sourir n`est - mutuelles.biz

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Ob action
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N° 321 • Avril-mai-juin 2014 • 1,75 € • Trimestriel • ISSN: 0154-8530
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
2015-2020
Elections des délégués
« GÉNÉRATION ÉCRANS »
Accompagner
plutôt qu’interdire
THYROÏDE
Trop d’ablations
systématiques
CONTRACEPTION
Au masculin aussi
Arthrose
souffrir n’est
pas une fatalité
MIP
De la loi à effet rétroactif à l’erreur
sur votre déclaration d’impôt
Madame, Monsieur, cher ami et adhérent,
J’avais dit à vos délégués, lors des réunions
régionales d’automne, que les adhérents
« actifs » allaient devoir porter une grande
attention au montant qu’ils auraient à
indiquer sur leur déclaration d’impôt
établie en 2014 (sur les revenus de
2013). Les cotisations versées au titre
Georges Renouard,
d’un contrat collectif de complémentaire
président MIP.
santé étaient, jusqu’en 2012, entièrement déductibles de l’impôt sur le revenu, qu’elles soient versées
par l’employeur ou par le salarié. Désormais, et ce grâce à une
loi de finances votée très tardivement, avec effet rétroactif au
1er janvier 2013, la part patronale de cette cotisation doit être
réintégrée au revenu et donc soumise à l’impôt, ainsi que le
dépassement du plafond de cotisation déductible retenu pour
celle des salariés.
En clair, si vous bénéficiez d’une mutuelle dans votre entreprise,
le revenu net imposable annuel affiché sur votre bulletin de salaire
de décembre n’est pas celui que vous retrouverez sur l’attestation
de revenus 2014 qui vous sera adressée par votre entreprise.
Puisque l’occasion m’en est donnée et que votre déclaration de
revenus n’est probablement pas encore établie à l’instant où vous
lisez ces lignes, je vous engage à y faire très attention.
DR
Le mot du président
IActualité de la mutuelle
La MIP, spécialiste des contrats collectifs
Les évolutions, depuis le nouveau Code de la mutualité des années
2000, ont conduit à faire de notre mutuelle – qui était une association
où tous les adhérents s’inscrivaient en tant qu’individuels – un
organisme connu et reconnu comme l’une des mutuelles spécialistes
de la couverture santé collective.
L’arrivée de ces contrats collectifs n’a pas facilité le rôle des délégués, pas plus que celui des instances dirigeantes. C’est d’ailleurs
d’autant plus étonnant pour nous que notre mutuelle a été
créée en son temps par les entreprises elles-mêmes, donnant
ainsi naissance, de fait, à une mutuelle de branche où chaque
collaborateur signait un contrat individuel, l’entreprise prenant
en charge une partie de la cotisation.
Les contrats collectifs obligatoires, dont l’objectif initial était
de faire en sorte qu’une complémentaire santé soit offerte
à tous les salariés des entreprises, deviennent aujourd’hui des
machines à « pressurer » les fournisseurs concernés. Que les
donneurs d’ordre et les gestionnaires fassent bien attention
à ne pas nuire ainsi au but recherché.
Certes, le monde s’est fortement modifié depuis les sociétés de
secours mutuel de nos parents et grands-parents, mais cet esprit
d’entraide si positif, déjà bien écorné, sera détruit si chacun des
donneurs d’ordre n’y prête pas suffisamment attention et limite la
couverture santé à un problème d’argent, en oubliant allègrement
mutualisation et accès aux soins.
J’aurai, je pense, l’occasion d’actualiser les évolutions dont je vous
parlais dans ma précédente contribution dans ces pages, en début
d’année.
La démocratie, élément fondamental de la mutualité
L’année 2014 sera pour vous l’occasion d’élire vos délégués MIP,
pour une durée de six ans, et vous êtes toutes et tous appelés pour
cette élection à remplir votre rôle d’adhérent, quel que soit le contrat
auquel vous avez souscrit.
Après des explications et des évolutions qui se révélaient nécessaires,
au détour des assemblées générales récentes, quelques mesures
approuvées en AG vont nous permettre d’avancer ensemble dans
les limites de cet exercice, où chacun pourra prendre sa part de
responsabilité.
Vous êtes, d’ordinaire, beaucoup plus participatifs à ce scrutin que
bien d’autres dans le monde de la mutualité. Continuez, c’est tout
ce que je souhaite.
Ce numéro de la revue Mutualistes vous rappelle en détail les
principes et les règles déjà approuvés en assemblée générale et
qui vont constituer la mandature à venir :
• tous les adhérents sont électeurs ;
• tous les électeurs sont éligibles ;
• les droits et les devoirs des délégués élus sont identiques, quel
que soit leur contrat de référence.
