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SÉJOURS
HIVER / PRINTEMPS
DÉCEMBRE 2015 - AVRIL 2016
www.renouveau-vacances.fr
Nos
Beg-Meil
destinations
Les Villages Vacances Renouveau Vacances
Les Résidences locatives Renouveau Vacances
3 Villages Clubs du Soleil « Tout-Compris »*
Ronce-les-Bains
Les Karellis
EN 2016, L’HISTOIRE
CONTINUE…
Digne-les-Bains
Roquebrune-sur-Argens
Souraïde
Val Louron
… entre Renouveau Vacances et Les Villages Clubs du Soleil. L’envie
d’embellir vos vacances reste intacte. Avec cette constante exigence
de vous satisfaire et de vous transmettre notre bonne humeur, nous
vous proposons cette saison, des séjours toujours plus attrayants,
dans nos plus belles régions françaises.
Alors, laissez-vous tenter par l’une de nos deux formules de séjours.
En village de vacances, c’est vraiment « tout inclus ». Vous posez
vos valises et nous nous occupons de tout le reste : de la restauration
aux clubs enfants, sans oublier les nombreuses activités et les
animations en journée comme en soirée.
En revanche, si vous préférez la résidence locative, c’est un séjour
en « toute liberté » qui fera votre bonheur pour des vacances au jour
le jour, selon les envies de chacun et en ne payant que l’essentiel.
Alors quelque soit votre choix, nous sommes prêts pour vous
accueillir et partager ensemble ce plaisir sincère de se retrouver.
Et parce que l’histoire continue, pour toujours plus de qualité, de
confort et de services, les établissements des Karellis (Porte-Brune),
Val Louron (Le Nabias) et Ronce-les-Bains deviennent désormais
des Villages Clubs du Soleil.
Retrouvez les sur www.lesvillagesclubsdusoleil.com dès maintenant.
Faites-nous confiance, nous vous promettons encore et encore…
de très belles histoires de vacances !
A bientôt,
Alex NICOLA
Président du Directoire
Port-Barcarès
Sommaire
Une envie, une formule
A chacun son offre
On fait le point
p.4
p.5
p.6
VOTRE SÉJOUR HIVERp.8
En résidence locative
Val Louron Le Lustou PYRÉNÉESp.10
En villages clubs
Val Louron Le Nabias* PYRÉNÉESp.11
Les Karellis Porte Brune* SAVOIEp.11
VOTRE SÉJOUR PRINTEMPSp.12
En résidences locatives
Beg-Meil BRETAGNEp.14
Souraïde PAYS BASQUE
p.15
Port-Barcarès CÔTE CATALANEp.15
En villages vacances
Port-Barcarès CÔTE CATALANEp.16
Digne-les-Bains PROVENCEp.16
Roquebrune-sur-Argens CÔTE D’AZURp.17
En village club
Ronce-les-Bains* CHARENTE-MARITIMEp.17
Groupes et collectivités
Conditions générales de vente
Dispositions légales et règlementaires
p.18
p.20
p.22
* Anciennement Renouveau Vacances
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C
À
La tranquillité du tout inclus dans nos Villages Vacances
ou la liberté de la formule locative pour les budgets plus serrés,
nos séjours sont à votre image. Renouveau Vacances vous accompagne sur le chemin
de vacances réussies, de vacances qui vous ressemblent selon vos envies.
Votre séjour
EN VILLAGES VACANCES
Votre séjour
EN RÉSIDENCES LOCATIVES
Oubliez le quotidien, nous avons pensé à tout…
Des considérations pratiques aux temps de loisirs,
tout est prévu, il ne vous reste qu’à poser vos
valises, vous laissez porter par une organisation
sans faille et profiter de vacances intenses et
actives, l’esprit totalement libre !
Ici vous serez logés au coeur des plus belles stations
balnéaires et entourés de montagnes remarquables
à Val Louron. À vous de moduler vos journées et vos
soirées selon vos envies. Vous composez votre
séjour à votre guise, entre ressourcement, détente
et activités proposées par les stations.
Hébergement
Hébergement : tout est prévu pour votre confort. Le linge
de toilette, le ménage en milieu et fin de séjour, les lits
faits à l’arrivée, l’accès Wifi gratuit dans les espaces
communs et un Kit bébé disponible sur demande.
Restauration
Formule buffet (vins inclus) pour répondre aux envies des
gourmands et des appétits d’oiseaux. Vous avez un grand
choix de plats et de desserts et la possibilité d’emmener
un pique-nique pour vos journées au grand air.
Clubs enfants (sauf à Digne-les-Bains)
Famille élargie
Il y a des moments où l’on aime se retrouver… Anniversaires,
réunions de familles, cousinades ou simplement vacances
partagées ? Dès 20 personnes, vous bénéficiez de nos
conditions groupes et jusqu’à 20% de remise sur le prix
grand public (selon les périodes et les destinations). Des
gratuités sont également offertes en fonction de l’effectif.
Famille monoparentale
Maman solo ou papa solo, pas besoin d’être 2 parents. Nous vous
accueillons avec votre bambin pour qui la gratuité « enfant »
est accessible sans condition particulière (à certaines dates
et sur certaines destinations).
Gratuité enfants
En studio ou appartement avec coin cuisine équipée,
draps fournis* et Kit bébé sur demande. En option, linge
de toilette et ménage de fin de séjour avec supplément.
Partir en vacances avec votre tribu peut représenter un certain
coût mais sur nos Villages Vacances vos enfants peuvent
séjourner gratuitement*.
Restauration
* À certaines dates, sur certains Villages Vacances et selon les tranches d’âges.
Dans la limite de 2 enfants par dossier, à partir du 3ème enfant : forfait par enfant
de 150€.
Les repas ne sont pas inclus. Vous n’avez pas envie de
vous mettre aux fourneaux ? Avec un supplément et sous
réserve de disponibilité, vous avez la possibilité de prendre
vos repas dans le Village Vacances à proximité (sauf à
Souraïde).
Clubs enfants (sauf à Souraïde et Beg-Meil)
Besoin de temps pour vous ? Avec supplément et pendant
chaque temps de vacances scolaires, vos enfants entre
3 mois et 6 ans peuvent profiter de nos clubs enfants.
En journée et demi-journée, à moduler en fonction de
votre programme. Une équipe de professionnels de la
petite enfance et de l’encadrement des jeunes, assure
des temps d’activité adaptés à chaque âge, pour que
vacances riment avec éveil et plaisir. Vos enfants reviendront
avec des souvenirs plein la tête.
Animation & sorties, rien ne manque
Animation & sorties, choisissez vos “extras”
En début de séjour, nos équipes vous emmènent à la
découverte de la station (ou du village)*, l’occasion de
prendre ses marques pour profiter pleinement de sa
semaine. Balades nature accessibles à tous, excursions
touristiques sur la majorité de nos sites, c’est accompagné
d’un professionnel que vous irez à la rencontre de nos
plus belles régions françaises.
Nos équipes vous emmènent gratuitement à la
découverte de la station (ou du village)* en début de
séjour, l’occasion de prendre ses marques pour profiter
pleinement de sa semaine. Toutes les piscines sont en
accès libre et gratuit, de quoi réjouir petits et grands,
nageurs amateurs et poissons professionnels !
Des animations rythment vos journées et des soirées
thématiques vous seront proposées certains soirs de la
semaine, pour des émotions et des fous rires en famille
ou entre amis.
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O
Hébergement
Sans supplément et pendant chaque temps de vacances
scolaires et hors vacances sur une sélection de sites,
pour les enfants de 3 mois à 17 ans. En journée ou demijournée, à moduler en fonction de votre programme.
Une équipe de professionnels de la petite enfance et de
l’encadrement des jeunes, assure des temps d’activité
adaptés à chaque âge, pour que vacances riment
avec éveil et plaisir. Vos enfants reviendront avec des
souvenirs plein la tête.
Laissez-vous tenter par une offre élargie d’activités.
son
Pour les amoureux de marche et de grands espaces,
offrez-vous des itinéraires remarquables à la découverte
de sites et trésors touristiques incontournables (avec ou
sans supplément).
Chèques Vacances
Renouveau Vacances est agréé par l’ANCV. Vous pouvez utiliser
vos chèques vacances pour régler une partie ou la totalité de
votre séjour.
NOUVEAUTÉ Pour encore plus d’avantages,
Renouveau Vacances vous offre une réduction
de 50€ sur votre séjour en Village Vacances ou Résidence Locative
(7 jours minimum) en réglant un minimum de 50€ par Chèques Vacances.
Offres Solidarité
Dispos Minutes Sociales
Dans le cadre de sa démarche sociale et souhaitant soutenir
les politiques d’aides aux vacances de ses partenaires,
Renouveau Vacances propose les Dispos Minutes Sociales.
Il s’agit de mettre à la portée de tous et particulièrement
des familles et personnes au quotient familial le plus faible,
des vacances en formule tout compris. En permanence, un
stock dédié est proposé durant toute la saison (en vacances
scolaires et hors vacances scolaires).
Une réduction sociale est accordée sur la base de 30%
à 40% selon le quotient familial.
Réservation uniquement
auprès du guichet solidarité
au : 04 91 04 20 55
Quotient
Familial
En formule
PC
En formule
Locative
De 0 à 750
- 40%
- 30%
De 750 à 1200
- 30%
- 20%
*sauf à Port-Barcarès
(Sur les destinations littoral, à partir du 01/01/2016). Le calcul est établi comme suit :
revenu net imposable divisé par le nombre de parts fiscales divisé par 12 mois.
Pour bénéficier de cette offre, vous devez joindre votre avis d’imposition 2014.
