REPERTOIRE NUMERIQUE C ADD ***** Classement

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REPERTOIRE NUMERIQUE C ADD ***** Classement
REPERTOIRE NUMERIQUE
C ADD
*****
Classement thématique dans le fichier
"suppléments"
1995
C add. 1
Election de Château-du-Loir : paroisse de Bouloire1
Evaluation des revenus pour
1769
C add. 2
Election de Château-du-Loir : paroisse de Château-du-Loir1
Rôles de la taille et de la capitation
1762-1785
C add. 3
Election de Château-du-Loir : paroisse de Maisoncelles1
Rôles de la taille et de la capitation2
C add. 4*-5*
Election de Château-du-Loir : bureau3
Insinuations de donations entre vifs
4*. 1er janvier 1762-1er mai 1763
5*. 1er janvier 1787-2 janvier 1788
1763-1787
1762-1788
C add. 6*-7*
Election du Mans : insinuations de donations entre vifs
6*. 1 janvier 1760-30 avril 1761
7*. 3 janvier 1761-30 avril 1762
C add. 8*-9*
Election du Mans : enregistrement des droits des offices supprimés
et réservés
1751-1759
8*. 28 septembre 1751-8 février 1757
9*. 13 décembre 1757-8 mai 1759
C add. 10
Election de Château-du-Loir : registres d'audiences
1730-1753
C add. 11
Election de Château-du-Loir : registres d'audiences
1756-1791
C add. 12
Election de Château-du-Loir : paroisse de Lucé
Rôles des tailles, impositions, accessoires et capitations
1779-1785
Election de Château-du-Loir : paroisse de Tresson
Rôles des tailles, impositions, accessoires et capitations4
1763-1774
C add. 13
1760-1762
C add. 14
Election de Château-du-Loir : paroisse de Saint-Gervais-de-Vic
rôles des tailles, impositions, accessoires et capitations5
1775-1785
C add. 15*
Election de Château-du-Loir : nominations de collecteurs
1779-1788
C add. 16*
Election de Château-du-Loir : délogements, nominations
de procureurs, syndics et de collecteurs
1744-1750
1.
Versement greffe Saint-Calais.
Voir C 39.
3. Versement greffe du Mans.
4. Voir C 55.
5. Voir C 32.
2.
C add. 17*
Election de Château-du-Loir : déclarations des fermiers
1755-1756
C add. 18*
Election de Château-du-Loir : déclarations de défrichements1779-1789
C add. 19*
Election de Château-du-Loir : déclarations de délogements 1779-1789
C add. 20*
Election de Château-du-Loir : déclarations des hors-tenants
[manque]
1779-1789
C add. 21*-22*
Election de Château-du-Loir : délogements, tableaux, nominations
de procureurs, syndics et de collecteurs
1721-1778
21. 1721-1723 ; 1732-1738 ; 1739 ; 1741-1744
22. 1750-1761 ; 1762-1779
C add. 23-28
Election de Château-du-Loir : rôles, requêtes, interrogations1686-1790
23. 1686-1743
24. 1744-1770
25. 1771-1774
26. 1775-1778
27. 1779-1785
28.1786-1790
C add. 29
Subdélégation de Beaumont-la Flèche :
Procédure entre Philippe Rossignol fermier des Aides des
élections de la Flèche, Beaumont et Baugé, contre Nicolas
Fardeau, boulanger, concernant la vente frauduleuse de vin
1679
C add. 30
Election de Château-du-Loir : démissions de biens, provisions et
commissions d'offices, etc
1734-1749
C add. 31
Election de Château-du-Loir : provisions et commissions
C add. 32-36
Subdélégation du Mans.- Demandes de fonds de charité pour
l’ouverture et la réparation de chemins : états des fonds, délibérations
des assemblées d’habitants, mémoires, correspondance
1784-1789
1756-1778
32. Ville du Mans et abords, chemin de Semur en Vallon à Lavaré,
chemin de Coulans à Vallon-sur-Gée, chemin de Saint-Aignan à
Bonnétable et Courcemont, embranchement d’Amné à la Grande
Route du Mans, embranchement de Rouez à la Grande Route de Sillé
au Mans, chemin de La Guierche à Montbizot, chemin d’Allonnes au
Mans, embranchement de Saint-Victeur et Boisdeffre à la route du
Mans à Alençon, chemin de Saint-Antoine à Montfort,
embranchement de Saint-Rigomer-des-Bois à la route du Mans à
Alençon, abords de Fillé (ou Fyé ?).
