Procès verbal N°1 - Tennis Club de Carthage

Reglement Intérieur du Tennis Club de Carthage
Préambule :
Le reglement interieur protege tous les adherents et leur permet de pratiquer en toute equite leur sport favori en
accord avec les statuts generaux des associations sportives dont il est le complement explicatif. Les membres sont
tenus de le respecter et de le faire respecter sous peine d'etre exclus du club.
Article 1 : Abonnés et droit d’entrée
Sont considérés abonnés du club tous les jeunes et adultes à jour du droit d’entrée.
Deux formules sont proposées :
École de Tennis : du 15 septembre au 15 juin pour jeunes et adultes
Abonnement annuel : du 15 septembre au 14 septembre de l’année suivante pour adultes
Le droit d’entrée est révisé avant le démarrage de chaque saison, et adopté par le comité à l'issue d'un vote.
Le droit d’entrée est consultable auprès de l’administration et sur le tableau d’affichage, il est aussi publié sur le site
du club.
L'admission d’un nouvel abonné est possible en cours de saison.
Tout départ en cours de saison n'entraînera aucun remboursement partiel des sommes versées par l'abonné.
Article 2 : conditions d’adhésion et cotisation
Sont considérés membres actifs du club tous les abonnés adultes et jeunes ayant atteint dix –huit ans, ainsi que les
parents d’enfants licenciés au club à jour de leur cotisation annuelle « acquisition de la carte de membre ».
Cette carte permet à son titulaire de participer aux travaux de l’assemblée générale ordinaire, extraordinaire et
élective.
Le Comité Directeur peut décerner le titre de « Membre d’Honneur» aux personnes physiques ou morales qui ont
rendu des services signalés au Tennis Club de Carthage
Le membre d’honneur est dispensé du versement de la cotisation annuelle, il est invité à assister aux réunions de
l’Association avec voix consultative.
Le taux de la cotisation est fixé chaque année par l’assemblée générale
Article 3 : Licence
La licence FTT est obligatoire pour tout abonné.
Toute inscription doit être accompagnée d’un dossier complet pour l’obtention d’une licence.
Les frais de licence sont inclus dans le droit d’entrée.
La licence permet de bénéficier de l'assurance couvrant les joueurs de tennis des clubs adhérents à la FTT.
Cette assurance n'est effective qu'une fois la licence délivrée.
Le Tennis Club de Carthage décline toute responsabilité en cas d'accident qui toucherait un joueur non titulaire d’une
licence FTT.
Reglement Interieur Tennis Club De Carthage Avenue de La Republique - 2016 Carthage Hannibal -Tunisie Tel:
+(216) 71277 313/Fax: + 216 71 734129/e- mail: contact @ tcc.org.tn/ Site : www.tcc.org.tn
CHAPITRE I : Adherents ; Droits & Devoirs
Article 1 : Abonnés et droit d’entrée
Sont considérés abonnés du club tous les jeunes et adultes à jour du droit d’entrée.
Deux formules sont proposées :
École de Tennis : du 15 septembre au 15 juin pour jeunes et adultes
Abonnement annuel : du 15 septembre au 14 septembre de l’année suivante pour adultes
Le droit d’entrée est révisé avant le démarrage de chaque saison, et adopté par le comité à l'issue d'un vote.
Le droit d’entrée est consultable auprès de l’administration et sur le tableau d’affichage, il est aussi publié sur le site
du club.
L'admission d’un nouvel abonné est possible en cours de saison.
Tout départ en cours de saison n'entraînera aucun remboursement partiel des sommes versées par l'abonné.
Article 2 : conditions d’adhésion et cotisation
Sont considérés membres actifs du club tous les abonnés adultes et jeunes ayant atteint dix –huit ans, ainsi que les
parents d’enfants licenciés au club à jour de leur cotisation annuelle « acquisition de la carte de membre ».
Cette carte permet à son titulaire de participer aux travaux de l’assemblée générale ordinaire, extraordinaire et
élective.
Le Comité Directeur peut décerner le titre de « Membre d’Honneur» aux personnes physiques ou morales qui ont
