Liste des travaux Didier VALETTE mars 2016

Mise à jour mars 2016
Didier VALETTE
Maître de Conférences en droit privé - hors classe
Directeur du master droit et fiscalité de l’entreprise GEFIRE
Ecole de Droit de l’Université d’Auvergne - Centre Michel de l’Hospital – EA 4232
Liste des travaux
I – Articles, ouvrages, communications et manifestations scientifiques
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Le Droit humain doit se saisir de l’Intelligence Artificielle, Recueil Dalloz IP/IT, à paraître
Compétitivité et développement des entreprises : la valeur ajoutée des professions juridiques, 31 mars
2016, Organisation et communication, colloque organisé par l’Ordre des Avocats du
Barreau de Clermont-Ferrand, l’Association Française des Juristes d'Entreprise (AFJE) et
l’Ecole de Droit de l'Université d'Auvergne
De l’opportunité de recourir à l’apprentissage pour la formation initiale des juristes (résultats d’une
enquête réalisée auprès de 250 professionnels du droit de l’entreprise en Auvergne). Conférence AFJEAPEC-GEFIRE, communication, 15 mars 2016, Ecole de Droit de Clermont-Ferrand.
Les prêts toxiques soumis au contrôle du juge judiciaire, Gazette du palais, 15 mars 2016
Pour une lex robotica. Vite ! Pulse LKD, 28 février 2016
La saga COUACH : le yacht, la société maltaise et la clause d’arbitrage, Pulse LKD, 7 février
2016
La SCI, le carreleur et la clause d'arbitrage du fabricant italien des carrelages, Pulse LKD, 25 janvier
2016
Peut-on arbitrer un litige relatif à un contrat classé "secret défense" ? Pulse LKD, 22 janvier 2016
Chronique d’actualité juridique sur l’arbitrage www.arbitrage-infos.com, depuis 2008
Les sociétés interprofessionnelles, communication lors du colloque La réforme des professions
judiciaires réglementées, Ecole de Droit de Clermont-Ferrand, 9 avril 2015.
Manuel de Droit commercial (Commerçants, Effets de Commerce, Sociétés, Droit pénal des sociétés et
Procédures collectives), réalisé pour la préparation des concours de Lieutenant et de
Commissaire de Police, édité par la DFPN, 13ème édition avec refonte conforme au
programme officiel, octobre 2013
Interrogations au sujet de la proposition de loi sur le déblocage exceptionnel de la participation des
salariés, Les Echos, contributions du Cercle, 30 avril 2013
Régime juridique des crédits syndiqués et des trustees, communication lors d’un colloque CEPAL,
avril 2013.
Arbitres et magistrats ne seraient pas soumis à la même conception de l'indépendance... Les Echos,
contributions du Cercle, 11 décembre 2012
Focus sur la question de l’impartialité de l’arbitre, www.arbitrage-infos.com, décembre 2012
Les contentieux de l'UMP et de la GLNF sont révélateurs d'un défaut de maîtrise juridique, Les
Echos, contributions du Cercle, décembre 2012
La médiation, alternative au procès, Présidence du colloque organisé par le Barreau de
Clermont-Ferrand, Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, 15 juin 2012
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Actualité juridique des modes alternatifs de règlement des litiges, communication dans le cadre du
colloque organisé par le Barreau de Clermont-Ferrand, Faculté de Droit de ClermontFerrand, 15 juin 2012
Quels droits pour les patients atteints de MICI ?, communication lors du colloque organisé par
le CHRU de Saint-Etienne, 2 juin 2012, non publiée
Etude d’ensemble sur l’EIRL, publiée sur www.eirl-infos.com, 31 janvier 2012
Contexte et environnement des contrats collaboratifs impliquant la recherche publique, Communication
lors du colloque « La négociation et la rédaction des contrats de collaboration de recherche »,
Commerce Extérieur-FIDAL, 17 septembre 2010
Le droit d’auteur pour les nuls, communication dans le colloque organisé sur la présentation
de la loi HADOPI par Le Transfo, Clermont-Ferrand, juin 2009, Annales dématérialisées du
Transfo 2009
Conseiller Scientifique des Editions Eyrolles pour la réalisation et l’édition du Code de la
petite entreprise, décembre 2008
L’université 2 .0 : Outils d’accompagnement et de promotion des formations universitaires, rencontres
nationales Vivaldi, 21 octobre 2008
Participation à la rédaction d’un ouvrage collectif : Le Droit : Rédaction de la partie Droit
des affaires, éditions Eyrolles, 2007
Quelles obligations pour le banquier dans le domaine du financement professionnel ?, Revue de Droit
Bancaire et Financier, nov-déc 2007, p. 98.