L’esprit mutualiste et le bon sens sont la base de vos rapports avec
la mutuelle, qui s’honore de vous avoir comme adhérent.
L’AG, là où se tissent les liens entre délégués
et administrateurs
Vos délégués ont reçu les documents relatifs à la convocation pour
la 85e assemblée générale de notre mutuelle, qui se tiendra
à Rueil-Malmaison les 22 et 23 mai, comme cela vous a été
annoncé. Cette assemblée leur donnera, je l’espère, un peu
plus de temps de parole, puisque nous serons, par la force des
choses, moins nombreux.
Je remercie les délégués qui ont animé au cours de ces quatre
dernières années les assemblées générales et les réunions
régionales. ◆
Georges Renouard, président MIP
Assemblée générale 2014
L’assemblée générale de MIP se tiendra les 22 et
23 mai à Rueil-Malmaison (92500). Les documents
d’inscription et de réservation ont été adressés à
l’ensemble des délégués titulaires début mars.
Nous vous remercions de bien vouloir retourner votre bulletin
d’inscription accompagné du règlement avant le 4 avril.
I
4 mutualistes n° 321
Si vous ne pouvez pas participer à cette assemblée générale, adressez l’ensemble des documents
à votre suppléant éventuel, afin qu’il puisse
s’inscrire rapidement.
Pour plus d’infos : contactez directement le secrétariat MIP par téléphone,
au 01 55 80 49 16, ou par e-mail, à [email protected].
IActualité de la mutuelle
Départ de Total
Les explications de Michel Lagrange,
directeur général de MIP
Michel Lagrange, directeur général de MIP, revient sur la décision du groupe Total, annoncée dans le précédent
numéro de « Mutualistes », de quitter la mutuelle. Il répond aux questions de Maria Ballard, responsable
de la communication.
▶ Quels sont les éléments qui peuvent
avoir conduit à cette décision ? Plus particulièrement, quelle incidence a eu le
souhait exprimé par Total d’un rapprochement de MIP avec une autre structure
d’assurance mutualiste et paritaire ?
Le groupe Total et ses partenaires sociaux
ont entamé en juin 2012 une démarche
d’information sur ce souhait qualifié
d’« adossement » – terme pas toujours
évident à définir – de MIP à un organisme plus important. C’est à la suite
de cette démarche que la mutuelle a
très rapidement, en octobre 2012, signé
une lettre d’intention avec le groupe
Humanis, puis travaillé avec celui-ci
pour proposer en février 2013 un protocole d’accord validé par son conseil
d’administration et signé par son président. Le groupe Humanis, créé seulement en septembre 2012, a beaucoup
tardé à retourner à MIP le protocole
avec sa signature, celui-ci
© Thinkstock
Maria Ballard. – Nos adhérents ainsi
que les personnels de la MIP et du
GIE groupe Nation, réunis depuis
octobre 2013 dans une unité économique et sociale (UES), s’interrogent
sur les circonstances et les raisons du
départ de Total de la MIP. Pouvez-vous
nous donner votre appréciation sur
cette décision ?
▶ Michel Lagrange. – Les décisions
d’un client, surtout lorsqu’il s’agit d’une
entreprise importante comme l’est Total
en France, dépendent le plus souvent
d’éléments que son fournisseur ne connaît
pas ou qu’il ne connaît en tout cas que
très partiellement. Total a fait partie des
fondateurs de la MIP et nous
a, depuis 2004, renouvelé
sa confiance pour la couverture santé de l’ensemble
de ses salariés et de ses
anciens salariés du « périmètre pétrole », au travers de
deux contrats collectifs : l’un
obligatoire, pour les actifs ;
l’autre facultatif, pour les
retraités. Cela a déjà entraîné le
départ vers d’autres organismes
assureurs de sociétés du groupe
(comme GPN, qui ne faisait pas
partie de ce périmètre) pour des
raisons tenant à la stratégie de ce dernier.
Et la stratégie d’un groupe évolue. Il y a
sans doute eu une évolution dans celle de
Total en matière de taille de son assureur
santé sur le cœur de son activité ou par
rapport aux évolutions anticipées de ce
cœur de métier.
n’a donc pas
pu être signé
pour la date souhaitée par Total.
Les participants aux réunions avec Total
ont bien ressenti que ce retard n’était pas
accepté par le groupe.
La date de réalisation cependant très
rapide de la mise en œuvre de ce protocole
avec le groupe Humanis, finalement signé
le 24 avril 2013, a donc probablement été
l’une des raisons importantes du choix
par Total d’un autre opérateur, malgré
les liens de « partenariat » souvent évoqués dans sa communication lors de nos
rencontres.
▶ Voyez-vous d’autres raisons à ce
choix ?
