Préambule - Institut Avicenne des Sciences Humaines

REGLEMENT INTERIEUR DE
L’INSTITUT AVICENNE DES SCIENCES HUMAINES
(IASH)
Préambule :
L’enseignement supérieur Avicenne à l’institut est laïque, indépendant de toute emprise politique,
économique, religieuse ou idéologique ; il tend à l’objectivité du savoir ; il respecte la diversité des opinions.
L'inscription à l'Institut AVICENNE des Sciences Humaines (IASH)
(implique, pour chaque étudiant (et/ou son représentant légal pour
l'étudiant mineur), le respect des règles définies par les principes suivants :

La volonté d'épanouir sa personnalité et d'acquérir des qualités
intellectuelles universellement irréprochables.

La détermination à acquérir des connaissances théoriques et
pratiques.

L'assiduité.

Le respect des personnes, des idées et des biens des autres.

L'engagement à observer les normes ci-dessous développées.
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Préambule
1. Réglementation administrative et financière
1.1. Formalités d'inscription
1.1.1. Nouveaux étudiants
1.1.2. Candidats non bacheliers
1.1.3. Auditeurs libres
1.1.4. Réinscription
1.1.5. Prérentrée
1.2. Frais d'inscription
1.3. Annulation d'inscription
1.4. Remise d'ordre pour absence ou exclusion définitive
2. Vie étudiante : droits et devoirs des étudiants
2.1. Droits des étudiants
2.2. Devoirs des étudiants
2.2.1. Scolarité
2.2.2. Emploi du temps et horaires
2.2.3. Entrées
2.2.4. Pauses
2.2.5. Assiduité
2.2.6. Retard
2.2.7. Sorties
2.2.8. Absences
3. Vie pédagogique
3.1. Les cours
3.2. Les livres
3.3. Le contrôle des connaissances
3.4. Les examens et les résultats
3.5. Les études par correspondance
3.6. La bibliothèque
3.7. Les conférences
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3.8. Sorties et voyages linguistiques
4. Sécurité
4.1. Circulation
4.3. Accidents et maladies
4.4. Sécurité des biens personnels
4.5. 0bjets et produits dangereux
4.6. Respect des locaux et matériels
4.7. Respect d'autrui et du cadre de vie
5. Discipline : les sanctions
1. Réglementation administrative et financière
1.1. Formalités d'inscription
1.1.1. Nouveaux étudiants
L'inscription, en tant qu'étudiant à part entière, sur place ou par correspondance, est ouverte à toute
personne tenant le baccalauréat.
Elle est définitive lorsque l'étudiant aura complété son dossier administratif :
En fournissant tous les documents requis à cet effet, à savoir :
- Formulaire des conditions générales daté et signé – Photocopie de la carte d’identité adressée ou par courrier.
- 2 Photos d'identité
- 1 photo numérique à adresser par Internet à : [email protected]
-
1 grande enveloppe (avec timbre à 100g. En acquittant intégralement les frais d'inscription,

En remplissant et en signant le dossier d'inscription (à télécharger sur Internet ou à demander
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directement à l'administration de l'Institut).
Une fois son inscription est définitive, l'étudiant a droit à un certificat de scolarité en début d'année et à une
attestation de résultats à la fin de l'année.
Un dossier incomplet ne permet pas à l'étudiant d'assister aux cours, ni de prétendre à un certificat de scolarité.
Les dossiers d'inscription en vue de l'année prochaine peuvent être acceptés dès le 15 mars de l'année en cours.
1.1.3. Auditeurs libres
Les candidats qui, au moment de l'inscription ne veulent pas suivre une formation régulière, peuvent être
admis en tant qu'auditeurs libres.
L'auditeur libre est tenu aux mêmes principes, sauf qu'il n'est pas obligé d'avoir une assiduité régulière aux
cours du département qu'il a choisi, ni aux examens partiels ou de fin d'année. D'autre part, il ne peut réclamer
un certificat de scolarité, ni une attestation de résultats.
1.1.4. Réinscription
L'article (1.1.1.) infra plus haut s'applique aussi aux étudiants régulièrement inscrits à l'Institut l'année
précédente, sauf que ceux-ci doivent présenter, à la place du diplôme, la photocopie de leur attestation de
résultats obtenue à l'Institut et remplir un dossier de réinscription.
1.1.5. Prérentrée
Il s'agit du tout premier jour de l'année universitaire. Ce jour est prévu comme une dernière journée porte
ouverte pour les éventuels étudiants encore non inscrits. Pour ce qui est des étudiants déjà inscrits ou réinscrits,
dont la présence est désormais strictement obligatoire, il sera alors question des affectations en classes
homogènes en fonction de la connaissance de l'arabe.
Les listes conséquentes sont établies et affichées, dans la semaine qui suit et avant le premier cours, sur les portes
des salles de classe.
Si, plus tard, un problème de niveau apparaît ou qu'un étudiant veut changer de classe ou de département, il
doit informer la direction qui étudiera la situation avec les professeurs pour ainsi remédier au problème. En tout
cas, l'étudiant ne peut changer de classe sans l'accord de la direction.
1.2. Frais d'inscription
Ceux-ci couvrent :

