COMMUNE LE CHEFRESNE CR DU 22 MARS 2012

Compte-Rendu réunion de conseil du 22 mars 2012
LE CHEFRESNE
Etaient présents : Jean-Claude BOSSARD, Jacques DESMONTS, Roland DUVAL, Jean-Claude
LEBRUN, Valérie MORIN, Yannick LARSONNEUR, Jacqueline ENGUEHARD, Patrick JEAN
Absents excusés : Yohann LEROUTIER, Daniel BRULE
Lecture du CA du 18 janvier par Yannick LARSONNEUR approuvé à l’unanimité
Valérie MORIN désignée secrétaire de séance à l’unanimité
I - PERSONNEL COMMUNAL
Création de poste secrétariat de mairie
Une délibération doit être prise pour la création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe (20
h semaine) concernant la remplaçante de Stéphane CARRE; Sandrine est actuellement en contrat
besoin occasionnel pendant 3 mois.
II - EAU ET ASSAINISSEMENT
Etude de zonage
Lecture par Jean-Claude BOSSARD du rapport de la SAFEGE : budget 130 000 € mais à 14 €
le M3... Ce cout de fonctionnement n'est pas acceptable et remet en cause l'assainissement
collectif.
Solution : provoquer une nouvelle réunion avec Monsieur Rivalain de l'ARS et la SAFEGE pour
enfin trouver une solution acceptable.
III - ECO-HAMEAU DU FRENE
Bornage accès éco-hameau
Le dossier avance, le bornage à l’entrée est posé : 520 M² (65 m de long sur 8 m de large).
Ouverture des 11 plis de la consultation maitrîse d'oeuvre (3 plis hors délai suite aux grèves de la
poste !)
Les 3 retenus pour l'intention d'aménagement :
Atelier Vert Lattitude sur Caen
Solaris de Gavray
Fabrique des paysage à Bayeux
Ces 3 entreprises devront proposer un aménagement et un prix.
Prochaine réunion de la commission le 2 avril
IV - TRANSPORT SCOLAIRE
Arrêts communaux
Lecture par Jean-Claude BOSSARD de la lettre de Monsieur Yver de la DDTM de Villedieu Les
Poêles, puis de la lettre en réponse du 1er mars. Lecture enfin de la lettre de M.Bourdon
conseiller général au conseil municipal.
Après débat le conseil, à l'unanimité, confirme la position de JC Bossard dans sa lettre du 1er
Mars . Nous n'avons jamais demandé de réduire le nombre d'arrêt du transport scolaire, c'est le
conseil général qui l'a voté « qui vote, assume ».
V - TABLEAU PRESENCE ELECTIONS
Le 22 avril : Valérie MORIN, Jean-Claude BOSSARD, Roland DUVAL, Jean-Claude LEBRUN.
Daniel Brûlé
Le 6 mai : Jacqueline ENGUEHARD, Patrick JEAN, Yannick LARSONNEUR, Yohann
LEROUTIER, Jacques DESMONTS
Le 10 juin : Roland DUVAL, Jean-Claude LEBRUN, Jean-Claude BOSSARD, Yohann
LEROUTIER Daniel Brûlé
Le 17 juin : Jacqueline ENGUEHARD, Valérie MORIN (matin), Jacques DESMONTS, Patrick
JEAN, Yannick LARSONNEUR (am).
VI - QUESTIONS DIVERSES
*THT : visite à domicile des militants anti THT. Mobilisation de la commune pour défendre
l'arrêté de protection de la santé des riverains de la THT. Le conseil municipal est invité à
montrer l'exemple.
*Repas anciens le 29 avril au restaurant à Percy. Jacqueline prend en charge l'organisation.
*Emile Mariette a été surpris à désherber chimiquement les abords de l'étang (terrain de
pétanque), il lui a été demandé de quitter immédiatement les lieux et de ne jamais recommencer
sous peine de poursuite.
*Trous chemins : journée goudron prévue le 12 avril 2012
*Un hêtre tombé dans la hétraie : Loïc DUVAL acheteur (2,5 m3) offre de 30 €; Le conseil
accepte à l’unanimité. Confirmation de l'achat des 2 barrières et poteaux à Y.Leroutier pour
30€.
*Les cartes d’électeurs seront envoyées très prochainement aux 18 ans.
La séance est levée à 22h15.