rendu des services signalés au Tennis Club de Carthage
Le membre d’honneur est dispensé du versement de la cotisation annuelle, il est invité à assister aux réunions de
l’Association avec voix consultative.
Le taux de la cotisation est fixé chaque année par l’assemblée générale
Article 3 : Licence
La licence FTT est obligatoire pour tout abonné.
Toute inscription doit être accompagnée d’un dossier complet pour l’obtention d’une licence.
Les frais de licence sont inclus dans le droit d’entrée.
La licence permet de bénéficier de l'assurance couvrant les joueurs de tennis des clubs adhérents à la FTT.
Cette assurance n'est effective qu'une fois la licence délivrée.
Le Tennis Club de Carthage décline toute responsabilité en cas d'accident qui toucherait un joueur non titulaire d’une
licence FTT.
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Article 4: Conditions d'Acces aux Courts
Les abonnes adultes, a jour de leurs cotisations, sont habilites a accéder aux courts suite a une reservation effectuee au
prealable.
L'abonne a droit a dix invitations/an. A partir de la 11eme invitation, l'invite doit regler le droit d'acces au court. Les
non-abonnes du club desirant jouer au tennis ont le droit de louer le court selon disponibilite. L'acces aux courts est
autorise de07 heures a 22 heures du 1er Septembre au 30 Juin et de 06 heures a 23 heures du 1er Juillet au 31
Août.Une tenue sportive correcte et decente est de rigueur sur les courts. Il est interdit de jouer torse nu ou avec des
chaussures inadaptees.
Article5 : Conditions de Reservation
La reservation préalable garantit a chacun la possibilité de jouer lorsqu'il le desire. Les reservations
s'effectuent par l'intermediaire de l'administration. La reservation des courts se fait au maximum une
semaine à l'avance. Les reservations sont toujours prioritaires. La seance est de 55 minutes.
Il n 'est pas permis aux abonnes de jouer deux heures d'affilee sauf disponibilite des courts.
En cas de retard de plus de 15 minutes et sans preavis, le court est alors a la disposition des autres
membres desirant jouer.
Un joueur passager doit avoir paye a la reception son ticket avant d'acceder au court.
Il est possible de Jouer plusieurs fois dans la meme journee :( La reservation de la deuxième seance doit se
faire apres que la premiere seance soit terminee).
Tout invite desirant jouer avec un abonne doit presenter son invitation a la reception, le cas echeant s'acquitter du
droit d'acces au court.
Article6 : Discipline
Il est recommande aux parents de ne pas laisser leurs enfants en bas age sans surveillance dans l'enceinte du club. Les
parents accompagnes d'enfants sont seuls responsables des accidents ou dommages que ceux-ci pourraient provoquer
ou dont ils pourraient être victimes.
Le club decline toute responsabiliteen cas de perte, de vol ou de degradations d'objets personnels dans l'enceinte du
club. Toute manifestation bruyante de nature a gener les autres est interdite sur le court sauf derogation adoptee par
le bureau. Il est interdit de :
Faire entrer des animaux dans l'enceinte du club.
Utiliser les velos, patinettes, rollers, skate-boards, trottinettes dans l'enceinte du club.
Laisser les enfants en bas âge penetrer sur les courts.
Laisser des detritus, couvercles de boîtes de balles, bouteilles, etc. sur les courts.
Fumer a l'interieur des installations ainsi que sur les courts.
Toute infraction pourra faire l'objet d'une sanction.
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Article 7: Structure d'enseignement
La structure d'enseignement comprend le mini-tennis, l'ecole de tennis, les cours collectifs pour adolescents et
adultes. Le Club offre à ses adherents deux sessions d'Ecole :
Session d'hiver allant du 15 Septembre au 15 juin
Session d'ete allant du 1 juillet au 20 août (Hors Période ITF)