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6
Destination
Port-Barcarès
16
Mer
Digne-les-Bains
16
Campagne
5km
**
78
17
Mer
15km
***
49
Accès
direct
**
227
0,15 euros TTC/mn
Salon TV
Salle de spectacle
Thalasso et thermalisme
Terrasse/Patio/Balcon
Buanderie
Prestations & Services
Grands spectacles
Restauration
Animations, soirées dansante
Bar
Restauration
Ménage fin de séjour
Draps de lits
Linge de toilette
Pistes Rouges
Pistes Noires
parking
Ménage fin de séjour
Kit bébé
Clubs enfants -6 ans (sous réserve)
Coin cuisine équipée
Restauration
Draps de lits
Linge de toilette
WiFi gratuit
TV dans les appartements
Sorties Raquettes
Cours Ski Alpin / Snow
Location de matériel ski
Activités &
Equipements
Restauration en terrasse
Prestations
& Services
Pique-nique à emporter
Clubs Enfants/Ados
Pension complète en buffet
Activités & Équipements
Bar
Clubs Enfants/Ados
Kit bébé
Pistes Bleues
1
Vélo à disposition
Pistes vertes
6
Forfait ski
Remontées mécaniques
6
WiFi gratuit
Etendue domaine skiable
6
Kit bébé
1
TV dans les appartements
Altitude station
Nombre d’appartements
12
Local vélo à disposition
1
Rendez-vous ados
Clubs jeunes
Destination
Résidence Le Lustou
Page
22 km de
ski alpin
WiFi gratuit (espaces communs)
1
Jardin d'enfants
Moufletterie
Activités eaux-vives
Activités nautiques
Parcours aventure
Golf
Balades/Randos accompagnées
Découvertes touristiques
Stretching/ Relaxation
Ping-pong
Pétanque
Mini-golf
Tir à l'arc (initiation)
Tennis
Aire de jeux enfants
HIVER
1450m
à 2100m
TV dans les chambres
Site
Site
Rendez-vous ados
49
Clubs jeunes
15km
Jardin d'enfants
Mer
Moufletterie
15
Thalasso
Aquagym/Plouf-tonic
48
Terrain multisports
Activités & Équipements
Journée famille
Accès direct
Résidences Locatives
Activités eaux-vives
Mer
Activités nautiques
15
69
Parcours aventure
Port-Barcarès
Skis aux
pieds
Golf
36
Neige
Balades/Randos accompagnées
20km/6km
10
Découvertes touristiques
Campagne
Stretching/ Relaxation
14
Val Louron
Ping-pong
Souraïde
Pétanque
70
Mini-golf
400m
Tir à l'arc (initiation)
Mer
Piscine
Site
Tennis
14
Aire de jeux enfants
Beg-Meil
Terrain multisports
Nombre d’appartements
Au Village Vacance
Sur la Résidence
Sur la station ou à proximité
En supplément
1 Au Village Vacance Renouveau voisin
Piscine
Proximité plage/lac
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le po
Logement adapté pour
personne à mobilité réduite
Destination
O
Logement adapté pour
personne à mobilité réduite
Nombre de chambres
Villages Vacances
Classement
Page
Résidences Locatives
Proximité plage/lac
Page
PRINTEMPS
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A
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Prestations & Services
Détente
& Bien-être
1
Ambiance
VAL LOURON Le Nabias / Les KARELLIS / RONCE LES BAINS
deviennent des Villages Clubs du Soleil dès l’hiver 2015-16
> Retrouvez-les sur www.villagesclubsdusoleil.com
Tél. 0 825 802 805
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Votre séjour EN RÉSIDENCE LOCATIVE
Votre séjour EN VILLAGES CLUBS
Le Domaine skiable :
PYRÉNÉES
• 1450m à 2100m d’altitude
Val Louron Le Lustou
• 22 kms de ski alpin tous niveaux
À PARTIR DU 19 DÉCEMBRE 2015
Une station à taille humaine…
Au cœur des Hautes Pyrénées et dominant la vallée, la Résidence ‘Le Lustou’
sur Val Louron jouit d’un cadre grandiose à 1450 mètres d’altitude. Dans une
ambiance apaisante, laissez-vous emporter par la magie de cette station
largement dédiée aux plaisirs de la glisse avec en particulier, l’un des plus
exceptionnels espaces débutants des Pyrénées, à la fois ludique et sécurisé.
• 19 pistes : 6 6 6 1
• 12 remontées mécaniques
• 2 télésièges
• 46 canons à neige
• Espace débutants et jardin d’enfant ludique
avec enneigement artificiel
• Raquettes : parcours de la forêt Lapadèe
La Résidence :
Séjour 8J/7N locatif
à partir de 180€/logement
• Studios ou appartements d’1 à 4 pièces
pour 2 à 10 personnes, à disposition du jour
d’arrivée 17h au jour de départ 10h.
• Séjour avec coin cuisine : plaques chauffantes,
réfrigérateur, four micro-ondes, cafetière
électrique, vaisselle.
PYRÉNÉES
SAVOIE
Val Louron Le Nabias
Les Karellis Porte Brune
A PARTIR DU 19 DECEMBRE 2015
A PARTIR DU 20 DECEMBRE 2015
Premières glisses en famille
Le ski en famille, tout simplement
Du haut de ses pistes à 2100m dominant les vallées d’Aure et du
Louron, le site est remarquable pour se ressourcer en famille. Au
pied des pistes, vous pourrez jouir du panorama tout en vous
émerveillant des progrès de votre petit dernier, confortablement
installé à la terrasse du nouveau Village Club en front de neige.
C’est dans la vallée de la Maurienne que la station des Karellis offre
un domaine skiable diversifié qui promet de belles descentes en famille
et une neige de qualité jusqu’en avril. Quant au nouveau Village Club,
sa mythique terrasse au pied des pistes et son caractère convivial
sauront pleinement vous séduire pour un séjour vraiment tout-compris.
…devient
…devient
VILLAGES CLUBS DU SOLEIL
DÈS L’HIVER 2015-16
DÈS L’HIVER 2015-16
vraiment tout compris
vraiment tout compris
• Télévision dans tous les appartements.
• Salle de bain avec baignoire, WC.
→ A ne pas manquer, Balnéa :
Centre aqua-ludique de 4000m² dédié à la détente
en eau naturellement chaude, situé à Loudenvielle
(8km) pour toute la famille, en supplément.
INCLUS
Les points forts
• Draps de lits fournis, lits non faits.
•Résidence skis aux pieds
•Un des plus remarquables espace débutant des Pyrénées
•Pistes tous niveaux
• Kit ménage sur demande
• Accès internet wifi gratuit dans les espaces communs
• Appareil à fondue et à raclette
• Kit bébé : lit, baignoire, chaise haute… (sur demande)
SÉJOURS 8 JOURS / 7 NUITS
Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
19/12 au 26/12
26/12 au 02/01
02/01 au 09/01
09/01 au 16/01
16/01 au 23/01
23/01 au 30/01
30/01 au 06/02
06/02 au 13/02
13/02 au 20/02
20/02 au 27/02
27/02 au 05/03
05/03 au 12/03
12/03 au 19/03
19/03 au 26/03
Studio
2 pers.
407
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184
180
242
247
247
702
746
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180
180
180
• Sèche-cheveux sur demande
Studio 2 pièces 2 pièces 2 pièces 3 pièces 3 pièces 4 pièces 4 pièces
4 pers. 4 pers. 5 pers. 6 pers. 6 pers. 7 pers. 8 pers. 10 pers.
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312
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996
792
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230
230
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714
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357
364
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260
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804
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395
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1092
1172
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416
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1207
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EN SUPPLÉMENT SUR PLACE
• Ménage fin de séjour (de 45€ à 55€ hors cuisine)
• Cuisine/vaisselle (40€ /logement)
• Linge de toilette (8€/personne)
• Forfait remontées mécaniques (tél. 05 62 99 99 00)
• Clubs enfants -6 ans (selon dates et disponibilités)
• Location de matériel : -20% à -40% chez Louron Sport
www.louron-sport.com
• Cours de ski alpin et snow (ESF : tél. 05 62 99 66 41)
Paiement par Chèques Vacances accepté.
Possibilité de nuitée(s) supplémentaire(s) : 1 nuitée supplémentaire = prix d’1 semaine divisé par 7. Prix en € parappartement et par semaine. Avec supplément : Option linge de toilette : 8€ ( à régler sur place ou à
pré-réserver). Option ménage fin de séjour (sur place) : entre 45€ et 55€ hors cuisine (supplément cuisine : 40€). Ajouter par dossier : Frais d’inscription : 28€/dossier (5 personnes maximum) • Package Assurance
Annulation & Assistance Rapatriement : 62€/dossier (5 personnes maximum) • Taxe de séjour • Caution : 300€/logement à régler sur place en début de séjour.
