Règlement du troc organisé dans le cadre de la

ET SI NOUS TROQUIONS LE 30 MAI ?
Règlement du troc organisé dans le cadre de la semaine du
développement durable
La règle d’or dans le troc, c’est la convivialité et la courtoisie. Nous ne sommes pas là pour
vendre mais échanger donc soyons détendus !
- Article 1 : Personnes autorisées à s'inscrire à la manifestation
Le troc est ouvert à toutes les personnes habitant sur la commune de Chassieu et aux alentours, à
l’exclusion des professionnels.
Toute personne désirant s'inscrire au troc, organisé dans le cadre de la semaine du
développement durable, s'engage à respecter les clauses de ce règlement.
- Article 2 : Lieu et date
Le troc se tiendra le samedi 30 mai 2015 sur la place Coponat à Chassieu.
- Article 3 : Horaire d'ouverture et de fermeture
Les heures d'ouverture et de fermeture du troc sont fixées comme suit pour les participants :
de 10h00 à 12h00
Les participants devront s'installer entre 9h45, premier créneau horaire et 10h45 second créneau
horaire sur l'emplacement qui leur a été attribué.
- Article 4 : Articles acceptés au troc
Sont acceptés exclusivement, les jouets, jeux, livres, plantes et graines, en bon état et peu
usagés.
- Article 5 : Articles refusés au troc
Tous les articles doivent être présentables, les articles contrefaits ne sont pas acceptés,
l'organisateur se réserve le droit de refuser au troc tout article non-conforme aux conditions cidessus ou à l'éthique.
- Article 6 : Modalités d'inscriptions
L'inscription est gratuite. Le nombre de places étant limité, les participants doivent s’inscrire à
l’avance à l'adresse mail suivante [email protected] en mentionnant leur
nom et prénom, coordonnées téléphoniques et objets à troquer ainsi que le créneaux horaire
souhaité. Ils devront obligatoirement (à l'inscription ou sur place) être en possession d'un justificatif
d'assurance responsabilité civile.
Les premiers inscrits seront retenus et informés en retour par la Ville de Chassieu.
Attention : en cas d'intempéries ou de problème majeur, la Ville de Chassieu se réserve le droit
d'annuler la manifestation.
- Article 7 : Bon déroulement du troc
Il s’agit d’échange et non pas de vente, aucune vente en troc ne sera tolérée (article 1703 du code
civil).
Les participants s'engagent à ne pas pratiquer clandestinement l'activité de brocanteur ou
d'antiquaire, sous peine de sanctions prévues par le décret du 24 août 1968. De même, si un
participant échange des objets volés, il s'expose aux sanctions prévues par l'article 460 du Code
pénal.
En aucun cas, l’organisateur ne pourra être tenu pour responsable de dégradations, vols et autres
inconvénients pouvant survenir au cours du troc. Il se réserve le droit d’expulser les gens qui
n’auraient pas un comportement adapté au troc.
La Ville de Chassieu décline toute responsabilité quant aux vols, dommages ou accidents.
- Article 8 : Conditions d'occupation de l'emplacement
Les emplacements doivent être rendus propres et les participants devront obligatoirement évacuer
leurs invendus et collecter leurs déchets dans les sacs poubelles prévus à cet effet.
Ils devront respecter la nature et le site. Les animaux ne sont pas acceptés.
Le non respect du règlement entraine obligatoirement la résilation de l'engagement.