Fabrice SIIRIAINEN Professeur agrégé des Facultés de droit Avocat

Fabrice SIIRIAINE N
Professeur agrégé des Facultés de droit
Avocat
siiriain@ gredeg.cnrs.fr/fabrice.siiriainen@ unice.fr
Né le 27 juin 1969 à Neuilly/Seine (92)
Professeur de droit privé –Université de Nice-Sophia Antipolis
Directeur du Master 2 Recherche en droit économique -Université de Nice-Sophia Antipolis
Directeur-adjoint du Groupe de recherche en droit, économie, gestion (« GREDEG », CNRS, UMR 7321)
Avocat au Barreau de Paris
DOMAINE S
Droit de la propriété
littéraire et artistique
Droit de la propriété
industrielle
Droit économique
Droit du commerce
international
Droits des biens
Droit des nouvelles
technologies
Droit du sport
(financement)
Droit du patrimoine
culturel
PRINCIPAUX
SE CTEURS
D’ACTIVITÉ S E T DE
RECHERCHE
Arts graphiques et
plastiques
Audiovisuel
Commerce international
Edition
Entertainment
Industries culturelles
Industries du design et
de la mode
Informatique
Médias
Musique
Nouvelles technologies
Patrimoine culturel
Sport
FORMATION
Agrégé des Facultés de
droit (2005).
Docteur en droit privé
(1999).
Certificat d’Aptitude à
la Profession d’Avocat
– École de Formation
du Barreau de Paris
(EFB).
D.E.A. de Droit
international public et
privé, Université de
Nice- Sophia Antipolis.
D.U. de droit
international et
européen, Université de
Nice- Sophia Antipolis
Maîtrise en droit privécarrières judiciaires-,
Université de NiceSophia Antipolis
Fabrice Siiriainen est professeur agrégé à l’Université de Nice-Sophia Antipolis et à ce titre en charge de cours et
séminaires en droit civil, droit de la propriété intellectuelle (interne, européen et international), droit des
nouvelles technologies, droit du sport et droit du patrimoine culturel.
Il est directeur du Master 2 Recherche en droit économique et directeur-adjoint d’un laboratoire de recherche du
CNRS et de l’Université de Nice-Sophia Antipolis (Groupe de recherche en droit, économie, gestion – GRE DE G-, UMR
7321).
Ses recherches et publications portent sur le droit de la propriété intellectuelle (avec une attention plus
particulière pour la propriété littéraire et artistique), le droit économique, le droit du commerce international et
le droit civil.
SITUATION ACTUE LLE
-2005-aujourd’hui : Professeur agrégé de droit privé, Université de Nice-Sophia Antipolis
-2009-aujourd’hui : Avocat au barreau de Paris
-2010-aujourd’hui : Directeur du Master 2 Recherche en droit économique, Université de Nice-Sophia Antipolis
-2012-aujourd’hui : Directeur-adjoint du laboratoire de recherche GREDEG (CNRS, UMR 7321)
-Membre de l’Association internationale de droit économique (AIDE)
-Membre de l’Institut euro-africain de droit économique (INEADEC)
ACTIVITÉ S E N TANT QU’E NSE IGNANT
-2008-2012/ 2013-2014 : Droit des biens (L2 Droit), Faculté de droit de Nice.
-2006-2014 : Droit de la propriété littéraire et artistique (L3 Droit), Faculté de droit de Nice.
-2012-2014 : Droit international et européen de la propriété intellectuelle (séminaire M2 « Droit international et
européen public et privé » et « Droit européen des affaires »), Institut du droit de la paix et du développement (IDPD),
Université de Nice-Sophia Antipolis.
-2002-2014 : Droit de la propriété intellectuelle approfondi (séminaire M2 « Juriste d’affaires ») Faculté de droit
de Nice.
-2002-2014 : Droit de la propriété intellectuelle et concurrence (séminaire M2 «Droit des nouvelles
technologies»), IUP Université de Nice-Sophia Antipolis.
-2005-2014 : Droit du financement du sport (cours M2 « Droit du sport »), Faculté de droit de Nice.
-2002-2014 : Droit des nouvelles technologies : (cours/séminaire M2, Economie), ISEM, Université de NiceSophia Antipolis.