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Les points forts
Les points forts
• Village Club au pied des pistes
• Départ et retour ski aux pieds
• Destination spéciale premières glisses
avec espace débutant sécurisé
Tél. 0 825 802 805
• Accès à Balnéa : 1er complexe de
0,15 euros TTC/mn
relaxation en eau thermale des Pyrénées
• Village Club au pied des pistes
• Départ et retour ski aux pieds
• Accès au domaine de ski de fond
• Terrasse en front de neige
Tél. 0 825 802 805
avec vue panoramique
0,15 euros TTC/mn
• Formule « cartable à la neige »
INCLUS
INCLUS
• Pension complète en buffet à volonté
• Soirée raclette 1 fois/semaine
• Clubs enfants 3 mois à -11 ans 6J/7 toute la saison (sauf du 2 au 23 janvier)
• Jardin des neiges pour l’initiation de 3 à 5 ans (sauf du 2 au 23 janvier)
• Clubs enfants 11 ans à -18 ans pendant les vacances scolaires avec
sorties ski encadrées
• Forfait ski Alpin à la semaine
• Découverte encadrée du domaine skiable, en début de séjour
• Randonnées accompagnées en raquettes à neige
• Prêt de matériel : chaussures, skis, snows, raquettes, luges-pelles
et casques enfants
• Un accès / semaine au centre aquatique Balnéa
• Animations de journée et de soirée
• Clubs enfants 3 mois à -11 ans 6J/7 toute la saison
• Jardin des neiges pour l’initiation des mini-skieurs de 3 à 5 ans
• Clubs enfants 11 ans à -18 ans pendant les vacances scolaires
avec sorties ski encadrées
• Formule cartable à la neige du CP au CM2 (selon périodes)
• Forfait ski Alpin + accès au domaine de ski Nordique
• Découverte encadrée du domaine skiable, en début de séjour
• Randonnées accompagnées en raquettes à neige
• Prêt de matériel : chaussures, skis, snows, raquettes, luges-pelles
et casques enfants
• Animations de journée et de soirée
Retrouvez tous les tarifs sur :
www.lesvillagesclubsdusoleil.com
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Votre séjour EN RÉSIDENCE LOCATIVE
BRETAGNE
PAYS BASQUE
CÔTE D’AZUR
CÔTE CATALANE
Beg-Meil
Souraïde
Port-Barcarès
À PARTIR DU 16 AVRIL 2016
La Bretagne, terre de traditions
Le Pays Basque, un pays en vert, rouge et blanc
Un écrin de verdure entre les Maures et l’Esterel
Rencontre avec les traditions catalanes
Face à l’archipel de Glénan, au coeur d’un espace naturel protégé,
Beg-Meil vous séduira par sa plage de sable blanc, ses dunes
et son cadre verdoyant. Entre paysages sauvages et patrimoine
culturel, îles surprenantes et cités de caractère, découvrez une
région riche en traditions.
Entre océan et montagnes, dans un cadre calme et verdoyant,
rencontres authentiques et saveurs basques seront au programme
de vos vacances. Avec des villages riches d’histoire et d’architecture,
un arrière-pays aux marchés colorés, et l’Espagne toute proche,
c’est un régal tant pour les yeux que pour les papilles.
Par sa situation idéale pour la pratique de la randonnée et du
cyclotourisme, la Résidence de Roquebrune-sur-Argens est une
oasis de calme et de verdure avec une vue exceptionnelle sur les
forêts et maquis environnants. Entre villages perchés, vignobles et
côte varoise, un programme riche en découvertes !
Situés dans l’une des régions les plus ensoleillées de France,
Port-Barcarès et sa plage sont une invitation à la détente et au
farniente mais également le point de départ de découvertes
passionnantes. Laissez-vous surprendre par la richesse du pays
Catalan, entre France et Espagne !
à partir de 240€/logement
La Résidence :
• 24 gites et 46 mobil-homes.
à partir de 358€/appart.
• Appartements d’1 à 3 pièces pour
2 à 6 pers. ou mobil-homes de
3 à 4 pièces pour 4 à 8 pers.
La Résidence :
• 36 Appartements de 2 à 4 pièces
pour 2 à 7 personnes avec terrasse
ou balcon et mobilier de jardin.
• Avec douche, WC. Auvent ou
terrasse avec mobilier d’extérieur.
• 63 Pavillons 2 pièces
de 2 à 5 personnes.
• Séjour avec coin cuisine :
plaques électriques, mini four,
réfrigérateur.
• Séjour avec coin cuisine : plaques
vitrocéramiques, réfrigérateur, four
micro-ondes, cafetière électrique,
vaisselle, lave-vaisselle.
• Séjour avec coin cuisine : table de
cuisson, réfrigérateur, four.
La Résidence :
• Avec terrasse, 2 salles de bains
(douche et WC) et télévision.
• Douche, WC et télévision.
La Résidence :
• 48 studio 2 pers. 22m²,
• appartements 4 pers. 32m²,
• appartements 6 pers. 41m²
• appartements 8 pers. 50m².
• Plaques électriques, réfrigérateur,
four à micro-ondes.
• Chaque logement possède
un patio avec mobilier d’extérieur.
Les points forts
Les points forts
Les points forts
Les points forts
• Au cœur d’un parc de 10 ha, en pleine nature
•A 400m de la plage, dans un espace naturel protégé
•Piscine extérieure chauffée avec balnéo
•Une architecture originale labellisée “patrimoine du 20éme siècle”
•Mobil-homes récents avec terrasse couverte
• Appartements spacieux tout confort
•Piscine extérieure chauffée
•TV gratuite dans les logements
•Environnement calme et verdoyant
•Camp de base idéal pour découvrir le Pays Basque
• Implanté dans un parc de 5 ha
•Grande piscine extérieure double bassin
•TV gratuite dans les logments
•Nombreux sentiers rando, cyclo et VTT
•Possibilité de clubs enfants de 3 mois à 17 ans avec supplément
• Implantation exceptionnelle sur une immense
plage de sable
•Immense piscine de 900m² et pataugeoire
de 600 m²
•Richesse culturelle de la région.
Village partenaire
INCLUS
EN SUPPLÉMENT
INCLUS
EN SUPPLÉMENT
INCLUS
EN SUPPLÉMENT
INCLUS
EN SUPPLÉMENT
• Chaque dimanche, sortie accompagnée
à la découverte des alentours de Beg Meil
•Parcours et itinéraires balades pédestre
et vélo à votre disposition
•Accès à volonté à la piscine extérieure
chauffée.
•Draps de lits fournis, lits non faits.
•Kit ménage fourni sur demande.
•Ménage fin de séjour
•Linge de toilette
•Location de vélo
à la découverte de Souraïde
•Parcours et itinéraires de balades pédestre
•Piscine extérieure chauffée.
• Ménage fin de séjour
à la découverte de Roquebrune
•Parcours et itinéraires cyclo et rando
à votre disposition.
•Atelier et aire de lavage à votre disposition
pour l’entretien de votre vélo
•Accès à la piscine extérieure et pataugeoire.
•Télévision dans les logements
• Ménage fin de séjour
•Clubs enfants
de 3 mois à 17 ans
selon dates.
• Forfait demi-pension
à la découverte de Barcarès
•Piscine extérieure de 900 m2
et pataugeoire de 600 m2
•Clubs enfants de 3 mois à 17 ans selon dates
•Balades nature, observation de la faune
et de la flore
•Parcours et itinéraires balades pédetres
• Draps de lit
•Ménage fin de séjour
•Location de vélo
• Forfait demi-pension
Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
16/04 au 23/04/2016
23/04 au 30/04/2016
Mobilhome
4 pers.
Mobilhome
6 pers.
Mobilhome
8 pers.
240
240
270
265
300
290
Possibilité de nuitée(s) supplémentaire(s): 1 nuitée supplémentaire = prix d’1 semaine divisé
par 7. Prix en € par appartement ou mobilhome. Avec supplément : Option linge de toilette : 8€ ( à
régler sur place ou à préserver). Option ménage fin de séjour (sur place) : entre 45€ et 55€ hors cuisine
(supplément cuisine : 40€). Ajouter par dossier : • Frais d’inscription : 28€/dossier (5 personnes
maximum) • Package Assurance Annulation & Assistance Rapatriement : 62€/dossier (5 personnes
maximum) • Taxe de séjour • Caution : 300€/logement à régler sur place en début de séjour.
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Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
09/04 au 16/04/2016
16/04 au 23/04/2016
23/04 au 30/04/2016
2 pièces
3 pers.
3 pièces
5 pers.
3 pièces
6 pers.
4 pièces
7 pers.
358
358
358
452
452
452
522
522
522
570
570
570
Possibilité de nuitée(s) supplémentaire(s) : 1 nuitée supplémentaire = prix d’1 semaine divisé
par 7. Prix en € par appartement. Avec supplément : Option linge de toilette : 8€ ( à régler sur place
ou à préserver). Option ménage fin de séjour (sur place) : entre 45€ et 55€ hors cuisine (supplément
cuisine : 40€). Ajouter par dossier : • Frais d’inscription : 28€/dossier (5 personnes maximum)
• Package Assurance Annulation & Assistance Rapatriement : 62€/dossier (5 personnes maximum)
• Taxe de séjour • Caution : 300€/logement à régler sur place en début de séjour.
Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
09/04 au 16/04/2016
16/04 au 23/04/2016
23/04 au 30/04/2016
2 pièces 4/5 pers.
410
410
410
Possibilité de nuitée(s) supplémentaire(s) : 1 nuitée supplémentaire = prix d’1 semaine divisé
par 7. Prix en € par appartement. Avec supplément : Option linge de toilette : 8€ ( à régler
sur place ou à préserver). Option ménage fin de séjour (sur place) : entre 45€ et 55€ hors
cuisine (supplément cuisine : 40€). Demi-pension (7 petits-déj. et 7 repas) : forfait 80€/adulte
et enfant +12 ans, 65€/enfant de 6 à -12 ans, 55€/enfant de 3 à -6 ans, gratuit pour les -3 ans.
Ajouter par dossier : • Frais d’inscription : 28€/dossier (5 personnes maximum) • Package Assurance
Annulation & Assistance Rapatriement : 62€/dossier (5 personnes maximum) • Taxe de séjour •
Caution : 300€/logement à régler sur place en début de séjour.
Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
16/04 au 23/04/2016
23/04 au 30/04/2016
Studio
2 pers.
2 pièces
3/4 pers.
3 pièces
5/6 pers.
4 pièces
7/8 pers.
299
299
329
329
350
350
428
428
Possibilité de nuitée(s) supplémentaire(s): 1 nuitée supplémentaire = prix d’1 semaine divisé
par 7. Prix en € par appartement, incluant les clubs enfants (3 mois - de 18 ans) du 25/06 au 27/08 et
la garderie pour les - de 6 ans les 18 juin et 27 août. Avec supplément : Option linge de toilette : 8€
( à régler sur place ou à préserver). Option ménage fin de séjour (sur place) : entre 45€ et 55€ hors
cuisine (supplément cuisine : 40€). Demi-pension : nous consulter. Ajouter par dossier : •
Frais d’inscription : 28€/dossier (5 pers. maximum) • Package Assurance Annulation & Assistance
Rapatriement : 62€/dossier (5 pers. maximum) • Taxe de séjour • Caution : 300€/logement à régler sur
place en début de séjour.
