier n°2 :
L’émergence de la solidarité sociale
Les frontières de la protection sociale :
des prestations sous conditions
Présidence : M. Gérard AUBIN, VicePrésident de l’Université MontesquieuBordeaux IV, Président du Conseil
scientifique du C.A.H.S.S.
Présidence : M. François GIN, Directeur
de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole
de Gironde
(Salon vert)
(Salon blanc)
14 h
Sophie DELBREL,
Maître de conférences à l'Université Paul
Verlaine Metz
14 h
Christel CHAINEAUD,
Docteur en droit, Chargée d'enseignement à
l'Université Montesquieu Bordeaux IV
Les fonctions sociales de la musique
sous la Convention : entre assistance
et prévoyance.
Ni assistance ni assurance : l'exemple de
la protection sociale des veuves sous la
IIIe République.
Damien LORCY,
Docteur en droit, ATER à l'Université
Montesquieu-Bordeaux IV
Pierre CASTRO,
Directeur honoraire de la Caisse Maladie
Régionale d'Aquitaine
Les fonds de secours mutuels et la
gendarmerie au XIXe siècle.
Les vicissitudes de l'implantation de la
loi d'assurance obligatoire dans le
régime des non-salariés.
Olivier LEVASSEUR,
Chercheur au CNRS UMR 5196 à Lorient
Maryse BADEL,
Maître de conférences à l'Université Montesquieu
Bordeaux IV
Entre assistance et assurance : les
débuts
embryonnaires
d'une
protection sociale dans le milieu
maritime (1850-1914).
L'actualité du principe de la spécialité en
droit de l'aide sociale.
Débat avec le public
Débat avec le public
15 h 30
Pause
15 h 30
Pause
16 h
Alexandre FERNANDEZ,
Maître de conférences à l'Université Michel de
Montaigne Bordeaux 3
16 h
Bernadette MOREAU,
Directrice adjointe de la Caisse Nationale de
Solidarité pour l’Autonomie
Pour une comparaison internationale :
principes et enjeux de la protection
sociale en Espagne de l'Etat libéral du
XIXe siècle à l'Etat démocratique de
la fin du XXe siècle.
Michel HIGONNENQ,
Correspondant départemental MAIF
La création de la MAIF : un maillon
dans la protection sociale.
La compensation de la perte
d’autonomie : un cinquième risque en
émergence.
Monique SUBRENAT,
Maître de conférences à l'Université Montesquieu
Bordeaux IV
Sécurité sociale
ressources.
et
Débat avec le public
Débat avec le public
18 h 30
Cocktail organisé par la Mairie de Lormont
conditions
de
8 h 30
VENDREDI 17 NOVEMBRE 2006
Accueil
Assistance et assurance : entre enjeux politiques et objectifs d’efficacité
Présidence : M. Pierre CASTRO, Directeur honoraire
de la Caisse Maladie Régionale d’Aquitaine
9h
Louis BERGES, Directeur des Archives départementales de la Gironde
La protection sociale sous le regard du romancier à l'époque romantique, les
institutions et les hommes dans l'œuvre de Balzac.
Pierre GUILLAUME, Vice-Président du C.A.H.S.S., Professeur émérite à l'Université
Michel de Montaigne Bordeaux 3
De l'engagement mutualiste à l'assurance obligatoire. Le débat autour de la
loi de 1910.
Débat avec le public
10 h 30
Pause
11 h
Gilles JOHANET, Ancien Directeur de la CNAMTS, Délégué du Président aux AGF
Assurance et Performance : Convergence ou indifférence pour la Sécurité
sociale et les complémentaires maladie.
Claudine LE GARS, Présidente de la MGEN section Gironde, Administratrice nationale
MGEN et Patrick OLLIVIER, Administrateur national MGEN
Solidarité mutualiste : la MGEN dans le contexte européen.
Jean MAGNIADAS, Vice-Président de l'Institut CGT d'Histoire Sociale, Membre honoraire
du Conseil Economique et Social
Quel avenir pour la Sécurité sociale ?
