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La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du système harmonisé (33ème session – mai 2004) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement. Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas. N° Description du produit Classement 1. Mélanges et préparations alimentaires résultant de l'inter estérification de différentes huiles végétales. 15.17 2. Certains produits portant une DCI. (voir la « Liste 85 et 86 de DCI » à la fin de ce document) Chapitre 29 3. Certains produits portant une DCI. (voir la « Liste 87 de DCI » à la fin de ce document) Chapitres 29 et 39 4. Certains produits portant une DCI. (voir la « Liste 88 de DCI » à la fin de ce document) Chapitres 29 et 30 5. Certains produits portant une DCI. (voir la « Liste 89 de DCI » à la fin de ce document) Chapitres 28, 29 et 30 6. Mélange de deux oxydes inorganiques obtenu par un procédé breveté consistant à mélanger de l’oxyde d’yttrium et une faible quantité d’un autre oxyde inorganique (autre que d’un métal des terres rares ou de scandium) suivant des proportions prédéterminées, à agglomérer ou à pelletiser le mélange, à le fritter, à le broyer et à le tamiser en vue d’obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (surface spécifique, dimension des Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes 3824.90 Codes SH Motif du classement Considérés 15.16 et RGI 1 15.17 28.46 et 38.24 RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6 particules, densité et point de fusion) propres à le rendre apte à un emploi particulier. 7. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L’accès au compartiment intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d’une poche équipée d’une fermeture à glissière, d’une petite poche latérale et d’une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l’aide d’un revêtement très fin de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Ce revêtement n’est pas visible à l’oeil nu. 8. Pochette (dite “sac banane”) à porter à la ceinture ( à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 x13 x 8 cm). La pochette présente un grand compartiment sur le devant duquel sont fixés deux pochettes plus petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux regards , tous munis d’une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites pochettes sont doublées de matières textiles sur le devant uniquement. Une ceinture réglable en matières textiles munie d’une boucle latérale permettant de la détacher est cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l’aide d’un revêtement très fin en matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Le revêtement n’est pas visible à l’oeil nu. 4202.21 4202.21 et 4202.29 RGI 1 et 6 4202.91 4202.91 et 4202.99 RGI 1 et 6 9. Panneaux pour parquets (d’une épaisseur de 13,8 mm ou 21,8 mm, d’une largeur de 129 mm, et d’une longueur de 3700 mm, 1830 mm ou 900 mm) constitués de deux couches 4418.30 4418.30 et 4418.90 RGI 1 et 6 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes de merrains/frises languetées et rainées assemblées dans la longueur, les couches étant reliées entre elles par une double queue d'aronde collée. Les panneaux sont recouverts sur leur face inférieure d’un film polypropylène (stabilisateur d’humidité) et sont languets et rainés sur leurs rives et leurs bouts. Les murrains/frises ont des longueurs de 308 mm, 408 mm, 467,5 mm, 474 mm ou 623,5 mm. Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes LISTE 85 et 86 DE DCI DCI Classement Telbermin (Liste DCI 85) 2934.99 Olcegepant (Liste DCI 86) 2933.59 LISTE 87 DE DCI DCI Classement Albaconazole 2933.59 Alvimopan 2933.39 Céthromycine 2941.90 Eszopiclone 2933.79 Liraglutide 2937.19 Mozavaptan 2933.99 Nalfurafine 2939.19 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes DCI Classement Oblimersen 2934.99 Ortataxel 2932.99 Pegaptanib 3907.20 Pegsunercept 3907.20 Plévitrexed 2933.59 Torcétrapib 2933.49 Trabectédine 2934.99 LISTE 88 DE DCI DCI Classement Acide arundique 2915.90 Acide salcaprozique 2924.29 Alvocidib 2934.99 Anatibant 2935.00 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes DCI Classement Ardénermine 2934.99 Arimoclomol 2933.39 Asélizumab 3002.10 Ataciguat 2935.00 Atazanavir 2933.39 Barixibat 2933.39 Barusiban 2934.99 Bertilimumab 3002.10 Bortézomib 2933.99 Cinacalcet 2921.49 Darunavir 2935.00 Dexméthylphénidate 2933.39 Disufenton sodique 2929.90 Doféquidar 2933.59 Doramapimod 2934.99 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes DCI Classement Dicloacétate d’étiprednol 2937.22 Etravirine 2933.59 Etriciguat 2933.59 Fipamézole 2933.29 Gemcabène 2918.90 Ibrolipim 2931.00 Iclaprime 2934.99 Iosiménol 2924.29 Latidectine 2941.90 Lurasidone 2934.20 Mantabégron 2922.19 Matuzumab 3002.10 Mitratapid 2934.99 Oxéglitazar 2932.99 Posizolid 2934.99 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes DCI Classement Rafabégron 2933.99 Rupintrivir 2934.99 Sorafénib 2933.39 Squalamine 2922.19 Tacédinaline 2924.29 Telbivudine 2934.99 LISTE 89 DE DCI DCI Classement Bélimumab 3002.10 Cantuzumab mertansine 3002.10 Cimicoxib 2935.00 Dabuzalgron 2935.00 Dacinostat 2933.99 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes DCI Classement Dèsvenlafaxine 2922.50 Diquafosol 2934.99 Disermolide 2932.29 Edifoligide 2934.99 Edratide 2933.99 Elsilimomab 3002.10 Elvucitabine 2934.99 Epitumomab cituxétan 3002.10 Firocoxib 2932.29 Fluorescéine lisicol 2932.29 Frésélestat 2934.99 Galiximab 3002.10 Icofungipen 2922.49 Icrocaptide 2933.99 Icrocaptide 2933.99 Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes DCI Classement Istradéfylline 2939.59 Ladostigil 2924.29 Lapatinib 2934.99 Lomeguatrib 2934.99 Odiparcil 2934.99 Omiganan 2933.99 Pactimibe 2933.99 Pertuzumab 3002.10 Pixantrone 2933.99 Pritumumab 3002.10 Ralfinamide 2924.29 Rébimastat 2933.29 Talizumab 3002.10 Technétium (99mTc) nitridocade 2844.40 ________________________ Copyright © 2004 l’Organisation Mondiale des Douanes