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Votre séjour EN VILLAGES VACANCES
CÔTE CATALANE
PROVENCE
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Port-Barcarès
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À PARTIR DU 13 MARS 2016
Plongez entre mer et montagne
Charme et douceur de vivre en Provence
Oasis de calme en retrait du littoral
Douceur océane et trésors régionaux
Situé dans l’une des régions les plus ensoleillées de France, riche en
sites naturels, archéologiques et historiques, Port-Barcarès est le point
de départ de découvertes passionnantes. L’accès direct à la plage de
sable blanc vous invite à la pratique de nombreux sports ou au farniente
tout simplement…
La Haute-Provence, une terre de contrastes. Champs de lavande,
lacs, gorges, montagne, toute une palette de possibilités s’offre à
vous. Découvertes culturelles, sports de pleine nature ou parenthèse
bien-être aux thermes de Digne-les-Bains, à chacun ses vacances !
Au cœur d’un domaine de 5 hectares, le Village Vacances et sa vue
exceptionnelle invitent à la promenade entre villages perchés,
vignobles et côte varoise. Saveurs, couleurs, trésors culturels, un
programme riche en découvertes !
Beauté des îles, patrimoine historique, gastronomie, laissez-vous
séduire par la Charente-Maritime. Entre nature et océan, vous
découvrirez une destination aux mille visages et apprécierez
l’environnement apaisant du Village Club, au milieu des pins.
Le Village Vacances :
Séjour 8J/7N tout inclus
à partir de 350€/semaine
• 230 chambres avec
douche et WC.
• 79 chambres avec douche,
WC, télévision et téléphone.
• 48 chambres avec douche,
WC et télévision.
• Linge de toilette fourni
et lits faits à l’arrivée.
• Ménage assuré en fin
de séjour.
• Ménage et lits faits 1 fois
par semaine.
• Ménage et lits faits 1 fois
par semaine.
Les points forts
• Implantation exceptionnelle sur une immense
plage de sable
•Magnifique piscine de 900m² et pataugeoire
de 600 m²
•Richesse culturelle de la région.
Village partenaire
…devient
Vraiment tout compris
DÈS LE PRINTEMPS 2016
Les points forts
Les points forts
Les points forts
• Nombreux circuits rando, cyclo et VTT
•Accès direct aux Thermes de Digne-les-Bains
depuis le Village Vacances
•Lieu de séjour idéal pour vos cures thermales classiques 3 semaines
•Cures Bien-Etre 3 à 6 jours à tarifs préférentiels
• Parc de 5 hectares
•Circuits rando, cyclo, VTT au départ du Village Vacances
•Clubs enfants de 3 mois à 17 ans
•Grande piscine extérieure
• Village Club rénové
•Au cœur d’une pinède,
à 50m des pistes cyclables
•Piscine extérieure chauffée
•Richesses culturelles et naturelles
de la région
Tél. 0 825 802 805
0,15 euros TTC/mn
INCLUS
INCLUS
INCLUS
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• Pension complète
•Clubs enfants 3 mois à 17 ans (selon dates)
•Balades natures accompagnées
•Parcours et itinéraires rando et cyclo à disposition
•Excursions et découvertes accompagnées
•Piscine extérieure de 900 m² et pataugeoire de 600 m²
•Parcours et itinéraires cyclo et rando à disposition, local à vélo
•Animations de journée et de soirée
•Tarifs préférentiels aux Thermes de Digne-les-Bains
•Clubs enfants 3 mois à 17 ans 2 journées continues et 4 demi-journées
pendant les vacances scolaires
•Balades pédestres demi-journée accompagnées (réservé aux adultes)
•Parcours et itinéraires cyclo et rando à disposition.
Atelier et aire de lavage à votre disposition pour l’entretien de votre vélo
•Grande piscine extérieure double bassin et pataugeoire
•Animations de journée et de soirée
•Clubs enfants 3 mois à -6 ans 6J/7 toute la saison
•Clubs enfants 6 à -18 ans 6J/7 pendant les vacances scolaires
•Balades pédestres accompagnées à la découverte de la faune et la flore
régionale : sentiers du littoral ronçois, forêt domaniale de la Coubre…
•Sorties à vélo avec accompagnateur. Prêt de vélos adultes et
casque selon disponibilités. Local vélo disponible pour votre matériel
personnel - Road Book des meilleurs parcours cyclistes, circuits et
itinéraires téléchargeables sur votre GPS (via openrunner)
•Programme de visites touristiques et de découvertes du pays
d’accueil avec accompagnateurs
•Piscine extérieure chauffée.
•Animations de journée et de soirée.
Possibilité de séjours en demi-pension : nous consulter
Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
16/04 au 23/04/2016
23/04 au 30/04/2016
Adultes
6 ans
-13 ans
2 ans
-6ans
3 mois
-2 ans
350
350
280
280
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Prix en € par personne pour une occupation de 2 à 4 personnes dans le même logement
(selon disponibilités). Le logement est attribué en fonction de la composition familiale. Les enfants de
moins de 13 ans logent obligatoirement dans le logement des parents. Gratuité enfant : dans la limite de
2 enfants gratuits par dossier. A partir du 3ème enfant, forfait de 150€ par enfant. Ajouter par dossier :
• Frais d’inscription : 28€/dossier (5 pers. maximum) • Taxes de séjour • Package Assurance Annulation
& Rapatriement : 62€/dossier de 5 pers. maximum • Caution : 230€ par logement à régler sur place
en début de séjour.
Du dimanche 17h au
dimanche suivant 10h
13/03 au 20/03/2016
20/03 au 27/03/2016
27/03 au 03/04/2016
03/04 au 10/04/2016
10/04 au 17/04/2016
17/04 au 24/04/2016
24/04 au 01/05/2016
Adultes
6 ans
-13 ans
2 ans
-6ans
3 mois
-2 ans
380
380
380
380
380
380
380
190
190
190
190
190
190
190
190
190
190
190
190
190
190
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Prix en € par personne pour une occupation de 1 à 4 personnes dans le même logement
(selon disponibilités). -15% pour les chambres sans vue. Le logement est attribué en fonction de la
composition familiale. Les enfants de moins de 13 ans logent obligatoirement dans le logement des
parents. Ajouter par dossier : • Frais d’inscription : 28€/dossier (5 pers. maximum) • Taxes de séjour
• Package Assurance Annulation & Rapatriement : 62€/dossier de 5 pers. maximum • Caution : 230€
par logement à régler sur place en début de séjour.
Du samedi 17h au
samedi suivant 10h
09/04 au 16/04/2016
16/04 au 23/04/2016
23/04 au 30/04/2016
Adultes
6 ans
-13 ans
2 ans
-6 ans
3 mois
-2 ans
405
405
405
325
325
325
285
285
285
160
160
160
Prix en € par personne pour une occupation de 2 à 4 personnes dans le même logement (selon
disponibilités). Le logement est attribué en fonction de la composition familiale. Les enfants de
moins de 13 ans logent obligatoirement dans le logement des parents. Ajouter par dossier : • Frais
d’inscription : 28€/dossier (5 pers. maximum) • Taxes de séjour • Package Assurance Annulation
& Rapatriement : 62€/dossier de 5 pers. maximum • Caution : 230€ par logement à régler sur place
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Une nouvelle équipe en région
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Depuis 2015, les Villages Clubs du Soleil et Renouveau Vacances
ont fusionné et font désormais route ensemble.
VENTES INDIVIDUELLES
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Choisissez le contrat qui vous convient !
• Contrat Partenaire payeur
> Les avantages collectivités pour vos ayants droits :
•Une réduction tarifaire permanente qui s’applique sur
toutes les prestations Hiver comme Eté
•Une réservation en ligne permettant de cumuler
réduction partenaires et certaines promotions dédiées
•Une offre supplémentaire early booking au lancement
de chaque saison
• L’accès à notre dispositif les Dispos Minutes Sociales
• Contrat Partenaire diffuseur
• Contrat Allotement - linéaire
• Contrat Pro revendeur
VENTES GROUPES
Philippe CADORET
01 44 59 91 07 / 06 37 03 40 74
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Fabienne CEJUDO
09 70 77 30 83 / 06 23 04 87 80
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Arnaud SARRAUSTE DE MENTHIÈRE
03 89 27 54 74 / 06 87 04 65 73
[email protected]
Alexeï SMIGIELSKI
01 44 59 91 02 / 06 87 16 07 83
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Bernard SERIEYS
05 61 84 17 87 / 06 77 80 48 52
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Emilie GULDNER
01 46 38 70 21 / 06 30 91 05 29
[email protected]
Camille JEAN
09 70 77 30 85 / 06 15 60 18 00
[email protected]
Elodie GRAF
01 48 83 79 71 / 06 71 56 37 87
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Rachida JOLLEZ
09 70 77 30 87 / 06 31 87 93 99
[email protected]
Delphine HOAREAU
01 44 59 91 04 / 06 81 09 97 60
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95
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75
92
93
94
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Ingrid COROLLER
02 41 26 43 05 / 06 40 71 16 06
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Randonnées
Tourisme
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ANCV Seniors
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périodes
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payantes l’été et 30 personnes payantes l’hiver
• Etude de vos projets sur mesure
et devis sur simple demande
• Option de réservation sans engagement
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pour le lancement de chaque saison
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09 70 77 30 86 / 06 45 47 26 51
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08
51
57
55
85
10
45
33
12
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37
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52
89
41
79
67
54
72
49
17
SECTEUR HORS MÉTROPOLE ET INTERNATIONAL
Marion BLANCHARD
+33 (0)4 91 04 87 48
[email protected]
02
60
28
53
56
Alain ESPINASSOU
02 51 72 37 28 / 06 80 44 45 73
[email protected]
59
61
44
> Une visite de repérage
18
62
80
26
84
13
05
04
06
83
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Site Villages Clubs du Soleil : www.lesvillagesclubsdusoleil.com
91 04 87 10/11
Site Renouveau Vacances :
Service commercial : 04
Siège social du groupe Les Villages Clubs du Soleil
LE SILO 35, Quai du Lazaret - CS 30001
13304 Marseille Cedex 02
19
Conditions générales de ventes Renouveau Vacances
Les conditions d’exercice des activités relatives à
l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours sont
régies par les articles L 211-1 et suivants et R 211-1 et suivants
du Code du tourisme.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV)
s’appliquent au client (ci-après le Client) des Villages
Clubs du Soleil (ci-après VCS) pour toute réservation de
séjour effectuée à titre privé dans la gamme de produits
Renouveau Vacances.
