Plan TD Constitutions et institutions politiques comparées (L1)

Licence 1 de Science Politique
Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis
1er semestre 2013-2014
TD Constitutions et institutions politiques comparées
Enseignants :
Lucas MONTEIL [email protected]
Josselin TRICOU [email protected]
ORGANISATION DES SEANCES
De façon générale, les séances du TD se dérouleront en deux temps.
Nous nous focaliserons en premier lieu sur l’organisation juridique et le fonctionnement des
institutions politiques, autour des exposés réalisés par les étudiants et des points de cadrage
apportés par l’enseignant.
Un second temps sera consacré à une mise en perspective critique d’une ou plusieurs de ces
institutions, sur la base de l’étude de textes de sciences sociales du politique (historiques,
sociologiques, comparées, etc.). La lecture d’un ou plusieurs de ces textes (indiqués ci-dessous)
est requise avant chaque séance, en vue de dégager la thèse et la méthodologie du texte. Une
seconde lecture critique, en cours, devra permettre à chaque étudiant de formuler à son sujet des
commentaires argumentés, en vue de sa discussion collective.
MODALITÉS D’ÉVALUATION
La note finale de TD est calculée à partir de la moyenne de deux notes : une note d’exposé et une
note d’examen final, sur table. Elle est pondérée par l’évaluation de l’assiduité et de
l’investissement des étudiant-e-s dans le travail demandé. Par ailleurs, les étudiants sont vivement
encouragés à rendre une ou plusieurs fiche-s de lecture au cours du semestre, sur proposition
spontanée à l’enseignant ou sur suggestion de ce dernier. Cette note pourra, le cas échéant,
valoriser la moyenne finale du TD.
EXPOSÉ
Chaque exposé sera présenté par un binôme (ou par 3 si nécessaire au vu du nombre d’étudiants.
Il durera exactement 10 minutes au total. Il s’organisera ainsi :
Introduction : contextualisation, annonce de la problématique générale, présentation succincte
des matériaux mobilisés ;
Développement : résumé organisé des principaux points (2 ou 3 maximum) de la démonstration,
en intégrant la définition des principaux concepts scientifiques et/ou institutions politiques
rencontrés ;
Conclusion : bref résumé de la démonstration et, éventuellement, avis critique argumenté. Avant
le début de l’exposé, vous remettrez une feuille à l’enseignant (le plus en avance possible, en vue
de leur impression à la reprographie pour distribution à l’ensemble des étudiants lors de la
séance), comportant un plan apparent et une bibliographie.
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE INDICATIVE
Ve République :
*« Constitution française du 4 octobre 1958 (après la révision de juillet 2008) », Documents
d’études, La documentation française, n°104, août 2011.
*Bastien François, Le régime politique de la Ve République, Paris, La Découverte, coll.
« Repères », 2011 (5e édition), 120 pages.
*Manuels de droit constitutionnel et de politique comparée
Philippe Ardant et Bertrand Mathieu, Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, LGDJ,
2013 [25ème éd.]
Bernard Chantebout, Droit constitutionnel, Paris, Armand Colin - Dalloz, 2013 (29e édition).
Pierre Pactet, Droit constitutionnel, Paris, Dalloz-Sirey, 2013 [30ème éd.]
Lexiques et dictionnaires de science politique
*Olivier Nay (dir.), Lexique de science politique. Vie et institutions politiques, Paris, Dalloz,
2008.
Guy Hermet et al., Dictionnaire de la science politique et des institutions politiques, Paris,
Armand Colin, 2010 (7e édition).
Manuels de science politique et de sociologie politique
*Antonin Cohen, Bernard Lacroix et Philippe Riutort, Nouveau manuel de science politique,
Paris, La Découverte, 2009.
Delphine Dulong, Sociologie des institutions politiques, Paris, La Découverte, 2012.
Jean-Yves Dormagen et Daniel Mouchard, Introduction à la sociologie politique, Paris, De
Boeck, 2007.
*Jacques Lagroye, Bastien François, Frédéric Sawicki, Sociologie politique, Paris, Presses de
Sciences Po et Dalloz, 2012 (6e éd.).
Yves Schemeil, Introduction à la science politique. Objets, méthodes, résultats, Paris, Presses de
Sciences Po et Dalloz, 2010.
* La consultation des ouvrages marqués d’une * est plus que recommandée. Les manuels de
droit constitutionnel, notamment, vous seront d’une aide indispensable pour la préparation
des exposés, la préparation des examens finaux de la matière, et la pleine compréhension
des problèmes abordés,Séance 1 - Introduction : Qu’est-ce qu’une institution politique ?
Présentation du TD
Textes
DULONG Delphine, « Les institutions politiques », dans Antonin Cohen et al. (dir.), Nouveau
manuel de science politique, Paris, La Découverte, 2009, p. 358-373.