Les frais de traitement du dossier, à raison de 20% non remboursables quelles que soient les raisons
invoquées par l'étudiant voulant annuler son inscription et à n'importe quel moment après l'inscription.
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
es cours en classe pour les étudiants sur place :
a) les cours en semaine : 450 heures par an.
b) Les cours week-end : 32 samedis et dimanches.

Les polycopiés de cours pendant tout le cursus pour les étudiants par correspondance et seulement en
première année pour les étudiants sur place. Il convient de signaler que lesdits polycopiés demeurent
toutefois la propriété intellectuelle de l'Institut. Dès lors, les étudiants ne peuvent en disposer sinon pour
réviser eux-mêmes leurs cours : ils ne peuvent les photocopier, entièrement ou en partie ; ni les passer ou
les mettre, ne serait-ce que par inadvertance, à la portée d'un tiers.
L'étudiant peut payer par chèque, virement bancaire, mandat-lettre ou en espèces. En cas de règlement par
chèque, l'étudiant peut échelonner le paiement sur trois fois au plus, en présentant trois chèques du tiers du
montant total chacun, à condition que le troisième chèque soit encaissable avant la fin du mois de novembre
(avant le 15 décembre pour ceux qui s'inscrivent après le 20 septembre). Dans les trois autres cas le paiement doit
être absolument effectué avant le début des cours.
Tout étudiant qui s'inscrit en double cursus, de même qu'un couple ou deux personnes de la même famille
bénéficient d'une remise de 10% sur le coût total de l'inscription. Un groupe de plus de 5 personnes qui s'inscrit
le même jour est en droit de réclamer une remise de 5% pour chacun de ses membres.
1.3. Annulation d'inscription
L'étudiant qui veut annuler son inscription doit envoyer sa demande par courrier recommandé avec accusé
de réception à l'administration de l'INSTITUT AVICENNE dans les dix (10) jours suivant son inscription.

S'il procède ainsi, le cachet de la poste faisant foi, l'Institut lui remboursera 75% du forfait annuel, c'est-àdire en retenant les 15% relatifs aux frais de dossier et 10% correspondant aux frais d'annulation de son
inscription.

Ce délai passé, aucun frais ne lui sera remboursé. Le forfait annuel est alors entièrement dû pour l'année
en cours. Les remboursements par l'Institut seront effectués dans un délai de trois (3) mois.
1.4. Remise d'ordre pour absence ou exclusion définitive
L'étudiant qui s'absente, comme celui qui arrête les cours en cours d'année ou qui est exclu définitivement de
l'Institut ne peuvent en aucun cas réclamer un quelconque remboursement sur le règlement forfaitaire.
2. Vie étudiante : droits et devoirs des étudiants
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2.1. Droits des étudiants
Tout étudiant a droit :