Il est difficile de penser que, pour une
entreprise bénéficiant des ressources de
Total, en matière de relations humaines
et de compétences dans le domaine des
assurances, d’autres éléments aient réellement eu un impact significatif. Si le
poids de Total a été important dans le
portefeuille client de la MIP et que cela
pouvait présenter des inconvénients dans
le cadre de la loi LME par exemple (le fait
notamment que Total aurait pu être considéré comme responsable d’éventuelles
difficultés financières de MIP), cela avait
aussi des avantages importants pour le
groupe, puisque dès lors que les conditions des contrats signés par les deux parties ne lui étaient pas favorables, il pouvait
aisément – et il le faisait – nous demander
de ne pas les appliquer, ce à quoi nous
acquiescions obligatoirement, pour des
raisons commerciales que chacun comprendra. Dans ce cadre, des différences
économiques ne pouvaient exister que le
temps d’un exercice au maximum et ne
pouvaient pas raisonnablement être prises
en compte par des personnes informées
comme un élément déterminant du choix.
D’autres traits liés à l’effectif de notre
organisation et à nos moyens (décidés par
le conseil d’administration, dont le représentant du groupe Total était membre) ont
pu être évoqués, comme le besoin de renforcement de notre développement (sans
proposition sur les moyens) ou encore la
taille de notre structure de management,
qui repose bien entendu, pour des raisons
de coût, beaucoup plus fortement sur un
nombre de personnes limité – dont le
directeur général que je suis.
▶ Des éléments ont-ils défavorisé MIP ?
Certains aspects économiques nous ont
pénalisés. Le premier, c’est l’existence
d’un fonds social MIP-Total important,
auquel les adhérents MIP et le conseil
n° 321 mutualistes
I5
IActualité de la mutuelle
d’administration dans son ensemble
sont très attachés. Le coût de ce fonds
social représentait 0,60 % des cotisations
encaissées sur ces contrats et atteignait
0,72 % des cotisations en y incluant les
frais de gestion naturellement lourds sur
des dossiers très confidentiels et individualisés.
Deuxième élément : il nous était demandé
une réponse commune avec notre partenaire, le groupe Humanis, et la législation ne nous permettait pas de faire de
la coassurance (deux assureurs pour un
même contrat). Cela n’aurait été possible
que si les deux assureurs avaient été des
mutuelles, et pour des raisons de stature
économique – là aussi pour répondre aux
souhaits de Total –, c’est l’institution de
prévoyance Humanis qui répondait avec
MIP. La loi Hamon, à partir de 2014,
devrait permettre cette possibilité, sur
le seul contrat obligatoire des salariés,
le moins important en montant des cotisations. L’impossibilité de recourir à la
coassurance impliquait d’avoir recours
à la réassurance. La situation financière du groupe Humanis, connue du
groupe Total, représenté dans son conseil
d’administration comme dans celui de
MIP, ne lui permettait pas d’assumer
cette réassurance sans demander à MIP
une participation, même inférieure à
1 % des cotisations. Celle-ci, même
atténuée par une prise en charge par
l’ensemble des adhérents de la mutuelle,
obérait la proposition économique faite
par MIP.
Enfin, le choix récent fait par notre partenaire dans le domaine des réseaux de
soins impliquait naturellement (ce que
chaque entreprise, lorsqu’elle est bien
gérée, essaie de faire comprendre à ses
salariés et à son environnement) une
rémunération de l’utilisation de ce service. L’existence de réseaux déjà amortis
ou dont le financement était payé par certains acteurs pour d’autres chez certains
fournisseurs consultés, ont aussi pénalisé
notre réponse. L’entrée récente d’Humanis
dans le réseau Itelis n’était pas encore formalisée juridiquement en septembre 2013
et n’a pas permis d’emporter l’adhésion du
groupe Total sur ce point.
Si ces éléments n’avaient pas existé, notre
réponse aurait nettement été la mieux
placée en termes de coût, certains services très appréciés de nos adhérents,
mais coûteux, étant de plus spécifiques à
la réponse MIP, qui se basait sur les souhaits exprimés par Total (envoi immédiat
d’un décompte pour les remboursements
significatifs…).
▶ Et qu’en est-il de notre gestion ? C’est
une question qui intéresse beaucoup et
nos adhérents, et les salariés du GIE
groupe Nation.
Il est très important de noter qu’à aucun
moment, malgré une utilisation de nos
services de près de dix ans, la qualité
de la gestion de MIP et de son GIE n’a
été remise en cause. Elle a même été
reconnue comme positive lors de la dernière rencontre entre MIP et le groupe
Total. Bien évidemment, si des critiques
avaient dû être émises, elles auraient été
formulées au sortant et non aux « challengers », ces derniers ne pouvant présenter
qu’une solution en théorie idéale.