La direction technique organise les cours pour les enfants et les adultes par tranche d'age et de niveau. Les cours sont
dispenses tous les jours a l'exception du dimanche et des jours feries. La duree de la seance est de 55mn Pendant le
mois de Ramadhan, les seances écourtées a 50 mn seront decalees en fonction des horaires scolaires. Les enfants
seront sous la responsabilite de leurs parents jusqu'au moment où l'educateur les prenne en charge.
Article 8 : Structure de competition
Le programme de competition comprend les entraînements des jeunes engages en championnat.
La Direction Technique organise des matchs de classement interne pour les joueurs competitifs tous les
dimanches dans le but de les preparer aux tournois nationaux organises par la F T T.
La Direction Technique du Club, apres consultation de son equipe pedagogique, selectionne les
competiteurs pour les matchs en equipe en fonction de leurs classements et de leurs resultats.
Article 9: Cours particuliers et stages
Des cours particuliers et des stages peuvent etre organises au sein du Club.
Les cours particuliers que souhaitent donner les entraîneurs doivent etre approuves au prealable, par la direction
technique en accord avec la direction du club et ne doivent en aucun cas gener ou interferer avec la bonne marche du
club. La priorite absolue doit être donnee aux adherents du club, a l'ecole et a la location. La reservation d'un court
pour un cours particulier sera faite par l'abonne lui-même. Les stages seront organises exclusivement pendant les
vacances scolaires.
Des non-abonnes du Club pourraient participer aux stages contre une somme forfaitaire dont le montant est fixe par
le Bureau.
Article 10 : Connaissance du Reglement Interieur
Il importe que le reglement intérieur soit connu et respecte par tous.
Il est recommande a chaque abonne de prendre connaissance de ce Reglement.
Les membres du Comite Directeur ainsi que le personnel du Tennis Club de Carthage sont habilites a
surveiller l'application de ces regles et a les faire respecter.
Toute infraction ou manquement au Reglement Interieur sera notifiee au Comite qui prendra les decisions
necessaires. Tout second rappel a l'ordre donnera lieu a une exclusion temporaire ou definitive sans remboursement
des cotisations. Le present reglement interieur est susceptible de modifications en fonction des remarques qui
pourraient être formulees par les adherents ou le Comite Directeur ou pour se mettre en accord avec d'eventuelles
modifications des textes juridiques regissant les associations sportives. Le reglement interieur est disponible en
integralite et dans sa version a jour sur demande a l'administration du club et sur le site du club www. tcc.org. tn
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CHAPITRE II : Organisation et Conditions de Travail
Article 1 : Personnel du Club
g -1 : Accès et horaires d'ouverture
Les locaux sont ouverts de 07 heures a 22 heures tous les jours y compris les jours ferles officiels. Des horaires
différents peuvent être appliques en cas de nécessites de service. Les salaries doivent respecter l'horaire de travail
affiche. Les salaries ne sont aucunement autorises a introduire au club des personnes etrangeres au club.
g - 2 : Exécution du travail
Tout le personnel, administratif et ouvrier travaille a plein temps et sera remunere mensuellement moyennant un
salaire fixe. Les salaries doivent se conformer aux directives qui leur sont donnees par leur responsable administratif.
Tout retard doit etre signale et justifie aupres du directeur du club.
Aucun salarie ne peut s'absenter de son poste de travail sans motif valable ni quitter le club sans autorisation
prealable.
Tout manquement aux regles relatives a la discipline donnera lieu a l'application de l'une des sanctions prevues par le
present reglement.
g - 3 : Conges et Jours Feries
Les salaries a plein temps beneficient de:

