20080422_dossierpres..

Signature de la convention
« La Sécurité et la Santé au travail »
Conseil Régional Limousin & Cram Centre Ouest
Jarnages - 22 avril 2008
Les intervenants
Conta cts Presse
Conseil Régional Limousin
Cram Cen tre Oues t
Virginie VIGN AUD
Tél 05 55 45 52 88 - Fax : 05 55 45 51 94
v irginie.v [email protected]
Je an-Pa ul D E NANOT
Président
Cram Centre Ouest
Ma rtine FR ANÇOI S
Directeur
Entre prise ATULAM
Xav ie r L E COMPT E
Président Directeur Général
Sylvie FOU GERON
Tél 05 55 45 37 50 - Fax : 05 55 45 51 94
Sy [email protected]
Conse il Régio nal L imous in
Georges LAN DAI S
Tél 05 55 45 19 25
[email protected]
Sommaire
PARTENARIAT pour AMELIORER les conditions de travail
et de vie des salariés ........................................................................ 1
Sensibiliser les employeurs au développement social et environnemental
Mobiliser les entreprises à la santé et à la sécurité au travail
ATULAM , témoignage d’une entreprise creusoise ........................... 4
La Cram, EXPERT en PREVENTION Santé & Sécurité au Travail ...... 6
Le partenaire privilégié des employeurs
Le référent pour les entreprises sur les enjeux de la santé au travail
Le spécialiste prévention des Risques Professionnels
Le professionnel sur les autres missions de l’Assurance Risques Professionnels
Annexes ........................................................................................... 11
Annexe 1 :
Annexe 2 :
Impact d’un accident du travail
> Rapport d’activité Assurance Risques Professionnels
> Plaquette statistiques 2006
Annexe 3 :
La Cram Centre Ouest, des missions diversifiées
Conseil Régional Limousin & Cram Centre Ouest : Signature de la conventio n sur « la Sécurité et la Santé au travail »
Jarnages - 22/04/2008
PARTENARIAT pour AMELIORER
les conditions de travail et de vie des salariés
Sensibiliser les employeurs au développement social et
environnemental
> Pourquoi une convention de partenariat ?
La Région et la Cram Centre Ouest ont constaté leurs convergences dans leurs politiques
respectives pour favoriser un mode de développement économique durable qui contribue au
progrès social et humain. Ils considèrent que la prévention est la voie principal e pour améliorer la
sécurité, les conditions de travail et préserver la santé des femmes et des hommes dans l’entreprise.
C’est pourquoi aujourd’hui, le Conseil Régional du Limousin représentée par son Président,
Jean-Paul DENANOT, et la Cram Centre Ouest représentée par son Directeur,
Martine FRANÇOIS, s’engagent dans une démarche collective de prévention des risques
professionnels et d’amélioration permanente des conditions de travail.
Cette coopération revêt la forme d’une convention de partenariat qui définit la contribution
respective de chaque acteur : mutualiser leurs outils, leurs connaissances et leurs informations ;
coopérer à la mise en œuvre d’outils communs, rechercher la complémentarité entre partenaires
dans le traitement des dossiers et él aborer conjointement un dispositif d’évaluation des actions
engagées.
Ils souhaitent impliquer les entreprises dans une démarche de progrès et de maîtrise des risques,
conciliant à la fois amélioration des conditions de travail et enjeux de productivité.
Les enjeux de cette convention reposent sur la promotion d’une politique de prévention des
accidents du travail et des maladies professionnelles.
Il est important que les responsables, l’encadrement, lors des prises de décisions et les opérateurs,
dans leurs tâches quotidiennes, favorisent l’intégration de la prévention des risques professionnels.
L’entreprise doit, dans le cadre d’une démarche de progrès continue, savoir anticiper les
changements et y répondre par une meilleure réactivité.
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Mobiliser les entreprises à la santé et à la sécurité au travail
Ce partenariat vise à sensibiliser les chefs d’entreprises aux problèmes de santé et de sécurité au
travail avant d’investir dans du matériel ou de l’immobilier et de s’assurer de la conformité du matériel
aux normes en vigueur.
