Annexe 1 Tarifs - Noyal-sur

Conseil Municipal 11 mai 2015
TARIFS SERVICES "SCOLAIRES" et "PERISCOLAIRES"
SERVICE
LIBELLES
TARIFS 2015 / 2016
MATERNELLE
PRIMAIRE
MATIN ou le Mercredi Midi
(Famille payant un impot a NOYAL)
Quotient inférieur ou égal à 605 (605)
1,29
De 606 à 860 (606-860)
1,31
De 861 à 1130 (861-1130)
1,34
De 1131 à 1545 (1131-1545)
1,36
Supérieur à 1545 (1545)
1,39
SOIR (Famille payant un impot a NOYAL)
GARDERIE
Ecoles publiques
Quotient inférieur ou égal à 605 (605)
1,79
De 606 à 860 (606-860)
1,82
De 861 à 1130 (861-1130)
1,86
De 1131 à 1545 (1131-1545)
1,89
Supérieur à 1545 (1545)
1,93
MATIN ET SOIR (Famille payant un impot a NOYAL)
Quotient inférieur ou égal à 605 (605)
2,51
De 606 à 860 (606-860)
2,59
De 861 à 1130 (861-1130)
2,66
De 1131 à 1545 (1131-1545)
2,73
Supérieur à 1545 (1545)
2,81
Famille ne payant pas un impôt à NOYAL
Présence le Matin ou Mercredi Midi
1,39
Présence le Soir ( Goûter fourni)
1,93
Présence le Matin et le Soir
2,81
Quotient < 1131
ETUDES SURVEILLEES
au mois
Ecoles publiques
Un enfant, 1 ou 2 soirs par semaine
9,33
Un enfant, 3 soirs par semaine
18,63
Deux enfants, 1 ou 2 soirs par semaine
14,15
Deux enfants, 3 soirs par semaine
28,31
Quotient > 1131
Un enfant, 1 ou 2 soirs par semaine
13,58
Un enfant, 3 soirs par semaine
27,18
Deux enfants, 1 ou 2 soirs par semaine
20,65
Deux enfants, 3 soirs par semaine
41,27
Famille payant un impôt à NOYAL
RESTAURANT SCOLAIRE
Ecoles publiques
et
Ecoles privées
Quotient inférieur ou égal à 605 (605)
2,10
2,21
De 606 à 860 (606-860)
2,86
3,21
De 861 à 1130 (861-1130)
3,78
4,14
De 1131 à 1545 (1131-1545)
4,24
4,58
Supérieur à 1545 (1545)
4,37
4,71
Quotient inférieur ou égal à 605 (605)
2,38
2,50
De 606 à 860 (606-860)
3,24
3,64
De 861 à 1130 (861-1130)
4,27
4,68
De 1131 à 1545 (1131-1545)
4,79
5,18
Supérieur à 1545 (1545)
4,94
5,32
Famille ne payant pas un impôt à NOYAL
Personnel : Repas Adulte
4,80
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
TARIFS CENTRE DE LOISIRS
1 - LA MARELLE
TARIFS 2015 / 2016
MERCREDIS FAMILLE PAYANT UN IMPOT A NOYAL
Quotient
CAF
605
860
1 130
1 545
1 545
Type de régime
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF >
GENERAL
½ journée
3,42
5,35
6,54
7,02
7,35
9,43
PARTICULIER
MERCREDIS FAMILLE EXTERIEUR
Quotient
CAF
605
860
1 130
1 545
1 545
Type de régime
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF >
GENERAL
½ journée
6,,42
7,87
8,43
8,83
10,91
PARTICULIER
VACANCES FAMILLE PAYANT UN IMPOT A NOYAL
Quotient
CAF
605
860
1 130
1 545
1 545
Type de régime
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF >
GENERAL
PARTICULIER
Journée
½ journée
7,22
8,49
10,40
11,14
11,67
4,54
5,35
6,54
7,02
7,35
15,83
9,43
Journée
½ journée
10,19
12,48
13,37
14,00
6,42
7,87
8,43
8,83
18,16
10,91
VACANCES FAMILLE EXTERIEUR
Quotient
CAF
605
860
1 130
1 545
1 545
Type de régime
GENERAL
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF <ou =
QF >
PARTICULIER
ACTIVITES SUPPLEMENTAIRES (non comprise dans la tarification du CLSH)
Activités
Sortie Piscine
Autres sorties (Plage, cinéma, patinoire)
QUOTIENT
Noyal
Extérieur
Tous
Tous
1,00
3,00
2,00
5,00
TARIFS 2015 / 2016
2 POTERIE DESSIN
ACTIVITES SPECIALISEES
Forfait mensuel pour une activité
(1 H 50 / sem.)