BOURDIEU Pierre. La force du droit. In: Actes de la recherche en sciences sociales. Vol. 64,
septembre 1986. De quel droit ?. pp. 3-19.
url :http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/arss_03355322_1986_num_64_1_2332
Bibliographie complémentaire
BORELLA François « La situation actuelle du droit constitutionnel », Revue française de droit
constitutionnel 1/2012 (n° 89), p. 3-10.
url : www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2012-1-page-3.htm .
DULONG Delphine, Sociologie des institutions politiques, Paris, La Découverte, coll.
« Repères », 2012.
GAITI Brigitte et SAWICKI Frédéric, « On ne subit pas son rôle. Entretien avec Jacques
Lagroye ». In: Politix. Vol. 10, N°38. Deuxième trimestre 1997. pp. 7-17.
url :http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/polix_02952319_1997_num_10_38_1665
LENOIR Rémi, « L'État selon Pierre Bourdieu », Sociétés contemporaines 3/2012 (n° 87),
p. 123-154. url : www.cairn.info/revue-societes-contemporaines-2012-3-page-123.htm.
OFFERLE Michel et LAGROYE Jacques (dir.), Sociologie de l’institution, Paris, Belin, 2011.
Concepts à connaître :
Institution politique (pour le droit, pour la science politique)
Légitimation, « Force de la forme » juridique (Pierre Bourdieu)
Séance 2 : Qu’est-ce qu’une constitution ?
Exposés :
1. Les origines de la Ve république
2. Innovations et spécificités de la Ve république
Textes :
LACROIX Bernard, « Mais qu’est-ce qu’une constitution ? Hommage au travail de Jacques
Lagroye »,
CHEVALLIER Jacques, « Note de lecture sur Bernard Lacroix et Jacques Lagroix (dir.), Le
Président de la République. Usages et genèses d’une institution, Paris, Presses de la FNSP,
1992 », Politix, vol. 6, n° 23, 1993, p. 134-143, disponible librement sur Persee.fr
DULONG Delphine, Moderniser la politique. Aux origines de la Ve République, Paris,
L’Harmattan, 1997, introduction et conclusion
Bibliographie complémentaire :
Texte de la Constitution de 1958
Pour un résumé rapide du contenu, voir OFFERLE Michel, Sociologie de la vie politique
française, Paris, La Découverte, « Repères », 2004, p. 18.
L’organisation des pouvoirs sous la Ve République
FRANCOIS Bastien, Le régime politique de la Ve République, Paris, La Découverte, coll.
« Repères », 2011 (5e éd.)
Eléments d’histoire politique et constitutionnelle
GAÏTI Brigitte, « Prévision, prédiction, prophétie du discours de Bayeux à la Constitution de
1958 », De Gaulle, prophète de la Cinquième République, Paris, Presses de la FNSP, p. 25-53.
TROPER Michel, La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française, LGDJ,
1973, 2e éd. 1980
Concepts à connaître :
Constitution (pour le droit, pour la science politique)
Séance 3 : Les Pouvoirs législatifs (1)
Exposés :
1. Les pouvoirs du parlement sous la Ve république
2. Le parlement britannique
Texte
BIRENBAUM Guy, « Le Front national à l'Assemblée (1986-1988). Respect et subversion de la
règle du jeu parlementaire », Politix, vol. 5, n°20,1992, p. 99-118.
Bibliographie complémentaire :
Eléments de droit constitutionnel
CHANTEBOUT Bernard, « Le Parlement », Droit Constitutionnel, Paris, Dalloz, 27e édition,
2010, p. 524-52.
Eléments de sociologie politique
COSTA Olivier et KERROUCHE Eric, Qui sont les députés français ? Enquête sur des élites
inconnues, Paris, Presses de Sciences Po, coll. « Nouveaux débats », 2007.
FAYAT Hervé, « La civilité parlementaire », dans Antonin Cohen et al., Nouveau manuel de
science politique.
HEURTIN Jean-Philippe. Architectures morales de l'Assemblée nationale. In: Politix. Vol. 7,
N°26. Deuxième trimestre 1994. pp.
109-140.
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/polix_02952319_1994_num_7_26_1845
Concepts à connaître :
Représentation politique
Mandat impératif / mandat représentatif
Article 44-3 / Article 49-3
« Navette parlementaire »
Séance 4 :
1ère partie : Les Pouvoirs législatifs (2)
Exposés :
1. La critique du parlementarisme en France
2. Les arguments pour une VIe République dans le débat français
2ème partie (à confirmer) :
Projection d'un film documentaire d’introduction aux séances sur les pouvoirs exécutifs :
BONTE Bérengère, « Dans le secret du conseil des ministres ».