Communication Droit de la concurrence et propriété industrielle, lors du colloque organisé par
l’Association des juges consulaires, Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, 15 juin
2007.
Quelles obligations pour le banquier dans le domaine du financement professionnel ?, communication
lors du colloque organisé par M. le Professeur Hervé CAUSSE, Directeur du centre de
recherches en droit des affaires, 29 mars 2007
Aspects juridiques et fiscaux de la location de droits sociaux, colloque, en collaboration avec le
DCFG, 23 mars 2006 (organisation et intervention)
Compte rendu du colloque Le nouveau règlement en matière de distribution automobile,
Organisation en partenariat avec la SATCAR et la Ville de Clermont-Ferrand, RJA 1er
trimestre 2006
Du relevé de forclusion en matière de redressement judiciaire, Mélanges SOHM, Editions RJA,
février 2005.
Le développement durable, une réalité juridique ? colloque, CNAM à Clermont-Ferrand le 8
octobre 2004, publication ECOCNAM en cours (intervention).
Le nouveau règlement en matière de distribution automobile, Colloque, DESS Droit des Affaires
et Fiscalité en partenariat avec la SATCAR et la Ville de Clermont-Ferrand, mars 2003,
Publication en cours à la RJA (organisation et intervention)
Le secret bancaire dans les groupes non bancaires, communication lors du colloque Les groupes non
bancaires, Organisation en partenariat avec le Cabinet Andersen, et intervention, Paris juin
2002, Revue Lamy droit des Affaires, novembre 2002.
Les aspects juridiques et fiscaux du sport automobile, colloque, DESS Droit des Affaires et
Fiscalité en partenariat avec la société des Circuits de Charade, mai 2002 (organisation).
Vademecum juridique et fiscal de la Recherche publique, édité par l’Université d’Auvergne, 2000
Présentation de la réforme de la société par actions simplifiée, communication lors du colloque La
Société par actions simplifiée, Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, publication à la Revue
des sociétés, juin 2000 (Organisation et intervention)
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L’organisation des activités de la recherche publique à l’Université d’Auvergne, colloque Environnement
juridique des start-up, Centre de Droit des Affaires, Colloque publié à la Revue Droit et
Patrimoine, 2000 (Organisation et intervention)
Enjeux juridiques et économiques du sport, XXème anniversaire du DESS Droit des Affaires et
Fiscalité, Clermont-Ferrand, 26 mars 1999 (Organisation et intervention)
L’avant-contrat, le notaire et l’arbitrage, conférence organisée en 1999 par le DESS Droit
Notarial de la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand, publication en ligne sur le site de la
Faculté de Droit.
L’introduction en bourse des PME, XXème anniversaire du DESS Droit des Affaires et
Fiscalité - Organisation et intervention - Clermont-Ferrand, octobre 1998.
Travaux dirigés de droit civil (Ouvrage de méthodologie), éditions Montchrestien-Gualino,
1998
Instruments de paiement et de crédit (Manuel de cours), éditions Montchrestien-Gualino, 1998
La privatisation par offre publique de vente, Colloque sur les Privatisations, Institut de Droit
Comparé de l’Université de Cologne, mai 1998, publication à la Revue Juridique
d’Auvergne, septembre 1998.
Les conséquences juridiques du passage à l’Euro, colloque, DESS Droit des Affaires et Fiscalité
et CNAM, Clermont-Ferrand, octobre 1997 (Organisation et intervention).