Renouveau Vacances est une marque exploitée par la
société Les Villages Clubs du Soleil.
1 RÉSERVATION DU SÉJOUR
La réservation du séjour peut être faite par le Client :
• Soit par courrier & e-mail : en adressant à VCS le
bulletin de réservation disponible sur le site internet
www.renouveau-vacances.fr dûment rempli et signé par
ses soins.
• Soit par internet : www.renouveau-vacances.fr : en suivant,
à chaque étape de la réservation, les instructions disponibles
sur le site;
• Soit dans les bureaux de VCS : Le Silo - 35 quai Lazaret
13002 Marseille;
• Soit par téléphone : au 04 91 04 20 58 ;
• Soit par fax : au 04 91 04 87 01 : en adressant le bulletin de
réservation figurant dans les brochures VCS ou disponible
sur le site internet précité, dûment rempli et signé par
ses soins. La réservation effectuée par le Client devra être
accompagnée du paiement de l’acompte visé ci-après.
En cas de réservation par téléphone ou par fax, un numéro
d’option sera attribué au Client, et il lui appartiendra de
régler l’acompte dans les conditions visées ci-après.
Quel que soit le mode de réservation, le Client peut consulter
par internet ou dans les bureaux de VCS, préalablement à
toute réservation, les modes d’hébergement et disponibilités,
les formalités administratives (y compris les vaccins, si besoin),
les conditions de paiement, les assurances, le prix total du
séjour, les conditions de remboursement et, le cas échéant,
toutes les prestations incluses dans le prix du séjour.
Il est rappelé que dans le cadre d’activités d’hébergement,
de transport, de restauration et de loisirs, tout client ayant
effectué le versement d’un acompte ne peut bénéficier du
droit de rétractation tel que prévu à l’article L.121-20-4-2 du
Code de la Consommation.
La réservation implique l’approbation et la ratification sans
réserves par le Client des présentes Conditions Générales
de Vente.
Depuis plus de cinquante ans, VCS a une vocation familiale:
les chambres sont spécialement conçues à cet effet.
Chaque dossier («composition familiale» de cinq (5) personnes
maximum) correspond à une famille au sens large (parents,
alliés, concubins, pacs…).
VCS se réserve le droit de refuser toute réservation qui serait
contraire à ses principes et/ou qui lui apparaîtrait comme
étant de mauvaise foi: inexactitude de l’âge ou de l’identité
des participants, établissement du dossier ne tenant pas
compte de la «composition familiale» …
2 PRIX : ACOMPTE ET SOLDE
2-1 PAIEMENT D’UN ACOMPTE A LA COMMANDE :
La réservation ne sera définitive qu’après réception par
VCS d’un acompte de 30% du prix total du séjour, augmenté
des frais de dossier + taxe de séjour … et après l’envoi par
VCS de la confirmation de séjour (après encaissement de
l’acompte susvisé), laquelle tient lieu de facture.
L’acompte peut être payé par chèque bancaire, carte
bancaire [visa, Mastercard, à l’exclusion de toute autre] ou
chèque vacances.
En cas de réservation par téléphone ou par fax, le règlement
de l’acompte doit être effectué dans un délai maximal de
quatre (4) jours suivant l’attribution de l’option de réservation,
le numéro de celle-ci devant impérativement être rappelé
lors du règlement. A défaut de réception du règlement de
l’acompte dans le délai susvisé, l’option sera de plein droit
caduque.
2-2 PAIEMENT DU SOLDE DU PRIX DU SEJOUR
Le paiement du solde du prix du séjour doit intervenir au
plus tard le trentième (30ème) jour avant la date de début du
séjour du Client.
A défaut, la réservation pourra être annulée par VCS dans
les termes et conditions visés aux conditions d’annulation
20
ci-après.
Le solde peut être réglé selon les mêmes modes de
règlement que l’acompte visé ci-dessus. Les chèques
vacances sont acceptés moyennant une seule remise par
contractant et par famille de même nom. Il est préférable
de les faire parvenir par lettre recommandée avec AR et
en valeur déclarée. En aucun cas, VCS ne pourra être tenu
responsable en cas de perte desdits chèques vacances
préalablement à leur réception par VCS.
Ce règlement doit impérativement être accompagné
de la référence du dossier (cf. papillon détachable de la
confirmation de séjour), en précisant les noms, lieux, dates
de début et de fin de séjour, et cela même si un courrier
est joint au règlement.
Le paiement étant intervenu, aucun changement dans le
mode de règlement ne peut être effectué. Aucune remise
ne sera prise en compte après le règlement de l’acompte,
à l’exception des chèques vacances.
Par ailleurs et à défaut de règlement du solde du prix du
séjour dans le délai susvisé, aucune remise (y compris les
chèques vacances) ne sera appliquée par VCS.
Une facture acquittée du séjour peut être adressée au
Client sur simple demande.
RESPONSABILITE FINANCIERE :
La personne facturée est seule considérée comme étant le
Client de VCS, notamment au regard de la responsabilité
financière et, plus particulièrement, en cas d’annulation
totale ou partielle du séjour.
TARIFS :
Les tarifs sont forfaitaires et ne peuvent être décomposés
par type de prestation. L’âge de l’enfant pris en compte
pour la tarification d’un séjour est celui à la date de début
du séjour.
Toute réduction de prix n’est applicable qu’aux nouvelles
réservations et ne saurait bénéficier aux réservations d’ores
et déjà adressées.
Tout séjour écourté ou prestation non consommée durant
le séjour à l’initiative du Client ne fera, en aucun cas, l’objet
d’un remboursement. Les prestations supplémentaires
découlant d’une prolongation volontaire ou involontaire du
séjour (arrivée anticipée, conditions climatiques…) seront à
la charge exclusive du Client sur la base du tarif applicable
de l’année en cours.
2-3 TAXE DE SEJOUR - VARIATIONS - REVISION DU PRIX
Le Client est tenu d’acquitter, en sus du prix du séjour, une
taxe de séjour dont le barème est fixé par arrêté municipal,
au profit de la commune dont relève l’installation. VCS ne
saurait être tenu pour responsable de toute création ou
modification de ces taxes.
VCS se réserve expressément la possibilité de réviser
ses prix à la baisse ou à la hausse afin de tenir compte
des variations des redevances et taxes afférentes aux
prestations offertes. Les modifications qui interviendraient
de ce fait auraient pour objectif de répercuter au Client le
différentiel - à la hausse ou à la baisse - entre le montant
des redevances et taxes tel que fixé dans l’offre de prix et
celui applicable au séjour.
Toutefois, le prix fixé au contrat ne pourra faire l’objet d’une
majoration, au cours des trente (30) jours qui précèdent la
date de départ contractuellement prévue.
Dans l’hypothèse d’une éventuelle modification du prix du
séjour, chaque Client souhaitant réserver un séjour sera
informé des tarifs ajustés par les conseillers vendeurs de
VCS ainsi que sur son site internet.
Tout Client ayant déjà réservé son séjour sera informé des
modifications tarifaires par écrit au plus tard trente (30)
jours avant son départ.
En cas de refus de l’application des nouveaux tarifs, le Client
pourra valablement annuler son séjour sans frais dans un
délai maximum de sept (7) jours après communication des
nouveaux tarifs moyennant envoi d’une lettre ou e-mail
adressé à la centrale de réservation de VCS.
2-4 FRAIS DE DOSSIER
Chaque réservation donne lieu à la perception par VCS de
frais de dossier dont le montant est forfaitairement fixé à
vingt-huit (28) € par dossier (pour rappel, un dossier est
constitué pour cinq (5) personnes maximum). Ces frais
de dossier ne peuvent faire l’objet d’un remboursement,
sauf en cas de modification ou d’annulation du séjour à
l’initiative de VCS dans les conditions ci-après définies.
3 MODIFICATION - ANNULATION - CESSION DU SÉJOUR
Les services d’annulation et de modification du séjour sont
à la disposition du Client au 04 91 04 87 04.
Toute modification ou annulation du séjour, désistement
total ou partiel (absence d’une ou plusieurs personnes,
modification des dates de séjours, changement de
lieu), doit être porté à la connaissance de VCS par lettre
recommandée avec AR (le cachet de la poste faisant foi)
dans un délai maximum de deux (2) jours suivant l’événement
motivant cette annulation.
3-1 MODIFICATION DU FAIT DU CLIENT
Toute modification de personne(s) après réservation entraîne
des frais de modification d’un montant forfaitaire de vingt
(20) € pour chaque personne modifiée.
Les chambres sont attribuées en fonction du nombre de
personnes indiqué par le Client lors de la réservation. La
modification du nombre de personnes à la demande du
Client, après réservation, entraîne par ailleurs un changement
de tarif conformément à la grille tarifaire.
La différence tarifaire due à raison d’une modification
sollicitée par le Client doit être réglée à VCS dans les
quatre (4) jours au plus tard suivant l’enregistrement de la
modification sollicitée.
En cas de non-paiement dans le délai imparti, la réservation
pourra être annulée à l’initiative de VCS, conformément
aux conditions ci-après.