Aux cours magistraux et à leurs accessoires,

Au respect de son intégrité physique et de ses biens,

Au respect de son travail et de sa liberté de pensée,

A la liberté d'expression individuelle et collective,

A la liberté de publication et de réunion.
Ces droits doivent s'exercer dans le respect des autres, des objectifs de l'Institut, des principes de neutralité
et de pluralisme. Il en est de même pour ce qui est des réunions et des associations.
Un panneau d'affichage est mis à la disposition des étudiants, mais, avant d'y être affiché, tout texte doit être
obligatoirement signé par son auteur et visiblement autorisé par la direction à laquelle il doit avoir été remis au
préalable.
A leur demande, une salle peut également être mise à l'ordre des étudiants pour toutes leurs réunions prévues
ou imprévues et sous leur responsabilité. Les étudiants ne participant pas aux réunions doivent laisser la place
aux autres.
Du petit déjeuner au déjeuner et à la collation, libre à l'étudiant de ramener avec lui ce qu'il veut, hors produits
proscrits, mais sous réserve du respect de la propreté des locaux et des personnes.
Il appartient à chaque classe de procéder dès le début de l'année à l'élection d'un délégué et de deux suppléants.
Le délégué a pour mission de représenter sa classe et de faire le relais avec l'administration et les autres classes.
2.2. Devoirs des étudiants
2.2.1. Scolarité
L'étudiant doit être présent de la première heure à la dernière heure de cours, tous les cours étant
obligatoires, et du début jusqu'à la fin de l'année.
2.2.2. Emploi du temps et horaires
L'emploi du temps est affiché ou dicté aux étudiants dès les premiers jours de la rentrée. Chaque étudiant
doit l'enregistrer.
Les horaires des cours sont répartis comme suit :


Cours en semaine : du lundi au vendredi 20 heures
Cours du week-end (samedi et dimanche) :
o
Le matin : de 9h00 à 12h00, deux cours de 1h45mn chacun et une pause de 10mn entre les deux
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cours.
o
L'après-midi : de 13h00 à 16h00, deux cours de 1h45mn chacun et une pause de 10mn entre les
deux cours.
o
Le soir : de 17h00 à 20h00, deux cours de 1h45mn chacun et une pause de 10mn entre les deux
cours.
o
Sont prévues également deux grandes pauses d'une heure chacune : la première entre 12h00 et
13h00 et la deuxième entre 16h00 et 17h00.

Cours du soir :
o
Mardi, mercredi, jeudi et vendredi : de 18h00 à 20h15.
Cours par correspondance :
Cours en ligne : cours disponible 24h/24h par intranet via le site : www.avicenne.eu
2.2.3. Entrées
Dès la sonnerie, les étudiants doivent se rendre dans leurs salles et sans perdre du temps. La sonnerie
marque à la fois l'entrée en classes et le début des cours.
2.2.4. Pauses
Elles ne constituent qu'un petit moment de 10 minutes au maximum pour les toilettes, ablutions, café...,
lesquels doivent être effectués rapidement.
2.2.5. Assiduité
L'inscription implique pour l'étudiant, outre son engagement à être présent régulièrement aux cours, le
devoir de satisfaire aux devoirs, contrôles continus, exposés et examens du début jusqu'à la fin de l'année. Par
conséquent, à part la maladie qui doit être justifiée comme expliqué ci-dessous, rien ne peut servir de prétexte
justifiant l'irrégularité de présence. D'autre part, qu'il soit inscrit par correspondance ou sur place, l'étudiant qui
s'absente, sans se justifier, à la première session d'examens ne peut plus réclamer les polycopiés de cours par la
suite.
2.2.6. Retard
Un retard de plus de 10 minutes entraîne pour tout étudiant l'obligation d'attendre le prochain cours. Les
étudiants doivent s'exécuter d'eux-mêmes.
2.2.7. Sorties
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En règle générale, aucune sortie anticipée de cours n'est accordée. Les rendez-vous ou autres doivent être
pris en dehors des heures de cours.
Toute sortie non signalée au préalable à l'administration reste non justifiée et sera sanctionnée.
2.2.8. Absences

Toute absence prévue (maladie, concours, examen, événement familial, ...) doit avoir été signalée à
l'administration dans la semaine précédente.

Toute absence imprévue (maladie, accident, événement familial ...) doit être signalée le jour même entre
8h50 et 9h00, à 10h50, ou entre 12h00 et 13h00 au plus tard (ne pas téléphoner pendant les cours).

Toute absence non signalée à l'administration, quelles qu'en aient été les raisons, reste non justifiée.
L'étudiant qui aura confié à quelqu'un d'autre le soin d'en informer l'administration doit s'assurer luimême que cela avait été fait.

