Ordre du jour du Conseil Comunal du 24/08/2015

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 24 août 2015
Place de l'Hôtel de Ville, 10
6200 CHATELET
19h00
Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire
ORDRE DU JOUR
1. POINT EN HUIS CLOS
Séance publique :
2. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
3. Communications
4. ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL - STATUT PECUNIAIRE - MODIFICATION RETRAIT DE DELIBERATION
5. C.P.A.S. - Désignation d'un membre du Conseil de l'Action Sociale - Remplacement Délibération à prendre.
6. Commerce – Industrie – Chauffage Urbain - Commune Energ-éthique - Rapport
d’avancement intermédiaire 2014 du conseiller énergie – Approbation – Délibération à
prendre
7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SUBVENTIONS - "TERRAIN DE FOOTBALL - RUE
CHAMPS DE PECHENNE - FC BOUFFIOULX" - OCTROI - DÉCISION A PRENDRE
8. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS
« GUSTAVE CAMUS » - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - REVISION GLOBALE - ARRET.
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9. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES
"MAURICE GUILLAUME" - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - REVISION GLOBALE ARRET.
10. ENSEIGNEMENT - ACCUEIL TEMPS LIBRE - CONVENTION ONE / VILLE DE CHATELET DELIBERATION A PRENDRE.
11. ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL – CONVENTION DE VOLONTARIAT ACCEPTATION
12. FABRIQUE D'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL, PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN COMPTEUR GAZ – DEPENSE A RESULTER –
APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
13. CULTES – TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES ÉGLISES – FE SAINT GERY – ENTRETIEN
DE LA TOITURE – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER
– APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
14. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - ETABLISSEMENT COMMUNAL
D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (ECETIC) - ACQUISITION
D'ELECTRO-MENAGERS A DESTINATION DES COURS DE BOULANGERIE-PÂTISSERIE CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION
– DELIBERATION A PRENDRE.
15. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GS BOUBIER – ECOLE RUE DES ÉCOLES – MISE EN
CONFORMITE INCENDIE ET VENTILATION – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE
PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
16. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – PARCS PUBLICS ET PLANTATIONS –
ENVIRONNEMENT – FRAIS POUR REPARATIONS DES VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS –
REPARATION DU RALENTISSEUR DU VEHICULE IMMATRICULE 1AWR435 - CLAUSES
TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION –
DELIBERATION A PRENDRE.
17. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – GROUPE SCOLAIRE DESTRÉE - ACQUISITION D'UN
TABLEAU INTERACTIF AVEC ORDINATEUR PORTABLE ET PROJECTEUR – CLAUSES
TECHNIQUES, MODE DE PASSATION, DEPENSE A RESULTER – APPROBATION –
DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
18. COMMUNICATIONS – VOIRIE - PLACE FRANCO BELGE, PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,
RUE DE L'YSER - TRAVAUX COMPLEMENTAIRES N°1 – APPROBATION – DELIBERATION A
PRENDRE
19. ADMINISTRATION GENERALE - FRAIS POUR RÉPARATION DES CARS COMMUNAUX
(CAR IMMATRICULÉ BWH-894) – REMISE EN ETAT WEBASTO - CLAUSES TECHNIQUES –
MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER - APPROBATION - DELIBERATION A
PRENDRE.
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20. ADMINISTRATION GENERALE - S096 - REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE PARTIE BUREAUX - BÂTIMENT RUE GENDEBIEN 57 – CAHIER SPECIAL DES CHARGES MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A
PRENDRE.
21. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
ET MISE EN CONFORMITÉ (ESCALIERS DE SECOURS) – CAHIER SPECIAL DES CHARGES –
MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À
PRENDRE.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE LONGUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES REMANIE SUITE AUX REMARQUES DE LA DGO1 - AVIS DE
MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
23. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - GS DESTRÉE – ECOLE PLACE DESTRÉE – MISE EN
CONFORMITÉ DE LA CUISINE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE –
MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A
PRENDRE
24. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DU SART
ALLET A CHATELINEAU - CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
25. CONVENTION RELATIVE AU CONTROLE DES DECLARATIONS DE LA TAXE SUR LA
FORCE MOTRICE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHATELET - DECISION DE
RECOURIR A l.G.R.E.T.E.C DANS LE CADRE DE LA RELATION « IN HOUSE »APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE
26. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ETABLISSEMENT COMMUNAL
D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - AMÉNAGEMENT DE LA
COUR + ACCÈS ARRIÈRE LE LONG DE L'ACADÉMIE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES –
AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION –
DELIBERATION A PRENDRE
27. ETABLISSEMENT COMMUNAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET
COMMERCIAL - ACQUISITION D'ÉLECTRO-MÉNAGER – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE
PASSATION – DEVIS ESTIMATIF - APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS - COMPLEXE SPORTIF - PLACE
WILSON - MISE EN CONFORMITÉ GAZ – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION –
DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
29. COMMUNICATIONS - VOIRIE – PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL 2013-2016 PROJET DE « CONVENTION » - CONTRAT D'ÉTUDES EN VOIRIE ET ÉGOUTTAGE AVEC