Ce point est pour nous extrêmement
important et montre combien l’implication du personnel, la qualité des outils
et l’attachement aux vraies valeurs
mutualistes permettent de créer les
conditions du meilleur service dans des
situations économiques compétitives.
C’est notre fierté d’être une mutuelle, de
participer à la contribution de la compréhension du monde économique par nos
salariés, nos adhérents et leurs représentants, et c’est aussi un encouragement fort
à maintenir et à renforcer cette situation.
▶ Et pour 2014 ?
Nous avions été « autorisés » à contacter
seulement 1 800 anciens salariés de Total.
A ce jour, plus de 1 200 anciens salariés
ont expressément souhaité rester à la
MIP, la moitié d’entre eux ayant volontairement abandonné la participation
patronale dont ils bénéficiaient. Toutes les
personnes qui ont été adhérentes de MIP
pourront, si elles le souhaitent et si elles
nous contactent, bénéficier à nouveau de
leurs garanties dans notre mutuelle. Ce
point répond à notre vocation de mutuelle
et à notre volonté de toujours être présents pour répondre à l’un des besoins
les plus essentiels de la vie, le maintien
de sa santé, ce à quoi MIP a toujours été
très attachée.
En 2014, plus que jamais, nous apporterons toute notre attention à être proches
de nos adhérents et prêts à répondre à
leurs souhaits, dans un environnement
économique que nous savons difficile et
qui peut avoir des incidences sur le moral
de toute personne et donc sur sa santé.
Tous nos adhérents peuvent être certains
de l’attachement que nous avons et continuerons d’avoir au meilleur service à leur
apporter et à notre attention individuelle
à chacun d’entre eux. ◆
© Thinkstock
Ayez l’esprit tranquille
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à portée de main ;
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remboursements MIP sont directement
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I
6 mutualistes n° 321
IMieux comprendre
Hôpital Foch, à Suresnes
Une prise en charge diversifiée
pour les patients diabétiques
Selon les prévisions de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), entre 1999 et 2016 le nombre de personnes
traitées pour un diabète en France augmenterait de 44 %. Une progression alarmante. L’hôpital Foch,
à Suresnes (92), a mis en place en 2009 une unité de diabétologie, spécialisée notamment dans le diagnostic
et la prise en charge de la maladie. Ses structures accompagnent et soutiennent les patients à travers
des programmes spécifiques.
On distingue plusieurs types de diabète.
> Le diabète de type 1, ou diabète insulinodépendant. Il touche 10 % des malades
et est surnommé « diabète du jeune », car
il s’attaque principalement aux enfants,
aux adolescents et aux jeunes adultes.
Il s’agit d’une maladie auto-immune qui se
caractérise par la disparition des cellules
bêta du pancréas. Celles-ci ont pour rôle de
sécréter l’insuline, l’hormone qui permet
au glucose d’être assimilé par l’organisme.
Ce type de diabète peut être dû à des prédispositions génétiques, mais également
à d’autres causes encore inconnues. Le
traitement actuel se fait par l’apport d’insuline, soit sous forme d’injection à l’aide
d’une seringue ou d’un stylo, soit grâce
à une pompe à insuline, qui assure une
diffusion en continu.
> Le diabète de type 2, ou diabète non
insulinodépendant. Il touche 85 % des
diabétiques et est surnommé « diabète de
l’âge mûr », car il survient principalement
à partir de 40 ans. C’est une maladie
qui peut rester longtemps silencieuse si
elle n’est pas dépistée lors d’une prise
de sang. Ses mécanismes sont, d’une part,
© Thinkstock
Plusieurs types de diabète
Le diabète de type 1,
ou insulinodépendant, apparaît souvent
durant l’enfance ou l’adolescence.
une insulinorésistance (l’insuline n’est
pas assez active) et, d’autre part, dans
une moindre mesure, un manque d’insuline (insulinopénie). Le facteur familial
s’ajoute à plusieurs facteurs environnementaux, comme une alimentation déséquilibrée, un manque d’activité physique
ou encore le surpoids ou l’obésité, qui
favorisent l’apparition de la maladie. Cette
dernière est évolutive, mais peut être
traitée par une meilleure alimentation et
une activité physique régulière, associées
à des traitements antidiabétiques oraux
ou injectables.
> Le diabète gestationnel. Cette maladie
touche 2 à 6 % des femmes enceintes, mais
concerne deux populations différentes :
• les femmes qui souffraient d’un diabète
méconnu et que la grossesse va révéler ;
• les femmes qui développent le diabète
pendant la grossesse. Celui-ci disparaîtra
après la naissance.
Le diabète gestationnel peut entraîner des
complications chez la mère et l’enfant.