33. Chemin du Grand Saint-Georges à Louplande et Chemiré, chemin
de Solesmes à Sablé, abords de Lignières-la-Carelle, embranchement
de Chevaigné à la route du Mans à Alençon, chemin d’Écommoy à
Saint-Ouen-en-Belin et Yvré-le-Pôlin, chemin du Mans à Sainte-Croix
et au cimetière de la Mission, abords de Saint-Léonard-des-Bois,
chemin de Courgenard à La Ferté-Bernard, chemin de La Fresnaye à
Roullée, chemin de Semur à l’embranchement de celui de la verrerie
de la Pierre, chemin de Fresnay à Alençon, embranchement de SaintAubin-de-Locquenay à la route de Fresnay à Sillé-le-Guillaume,
planches sur la Sarthe à Saint-Paul, chemin de Saint-Michel-deChavaignes à Dollon, chemin de Fresnay au faubourg Saint-Sauveur,
chemin du bourg de Cherré à la route de Vibraye à La Ferté-Bernard,
chemin du Luart, Lavaré et Vibraye, chemin de Marolles à Mamers,
chemin du Mans à Rouillon, embranchement de Briosne à la route du
Mans à Bonnétable, abords de Saint-Mars-de-la-Futaye.
34. Chemin de Roullée à Mamers par Aillières et abords de Roullée,
chemin de Beaumont-le-Vicomte à René par Vivoin et Nouans, et
autres chemins passant par Beaumont, chemin du Tronchet à SaintMarceau, chemin de Saint-Georges-du-Bois au Mans, abords de
Souligné-sous-Vallon, chemin de Cormes à La Ferté-Bernard, chemin
de traverse du bourg d’Anguy au grand cimetière du Mans.
35. Chemin de Pezé-le-Robert à Sillé, abords de Moulins-leCarbonnel, chemin de Conlie à Ségrie et Vernie, abords de Bernay,
abords de René (dont chemin de René à Nouans), chemin du Mans à
Ballon, embranchement de Rouessé-Fontaine à la route de Sillé à
Mamers, chemin de La Bosse à La Ferté-Bernard, abords de Vivoin,
embranchement de Gennes-le-Gandelin à la route du Mans à Alençon,
chemin de Fay au Mans, abords de Parigné-l’Evêque et Lucé, chemin
de Saint-Cosme à Nogent-le-Bernard.
36. Embranchement de Roullée à la route du Mans à Alençon.
C add. 37
Election de Château-du-Loir : déclarations de taillables1739-1750, 1765
C add. 38-39
Cotes vacantes
C add. 40
Election de Vendôme : tableau des impositions (taille, capitation et
accessoires)
1731
C add. 41
Election de La Flèche : ordonnance royale pour la taille de
Tableau de la consistance des bois en la paroisse de Mareil-enChampagne
C add. 42
C add. 43*
C add. 44
6.
Fragment de registre.
Election de Château-du-Loir.
Réception d'officiers : commis aux aides, buraliste de la
recette des droits de courtiers, receveur, greffier en chef
(1770-1778). Procédures : inculpation des empreintes des
marteaux, plantation illicite de tabac, mesures prohibées,
injures envers un officier (1770-1786)
Election de Château-du-Loir.
Enregistrement des nominations de collecteurs6
1682
1712
1770-1786
1735, septembre
Rôles des revues de gens de guerre dans les villes de Mayenne, le
Mans,
Château-du-Loir, la Flèche et Beaumont
C add. 45
Election du Mans : information sur des troubles et voies de fait envers
un commis aux Aides à Bonnétable
1675
C add. 46
Subdélégation du Mans (?) : Instructions pour messieurs les
subdélégués
de la généralité de Tours concernant la levée de la milice
XVIIIe s.
C add. 47
Cote vacante
C add. 48
Election de la Flèche : minutes diverses (épaves)
C add. 49
Election de la Flèche : déclarations de taillables
C add. 50
Election de la Flèche : minutes et dictons, affaires diverses7
C add. 51-52
Election de la Flèche : causes d'audience7
51.1669 (non communicable)
52.1670
1669-1670
C add. 53
Election de la Flèche : minutes et dictons7
1670
C add. 54-64
Election de la Flèche : minutes, dictons, etc. (civil)7
54-55. 1671
56. 1672
57. 1673 (non communicable)
58. 1674 (non communicable)
59. 1675 (non communicable)
60. 1676 (non communicable)
61. 1677 (non communicable)
62. 1678 (non communicable)
63. 1679 (non communicable)
64. 1680 (non communicable)
1671-1680
C add. 65-66
Election de la Flèche : minutes, dictons, etc. (civil)
65. 1681 (non communicable)
66. 1682 (non communicable)
1681-1682
C add. 67-73
Election de la Flèche : minutes diverses (criminel)7
67. 1668-1669 (épaves)
68. 1670 (non communicable)
69. 1671 (non communicable)
70. 1672 (non communicable)
71. 1673 (non communicable)
72. 1674 (non communicable)
73. 1675-1682 (non communicable)
1668-1682
C add. 74*
Election de la Flèche : insinuations
7.
