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D I S P O S I T I F LE CLOS SAINT-HENRI VENTABREN (13122) Livraison prévisionnelle : 4ème trimestre 2012 S C E L L I E R B B C Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) LA LOI SCELLIER A compter du 01/01/2011 et jusqu’au 31/12/2011, les investissements réalisés par les contribuables français pour l’acquisition de logements neufs ou en Etat Futur d’Achèvement, ou pour la construction de logements neufs, permettent de bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu. LE DISPOSITIF SCELLIER ET SCELLIER BBC : Le montant de l’investissement est plafonné à 300.000 €uros par an et ne peut porter que sur un logement par an, situé en zone A, A bis, B1 ou B2. La réduction d'impôt est répartie, par parts égales, sur 9 années. Si le montant de la réduction d'impôt excède l'impôt dû au titre d'une année d'imposition, le solde peut être imputé sur l'impôt sur le revenu dû au titre des années suivantes jusqu'à la sixième incluse. Le bénéfice de ce report est conditionné au maintien de la mise en location du logement ayant ouvert droit au bénéfice de la location. Le dispositif Scellier est cumulable avec d’autres investissements locatifs bénéficiant d’avantages fiscaux. La réduction d'impôt est acquise pour l'année qui suit la livraison selon le taux en vigueur au moment de l’acquisition. L’acquéreur doit louer le logement nu à usage d’habitation pendant 9 ans à un locataire qui peut être un ascendant ou un descendant mais qui ne doit pas appartenir au foyer fiscal du bailleur. Les loyers doivent respecter un plafond fixé par décret. La location devra prendre effet dans les 12 mois de l’achèvement de l’immeuble ou de son acquisition si elle est postérieure. LE DISPOSITIF SCELLIER INTERMEDIAIRE : Lorsque le logement acquis est attribué dans le secteur intermédiaire, avec un plafond de revenus des locataires et sous réserve que la location se poursuive audelà des 9 ans, sur 12 ou 15 ans, l’investisseur peut bénéficier d’un supplément annuel de réduction d’impôt à hauteur de 1,67% du prix du logement pendant 6 années supplémentaires, par période de 3 ans. Si la réduction d’impôt est supérieure à l’impôt sur le revenu dû par le contribuable, le solde peut être imputé sur le revenu dû au titre des six années suivantes. L’investisseur bénéficie d’un abattement supplémentaire de 30 % sur ses revenus fonciers. Le logement ne peut être loué à un ascendant ou à un descendant REDUCTION D’IMPÔTS : L’acquéreur bénéficie d’une réduction d’impôts qui varie selon la date de l’investissement et le choix du dispositif fiscal : Date de l’investissement Scellier 9 ans Scellier BBC 9 ans Scellier Intermédiaire 12 ans Scellier Intermédiaire 15 ans Scellier Intermédiaire BBC 12 ans Scellier Intermédiaire BBC 15 ans Signature des actes avant le 31/12/2011 13% 22% 18% 23% 27% 32% * : selon la Loi de Finance 2010 pour 2011 ; sous réserve de modifications légales ultérieures Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) ZOOM COMMUNE : VENTABREN GÉOGRAPHIE Région : Département : Situation : Provence Alpes Côte d’Azur Bouches du Rhône Ventabren est un village typiquement provençal, perché au sommet d'une colline dominée par les ruines du château de la Reine Jeanne. La commune est située à 14km à l’ouest d’Aix-en-Provence et à 30km au nord-nord-ouest de Marseille DÉMOGRAPHIE Superficie Population Densité Ménages : : : : ÉQUIPEMENTS HABITAT Logements Etat : : Accueil petits : Enseignement : Type : Typologie : Occupation : Equipement : Document non contractuel 1.957 logements (Insee 2006) 1.799 résidences principales, 80 résidences secondaires et 79 logements vacants 93% de maisons (5 pièces en moyenne) et 7% d’appartements (3 pièces en moyenne) T1 : 2% | T2 : 4% | T3 : 9% | T4 : 24% | T5 et plus : 60% 81% de propriétaires,15% de locataires et 4% de logés gratuitement 84% des logements ont au moins un emplacement de stationnement, 97% des ménages ont au moins une voiture (dont 64% ont 2 voitures ou plus) Sports - loisirs : Culture : 28,5 km² 4.859 habitants (2007) 170 habitants / km² 1.794 ménages (Insee 2006) dont 17% de ménages d’une personne et 81% de ménages