> Une complication de la mucoviscidose. Le diabète est une complication fréquente chez les patients souffrant
de mucoviscidose : un tiers des malades
de plus de 30 ans en sont atteints. D’une
part, la mucoviscidose détruit les cellules
bêta et provoque une chute de l’insuline
et, d’autre part, les infections récurrentes
et les traitements lourds provoquent une
insulinorésistance. L’hôpital Foch est un
centre de ressources et de compétences
de la mucoviscidose (CRCM). A ce titre,
l’unité de diabétologie accueille de nombreux patients souffrant de mucoviscidose
et de diabète.
L’unité de diabétologie
L’unité de diabétologie de l’hôpital Foch est
spécialisée dans le diagnostic et la prise
en charge du diabète sucré, des maladies
hormonales et de certaines maladies métaboliques. Huit cents patients diabétiques
y sont suivis annuellement, auxquels
s’ajoutent trois cents femmes enceintes
souffrant de diabète gestationnel. Créée
en 2009 au sein du service de médecine
De 2 à 6 % des femmes enceintes
présentent un diabète dit gestationnel.
© Thinkstock
L
e diabète est une maladie chronique
qui touche 4 % de la population des
pays industrialisés. C’est un trouble
de l’assimilation, de l’utilisation et du
stockage des sucres (glucose) apportés
par l’alimentation. Il se caractérise par
un taux élevé de glucose dans le sang
(hyperglycémie).
Au cours d’un diabète mal équilibré, différentes complications peuvent survenir, au
niveau des yeux, des reins, des nerfs, du
cœur et des vaisseaux, qui justifient une
prise en charge adaptée et qui peuvent
être évités si la maladie est décelée et
suivie précocement.
n° 321 mutualistes
I21
IMieux comprendre
Méthode de soins : l’insulinothérapie fonctionnelle
L’insulinothérapie fonctionnelle s’adresse aux patients diabétiques insulinodépendants
(qui réalisent une injection d’insuline à chaque repas ou portent une pompe à insuline)
qui souhaitent une plus grande liberté alimentaire et une meilleure prise en compte de
leur rythme de vie (travail, sport, voyages, etc.), tout en améliorant l’équilibre de leur
diabète. Cette méthode consiste à déterminer de manière personnalisée les besoins en
insuline correspondant aux quantités alimentaires ingérées. Cela nécessite d’apprendre
à évaluer précisément les quantités de glucides contenues dans les aliments (pain, féculents,
fruits, sucreries, etc.) et d’acquérir la technique de calcul des doses d’insuline. L’hôpital
Foch propose un programme d’apprentissage approfondi sur cinq jours et un programme
court en hôpital de jour, tous deux basés sur l’application concrète de cette méthode autour
de repas-tests pris en petits groupes de patients encadrés par les formateurs.
éducatifs particuliers, tels que l’apprentissage de la méthode d’insulinothérapie
fonctionnelle ou la mise en place d’une
pompe à insuline externe (lire l’encadré
« Méthodes de soins »).
L’hôpital de jour, quant à lui, prend en
charge des patients pour des programmes
éducatifs plus courts (diabète de type 2,
diabète gestationnel et insulinothérapie
fonctionnelle) ou pour des bilans, notamment celui, annuel, du retentissement
du diabète ou celui, annuel également,
des patients traités par pompe à insuline.
Entretien des lentilles : les règles à respecter
En réponse à l’alerte lancée par le magazine 60 Millions
de consommateurs selon laquelle les produits d’entretien
pour lentilles de contact seraient inefficaces,
voire toxiques, l’Agence nationale de sécurité sanitaire
du médicament (ANSM) souligne que, depuis 2005,
elle mène une série d’investigations, notamment
des contrôles en laboratoire, et qu’elle étudie les données
de matériovigilance. Or « à ce jour, indique-t-elle,
aucun élément ne fait émerger de nouveau sujet
de préoccupation ». Dans un point d’information,
l’agence en profite pour rappeler
ses recommandations :
respecter la durée
d’utilisation de la lentille,
ainsi que les instructions
figurant sur la notice
du produit d’entretien
et la date de péremption
après ouverture, se laver
les mains avant toute
manipulation et consulter
son médecin en cas d’intolérance.
I
22 mutualistes n° 321
Depuis cinq ans, l’unité de diabétologie
de l’hôpital Foch a permis de diversifier et d’améliorer la prise en charge
des patients diabétiques adressés par
les médecins de ville, mais aussi des
patients posant des problèmes médicaux
plus complexes et suivis dans d’autres
services de l’hôpital (greffe rénale ou
pulmonaire, mucoviscidose, pathologies
cardiovasculaires). ◆
Barbara Néraud, diabétologue
Hôpital Foch : 40, rue Worth, 92151 Suresnes.
