Une réduction qui pénalise les petites communes

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Une réduction qui pénalise les petites communes
Sarreguemines Agglomération
Samedi 6 Avril 2013
POLITIQUE
Où aller
ce samedi ?
réforme du nombre de sièges
Une réduction qui pénalise
les petites communes
En 2014, une loi imposera une réduction du nombre de sièges au sein des conseils communautaires. Elle
renforce le pouvoir des villes au détriment des petites communes. La pilule passe mal, certains l’ont fait savoir.
Le spectacle
Hexelied,
c’est ce soir
sur la scène
du Casino
de Sarreguemines.
Photo RL
Animation
Bliesbruck : ouverture du parc archéologique européen, de
10 h à 18 h.
Sarreguemines : smash-club, de 14 h à 17 h à la médiathèque.
Assemblée générale
Sarreguemines : de l’Union nationale du personnel en
retraite de la gendarmerie, du secteur de Sarreguemines, à 9 h,
dans les locaux de la gendarmerie nationale.
Atelier
L
a proposition présentée
par le président : 66 sièges, contre 82 actuellement. Soit 16 de moins. Une
pilule qui passe mal, malgré les
modes de calcul. Jean-Luc Lutz
(Bliesbruck) conteste un tel
projet car « cette réforme fait
perdre un siège à 16 communes
sur 26 alors que les dix autres
gardent leur nombre actuel ».
Il redoute que dans « un proche avenir, la Casc aura encore
plus de compétences et nous
on aura moins de délégués ».
Philippe Legato (Ippling)
trouve cette réforme « biscornue. Qu’on soit 58, 66 ou 82 en
tout, cela ne nous fait faire
aucune économie. Ce principe
renforce le poids des villes au
détriment des petites communes. A elles seules, Sarreguemines, Grosbliederstroff et Wous-
Sarreguemines : Ça m’dit de lire, de 10 h 15 à 11 h 45, à la
médiathèque.
Concert
Sarreguemines : Blues Rock avec le groupe 600 pounds of
joy, à 21 h, à la brasserie Terminus. Entrée avec participation
financière libre.
Festival
Sarreguemines : spectacle Hexelied, dans le cadre du
festival Mir redde Platt, à 20 h 30, au Casino. Tarif : 10 €.
Billetterie à l’office de tourisme. Renseignements au
03 87 98 80 81.
Fête
Sarreguemines : fête foraine sur le parking de la GrandeArmée.
Nature
Kappelkinger : nettoyage de printemps, à 8 h 30, devant la
remise communale.
Pêche
Hundling : pêche à la truite en petit bassin, de 8 h à 12 h et
de 14 h à 18 h, à l’étang de la Bruehl.
Sortie
Sarreguemines : visite découverte de la forêt de Sitterswald à Kleinblittersdorf, organisée par l’animateur nature et
photographe naturaliste Michel Greff et l’office de tourisme, à
14 h 30. Rendez-vous à la passerelle au parking du centre
nautique de Sarreguemines, avenue de la Blies, à 14 h 15.
Inscriptions jusqu’à aujourd’hui, 12 h, tél. 03 87 98 80 81.
Pas de clivage
ville-campagne
tviller contre 4,82 %, 5,17 %
pour Hambach contre 3,61 %).
Jean Karmann (Rouhling)
répond qu’il n’est pas possible
de compter sur deux sièges
pour chaque commune vu le
cadre fixé par la loi. « Mais
c’est vrai que cette réforme
réduit le poids de la ruralité au
sein des communautés ».
Céleste Lett le confirme :
« Entre ville et campagne, nous
entretenons des relations constructives depuis 2001. Si les
projets sont pertinents, ils sont
adoptés au-delà-des clivages,
du nombre de délégués. Il ne
faut pas faire une fixation làdessus. On travaille en bonne
intelligence ». Edgard Lauer
(Grundviller) ajoute : « On travaille bien ensemble, les relations sont apaisées. Ville et
campagne forment un tout au
sein de la Casc. D’ailleurs, il
aurait été préférable de retenir
l’option de 58 délégués au cas
où d’autres communautés
fusionneraient avec la nôtre à
moyen ou long terme ».