1 enfant
2 enfants
3 enfants
Quotient
Dessin
Poterie
Tous
Tous
Tous
18,82
29,75
40,35
19,34
31,08
42,82
Transport en taxi
7,00
Temps d'accueil la Marelle avant ouverture Ty'Up
1,93
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
3 - TARIFS "AKOA" TY'UP
TARIFS 2015 / 2016
ACTIVITES Familles NOYALAISES
QF >ou =
QF >ou =
QF >ou =
Quotient
CAF
A
B
C
D
E
F
G
H
REPAS
605
1130
1131
2,34
3,02
3,72
4,02
5,16
6,37
6,68
8,59
10,61
10,03
12,89
15,91
13,37
17,19
20,91
16,72
21,50
26,53
23,39
30,09
37,14
1,00
1,00
1,00
3,21
4,14
4,58
Quotient
CAF
A
B
C
D
E
F
G
H
REPAS
605
1130
1131
3,34
4,30
5,30
5,69
7,31
9,02
9,36
12,04
14,85
14,03
18,05
22,28
18,72
24,06
29,72
23,39
30,09
37,14
33,42
42,97
53,06
2
2
2
3,64
4,68
5,18
ACTIVITES Familles EXTERIEURES
QF >ou =
QF >ou =
QF >ou =
- Activités sur Noyal - Pas de transport
- Petites fournitures ou activité simple
- Act. à l'extérieur - Peu de transport
- Sortie Inférieure à 6€
- Act. à l'extérieur - Peu de transport
- Sortie Comprise entre 6 et 10€
A
B
C
- Act. à l'extérieur - Peu de transport
- Sortie Comprise entre 10 et 15€
- Act. à l'ext. - Transport Important
- Sortie inférieur à 15 €
- Act. à l'ext. - Transport Important
- Sortie Comprise entre 15 et 20 €
ADHESION
Familles Noyalaises
12,00
Familles Extérieures
15,00
D
E
F
- Act. à l'extérieur - Peu de transport
- Sortie Comprise entre 20 et 30€
- Participation a une activite
de groupe (soirée)
G
H
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
TARIFS MANIFESTATIONS
LOCATION DE SALLES
NOMINOE / HERMINE
Type d'utilisation
TARIFS 2015 / 2016
Location un week-end
560,00 €
Location comités d'entreprises
(ex. salle de judo 1 h par semaine)
330,00 €
Location comités d'entreprises
(ex. salle de judo 2 h par semaine)
590,00 €
CONSOMMATIONS (lors d'évènements exceptionnels organisés par la collectivité)
Type de consommation
TARIS 2015 / 2016
bière, vin, cidre
2,00 €
jus de pomme, jus de fruits, cola, limonade
1,50 €
café, thé
1,00 €
Bouteille de cidre
6,00 €
Bouteille de vin
8,00 €
Galette saucisse
2,50 €
Planche Salée
6,00 €
Planche Sucrée
3,00 €
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
TARIFS L'INTERVALLE - MEDIATHEQUE
SERVICE
LIBELLES
Tarif de Septembre à Septembre
Adhésion :
Adultes
- Individuel
Professionnels de l’enfance du territoire
(Enseignants, assistantes maternelles, CLSH, crèche, espaces jeunes) dans un cadre
pédagogique et sous convention, les écoles maternelles, les maisons de retraite, les
associations d’assistantes maternelles auront une carte à leur nom
MEDIATHEQUE
Bénévoles
Tarif en lien avec CCPC
- Couple
Enfants, Jeunes - 18 ans
Etudiants, apprentis
Carte lecteur
BILAN
Gratuite à l'inscription
Payante si renouvellement pour perte
Sac Médiatheque (Délib 10/09/12)
Impressions
Noir et blanc
Couleur
Photocopie
Tarif vente de livres
La copie
07/04/15
Vente de livres
Petits formats, livres de poche et BD jeunesse
et lot de 5 revues
Albums, romans grand format, documentaires
et BD adultes
Beaux livres et encyclopédies
CD et CD Rom