Tél. : 08 26 20 72 20. Site : Hopital-foch.org.
Surdi. info : tout savoir sur la perte d’audition
Lancé il y a peu dans le cadre du dispositif national d’information
sur le surdité, le site Surdi.info s’adresse à tous ceux qui sont
confrontés à ce handicap, et notamment aux personnes devenant
sourdes ou aux parents découvrant la
surdité de leur enfant. Géré par l’association Œuvre des villages d’enfants (OVE)
et piloté par le Centre national d’information sur la surdité (Cnis), ce site bien
pensé répond à toutes les questions que
se posent les publics concernés : signes
d’alerte, dépistage, scolarité, insertion
professionnelle, langue des signes… Les
différentes thématiques sont classées
surdité,
par rubriques facilement identifiables.
où s’informer ?
Une plateforme téléphonique d’inforwww.surdi.info
mation et d’orientation, accessible au
0 812 040 040, complète le dispositif.
Crédit photo : Fotolia
interne, l’unité est composée de trois
structures, dirigées par les docteurs
Bouilloud, Néraud et Veyrie :
• une unité d’hospitalisation de semaine
(qui accueille douze patients en hospitalisation complète du lundi au vendredi) ;
• un hôpital de jour (qui accueille chaque
jour jusqu’à cinq patients) ;
• des consultations médicales de diabétologie, d’endocrinologie et de maladies
métaboliques.
L’activité de l’unité s’articule autour de
plusieurs axes de prise en charge, auxquels correspondent notamment différents
programmes d’éducation thérapeutique.
Ainsi, des programmes spécifiques pour
le diabète de type 2, le diabète insulinodépendant, notamment dans le cadre de
la mucoviscidose ou du diabète de type 1,
et le diabète des femmes enceintes, sous
forme d’ateliers collectifs (lire l’encadré
« Méthodes de soins »), ont été élaborés.
La structure d’hospitalisation de semaine
est destinée à accueillir durant plusieurs
jours des patients avec un diabète très
déséquilibré ou compliqué, par exemple
pour la mise en place de schémas d’insulinothérapie intensifiée, lors d’une
infection sur un pied diabétique, d’une
découverte de diabète ou lorsqu’ils
souhaitent bénéficier de programmes
© Thinkstock
Les patients diabétiques doivent apprendre
à évaluer précisément la quantité de glucides
contenue dans les aliments.
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Pour plus d’infos : Surdi.info.
IInitiatives
Assemblées générales MIP 2015-2020
Elections des délégués
La fi n de l’année 2014 marquera celle du mandat des délégués élus en 2010. Au terme du processus électoral 
exposé dans la présente circulaire et qui débute dès à présent, de nouveaux délégués seront élus ou réélus 
pour les six années suivantes.
A
voir une couverture santé au travers d’une mutuelle, ce n’est pas
être le « client » d’une compagnie
d’assurances qui vend ses services contre
paiement et rémunère ses actionnaires.
Ce qui est fondamental, c’est d’être un
adhérent, appelé aussi participant dans
votre mutuelle, qui a le droit et le devoir
moral de participer à la vie de celle-ci par
l’intermédiaire de ses délégués élus.
De tout temps à la MIP, les candidats délégués ont été nombreux et la participation au scrutin a été bien supérieure à la
moyenne rencontrée dans le même type
d’élections. Nous souhaitons que cette
tradition se perpétue à l’occasion de ce
scrutin, même si le rôle du délégué a déjà
évolué et évoluera encore au cours des
prochaines années.
Tous les adhérents à jour de leur cotisation
au 31 janvier 2014, non radiés à la date
du scrutin et quel que soit leur contrat de
référence sont électeurs.
Tous les électeurs âgés d’au moins 16 ans
au 1er janvier 2015 sont éligibles pour
être candidat délégué, sans limite d’âge,
contrairement aux administrateurs.
Les organisations syndicales n’ont pas
de rôle statutaire en mutualité. Elles sont
malgré tout présentes chez MIP au travers
de la notion de « sensibilité ». Chaque
candidat peut donc s’en prévaloir et le
mentionner sous sa propre responsabilité,
parmi les trois fonctions facultatives qu’il
aura choisies d’indiquer, et il pourra ainsi
faire savoir s’il est présenté par telle ou
telle organisation syndicale.
Tous les délégués élus ont les mêmes
droits et les mêmes devoirs, quelle que
soit la section de vote qui les a élus.
Un rôle essentiel
Réunis chaque année en assemblée générale (AG), les délégués :
• se prononcent sur le rapport de gestion
du conseil d’administration, présenté par
le trésorier général, et sur les rapports du
commissaire aux comptes et donnent aux
administrateurs quitus de leur gestion.