Michaël Weber (Wœlfling) :
« Et si la ville de
Sarreguemines n’avait que
13 élus ? Demandez à la
préfecture de faire une
expertise pour en examiner
la faisabilité ! » Photo RL
Le poids des
villages affaibli
Expositions
Sarreguemines : photos L’étrange et l’insolite, de 14 h à
18 h, à l’hôtel de ville.
Sarreguemines : Autour des coquetiers, au jardin d’hiver
du musée de la Faïence.
Sarreguemines : œuvres d’aquarellistes, de dessinateurs et
d’artistes actuels, dans le cadre du festival Mir redde platt, à la
médiathèque.
Sarreguemines : Made in IEAC 2, céramiques, au musée
des Techniques faïencières, au moulin de la Blies.
Sarreguemines : L’enfance de l’art de Gérard Brand,
mosaïste, au musée de la Faïence.
tviller auront la majorité
absolue (35 élus sur 66). On
n’aura plus rien à dire dans
cette assemblée et on ne pèsera
plus. Mais je sais qu’avec
Céleste Lett, cela n’arrivera
pas. »
Céleste Lett : « Je n’ai jamais
été dans un rapport de force.
Entre ville et campagne,
nous sommes dans une
démarche constructive
depuis 2001 ». Photo RL
Michaël Weber (Wœlfling)
trouve que « le postulat de
base qui consiste à réduire le
nombre d’élus est bon. Mais les
critères fixés constituent une
atteinte à la représentativité
des communes rurales. Elles
sont perdantes alors que le
pourcentage des sièges des
quatre communes les plus
importantes augmente. »
44,83 % pour Sarreguemines
contre 32 % ; 5,17 % pour
Grosbliederstroff et Wous-
Répondant aux différents
intervenants, Roland Roth rappelle les principes qui ont
guidé la réflexion et explique
qu’il est difficile de placer un
seuil. Se voulant rassurant, il
affirme que malgré la réforme,
les communes rurales représenteront 60 % des sièges et la
ville 40 %. Il compte aussi sur
la poursuite de la bonne coopération entre ville et campa-
gne pour éviter le recours à un
rapport de force.
Respecter la loi
Volontiers provocateur,
Michaël Weber enfonce le clou
sous forme d’interrogation :
« Et si la ville de Sarreguemines
n’avait que 13 élus ? Demandez à la préfecture de faire une
expertise ! ». Le président Roth
reprend l’argument dicté par la
loi. « 13 élus pour la ville, ce
n’est pas conforme au critère
de proportionnalité de la population. Ce n’est pas cohérent ».
Céleste Lett considère que la
représentativité de la ruralité
sera mise à plus rude épreuve
avec les textes de loi en préparation, notamment le redécoupage des cantons. Il rappelle
aussi que la ville « avait une
représentativité bien plus élevée du temps du district et
qu’elle a été ramenée à un tiers
avec la communauté d’agglomération. Mais il ne faut pas
nous demander l’impossible. A
un moment donné, il faut que
le nombre d’habitants ait toute
sa signification et c’est l’esprit
de la loi ».
Six contre
une abstention
La réforme apporte deux
autres précisions. La première
concerne le nombre de viceprésidents. Il ne pourra excéder 30 % de l’effectif global,
une règle qui est déjà respectée
car la Casc compte déjà un
nombre confortable avec 14
postes.
La seconde permet de désigner des délégués suppléants
« Le critère retenu est celui
fixé par la loi, à savoir la
répartition proportionnelle
de la population. Et on ne
peut pas aller au-delà de 66
sièges », a martelé Roland
Roth. Photo RL
pour les communes n’ayant
qu’un seul représentant, mais
il devra être d’un sexe différent
du titulaire. Pour assurer la
continuité de l’information au
sein des conseils municipaux,
Jean-Luc Lutz a donc demandé
que les suppléants soient intégrés aux commissions. Ce que
Roland Roth n’a pas exclu en
le mentionnant dans le futur
règlement intérieur. La délibération sur la nouvelle répartition des sièges a été votée à la
majorité. Les élus de Siltzheim
(2), Bliesbruck (2), Michaël
Weber (Wœlfling) et Gaston
Hergott (Wittring) ont voté
contre. Michel Bour (Lixinglès-Rouhling) s’est abstenu.