En cas de réduction du nombre de participants, elle entraîne
par ailleurs :
• des Indemnités d’Annulation énumérées ci-dessous,
• une nouvelle attribution de chambre en fonction du nombre
de personnes et des disponibilités.
3-2 ANNULATION DU FAIT DU CLIENT
En cas d’annulation du séjour par le Client et sauf cas de
Force Majeure, il sera retenu par VCS, ou due à VCS, des
Indemnités d’Annulation évaluées comme suit :
• de plus de quarante-cinq (45) jours avant la date d’arrivée :
cinq (5) % du prix total du séjour,
• entre quarante-cinq (45) jours et plus de trente (30) jours
avant la date d’arrivée : vingt-cinq (25)% du prix total du
séjour,
• entre trente (30) jours et plus de dix (10) jours avant la date
d’arrivée : cinquante (50) % du prix total du séjour,
• dix (10) jours et moins avant la date d’arrivée, ainsi que la
non présentation sur le lieu du séjour : cent (100)% du prix
total du séjour,
sans préjudice pour VCS de louer la ou les chambres
concernées à d’autres clients.
Ces conditions s’appliquent également à l’annulation des
prestations Thalasso. Pour rappel et conformément à la
jurisprudence en vigueur, La Force Majeure est un événement
extérieur, imprévu, insurmontable et indépendant de la
volonté de la personne.
Toute annulation de cours de ski/surf et prestations
annexes hors Thalasso après réservation entraîne des frais
de modification de dossier d’un montant de vingt (20) €
par cours annulé.
Tout séjour interrompu ou toute prestation non utilisée du
fait d’un participant au séjour, ne peut donner lieu à aucun
remboursement.
Ces indemnités ont la nature d’indemnités d’immobilisation
des équipements qui ne peuvent être loués à d’autres clients
et ont par conséquent un caractère définitif et forfaitaire.
En cas de non présentation du client le jour d’arrivée, Les
villages clubs du soleil se réservent le droit de remettre le
logement à la vente.
3-3 CESSION DE SEJOUR :
Le Client est autorisé à céder son séjour à toute personne
remplissant les conditions requises pour le séjour, sous
réserve d’en avoir informé préalablement VCS par lettre
recommandée avec demande d’avis de réception au plus
tard sept (7) jours avant la date de début du séjour. Il est
rappelé qu’en application de la Loi, le Client cédant reste
avec le Client cessionnaire solidairement tenu du solde du
prix du séjour et des frais occasionnés à l’égard de VCS.
3-4 ANNULATION DU SEJOUR PAR VCS :
En cas de défaut de paiement du Solde du prix du séjour
dans le délai imparti, VCS est autorisé à annuler la réservation,
moyennant l’acquisition définitive, à titre d’indemnité
d’immobilisation, de l’acompte et des frais de dossier
versés par le Client. Le Client en est informé par l’envoi
d’une lettre recommandée avec AR à tout moment au-delà
du délai imparti pour le règlement dudit solde et ce jusqu’à
huit (8) jours avant la date de début du séjour (le cachet de
la poste faisant foi).
Conformément aux dispositions des articles L211-14 et
R211-12 du Code du Tourisme, VCS s’engagent à informer
le Client dans les meilleurs délais, de toute nécessité
d’annulation du séjour. En cette hypothèse, la totalité des
sommes versées sera remboursée au Client, sauf cas de
Force Majeure.
VCS se réserve, par ailleurs, le droit de ne pas ouvrir une
installation au cas où le nombre d’inscrits sur la période
serait insuffisant.
4 ASSURANCE OPTIONNELLE
Pour permettre au Client de partir en vacances en toute
tranquillité, il lui est possible de souscrire, dès la réservation
du séjour, une assurance optionnelle auprès de la compagnie
d’assurances Mondial Assistance.
Cette assurance couvre :
• l’annulation du séjour qui permet sous certaines conditions,
d’être remboursé des frais d’annulation,
• l’assistance rapatriement qui couvre, sous certaines
conditions, les frais de recherche, de secours, d’assistance
rapatriement, d’interruption de séjour et d’accidents.
• La garantie neige couvre, dans certaines conditions,
l’annulation du séjour en cas de défaut ou d’excès
d’enneigement, le remboursement de certaines prestations,
en cas d’impossibilité d’accéder à la station et/ou en cas
de fermeture des remontées mécaniques.
Le coût de la prime d’assurance est pour :
• l’hiver en montagne, de soixante-dix (70)€/dossier,
• l’été et l’hiver hors montagne, soixante-deux (62)€/dossier.
Seul le règlement complet et dans les délais impartis
de la police d’assurance pourra justifier une prise en
charge des sinistres par la compagnie d’assurance. En
cas de sinistre couvert par la police d’assurance, le Client
devra néanmoins régler intégralement les Indemnités
et Frais d’Annulation à VCS pour être ensuite totalement
ou partiellement remboursé par Mondial Assistance au
vu de la facture acquittée et en fonction des conditions
contractuelles afférentes au sinistre concerné.
L’assurance (annulation rapatriement) ne peut pas être
souscrite une fois que le premier acompte du séjour a été
versé. A aucun moment la prime d’assurance souscrite
ne peut faire l’objet d’un remboursement sauf en cas
d’annulation du séjour à l’initiative de VCS.
Il est conseillé au Client de solliciter la communication de la
notice «Assurance» détaillée auprès des services de VCS
ou à la télécharger sur le site internet de VCS.
5 LE SÉJOUR
5.1 DEPOT DE GARANTIE :
Un dépôt de garantie de deux cent trente (230) € par
chambre sera demandé au Client en début de séjour,
lors de son arrivée sur site. Ce dépôt de garantie garantit
le bris, la perte de matériel, la détérioration et la non
propreté de la chambre du fait du Client. Il sera restitué
en fin de séjour, déduction faite du coût éventuel du
matériel cassé ou perdu, de remise en état et/ou de
nettoyage de la chambre, sans préjudice de tous autres
frais supplémentaires occasionnés par le fait du Client.
La valeur du matériel mis à disposition est affichée sur le
lieu du séjour. Le vol et la casse du matériel ne sont pas
assurés par VCS.
5-2 LES CHAMBRES
Elles sont attribuées par VCS, selon les disponibilités et
compte tenu de la typologie desdites chambres. Cette
attribution tient compte de la Composition Familiale, du
nombre de lits et des besoins spécifiques de certains
Clients (personnes à mobilité réduite, enfants en bas âge),
dans le but d’une occupation optimale. VCS peut modifier
l’attribution de la chambre après la réservation sous réserve
d’en informer le Client préalablement.
5-3 SEJOUR DES ENFANTS
Toute inscription d’enfant mineur dans les «Clubs enfants»
durant le séjour est conditionnée par la remise préalable
de la copie des pages du carnet de santé de l’enfant
relatives aux vaccinations et attestant que celui-ci est à
jour de l’ensemble des vaccins obligatoires sur le territoire
français ou d’un certificat médical de moins de sept (7) jours
attestant la non contre-indication de l’enfant à fréquenter
une collectivité.
Les enfants qui nécessitent une surveillance médicale ou
spécifique d’une personne dédiée ne peuvent pas être
pris en charge dans les Clubs Enfants. Ces enfants restent
dans tous les cas sous la seule garde de leurs parents ou
de leurs accompagnants.
Les enfants concernés par une allergie alimentaire ne
peuvent être pris en charge par les équipes de VCS
pendant les repas, que s’ils sont servis par les parents
(panier repas ou au buffet restaurant).
Les enfants de moins de treize (13) ans logent obligatoirement
dans la chambre des parents. Pour assurer un accueil de
qualité et satisfaire aux règles de sécurité, le nombre de
place dans les «Clubs enfants» est limité dans chaque
installation.
Les enfants de moins de trois (3) mois (à la date du début du
séjour) sont accueillis gratuitement et ne peuvent bénéficier
d’aucune prestation de halte-garderie, ni d’équipements
spécifiques mis à disposition dans les établissements (lit
bébé, matériel, jouets, poussette, biberons, mixeurs...).
Une décharge parentale est à signer par les responsables
légaux et à remettre au service réservation de VCS.
Les services enfants sont accessibles aux enfants à partir
de 3 mois révolus et jusqu’à 17 ans inclus. Nos animateurs
se réservent le droit de demander un document officiel
attestant de l’âge de l’enfant.
VCS rappelle que l’altitude à laquelle sont situés certains de
ses établissements peut présenter un risque médical pour
les nourrissons. Le non-respect de l’âge minimum requis peut
entraîner sur place un refus de séjour à l’enfant concerné
ainsi qu’à ceux qui l’accompagnent, sans remboursement
ou dédommagement de quelque nature que ce soit.
En tout état de cause, les enfants mineurs demeurent sous
la responsabilité de leurs parents ou tuteurs, et ce aussi
bien dans les espaces collectifs intérieurs ou extérieurs
(restaurants, bars, terrasses, salles de spectacles,
ascenseurs…) que dans les chambres. Toute personne
mineure non accompagnée d’une personne majeure
(responsable du dossier) ne pourra, en aucune hypothèse,
séjourner dans un des établissements de VCS.
5-4 PERSONNES A MOBILITE REDUITE
Dans certaines conditions et dans certaines installations
de VCS, les personnes à mobilité réduite peuvent être
accueillies. Toutefois pour connaître les disponibilités
et permettre le meilleur accueil possible, il est demandé
au Client d’en informer les services de VCS lors de la
réservation.
6 VIVRE ENSEMBLE
Fumer dans les chambres est interdit. Celles-ci sont
entièrement «non-fumeur». Le non-respect de cette consigne
autorise VCS à mettre fin au séjour par anticipation, sans
remboursement et/ou dédommagement du Client de quelque
nature que ce soit.
Consommer au bar ou au restaurant du village club des
boissons achetées à l’extérieur de l’établissement est interdit.