avec famille (33% de couple sans enfants, 41% de couples avec enfants et 7% de famille monoparentale) 1 crèche de 45 berceaux 1 groupe scolaire (école maternelle et primaire) 2 centres de loisirs pour les plus jeunes, courts de tennis, terrain de football, piste d’athlétisme, gymnase, volley-ball, basketball, badminton, escalade, vtt, école de danse, atelier cirque pour les enfants, yoga, judo, moto club, tir à l’arc, boulodrome, nombreuses associations sportives et de loisirs, manifestations estivales 1 bibliothèque municipale, 1 école de musique, 1 musée archéologique Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) SITUATION UN VILLAGE TYPIQUEMENT PROVENÇAL AUX PORTES D’AIX-EN-PROVENCE Joli village perché sur un piton rocheux, Ventabren offre un décor typiquement provençal avec ses ruelles en escaliers, ses vieilles maisons agrippées les unes aux autres, son moulin à vent, lavoirs, ses fontaines, les vestiges de son château féodal symbole de la noblesse, son église du XVII siècle et l'Aqueduc de Roquefavour, reconnu comme le plus grand ouvrage en pierre du monde avec ses 84 m de haut et ses 375 mètres de long. L’aqueduc qui traverse la Vallée de l’Arc fut construit au milieu du XIXème siècle pour amener l’eau de la Durance à Marseille. Lorsque que l’on arrive à Ventabren on comprend pourquoi le village groupé et ses abords ont été inscrits en 1971 sur l'Inventaire des Sites Pittoresques du département des Bouches du Rhône. On ne peut que tomber sous le charme des petites ruelles pavées et fleuries, bordées de belles maisons en pierre restaurées avec soin. Les portes des maisons sont souvent anciennes, encadrées d'une généreuse végétation, de volets repeints avec goût dans les tons provençaux, un peu délavé par le soleil. Les belles fontaines, les lavoirs et l’église du XVII ont conservés toute leur majesté. Et depuis les ruines du château de la Reine Jeanne, on découvre un panorama exceptionnel sur l'Etang de Berre, la chaîne de l'Etoile et Vitrolles. Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) SITUATION DE LA RÉSIDENCE VIVRE À LA CAMPAGNE À PROXIMITÉ DE 3 GRANDES AGGLOMÉRATIONS Aix-en-Provence Localisée dans le triangle Marseille/Aix-en-Provence/Salon-de-Provence, Ventabren est située à moins de 30 mn d’une grosse agglomération : à 14 km du centre d’Aix-en-Provence par la Départementale 64 et à 13 km de la gare SNCF TGV Méditerranée et TER d’Aix-en-Provence à 18 km de l’Aéroport international de Marignane à 21km du centre de Salon-de-Provence par l’Autoroute A7 à 30 km du centre de Marseille par l’Autoroute A7 Un service de navette urbaine dessert 8 arrêts sur la commune et une ligne de bus interurbaine de la CPA dessert Aix en Provence et 4 arrêts sur Ventabren Cette situation idéale, à la campagne mais à proximité des bassins d’emplois (plus de 80 % des habitants travaillent en dehors de la commune) a amené depuis quelques années la commune à considérablement se développer, passant du petit bourg à une vaste commune résidentielle où les nouvelles maisons s’étalent dans les plaines autour du centre ville, au bas du village (seulement 5% de la population réside dans le village perché). La population est passée de 510 habitants en 1954 à près de 4.900 habitants en 2008. Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) SITUATION DE LA RÉSIDENCE DANS LES PLAINES DE VENTABREN AU PIED DU VILLAGE PERCHÉ Le Clos Saint Henri Centre ville Village perché Mairie Document non contractuel Groupe scolaire Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) SITUATION VUE AÉRIENNE DE L’IMPLANTATION DU CLOS SAINT-HENRI Le Clos Saint Henri Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) SITUATION VUE DU TERRAIN DEPUIS LA ROUTE DE BERRE EMPLACEMENT LE CLOS SAINT HENRI Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) SITUATION VUE SUR LE VILLAGE PERCHÉ DEPUIS LA RÉSIDENCE ACCÈS DEPUIS LE CHEMIN DES MÉJEANS VILLAGE PERCHE DE VENTABREN EMPLACEMENT LE CLOS SAINT HENRI Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) PLAN DE MASSE Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) CONCEPTION DE LA RESIDENCE LE CLOS SAINT-HENRI CONÇU DANS L’ESPRIT D’UN VILLAGE PROVENCAL Sur un terrain d’une superficie de 8.000 m², l’ensemble immobilier « Le Clos Saint-Henri » est composé de : 8 lots destinés à la construction de maisons individuelles BBC, 1 lot affecté aux parties communes (voieries, espaces verts et stationnements), 1 lot affecté à la construction d’un bâtiment collectif comprenant 9 appartements PLS et 7 garages. Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) CONCEPTION DE LA RÉSIDENCE LE CLOS SAINT-HENRI CONÇU DANS L’ESPRIT D’UN VILLAGE PROVENCAL Construites autour d’une placette centrale arborée, dans l’esprit des anciens villages provençaux, les maisons reprennent les codes traditionnels de la région : toits recouverts de tuiles en terre cuite, volets et porte d’entrée en bois, parement des façades en enduit monocouche. Les villas de plein pied présentent une surface habitable d’environ 98 m² et offrent 4 belles pièces principales à vivre (1 séjour, 2 chambres et une suite parentale composée d’une chambre et de sa salle d’eau privative), une cuisine indépendante et une salle de bains. Chaque lot dispose de son propre garage contigu à la maison. Les terrains, d’une superficie comprise entre 450 et 480 m², seront clos et bénéficieront d’un portail. Les prestations et les matériaux utilisés pour la construction permettront de faire la demande de classement en bâtiment basse consommation (BBC). Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) PLAN DE MASSE LE CLOS SAINT-HENRI DES MAISONS POUR VIVRE DEDANS - DEHORS Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) DESCRIPTIF SOMMAIRE DES LOTS 1 ET 3 GÉNÉRALITÉS : La construction se conformera : Aux prescriptions techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment (CSTB). A la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA) applicable depuis le 1er janvier 1996 qui améliore les caractéristiques acoustiques des logements. Au Label Performance Effinergie Promotelec qui améliore le confort thermique et la sécurité de l’installation électrique et des équipements. A la loi du 1er Aout 2006 relative à l’accessibilité des logements aux personnes handicapés GROS OEUVRE : Fondations en béton armé, sur semelles filantes, suivant nature du sol et étude géotechnique. Infrastructure en agglos creux de 20/20/50. Dallage en béton armé dans l’emprise du garage. Canalisations en réseau enterré selon étude et adaptation aux réseaux existants. Superstructure en agglos creux de 20/20/50. Vide sanitaire plancher poutre béton + hourdis polystyrène sans languette. Terrasse sur VS, plancher brut caniveau intégré devant porte fenêtre. MURS DE FAÇADES - CLOISONS - DOUBLAGES – PLAFOND : Le parement des façades sera en enduit monocouche, finition gratté, modénature scotch suivant plan permis de construire. Distribution en cloison de 72 mm d’épaisseur (plaque de BA13 prépeint blanc sur ossature métallique + isolant 45 mm). Doublage (85 mm de laine de verre + 13 mm plaque de plâtre prépeint blanc) sur les murs extérieurs. Isolation selon les calculs thermiques réglementaires. Plafond plaque de plâtre BA13 prépeint blanc vissé sur ossature métallique. Isolation du plafond par laine de verre soufflé épaisseur selon étude thermique. CHARPENTE – TOITURE : La charpente sera en bois, de type fermettes et reposera sur la structure gros-œuvre, arasée par 1 rang de génoises au rez-de-chaussée. La charpente du garage accolé sera en bois pannes et chevrons apparents. La couverture sera en terre cuite, de type tuile romane abeille teinte nuancée vieillie dans la masse. Auvent poutre béton cintré suivant plans MENUISERIES EXTÉRIEURES - FERMETURES – SERRURERIE : Les fenêtres et portes-fenêtres seront en PVC, ton blanc, avec double vitrage isolant. Elles seront ouvrantes à la française, selon plans permis de construire. Seuil surbaissé sur porte fenêtre et porte d’entrée. La porte d’entrée sera en bois isolante. Porte de garage métallique, basculante, sans rail. Volets pleins en bois de 32 m/m, lames en bois résineux sans barres avec contre-pentures, prépeints blanc Grille de défense sur châssis métallique type suivant choix MFC Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) DESCRIPTIF SOMMAIRE DES LOTS 1 ET 3 MENUISERIES