Contrat N
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Service Client CORIOLIS TELECOM - TSA 20827 - 92919 La Défense cedex - Tél: 09 69 32 10 40* Siège Social: Immeuble le Guillaumet 60, av. du Général de Gaulle 92046 PARIS LA DEFENSE CEDEX S.A.S au capital de 27.221.250 € RCS B 419 735 741- APE 642 C * Coût d'un appel local depuis un poste fixe en France métropolitaine. CONTRAT D'ABONNEMENT Conditions particulières NOUVEAU CONTRAT Durée à compter de la prise d'effet : 24 mois renouvelables. Date de demande de souscription en ligne le :11/11/2009 1 TITULAIRE DU CONTRAT 2 CARACTERISTIQUES ABONNEMENT M JEAN FILS Adresse : Contrat N° : T811278 / W 27,80 € Formule : Forfait Idéal 2 heure Tel fixe : 0148225358 0,00 € Carte SIM 1 RUE DE PARIS 93800 EPINAY SUR SEINE Tel mobile : 0615016227 E-mail : [email protected] 3 OPTIONS COMPLEMENTAIRES 4 MODE DE PAIEMENT -4,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € Engagement 24 mois Accès monde Double appel Facturation détaillée interdiction d'accès web Minutes reportables Présentation du numéro Prélèvement automatique : Le contrat d'abonnement GSM-Grand Public se compose par ordre de priorité croissante : des Conditions Générales du contrat d'abonnement CORIOLIS TELECOM, le cas échéant, des Conditions Spécifiques concernant le service souscrit par l'abonné, en cas de souscription de la garantie d’assurance Effitel, des conditions d’assurance n° 079138949 indiquées dans la notice d’information figurant au verso du présent document , de la Fiche Tarifaire applicable au service souscrit, des Conditions Particulières. Toute modification à l'une quelconque des rubriques des Conditions Particulières doit être signalée sans délai à CORIOLIS TELECOM. Le contrat est soumis à l'étude financière préalable avant toute acceptation définitive par CORIOLIS TELECOM. 5 MOBILE UTILISE 7 ACCORD CLIENT 1,00 € Samsung C3050 + WEP 460 6 REMISE DES PIECES JUSTIFICATIVES Je reconnais avoir pris connaissance de l'ensemble des dispositions ci-dessus et les accepter. Nom du signataire : Pièce d'identité, Chèque annulé du même compte que RIB Justificatif de domicile, R.I.B, Contrat complété et signé Autorisation de prélèvement complétée et signée A le signature précédée de "Lu et approuvé" PIECES A ENVOYER PAR COURRIER A L'ADRESSE SUIVANTE : Coriolis Télécom - Coriolis.com TSA 52 000 92 919 LA DEFENSE CEDEX x JE COMPLETE L'AUTORISATION DE PRELEVEMENT CI-DESSOUS POUR LE PAIEMENT DE MA FACTURE CORIOLIS AUTORISATION DE PRELEVEMENT Demande n° T811278 N° NATIONAL D'EMETTEUR J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier et si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier designé cidessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’éxécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement sur le créancier. TITULAIRE DU COMPTE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER ORGANISME CREANCIER Code banque : _ _ _ _ _ Code guichet : _ _ _ _ _ CORIOLIS TELECOM S.A.S Immeuble le Guillaumet 60, av. du Général de Gaulle 92046 PARIS LA DEFENSE CEDEX M JEAN FILS 1 RUE DE PARIS 93800 EPINAY SUR SEINE N° compte : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Date : Signature : 439.681 Clé RIB : _ _ ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER x PRIERE DE RENVOYER CET IMPRIME A CORIOLIS TELECOM, EN Y JOIGNANT OBLIGATOIREMENT UN RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE (R.I.B.) OU DE CAISSE D’EPARGNE (R.I.C.E.). Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier à l’adresse ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n° 80 du 01/04/80 de la Commission Informatique et Libertés.