Fabien SIEGWART.
Ce que dit le texte
Actuellement, 82 délégués représentent les 26 communes membres de la
communauté d’agglomération Sarreguemines confluence. En 2014, une
réforme des collectivités territoriales
ramène ce nombre à 53. Mais deux
dispositions permettent de l’augmenter
de 10 % pour obtenir 58 sièges ou de
25 % pour atteindre 66 sièges. C’est
l’option que l’assemblée a retenue lors
de la séance plénière de jeudi soir.
comme celle de Sarreguemines, ce qui
donne 40 sièges. Une seconde précise
que les sièges sont répartis à la proportionnelle selon la plus forte moyenne
en tenant compte des populations
municipales. Une répartition qui nécessite la mise en œuvre de plusieurs règles
fort complexes. A l’issue, les 13 localités qui n’ont aucun siège s’en voient
automatiquement octroyer un de droit.
Calculs complexes
Concrètement, cela signifie que 21
communes sur 26 auraient un seul
délégué contre deux actuellement,
alors que Rouhling et Hambach en
auraient chacune deux, Woustviller et
Grosbliederstroff chacune 3 et Sarre-
Les différentes dispositions de cette
loi du 16 décembre 2010 sont compliquées. La première prend en compte la
démographie (50 à 75 000 habitants)
d’une structure intercommunale
53, 58 ou 66 sièges
guemines passerait de 27 à 22. Au final,
le conseil aurait 53 sièges.
Avec l’intégration d’un quotient supplémentaire de 10 %, on passe donc de
53 à 58 délégués ce qui donne une
répartition plus proche de la répartition
de la population. Roland Roth a indiqué
que plusieurs simulations ont été faites, « car je tenais au maintien de deux
délégués par commune, mais c’était
aller à l’encontre de deux prescriptions
réglementaires de la loi : l’interdiction
d’appliquer une répartition basée sur la
stricte égalité et l’obligation de respecter
une proportionnalité de la population
communale ». Pour être le plus proche
du nombre de délégués actuels, la Casc
a fait une simulation garantissant un
siège minimum par localité avec une
répartition strictement proportionnelle
à la population communale, suivant la
règle de la plus forte moyenne.
La nouvelle composition
27 sièges pour Sarreguemines
(inchangé), 4 pour Grosbliederstroff et
Woustviller (inchangé), 3 pour Hambach, 2 pour Rouhling, Willerwald,
Rémelfing, Neufgrange, Hundling, Sarreinsming (inchangé), un pour Wiesviller, Bliesbruck, Loupershouse,
Lixing-lès-Rouhling, Kalhausen, Zetting, Wittring, Ippling, Wœlfling,
Grundviller, Siltzheim, Blies-Guersviller, Blies-Ébersing, Frauenberg,
Ernestviller, Guebenhouse.
NÉCROLOGIE
M. Denis Fontaine
SARREGUEMINES. –
M. Denis Fontaine est décédé à
Sarreinsming le 4 avril, à l’âge de
50 ans. Né le 27 février 1963 à
Metz, le défunt était l’époux de
Mme née Sylvie Kratz, et père de
deux enfants, Marine et Camille.
M. Fontaine travaillait à la poste
en tant que facteur et demeurait
à Sarreguemines.
La cérémonie religieuse sera
célébrée ce lundi, à 14 h 30 en
l’église Saint-Denis de Neunkirch.
M. Gilbert Hoffmann
KESKASTEL. – M. Gilbert Hoffmann est décédé le 3 avril à Metz,
à l’âge de 73 ans. Né en novembre 1939 à Limoges, le défunt était
domicilié à Keskastel, avec ses sœurs. Il était père d’un fils. Ses
obsèques seront célébrées ce samedi, à 10 h en l’église catholique
de Keskastel.
M. Henri Bott
SARREGUEMINES. – M. Henri Bott est décédé le mercredi
3 avril, à Sarreguemines, dans sa 69e année. Né le 7 mai 1944 à
Sarreguemines, il était veuf, depuis 2001, de Mme Catherine née
Eyermann. Le défunt était retraité. La cérémonie religieuse sera
célébrée ce samedi 6 avril, à 10 h, en l’église Saint-Nicolas de
Sarreguemines.