Une attention particulière portera sur la mise en place d’une politique d’amélioration de la santé et de la
sécurité dans les entreprises en vue de :
Améliorer la sécurité d’utilisation des outils, des machines, des matériels et installations de
manutentions en investissant dans des équipements et matériels plus sûrs ou en modifiant
les équipements existants ;
organiser et aménager les postes de travail en vue de diminuer le nombre d’accidents du
travail et de maladies professionnelles ;
améliorer les conditions de travail du personnel ;
former et informer les chefs d’entreprises ou responsables d’établissement, l’encadrement, les
délégués du personnel et les salariés par des actions appropriées qui devront s’inscrire dans un
plan global de formation à la sécurité ;
mettre en œuvre des mesures propres à corriger des situations à risques mises en évidence
lors des diagnostics réalisés par les Caisses ;
développer la formation sur la sécurité pour sensibiliser les chefs d’entreprises, l’encadrement
et l’ensemble du personnel ;
mettre en place des outils simples de mesure permettant l’évaluation de la politique de
prévention des entreprises concernant les risques professionnels ;
recruter les compétences nécessaires pour assurer l’autonomie de l’entreprise en la matière ou
faire appel aux compétences externes correspondantes.
> Des partenaires qui s’engagent…
En signant cette convention, la Région et la Cram Centre Ouest s’engagent à mobiliser leurs
services au niveau régional pour la mise en œuvre de préconisations et à s’informer
réciproquement. Ils agiront séparément ou conjointement, selon leurs compétences propres, pour
sensibiliser à cette démarche et impliquer dans l’action les acteurs opérationnels.
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> Des partenaires qui agissent…
La Région et la Cram Centre Ouest ont décidé de :
Mutualiser leurs moyens de communication, notamment en facilitant l’accès à l’information aux
entreprises.
Promouvoir l’investissement dans le capi tal humain au sein des très petites entreprises,
petites et moyennes entreprises par des :
> Actions de sensibilisation et de formation.
> Aides financières afin de faciliter le recrutement de personnel qualifié.
Accompagner et sensibiliser l’entreprise dans ses actions de prévention des risques :
> Lors de la phase d’évaluation des risques professionnels et de la mise en place d’une
politique de santé et de sécurité au travail en ayant recours à des prestataires qualifiés.
> Par un soutien aux investissements matériels et immobiliers : contrats de prévention, sessions
de sensibilisation ou de formation, aides financières, avec en projet l’élaboration :
- d’un « guide » pour favoriser l’achat de matériel conforme aux normes européennes en
matière de sécurité,
- d’une charte qualité pour veiller à la qualité des missions dispensées par les cabinets
d’études, etc.
Accompagner les démarches collectives
Une réflexion sera engagée afin d’étudier la possibilité de soutenir financièrement la
constitution d’un groupement d’employeurs ou l’intervention d’un cabinet d’études
indépendant destiné à mener des actions de prévention de la sécurité et santé au travail au
sein d’un groupe d’entreprises.
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ATULAM
Témoignage d’une entreprise creusoise
Présentation
L’atelier familial de menuiserie Marchoise créée en 1965 à Jarnages en Creuse, devient A TULAM en
1974 et se spécialise dans la fabrication, sur mesure des fenêtres et portes en 1991.
En 1996, sous l’impulsion de son actuel PDG, Xavier Lecompte, l’entreprise qui connaissait un contexte
difficile, reprend un nouvel essor. En quelques années, ATULAM voit son chiffre d’affaires passer de
1,45 millions d’euros à plus de 8 millions, double sa superficie, triple sa production, permet la création
de 50 emplois supplémentaires.
L’entreprise continue de progresser. Elle fabrique, vend, livre des portes et fenêtres de qualité dans
toute la France mais commence également à s’exporter dans les pays limitrophes : Suisse,
Luxembourg, Allemagne, Belgique. C’est avec l’obtention de ces nouveaux marchés et l’accroissement
de son activité qu’A TULAM décide d’accompagner ces changements importants par une démarche de
prévention des risques professionnels.
Aujourd’hui, le Conseil Régional du Limousin et la Cram Centre Ouest ont sollicité Xavier Lecompte
pour les accueillir à ATULAM. Une entreprise qui a su démontré qu’il était important d’intégrer la
prévention dès que possible afin d’améliorer la sécurité et la santé au travail.
Les actions de prévention engagées avec ATULAM
> ATULAM, une entreprise qui anticipe
En 2004, l’entreprise obtient de nouveaux marchés. Elle doit alors doubler sa capacité de
production sur 2 ans, élargir sa gamme de produits tout en maintenant une qualité artisanale.
L’apparition de nouveaux produits de dimensions plus importantes et de vitrages spécifiques
entraînent l'augmentation des charges à manipuler tout au long de la production, en particulier dans
la phase de vitrage, engondage et palettisation.
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Toutes les m anutentions se font à l a main. C'est sur ce point qu’A TULAM a fait appel à la Cram
Centre Ouest pour l’accompagner dans le choix de systèmes de manutention mécanique mais aussi
la conseiller en l'aidant à aller au delà de ses choix par l'intermédiaire du contrat de prévention.