Provient de B, sénéchaussée de la Flèche.
1646, 1664-1666
1776-1784
1669
1669, 3 janvier-1670, 27 octobre
C add. 75*
Election de la Flèche : rég. de déclaration des baux, changements
de domicile, démissions de biens, nominations de collecteurs, etc.7
1679, 29 octobre-1677, 26 juillet
C add. 76
Election de la Flèche : calamités agricoles7
C add. 77*
Cote vacante
C add. 78
Election de la Flèche : registre des procès produits au Greffe ;
au verso : registre des reçus des productions
1673-1677
C add. 79
Election de la Flèche : Registre des insinuations
de l'élection de la Flèche
1671, 18 novembre- 1672, 9 novembre
C add. 80*
Election de la Flèche : enregistrement des arrêts, ordonnances,
provisions d'offices, baux (non communicable)
1628-1653
C add. 81
Election de la Flèche8 : arrêts, édits, lettres, patentes
C add. 82*
Election de la Flèche8 : contrôle des exploits dans le bourg de
Bazouges
(non communicable)
1671, 8 déc.-1673, 31 déc.
C add. 83
Election de la Flèche : Tailles8 (non communicable)
C add. 84
Election de la Flèche : dégâts causés par un orage dans la paroisse
de Ligron
1676
C add. 85
Election de la Flèche ? : quittance de l'imposition du sel de
Simon Parcheron, de Genetay8
1676
1644-1781
1668-1679
1647
C add. 86
Election de la Flèche : procédures (vrac)8 (non communicable)
XVIIe s.
C add. 87
Election du Mans : paroisse de Saint-Mars-la-Brière9
Rôle de la taille et de la capitation
C add. 88*
1788
Election de Château-du-Loir
Enregistrement des édits, lettres patentes, etc.10
1717-1757
C add. 89
Election de la Flèche : minutes
1669-1671
C add. 90
Les Aulneaux : travaux à l'église
1786
C add. 91
Avessé : plan du bourg
1782
8.
Proviennent du chartrier de la Varenne.
Extr. Minutes de Me Bois, notaire à Montfort-le-Gesnois.
10. Versement Tribunal du Mans.
9.
C add. 92
Blèves : travaux du clocher
1779
C add. 93
Boëssé-le-Sec : réparations à l'église
1786
C add. 94
Connerré : 2 plans du bourg
C add. 95
Contilly : réparations à l'église
1780
C add. 96
Degré : travaux à l'église
1785
C add. 97
La Ferté-Bernard : titre de rentes sur maisons du boulevard
Saint-Barthélémy
1766
La Flèche :
- Plan couleur de la caserne de cavalerie
- Projet de construction
1781
1781
C add. 99
La Flèche : projet de construction d'une halle (3 plans)
1772
C add. 100
La Flèche, construction du quai du Port Luneau : règlement
1756
C add. 101
Le Grand-Lucé : plan de la ville
1781
C add. 102
Le Grand-Lucé : reconstruction du presbytère11 (plans)
1782
C add. 103
Louzes : réparation à l'église
1779
C add. 104
Le Lude : ancien plan de la ville
1789
C add. 105
Malicorne : établissement d'un cimetière
1776
C add. 106
Mamers : pavage des rues
1769
C add. 107
Le Mans : numérotage des maisons
1770
C add. 108
Le Mans : travaux à l'église du Pré
1777
C add. 109
Le Mans : reconstruction de l'église Notre-Dame-de-la Couture
1763
C add. 110
Le Mans : ancienne église de Saint-Hilaire
1766-1769
C add. 111
Le Mans : réfection des murs du Grand Cimetière
1632-1782
C add. 112
Montbizot : réparation à la nef de l'église
1764
C add. 113
Neufchâtel : reconstruction du presbytère
1768
C add. 114
Chemin de Parcé à la route de Sablé et à la Flèche :
plan de l'ancien chemin de Parcé à Durtal par Chazé)
1786
C add. 98
11.