Tarif de Septembre à Septembre
Adhésion
Tarif plein
Tarif réduit (à partir de 2 personnes de la même famille, pour les - 18 ans, étudiants,
Rmistes, demandeurs d'emplois)
Adhésion association : Un temps danse, Noan an navel, Petit TNB, Circolocco, AMHV
Spectacle Catégorie A *
Créé en 2003
Tarif Plein
Modifié le 30/06/08
Tarif Réduit**
Création tarif evenement 10/06/13 Tarif adhérent
Moins de 12 ans
Spectacle Catégorie B *
BILAN
Tarif Plein
Tarif Réduit**
Tarif adhérent et moins de 12 ans
Spectacle Jeune Public
INTERVALLE
Tarif Adulte
Tarif Réduit et tarif adhérent
(-12 ans, étudiants, groupe de + de 10, 3 Personnes de la même famille)
Tarif Scolaire, centre de loisirs
Tarif Evenement
Tarif Plein
Tarif Réduit**
Tarif adhérent
Moins de 12 ans
Ciné-danse et Guinguette
Carte découverte (Nominative pour 5 Entrées)
Carte découverte (Nominative Supp Evenements)
Prêt Badge Ecole Musique non rendu Fin juin
Spectacle dinatoire
Tarif plein
Tarif adhérent
Bar
Café Thé
Boissons non alcoolisés
modifié le 23/02/04
Boissons alcoolisés
Bouteille de Cidre
Bouteille de Vin
Galette saucisse
Planche salée
Planche sucrée
Stage :
Voté 26/03/07
Stage de 10 h sur 2 jours ou plus
Stage de 20 h sur une semaine ou plus
La classification "Catégorie A et B" dépend de la durée et la notoriété du spectacle
**(-18ans, étudiants, demandeurs d'emploi, Rmistes , groupe de + de 10, 3 Personnes de la même famille)
TARIFS 2015 / 2016
CCPC
8,50 €
Tarif CCPC
HORS CCPC
12,50 €
8,50 €
12,50 €
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
Gratuit
1,00 €
1,00 €
0,20 €
0,40 €
0,20 €
1,00 €
2,00 €
3,00 €
1,00 €
11,00 €
8,00 €
20,00 €
13,00 €
10,00 €
9,00 €
7,00 €
10,00 €
8,00 €
7,00 €
7,00 €
5,00 €
3,50 €
16,00 €
13,00 €
11,00 €
9,00 €
5,00 €
55,00 €
5,00 €
7,00 €
16,00 €
12,00 €
1,00 €
1,50 €
2,00 €
6,00 €
8,00 €
2,50 €
6,00 €
3,00 €
28,00 €
50,00 €
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
TARIFS LOCATION AUDITORIUM
FORMULE SPECTACLE
TARIFS 2015 / 2016
(A c/du 01.09.2015)
Associations culturelles locales (musique danse théâtre)
2 gratuités / an (selon effectifs)
puis 330 € / jour ou 520 € si montage la veille
Autres associations noyalaises et Collège se produisant en spectacle
330 € / jour ou 520 € si montage la veille
(Pas de location pour des spectacles aux associations extérieures)
FORMULE CONFERENCE / AUDITION
TARIFS 2015 / 2016
(A c/du 01.09.2015)
· A.M.H.V
Auditions
Gratuit
Sans entrées payantes
55 € la 1ere fois
110 € les suivantes
Avec entrées payantes
110 € la 1ere fois
165 € les suivantes
· Associations extérieures
Avec ou sans entrées payantes
330 € la location
· Collectivités territoriales
et Entreprises
Avec ou sans entrées payantes
620 € : la ½ journée ou soirée (5h)
840 € la journée (10h)
(Technicien et matériel compris)
· Associations noyalaises
subventionnées par la commune
Un chèque de caution de 400 € à l'ordre de la Trésorerie de Châteaugiron sera demandé à la réservation
La programmation municipale de L'intervalle est prioritaire sur la période de Octobre à mi-mai.
