Séance du Conseil municipal du 11 mai 2015

Pau, le 4 mai 2015
Sé a nc e du Conseil m u nicipal
du 1 1 m a i 2 0 1 5
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du lundi 26 janvier 2015.
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M . LE M AIRE
N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : M. BAYROU
ACTION SOCIALE - SANTÉ - HA N DICAP
N° 2 Attribution de subventions : année 2015
Rapporteur : Mme POUEYTO
POLITIQUE DE LA VILLE
N° 3 Citoyens du gave
Rapporteur : Mme POUEYTO
COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX
N° 4 Construction d'un dépôt au centre-ville pour les directions Propreté Urbaine et
Nature et Patrimoine Végétal
Rapporteur : Mme LIPSOS-SALLENAVE
POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRI MO NIALE
N° 5 Projet urbain Université Technopôle - acquisition d'un terrain auprès de l'Institut
du Travail Social
Rapporteur : M. BRIN
HABITAT ET LOGEMENT
N° 6 Projet de revitalisation du centre-ville : avenant n°4 au traité de concession
d'aménagement
Rapporteur : M. BRIN
Conseil m unicipal du 11 mai 2015
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POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRI MO NIALE
N° 7 Parking Bosquet - travaux de mise en conformité - signature d'une convention de
m aîtrise d'ouvrage partagée avec la Copropriété "Les Parkings Privés de Bosquet"
Rapporteur : M. BRIN
PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE
ESPACE PUBLIC
N° 8 Avenue de Buros entre le boulevard Hauterive et le boulevard du Cami Salié Enfouissement coordonné des réseaux d'électricité et de com m unications
électroniques
Rapporteur : M. BRIN
N° 9 Jury de maîtrise d’œuvre pour les travaux de mise en confor mité du parking
Halles-République
Rapporteur : M. BRIN
COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX
POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRI MO NIALE
N° 10 53 rue du XIV Juillet : rétrocession partielle et anticipée du bien par l'EPFL Béarn
Pyrénées à un opérateur privé.
Rapporteur : M. BRIN
ANI MATIONS - PRO MOTION DE LA VILLE
ANI MATION DE LA VILLE
N° 11 Accueil du Tour Auto à Pau : signature d'une convention avec l'association
sportive auto mobile Tour Auto
Rapporteur : M. BRIN
COORDI NATION GÉNÉRALE - URBANIS ME - TRAVAUX
RESSOURCES HU MAI NES
N° 12 Protection fonctionnelle statutaire : obligation de réparation de l'e mployeur
Rapporteur : M. BRIN
CULTURE - VIE ASSOCIATIVE
PROGRA M MATION CULTURELLE
N° 13 Urban Session 2015 : coproduction avec la MJC des Fleurs
Rapporteur : M. LACOSTE
VIE ASSOCIATIVE
N° 14 Soutien aux associations culturelles
Rapporteur : M. LACOSTE
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EQUIPE MENTS CULTURELS
N° 15 Modification des tarifs du Zénith
Rapporteur : M. LACOSTE
PROGRA M MATION CULTURELLE
N° 16 Mises à disposition du Zénith au profit de tiers
Rapporteur : M. LACOSTE
N° 17 Musée des Beaux-Arts : modalités d'organisation de l'exposition "Ugarte"
Rapporteur : M. LACOSTE
FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE
FI NANCES - BUDGET - CONTRÔLE DE GESTIO N
N° 18 Transfert et ouverture de crédits, décision m odificative n° 1
Rapporteur : M. PERES
PROPRETÉ - ESPACE PUBLIC - CENTRE-VILLE
ESPACE PUBLIC
N° 19 Création d'une autorisation de program me pour les travaux de m ise en
conformité du parking Aragon
Rapporteur : M. PERES
FI NANCES - CO M MA N DE PUBLIQUE
M ARCHÉS PUBLICS
N° 20 Groupement de com mandes pour la fourniture d'électricité et de prestations
associées
Rapporteur : M. PERES
N° 21 Groupement de com mandes pour la fourniture de denrées alimentaires pour les
besoins récurrents ou ponctuels des services
Rapporteur : M. PERES
N° 22 Groupement de com mandes pour la réalisation de prestations pour les besoins
en ma tière de com m unication
Rapporteur : M. PERES
N° 23 Groupement de com mandes - Nettoyages et traitements spéciaux
Rapporteur : M. PERES
N° 24 Groupement de com mandes pour la location et l'achat d'équipe ments de
réseaux VHF pour la Ville de Pau et la Com munauté d'Agglo mération Pau Pyrénées
Rapporteur : M. PERES
N° 25 Groupement de com mandes pour des t ravaux sur les installations ther miques et
sanitaires dans les bâti ments com munaux et intercom m unaux
Rapporteur : M. PERES
N° 26 Groupement de com mandes pour la réalisation de travaux topographiques et
fonciers
Rapporteur : M. PERES
Conseil m unicipal du 11 mai 2015
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N° 27 Fourniture de ma tériel de second oeuvre
Rapporteur : M. PERES
ENVIRON NE MENT - DÉVELOPPE MENT DURABLE - TRANSPORTS
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRON NE MENT
N° 28 Attribution de subventions aux associations
Rapporteur : M. BONIFACE
PLAN JARDINS - ESPACES VERTS
N° 29 Aménagemen t des jardins Lauga : convention de mise à disposition gratuite à la
MJC Berlioz et participation financière de la Ville de Pau
Rapporteur : M. BONIFACE
N° 30 Aménagemen t d'un jardin de production de plants sur les jardins lauga:
convention de mise à disposition gratuite du terrain à la FDCIVAM, convention de
partenariat entre la Ville de Pau et GrDF
Rapporteur : M. BONIFACE
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