> Une collaboration pour des solutions adaptées
Si l'entreprise avait prévu des convoyeurs à rouleaux automatiques entre chaque poste, supprimant
en grande partie le déplacement de charges lourdes, d'autres opérations restaient manuelles
comme la pose des vitres sur les dormants, le retournement des produits (à plat sur les convoyeurs)
pour accéder à l'autre face, l'engondage et la palettisation.
Le coût des investissements pour mécaniser ces opérations, les difficultés techniques (phase de
retournement et engondage) ont été les causes de la réticence de l'entreprise à aller au delà de ce
qu'elle avait prévu de réaliser (convoyeurs auto). Mais suite aux conseils d’expert et aux moyens
incitatifs que lui a proposé la Cram Centre Ouest (contrat de prévention entre autre), ATULAM a mis
en place des solutions techniques pour ces phases de travail qui garantissent un excellent niveau
de prévention, en particulier dans le domaine des manutentions de charges lourdes et de manière
plus général dans la gestion des flux produits.
> Les résultats
On a assisté à une baisse significative des plaintes d'opérateurs et des arrêts de travail concernant
les problèmes de dos (source médecin du travail et Cram Centre Ouest) alors que le nombre
d'heures travaillées et l'effectif ont été multipliés par 1,5 dans la période 2004-2007.
> Un partenariat qui dure…
D'autres points restent à améliorer et font actuellement l'objet de négociations avec la Cramco,
comme l'amélioration des sécurités de certaines machines spécifiques, l'amélioration des quais de
chargement et de déchargement, la suppression des risques de chutes lors d'interventions de
maintenance en hauteur, l'amélioration des zones de stockage des matières premières...
> Vers l’autonomie…
L'entreprise s'est dotée d'une personne responsable "Hygiène Sécurité Environnement" en ligne
hiérarchique directe avec le directeur. Un CHSCT a été créé dont les membres ont été formés par la
Cram Centre Ouest permettant ainsi d’intégrer au plus tôt la sécurité et la santé au travail.
Enfin l'entreprise n'hésite pas à faire appel aux compétences de la Cram sur des sujets hors champ
prévention au premier abord comme le management, la méthode "5S".
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La Cram, EXPERT en PREVENTION
Santé & Sécurité au Travail
Agir sur la prévention des Risques Professionnels pour une action efficace
La Cramco a pour priorité d’identifier les entreprises nécessitant un accompagnement dans l’anticipation
et la prise en compte de la prévention des accidents du travail et maladies professionnelles.
Le partenaire privilégié des employeurs
La Cram Centre Ouest est le partenaire privilégié des entreprises du Limousin et du Poitou-Charentes
en matière de prévention des Risques Professionnels.
Elle fait intervenir, sur le terrain, son équipe d'ingénieurs conseils et de contrôleurs de sécurité. Elle
signe des contrats de prévention avec les employeurs qui s'engagent à diminuer les risques. Elle
organise chaque année des stages de formation pour transférer les connaissances utiles à l’entreprise
afin de prévenir les Risques Professionnels.
Activités 2007
4 988 interventions à destination des entreprises ont été effectuées gratuitement pour informer et encourager
la prévention des accidents du travail dont :
> 1569 en Lim ousin
> 2839 en Poit ou-Charentes
> 580 autres départements.
Le référent pour les entreprises sur les enjeux de la santé au
travail
L’action de la Cram Centre Ouest porte notamment sur 3 enjeux majeurs de la santé au travail :
Les Troubles Musculo-Squelettiques (T.M.S.)
Plus de 80 % des maladies professionnelles sont liées aux affections des articulations, les Troubles
Musculo-Squelettiques (T.M.S.).
Quatre réunions de valorisation ont été organisées en 2007 auprès des chefs d’entreprise du
Limousin et des animateurs de sécurité du Poitou-Charentes.
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Le risque routier
Les actions menées par la Cram Centre Ouest ont permis aux entreprises d’intégrer cette
problématique dans leurs actions de prévention, par leur participation aux « clubs entreprises », la
déclinaison des préconisations faites, la mise en oeuvre des outils méthodologiques et le suivi de
stages de formation.
Fin 2007, 133 entreprises adhérées aux Clubs Départementaux :
Limousin : 52
Poitou-Charentes : 81
Haute-Vienne
Corrèze
Creuse
Charente
Charente-Maritime
Deux -Sèv res
Vienne
23
13
16
27
21
16
17
Les cancers professionnel s
Les différents travaux réalisés dans ce domaine ont été renforcés en 2006/ 2007.