Séance 5 : Les Pouvoirs exécutifs (1) : Le Gouvernement
Discussion sur le documentaire
Exposés :
1. Les pouvoirs du gouvernement sous la Ve République
2. La cohabitation sous la Ve République
Texte
DULONG, D. « La Construction du rôle de premier ministre » dans Antonin Cohen et al.,
Nouveau manuel de science politique, p. 372-373
Bibliographie complémentaire des séances 4 et 5 :
Eléments de droit constitutionnel
Entre autres ; CHANTEBOUT Bernard, « l’Exécutif », Droit Constitutionnel, Paris, Dalloz, 27e
édition, 2010, p. 452-524.
Eléments de sociologie politique
LAGROYE Jacques et LACROIX Bernard, Le Président de la République. Genèses et usages
d’une institution, Paris, Presses de la FNSP, 1992.
GAÏTI Brigitte, De Gaulle, prophète de la Ve République, Paris, Presses de la FNSP, 1998.
MONTCLAIRE Stéphane, « L’usage du protocole. Mise en scène rituelle et travail
d’institutionnalisation », dans Bernard LACROIX et Jacques LAGROYE (dir.), Le président de
la République. Usages et genèses d’une institution, Paris, Presses de la FNSP, 1992, p. 141161.
Concepts à connaître :
Cohabitation
Présidentialisme
Protocole présidentiel (Stéphane Montclaire)
Légitimation
Identité politique
Séance 6 : Les Pouvoirs exécutifs (2) : Le Président
Exposés :
1. Le rôle du président dans le régime étatsunien
2. Le président de la République française, chef de quoi ?
Textes :
BERSTEIN Serge « L'élection présidentielle dans le jeu politique français (1965-2005)
»,Parlement[s], Revue d'histoire politique 2/2005 (n° 4), p. 54-74. URL : www.cairn.info/revueparlements-2005-2-page-54.htm.
LACORNE Denis « Sur l'élection présidentielle américaine », Le Débat 1/2001 (n° 113), p. 1526.
URL : www.cairn.info/revue-le-debat-2001-1-page-15.htm.
ACHIN Catherine et al. « Capital corporel identitaire et institution présidentielle : réflexions
sur les processus d'incarnation des rôles politiques », Raisons politiques 3/2008 (n° 31),
p. 5-17. URL : www.cairn.info/revue-raisons-politiques-2008-3-page-5.htm.
Séance 7 : Les Instances de contrôle de constitutionnalité
Exposés :
1. Le développement du contrôle de constitutionnalité en France
2. En dehors du Conseil constitutionnel, quel contrôle de constitutionnalité ?
Textes :
TUSSEAU Guillaume, « La fin d'une exception française ? », Pouvoirs 2/2011 (n° 137), p. 5-17.
URL : www.cairn.info/revue-pouvoirs-2011-2-page-5.htm.
MICHELOT Vincent « La Cour suprême des États-Unis durant la présidence de George W. Bush
», Vingtième Siècle. Revue d'histoire 1/2008 (n° 97), p. 117-129.
URL : .www.cairn.info/revue-vingtieme-siecle-revue-d-histoire-2008-1-page-117.htm
Bibliographie complémentaire :
Eléments de droit constitutionnel
CHANTEBOUT Bernard, « Le contrôle de constitutionnalité et la hiérarchie des normes
juridiques », Droit Constitutionnel, Paris, Dalloz, 27e édition, 2010, p. 578-625.
Eléments de sociologie
SCHNAPPER Dominique, Une sociologue au Conseil Constitutionnel, Paris, Gallimard, 2010.
Concepts à connaître :
Bloc de constitutionnalité
Saisine
Politisation
Séance 8 : Le Souverain et ses modes d’expression (1) : Le Vote
Exposés :
1. Le droit du vote aujourd’hui en France
2. Le droit de vote en France depuis 1789 : un droit universel ?
Textes :
CROOK Malcolm & CROOK Tom, « L'isoloir universel ? La globalisation du scrutin secret au
XIXe siècle », Revue d’histoire du XIXe siècle 2/2011 (n° 43), p. 41-45.
URL : www.cairn.info/revue-d-histoire-du-dix-neuvieme-siecle-2011-2-page-41.htm.
DELOYE Yves & IHL Olivier « Pour une histoire matérielle de la démocratie », Critique 6/2005
(n° 697-698), p. 484-495.
URL : www.cairn.info/revue-critique-2005-6-page-484.htm.
GARRIGOU Alain, « L’apprivoisement du suffrage universel », dans Antonin Cohen et al.,
Nouveau manuel de science politique, p. 109-120
Bibliographie complémentaire :
Manuel généraliste
LEHINGUE Patrick, Le vote : approches sociologiques de l'institution et des comportements
électoraux, Paris, La Découverte, 2011.