Voir aussi 6 F 67, 13 F 760, 13 F 763.
XVIIIe s.
C add. 115
Pezé-le-Robert : réparations à l'église et au clocher
1758-1759
C add. 116
Pontlieue : réparation à l'église
1789
C add. 117
Rouillon : réparation à l'église
1767
C add. 118
Roullée : demande d'un chemin d'embranchement avec la grande
route d'Alençon (1 plan)
1788-1789
C add. 119
Sablé : 3 plans
- 2 de la ville, vers
- 1 du quai à construire
1781
1774
C add. 120
Saint-Calez-en-Saosnois : reconstruction de la nef de l'église1760-1769
C add. 121
Sainte-Croix : réparation à l'église
1783
C add. 122
Saint-Léonard-des-Bois : réparation au pont
1781
C add. 123
Saint-Paul-sur-Sarthe : projet de rétablissement d'un pont sur
La Sarthe
1789
C add. 124
Saint-Paul-le-Gaultier : projet de construction d'un pont
C add. 125
Saint-Pavin-des-Champs : réfections et réparations à l'église
(1 plan)
1770
C add. 126
Saint-Rémy-des-Monts : réparations à l'église et au presbytère
1771
C add. 127
Saint-Saturnin : réparations à l'église
1776
C add. 128
Sargé : réparations à l'église
1789
C add. 129
Sillé-le-Guillaume : droits de coutume, étalage, mesurage et
langueyage des porcs
1739
C add. 130
Soulitré : réparation à l'église
1781
C add. 131
Tennie : réparations à l'église (2 plans)
1778
C add. 132
Grenier à sel de Bonnétable
Registres d'enregistrement des sentences du siège, arrêts,
règlements et déclarations du roi, 1733-1735 et 1742, 15 février1756, 29 septembre12. Déclarations, édits et arrêts imprimés
1736, 1738, 1771-1772. Réceptions d'officiers, 1771-1772. Saisie
des biens de Charles Avier, cabaretier au "Cheval blanc" à Bonnétable,
1758.
1733-1772
12.
Anc. B add. 2028.
1786-1787
C add. 133
Grenier à sel du Lude13
Procédures, 1631-1677, 1705-1713 et s.d. ; réception d'officiers, 1728
C add. 134
Convocation aux Etats Généraux : notifications aux maires, procèsverbaux
de nominations de députés
1789
C add. 135
Cahiers de doléances des paroisses du siège royal de Saint-Calais14
1789
C add. 136
Conflans : réparations à l'église
1778-1780
C add. 137
Amné : réparations à l'église
1769-1770
C add. 138
Chemin de Château-du-Loir au Grand-Lucé
1780-1789
C add. 139
Route royale de Paris-Nantes (Route n° 26 devenue RN 23)
(Communicable sur autorisation)
- Cherré-Vouvray (couleurs)
- Vouvray-Saint Mars (couleurs)
- Saint Mars-Le Mans (couleurs)
sans date
C add. 140
Route royale Paris-Nantes (Le Mans → La Flèche) (Communicable
sur autorisation)
- Pontlieue-Arnage
- Arnage-Parigné le Pôlin
s.d.
C add. 141
Route de Bordeaux à Rouen (N 158 devenue N 138) (Communicable
sur autorisation)
- Aqueduc des Gabelles : la Bazoge (couleurs)
- Arche de Beaumanoir : Saint Marceau (couleurs)
- Beaumont-Piacé (couleurs)
Saint-Germain-de-la-Coudre
- La Hutte
Château de Maleffre
C add. 142
Route le Mans-Mortagne (ancienne route de Paris, devenue RD 1
puis N 138bis) (Communicable sur autorisation)
a) Pyramide de Saint Come-Torcé
1747-1748
b) Torcé-le Mans avec plan de la ville du Mans
(20 lignes - 100 toises)
C add. 143
Route d'Orléans à Saint-Malô (RN 175 devenue N 155)
Etude entre Mamers et Alençon, avec description de la forêt
de Perseigne (couleurs)
(Communicable sur autorisation)
13.
14.
Anc. B add. 2124.
Versement du Tribunal civil de Saint-Calais.