La spécificité de notre tissu industriel, a notamment conduit la Cram à s’attacher aux actions de
préventions liées à la silicose.
Les ingénieurs conseils et contrôleurs de préventions ont fait bénéficier 20 ateliers de porcel aine
d’une action d’évaluation à l’exposition à la silice, en 2007.
Le spécialiste prévention des Risques Professionnels
> Inciter financièrement à la réalisation d’aménagements pour préserver
la sécurité au travail
Les contrats de prévention
Le secteur Assurance Risques Professionnels dispose, par la signature de contrats de prévention,
de moyens permettant d’aider financièrement les entreprises à investir dans le domaine de la santé
et de la sécurité.
Activités 2007
58 contrats de prévention représentant une aide financière de 1,4 million d'euros dont :
> 29 en Lim ousin pour un montant total de 423 160 euros (dont 3 en Creuse pour 34 040 euros)
>29 en Poitou-Charentes pour un montant total de 979 020 euros.
Les ristournes
Les entreprises qui réalisent des actions de prévention exemplaires peuvent également bénéficier de
ristournes sur leurs taux de cotisation. C’est un levier important, qui permet de mobiliser les
entreprises sur les questions de santé au travail.
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> Accompagner les entreprises dans la prise en compte du risque
Conseils
Les ingénieurs et contrôleurs de sécurité accompagnent au quotidien les entreprises qui le
souhaitent, sur des services tels que :
L’aide à la conception des lieux de travail ou à la recherche de solutions adaptées à des
problèmes spécifiques,
la formation des salariés, permettant d’intégrer au plus tôt la santé et la sécurité au travail.
Afin d’apporter une aide efficace aux entreprises les plus exposées, l’Assurance Risques
Professionnels visite systématiquement les établissements présentant le plus grand nombre
d’accidents du travail. Le suivi régulier de ces établissements vise à les accompagner dans la durée
pour améliorer la prévention des Risques Professionnels.
Mesures et prél èvements
L’équipe d’ingénieurs conseil et de contrôleurs de sécurité expérimentés, spécialisée dans
l’environnement de la personne au travail, met ses compétences techniques au service des
entreprises dans les domaines de l’éclairage, l’acoustique, la ventilation, l’ambiance thermique, les
rayonnements, les vibrations et la glissance.
> Donner aux acteurs régionaux de la prévention les moyens de
constituer des réseaux
Un partenariat avec les acteurs institutionnels
La Cram Centre Ouest a participé activement à l’élaboration du Plan régional de la santé au travail
(PRST) dans le Limousin, piloté par la Direction régionale du travail de l’emploi et de la formation
professionnelle (DRTEFP).
Réseaux d’animateurs de sécurité
Des réunions thématiques d’animateurs de sécurité ont été organisées sur des thèmes, choisis en
fonction des priorités nationales ou régionales. Elles permettent de favoriser les échanges sur les
bonnes pratiques et de diffuser les informations les plus récentes aux professionnels de la sécurité
en entreprise.
Actions envers l’enseignem ent technique supérieur
Les partenariats avec les rectorats pour l’enseignement technique se sont poursuivis. Ils se
traduisent par des interventions régulières à destination des étudiants de l’enseignement supérieur.
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> Fournir une formation adaptée aux besoins des entreprises
Favoriser l’autonomie des entreprises
L’offre de formation de la Cram Centre Ouest s’est adaptée aux axes prioritaires de la prévention des
Risques Professionnels.
L’objectif recherché est de transférer nos compétences aux entreprises afin de les rendre autonomes
dans la mise en œuvre d’une démarche sécuritaire globale sur un thème donné.
Activités 2007
56 stages de formation ont été organis és au profit de 569 salariés d'entreprises dont :
> 137 personnes formées en Limousin
> 432 en Poit ou-Charentes
Ex : La formation « conduire un chantier » aura permis, en 2007, à plus de 300 chefs d’entreprise de mieux
anticiper et agir sur la survenance d’accident du travail.
Informer sur l’impact financier
Une sensibilisation aux coûts des accidents et maladies professionnelles est réalisée en complément
des formations thématiques. L’objectif est de démontrer aux entreprises, preuve à l’appui, qu’arrêt de
chaînes de production, absentéisme pour maladie, mauvaises conditions de travail coûtent plus cher
à l’entreprise et à la collectivité que la prise de mesures simples et préventives (voir annexe 1).
