Notice - BNP Paribas Produits de Bourse
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Notice - BNP Paribas Produits de Bourse
Paris, le 28 septembre 2016 Diffusion effectuée par Euroclear France Objet : Annule et Remplace le 3 octobre 2016 / Lettre à l’attention des Porteurs de Certificats sur actions Alcatel-Lucent (code ISIN: FR0000130007; code Reuters: ALUA.PA) Ci-après la liste des Conditions Définitives, ainsi que les codes ISIN et Mnémoniques impactés: Date d’émission/ Certificat Date de cotation 17 juin 2013 OET / Payout 2210 28 octobre 2015 Capped Bonus / Payout 1250/4 5 novembre 2014 OET / Payout 2210 5 décembre 2014 OET / Payout 2210 3 septembre 2015 OET / Payout 2210 Prospectus de Code ISIN / Base Tranche 3 juin 2013 FR0011520782 24 août 2015 FR0013042611 22 août 2014 22 août 2014 24 août 2015 FR0012301836 FR0012380012 FR0012940294 Code Mnémonique M921B A993B H204B Z517B M296B Date de maturité Open End 23 décembre 2016 Open End Open End Open End Madame, Monsieur, BNP Paribas Arbitrage S.N.C., agissant en qualité d’Arrangeur (“Calculation Agent”) des émissions de Certificats mentionnés en objet, informe par la présente les Porteurs que l’Autorité des marchés financiers ('"l’AMF") a fait connaître, le 21 septembre 2016, la date du retrait obligatoire visant les actions Alcatel-Lucent (code ISIN : FR0000130007) dans le cadre de l’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire (“Tender Offer”) initiée par Nokia Corporation, soit le 6 octobre 2016. L'indemnisation est fixée au prix de 3,50 EUR par action. La conséquence de cet événement qualifié de « Extraordinary Event » , conformément aux Termes et Conditions du Prospectus de Base (Condition 4 de l’Annexe 2 (“Additional Terms and Conditions for Share Securities”), prévoit que BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V., agissant en qualité d’Emetteur, pourra procéder au remboursement anticipé de la totalité des Certificats à la Date de Règlement et que la Date d’Evaluation déterminée par l’Emetteur devra être notifiée aux Porteurs par Euronext Paris dans les plus brefs délais. Dans ce contexte, la Date d’Evaluation retenue par l’Emetteur est le 5 octobre 2016, soit le dernier jour de cotation de l’action Alcatel-Lucent. A partir du 6 octobre 2016, les actions Alcatel-Lucent seront radiées de la Bourse Euronext Paris. L’Emetteur procèdera au remboursement anticipé de ces Certificats le 12 octobre 2016 (i.e. Date de Règlement), soit 5 jours ouvrés après la Date d’Evaluation, sur la base de la juste valeur de marché desdits Certificats, conformément aux Termes et Conditions du Prospectus de Base. BNP Paribas Arbitrage S.N.C. informe les Porteurs que les informations relatives à ces produits seront diffusées dans les plus brefs délais sur les sites Internet Produits de Bourse de BNP Paribas : www.produitsdebourse.bnpparibas.fr et www.bnpparibasmarkets.be. Sincères salutations, L’équipe des Produits de Bourse de BNP Paribas