Les animaux, pour des raisons de sécurité et d’hygiène, ne
peuvent pas être accueillis dans les installations de VCS.
Un coffre pour déposer bijoux, espèces et objets de valeur
durant l’hébergement est mis gratuitement à la disposition
du Client à la réception de l’établissement de VCS.
Par ailleurs, VCS décline toute responsabilité en cas de vol
de bijoux, espèces et objets de valeur.
Tout renvoi par VCS au Client d’effets ou de valeurs
oubliés par ce dernier à l’issue du séjour, ne sera réalisé
qu’après réception d’une demande écrite du Client auprès
de l’établissement de VCS concerné et uniquement en
contre-remboursement.
en toute connaissance de cause des risques inhérents
à chacune d’entre elles qu’ils acceptent et s’engagent à
prendre toutes les précautions nécessaires, compte tenu
de l’activité, des lieux, des conditions du terrain, du climat,
d’autres participants ou des circonstances particulières.
Le fait, pour les Clients, d’y participer implique la
reconnaissance et l’acceptation de ces risques
spécifiques, la responsabilité de VCS n’étant dès lors
engagée que dans le cas d’une faute démontrée et
caractérisée de l’un de ses préposés.
VCS met à la disposition de ses Clients des emplacements
de parking non surveillés. Il est toutefois précisé que
chaque Client circule librement et stationne à ses risques
et périls, notamment en cas de dégâts ou vols portant sur
le véhicule ou son contenu. VCS ne peut, en aucun cas,
être considéré comme dépositaire des véhicules de ses
Clients.
VCS ne peut être tenu responsable de modifications de
prestations imposées par des événements extérieurs aux
villages clubs du soleil (cas de force majeure, cas fortuits,
dont notamment les épidémies et/ou pandémies ou du
fait de toute autre personne étrangère à l’organisation et
au déroulement du séjour). Néanmoins, VCS s’engage à
faire ses meilleurs efforts pour surmonter les difficultés
apparues, et ce, dans les meilleurs délais.
Enfin et sous réserve de toute disposition impérative de la loi,
VCS ne pourra être tenu responsable d’un accident, d’une
blessure, d’une maladie, d’une perte de temps de travail et/ou
de vacances, de dommages à des biens du fait d’un tiers.
Dispositions spécifiques pour le séjour Hiver :
En cas d’enneigement important, l’accès aux stations de
Ski est réglementé et peut être interdit aux véhicules non
équipés voire fermé par décision préfectorale.
VCS ne pourra en être tenu responsable. Le Client a
la responsabilité de se renseigner sur les modalités
d’accès à la station ou commune où sont implantés les
établissements de VCS.
VCS n’est pas responsable également des conditions
d’ouverture et de fermeture des installations publiques,
telles que: domaines skiables, remontées mécaniques,
piscines, patinoires, et autres équipements sportifs de la
station de Ski.
Les Villages Clubs du Soleil SA à conseil de Surveillance
et Directoire au capital de 19 008 093 €.
Le Silo - 35 Quai du Lazaret - CS 30001
13304 Marseille Cedex 02 RCS Marseille B422 636 472.
Immatriculation Tourisme IM 013100034
Conception création : Encre Bleue
Impression : STIGE
70 000 exemplaires
Septembre 2015
© Crédits photos : Cyril CRESPEAU, Matthieu PARENT,
Christophe BAUDOT. Photos non contractuelles.
7 RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
LIMITATION - EXONÉRATION
Le Client de VCS bénéficie, pendant la durée du séjour, de
la garantie responsabilité civile exploitation de VCS pour
tous dommages corporels, matériels ou immatériels dont
VCS aura été reconnu responsable à l’égard des Clients
vacanciers.
VCS propose à ses Clients, pendant leur séjour, des
activités sportives et culturelles animées par des moniteurs
diplômés. Les Clients qui participent à ces activités, le font
21
Dispositions légales et règlementaires
Les conditions de vente sont soumises aux articles R-211.3
à R-211.11 du code du tourisme relatif à l’organisation et à
la vente de voyages ou de séjours, modifié par décret
n°2009-1650 du 23 décembre 2009, en vigueur au 1er
novembre 2011. Conformément aux articles L211-8 et L211-18
du code du tourisme, les dispositions des articles publiés
ci-dessous ne sont pas applicables pour les opérations de
réservations ou de vente de titre de transports n’entrant
pas dans le cadre d’un forfait
Article R211-3
Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et
quatrième alinéas de l’article L. 211-7, toute offre et toute
vente de prestations de voyages ou de séjours donnent
lieu à la remise de documents appropriés qui répondent
aux règles définies par la présente section.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de
transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations
liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou
plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis
par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de
transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur,
pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être
mentionnés. La facturation séparée des divers éléments
d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur
aux obligations qui lui sont faites par les dispositions
réglementaires de la présente section.
Article R211-3-1
L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à
disposition des conditions contrac-tuelles est effectué par
écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les
conditions de validité et d’exercice prévues aux articles 1369-1
à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison
sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication de son
immatriculation au registre prévu au a de l’article L. 141-3
ou, le cas échéant, le nom, l’adresse et l’indication de
l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées
au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.
Article R211-4
Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit
communiquer au consommateur les informations sur les prix,
les dates et les autres éléments constitutifs des prestations
fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les
catégories de transports utilisés ;
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort
et ses principales caractéristiques, son homologation et son
classement touristique correspondant à la réglementation
ou aux usages du pays d’accueil ;
3° Les prestations de restauration proposées ;
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir
par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre Etat
membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie à l’accord
sur l’Espace économique européen en cas, notamment,
de franchissement des frontières ainsi que leurs délais
d’accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans
le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un
supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant
la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la
réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un
nombre minimal de participants, la date limite d’information
du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du
séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un
jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre
d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier
de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues
par le contrat en application de l’article R. 211-8 ;
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9,
R. 211-10 et R. 211-11 ;
12° L’information concernant la souscription facultative
d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de
certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance
couvrant certains risques particuliers, notamment les frais
de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ;
13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport
aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue
aux articles R. 211-15 à R. 211-18.
Article R211-5
L’information préalable faite au consommateur engage le
vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé
22
expressément le droit d’en modifier certains éléments.
Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle
mesure cette modification peut intervenir et sur quels
éléments. En tout état de cause, les modifications apportées
à l’information préalable doivent être communiquées au
consommateur avant la conclusion du contrat.
Article R211-6
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit,
établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur,
et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu
par voie électronique, il est fait application des articles
1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les
clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son
assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de
séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des
transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;
4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de
confort et ses principales caractéristiques et son classement
touristique en vertu des réglementations ou des usages du
pays d’accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans
le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication
de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu
des dispositions de l’article R. 211-8 ;
9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes
afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage,
de débarquement ou d’embarquement dans les ports et
aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses
dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ;
le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être
inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être
effectué lors de la remise des documents permettant de
réaliser le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur
et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le
vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise
exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée
dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en
obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas
échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et
au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d’information de l’acheteur en cas
d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans
le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée
à un nombre minimal de participants, conformément aux
dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ;
14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9,
R. 211-10 et R. 211-11 ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le
montant des garanties au titre du contrat d’assurance
couvrant les conséquences de la responsabilité civile
professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant
les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par
l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que
celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains
risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en
cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit
remettre à l’acheteur un document précisant au minimum
les risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession
du contrat par l’acheteur ;
19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours
avant la date prévue pour son départ, les informations
suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la
représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms,
adresses et numéros de téléphone des organismes locaux
susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté
ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute
urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un
numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir
un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place
de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sans
pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de
non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de
l’article R. 211-4 ;
Package Assurance Annulation/Assistance Rapatriement
21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu
avant le début du voyage ou du séjour, les heures de
départ et d’arrivée.
Article R211-7
L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit
les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou
le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu
d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen
permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus
tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit
d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette
cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation
préalable du vendeur.
Article R211-8
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de
révision du prix, dans les limites prévues à l’article L. 211-12,
il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la
hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment
le montant des frais de transport et taxes afférentes, la ou
les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du
voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique
la variation, le cours de la ou des devises retenu comme
référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
Article R211-9
Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve
contraint d’apporter une modification à l’un des éléments
essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du prix
et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée
au 13° de l’article R. 211-4, l’acheteur peut, sans préjuger des
recours en réparation pour dommages éventuellement
subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout
moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception :
• soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le
remboursement immédiat des sommes versées ;
• soit accepter la modification ou le voyage de substitution
proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant
les modifications apportées est alors signé par les parties ;
toute diminution de prix vient en déduction des sommes
restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement
déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation
modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date
de son départ.
Article R211-10
Dans le cas prévu à l’article L. 211-14, lorsque, avant le départ
de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit
informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir
un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des
recours en réparation des dommages éventuellement subis,
obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et
sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans
ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il
aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait
à cette date. Les dispositions du présent article ne font en
aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable
ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage
ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Article R211-11
Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve
dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des
services prévus au contrat représentant un pourcentage
non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur
doit immédiatement prendre les dispositions suivantes
sans préjuger des recours en réparation pour dommages
éventuellement subis :
• soit proposer des prestations en remplacement des
prestations prévues en supportant éventuellement tout
supplément de prix et, si les prestations acceptées par
l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui
rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
• soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de
remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur
pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément
de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans
des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu
de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
Les dispositions du présent article sont applicables en cas
de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’article R.
211-4.