> Concentrer les synergies sur les activités à risque
Action Interim’
Le travail temporaire étant particulièrement touché par les accidents du travail, le secteur Assurance
Risques Professionnels a initié en 2006 une action structurée à destination de cette activité. En
partenariat avec les entreprises, un document d’auto-évaluation des risques a été réalisé et mis à
disposition des entreprises d’interim. Cette action a été poursuivie en 2007.
Actions maisons individuelles
Les métiers du bâtiment restant particulièrement exposés, une action d’envergure est prévue en
2008 pour renforcer notre présence sur les chantiers de maisons individuelles. Une évaluation de
l’efficacité sera réalisée en fin d’année en fonction des constats observés.
Action prothési stes dentaires
Le métier de prothésiste dentaire présente des risques liés à des expositions d’ordre chimique. Fort
de son expérience en ventilation des postes de travail, le Centre inter-régional de mesures
physiques va mener en 2008 une campagne de prévention à destination de ce corps de métier.
Traitement de surface
De nombreuses mesures de ventilation sur des installations de traitement de surface ont été
réalisées ces dernières années. Une synthèse et une étude seront publiées en 2008 afin de diffuser
les résultats enregistrés.
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Le professionnel sur les autres missions de l’Assurance Risques
professionnels
> La tarification des accidents du travail
La Caisse régionale calcul e annuellement les taux de cotisations des entreprises, suivant
l'effectif, l'activité, les maladies professionnelles et le coût des accidents survenus.
Activités 2007
La Cram Centre Ouest a effectué le calcul des cotis ations et des taux accidents du travail de
74 477 entreprises, suivant leur effectif, leur activ ité et les accidents survenus.
58 486 déclarations d'accidents et de maladies professionnelles ont été enregistrées dont :
> 16 281 en Limousin
> 42 205 en Poitou-Charentes.
> La mesure des nuisances dans les entreprises
La Cram Centre O uest dispose d’un Centre interrégional de m esures physiques (Cimp) qui
intervient dans les entreprises du Limousin, Poitou-Charentes et Aquitaine. Il mesure les nuisances
auxquelles sont exposés les salariés et propose des solutions d’améliorations. Sept types de
nuisances sont traités : acoustique, ambiance thermique, éclairage, glissance des sols,
rayonnement, ventilation et vibrations. Pour étudier les nuisances chimiques, la Cram Centre Ouest
fait appel au laboratoire de chimie de la Cram Aquitaine.
Activités 2007
172 interventions de mesures physiques et préconisations de réduction des nuisances sur les postes de
travail ont été effectuées dans 172 entreprises.
> L’information sur l’Assurance Risques Professionnels
La Cram Centre Ouest répond aux demandes de documentation des entreprises et des acteurs de
la prévention avec son Centre régional d'information sur la prévention des Risques Professionnels.
Activités 2007
La Cram Centre Ouest à répondu à 2 967 demandes de documentation
………………Pour en savoir plus : www.cram-centreouest.fr………………
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Annexes
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- 11 -
Annexe 1
Impact d’un accident du travail
Source : Cram Centre Ouest
ASPECTS FINANCIERS
COÛTS DIRECTS
Indemnités journalières
Hospitalisation
Frais médicaux et de pharmacie
Rééducation
Appareillage
Rente
A TITRE D'EXEMPLE
3 900 euros pour un accident de travail avec arrêt
50 000 euros pour un accident du travail avec incapacité permanente
400 000 euros pour un accident mortel
COÛTS INDIRECTS D ’UN ACCIDENT DU TRAVAIL
Perte de production
Matériel endommagé
Absentéisme
Coût d ’une démarche administrative
Atteinte à l ’image de marque
Perte de clientèle
Détérioration du climat social
Gestion du sinistre humain
Dégâts matériels aux véhicules
Dégâts aux marchandises transportées
Remplacement de véhicule
Délais et les retards
Incidences commerciales
Coût des assurances
ASPECTS HUMAINS
Handicap
Rééducation
Reclassement, perte d'emploi
Impact sur la famille
Répercussions dans l ’entreprise
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- 12 -
ASPECTS JURIDIQUES
RESPONSABILITÉ PÉNALE
De l'employeur
Du salarié
RESPONSABILITÉ CIVILE
Recours contre tiers
Réparation complémentaire pour le salarié
Incidences sur la tarification
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- 13 -
Annexe 2
Rapport d’activité Assurance Risques Professionnels
Plaquette statistiques 2006
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- 14 -
Annexe 3
La Cram Centre Ouest, des missions diversifiées
La Cram Centre Ouest : acteur économique important
La Caisse régionale d’assurance maladie Centre Ouest est un organisme de droit privé chargé d’un
service public, qui développe ses actions en Limousin et en Poitou-Charentes. Elle dépend de deux
caisses nationales :
• La Cnav (Caisse nationale d’assurance vieillesse).
