Primolux - Crystal Partenaires

LUXEMBOURG
PRIMOLUX
primolux_plaq_2014_05.indd 5
UNE GESTION FINANCIÈRE
PERSONNALISÉE
HAUT DE GAMME
Contrat individuel d’assurance vie libellé en devises
et/ou en unités de compte
16/05/2014 11:49:55
PRIMOLUX
Une gestion financière optimale, des mandats de gestion sur-mesure
et les avantages du contrat luxembourgeois : PRIMOLUX vous permet
d’accéder à la place financière du Grand Duché à partir de 75 000 EUR
(ou devises) et constitue un des outils les plus performants en termes de
gestion de patrimoine.
LA SOLIDITÉ D’UN GRAND GROUPE
Primolux est un contrat émis au Grand-Duché de Luxembourg
par La Mondiale Europartner, filiale du Groupe AG2R LA
MONDIALE, un acteur majeur de l’assurance.
Conformément à l’environnement réglementaire de l’Espace
Économique Européen (EEE) défini dans la législation
communautaire et transposé dans les législations nationales,
La Mondiale Europartner propose avec Primolux une solution
permettant aux résidents on non-résidents de bénéficier des
avantages de la place Luxembourgeoise.
UN CADRE RÉGLEMENTAIRE SÉCURISÉ
POUR UNE PROTECTION OPTIMALE
L’activité d’assurance au Luxembourg est réglementée par
le Commissariat aux Assurances, établissement public sous
autorité ministérielle :
> Il définit et contrôle les règles d’investissement sur les
contrats d’assurance vie.
> Il crée un environnement réglementaire compétitif tout en
instaurant des règles prudentielles protectrices pour les
détenteurs de contrats d’assurance vie.
La réglementation luxembourgeoise impose aux compagnies
d’assurance vie de disposer de fonds propres suffisants pour
couvrir l’ensemble des engagements contractés à l’égard des
assurés. Pour cela, elles doivent établir une séparation stricte
entre les fonds propres et les actifs liés aux contrats par la
signature d’un accord tripartite (compagnie d’assurance,
banque dépositaire agréée et Commissariat aux Assurances)
appelé communément le «triangle de sécurité».
Les souscripteurs bénéficient d’un «super-privilège» (loi du
6 décembre 1991) qui leur octroie la qualité de créanciers
privilégiés de 1er rang et qui vise à les protéger d’une éventuelle
défaillance de l’assureur.
LA NEUTRALITÉ FISCALE
POUR UNE ORIENTATION
RÉSOLUMENT INTERNATIONALE
La fiscalité applicable est celle du pays de résidence du
souscripteur :
> Non taxation au Luxembourg sur les primes, sur les gains en
capital réalisés lors du rachat ou à l’échéance du contrat, sur
le capital décès versé au bénéficiaire.
> Respect des exigences juridiques et fiscales du pays de
résidence du souscripteur.
> Obligations déclaratives, règles et conventions fiscales du
pays de résidence.
Résident fiscal français
Résident fiscal étranger
Rachat
Déclaration des produits à
l’administration fiscale selon
l’art. 125-0A du CGI (IRPP ou
PFL selon la durée écoulée
entre l’ouverture du contrat
et le rachat puis prélèvements sociaux)
Fiscalité du pays
de résidence
Décès
Primes versées
avant 70 ans :
- 20 % après abattement de
152 500 EUR par bénéficiaire(1)
- exonération pour le
conjoint ou partenaire de
PACS
Primes versées
après 70 ans :
- droits de succession après
abattement de 30 500 EUR
sur les primes versées(2)
Fiscalité du pays
de résidence du souscripteur
lors du décès
ISF
Valeur nominale du contrat
au 1er janvier
Sans objet
(1) 20 % jusqu’à 902 838 EUR pour 2013 et 25 % au-delà, après abattement de 152 500 EUR par bénéficiaire.
(2) Tous contrats d’assurance vie confondus et quel que soit le nombre de bénéficiaires. Les produits des contrats d’assurance vie dénoués par le décès de l’assuré qui n’ont pas
été soumis à ces prélèvements du vivant de l’assuré y sont soumis à cette occasion.
(3) D’autres garanties dont votre intermédiaire en assurance doit vous communiquer les modalités sont disponibles.
primolux_plaq_2014_05.indd 2
16/05/2014 11:49:41
UN CONTRAT HAUT DE GAMME POUR UNE GESTION FINANCIÈRE SUR MESURE AU LUXEMBOURG
UNE GESTION FINANCIÈRE FLEXIBLE
ET SUR MESURE
Le droit luxembourgeois offre une grande souplesse dans
le choix des actifs pouvant être investis au sein du contrat
d’assurance vie Primolux :
> Multi-devises : le souscripteur peut choisir d’effectuer ses
versements en EUR, USD, GBP...
> Fonds garantis exprimés en devises (EUR, USD et GBP).
> Fonds externes : OPCVM français et internationaux (EUR, USD
et GBP), toutes orientations et zones géographiques.
> Profils de gestion pilotés par ASG Capital.
> Fonds internes collectifs : produits structurés, titres vifs.
> Fonds internes dédiés : gestion personnalisée à partir de
250 000 EUR.
UNE LARGE SÉLECTION DE FONDS
/ Les supports financiers référencés dans Primolux permettent
une gestion financière à la carte :
> Un fonds garanti exprimé en devises (EUR, USD, GBP) pour
bénéficier d’une gestion sécuritaire assortie d’un rendement
minimum garanti.