I
28 mutualistes n° 321
Le rapport de gestion leur donne une vue
62
59
exhaustive de la situation économique de
80
MIP et des actions conduites
08
76
02
l’année précédente par le
60
bureau, le conseil et la direc95
14
50
57
27
51
55
tion générale ;
78
67
Normandie - Nord-Est
61
54
77
• votent ou
91
22
29
28
délèguent
10
88
35 53
52
68
72
au conseil
45
56
89
70 90
d’administraIle-de-France
44
41
49
21
tion le pouvoir de
37 Centre
25
faire évoluer les coti18 58
39
36
sations pour l’année sui71
85 79
86
03
vante. Cette délégation est
74
01
votée après présentation des
23
69
87
17
hypothèses économiques dans
63
16
42
73
le domaine d’activité de MIP et
19
38
de ses objectifs d’équilibre ;
43
15
24
Grand Sud-Est
• votent le budget annuel de
Atlantique
05
07 26
33
06
46
l’action sociale et de la préven48
47
12
tion MIP ;
04
82
06
30 84
40
• votent les modifications des
81
32
13
statuts et des règlements
34
31
83
mutualistes de MIP impo64
11
65
sées par l’évolution du cadre
09
législatif et réglementaire ou pro66
2B
posées par le conseil d’administration ;
• arbitrent en dernier ressort des accords
des organisations syn2A
ou des ruptures de partenariat qui leur
dicales. Les délégués
sont soumis par le conseil ;
MIP ne connaîtront en
• votent les résolutions qui orientent
AG que l’équilibre économique général.
l’action du conseil d’administration pour
Des réunions régionales permettent,
l’année ou les années suivantes ;
deux fois par an (au printemps et à l’au• élisent les membres du conseil d’admitomne), de réunir les délégués de chaque
nistration, représentant les adhérents et
région autour du président régional ou
d’un membre du bureau et du directeur
les entreprises.
général. Ces réunions permettent une
Chacun des votes est précédé de débats
large concertation et des débats d’idées
largement ouverts.
A noter : les contrats spécifiques sont des
toujours fructueux, dont certains préaccords conclus entre MIP et des sociétés
parent les décisions de l’AG annuelle.
signataires. A ce titre, leurs clauses et
leurs conditions ne sont pas débattues
Répartition administrative en AG et présentent le caractère de confides électeurs
dentialité propre à tout contrat. Les coti> Sont électeurs tous les membres
participants à jour de leur cotisation
sations et les prestations sont négociées
par des comités de suivi (quelle qu’en soit
au 31 janvier 2014 et non radiés à la
l’appellation) internes à chaque entreprise
date de l’élection.
contractante, composés de membres de
Important : le membre participant est
la direction et de représentants nommés
le signataire de la demande d’adhésion
IInitiatives
et le responsable du paiement des cotisations. Les autres membres de la famille,
qu’ils soient redevables ou non d’une
cotisation, ne peuvent prendre part à
l’élection et ne sont pas éligibles.
Les électeurs sont répartis en quatre
sections régionales, en fonction de
l’adresse de leur résidence principale
au 31 janvier 2014.
• Ile-de-France Centre : départements
18, 28, 36, 37, 41, 45, 75, 77, 78, 91, 92, 93,
94, 95, 97, 98, 99.
• Normandie Nord-Est : départements
02, 08, 10, 14, 21, 25, 27, 39, 50, 51, 52, 54,
55, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 67, 68, 70, 71, 76,
80, 88, 89, 90.
• Grand Sud-Est : départements 01, 03,
04, 05, 06, 07, 11, 13, 15, 20, 26, 30, 34,
38, 42, 43, 48, 63, 66, 69, 73, 74, 83, 84.
• Atlantique : départements 09, 12, 16,
17, 19, 22, 23, 24, 29, 31, 32, 33, 35, 40,
44, 46, 47, 49, 53, 56, 64, 65, 72, 79, 81,
82, 85, 86, 87.
Au sein de chaque section régionale, les
électeurs sont répartis en sections locales,
en fonction des principes suivants :
• une section locale « Individuels »,
comprenant les membres participants
qui adhèrent à titre individuel à la
mutuelle ;
• une section locale « Entreprises groupées », comprenant les membres participants des entreprises qui adhèrent dans
le cadre d’un contrat collectif obligatoire
ou facultatif dont l’effectif adhérant à la
MIP est inférieur à 250 ;
• des sections locales « Entreprises autonomes », comprenant les membres participants des entreprises qui adhèrent
dans le cadre d’un contrat collectif
obligatoire ou facultatif dont l’effectif
adhérant à la MIP est égal ou supérieur
à 250.