INTÉRIEURES : Les portes intérieures seront de type post-formé 83/204, décor à panneaux, à recouvrement, pose sur huisserie bois. Porte de communication logement garage isolante post formée selon plan. Quincaillerie anodisée du type Eurobloc à condamnation pour les pièces humides. REVÊTEMENTS DE SOLS ET MURAUX : Sols rez-de-chaussée : Carrelage 30x30 ou 40x40 avec plinthes assorties. (à choisir dans la gamme du Promoteur) Concerne : Toutes surfaces. Sol terrasse : Carrelage ingelif sur plancher VS (à choisir dans la gamme du Promoteur). Sol garage : Béton brut de coulage. Les murs de la salle de bains seront revêtus de faïence murale. Forfait 10 m² pour la salle de bains. Forfait 5 m² pour une salle d’eau. ÉQUIPEMENT : Equipements ménagers : mitigeur chromé sur évier inox posé sur meuble mélaminé blanc. La production d’eau chaude se fera par ballon électro solaire. Equipements Sanitaires: chaque maison sera équipée d’appareils sanitaires de couleur blanche, suivant les plans : bac à douche extra plat, receveur de douche 80/80 en grès, lavabo sur console, vasque sur meuble + miroir avec bandeau lumineux. Les ensembles WC seront en porcelaine, avec abattant double et réservoir à mécanisme économe. L’équipement type sanitaire, dans son ensemble, sera équipé de mitigeurs chromés. Branchements et évacuations en attente dans la cuisine pour lave-vaisselle / lave-linge (appareils non fournis). CHAUFFAGE - EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATION - CONDUIT DE FUMÉE ET VMC: L’installation électrique sera réalisée conformément à la norme C15-100 applicable au 01/06/03 et au consuel, sous tension monophasée de 220 v. L’appareillage sera de marque ALOMBARD type ALCYON ou équivalent. Le séjour et la chambre principale seront équipés d’un conjoncteur téléphonique et d’une prise T.V.1 Point lumineux extérieur avec détecteur de mouvement. Le chauffage type plancher chauffant à circulation d’eau à basse température + machine thermodynamique. Sèche serviettes dans la salle de bains. Conduit de fumée séjour : Polycombustible métallique (paroi intérieure inox) positionné en séjour. Section intérieure diam. 23 cm. Départ en plafond séjour. Ventilation Mécanique Contrôlée par procédé en dépression, de type hydro réglable catégorie B, groupe simple flux placé en combles perdus conforme à l’étude thermique. Bouche d’extraction et entrée d’air selon réglementation. AMENAGEMENTS EXTERIEURS : Création de clôture grillagée sur périmètre de l’emprise foncière. Le terrain est livré nettoyé, les terres de fouilles sont étalées au droit de la maison. Les plantations ne sont pas prévues. Parking : Il est prévu au minimum un parking privatif par maison suivant le plan de masse du permis de construire. Ce parking est aménagé, soit en enrobé, soit en sol stabilisé. Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) DESCRIPTIF SOMMAIRE DES LOTS 2, 4, 5, 6, 7 ET 8 GÉNÉRALITÉS : La construction se conformera : Aux prescriptions techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment (CSTB). A la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA) applicable depuis le 1er janvier 1996 qui améliore les caractéristiques acoustiques des logements. Au Label Performance Effinergie Promotelec qui améliore le confort thermique et la sécurité de l’installation électrique et des équipements. GROS OEUVRE : Fondations en béton armé, sur semelles filantes, suivant nature du sol et étude géotechnique. Infrastructure en agglos creux de 20/20/50. Dallage en béton armé dans l’emprise du garage. Canalisations en réseau enterré selon étude et adaptation aux réseaux existants. Superstructure en agglos creux de 20/20/50. Vide sanitaire plancher poutre béton + hourdis polystyrène sans languette. Terrasse sur VS, plancher brut. MURS DE FAÇADES - CLOISONS - DOUBLAGES – PLAFOND : Le parement des façades sera en enduit monocouche, finition gratté, modénature scotch suivant plan permis de construire. Distribution en cloison de 72 mm d’épaisseur (plaque de BA13 prépeint blanc sur ossature métallique + isolant 45 mm). Doublage (85 mm de laine de verre + 13 mm plaque de plâtre prépeint blanc) sur les murs extérieurs. Isolation selon les