Conditions Particulières option TV payante d`Orange en Outre-mer

Conditions Particulières option TV payante d’Orange
en Outre-mer
Date réception ADV :
Date validation ADV :
Nouveau contrat
Modification rubrique
Résiliation
...............................
...............................
Agence ou réf. distributeur (code ADV/SIGP/BSNET/) - Correspondant - Tél./Fax :
1. Renseignements commerciaux
1.1 Identification du contractant
Nom ou raison sociale :
Représenté par :
Adresse :
Code Postal :
Téléphone :
N° SIRET :
Localité :
Télécopie :
Code NAF :
1.2 Adresse d’installation (si différente du point 1.1)
Nom ou raison sociale :
Adresse :
Code Postal :
Localité :
Personne à contacter et numéro :
2. Conditions d’accès au service
Offre actuelle souscrite :
Internet Haut Débit + TV
Optimale + Haut Débit + TV
Internet Haut Débit pro + TV
Optimale pro internet + TV
Livebox Magik
Livebox Classik
N° de désignation de la ligne supportant cette offre :
3. Bouquets TV souscrits
Prix TTC hors promotions en cours détaillées dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiques de la TV payante d’Orange en Outremer.
OCS (sans engagement)
Service non disponible depuis PC
12,00 € / mois
10,00 € / mois
Le bouquet Standard (sans engagement)
Chaînes du bouquet à la Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Martin et Saint-Barthélemy : Boing, Mangas, RTL9, Game One,
Motors TV, MCM, Animaux, Stylia, AB1, Boomerang, Kid and Co, E ! Entertainment, TV Breizh et Eurosport.
Chaînes du bouquet à la Réunion et Mayotte : Mangas, RTL9, Boomerang, Eurosport, TV Breizh, Kid and Co,
MTV Base et Ushuaia TV.
Bouquet beIN SPORT (sans engagement)
BeIN Sport, la télé totalement sport
Bouquet adulte (sans engagement)* (1)
11,00 € / mois
5,00 € / mois
Incluant la chaîne suivante : Dorcel TV (1)
(1) Réservée aux adultes - code adulte nécessaire. France Télécom rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute
personne qui permet à un mineur d’accéder à ce type de programmes s’expose aux sanctions pénales prévues à l’article 227-22 du Code Pénal (jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75 000 € d’amende).
Le bouquet Adulte n’est pas disponible en Guyane ni à Mayotte.
La signature des présentes conditions particulières implique de la part du client l’acceptation sans réserve des Conditions Spécifiques de la TV payante d’Orange
en outre-mer, lesquelles relèvent des Conditions Générales d’Abonnement des offres Internet Haut Débit + TV, Internet Haut Débit pro + TV, Livebox Classik et
Livebox Magik, des conditions spécifiques Les Optimales + Haut Débit +TV. Les présentes conditions particulières entrent en vigueur à leur date de signature par
les parties.
Merci de retourner un exemplaire de ces contrats complété, daté et signé à l’adresse suivante :
Orange Service clients Internet
Autorisation 50174
59789 Lille cedex 9
Fait en 2 exemplaires à :
Cachet Distributeur :
Nom du vendeur :
Signature :
(2)
le :
Pour le client :
Signature (2) :
La signature doit être suivie du nom, prénom et de la qualité du signataire et précédée de la mention « lu et approuvé ».
France Télécom - SA au capital de 10 595 541 532 € - 78 rue Olivier de Serres, 75505 Paris Cedex 15 - RCS Paris 380 129 866
Orange - service clients Internet - 33734 Bordeaux Cedex 9
Édition du 07/02/2013