Un total d'absences non justifiées de 3 journées, ou 6 demi-journées, ou 18 cours par semestre implique
pour l'étudiant l'interdiction de passer les examens du semestre en cours.

Un total d'absences non justifiées de 5 journées, ou 10 demi-journées, ou 30 cours par semestre entraîne
la radiation de l'étudiant.

L'absence à deux sessions successives d'examens entraîne la radiation de l'étudiant.

L'absentéisme répété (à partir de 7 journées, ou 14 demi-journées, ou encore 42 cours par an), fait perdre
à l'étudiant tous ses droits de passer les examens, voire même de redoubler, car il se verra refuser sa
réinscription.

A son retour, l'étudiant doit, quels qu'aient été les motifs ou raisons de son absence, notifier sur papier
libre :
o
La durée de son absence,
o
Les motifs clairement exposés,
o
Si on avait signalé son absence à l'administration ou non.
2.2.9 Carte d’étudiant
La carte d’étudiant, document nominatif et personnel, doit permettre l’identification rapide et sans
ambiguïté des étudiants inscrits. Les documents photographiques demandés par l’administration doivent
répondre aux mêmes règles que celles concernant la carte nationale d’identité.
La carte donne accès aux enceintes et locaux de l’institut. Elle doit être présentée aux autorités
De l’institut ou aux agents désignés par elles chaque fois que ceux-ci le demandent .Tout refus de
présentation expose l’étudiant à une procédure disciplinaire.
Tout prêt, échange, falsification ou tentative de falsification de carte est interdit et est passible de sanctions
notamment disciplinaires.
3. Vie pédagogique
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3.1. Les cours
L'étudiant doit, dans tous les cours et quelles que soient les matières, suivre attentivement et prendre des
notes.
Aucun dérangement ne peut être toléré. Les téléphones portables particulièrement doivent être fermés.
Toute consommation (chewing-gum, boissons chaudes ou froides, nourriture ...) est formellement interdite
pendant les cours.
3.2. Les livres
En dehors des polycopiés, tout autre support de cours, exigé ou recommandé, qui peut être fourni par
l'Institut (livre d'arabe, cassette ou CD ...) reste à la charge des étudiants.
3.3. Le contrôle des connaissances
Un contrôle des connaissances est effectué régulièrement à travers des interrogations orales et des exercices
écrits, en classe comme à la maison. Ces tests peuvent être notés et pris en considération.
3.4. Les examens et les résultats
Les examens du premier semestre se passent au mois de février, leurs résultats seront alors affichés à
l'Institut.
Les examens du second semestre se passent à la fin du mois de juin, leurs résultats seront envoyés aux étudiants
par courrier postal.
Il en est de même pour les examens de la session de rattrapage qui a lieu au mois de septembre.
Après chacune des deux dernières sessions, seuls peuvent prétendre à une attestation de résultats les étudiants
qui ont participé aux examens.
Les dates des examens sont fixées par l'administration de l'Institut, elles ne peuvent faire l'objet de négociations
entre les étudiants et l'administration.
Trente crédits ETCS (1
cours est composé = 1U.E (Unités d’Enseignement) = 4 crédits
ETCS = 30 heures) sont programmées pour chaque semestre (60 par an). Seul peut prétendre au diplôme,
à la fin du cursus, l'étudiant qui aura validé toutes les E.T.C.S. de son département et soutenu un mémoire.
Les examens se déroulent dans les locaux de l'Institut.
3.5. Les études par correspondance
L'étudiant qui suit les cours par correspondance est tenu aux mêmes principes que l'étudiant qui les suit à
l'Institut. Au demeurant :
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Après avoir envoyé son dossier, l'étudiant doit prendre contact avec l'administration par téléphone ou par
courriel pour s'assurer si son dossier avait été reçu et si son inscription est considérée comme définitive.
Les cours lui sont alors envoyés par courrier postal ou électronique au plus tard 25 jours après le début de
chaque semestre pour ce qui est de la première correspondance (lorsqu'il s'est inscrit avant le début de l'année),
et au plus tard 25 jours avant les examens en ce qui concerne la dernière correspondance.
Il n'y a pas de cours d'arabe, ni d'orthoépie (Tajwîd) par correspondance. Ceux qui le veulent peuvent toutefois
demander le livre d'arabe programmé à l'Institut et/ou les cassettes audios en payant au préalable leur prix et les
frais d'envoi postal.
Les étudiants par correspondance passent les examens à l'Institut ou au centre d'examen le plus proche de chez
eux. Si des étudiants en nombre suffisant le demandent, un nouveau centre d'examens peut être ouvert à leur