LANGUE S
Italien
Anglais
-2011-2014 : Droit du patrimoine culturel (cours M2 « Systèmes juridiques »), Faculté de droit de Nice.
-2003-2005 –L1 Droit- / 2002-2002 -L1 E conomie- : Introduction générale au droit, Faculté de droit de Nice.
-2002-2005 : Droit civil : Obligations (Contrat et Régime général des obligations), L2 Droit Faculté de droit de
Nice.
-2001-2005 : Droit des signes distinctifs : - M1, Droit économique et des affaires, Faculté de droit de Nice.
-2000-2007 : Droit des sociétés 2000-2007 : droit commun et droit spécial, L3 Droit, Faculté de droit de Nice.
-2000-2002 : Institutions judiciaires L1 Droit, Faculté de droit de Nice.
Directions de diplôme
-2010-2014 : Directeur du M2 Recherche en droit économique, Université de Nice-Sophia Antipolis
-2011-2013 : Directeur de la mention « Affaires » du Master en droit de l’Université de Nice-Sophia Antipolis
Directions de thèses
-Direction de 13 thèses de doctorat (dont trois ont été soutenues à ce jour).
ACTIVITÉ S ADMINISTRATIVE S
- 2012-2014 : Directeur-adjoint du laboratoire « Groupe de recherche en droit, économie, gestion » –GREDEG- (UMR
7321, CNRS/UNS).
-2005-2014 : Membre du conseil de l’Ecole doctorale (DESPEG) de l’Université de Nice-Sophia Antipolis.
-2005-2009 : Directeur du Centre de recherche en droit économique (CREDECO, CNRS, UMR).
-2006-2010 : Membre du Conseil de gestion de la Faculté de droit de Nice.
-Organisation (ou participation à) de comités de sélection pour le recrutement de professeurs et de Maîtres de
conférences
-Participation à de nombreux jurys de thèse
PUBLICATIONS E T TRAVAUX DE RE CHE RCHE
I – PUBLICATIONS
Ouvrage :
(avec J.B. Racine), « Droit du commerce international », Dalloz, Coll. Cours, 1° éd. 2007, 2° éd. refondue 2011.
Directions d’ouvrage :
-« V olonté et biens », (avec Y. Strickler), L’Harmattan, Coll. Droit privé et sciences criminelles, 2013.
-« Droit économique et droits de l’homme », (avec L. Boy et J.-B. Racine), Larcier, Coll. Droit/économie/international,
septembre 2009
-« Droit économique et sécurité juridique », (avec L. Boy et J.-B. Racine), Larcier, Coll. Droit/économie/international,
2007
-« Droit économique dans les secteurs agricoles et agroalimentaires et débats autour d’éléments d’actualité du droit économique », (avec
I. Doussan et M.-A. Ngo), Revue internationale de droit économique, Dossier spécial n° 2, De Boeck éd. mai
2009.
Articles :
2
Parutions prochaines (2014) :
-« La dimension de droit économique de la propriété intellectuelle », à paraitre in Actes du Colloque de
l’Université de Lille en décembre 2013 : « La propriété intellectuelle, un droit économique ».
-« La loi applicable à la contrefaçon internationale de droits d'auteur sur internet : entre droit, économie et
valeurs", à paraître dans des Mélanges.
-« Le droit d’auteur à l’épreuve de sa dimension économique : libres propos sur le droit d’auteur économique »,
à paraître dans des Mélanges.
-(avec J-M. Bruguière), « A uthenticité et paternité des œuvres d’art », à paraître à la Revue des affaires
européennes/European Affairs Review (IAR), Bruylant, dans le cadre de la publication des actes du colloque
« Le marché de l’Art en Europe », Fondation Gulbenkian, Paris, 2012.
-« Droit d’auteur et déséquilibres économiques », in L. Boy (dir.), Droit économique et déséquilibres
économiques, à paraître, Larcier, Coll. Droit/économie/international.
-« La propriété intellectuelle au cœur de l’économie de l’immatériel », à paraître in « Droit de la propriété
intellectuelle », LGDJ.