• La Cnam (Caisse nationale d’assurance maladie).
Acteur économique important des régions Limousin et Poitou-Charentes, elle a consacré en
2007 :
Retraite et Veuvage………………………….…………...................
Action Sanitaire et Sociale :
Action sociale vieillesse .............................................................
2,7 milliards d’euros
17,7 millions d’euros
Dotations et sommes versées au titre de la tarification à l’activité
aux Etablissements publics ........................................................
2 milliards d’euros
Action sanitaire et sociale Maladie ..............................................
741 000 euros
Risques professionnels (travailleurs de l’amiante)……………… 12 millions d’euros
La Cram Centre Ouest emploie 804 salariés.
Son budget annuel de fonctionnement s'élève à 47 millions d’euros, soit un coût de gestion de 1 %.
Elle développe son réseau d'Agences et de points d'accueil : Retraite, Services sociaux et Assurance
Risques Professionnels, à proximité des assurés sur 7 départements :
Poitou-Charentes
Charente
Charente-Maritime
Deux-Sèvres
Vienne
Limousin
Corrèze
Creuse
Haute-Vienne
Elle intervient dans trois domaines
•
•
•
Retraite
Action Sanitaire et Sociale
Assurance Risques Professionnels
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- 15 -
Retraite
Tout au long de la vie active de l’assuré jusqu’au paiement de sa retraite
> Dès le premier emploi, ouverture d'un compte individuel à chaque
assuré
La Cram Centre Ouest l’alimente chaque année, grâce aux déclarations annuelles des données
sociales (DADS) établies par les employeurs. Sur ces DADS, on trouve le numéro de Sécurité Sociale,
les salaires et cotisations de chaque assuré, etc. Des éléments qui permettent à la Cram de tenir à jour
le compte de chaque salarié et ce, tout au long de sa carrière.
Activités 2007
65 959 Déclarations annuelles de données sociales (Dads) trait ées.
1 339 447 lignes salaires enregistrées sur les comptes indiv iduels des salariés, is sues de l’exploitation des
Dads.
3 304 959 Lignes salaires au total toutes déclarations confondues.
> Suivi de la carrière des assurés
Chaque salarié peut demander, à tout moment, gratuitement, son relevé de compte. Ce document est le
reflet de sa carrière professionnelle. Il contient l’ensemble des salaires soumis à cotisations, le nombre
de trimestres validés pour la retraite et certaines périodes assimilées (chômage, invalidité…). C’est une
pièce essentielle qui va servir, le moment venu, au calcul de la retraite.
Activités 2007
81 533 régularisations de carrière traitées au siège, en agences et points d’accueil retraite.
> Préparation de la retraite avec les assurés
La préparation à la retraite est une étape capitale pour permettre une liquidation rapide des retraites,
éviter la rupture de ressources et garantir aux assurés le paiement à échéance.
Dès 55 ans, les assurés sont invités à préparer leur retraite avec un technicien.
Les démarches sont simplifiées grâce à la demande unique de retraite : si l’assuré a cotisé à plusieurs
régimes de base (régime général, artisans, commerçants, salariés agricoles), il ne remplit qu’un
formulaire de retraite et la Caisse qui reçoit la demande se charge d’effectuer les démarches
nécessaires auprès des autres régimes.
Activités 2007
32 313 nouvelles demandes de retraite effectuées par la Cram Centre Ouest ce qui représente une évolution
annuelle de + 3,92 %.
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- 16 -
> Paiement de la retraite
La Cram Centre Ouest s’engage à verser le premier paiement de la pension vieillesse dès le mois qui
suit le départ à la retraite. Toutefois, la demande doit avoir été impérativement déposée 4 mois avant la
cessation d’activité ceci, pour éviter toute rupture de ressources.
La Caisse régionale d’assurance maladie Centre Ouest alimente le compte de son partenaire financier
des fonds nécessaires au paiement des retraites le 9 de chaque mois ou le premier jour ouvré suivant.
Activités 2007
2,7 milliards d'euros versés au tit re de la vieillesse à environ 440 000 prestataires.
813 000 euros versés au titre de l'assurance veuvage à 119 allocataires.