Actualité jurisprudentielle en matière d’arbitrage, Conférence, Journées du CRFPA Auvergne,
octobre 1997 (intervention)
Le Juriste d’entreprise, statut et perspectives d’évolution, Colloque, DESS Droit des Affaires et
Fiscalité et AFJE, Clermont-Ferrand, juin 1997 (Organisation et intervention)
Le cours de bourse. Réflexions autour d’une réalité juridique, in Études sur le cours de bourse,
sous la direction de M. le Doyen Jean STOUFFLET, Economica, 1997
L'optimisation du crédit client et l'affacturage, colloque, Centre de Recherches en Droit des
Affaires de la Faculté de Droit, Clermont-Ferrand, mars 1996, Publication aux Petites
Affiches (Organisation).
La place des grands-parents dans la famille moderne, Conférence, Rencontres notariales de la
Porte Maillot, Clermont-Ferrand, janvier 1996. Publication aux Annales de la Faculté de
Droit de Clermont-Ferrand, 1997 (intervention)
Gestion juridique des moyens de paiement, Conférence, E.F.E., Paris, Septembre 1995
(Intervention)
Actualité juridique, Conférence, Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes,
Clermont-Ferrand, Mai 1995 (Intervention)
Les conventions de crédit - Règles communes, fascicule 500 du Jurisclasseur Banque et Crédit,
1994.
Le financement des P.M.E.. Comment en maîtriser les risques ? Colloque, Caisse d'Épargne
d'Auvergne, Centre de Droit des Affaires de l'Université d'Auvergne, Club d'Affaires
Gergovia, Clermont-Fd, Novembre 1993 (organisation)
Les nouvelles règles en matière de facturation, Conférence, Institut Supérieur des Dirigeants
d'Entreprises, Aurillac, octobre 1993 (intervention)
La fiducie sûreté, contraintes et limites, Petites Affiches, 10 mai 1993.
A propos de la responsabilité d’une société de bourse en matière d’opérations sur les marchés à terme,
Commentaire de Paris, 24 septembre 1991, Semaine Juridique ed. E, 18 février 1993
Les structures de contrôle des marchés financiers et du crédit, Bank en Financiewezen, n° 93/2,
février 1993, Bruxelles.
L'incertitude de la notion de forme du cautionnement, Semaine Juridique, 9 avril 1993
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Pathologie mentale et responsabilité, Petites Affiches, 26 juin 1992 ; Letter of International
Academy of Legal and Social Medecine, 1992/3, Bruxelles
Les marchés d'options négociables. Aspects juridiques, thèse sous la direction de Monsieur le
Doyen Jean STOUFFLET, Université d’Auvergne, Clermont-Ferrand, septembre 1991
II – Travaux en cours
Thèmes de recherches : Arbitrage – Droit de la biotechnologie (Intelligence artificielle) - Droit bancaire et du crédit
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Arbitrage. Le danger vient de la méconaissance ! , article en cours de rédaction
Liability of arbitrators in french arbitration procedures, article à paraître dans la revue
Transnational dispute management journal.
Guide juridique et technique de l’arbitrage, (manuel de pratique professionnelle), en cours de
rédaction, à paraître
Les modes alternatifs de règlement des litiges et le consommateur, article en cours de rédaction.
Instruments de paiement et de crédit (Manuel de cours), Éditions Gualino-Montchrestien,
seconde édition en projet
La société, son dirigeant et « leur » avocat. Une histoire de conflit d’intérêts…, article en cours de
rédaction
Travaux dirigés de droit civil (ouvrage de méthodologie), Éditions Montchrestien-Gualino, 3ème
édition en projet.
Vademecum juridique et fiscal de la recherche publique, Edité par l’Université d’Auvergne, 2ème
éd., à paraître
Les conventions de crédit - Règles communes, refonte du fascicule 500 du Jurisclasseur Banque et
Crédit, en cours
La responsabilité des prestataires de services d’investissement relativement aux placements en OPCVM,
article à paraître
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