-Théorie générale de la gestion collective, refonte des fascicules 1550, 1551, 1552 du Juris-Classeur Propriété
littéraire et artistique.
Parus :
-« Musique en ligne en Europe : nouvelle partition pour la gestion collective », Revue Juris Art, Janvier 2014.
-« Le prix de l’accès au droit d’auteur et aux droits voisins dans les relations entre sociétés de gestion collective et utilisateurs »,in Le
droit de la propriété intellectuelle dans un monde globalisé, Mélanges en l’honneur du Professeur J. Schimdtszalewski, Lexis-Nexis, Collection du CEIPI, 2014, p. 307-321.
-« Lettre à G-J. Martin sur l’universitaire et avocat », in Pour un droit économique de l’environnement, Mélanges en
l’honneur de G-J. Martin, éd. Frison-Roche, 2013, p. 662-670.
-« Des biens de la personnalité», in Y . Strickler et F. Siiriainen, Volonté et biens, L’Harmattan, 2013, p. 327 -345.
-« Le contrat de représentation dramatique : gestion individuelle et gestion collective », in P. Tafforeau (dir.) : « Pratique de la
propriété littéraire et artistique », Lexis-Nexis, coll. Droit 360°, 2013, p. 161 et s.
-« L’harmonisation du droit de la propriété littéraire et artistique au sein de l’Organisation A fricaine de la Propriété Intellectuelle
(OA PI) », Revue de l’ERSUMA, n° 1, 2012, p. 252 et s.
-« A rbitrage et transaction en matière de droit moral de l’auteur », in J-M. Bruguière (dir.), «Les modes alternatifs de règlement des
litiges de propriété intellectuelle », Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2012, p. 99 et s.
-« Le livre numérique, entre prix unique, droit d’auteur et droit de la concurrence », Revue « Concurrences », (3) 2012.
-Commentaire de la thèse de Mlle A. Guesmi, « Le médicament à l’OMC : entre droit des brevets et enjeux de santé »,
Revue Propriétés intellectuelles, IRPI, Juillet 2011, n° 40, p. 362 et s.
-« Libres propos et pensées sur la notion d’œuvre protégée et sa fonction… », Propriété industrielle, oct. 2010, p. 38 et s.
-« L’appropriation », in E. Loquin et A. Martin (Dir.), Droit et marchandisation, Actes du colloque du CREDIMI
3
des 18 et 19 mai 2009, Litec, 2010, p. 137 à 163.
-« Le droit à la culture et l’accès aux œuvres de l’esprit », in L. Boy, J-B. Racine et F. Siiriainen (dir.), « Droit économique
et droits de l’homme », Larcier, Coll. Droit/économie/international, septembre 2009, p. 439 et s.
-« Droit de la propriété intellectuelle et droit de la concurrence : éléments de convergence », in J-M. Bruguière (dir.), « La
propriété intellectuelle entre autres droits », Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2009, p. 31 et s.
-« Le faux artistique », in « Le Faux, le droit et le juste », Actes du colloque international des 13 et 14 novembre
2008, Bruylant éd., p. 381 et s.
-« E x iste-t-il un droit aux ex ceptions ? », in Que reste-t-il du droit d’auteur après la loi du 1° août 2006, Actes du
colloque du CUERPI, Transactive, octobre 2008, p. 88 et s.
-« Chapitre X », (Travail collectif) in Principes contractuels communs, Projet de cadre commun de référence,
Association H. Capitant des Amis de la Culture Juridique Française, Société de Législation Comparée, 2008.
-(avec J.-B. Racine), « Retour sur l’analyse substantielle en droit économique », Revue Internationale de Droit
Economique, 2007, 3, p. 259 et s.
-(avec J.-B. Racine), « Droit économique et sécurité juridique. Propos introductifs. », in L. Boy, J.B. Racine et F. Siiriainen,
(dir.), « Droit économique et sécurité juridique », Larcier, Coll. Droit/économie/international, 2007
-« L’autorité de régulation des mesures techniques : un objet juridique non identifié ? », Lamy Droit de l’immatériel, 2007, n°
25, p. 11 et s.