un jour de repos hebdomadaire,

Vingt et un jours de conges annuels payes,

Neuf jours feries, chomes et payes : le14 janvier, le 20 mars, leler mai, le 25 juillet, El Mouled, Aid El Fitr (2
jours) et Aid El Idha (2 jours), ces jours feries impliquent une majoration de 100 % à tout salarie qui pour
necessite de service ne pourrait beneficier de son conge (art. 109 code du travail).
Pour ces jours feries : un systeme de garde sera instaure ; le personnel sollicite sera remunere au double du taux en
vigueur.
g - 4 : Absences

Conformement a la legislation du travail, les absences non justifiees ne sont pas remunerees.

Les absences non justifiees seront soit retenues sur le salaire mensuel, soit deduits du solde de conge, a
l'appreciation du bureau directeur.

Les absences non justifiees ne sont pas tolerees et peuvent entraîner le licenciement de l'interesse.

En cas de force majeure, il faut aviser le responsable administratif dans les meilleurs delais pour qu'il prenne
les dispositions necessaires en vue d'un eventuel remplacement du defaillant.
g - 5 : Discipline :

Tout comportement considere comme incorrect par la Direction du Club pourra, en fonction de sa gravite
entraîner la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire et d'une sanction pouvant aller d'un simple rappel a
l'ordre au licenciement ; (Absences non justifiees, retards repetes, non-realisation du travail a accomplir,
comportement desinvolte, introduction de personnes etrangeres au club, faute professionnelle etc.)

Le salarie sera convoque par le bureau à un entretien prealable lorsque celui-ci envisagera une sanction a son
egard.
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Au cours de l'entretien disciplinaire, le salarie pourra se faire assister par une personne de son choix.
Aucune sanction ne peut etre appliquee au salarie sans que celui-ci ne soit informe au préalable par ecrit.
Article 2 : Staff Technique
2
-1 : Role du Directeur Technique
Il est responsable de l'ensemble de la politique sportive du club ; sa tâche consiste à :







Mettre en place des programmes afin de préparer au mieux l'élite du club et assurer le suivi.
Detecter les entraîneurs compétents et leur attribuer la categorie qui leur convient ;
Etablir une planification annuelle des entraînements et des competitions ;
Tenir un certain nombre de reunions Techniques avec les entraîneurs (une par mois) ;
Assister les entraîneurs dans l'organisation de leurs entraînements ;
Assurer le lien entre les entraîneurs et les parents d'une part, et entre les entraîneurs et le bureau d'autre part
;
Evaluer les entraîneurs et soumettre un rapport à la commission technique.
2- 2 : Statut des Entraîneurs





Les entraîneurs du TCC sont engages à donner des cours de tennis aux jeunes de differents niveaux et assurer
un certain nombre d'heures chacun selon le contrat qu'il a etabli avec le club en début de saison.
Ils seront aussi appeles à entrainer des competitifs du club selon les horaires qui leurs seront attribues.
Ils seront aussi appeles à encadrer les jeunes au cours des tournois nationaux organises par la FTT.
Ils seront sous la direction du Directeur Technique.
Ces entraîneurs seront remuneres mensuellement selon leur contrat.
2 - 3 : Rôles et Responsabilités des Entraîneurs

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
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
Les entraîneurs doivent se conformer au code ethique de l'entraineur.
Les entraîneurs sont tenus a se presenter au Club en tenue sportive correcte.
Les entraîneurs sont tenus a être presents au moins 5 mn avant le debut du cours.
Les cours particuliers que souhaitent donner les entraîneurs doivent etre approuves au prealable, par la
direction technique et ne doivent en aucun cas gêner ou interferer avec la bonne marche du club.
La priorite absolue doit etre donnee aux adhérents du club et a l'ecole.
Dans le cadre de leur enseignement « prive », les entraîneurs devront utiliser leurs propres balles.
2 - 4 : Congés et Jours Feries
Les entraîneurs auront droits a un jour de conge hebdomadaire et aux jours feries suivants :
 Jour de l'An : (un jour)
 Aid El Fitr : (deux jours)
 Aid El Idha : (deux jours)
2- 5 : Indemnites d'Accompagnement & d'Encadrement


