CM du 25 mars 2016

CONS EIL MUNIC IPAL DU 25 MARS 2016
COMPTE –RENDU
Présents : l’ensemble des membres du Conseil M unicipal, à l'exception de :
Excusés : M me GOUVIER
M me BALZANO
M . BERANGER
M . GRILLOT
M . JACQUEM IN
M me LIEGEOIS
procuration de vote à
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M . FOLLETETE
M . LAMARCHE
M . BURON
M me DROZ
M . BAVEREL
M . FRANZ
Secrétaire de séance : M . M arcel FRANZ
Lecture et adoption à l’unanimité du procès-verbal des délibérations de la séance du
26 février 2016.
Courrier de M adame POUHIN, Secours Catholique, pour actions communales : remerciements.
Invitation le 9 avril au Concert de l'Harmonie Fanfare Rudipontaine.
Remerciements subventions : Donneurs de Sang et Société d'Histoire Naturelle du Pays de
M ontbéliard.
Courrier de M onsieur Frédéric BARBIER pour l'offre de santé sur le Pays de M ontbéliard.
Pas de questions diverses.
I. FINANCES
1. Comptes Administratifs 2015
- Commune :
- Section de Fonctionnement : - Dépenses : 5 410 154,33 €
- Recettes : 6 032 719,30 €
- Section d'Investissement : - Dépenses :
+ Restes à réaliser :
- Recettes :
+ Report :
820 179,98 €
338 000,00 €
1 158 179,98 €
650 221,86 €
180 630,11 €
830 851,97 €
- Régie d'Eau :
- Section de Fonctionnement : - Dépenses : 664 163,65 €
- Recettes : 738 333,24 €
- Section d'Investissement : - Dépenses :
+ Restes à réaliser :
- Recettes :
+ Report :
+ Restes à réaliser :
309 748,27 €
43 000,00 €
352 748,27 €
101 807,94 €
22 445,74 €
99 000,00 €
223 253,68 €
- Régie d'Assainissement :
- Section de Fonctionnement : - Dépenses : 278 665,31 €
- Recettes : 371 860,57 €
- Section d'Investissement : - Dépenses :
+ Report :
122 255,16 €
71 052,11 €
193 307,27 €
- Recettes : 191 176,94 €
Candidature de M onsieur BOUGET pour présidence séance.
27 voix pour.
M onsieur le M aire quitte la salle.
Vote CA 2015 : Contre : 0 – Abstention : 0 – Pour : 26.
M onsieur le M aire revient en séance
2. Comptes de gestion 2015 du Trésorier
Vote : Contre : 0 – Abstention : 0 – Pour : 27.
3. Bilan des cessions et acquisitions 2015
Annexé au CA.
Total acquisition : 26 785 €.
Vote : Contre : 0 – Abstention : 0 – Pour : 27.
4. Affectation des résultats
Vote : Contre : 0 – Abstention : 0 – Pour : 27.
5. Budgets 2016
- Commune :
- Section de Fonctionnement : - Dépenses : 7 019 583,36 €
- Recettes : 5 925 032,00 €
+ Report : 1 094 551,36 €
7 019 583,26 €
Taux d'imposition 2016 :
Proposition d'augmentation des taux de 4 %.
Le produit attendu est de 2 295 747 € à taux 2015.
Taxe d'Habitation : 15,44 %
Taxe Foncière bâti : 14,83 %
Taxe Foncière non bâti : 18,27 %
CFE : 26,85 %
Total : 2 387 264 € de produit.
Vote: Contre : 0 – Abstention : 0 – Pour : 27.
- Section d'Investissement : - Dépenses :
+ Restes à réaliser :
- Recettes :
1 758 500 €
338 000 €
2 096 500 €
2 097 328,01 €
- Régie d'Eau :
- Section de Fonctionnement : - Dépenses : 756 900 €
- Recettes : 757 500 €
- Section d'Investissement : - Dépenses :
+ Restes à réaliser :
- Recettes :
+ Restes à réaliser :
335 000 €
43 000 €
378 000 €
279 158,62 €
99 000,00 €
378 158,62 €
- Régie d'Assainissement :
- Section de Fonctionnement : - Dépenses : 479 000,00 €
- Recettes : 479 068,16 €
- Section d'Investissement : - Dépenses :
- Recettes :
280 000,00 €
280 130,33 €
Vote budgets : Contre : 0 – Abstention : 0 – Pour : 27.
6. Subventions aux Coopératives S colaires
- maternelles : 6 012 €
- primaires : 3 679 €
27 voix pour.
7. Imputation en Investissement
Achat de panneaux de voirie.
27 voix pour.
II. BATIMENTS
1. Réfection toiture Ecole de Musique
La Commission d'attribution des marchés décide de retenir l'EURL LAURENT pour
28 355,40 € TTC.
27 voix pour autoriser le Maire à signer le marché.
2. Groupement d'achat gaz naturel
Intégration de la Commune de Seloncourt dans le groupement.
27 voix pour.
III. VIE ASSOCIATIVE - SPORT - CULTURE
1. Fête de la Musique
Proposition d'un groupe déambulatoire pour 1 210 €.
27 voix pour.
2. Vendredis Musique : programmation et budget global
Coût global de 16 810 €.
27 voix pour.
3. "Teddy Bear Side" : sport motorisé, soutien financier à des compétiteurs rudipontains
Proposition d'une subvention de 500 €.
27 voix pour.
IV. PERSONNEL COMMUNAL
1. Emplois vacances lycéens et étudiants de 18 ans et plus (été 2016)
Proposition de 20 postes à 70 heures entre fin juin et début septembre.
27 voix pour.
V. VIE SCOLAIRE
- Projet Educatif du Territoire 2015-2016
Subventions à Cinéma "Le Foyer" : 710 € et à USPV Judo : 400 €.
27 voix pour.
VI. ENFANCE
- Partenariat Commune – Francas du Doubs : budget 2016
Information :
Total prévisionnel : 90 535 €
Participation communale : 51 767 € identique à 2015.
VII. CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT
- Convention avec les Croqueurs de Pommes
Depuis 2011 partenariat. Suivi des arbres fruitiers plantés sur le verger communal et d'autres
espaces.
Participation communale de 500 €.
27 voix pour.
Séance levée à 22 h 10
Prochaine séance le 29 avril 2016
M onsieur M arcel FRANZ