-« La gestion collective du droit d’auteur en droit français», in Perspectives d’harmonisation du droit d’auteur et des
droits voisins en Europe, IRPI, coll. Droit des affaires, 2007, p. 443 et s .
-JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, « Théorie générale de la gestion collective », Fascicule 1550,
« Logique de droit ex clusif de la gestion collective » (2006) –refonte pour septembre 2014.
-JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, « Théorie générale de la gestion collective », Fascicule1551,
« A ménagement du caractère ex clusif des droits par la gestion collective » (2006) –refonte pour septembre 2014.
-JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, « Théorie générale de la gestion collective », Fascicule 1552,
« Dimension d’intérêt général et régulation de la gestion collective » (2006) –refonte pour septembre 2014.
-« Une autre image de l’image des biens… et de la propriété », Comm. com. electr., 2004, étude 35.
-« L’accès du lecteur à l’œuvre et le droit d’auteur », in « Le lecteur. Approche sociologique, économique et juridique »,
L’Harmattan, Logiques sociales, 2004, p.141 à 186.
-« L’ordre concurrentiel et le droit d’auteur », in L’ordre concurrentiel, Mélanges en l’honneur d’A. Pirovano, FrisonRoche éd., 2003, p. 483 et s.
-(avec L. Boy et J.-B. Racine), « La notion d’ordre concurrentiel », in Mélanges en l’honneur d’A. Pirovano, FrisonRoche éd., 2003.
-JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, Droit international, « Convention universelle sur le droit d’auteur », 2003,
Fascicule 1935, (2002) –refonte pour septembre 2013.
-« Réflex ions sur les modes alternatifs de règlement des conflits dans le commerce électronique », in J.-B. Racine (dir.),
« Pluralisme des modes alternatifs de règlement des conflits, pluralisme du droit », L’Hermès, 2002, p. 131 à
159.
-« Préjudice, propriété intellectuelle et droit économique », in Y . Chaput (dir.), Le droit au défi de l’économie, Presse de la
Sorbonne, Paris, 2002.
-« Droit d’auteur contra droit de la concurrence : versus droit de la régulation », Revue internationale de droit économique,
2001, n° 4, p. 413 à 446.
-« L’appropriation de l’information : grandeur ou décadence de la propriété ? », in J. de Bandt et G. Gourdet (dir.), «
Immatériel. Nouveaux concepts », Economica, 2001, p. 127 à 163.
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II – AUTRE S TRAVAUX DE RE CHE RCHE
Rapport (participation à) :
-Etude de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (FRB) : « Pertinence et faisabilité juridique et institutionnelle
d’un dispositif d’A PA en outre-mer, portant sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées » (septembre
2011) –Rédaction des parties concernant la propriété intellectuelle-.
Disponible à l’adresse :
http://www.fondationbiodiversite.fr/les-programmes-frb/etude-apa-outre-mer
Colloques
Participation, en tant que conférencier, à de nombreuses conférences et colloques principalement autour des
thématiques de la propriété littéraire et artistique et du droit économique, organisées notamment par les
Universités de Dijon, Grenoble, Lille, Nantes, Nice, Paris I, Strasbourg (CEIPI), Louvain-La-Neuve, Munich
(Institut Max Planck pour la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence), par l’IEP de Paris, la cour de
cassation, la Société des Gens de Lettres etc…
III – ORGANISATION DE MANIFE STATIONS SCIE NTIFIQUE S
-2012 : Co-organisation (avec Y. Strickler) du colloque pluridisciplinaire « Volonté et biens », Nice.
-Co-organisation (avec L. Boy et J-B. Racine) de deux colloques internationaux (dont les actes ont été publiés
chez Larcier, coll. Droit/économie/international) :
-2008 :« Droit économique et droits de l’homme », Nice.
-2006 : « Droit économique et sécurité juridique », Nice.
-2008 : Organisation (avec I. Doussan et M-A. Ngo) des 2° Rencontres de droit économique, consacrées au
thème « Droit économique dans les secteurs agricole et agroalimentaire - entre intérêt général et intérêts privés ».
-2007 : Initiative et création des « Rencontres de droit économique du CRE DE CO ». Il s’agit de journées d’étude
annuelles (7° Rencontres cette année) autour de thématiques de droit économique.
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