intention.
L'étudiant qui, en cours d'année, veut changer son statut d'étudiant sur place en étudiant par correspondance
doit payer la différence de forfait. Dans le cas contraire, il ne peut rien réclamer à l'Institut.
3.6. La bibliothèque
La bibliothèque de l'Institut est ouverte à tous les étudiants dans les conditions qui lui sont propres
(consulter le règlement intérieur de la bibliothèque).
3.7. Les conférences, les colloques
Chaque année, lorsque la situation le permet, l'Institut organise des conférences et les colloques, lesquelles
seront assurées par des professeurs de l'Institut ou de l'extérieur. La présence des étudiants aux conférences et
aux colloques est aussi obligatoire qu'aux cours, même lorsque ces conférences sont ouvertes à tout le monde.
Les dates des conférences ,colloques et les noms des conférenciers seront alors affichés au moins une semaine
avant la date prévue.
3.8. Séjours linguistiques
En fin d'année, l'Institut peut organiser des séjours linguistiques dans des pays arabes. Les étudiants voulant
y participer doivent se faire connaître auprès de l'administration.
4. Sécurité
4.1 Accès au campus et aux différents locaux de l’institut
4.1.1L’accès au campus et aux différents locaux de l’institut est strictement réservé aux usagers, aux
personnels de l’institut ainsi qu’à toute personne dûment autorisée.
Le président de l’institut fixe par arrêté les conditions d’accès au campus et aux différents locaux de
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l’institut.
L’accès peut être limité pour des raisons liées notamment à la sécurité (plan vigipirate, chantiers de
travaux…) et être conditionné à la présentation de la carte d’étudiant ou professionnelle et /ou à l’ouverture des
sacs ou coffres de véhicule.
Les intervenants extérieurs doivent être porteurs de l’identification de l’organisme ou de la société dont
ils dépendent (port du badge…).
La présence d’animaux est interdite au sein du campus et des locaux de l’instutut, sauf
exception (chiens accompagnant les personnes mal ou non voyantes ou cas d’autorisation expresse…).
Les étudiants ne sont pas autorisés à garer leurs voitures sur les parkings privés et ce même les dimanches.
4.1.2Videosurveillance
Pour des raisons de sécurité, l’institut Avicenne est sous contrôle vidéo avec enregistrement conformément à la législation en vigueur .
4.2. Incendies
L'Institut a une porte principale et deux portes de secours indiquées toutes les quatre par des blocs
d'éclairage de secours. En cas d'incendie les étudiants doivent se diriger sans panique vers ces portes. Des
extincteurs se trouvent devant et derrière chaque porte, ainsi qu'à chaque angle à l'intérieur de l'Institut. Les
explications relatives aux portes et aux extincteurs sont données aux étudiants dans la journée de pré-rentrée.
4.3. Accidents et maladies
Tout accident ou maladie survenant dans l'enceinte de l'Institut doit être signalé immédiatement à
l'administration qui prendra les mesures nécessaires.
4.4. Sécurité des biens personnels
L'Institut décline toute responsabilité en ce qui concerne les vols ou pertes subis par les étudiants. Il
appartient à chacun de veiller à la sécurité de ses biens personnels.
4.5. 0bjets et produits dangereux
Toute introduction d'objets et/ou produits dangereux dans l'enceinte de l'Institut est formellement interdite.
4.6. Respect des locaux et matériels
Interdiction de fumer
Conformément aux dispositions du code de la santé publique, il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un
usage collectif, sauf dans les locaux expressément réservés aux fumeurs.
Les étudiants sont responsables de la propreté des locaux. A la fin des cours, tables, chaises, couloirs,
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toilettes, etc., doivent être prêts pour accueillir d'autres groupes. Tout étudiant doit penser à ranger, ramasser,
effacer, nettoyer, etc., de façon à laisser les locaux, aussi propres qu'il les avait trouvés en entrant.
4.7. Respect d'autrui et du cadre de vie
Toute dégradation volontaire devra être assumée financièrement et, éventuellement, sanctionnée.
Sont strictement interdits à l'Institut et passibles de sanctions disciplinaires :

la dégradation des biens,

le vol ou tentative de vol,

la détention d'objets dangereux ,

les violences physiques,

les violences verbales,

le manque de respect vis-à-vis de la direction, d'un professeur, ou d'un élève,

toute forme de nuisance et de manipulation,

la propagande sectaire, partisane ou politique, la subornation et le prosélytisme.

tout manquement au règlement intérieur.