Le vote comme institution
DOLEZ Bernard et al. « Les référendums en France sous la Ve république. », Revue
internationale
de
politique
comparée 1/2003
(Vol.
10),
p. 111127. URL
: www.cairn.info/revue-internationale-de-politique-comparee-2003-1-page111.htm.
GARRIGOU Alain, Histoire sociale du suffrage universel en France (1848-2002), Paris, Seuil,
coll. « Points », 2002.
IHL Olivier, Le vote, Paris, LGDJ/ Montchrestien, 2000.
L’analyse scientifique des comportements électoraux
GAXIE Daniel, Le Cens caché, Paris, Seuil, 1978.
LEHINGUE Patrick, « Les explications du vote », dans Antonin Cohen et al. (dir.), Nouveau
manuel de science politique, op. cit., p. 424-443.
Concepts à connaître :
Suffrage universel
Dispositifs/technologies de vote
Institutionnalisation
« Cens caché » (Daniel Gaxie)
Séance 9 : Le Souverain et ses modes d’expression (2) : Les Représentants
Exposés :
1. Éligibilité et représentativité des élus
2. Les élus : une classe politique ?
Textes :
COSTA Olivier & KERROUCHE Eric, Qui sont les députés français ? Enquête sur des élites
inconnues, Paris, Presses de Sciences Po, coll. « Nouveaux débats », 2007.
ACHIN Catherine & LEVEQUE Sandrine « Femmes, énarques et professionnelles de la
politique. Des carrières exceptionnelles sous contraintes », Genèses 2/2007 (n° 67), p. 24-44.
URL : www.cairn.info/revue-geneses-2007-2-page-24.htm.
Bibliographie complémentaire :
Synthèse
HUBE Nicolas, « Le recrutement social des professionnels de la politique », dans Antonin
Cohen et al., Nouveau manuel de science politique, p. 335-358.
Quelques classiques
BOURDIEU Pierre, La Noblesse d'État. Grandes écoles et esprit de corps, Paris, Edition de
Minuit, 1989
GAXIE Daniel, Les professionnels de la politique, Paris, PUF, 1973.
MICHELS Robert, Les partis politiques : Essais sur les tendances oligarchiques des
démocraties, Université de Bruxelles, 2009 [1ère éd. 1911]
OFFERLE Michel (dir.), La profession politique, XIXe-XXe siècles, Paris, Belin, 1999.
WEBER Max, Le savant et le politique, Paris, Ed. 10/18, 2002 [1ère trad. 1959].
Quelques études de cas
ACHIN Catherine & LEVÊQUE Sandrine, Femmes en politique, La Découverte, « Repères »,
2006.
EYMERI Jean-Michel, La fabrique des énarques, Paris, Economica, 2001.
Concepts à connaître :
« Professionnel de la politique » (Max Weber)
Ploutocratie
Capital politique
Séance 10 : État et collectivités territoriales
Exposés :
1. Les étapes de la décentralisation en France
2. L’Etat fédéral : le cas allemand
Textes :
GRELLEY Pierre « ... en contrepoint - Petit tour d'Europe de la décentralisation », Informations
sociales 1/2005 (n° 121), p. 11-13.
URL : www.cairn.info/revue-informations-sociales-2005-1-page-11.htm.
NAY Olivier, « Décentralisation », « Etat » et « Collectivités territoriales », dans NAY Olivier,
Lexique de sciences politiques. Vie et institutions politiques, Dalloz, 2011.
Bibliographie complémentaire :
Eléments de droit constitutionnel
Entre autres : CHANTEBOUT Bernard, Droit constitutionnel, Paris, Dalloz-Sirey, 2010, p. 5870.
Eléments de sociologie politique
DULONG Delphine & MATONTI Frédérique, « Comment devenir un(e) professionnel(le) de
la politique ? L'apprentissage des rôles au Conseil régional d'Île-de-France », Sociétés &
Représentations, 2/2007 (n° 24), p. 251-267.
NAY Olivier, La région, une institution: la représentation, le pouvoir et la règle dans l'espace
régional, Paris, l’Harmattan, 2000.
LE BART Christian, Les maires : sociologie d'un rôle, Presses Universitaires du Septentrion,
2003
Concepts à connaître :
Etat fédéral / Etat unitaire
Déconcentration / décentralisation
Collectivités territoriales (France)
Principe de subsidiarité
Séance 11 : Examen final du TD
Cet examen portera sur les lectures demandées et sur les connaissances dispensées en TD.
NOTA BENE : Une séance facultative « hors-les-murs » sera très certainement organisée
au cours du semestre. Vous en serez informés prochainement.