Bon de commande - Bièvre Isère Communauté

Bon de commande
Vidange d’une installation d’assainissement non collectif
□ Vidange Classique (dans les 60 jours)
□Vidange Urgente (dans les 48 h)
Melle, Mme, Mr NOM : …………………………PRENOM : …………………………….
□ locataire □ propriétaire, souhaite bénéficier du service entretien mis en place par le SPANC de Bièvre-Isère
Communauté.
Date de la dernière vidange : ………………………………………………
Une vidange serait nécessaire sur mon installation située :
Adresse : ……………..…………………..………………………….…………….................
…………………………………………………………………………………………………..
Commune : …………………………………………………………………………………..
Merci de nous indiquer les références cadastrales (section et numéro) : …….……….
Tel (fixe et portable) : …………………………………………………………………………
Email : …………….………………..……@…………………….…………….
Nom et Prénom du propriétaire : (si différent du demandeur)…………………………..
Adresse du propriétaire : ……………………………………………………………………
Personne autorisée à me représenter : ...………………………………………………….
…………………………………………………….
ATTENTION !
- Ce bon de commande rempli par vos soins sera utilisé pour rédiger la facture. Vous vous engagez à en régler le
montant dès réception de la facture.
- Aucune somme d’argent ne vous sera demandée sur place.
- Les dates d’intervention seront proposées par le prestataire en fonction des tournées programmées.
- Votre présence ou celle de votre représentant est obligatoire. Le complément de remise en eau est à la charge de
l'usager.
- Vous devez prévenir au minimum 48 heures à l’avance l’entreprise RAY Assainissement au 04 78 32 12 88, si
vous ne pouvez pas être présent au rendez-vous.
- Si la localisation des ouvrages à vidanger ne peut être déterminée, s’ils ne peuvent être rendus accessibles ou en
cas d’absence de la personne responsable, la somme de 59,40 € sera facturée.
- La vidange est une opération d’entretien, des réparations peuvent être nécessaires si des défauts sont présents sur
l’installation (contrepente, colmatage, obstruction etc.).
- Veuillez remplir les cases correspondantes à votre commande. Vos ouvrages doivent être accessibles.
N° de prix
Désignation
2
Prestations Classiques
Vidange fosse septique - Volume inférieur ou égal à 1500 L ou
décanteur primaire de micro-station
Plus-value Vidange fosse septique - Volume supérieur à 1500 L ou
décanteur primaire de micro-station
Vidange fosse toutes eaux - Volume inférieur ou égal à 3000 L
2.1
Plus-value vidange fosse toutes eaux - Volume supérieur à 3000 L
1
1.1
Unité
Prix TTC (€)
Quantité
Forfait
140,18 €
……..
0.5 m3
15,44 €
……..
Forfait
154,44 €
……..
m3
30,88 €
……..
3
Vidange bac à graisse - Volume inférieur ou égal à 500 L
Forfait
35,64 €
……..
3.1
Plus-value vidange bac à graisse - Volume supérieur à 500L
0,5 m3
15,44 €
……..
4
Vidange puits perdu seul - Volume inférieur ou égal à 1000 L
Vidange puits perdu couplé à fosse
Volume inférieur ou égal à 1000 L
Plus-value Vidange puits perdu (seul ou couplé à fosse)
Volume supérieur à 1000 L
Poste de relevage individuel
Forfait
148,50 €
……..
Forfait
83,16 €
……..
m3
15,44 €
……..
Forfait
140,18 €
……..
Curage système de traitement
Forfait
29,70 €
……..
Forfait
59,40 €
5
5.1
6
7
MAJORATIONS - PLUES-VALUES
23
Déplacement sans intervention
N° de prix
Désignation
Unité
Prix TTC (€)
Quantité
Prestations Urgentes
31
Vidange fosse septique - Volume inférieur ou égal à 1500 L
Forfait
161,56 €
……..
31.1
Plus-value vidange fosse - Volume supérieur à 1500 L
0.5 m3
15,44 €
……..
32
Vidange fosse toutes eaux - Volume inférieur ou égal à 3000 L
Forfait
184,14 €
……..
32.1
Plus-value vidange fosse - Volume supérieur à 3000 L
m3
30,88 €
……..
33
Vidange bac à graisse - Volume inférieur ou égal à 500 L
Forfait
47,52 €
……..
33.1
Plus-value vidange bac à graisse - Volume supérieur à 500L
0,5 m3
15,44 €
……..
34
Vidange puits perdu seul - Volume inférieur ou égal à 1000 L
Forfait
148,50 €
……..
Forfait
83,16 €
m3
15,44 €
35
35.1
Vidange puits perdu couplé à fosse
Volume inférieur ou égal à 1000 L
Plus-value Vidange puits perdu (seul ou couplé à fosse)
Volume supérieur à 1000 L
……..
……..
36
Poste de relevage individuel
Forfait
140,18 €
……..
37
Curage système de traitement
Forfait
35,64 €
……..
Forfait
59,40 €
MAJORATIONS - PLUES-VALUE
23
Déplacement sans intervention
TOTAL (€)
Prestation
Vidange fosse septique/toutes eaux : Ce prix rémunère la vidange de la fosse et de son préfiltre intégré lorsqu’il
existe, située à moins de 50 mètres du lieu de stationnement de l’hydrocureur ainsi que le traitement des matières
de vidange et l’entretien des canalisations de transit situées en amont de la fosse.
Vidange bac à graisse : Ce prix rémunère la vidange et le traitement des matières de vidange d’un bac à graisse.
Poste de relevage : Ce prix rémunère l’entretien d’un poste de relevage
Curage système de traitement : Ce prix rémunère le curage des canalisations du système de traitement et
également des canalisations situées en amont.
Déplacement sans intervention : Ce prix rémunère l’absence lors d’un rendez-vous, l’inaccessibilité des ouvrages.
Remarques (accès difficile, distance importante…) :
………..……………………………………………………………………………..…………………………………………………
………………………………………………..…………
………..……………………………………………………………………………..…………………………………………………
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Demandeur : Nom : …….…………………..……Prénom : …..……………….….. Date : ……/..…./.….….
Signature :
Bon de commande à envoyer au SPANC de Bièvre-Isère Communauté (par fax 04 74 59 99 23, par mail :
[email protected] ou par courrier : SPANC de Bièvre-Isère Communauté – 1 rue Rolland Garros – Grenoble
Air Parc – 38590 Saint Etienne de Saint Geoirs) pour la visite programmée.
Cadre réservé au SPANC Bièvre-Isère Communauté :