Toute demande sera soumise à l'accord de la municipalité.
IMPORTANT :
L’engagement de la commune porte uniquement sur la mise à disposition du lieu aux associations. Ces associations assument la responsabilité
d’organisateur. Elles ont alors la charge de la communication de l’évènement, de l’accueil et de la sécurité du public ainsi que de la billetterie.
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
LOCATION DE MATERIEL
MATERIEL
(modifié le 09.07.02)
SERVICE
LIBELLES
TARIFS 2015 / 2016
TABLES (L'unité)
4,70 €
CHAISES (L'unité)
0,50 €
BANCS (L'unité)
2,30 €
CAFETIERE (L'unité)
Particuliers : 16 €
Associations : 10 €
Penalités en cas de retard (Prix / jour )
15,50 €
Associations Noyalaises :
Gratuit
BARRIERES
METALLIQUES
modifié le
09.07.02
VAISSELLE
modifié le 05.07.05
Particuliers :
- Forfait 100 couverts
32,00 €
- Au-delà de 100, par tranche de 50
16,50 €
Coût vaisselle manquante :
- Assiette
2,40 €
- Fourchette - Cuillère
0,55 €
- Couteau
0,75 €
- Flute (Créé en 2010)
2,10 €
- Verre - Tasse
1,30 €
Particuliers et Associations Extérieurs :
Forfait de 2 jours pour un lot de 10
20,00 €
Associations Noyalaises et Collectivités:
Gratuit
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
DIVERS TARIFS
SERVICE
TARIFS 2015/ 2016
à c/du 01.09.2015
LIBELLES
CIMETIERE (tarif utilisé en année civile) à compter du 01/01/2016
CONCESSIONS CLASSIQUES
COLUMBARIUM
CAVURNES
Vacation Funéraires
DROIT DE PLACE
CIRQUES ET MARIONNETTES
Occupation
Domaine Public
SINISTRE
TRAVAUX EN REGIE
(facturation interne)
Concession de 30 ans
Concession de 15 ans
PETITE CASE
2 urnes
GRANDE CASE
4 urnes
CASE COMMUNE
Dépôt provisoire
Communales
(caveau+plaque compris)
Individuelle
15 ans
30 ans
15 ans
30 ans
6 premiers mois
6 mois suivant
15 ans
30 ans
15 ans
30 ans
Montant forfaitaire par vacation
Droit de place linéaire de façade commerciale (étal ou véhicule) occupée sur le
Chapiteau de moins de 200 m²
+ Branchement par jour de Spectacle - 200m²
Chapiteau de plus de 200 m²
+ Branchement par jour de Spectacle + 200 m²
Marionnettes
1/04 au 30/09
Inférieur à 15 m2
Commerçants
Année
Artisans
1/04 au 30/09
Supérieur à 15 m2
Année
Tarif horaire d'un agent technique qualifié
Tarif horaire
PLAN / GUIDE COMMUNE
PHOTOCOPIES
ANIMATION
Modifié le 30/06/08
- Située en agglomération
- Située en Zone rurale et pouvant bénéficier de raccordement 08/06/09
APPARTEMENT
- Dans immeuble collectif social
- Dans autre immeuble collectif
Plans de la commune
Format A4 recto (sauf association)
Format A4 recto verso
Format A3 recto
Guide de randonnées - Pays de rennes
Guide VTT (Plans)
Soirée / Spectacle Avec intervenant
Adultes à partir de 12 ans
Enfant
Soirée / Spectacle Sans intervenant
Adultes à partir de 12 ans
Enfant
1
3 Parutions
5 Parutions
1
1/8 page
3 Parutions
5 Parutions
1
1/16 page
3 Parutions
5 Parutions
Quatrième de couverture
1/2 année
1/2 page
1 année
Troisième de couverture
1/2 année
1/2 page
1 année
1/2 année
1/4 page
1 année
1/2 année
1/8 page