C add. 144
Route de Blois à Laval (RN 177 devenue N 157)
Route de la Chartreuse du Parc au Mans (les Chartreux,
limite de la Mayenne)
(Communicable sur autorisation)
C add. 145
Route de Blois à Laval (N 157)
a) Epuisay-Saint Calais
b) Saint Calais-le Mans par Changé (couleur)
c) Saint Calais-Bouloire
d) La Sagerie-Chartreuse du Parc
e) Les Hermittes- Saint Calais par Montoire et Savigny (couleurs)
C add. 146
Route de Tours à Caen (RN 178 devenue N 158)
a) Château-du-Loir - Ecommoy
b) La Quamerie-Pontlieue
(Communicable sur autorisation)
C add. 147
Route de Tours à Caen (N 158)
Château du Loir-Ecommoy (12 lignes = 100 toises) avec profilssans date
C add. 148
Route de Tours à Rennes (Route n° 179 devenue N 159)
Le Lude-la Flèche avec plans de ces deux villes
C add. 149
Route le Mans-Mayenne (RD 2)
- Le Mans-Domfront
- Bourg de Domfront, 1776
- Domfront-Sillé
- Sortie de Conlie vers Domfront
- Projet de contournement de Sillé vers Mayenne
- Saint-Pierre-de-la-Cour
- Traverse d'Izé
- Région de Bais (fragment, couleur)
C add. 150
Angers-Mamers et Alençon (RD 5)
Sablé-Sillé
- Sablé-Chemiré : plans Sablé, Brûlon (couleurs)
- Section de Joué
- Chemiré-Parennes (couleurs)
- Section de Parennes
- Sillé et abords, 1789 (couleurs)
Sillé-Mamers et Alençon
- Sillé-Fresnay, 1774
- Forêt de Sillé, 1789 (couleurs)
- Abords de Fresnay
C add. 151
Route de Château-du-Loir au Lude (RD 9)
- traverses de Vaas, 1782 et Le Lude
- travaux adjugés, 1788
- plan, vers 1749
1749
1748
C add. 152
Le Mans-Mamers (R D 11)
- Projet (plans), vers 1789
- Entrée Ballon côté Mamers
C add. 153-154
Le Mans-Saumur (RD 13)
153. Arnage-Coulongé (couleurs), 1746-1747
154. Aubevoir-Noyant
C add. 155
Route La Fontaine Saint Martin à Parcé (RD 8)
- Plan
- Traverse de Parcé (couleurs),
1779-1780
C add. 156
Route d'Orléans à Saint-Mâlo (N 155)
- Pièces relatives à sa direction, 1766
- Etat des terrains et maisons, 1787
- Plan des abords de Mamers, côté Saint-Cosme
- Plan de l'entrée du faubourg de Montsort à Alençon, 178115
C add. 157
Route d'Orléans à Rennes (portion Blois-Laval) (N 157)
Travaux neufs et réparations
1767,1768, 1777, 1779, 1787-1788
C add. 158
Route de Tours à Caen (N 158)
1764-1789
- Réparations de l'ancien pont de Coëmont et projet de construction
d'un nouveau, 1764-1783
- Travaux adjugés en 1787-1789
C add. 159
Route de Tours à Rennes (N 159)
- Travaux (devis), 1766-1768
- Pont de Thorée, 1774 ; traverse du Lude, 1782
- Construction du quai de Sablé, 1773-1779
C add. 160
Le Mans-Mayenne (RD 2)
1774-1789
- Etat et estimations des terrains et maisons que traverse la route Le
MansSillé-le-Guillaume, 1774
- Travaux adjugés, 1787-1789
- Plans traverses Domfront, Izé, Conlie, 1781
C add. 161
Route de La Chartre à Château-la-Vallière (RD 4)
- Plan entre la Chartre et Ruillé + traverse de la Chartre, 1782
- Traverse Marçon, Poncé, plan de Ruillé, s.d.
C add. 162
Route d'Angers à Alençon et Mamers (RD 5)
- Travaux adjugés, 1787-1789
- Traverse de Fresnay, 1757 + pont
- Pont d'Avessé, 1789
15.
Voir aussi C add. 171.
