Courcouronnes, le 8 novembre 2011 Direction de l`administration

Courcouronnes, le 8 novembre 2011
Direction de l’administration générale,
des affaires juridiques
et de la commande publique
Nos Réf. : MV/CC/SH/SB/11.11.305
Affaire suivie par : S. BONNOMET
Tel : 01 69 91 58 17
Fax : 01 60 77 33 68
Mail : [email protected]
Mesdames et Messieurs
Objet : Bureau de Communauté
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du Bureau de Communauté se tiendra au
siège de la Communauté d’Agglomération Evry Centre Essonne, 500 Place des Champs-Elysées –
Courcouronnes - 91054 Evry Centre Essonne, salle des assemblées,
LE LUNDI 14 NOVEMBRE 2011 A 18H30
A L’ORDRE DU JOUR
1. Procès verbal du Bureau de Communauté du 10 octobre 2011.
2. Garantie d’emprunt – Résidence universitaire située à Evry – Transfert de prêt de Domaxis vers
la société Pax Progrès Pallas – Caisse des Dépôts et Consignations.
3. Garantie d’emprunt – Immeuble Grenadine (70 logements) à Evry – 3 prêts – SA HLM
Immobilière 3F – Délibération modificative.
4. Convention de mise à disposition de places de parking à conclure avec l’Agence Foncière et
Technique de la Région Parisienne.
5. Convention relative à la gestion des déchets du camp de Roms installé à Villabé sur la propriété
du Conseil Général de l’Essonne.
6. Contrat de bassin Seine parisienne amont à conclure avec l’Agence de l’eau Seine Normandie, la
Région Île de France, le Conseil général de l’Essonne, le Conseil général du Val de Marne.
7. Construction de l’extension du Conservatoire à Rayonnement Départemental à Evry - Signature
d’un protocole transactionnel avec le groupement solidaire représenté par Madame Zhang,
architecte et le bureau d’études techniques Beaulieu-Ingénierie.
8. Cirque de l’Essonne à Villabé – Convention de concours technique à conclure avec la SAFER d’Île
de France.
9. Centre Culturel Robert Desnos - Actions culturelles spécifiques cinéma et spectacle vivant –
Demande de subvention auprès de l’Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président de la
Communauté d’Agglomération
Manuel VALLS