Débat avec le public
12 h 30
Déjeuner
Atelier n°1 :
Atelier n°2 :
Le travail, vecteur de la protection sociale
L’initiative locale au service
de la protection sociale
Présidence : M. Bernard GALLINATO,
Directeur du Centre d’Etudes et de Recherches
d’Histoire Institutionnelle Régionale
de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV,
Secrétaire Général du C.A.H.S.S.
Présidence : M. Pierre GUILLAUME,
Vice-Président du C.A.H.S.S.,
Professeur honoraire à l’Université
Michel de Montaigne Bordeaux 3
(Salon vert)
(Salon blanc)
14 h
Norbert SENTIER,
Vice-Président du Conseil d'Administration de la
Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et
Employés de Notaires
14 h
Corinne MARACHE,
Maître de conférences à l'Université Michel de
Montaigne Bordeaux 3
Notables et pauvreté dans les
campagnes périgourdines des années
1830 aux années 1930.
Assistance, Prévoyance, Solidarité : la
CRPCEN au cœur des enjeux de la
protection sociale.
Gérard AUBIN,
Vice-Président de l’Université Montesquieu
Bordeaux IV, Président du Conseil scientifique du
C.A.H.S.S.
Claire DEPAMBOUR,
Docteur en Histoire
L'impossible réforme des prisons :
l'échec de l'extension de la loi sur les
accidents du travail en milieu carcéral
(1899-1907).
Entre assistance et assurance : la Caisse
de retraite départementale de Gironde
sous le Second Empire.
Jean-Christophe FICHOU,
Chercheur au CNRS UMR 5196 à Lorient
Françoise BERTIN-GELIBERT,
Directrice territoriale, Chargée de mission auprès
du Directeur Général Adjoint chargé de la
Solidarité au Conseil Général de la Gironde
La mise en place de la protection sociale
des marins pêcheurs (1880-1914) : une
initiative officielle mal accueillie.
Débat avec le public
Les évolutions affectant l’aide aux
personnes dans les départements.
15 h 30
Pause
Débat avec le public
16 h
Anne MALGOUYAT,
Doctorante, ATER à l'Université MontesquieuBordeaux IV
Assistance par le travail et assurance
chômage dans la Réforme sociale, 18811914 : de l'antagonisme à la
complémentarité.
Yann DELBREL,
Professeur à l’Université de Poitiers
De la subordination juridique à la
dépendance
économique.
Les
assurances sociales contre le droit
ouvrier (1928-1936).
Débat avec le public
15 h 30
Pause
16 h
Paul ORLIAC,
Directeur de la CPAM des Landes
Prévention de la précarité : système mis
en place dès 1988 à la CPAM des
Landes.
Corinne SALAVERRIA,
Directeur de l’URSSAF des Landes
Dans les Landes, des examens
préventifs de santé comme moyen de
réintégration dans le système de soins
des populations qui en sont exclues.
Débat avec le public
8 h 30
SAMEDI 18 NOVEMBRE 2006
Accueil
Les déploiements de la protection sociale : quelques pistes
Présidence : M. Yann DELBREL, Professeur à l’Université de Poitiers,
Membre du C.E.R.H.I.R.
9h
Bernard GALLINATO-CONTINO, Directeur du Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire
Institutionnelle Régionale de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, Secrétaire Général du C.A.H.S.S.
Le juge de paix, acteur de la protection sociale.
Nathalie GENESTE, Maître de conférences à l'Université Montesquieu Bordeaux IV
Assistance et assurance aux origines du tourisme social en France.
Luc GRARD, Directeur de la Caisse d’Allocations Familiales de Pau
L'action sociale des Caisses d'Allocations Familiales.
Débat avec le public
10 h 30
Pause
11 h
Jean-Pierre LABORDE, Président de l'Université Montesquieu Bordeaux IV
Conclusion du colloque.
12 h 30
Cocktail