SURVEILLANCE DES TRAVAUX ET AVEC COORDINATION SÉCURITÉ SANTÉ-STADE
RÉALISATION – DÉCISION DE RECOURIR À IGRETEC DANS LE CADRE DE LA RELATION
« IN HOUSE » POUR L'AMÉLIORATION DES RUES DU CALVAIRE, GRAND'RUE ET DE LA
PRAYE – HONORAIRES - DÉLIBÉRATION À PRENDRE
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30. PATRIMOINE PRIVE - HÔTEL DE POLICE, RUE DU MAYEUR - FOURNITURE ET
PLACEMENT D'UN COMPTEUR GAZ – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION –
DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
31. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – ÉTABLISSEMENT COMMUNAL
D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - ECETIC ET ACADÉMIE DE
MUSIQUE - FOURNITURE ET PLACEMENT D'UN COMPTEUR GAZ – DEVIS ESTIMATIF –
APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
32. COMMUNICATIONS - VOIRIE - PIC 2013-2016 - AMELIORATION DE LA RUE DES
HAYETTES ET EGOUTTAGE DE L'IMPASSE DES HAYETTES A CHATELINEAU - CAHIER
SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE MARCHE - PLANS - APPROBATION - DELIBERATION A
PRENDRE
33. COMMUNICATIONS – VOIRIE - INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉO
SURVEILLANCE EN DOMAINE PUBLIC – CAHIER SPECIAL DES CHARGES - AVIS DE
MARCHE - MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION –
DELIBERATION A PRENDRE.
34. ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION ENTRE LE C.R.I ET LA COMMUNE DELIBERATION A PRENDRE
35. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du
roulage et de la circulation routière - Sécurisation - Rue de la Sibérie - Instauration d'une
zone 30 et placement de deux dispositifs surélevés de type "coussins berlinois", à hauteur
des immeubles portant les numéros 13 et 27, renforcés par deux zones striées avec
potelets (interdiction de s'arrêter et de stationner)- Délibération à prendre.
36. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du
roulage et de la circulation routière - Marché public de Châtelet - Modifications Délibération à prendre.
37. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du
roulage et de la circulation routière - Rue des Haies - Sécurisation (passages pour
piétons) et stationnement - Délibération à prendre.
38. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du
roulage et de la circulation routière - Rue Gendebien, à hauteur de l'immeuble portant le
n°195 - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
39. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de
roulage et de la circulation routière - Rue de Couillet, à hauteur de l'immeuble portant le
n°202 - RN 576 (section Châtelet) - Instauration d'un stationnement réservé aux
véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
40. PATRIMOINE PRIVE - BIENS MOBILIERS - VENTE AUX DEMOLISSEURS DE HUIT
VEHICULES DECLASSES DE DIFFERENTES MARQUES - DELIBERATION A PRENDRE
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41. Urbanisme/Aménagement du territoire - Plans Particuliers d'Aménagement n° 1B dit
"de la Franche Chambre" (A.R. du 13/03/1969) et n° 11 dit "du Centre" ( A.R. du
29/09/1969) - Abrogation
42. Urbanisme/Aménagement du territoire - Plan Communal d'Aménagement n° 2 dit
"Les Mottards" - A.M. du 21/09/2001 - Abrogation
43. ADMNISTRATION GENERALE - SERVICE FISCAUX ET FINANCIERS - PROVISIONS
POUR MENUES DEPENSES - GESTIONNAIRE - MODIFICATION - DESIGNATION DELIBERATION A PRENDRE
44. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - MARCHE DE
SERVICES - CONVENTION - AVIS DE MARCHE - MODE DE PASSATION - EMPRUNT GLOBAL
- CAHIER SPECIAL DES CHARGES POUR EMPRUNT A CONTRACTER - APPROBATION DELIBERATION A PRENDRE
45. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - BUDGET DE
L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
46. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
47. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - BUDGET
DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
48. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - BUDGET DE
L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
49. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE BUDGET DE L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
50. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - BUDGET DE
L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
51. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - BUDGET DE
L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
52. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - BUDGET DE
L'EXERCICE 2015 - AVIS A EMETTRE
53. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE COMPTE DE L'EXERCICE 2013 - AVIS A EMETTRE
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54. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE
DE L'EXERCICE 2013 - AVIS A EMETTRE
55. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2010 - AVIS A EMETTRE
56. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2011 - AVIS A EMETTRE
57. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE COMPTE DE L'EXERCICE 2014
58. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - COMPTE
DE L'EXERCICE 2014
59. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTELEMY - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2014
60. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE COMPTE DE L'EXERCICE 2014
61. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2014
62. CULTES - EGLISE PROTESTANTE DE FARCIENNES - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2014 - AVIS A EMETTRE
63. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2014
64. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - COMPTE DE
L'EXERCICE 2014
65. AIDE SOCIALE - CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - COMPTES BUDGETAIRES, DE
RESULTATS ET BILAN 2014 - DECISION A PRENDRE.
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