Le nombre de délégués à élire est fonction
de l’effectif de la section :
• de 250 à 1 249 membres participants,
un délégué ;
• de 1 250 à 2 499 membres participants,
deux délégués ;
• de 2 500 à 3 999 membres participants,
trois délégués ;
• de 4 000 à 5 749 membres participants,
quatre délégués ;
• de 5 750 à 7 749 membres participants,
cinq délégués ;
• de 7 750 à 9 799 membres participants,
six délégués ;
• 9 800 membres participants et plus,
sept délégués.
Les élections se font par correspondance
et à bulletin secret pour toutes les sections
locales. Chaque électeur peut voter pour
autant de candidats dans sa section locale
qu’il y a de postes à pourvoir dans ladite
section.
> Sont électeurs les membres honoraires inscrits à la MIP au 31 janvier
2014 et non radiés à la date de l’élection.
Ce sont :
• soit des personnes physiques qui paient
une cotisation ou font des dons, sans pouvoir bénéficier des prestations offertes
par la mutuelle ;
• soit des personnes morales qui ont
souscrit un contrat collectif à adhésion
obligatoire ou facultative avec participation de tout ou partie de la cotisation.
Ils auront à élire huit délégués : quatre
seront présentés au titre de l’Union française des industries pétrolières (Ufip) et
quatre au titre des autres entreprises.
Les membres honoraires ne forment
qu’une seule section nationale.
> Sont électeurs les autres membres
inscrits à la MIP au 31 janvier 2014
et non radiés à la date de l’élection.
Ce sont :
• soit des collectivités territoriales ;
• soit des personnes morales qui ont
souscrit un contrat risques statutaires.
Ils se constituent en une seule section
nationale pour l’ensemble de la mutuelle.
Cette section est composée d’un délégué.
Le calendrier des élections
Chaq ue électeur recev ra courant
avril 2014 un courrier lui indiquant :
• sa section régionale ;
• sa section locale ;
• le nombre de postes à pourvoir ;
• les modalités pour faire acte de candidature.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 2 juin 2014 (cachet
de la poste faisant foi).
A la mi-septembre 2014, tous les électeurs recevront le matériel de vote, qu’ils
devront avoir retourné au plus tard le
jeudi 23 octobre 2014 (cachet de la poste
faisant foi).
L’ensemble du dispositif – organisation,
arbitrages statutaires, dépouillement –
est placé sous la surveillance d’une commission de contrôle, dite commission
élections. Désignée par le conseil d’administration, elle est composée de ­Catherine
Couret, trésorière générale adjointe ;
Jacques Dautricourt, ­administrateur ;
A la i n Dela ma re, ­d eu x ième v ice -­
président ; Henri Gruhier, premier viceprésident ; Jean-Claude Jolly, président
régional Ile-de-France Centre ; Georges
Renouard, président ; Olivier Schmid,
secrétaire général adjoint.
Les candidats élus seront avisés par courrier individuel des résultats.
Le numéro de janvier 2015 de Mutualistes
publiera la liste des délégués qui participeront aux réunions de printemps 2015
dans les sections régionales.
Les candidatures
Peuvent être candidats tous les membres
participants à jour de leur cotisation,
adhérant à la MIP depuis le 31 janvier
2014 et âgés d’au moins 16 ans au 1er janvier 2015.
Les candidats doivent appartenir à la
section locale dont ils souhaitent être les
mandataires. La durée du mandat est de
six ans.
Tout candidat peut, s’il le souhaite,
­s’adjoindre un suppléant (qui doit relever
de la même section régionale et de la
même section locale). Dans ce cas, l’acte
de candidature est établi par chacun des
candidats (titulaire et suppléant).
L’acte de candidature fera mention :
• des nom et prénom du candidat (« titulaire » ou « suppléant de ») ;
• de son âge ;
• de son entreprise ou de son ex-­
entreprise ;
• et pourra comporter trois fonctions
laissées à l’appréciation du candidat, par
exemple délégué MIP sortant, syndiqué,
élu local, membre du comité d’entreprise,
animateur associatif…
Tout candidat pourra envoyer, soit collec­
tivement, soit individuellement, une
profession de foi qui ne peut excéder dix
lignes (sept à dix mots par ligne) si elle
est individuelle, quarante lignes (sept à
dix mots par ligne) si elle est collective.
Ces informations seront portées à la
connaissance des électeurs.
L’acte de candidature (titulaire et suppléant éventuel) doit être adressé par
lettre recommandée individuelle avec
accusé de réception à l’attention du
président de la MIP, Elections 20152020, 178, rue Montmartre, 75096
Paris cedex 02, au plus tard le 2 juin
2014 (cachet de la poste faisant foi). ◆
Pour plus d’infos : adressez-vous par courrier à
la MIP, 178, rue Montmartre, 75096 Paris, ou par
e-mail à [email protected].
n° 321 mutualistes
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