4.8 Utilisation des locaux
Les locaux doivent être utilisés conformément à leur affectation, à leur destination et à la mission fixée par
l’institut.
Tout aménagement ou équipement lourd ou modification de locaux (y compris les modification d’accès
ou les changements de serrure…) doivent être soumis à l’autorisation préalable du président de l’institut.
Les locaux universitaires peuvent accueillir des réunions ou des manifestations, sous réserve d’avoir
obtenu les autorisations auprès de l’administration.
5. Discipline : les sanctions
Tout manquement à la présente réglementation entraînera l'application, pour l'étudiant, de sanctions
disciplinaires. Ces dernières sont prononcées et notifiées par un conseil de discipline quémandé par le directeur
de l'Institut, directement ou sur demande d'un professeur ou de trois délégués de classes.
Le conseil de discipline sera composé comme suit :

Le directeur,

Le responsable du département,

Un membre du bureau de l’Institut,

Deux professeurs au moins,

Le délégué de la promotion dans laquelle est inscrit l'étudiant en cause,
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
La personne qui est à l'origine du conseil.

Les sanctions peuvent aller de l'avertissement verbal ou écrit à l'exclusion temporaire ou définitive.
En cas d'absence du directeur, la personne qu'il aura désignée pour lui suppléer, dont le nom est alors
affiché, est habilitée à prendre toutes les décisions administratives ou pédagogiques que lui-même
pouvait prendre.
6 Dispositions relatives aux personnels.
6.1 Droits et obligations des personnels Les droits et les obligations des personnels font l’objet de dispositions
légales et réglementaires, générales ou particulières, auxquelles il convient de se reporter (statut général, statuts
particuliers, code de l’éducation…).
6.2 Principe d’indépendance et liberté d’expression
Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs jouissent d’une pleine indépendance et
d’une entière liberté d’expression dans l’exercice de leurs fonctions d’enseignement et de leurs activités de
recherche, sous les réserves que leur imposent, conformément aux traditions universitaires, les principes de
tolérance et d’objectivité.
6.3 Laïcité, neutralité et réserve
Les principes de laïcité et de neutralité et les obligations de réserve font obstacle à ce que les agents de l’institut
ou les personnes intervenantes (à quelque titre que ce soit) disposent, dans l’exercice de leur fonction, du droit
de manifester leurs convictions politiques ou leurs croyances religieuses ou en tenant des propos constituant des
marques de prosélytisme ou de discrimination.
6.4 Collaborateurs bénévoles
La présence de collaborateurs bénévoles au sein de l’institut peut être autorisée sous conditions. Les
collaborateurs bénévoles doivent impérativement déposer auprès de l’institut une déclaration préalable,
en déclinant leur identité et en communiquant les garanties d’assurance dont ils bénéficient à titre personnel.
7 Champ d’application
Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s’appliquer :
- à l’ensemble des usagers de l’institut et notamment aux étudiants ;
- à l’ensemble des personnels de l’institut AVICENNE – LILLE ;
- et, d’une manière générale, à toute personne physique ou morale présente, à quelque titre que ce soit, au sein de
l’institut (ex : personnels d’organismes extérieurs ou hébergés, prestataires, visiteurs, invités, collaborateurs
bénévoles….).
Hiérarchie des règlements intérieurs
Aucune disposition des règlements intérieurs des différentes composantes de l’Institut ne peut faire obstacle à
l’application du présent règlement intérieur.
Les personnes relevant d’établissements ou d’organismes distincts de l’institut ne peuvent se
prévaloir de dispositions propres qui seraient contraires ou incompatibles avec les dispositions du présent règlement
intérieur ou des règlements intérieurs des différentes composantes de l’Institut.
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