1 année
1/4 page
Commerçants
Artisans
PUBLICITE
BULLETIN MUNICIPAL
Entreprises
7,50 le m2
7,50 le m2
37,00 €
17,00 €
MAISON INDIVIDUELLE et AUTRES IMMEUBLE (Hors Habitation)
RACORDEMENT
A
L'EGOUT
180,00 €
90,00 €
200,00 €
350,00 €
300,00 €
450,00 €
20,00 €
40,00 €
350,00 €
500,00 €
50,00 €
80,00 €
20,00 €
1,00 €
15,00 €
10,00 €
25,00 €
20,00 €
10,00 €
Modalité de facturation :
50% à l'autorisation écrite
50% restant à la fin des tvx ou max 2 ans après
ou 100% pour un PC
700,00 €
1 200,00 €
200,00 €
350,00 €
1,00 €
0,30 €
0,40 €
0,40 €
5,00 €
Prix de vente : 6 euros
7,00 €
2,00 €
1,00 €
Gratuit
90,00 €
250,00 €
390,00 €
53,00 €
150,00 €
225,00 €
28,00 €
80,00 €
125,00 €
Quatrième de couverture
1 100,00 €
1 900,00 €
Troisième de couverture
900,00 €
1 570,00 €
560,00 €
970,00 €
370,00 €
640,00 €
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
TARIFS TREMA
PARTICULIERS de la CCPC
(avec cuisine mise à disposition)
TARIFS 2015 / 2016
Particuliers noyalais
Particuliers CCPC
(hors Noyal)
Tarifs validés en Conseil
Ctaire du 17 oct. 2013
670 m² (400 pl)
(-20% du tarif CCPC)
1 journée en semaine
du lundi au vendredi
612 €
765 €
1 journée en Week-end
samedi, dimanche et jour férié
716 €
895 €
forfait week-end
1 120 €
1 400 €
PARTICULIERS HORS CCPC
(avec cuisine mise à disposition)
TARIFS 2015 / 2016
Noyal
(sans objet)
Particuliers hors CCPC
Tarifs validés en Conseil
Ctaire du17 oct. 2013
671 m² (400pl)
1 515 €
1 journée en semaine
1 journée en Week-end
1 765 €
forfait week-end
2 780 €
ASSOCIATIONS
(avec cuisine mise à disposition)
Associations
noyalaises
1/3 du tarif
particulier
1 journée en semaine
1 journée en Week-end
forfait week-end
TARIFS 2015 / 2016
Association CCPC
(hors Noyal)
Association hors
CCPC
Tarifs validés en Conseil
Ctaire du 17 oct. 2013
Tarifs validés en Conseil
Ctaire du 17 oct. 2013
670 m² (400 pl)
204 €
239 €
373 €
645 €
1 015 €
pas de forfait
1 265 €
2 015 €
pas de forfait
A LA DEMI JOURNEE
TARIFS 2015 / 2016
(avec cuisine mise à disposition)
Particuliers noyalais
Usagers CCPC
(hors Noyal)
Tarifs validés en Conseil
Ctaire du 17 oct. 2013
Usagers hors CCPC
Tarifs validés en Conseil
Ctaire du 17 oct. 2013
670 m² (400 pl)
50 % du tarif particulier
ou association
PARTICULIERS
306 €
1/2 journée la veille ou le lendemain de la
manifestation du lundi au vendredi (pour
prépa salle ou rangt)
385 €
760 €
ASSOCIATIONS
102 €
325 €
635 €
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
TARIFS LA PARENTHESE
LA PARENTHESE
Particuliers
et comités d'entreprises noyalais
Associations
Noyalaises
Gde salle seule
cuisine
Associations
et particuliers des communes extérieures
Total salle +
cuisine
proposition :
40 % du tarif
salle seule
1 Journée avec 1 repas
ou manifestation avec entrées payantes
1 journée en semaine
du lundi au vendredi
(autre qu'ass. de P.E)
1ère fois : 85 €
2nde fois et + : 138 €
1 journée avec 2 repas
1 forfait Week-end
82 €
100 €
1 journée avec 1 repas
1 journée en Week-end
Samedi, dimanche et jour férié