Pour les deplacements dans le grand Tunis, L'indemnite de deplacement a ete fixee à 25DT par jour.
Pour les deplacements en dehors du grand Tunis (Sousse, Sfax, Nabeul, Bizerte...) le club prendra en charge
les frais de transport et dhebergement qui seront fixes avant chaque deplacement, et accorde à
l'accompagnateur une indemnite de 20 dinars par jour qui couvrira d'eventuelles depenses personnelles. Ceci
est valable pour tous les entraîneurs.
2 - 6 : Absences



les absences ne sont pas remunerees, et il sera procede a une retenue sur le salaire.
Les absences non justifiees ne sont pas tolerees et peuvent entraîner la resiliation du contrat conclu avec
l'entraineur concerne.
En cas de force majeure, il faut aviser le Directeur Technique dans les meilleurs delais
pour prendre les predispositions necessaires en vue d'un éventuel remplacement du
defaillant.
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CHAPITRE III : Organisation Administrative
Article 1 : Le Comité Directeur
Le Comite Directeur est compose au minimum de neuf membres, il assure le fonctionnement et la gestion du club et
prend a cet effet toutes les mesures necessaires.
Le Comité fixe notamment les tarifs des cotisations, le montant du droit d'entree, etablit le budget et elabore le
reglement interieur du club.
Les membres du comite sont elus au scrutin secret pour deux ans par l'assemblee generale et sont reeligibles.
Les conditions d'éligibilite au comite sont regies par les statuts et la reglementation en vigueur
Les membres du Comite Directeur ne peuvent recevoir de retribution pour les fonctions qui leurs sont
confiees.
Le Comite Directeur choisit, parmi ses membres, un President, un vice President, un Secretaire et un Tresorier.
1) un president :
Il convoque les assemblees generales, les réunions du bureau, et represente le club dans tous les actes de la vie civile et
est investi de tous les pouvoirs a cet effet.
2) un vice-president :
Il supplée le president en cas d'absence de celui-ci, il peut aussi presider une commission.
3) un secretaire general et un secrétaire adjoint :
Ils sont responsables de toutes les ecritures Proces Verbaux et notes de service concernant le fonctionnement du
club à l'exception de celles relatives a la comptabilite. Le secretaire general tient le proces-verbal des seances.
Les proces-verbaux sont signes par le President et le Secretaire general et sont transcrits, sans blanc ni rature, sur un
registretenu a cet effet.
4) un tresorier :
il est charge de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine du club, il doit tenir une comptabilite complete de toutes
lesrecettes et depenses et doit proposer le budget annuel avant le debut de l'exercice. Sur proposition du President et
avecl'accord du Comite, des Commissions peuvent etre creees, telles que : (commission d'admission, commission
technique,commission de discipline, commission juridique etc.) Le rôle des commissions n'est pas de prendre
elles-mêmes des decisions aincidence financiere, mais de les preparer et de les presenter au Comite, par
l'intermédiaire de leur
5)President.
Le Comite peut designer un ou plusieurs « President ou membre d'honneur » qui peuvent assistera ses seances, avec
voix consultative.
Le titre de President ou membre d'honneur peut être décerne par le Comite aux personnes qui rendent ou qui ont
rendu des services signales au club.
Le Comite peut faire egalement appel, a titre consultatif, a toute personne particulierement qualifiee pour l'assister
dans sa tâche de gestion.
Article 2 : Reunions du Comite Directeur
Le Comite se reunit au moins une fois par mois et chaque fois qu'il est convoque par son President. Il peut se reunir
sur la demande du tiers de ses membres.
Le quorum est fixe a la moitie des membres plus un pour la tenue des reunions du Comite Directeur et la validation de
toute decision emanant de ses de liberations.
Les decisions sont prises a la majorite absolue des membres du Comite et non pas des presents. En cas d'egalite, la
voix du President compte double.
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