Nos condoléances aux familles.
ENVIRONNEMENT
chantier d’assainissement
Entre la Casc et Blies-Ebersing
il y a de l’eau dans le gaz
Le tract distribué par le maire de Blies-Ebersing au conseil communautaire a fait couler beaucoup d’encre.
Selon lui, le chantier aurait été mal suivi par la Casc. La commune a à ses frais réglé une facture de 42 000 €.
D’
ordinaire, les séances
de la communauté
d’agglomération sont
claires comme de l’eau de roche.
Il n’y a guère de commentaires,
critiques ou phrases assassines.
Mais celle de jeudi soir a été
troublée par un tract que le
maire de Blies-Ebersing a distribué, avant le début, à tous les
conseillers. Il met en cause la
Casc dans le suivi du chantier
d’assainissement de son village.
Pascal Tarillon est remonté,
car la commune a dû débourser
42 000 €. La goutte d’eau a fait
déborder le vase. « Oui, je suis
en colère. Quand Bliesbruck s’est
branché au réseau, en août,
nous avons subi des nuisances
olfactives. Il a fallu six mois
pour commander des couvertures étanches qui ont été mises
sur le collecteur. Ça aurait dû
être réglé en un mois. Maintenant, il y a cette dépense. »
Compétence partagée
Alors, que s’est-il donc
passé ? La commune a réalisé les
travaux d’assainissement sous
forme de maîtrise d’ouvrage
déléguée. En clair, elle les a
confiés à la Casc. « Elle fait
office de boîte aux lettres, expli-
que Pascal Tarillon. Elle a la
maîtrise technique, suit les dossiers, demande les subventions. » Mais selon lui, les services de l’agglomération n’ont pas
fait leur boulot.
« Il s’agit d’un service que la
Casc rend aux communes, qui
ne sont nullement obligées
d’accepter, appuie Roland Roth,
président. Elles ne s’occupent
alors pas des tracasseries administratives. Nous préfinançons
les travaux, nous avançons les
fonds, ensuite les communes
nous remboursent. » Une pratique régulière dans la région de
Sarreguemines.
A BliesEbersing,
le chantier
d’assainisseme
nt a été long
et semé de
péripéties.
Pour
simplifier
les choses,
la Casc
projette
à l’avenir
de prendre
intégralement
la
compétence.
Photo RL
Facture plus salée
Le hic, depuis le début, rien
ne coule de source à Blies-Ebersing. Un premier diagnostic a
été réalisé par une société qui
dépose le bilan dans la foulée.
« Elle a fait des mesures de débit
à l’aide de sachets plastiques,
sans tenir compte de nos remarques, annonce Pascal Tarillon.
Bilan des courses, la maîtrise
d’œuvre est confiée à une autre
entreprise. » Et là, de l’eau coule
sous les ponts…
Car les travaux sont longs. Ils
sont surtout plus onéreux que
prévu. « On s’était engagé
auprès de l’entreprise, enchaîne
le premier magistrat. On était
pris en porte-à-faux. On a
ordonné les travaux. On n’est
pas des escrocs. On a donc payé
en direct. » A hauteur de
42 000 €. Ce n’est pas une
goutte d’eau pour le village, qui
a 10 000 € de recettes annuelles
pour l’assainissement.
Roland Roth répond : « La
commune a pris l’initiative de
payer. L’affaire est compliquée.
Le fond du problème, il y a un
strict partage de ce qui relève de
la Casc et de la commune. Les
travaux ont été commandés par
la commune. C’est là qu’il y a
divergence. » En principe, la
commune gère la collecte, la
Casc le traitement des eaux.
Aujourd’hui, le chantier est
quasiment terminé. Il n’y a plus
que quelques foyers à brancher,
un collectif à réhabiliter. Environ
25 000 € de travaux sont encore
à mener. Mais Pascal Tarillon
n’est pas prêt à mettre de l’eau
dans son vin. Il s’emporte. « La
facture aurait dû être payée par
la Casc, des subventions
auraient pu être demandées. »
A la tête de la Casc, Roland
Roth n’aime pas naviguer en
eaux troubles. Il ne ferme pas la
porte à son voisin de Blies-Ebersing. « Les services techniques
font leur travail sérieusement.