196 €
Gde salle seule
Cuisine
Propositions :
Dans les faits, location sytématique avec
+ 50 % / aux tarifs
cuisine, tarif sans cuisine supprimé
noyalais
278 €
317 €
104 €
300 €
196 €
82 €
117 €
278 €
310 €
104 €
414 €
530 €
421 €
450 €
317 €
104 €
350 €
177 €
Total salle + cuisine
421 €
525 €
456 €
117 €
573 €
795 €
1/2 journée sans repas
(+ réunion + cours)
85 €
214 €
1/2 journée sans repas
(+ réunion + cours + préparation en
amont manifestation )
100 €
150 €
Tarif à l'heure
30 €
52 €
Tarif à l'heure
33 €
50 €
SALLE + CUISINE
Utilisateurs noyalais
Utilisateurs des
communes extérieures
Pas de distinction entre
tarifs noyalais et
extérieurs
Galette des rois (associations)
85 €
Galette des rois (associations)
100 €
Vin d'honneur
104 €
104 €
Vin d'honneur
100 €
100 €
Réunions après obsèques
43 €
43 €
Réunions après obsèques
50 €
50 €
Réunion à caractère Politique
104 €
104 €
Réunion à caractère Politique
100 €
100 €
En blanc : intitulés et tarifs actuels
En jaune : nouvelles propositions
idem 1/2 journée repère fixe
50 % demi-journée
idem 1/2 journée repère fixe
Propositions :
+ 50 % / aux tarifs
562 €
Location à but lucratif (Stés ciales)
Location à but lucratif (Sociétés
commerciales)
455 €
683 €
Forfait arbre de Noël entreprises ou
repas de fin d'année (avec cuisine)
302 €
459 €
Forfait comité d'entreprises
(arbres de noël, repas)
350 €
525 €
455 € = + 30 % par rapport à 1 journée
WE tarif noyalais
100 € = 1/3 tarif 1 journée semaine
1/3 d'une demi-journée
CONSEIL MUNICIPAL 11 MAI 2015
LES LAVANDIERES
NOYALAIS
LES LAVANDIERES
Réunion avec buffet
EXTERIEURS
Associations noyalaises
Particuliers et
entreprises noyalaises
66 €
80 €
Particuliers, entreprises
ou associations
extérieures
supprimé
Pas de distinction entre tarifs
noyalais et extérieurs
Galette des rois
27 €
141 €
141 €
27 €
141 €
141 €
Réunion après obsèques
43 €
43 €
Réunion après obsèques
50 €
50 €
Galette des rois
(associations, entreprises)
Proposition :
+ 70 % / aux tarifs noyalais
Vin d'honneur
80 €
122 €
Vin d'honneur
80 €
136 €
Demi-journée sans repas
80 €
122 €
80 €
136 €
Location avec 1 repas
141
256 €
1 journée en semaine grande salle (n°1)
141
240 €
Location avec 1 repas
141
256 €
1 journée en week-end grande salle (n°1)
160
272 €
location avec deux repas
(midi+soir) ou (soir+midi)
185
302 €
1 forfait Week-end grande salle (n°1)
200
340 €
59
59 €
59
100 €
271
408 €
271
461 €
350
562 €
350
595 €
Demi-journée grande salle (n°1)
(sans repas)
Petite salle (n°2) le samedi
autres jours en fonction des disponibilités
1 journée en Week-end petite salle (n°2)
autres jours en fonction des disponibilités
Réveillons
1 journée pour utilisation à des fins commerciales
pour une salle
Réveillons
1 journée pour utilisation à des fins
commerciales (1 salle)
1 journée pour utilisation à des fins commerciales
pour 2 salles
1 journée pour utilisation à des fins
commerciales (2 salles)
En blanc : intitulés et tarifs actuels
En jaune : nouvelles propositions