Règlement des Clubs – Informatique et Internet Association des

Règlement des Clubs – Informatique et Internet
Association des Résidents de la Cité Universitaire
du Rabot
Novembre 2015
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Art 1 : Règlement du Club Informatique et Internet
Ce Règlement du Club Informatique et Internet est proposé en complément du
Règlement Intérieur Général de l'association ARCUR voté le jeudi 12 décembre
2013. Le présent document précise et détaille le fonctionnement du club ainsi que les
différentes modalités et procédures.
Art 2 : Description du service internet
L'association Arcur n'est pas F.A.I (Fournisseur d'Accès Internet), cette dernière fait
uniquement service d'intermédiaire entre les adhérents au service et le fournisseur
d'accès internet Rézine.
- Art 2a : Dispositif temporaire, indépendant du CROUS
Cette solution est temporaire (dans l'attente d'un nouveau prestataire), est
indépendante du CROUS et il n'est pas nécessaire d'être membre du Club
Informatique et Internet pour avoir l'accès internet proposé par défaut par le CROUS.
- Art 2b : Tarif
Le tarif initial du service internet est de 10€/mois et peut être modifié en fonction du
nombre d'utilisateurs du service.
Art 3 : Accès au Club Informatique et Internet
- L'accès internet est accessible à tout membre de l'association ayant la possibilité
technique de se connecter au réseau du Club Informatique et Internet.
- L'aide informatique est offert à tout membre de l'association en fonction de la
disponibilité des bénévoles.
Art 4 : Responsabilité
- Concernant le service internet, l'utilisateur est seul responsable de l'adresse IP
publique qui lui est attribuée et seul responsable de son usage.
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- Concernant l'aide informatique, les bénévoles ne peuvent pas être tenus
responsables des dysfonctionnements du matériel des utilisateurs.
Art 5 : Engagement et remboursement de l'Arcur concernant le
service internet
L'Arcur ne peut être tenue responsable d'une interruption de service extérieure à sa
volonté. L'Arcur ne s'engage d'aucune manière à rétablir le service et/ou à rembourser
l'utilisateur.
Art 6 : Sanctions
Tout membre du Club Informatique et Internet ne respectant pas le présent règlement
se verra sanctionné selon les modalités prévues ci-dessous :
En cas de non-payement des mensualités du service internet, l'accès à l'internet géré
par le Club Informatique et Internet pourra être coupé.
En cas de pratiques perturbant ou empêchant les autres membres du Club.
Informatique et Internet, l'accès à l'internet géré par le Club Informatique et Internet
pourra être coupé.
En cas de motif grave, se référer au Règlement Intérieur Général (RIG) de
l'Association.
Pour les cas non prévus dans le Règlement Intérieur de la bibliothèque, le responsable
est libre d'agir dans le cadre de l'article 12 du RIG de l'association.
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