Pour me faire une idée précise,
j’ai demandé une note très
détaillée. Nous nous mettrons
autour de la table pour trouver
une solution, entre personnes
raisonnables. » Autour d’un
verre d’eau… du robinet ?
Jonathan BREUER.
1
SRG
4
NUMÉROS
Services
Déchetterie : de 9 h à
12 h 30 et de 13 h à 18 h,
route de Bitche ; tél.
03 87 95 39 35.
ERDF : tél. 09 726 750 57.
GRDF : tél. 09 726 750 57.
Compagnie générale des
eaux : tél. 0810 463 463.
Taxis : place de la Gare, tél.
03 87 98 15 32 ou
03 87 98 13 13.
Loisirs
Médiathèque : de 10 h à
17 h, 4 chaussée de Louvain, tél. 03 87 28 60 80.
Centre nautique : espace
nautique de 9 h à 20 h 30
(tél. 03 87 95 03 30) ;
espace détente de 9 h à
20 h 30 (tél.
03 87 98 86 07), avenue
de la Blies.
Office de tourisme : rue du
Maire-Massing (tél.
03 87 98 80 81), de 10 h à
17 h.
Musée des Techniques
faïencières : de 10 h à
18 h, 125, avenue de la
Blies, tél. 03 87 98 93 50.
Jardin des Faïenciers : de
10 h à 18 h.
Musée de la Faïence : de
10 h à 12 h et de 14 h à
18 h.
Santé et social
Centre hospitalier RobertPax : tél. 03 87 27 33 10.
Groupes familiaux AlAnon (aide à l’entourage du malade alcoolique) : tél. 06 01 93 01 54
(7j/7 -24 h/24 h).
Permanences
Union nationale des invalides et accidentés du
travail : de 14 h à 16 h au
standard de la mairie (tél.
03 87 95 78 35).
Amicale des anciens TOEAFN : de 17 h à 18 h au
café l’Ancre d’or, rue de
l’Église.
Droits au logement : contact au 06 72 03 55 60.
EN BREF
Communions
La première communion sera
célébrée le samedi 25 mai à
18 h 30 en l’église Saint-Nicolas
et le dimanche 26 mai à 10 h 30
en l’église du Sacré-Cœur ; le
samedi 8 juin à 18 h en l’église
Saint-Walfried et le dimanche
9 juin à 9 h 30 en l’église SaintDenis.
Ecoute
parents d’élèves
Une équipe de parents et de
professionnels propose une
écoute et une aide aux parents
d’élèves qui ressentent le
besoin de se confier, de rechercher un soutien ou des conseils
concernant l’éducation des
enfants, leur scolarité. Renseignements tous les matins, sauf
vacances scolaires, au
06 84 26 45 80, ou au Foyer
culturel, 3 rue Roth à Sarreguemines, tél. 03 87 95 25 03.
Droit au logement
opposable
Pour aider les personnes qui
n’ont pas de logement ou qui
vivent dans un logement insalubre à constituer un dossier Dalo
(droit au logement opposable),
une permanence est tenue tous
les mardis de 9 h à 12 h au 11,
rue Poincaré à Sarreguemines,
dans les locaux de l’Udaf
(Union départementale des
associations familiales). L’intervenant social chargé de renseigner sur cette loi et de suivre les
ménages lors des recours est
joignable au 03 87 27 63 20 aux
heures de permanence, et au
03 87 87 27 62 en semaine.
RENDEZ-VOUS
Exposition photos
L’exposition de photos intitulée L’étrange et l’insolite se poursuit jusqu’au 14 avril à l’hôtel de
ville de Sarreguemines.
L’heure du conte
L’heure du conte, pour les
enfants de 4 à 12 ans, a lieu à la
médiathèque de Sarreguemines
le mercredi 10 avril, de 10 h 30 à
11 h (1er groupe) et 11 h à
11 h 30 (2e groupe).
Bébés lecteurs
La médiathèque de Sarreguemines propose l’animation les
bébés lecteurs (0 à 3 ans) de
9 h 15 à 10 h, le mardi 9 avril.
Atelier d’écriture
en Platt
L’atelier d’écriture en Platt a
lieu à la médiathèque de Sarreguemines le samedi 13 avril, de
10 h à 12 h.