SOCIOLOGIE DU DROIT

PLAN DE COURS
SOCIOLOGIE DU DROIT
Professeur : Jérôme Pélisse ([email protected])
Année universitaire 2015/2016 : Semestre de printemps
DESCRIPTIF DU COURS (TITRE 2 SCPO)
Ce cours propose un regard sociologique sur le droit, sa mise en œuvre et ses usages. Il
considère que droit et société ne sont pas deux sphères autonomes dont il faudrait examiner les
interactions, mais que droit et société se constituent mutuellement, par l’intermédiaire de
processus et d’acteurs pour partie spécifiques. Sans éluder les débats qui opposent les
sociologues et les juristes (puisque ces derniers proposent un savoir qui entend dire autant
qu’analyser le droit), ce cours s’appuiera sur la manière dont le mouvement Law and society aux
Etats-Unis a profondément renouvelé l’analyse sociologique du droit, y compris en France depuis
une quinzaine d’années. Il analysera aussi les mobilisations auxquels le droit donne lieu et le
répertoire d’action qu’il constitue, pour l’Etat et les administrations, autant que pour les
organisations et les citoyens, à l’aide d’intermédiaires, professionnels ou non du droit. Le cours
discutera enfin les thèses actuelles d’une judiciarisation et/ou juridicisation de la société
Descriptif du cours
Séance n°1 : 25 janvier
Sociologie du droit des juristes, sociologie du droit des sociologues : des relations (plus ou moins)
compliquées entre sociologie et droit
Pas cours (professeur requis au CNU)
Séance n°2 : 8 février
Les pères fondateurs de la sociologie et le droit
Lecture obligatoire : « Le droit comme activité sociale : pour une approche wébérienne des
activités juridiques » Pierre Lascoumes, Evelyne Serverin (1988)
Séance n°3 : 15 février
Champ juridique et fabrique du droit : Bourdieu, Latour
Lecture obligatoire : « La force du droit, pour une sociologie du champ juridique », Pierre Bourdieu
(1986).
Séance n°4 : 18 février
Comment analyser un procès ? Visionnage d’extraits du film 10è chambre, de Raymond Depardon
(2004).
Séance n°5 : 22 février
Juger, une activité singulière ?
Lecture obligatoire : « Comment décrire ce qu’on ne voit pas ? Le devoir d’hésitation des juges de
proximité au travail », Jean-Marc Weller (2011)
Pas cours (vacances)
Séance n°6 : 7 mars
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PLAN DE COURS
Détour américain : du réalisme juridique au courant Law and Society
Lecture obligatoire : « Retour sur l’histoire du mouvement Law and Society », Antoine Vauchez
(2001).
Séance n°7 : 14 mars
Socialisation juridique et rapports ordinaires au droit
Lecture obligatoire : « La construction sociale de la légalité », Patricia Ewick et Susan Silbey
(1998, traduction)
Séance 8 : 21 mars
Droit et mouvements sociaux
Lecture obligatoire : « Les usages militants du droit dans l’arène judiciaire : le cause lawyering »,
Liora Israël (2001)
Pas cours (lundi de pentecôte)
Séance n°9 : vendredi 1er avril (10h15-12h15)
Des professionnels du droit : juges et professeurs, avocats et experts judiciaires…
Lecture obligatoire : « Scandales politiques et transformation des rapports entre magistrature et
politique », Violaine Roussel (2000)
Séance 10 : 4 avril
Droit et action publique : du législateur aux street-level bureaucrats
Lecture obligatoire : « Une sociologie de l’Etat par les droits », Pierre-Yves Baudot et Anne
Revillard (2015)
Séance n°11 : 11 avril
De la production de la loi à sa mise en œuvre : l’endogénéisation organisationnelle du droit,
l’exemple des 35 heures
Lecture obligatoire : « L’endogénéité du droit » (Lauren Edelman, 2011, traduction)
Pas cours (professeur organisateur d’une journée d’étude)
Séance n°12 : jeudi 14 avril (8-10h)
Judiciarisation ou juridicisation ? D’une question empirique à une problématique de recherche
Lecture obligatoire :
« Judiciarisation ou juridicisation ? Usages et réappropriations du droit dans les conflits du
travail », Jérôme Pélisse (2009) et « La judiciarisation du politique, réalité et faux-semblants »,
Violaine Roussel (2003, 6p).
Modalités d’évaluation
Un exposé à réaliser à deux, en début de cours (remis de la préparation écrite + exposé oral), à
partir du texte obligatoire à lire (1/3 de la note) et la réalisation d’un entretien retranscrit et analysé
(2/3 de la note) avec un professionnel, un intermédiaire ou un usager du droit, qu’il le mobilise ou
non, qu’il s’agisse d’étudier son rapport au droit ou ses usages du droit. Des observations peuvent
aussi être mobilisées ou remplacer la réalisation d’un entretien. Le dossier comportera l’entretien
retranscrit (ou les notes d’observation) et une analyse de 5 pages maximum. Ce dossier devra être
rendu le 9 mai 2016.
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PLAN DE COURS
Lectures possibles en complément (facultatives) :
Commaille J., A quoi nous sert le droit ? Folio Gallimard, 2015.
Delpeuch Thierry, Dumoulin Laurence et de Galembert Claire, Sociologie du droit et de la justice, Coll. U,
Nathan, 2014
Larsson Erik, Schmidt Patrick, The Law and Society Reader II, New York University Press, 2014.
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