1766-1782
1782
1757-1789
C add. 163
Route de Tours à Caen (portion entre la Ferté-Bernard
et Tours) ( RD 6)
1777-1786
- Etat et estimation des terrains et maisons que traverse la
route de Vibraye à la Ferté (1777, couleurs), de la Chartre
à Saint-Calais (1786)
- Plan du chemin de la Chartre à Ruillé et Bessé
- de Saint-Calais à Bessé (+ pont)
- Le Pont de Braye à Bessé
- Des Hermittes à Bonnevault
- Des Hermittes à Nogent le Rotrou (par Saint-Calais et
La Ferté-Bernard)
C add. 164
Procès-verbaux de visites16
1783-1784
C add. 165
Route de Mamers au Mesle (Sarthe-Orne), (RD 12)
Mémoires concernant le projet d'ouverture de cette route
1788-1789
C add. 166
Route de La Ferté-Bernard à Mamers (RD 7)
1767-1789
- Mémoire sur le tracé entre Mamers et Saint-Rémy-des-Monts, 1767
- Etat et estimation des terrains et maisons entre Saint-Cosme et
Mamers
- Travaux adjugés, 1787-1789
C add. 167
Route de Blois à Laval (N 157)
Etat et estimation des terrains et maisons entre Le Mans et la
Chartreuse du Parc vers Laval et d'Yvré-l'Evêque à Bouloire1766-1783
C add. 168
Route de Le Mans à Mortagne (N 138bis)
1749-1784
a) Le Mans : rue Saint Dominique-Croix de Pierre
b) Le Mans : Carrefour de la Sirène-Croix de Pierre (nivellement)
c) Rue Saint Dominique-Place des Jacobins
d) Quartier des Jacobins
e) Rues Saint Dominique et Tessé
f) Traverse du Mans, quartier Tessé
g) Rues de Tessé et des Maillets (couleur)
h) Rue des Maillets et Croix de Pierre (couleur)
i) Ancien et nouveau séminaire, clôtures
j) Opposition des officiers de l'Hôtel de Ville du Mans à
l'élargissement de la rue Saint-Dominique
C add. 169
Route de Tours au Mans (N 158)
Traverses Ecommoy et Château-du-Loir
C add. 170
Route royale de Paris à Nantes (N 23)
1747-1789
- Plan : entre le pont de Pontlieue et l'entrée de la rue Basse
- entre la Butte et le chemin des Sablons
- de la rue Basse, 1770
- plan de Pontlieue
- traverse de Connerré, 1771 ; abords Saint-Mars-la-Brière, 1787
16.
Voir aussi C add. 170.
- Plans de la Ferté-Bernard
- Travaux de construction entre
Foulletourte et Pontlieue, 1764
- Construction du pont de Pontlieue, 1766-1777
- Travaux adjugés, 1787-1789
- Travaux de construction entre Bazouges et la Flèche, 1747 ; entre
Foulletourte et Angers, 1755 ; et de Foulletourte à Pontlieue, 1764
- P.V. de visite, août 1783 et avril 1784 (arr. le Mans, canton la
Flèche)
- Direction entre Nogent et le Mans ; demande de l'évêque à cause de
son château d'Yvré, 1771-1787
- Etat des terrains et maisons, 1752
- Travaux, 1779 au bourg d'Anguy ; travaux aqueduc entre Arnage et
Guécélard, 1776
C add. 171
Route de Bordeaux à Rouen, section du Mans à Alençon (N 138)1764-1788
- Mémoires concernant l'ouverture, 1764-1780
- Plans des ponts de Saint Marceau et Juillé et des arches
(élévations)
- Travaux adjugés, 1784-1788
- Réparations du pont de Saint-Jean au Mans, 1784
- Traverse Montfort, 178117
C add. 172
Route du Mans au Grand-Lucé (RD 3)
Ancien plan du tracé de cette route entre le Mans et Parignél'Evêque
C add. 173
Ponts et Chaussées :
Arrêts du conseil d'Etat du Roi et autres textes réglementaires1755-1789
C add. 174-184
Cours de la Basse Sarthe du Mans à Malicorne18 (plans en couleurs)
174. Le Mans (Pont Perrin) - Chahoué
s.d., [1744-1789 ?]
175. Chahoué-Arnage
s.d., [1744-1789 ?]
176. Arnage-Spay
s.d., [1744-1789 ?]
177. Spay-Fillé
s.d., [1744-1789 ?]
178. Fillé-La Beunèche
s.d., [1744-1789 ?]
179. La Beunèche-Roëzé
s.d., [1744-1789 ?]
180. Roëzé-la Suze
s.d., [1744-1789 ?]
181. La Suze-Thévalles
s.d., [1744-1789 ?]
182. Thévalles-Verdelles
s.d., [1744-1789 ?]
183. Verdelles-Gord de Noyen
s.d., [1744-1789 ?]
184. Noyen (Gord)-Malicorne
s.d., [1744-1789 ?]
17.
Voir aussi C add. 156.
En 1744, l'Intendant M. de Lucé fait lever un plan de la Sarthe, de Malicorne au Mans. Il peut s'agir de celuici mais des plans, profils, coupes sont dressées également sur l'ordre de l'Intendant Du Cluzel à partir de 1768.