> Une sélection de près de 150 fonds parmi plus de 25
gestionnaires complémentaires pour investir dans les classes
d’actifs et styles de gestion de votre choix.
/ L’accès à des fonds spécifiques :
Primolux vous permet d’investir dans un univers de fonds plus
étendu :
> Supports diversifiés, flexibles et réactifs.
> Fonds structurés.
DES MANDATS DE GESTION PERSONNALISÉS
À partir de 250 000 EUR d’investissement, vous pouvez déléguer
la gestion de votre contrat à des gestionnaires prestigieux :
> La Compagnie Financière Edmond de Rothschild.
> ASG Capital.
PRIMOLUX EN BREF
/ Versement initial
75 000 EUR (ou devises) minimum
/ Versements libres
Complémentaires : 20 000 EUR (ou devises) minimum
/ Arbitrages
Un arbitrage gratuit par année civile
Au-delà, 0,60 % du montant transféré
/ Frais sur versements
4,00 % maximum
/ Frais de gestion
1,00 % annuel
Les fonds internes dédiés vous offrent la possibilité d’accéder
à des actifs spécifiques dans le cadre d’une gestion financière
flexible et personnalisée.
UN CAPITAL SÉCURISÉ
En cas de décès, plusieurs niveaux de garanties optionnelles
sont proposés(3) :
> Garantie plancher (le capital est égal au cumul net des
versements investis et peut être indexé).
> Garantie tunnel.
LE MANDAT «BUYSTOP»
L’univers des OPCVM étant considérable et les marchés
financiers complexes, il est de plus en plus difficile de détecter
des opportunités d’investissement ou d’anticiper une variation
à la hausse comme à la baisse.
La détermination du moment propice pour investir, vendre
ou conserver un OPCVM reste pourtant un facteur essentiel et
déterminant de la performance finale de l’épargne investie.
Le mandat proposé dans Primolux réunit les compétences de la
société de gestion ASG Capital et les atouts de BuyStop, outil
d’aide à la décision qui permet de sélectionner des OPCVM
en fonction de leur tendance (haussière ou baissière) sur une
période moyen/long terme.
Pratiquement, après avoir défini
votre niveau de risque et vos
attentes précises, il suffit ensuite de
choisir un profil d’investissement
parmi les 3 proposés (en EUR et
en USD). La société de Gestion,
en s’appuyant sur sa propre
expertise et sur les indications de
BuyStop, se charge ensuite de
transmettre
périodiquement
ses
recommandations et/ou modifications
à la compagnie d’assurance qui
contrôle et exécute les ordres au sein
du contrat d’assurance-vie.
Les profils de gestion «Réactif Prudent - Réactif Équilibré - Réactif
Dynamique» permettent, pour la première fois et en exclusivité,
d’associer le savoir-faire d’une société de gestion (ASG Capital),
l’apport pertinent et objectif de l’analyse technique via BuyStop
et l’expérience d’une compagnie d’assurance (LMEP) pour
proposer en permanence une information claire, différente et
indépendante sur les OPCVM avec une meilleure maîtrise du
risque.
À savoir : cette brochure est un document à caractère publicitaire. Avant toute adhésion, nous vous invitons à vous rapprocher de votre intermédiaire en assurance pour obtenir
les réponses aux questions que vous vous posez et prendre connaissance de toute la documentation contractuelle. L’adhésion au contrat entraîne des frais qui sont détaillés dans
l’encadré figurant au début des dispositions générales valant note d’information.
primolux_plaq_2014_05.indd 3
16/05/2014 11:49:55
N° ORIAS 07 008 963 - www.orias.fr - Sous le contrôle de
l’ACPR, Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution,
61, rue Taitbout 75009 Paris - www.acp.banque-france.fr
Conseil en investissement financier : adhérent à l’ANACOFI
CIF n°E001841 agréée par l’Autorité des Marchés Financiers
SIÈGE SOCIAL
21, rue du Mont Thabor 75001 Paris - France
Tél +33 (0)1 42 44 19 55
Fax +33 (0)1 42 60 33 42
[email protected]
www.crystal-partenaires.com
Conception et mise en page : Groupe Crystal - 05.2014 - Crédit photos Getty Images
SAS d’ingénierie financière, de courtage d’assurance et
d’investissement financier au capital de 5 338 848 EUR,
RCS Paris B 350 278 487
La Mondiale Europartner
Membre du Groupe AG2R LA MONDIALE
S.A. au capital de 64 686 447 EUR
RC Luxembourg B49.940
TVA Intracommunautaire : LU16326640
SIÈGE SOCIAL ET BUREAUX
Atrium Business Park
23, rue du Puits Romain
Z.A. Bourmicht - L-8070 Bertrange
Grand Duché du Luxembourg
ADRESSE POSTALE
BP 2122 - L-1021 Luxembourg
Grand Duché du Luxembourg
Une société du Groupe Crystal
Ce contrat d’assurance est régi par les documents établis par la société d’assurance conformément à la Loi. Ce paragraphe a pour objet d’attirer l’attention de
l’assuré sur le fait que toute souscription devra être précédée d’une étude et d’une analyse de sa situation par l’intermédiaire dont il aura fait le choix. Ce dernier
devra présenter par écrit les raisons l’ayant motivé à proposer le contrat, objet du présent document qui n’a, pour sa part, qu’une vocation à caractère promotionnel.
Vous devez donc prendre connaissance de l’ensemble des documents remis. Crystal Partenaires ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait du non respect des
prescriptions figurant ci-dessus.
primolux_plaq_2014_05.indd 4
16/05/2014 11:49:55