Assurance Mondial Assistance 303.054. (Extraits)
TABLEAU DES GARANTIES ET FRANCHISES MONDIAL ASSISTANCE
GARANTIES
ANNULATION
PLAFOND DE GARANTIES
Suite à la survenance d’un événement prévu par le contrat
(sauf ceux stipulés ci-dessous)
Suite à la modification de la date des congés par l’employeur
ANNULATION
ASSISTANCE
AUX PERSONNES
INTERRUPTION
DE SÉJOUR
CAPITAL
ACCIDENT
SKI
Remboursement des frais d’annulation selon la
date d’annulation du séjour (voir détails dans la
notice d’assurance)
FRANCHISE ABSOLUE
Par personne assurée : 15€
25% du montant des frais annulation
garanti avec un mini 150€/pers. assurée
Frais supplémentaires engagés pour le rapatriement
Frais réels
Aucune
Frais médicaux ou d’hospitalisation à l’étranger restant à votre charge
Par personne et par période d’assurance : 4 575€
Par sinistre : 30€
Frais dentaires d’urgence
Par personne et par période d’assurance : 305€
Par sinistre : 30€
Frais de secours / Frais de recherche
Par personne : 3 050€ avec un maximum de
7 625€ par événement
Aucune
Frais de rapatriement de corps en cas de décès
Frais réels
Aucune
Frais funéraires nécessaires au transport
Par sinistre : 1 525€
Aucune
Assistance juridique au transport
Par sinistre : 1 525€
Aucune
Avance sur cautionnement pénal
Par personne et par période d’assurance : 7 625€
Aucune
Indemnisation interruption de séjour au prorata
du nombre de jours non utilisés
Par personne assurée : 6 500€
Par événement : 32 000€
Aucune
Capital garanti en cas de décès
Par personne : 7 625€
Aucune
Capital garanti en cas d’invalidité permanente
Par personne : 15 245€
Taux d’invalidité de 10%
Cumul par événement
2 300 000 €
Aucune
Indemnisation de la location du matériel sportif en cas de bris accidentel
Par personne : 200€
Aucune
Indemnisation des cours de ski
Par personne : 400€
Aucune
QUE GARANTIT MONDIAL ASSISTANCE
EN CAS D’ANNULATION ?
Le remboursement des frais d’annulation contractuellement
dus à l’organisateur, lorsque vous devez annuler votre voyage
avant le départ et lorsque l’annulation est justifiée par :
• Une maladie grave, un accident corporel grave y compris
les suites, séquelles, complications ou aggravations d’une
maladie ou d’un accident constaté avant la réservation de
votre voyage, ou le décès de :
a) vous-même, votre conjoint de droit ou de fait, vos ascendants
ou descendants
b) vos frères, sœurs, beaux-frères, belles-sœurs, gendres,
belles-filles, beaux- pères, belles-mères. Il vous appartient
d’établir la réalité de la situation ouvrant droit à nos prestations,
aussi nous réservons-nous le droit de refuser votre demande,
sur avis de nos médecins, si les informations fournies ne
prouvent pas la matérialité des faits
• Des dommages matériels graves consécutifs à un
cambriolage, à un incendie, à un dégât des eaux ou à un
événement climatique, rendant indispensable votre présence
sur place au jour prévu pour le départ, pour la mise en œuvre
des mesures conservatoires et des démarches administratives
et atteignant à plus de 50%
a) votre résidence principale ou secondaire.
• Votre licenciement économique ou celui de votre conjoint,
à condition que la procédure n’ait pas été engagée au jour
de la souscription du présent contrat
• Des dommages graves à votre véhicule survenant dans les
48 heures précédant votre départ, dans la mesure où celui-ci
ne peut plus être utilisé pour vous rendre sur votre lieu de
séjour final
• L’obtention d’un emploi de salarié ou d’un stage rémunéré,
prenant effet avant ou pendant les dates prévues pour votre
voyage, alors que vous étiez inscrit au chômage et à condition
qu’il ne s’agisse pas d’un cas de prolongation ou de
renouvellement de contrat, ni d’une mission fournie par une
entreprise de travail temporaire
• La modification de la date de vos congés par votre employeur.
• Votre convocation à caractère impératif, imprévisible et non
reportable devant un tribunal, en tant que témoin ou juré
d’assises
• Votre convocation pour une greffe d’organe durant la durée
du séjour
• Votre convocation pour une adoption d’enfant pendant la
durée du séjour
• L’annulation pour un motif garanti d’une ou plusieurs personnes
inscrites en même temps que vous, et assurés au titre du présent
contrat, si du fait de ce désistement, vous devez voyager seul.
• Défaut ou excès d’enneigement qui entraîne la fermeture
de plus des 2/3 des remontées mécaniques.
QUELLES CAUSES EXCLUENT LA GARANTIE MONDIAL
ASSISTANCE ?
1) Exclusions communes à toutes les garanties.
• La guerre civile ou étrangère, les émeutes, les mouvements
de la stérilité, les soins ou traitement dont le caractère
thérapeutique n’est pas reconnu par la législation française.
populaires, les grèves, les actes de terrorisme, les prises
d‘otage, la manipulation d’armes. Toutefois, notre garantie
assistance s’applique dans le cas où vous êtes surpris par
la survenance de tels événements à l’étranger, pendant les
14 jours qui suivent le début de ces événements
• Votre participation volontaire à des paris, crimes ou rixes,
sauf cas de légitime défense
• Tout effet d’origine nucléaire ou causé par toute source de
rayonnement ionisant
• Vos actes intentionnels, vos fautes dolosives, y compris le
suicide et la tentative de suicide
• Votre consommation d’alcool, de drogue et de toute
substance stupéfiante mentionnée au Code de la Santé
publique, non prescrite médicalement
• Votre participation à tout sport exercé à titre professionnel
ou sous contrat avec rémunération
• Les sinistres survenus en dehors des pays garantis
mentionnés aux conditions particulières, ou en dehors de la
période de validité du présent contrat
• Les sinistres survenus au cours de prestations qui n’ont pas
été organisées par le souscripteur
• Les événements survenus entre la date de réservation de
votre voyage et la date de souscription du présent contrat
ainsi que leurs conséquences.
3) Exclusions propres à la garantie “accidents corporels”.
• La pratique, à titre amateur et à tout niveau, de sports
mécaniques (auto, moto, tous véhicules à moteur) ou aérien,
l’usage des motos de 125 cm3 et plus
• La pratique de la varappe, l’alpinisme, la spéléologie, la luge de
compétition, la plongée sous-marine avec ou sans appareillage
autonome, le parachutisme, le deltaplane, le parapente
• Un accident cardiaque
• La paralysie, la surdité, la cécité, l’épilepsie, connue dont
vous seriez atteint, ainsi que tout événement médical dont
le diagnostic, les symptômes, ou la cause de ceux-ci sont de
nature psychique, psychologique ou psychiatrique
• Une activité pratiquée TABLEAU DES GARANTIES ET
FRANCHISES MONDIAL ASSISTANCE dans l’exercice de votre
profession,
• Une activité non fournie par «le souscripteur»
• Le bénéfice de la garantie, lorsque ce dernier a été reconnu
coupable et condamné pour vous avoir donné volontairement
la mort.
2) Exclusions propres à la garantie “assistance”.
• Tous les frais engagés sans l’accord préalable de notre
service assistance
• Les maladies préexistantes diagnostiquées et/ou traitées,
et/ou ayant donné lieu à hospitalisation dans les 6 mois
précédant la demande d’assistance à moins de complications
nette et imprévisible
• Les affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées
sur place
• Les convalescences et les affections en cours de traitement
non consolidées
• La grossesse et ses éventuelles complications après le sixième
mois, l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement,
les fécondations in vitro et leurs conséquences
• Les voyages entrepris dans un but de diagnostic et/ou de
traitement
• Les compétitions sportives ainsi que les entraînements
préparatoires
• Les frais de restauration, les frais non mentionnés
expressément comme donnant lieu à remboursement, ainsi
que toute les dépenses pour laquelle vous ne pourriez
produire de justificatif
• Au titre des frais médicaux, sont exclus en outre : les frais
de cure thermale, les frais de kinésithérapeute, les frais
dentaires autres que les soins d’urgence, les frais de médecine
préventive, les frais engagés dans le pays où vous êtes
domicilié ou dans le pays dont vous êtes citoyen, et en France,
les frais occasionnés par une maladie ou un accident non
consolidé au moment du départ, les soins ou traitements ne
résultant pas d’une urgence médicale, les frais engagés
en vue d’une insémination artificielle ou tout traitement
QUELLES CAUSES EXCLUENT LA GARANTIE MONDIAL
ASSISTANCE EN CAS D’ANNULATION ?
• Les maladies ou accidents ayant fait l’objet d’une première
constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation
ou d’une hospitalisation entre la date de réservation de votre
voyage et la date de souscription du présent contrat
• La grossesse, sauf complication nette et imprévisible,
l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les
fécondations in vitro et leurs conséquences
• L’oubli de vaccination
• Tout événement médical dont le diagnostic, les symptômes ou
la cause de ceux-ci sont de nature psychique, psychologique
ou psychiatrique, et qui n’a pas donné lieu à une hospitalisation
supérieure à 5 jours consécutifs ultérieurement à la souscription
du présent contrat
• Les accidents résultant de la pratique, à titre amateur et à
tout niveau, de sports mécaniques (auto, moto, tous véhicules
à moteur) ou aérien
• Les épidémies, la pollution, les catastrophes naturelles faisant
l’objet de la procédure visée par la loi 82.600 du 13 juillet 1982
ainsi que leurs conséquences
• Les conséquences de procédures pénales dont vous faites
l’objet.
4) Exclusions propres à la garantie «interruption de séjour»
• Les interruptions de séjour n’ayant pas fait l’objet d’un accord
préalable du service assistance Mondial Assistance
• Les catastrophes naturelles faisant l’objet de la procédure
visée par la loi 82.600 du 13 juillet 1982 ainsi que leurs
conséquences.
23
RENSEIGNEMENTS ET RÉSERVATION
04 91 04 20 58
PARTENARIATS COLLECTIVITÉS SÉJOURS GROUPES
04 91 08 43 27
Conception :
04 91 04 87 10/11
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