18.
C add. 185
Cours de la Basse Sarthe19 : îles, gués et chaussées du Mans à
Malicorne
- Plans : Richedoigt, Sanitas, Gué d'Enfer, Chahoué,
La Forêterie, Arnage, Spay, la Nouvellière, la Suze,
Thévalle (11 plans en noir)
- Chaoué20, Spay, Fillé, la Beunêche, Roëzé, la Suze, Thévalle,
Noyen, Malicorne (9 plans en couleurs)
s.d., avant 1789
C add. 186
Cours de la Basse Sarthe - plans divers
Spay-Fillé (s.d.), Fillé-Malicorne (1766), Moulins de la Beunêche Moulins de Roëzé - Abords du bourg de Roëzé. 4 plans1766-avant 1789
C add. 187
Aménagement de la navigation sur la Sarthe et le Loir et flottage
de la rivière d'Huisne : notes, rapports, mémoires et documents
divers
1606-1787
C add. 188
Le Loir
- Plan et procès verbal de nivellement, 1754-1755
- Procès verbal de visite, 1756
C add. 189
Etat de distribution pour le département du Mans de la contribution
pour l'entretien des routes
1788
C add. 190
Acte de département de la taille
C add. 191
Curage des cours d'eau non navigables
Arrêtés de curages ou de biennage, rapports
C add. 192
1754-1756
1756
1780, 1782
Etat des maisons de la ville du Mans appartenant aux gens de
main-morte
s.d.
C add. 193
Election du Mans
1669-1787
- Extrait du registre du greffe au sujet du recouvrement des tailles
sur les paroisses de Notre-Dame et Saint-Cosme-de-Vair, 1669
- Réception de commis aux aides, 1770, 1785, 1787
- Adjudications d'octrois de la ville de Beaumont, 1786-1787
C add. 194
Procès verbaux des séances de l'assemblée provinciale du Maine21,
octobre 1787
Imprimé au Mans, impr. Pivron, 1787
C add. 195
Election de la Flèche : procédure entre les collecteurs des tailles
de Vaas et des habitants de cette paroisse
v. 1678
19.
Comprend dessins de barrages de moulins. D'après un document de C add. 187, auraient été levés peu après
1771.
20. En 1806, l'ingénieur en chef y reporta le tracé de l'écluse projetée.
21. Voir C 82.
C add. 196-200
"Plan de la rivière de Sarte, depuis le Mans jusqu'à Malicorne"22
"Première feuille depuis le pont Perrin de la ville du Mans jusqu'au
feu au-dessus de la porte de Chaoué"
"Dessiné d'après un ancien plan provenant des officiers municipaux
[illisible] qui avait été levé par De Cherche, arpenteur de la dite
ville. Les plans des écluses portés sur le plan général ont été levés
[illisible] à la fin de 1771 par le sieur Launay",
Ensemble de feuilles restaurées
s.d., fin XVIIIe s.
196/1FP 55. Cours de la Sarthe à Chaoué (lacune au Mans)
et de Chaoué à Spay, feuilles restaurées
fin XVIIIe s.
197/1FP 56. Cours de la Sarthe de Spay à la Beunèche, feuilles
restaurées
fin XVIIIe s.
198/1 FP 57. Cours de la Sarthe de la Beunèche à la Suze,
feuilles restaurées
fin XVIIIe s.
199/1 FP 58. Cours de la Sarthe, de la Suze à Noyen,
feuilles restaurées
fin XVIIIe s.
200/1 FP 59. Cours de la Sarthe, de Noyen à Malicorne,
feuilles restaurées
fin XVIIIe s.
C add. 201
Plan du cours de la Sarthe aux abords de Noyen,
4 feuilles restaurées
XVIIIe s.
C add. 202
Grenier à sel de Sablé. Rôles de l'imposition du sel pour la
paroisse de Sablé (1683) et de Souvigné-sur-Sarthe (1681) 1681, 1683
C add. 203
Grenier à sel de Ballon. Procédure contre des faux-saulniers
demeurant à Montbizot
1759
Grenier à sel de Bouloire. Copie de la provision d'office de
premier huissier audiancier délivrée à Auguste Bernard
1788
C add. 204
C add. 205
Grenier à sel de Sablé. Procédure contre Joseph Lemercier
de la Guillotière, président du grenier à sel de Laval, 1731.