> Consolidation de notre offre de services
L’une des priorités de notre entreprise est d’offrir un service de qualité et de proximité aux assurés dans
chacun des sept départements du Limousin et du Poitou-Charentes. C'est pour cette raison que la Cram
Centre Ouest a mis progressivement en place, depuis 2001, un réseau d'agences retraite qui s'est
ajouté aux 71 points d'accueil déjà existants. Dans ces agences le futur retraité ou le retraité peut
rencontrer en « tête à tête » un technicien spécialisé qui le conseille et qui traite intégralement son
dossier retraite, élabore une régularisation de carrière et procède à la liquidation de sa retraite.
La Cram Centre Ouest a ouvert 12 agences retraite à Angoulême, La Rochelle, Saintes, St Georges de
Didonne, Tulle, Brive, Guéret, Niort, Bressuire, Poitiers, Châtellerault et Limoges.
Activités 2007
71 651 assurés accueillis dans les 12 agences et les 71 points d'accueil retraite.
> Les Espaces retraite
La Cram Centre Ouest organise, en partenariat avec les autres caisses de retraite (MSA, RSI, Cicas)
des Espaces retraite dédiés à la préparation de la retraite et qui s’adressent aux futurs retraités de 54 à
58 ans.
Le principe : regrouper en un lieu unique, les principales caisses de retraite. A l’occasion de ces salons,
des conseillers spécialistes de la retraite apportent informations, conseils et répondent à toutes les
questions. Ces manifestations ont lieu au plus près des assurés pour faciliter leurs démarches, dans les
principales villes du Limousin et du Poitou-Charentes.
Activités 2007
4 043 futurs retraités rencontrés dans les espaces retraite organisés dans les sept départements du Lim ousin et
du Poitou-Charentes.
Conseil Régional Limousin & Cram Centre Ouest : Signature de la conventio n sur « la Sécurité et la Santé au travail »
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> Diversification des modes de contacts
Pour permettre à chaque assuré de la contacter comme il le souhaite, la Cram Centre Ouest diversifie
ses modes de contacts :
Info retraite 0 821 108 700 (0,09 € TTC/mn)
Le numéro unique pour contacter la Cram Centre Ouest de l’ensemble des 7 départements et obtenir
rapidement une première réponse.
Serveur vocal 3960
Pour obtenir, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, des informations générales ou personnalisées sur la
retraite de la Sécurité sociale et suivre en direct son dossier (0,09 € TTC/mn).
e-mail / [email protected]
Pour poser des questions et déposer une demande spécifique.
Internet / www.cram-centreouest.fr
Pour consulter les informations générales et l’ensemble de l’actualité de la Cram et découvrir la lettre
d’information consacrée à la prévention des Risques Professionnels @ctu Prev’
Visio Accueil
Une nouvelle forme d’accueil à distance offre aux assurés vivant en zone rurale la possibilité de
préparer leur retraite et de se renseigner au plus près de leur domicile. 4 bornes sont déjà implantées*
à Beaulieu sur Dordogne – 19, Eygurande – 19, Argenton les Vallées – 79 et Chef Boutonne – 79. La
Cram Centre Ouest souhaite pouvoir développer ce nouveau service à l’ensemble du Limousin et du
Poitou-Charentes.
* En partenariat avec les Conseils Généraux et les Caf de la Corrèze et des Deux-Sèvres, la Cpam de la Corrèze, la MSA de
la Corrèze et France Télécom.
Activités 2007
176 200 appels pris en charge par notre plate-forme téléphonique.
100 979 visiteurs sur le sit e internet de la Cram, soit une hausse de 72 % par rapport à 2006.
Estimation du nombre de futurs retraités (Etude et Gestion de projets/Statistique)
Années 2004 à 2010
Années
Générations
Nombre de nouveaux retraités
Limousin/Poitou-Charentes
2008
1948
22 550
2009
1949
23 528
2010
1950
24 634
2011
1951
28 337
2012
1952
29 150
TOTAL
134 657
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Action sanitaire et sociale
> Le Service Social Régional
Le Service social de la Cram Centre Ouest vient en aide aux personnes en difficultés confrontées à un
problème de santé ou de perte d'autonomie. Il exerce ses missions, dans des lieux d'accueil répartis sur
les sept départements des régions Limousin et Poitou-Charentes, dans trois domaines d'intervention :
l'accès aux soins et le droit à la santé des personnes en situation de précarité,
la prévention de la désinsertion professionnelle des assurés malades ou handicapés,
la prévention et le traitement de la perte d'autonomie des personnes malades, handicapées ou
âgées.
Les objectifs de la Cram Centre Ouest dans ce domaine sont de maintenir la cohésion sociale par :
l'accentuation de la mission de suivi des personnes en situation de précarité et d'exclusion,
le développement des partenariats afin d'améliorer les signalements et la mission de maintien
dans l'emploi.
