Conseil communautaire du Grand Tarbes : ordre du - Tarbes
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Conseil communautaire du Grand Tarbes : ordre du - Tarbes
Conseil Communautaire Du jeudi 15 décembre 2016 A 18 h 15 Ordre du jour Le compte rendu du conseil communautaire du 6 octobre 2016. Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté (voir annexe). Projets de délibérations Délib N° 1 2 3 4 5 6 7 8 Objet rapporteur ZAC Ecoparc - approbation du dossier de réalisation ZAC Ecoparc - Approbation du programme des équipements publics ZAC Ecoparc - Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique et enquête parcellaire ZAC Ecoparc - dossier d'autorisation unique M. BOUBEE Vente de parcelles n°45 et 48 à l'entreprise Comptoir Commercial du Languedoc (CCL) sur la phase 2 du Parc d'activités des Pyrénées à Ibos Action Economique d'intérêt communautaire : Financement de l'animation du réseau French Tech Hautes-Pyrénées Modification des statuts du SYMAT Installation d'ombrières photovoltaïques sur le parking Alstom à Séméac M. BOUBEE M. BOUBEE M. BOUBEE M. BOUBEE M. BOUBEE M. GARROCQ M. GARROCQ 9 Sans objet 10 Rapport 2016 pour la situation en matière de développement durable M. GARROCQ 11 Reprise en gestion communautaire de l'activité d'enseignement musical de l'association ASCA, de la Société Musicale Borderaise, de Promusica à Bours, de la Boite à Musique à Soues et de l'ensemble musical à Orleix Mme ISSON 12 13 Programmation culturelle du Grand Tarbes – année 2017 Politique sociale des transports en 2017 sur le réseau des transports urbains ALEZAN Mme ISSON M. PEDEBOY 14 15 16 17 18 19 20 21 22 Contrat de délégation du service public des transports urbains Avenant n°7 Mise à disposition de personnel auprès de l'ASCA musique (Aureilhan) et de la SMB (Bordères sur l'Echez) Modification du tableau des effectifs Mise à disposition de personnel auprès de la SMB (Bordères sur l'Echez) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP). Attribution d'une indemnité de conseil au trésorier DM n° 3 Budget Principal DM n° 2 - Budget Annexe Hôtels d'Entreprises Admission en non valeur de créances pour le budget annexe Hôtel Entreprises M. PEDEBOY M. LESCOUTE M. LESCOUTE M. LESCOUTE M. LESCOUTE M. FEGNE M. FEGNE M. FEGNE M. FEGNE 23 Règlement local de publicité intercommunal : arrêt du projet avant enquête publique M. LEHMANN 24 Chemin de Grave Bedade - Convention de partage financier entre la Commune d'Ibos et la Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes M. PAUL 25 Conventions de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour la Sédentarisation des Gens du Voyage pour l'année 2017 : Volet Social et Volet Technique M. PAUL 26 Mise en œuvre d'un nouveau Programme d'Intérêt Général sur les logements du parc privé dans le cadre du Programme Local pour l'Habitat de l'agglomération tarbaise M. PAUL 27 Garantie d'emprunt OPH 65. Acquisition-amélioration d'un logement PLAI situé 54 rue Pierre Sémard à Bordères sur l'Echez M. PAUL 28 Garantie d'emprunt OPH 65. Réhabilitation de 45 logements situés Résidence Laubadère J à Tarbes M. PAUL 29 Contrat de Ville du Grand Tarbes 2015-2020. Approbation de la convention cadre 2017-2020 (abattement TFPB) dans les quartiers Mme PHAM-BARANNE prioritaires de la Politique de la Ville pour la SEMI TARBES 30 31 ORU de l'agglomération tarbaise : approbation de l'avenant n°7 à la Mme PHAM-BARANNE convention du 12 octobre 2004 Dotation de solidarité communautaire contrat de ville 2016 Mme PHAM-BARANNE