Conclusions présentées par Marie Pillet, veuve Leroux,
demanderesse, à l'encontre de Charles Jolly, défendeur,
[apr. 1765]
1731, [apr. 1765]
C add. 206
Grenier à sel de la Flèche. Comptabilité23
C add. 207
Subdélégation de Mamers. Frais de casernement de troupes à
Mamers (1788). Sentence dans le procès entre Thomas Dutertre,
collecteur de la paroisse d'Origny-le-Roux et Pierre Thibault
(1753)
1753, 1788
C add. 208
Commission intermédiaire du district de Mamers.
Correspondance reçue de la commission intermédiaire de
l'Assemblée provincial
22.
1597, 1599
1787-1788
Double de C add. 174-184.
Droits perçus par les receveurs et grenetiers, département de la gabelle, état de la vente du sel. Tête bêche :
fourniture de sel par an à d'autres greniers. Registre provenant des Archives départementales du Calvados.
23.
C add. 209
Election du Mans.
Rôles de la taille et de la capitation des paroisses de Viviers (1777)
et Voivres (1772). Nomination des collecteurs de la paroisse
d'Avezé pour 1777 et de la paroisse de Lavaré pour 17781772, 1776-1777
C add. 210
Election du Mans.
Registre du receveur des aides de Crannes pour 1743-1744 : aides
(ff 1-39), droits de formules (ff 94v°-95v°), droits de courtiers
(ff 96v°-99), amendes (ff 106v°-107v°). Aux ff 39-44, 56 :
secours accordés aux étrangers [par le bureau de charité de la
Ferté-Bernard ?], 182124
1743-1744, 1821
C add. 211*
Election de Château-du-Loir.
Commissions d'office, démissions de biens, déclarations
de baux
1750-1755
C add. 212
Election de Château-du-Loir.
Recensement et évaluation de tous les biens fonds contribuables
situés dans les paroisses de Bessé (1786), de Coudrecieux (1770,
fragment), de Cormenon (1785), de Montrouveau (1782) 1770-1786
C add. 213
Election de Château-du-Loir.
Etats ou tableaux dressés pour la nomination de collecteurs
parfois accompagnés de procès-verbaux et de
contentieux25
1772, 1777, 1781, 1788
C add. 214
Election de Château-du-Loir : paroisse de Jupilles.
Rôle des tailles
1739
C add. 215
Election de Château-du-Loir : paroisse de Saint-Martin-de-Sargé.
Rôle et égails des tailles
1746-1755
C add. 216
Régie des aides de la Flèche. Etat des ventes de vin à Morannes
(Maine-et-Loire)
1656-1658, 1687-1688
C add. 217
Subdélégation du Mans.
Correspondance avec l'Intendant, 1773 [cop.]. Payement de la
capitation de Jacques Baron, paroisse de Rouperroux, 1726.
Achat de blé à Bonnétable, 1703
1703-1773
C add. 218*-223*
Comptes rendus par Pierre Le Bon, receveur des tailles et autres
impositions de l’élection de Château-du-Loir
218*. Année 1744
219*. Année 1748
220*. Année 1749
221*. Année 1752
222*. Année 1760 - Non communicable
223*. Année 1761
24.
25.
Réintégré de la mairie de la Ferté-Bernard.
Classement par ordre alphabétique des communes. Voir aussi C 61 et C 69.
C add. 224
Lettres patentes du Roi portant règlement des manufactures de toiles
dans la généralité de Tours (28 avril 1748) 26, Nouveau code des
manufactures de toiles et toileries (1780) 26. Mémoire sur la fabrique
de toiles à Fresnay, état numérique des métiers battants dans la région
de Marolles-les-Braults et Mamers.
[fin XVIIIe s.]
C add. 225
Enquête menée par l’inspecteur général des Manufactures de la
généralité sur la production agricole, le commerce et l’industrie :
réponses des cantons au subdélégation (1784) 27. Enquête sur
l’amélioration des races de chevaux : réponse de municipalités (1788).
1784, 1788
C add. 226
Instructions imprimées sur : les prairies artificielles, le parcage des
bêtes à laine, la culture de la betterave et celle des navets, sur les
semences.
1785-1788
C add. 227
Contrôle des établissements de charité. - Comptes rendus des
administrateurs du bureau de charité aux habitants du Mans (impr.).
1786-1789
C add. 228
Bureau du contrôle des actes de La Flèche 28. - Perception de taxes
lors de successions et dons : correspondance, mémoire.
1758-1787
26.
Ancienne cote : M 177 bis.
Ancienne cote : M 174/1.
28. Pièces isolées retirées de registres cotés II C.
27.

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