Activités 2007
22145 assurés sociaux suiv is par le service social de la Cram Centre Ouest..
48100 entretiens menés avec les assurés à domic ile, dans les points d'accueil et par téléphone.
45 actions collectives menées dans le cadre de l'accès aux soins, de l'insertion professionnelle (notamment du
maintien dans l'emploi) et de la prévention et du traitement de la dépendance.
> Des aides sociales pour favoriser le maintien à domicile des
personnes âgées
L'action sanitaire et sociale en faveur des personnes âgées fragilisées consiste à délivrer des aides
directes aux assurés retraités du régime général, en raison de leur situation financière ou de leur état de
santé. Les principales aides sont : l'aide à domicile (aide ménagère, télé assistance, aide aux
transports…) l’aide au retour à domicile après hospitalisation, l'amélioration de l'habitat, les petits
travaux et dépannage.
La Cram Centre Ouest subventionne des organismes, ou délivre des prêts sans intérêts, aux
établissements qui contribuent à la prise en charge des personnes âgées sous forme d'aides collectives.
En outre la Cram Centre Ouest concourt à la modernisation des établissements de santé et d'accueil
pour les personnes âgées.
Aides individuelles
- L'aide à domic ile
- L’aide au retour à domic ile après hospitalisation
- L'aide à l'amélioration et à l'adaptation du logement
- Les petits trav aux et dépannages
- Les secours
Aides collectives
- Les actions gérontologiques d'initiativ es locales,
- Les subventions de fonctionnement aux
établissements d'accueil pour personnes âgées,
- Les prêts aux établissements.
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Activités 2007
4,50 millions d'euros engagés pour soutenir la construction, la rénovation ou l’équipement de
12 établissements pour personnes âgées, et 1,85 millions d’euros réglés après achèvement de travaux à
14 établissements et ce, au tit re des actions collectiv es vieillesse.
16,22 millions d'euros attribués à 14 153 retraités, au tit re des aides individuelles. Ces aides se sont traduites
sous la forme de prestations.
Nom de la prestation
Objet de la prestation
Personnes
aidées en 2007
Dépenses 2007
(Euros)
Aide à domicile
Aide humaine qui permet de fav oriser le maintien
à domicile des personnes âgées (aide ménagère,
télé assistance, aide au transport)
11 162
12 094 000
Amélioration à l'h abitat
Aide financière ciblée sur l'aménagement de
l'habitat dans la perspectiv e du v ieillis sement pour
év iter la perte d'autonomie.
602
1 208 000
1126
64 200
Aide au retour à domicile
après hospitalisation
Participation de la Cramco au financement
d'aides fav oris ant la réorganisation de la vie à
domicile.
Petits travaux et
dépannages
Financement de petits trav aux v is ant à préserver
l’autonomie et prév enir les accidents domestiques
60
19 000
Secours
Aide aux retraités du Régim e général qui ont un
problème subit, inhabituel et imprévisible (vols,
escroqueries, cas sociaux dignes d'intérêt).
386
175 000
> La Gestion de l’organisation du sanitaire et du médico-social
La Cram Centre Ouest participe à l'amélioration des structures sanitaires des établissements de santé
et médico-sociaux publics et privés du Limousin et du Poitou-Charentes. Le but est de permettre à
chaque assuré de recevoir les meilleurs soins aux meilleurs coûts dans un souci de maîtrise des
dépenses de l'Assurance Maladie. Ces missions s'inscrivent dans le cadre des deux Agences
régionales de l'hospitalisation du Limousin et du Poitou-Charentes.
Activités 2007
2 milliards d'euros accordés en dotations et sommes versées au titre de la tarif ication à l’activ ité aux
établissements public s.
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> Le conventionnement des fournisseurs d'appareillage
La Cram Centre Ouest signe des conventions av ec les fournisseurs d'articles paramédicaux pour permettre aux
assurés de bénéficier d'un remboursement partiel par les organis mes d'assurance maladie de la Sécurité sociale.
Activités 2007
91 fournisseurs d’appareillage conventionnés en 2007.
> La promotion pour la santé
La Cram Centre Ouest organise des actions régionales en partenariat avec le monde associatif. Elle
met en œuvre des actions de prévention, d'éducation et d'information sanitaire dans le cadre des
programmes régionaux de santé, d'accès à la prévention et aux soins.
Activités 2007
152 748 euros alloués au titre de l’action sanitaire et sociale maladie.
35 205 euros octroyés pour des actions à vocation sanit aires et plus spécif iquement d’Education et de Promotion
de la Santé.
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