Compte Rendu - afritac

Compte rendu de la session extraordinaire du FoHBAC du 22 février 2011
Une session extraordinaire du Forum des Hauts Fonctionnaires du Budget des Etats membres
d’AFC s’est tenue à Douala au Cameroun, le 22 février 2011, en marge de l’atelier de
validation des directives relues de la CEMAC.
Elle a connu la participation du Cameroun, de la Centrafrique, de la Guinée Equatoriale, de la
RDC et du Tchad. La liste des participants est jointe en annexe.
En l’absence du Président, les participants ont confié la présidence de séance à la République
Centrafricaine représentée par le Directeur Général du Budget, Monsieur Wamoustoyo
Germain.
Après avoir vérifié le quorum, ce dernier a soumis aux participants le projet d’ordre du jour
ci-après qui a été adopté en l’état :
1.
Présentation et adoption du compte rendu du Forum de Brazzaville ;
2.
Compte rendu de l’exécution des missions confiées au bureau intérimaire ;
3.
Discussion et adoption des projets de textes préparés ;
4.
Détermination de la date et du lieu du deuxième Forum ;
5.
Proposition des thèmes pour le prochain Forum ;
6.
Divers.
Le présent compte rendu restitue les principales conclusions de cette session extraordinaire
dont les termes de référence et l’ensemble des documents de travail ont été transmis aux
membres en même temps que les convocations.
1. Présentation et adoption du compte rendu du Forum de Brazzaville
Dans son compte rendu, le secrétariat technique rappelle les temps forts du forum de
Brazzaville notamment les cérémonies d’ouverture et de clôture par le représentant du
ministre des finances du Congo, les exposés présentés par les experts, les communications
sur les expériences nationales en matière de réforme budgétaire, la déclaration de Brazzaville
et la mise en place et l’adoption des statuts du forum des hauts fonctionnaires du budget des
Etats membres de l’AFRITAC Centre. Il ne manque pas de signaler la large couverture
médiatique de cette rencontre ainsi que l’accueil on ne peut plus chaleureux des autorités
congolaises.
Cette présentation n’ayant suscité aucun commentaire de la part des participants, le compte
rendu est adopté.
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2. Compte rendu de l’exécution des missions confiées au bureau intérimaire
Toutes les missions confiées au bureau intérimaire sont exécutées ainsi qu’il suit :
-
La présente session répond à une demande du forum de Brazzaville de convoquer une
rencontre extraordinaire en marge de l’atelier de validation des directives CEMAC;
-
Les statuts du forum ont été soumis à la formalité de légalisation auprès des autorités
congolaises par le président intérimaire. Mais, en raison d’un empêchement de
dernière heure, ce dernier n’a pas pu se déplacer avec le document officiel ;
-
Les actes issus du forum de Brazzaville ont été envoyés aux représentants de tous les
Etats membres, y compris ceux n’y ayant pas pris part.
3. Discussion et adoption des projets de textes préparés
Le seul texte qui fait l’objet de discussion est le projet de règlement intérieur préparé à
Brazzaville et amélioré par le bureau intérimaire. Il en ressort les amendements suivants :
- Article 1 : au lieu de « détermine les modalités d’application des statuts du Forum »,
lire : « fixe les conditions de fonctionnement des organes du Forum en application de
l’art. 15 de son statut »
- Article 5 : supprimer l’alinéa « s’acquitter régulièrement de leurs droits d’adhésion et
de leurs cotisations »
- Article 6 : insérer un article 6 sur les droits et obligations des membres observateurs
- Article x7: au lieu de « une fois », lire : « en marge des ateliers de travail organisés par
le Forum »
- Article 12 : remplacer « dentifiés » par « retenus » ; dernier alinéa, lire : « accomplit
toutes autres missions à lui confiées par le bureau exécutif »
4. Détermination de la date et du lieu du deuxième Forum
Bien que le Directeur Général du Budget du Gabon n’ait pas pu prendre part aux travaux en
raison d’une forte contrainte professionnelle, il a saisi le secrétariat technique au téléphone
pour réitérer la demande de son pays d’abriter le prochain forum. Après un rapide tour de
table sur la question, il se dégage un consensus pour la tenue du prochain forum à Libreville
au Gabon.
S’agissant de la date, mandat est donné au bureau d’en discuter avec les autorités gabonaises
et de la communiquer au plus tôt aux Etats membres. Toutefois, les participants souhaitent
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que la programmation tienne compte de la forte intensité de leur charge de travail au cours du
deuxième semestre de l’année réservé aux travaux de préparation du budget.
5. Proposition des thèmes pour le prochain Forum
Les participants demandent de leur accorder un temps supplémentaire pour mieux réfléchir
sur les thèmes les plus à propos. Ils promettent de transmettre leurs propositions au
secrétariat technique dans les meilleurs délais.
En guise de conseil, M. Benoit Chevauchez, l’un des experts ayant animé le forum de Brazza
et prenant part en qualité d’observateur, suggère d’aller au delà des thèmes purement
techniques qui font déjà l’objet de beaucoup de séminaires aux plans national et international,
pour s’intéresser au quotidien d’un directeur général du budget notamment dans ses relations
aussi bien avec les ministères dépensiers qu’avec les usagers du service.
6. Divers
Dans les divers, le représentant du pays hôte, le DGB du Cameroun en l’occurrence, invite
tous les participants à honorer de leur présence le diner d’amitié qu’il offre le lendemain à
leur intention dans un restaurant de la place.
Aucun autre point n’étant soulevé, le président de séance remercie les participants pour
l’intérêt et l’engouement qu’ils manifestent pour la pérennisation du forum et en particulier le
représentant de la RDC arrivé en tout début des travaux spécialement pour la circonstance.
Avant de clôturer la réunion, il invite les participants à partager le cocktail dinatoire offert
par l’AFRITAC Centre.