calculs thermiques réglementaires. Plafond plaque de plâtre BA13 prépeint blanc vissé sur ossature métallique. Isolation du plafond par laine de verre soufflé épaisseur selon étude thermique. CHARPENTE – TOITURE : La charpente sera en bois, de type fermettes et reposera sur la structure gros-œuvre, arasée par 1 rang de génoises au rez-de-chaussée. La charpente du garage accolé sera en bois pannes et chevrons apparents. La couverture sera en terre cuite, de type tuile romane abeille teinte nuancée vieillie dans la masse. Auvent poutre béton cintré suivant plans MENUISERIES EXTÉRIEURES - FERMETURES – SERRURERIE : Les fenêtres et portes-fenêtres seront en PVC, ton blanc, avec double vitrage isolant. Elles seront ouvrantes à la française, selon plans permis de construire. La porte d’entrée sera en bois isolante. Porte de garage métallique, basculante, sans rail. Volets pleins en bois de 32 m/m, lames en bois résineux sans barres avec contre-pentures, prépeints blanc Grille de défense sur châssis métallique type suivant choix MFC Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) DESCRIPTIF SOMMAIRE DES LOTS 2, 4, 5, 6, 7 ET 8 MENUISERIES INTÉRIEURES : Les portes intérieures seront de type post-formé 73/204, décor à panneaux, à recouvrement, pose sur huisserie bois. Porte de communication logement garage isolante post formée selon plan. Quincaillerie anodisée du type Eurobloc à condamnation pour les pièces humides. REVÊTEMENTS DE SOLS ET MURAUX : Sols rez-de-chaussée : Carrelage 30x30 ou 40x40 avec plinthes assorties. (à choisir dans la gamme du Promoteur) Concerne : Toutes surfaces. Sol terrasse : Carrelage ingelif sur plancher VS (à choisir dans la gamme du Promoteur). Sol garage : Béton brut de coulage. Les murs de la salle de bains seront revêtus de faïence murale. Forfait 10 m² pour la salle de bains. Forfait 5 m² pour une salle d’eau. ÉQUIPEMENT : Equipements ménagers : mitigeur chromé sur évier inox posé sur meuble mélaminé blanc. La production d’eau chaude se fera par ballon électro solaire. Equipements Sanitaires: chaque maison sera équipée d’appareils sanitaires de couleur blanche, suivant les plans : baignoire acrylique 175x70, receveur de douche 80x80 en grès, vasque sur meuble + miroir avec bandeau lumineux. Les ensembles WC seront en porcelaine, avec abattant double et réservoir à mécanisme économe. L’équipement type sanitaire, dans son ensemble, sera équipé de mitigeurs chromés. Branchements et évacuations en attente dans la cuisine pour lave-vaisselle / lave-linge (appareils non fournis). CHAUFFAGE - EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET DE TÉLÉCOMMUNICATION - CONDUIT DE FUMÉE ET VMC: L’installation électrique sera réalisée conformément à la norme C15-100 applicable au 01/06/03 et au consuel, sous tension monophasée de 220 v. L’appareillage sera de marque ALOMBARD type ALCYON ou équivalent. Le séjour et la chambre principale seront équipés d’un conjoncteur téléphonique et d’une prise T.V. Le chauffage type plancher chauffant à circulation d’eau à basse température + machine thermodynamique. Sèche serviettes dans la salle de bains. Conduit de fumée séjour : Polycombustible métallique (paroi intérieure inox) positionné en séjour. Section intérieure diam. 23 cm. Départ en plafond séjour. Ventilation Mécanique Contrôlée par procédé en dépression, de type hydro réglable catégorie B, groupe simple flux placé en combles perdus conforme à l’étude thermique. Bouche d’extraction et entrée d’air selon réglementation. AMENAGEMENTS EXTERIEURS : Création de clôture grillagée sur périmètre de l’emprise foncière. Le terrain est livré nettoyé, les terres de fouilles sont étalées au droit de la maison. Les plantations ne sont pas prévues. Parking : Il est prévu au minimum un parking privatif par maison suivant le plan de masse du permis de construire. Ce parking est aménagé, soit en enrobé, soit en sol stabilisé. Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) INFORMATIONS PROGRAMME LE CLOS SAINT HENRI – LES PETITES PLAINES – 13122 VENTABREN PROMOTEUR ART ET CONSTRUCTION 30, avenue des Ecoles Militaires – 13100 Aix-en-Provence GESTIONNAIRE FONCIA ROBACHE 21 avenue Victor Hugo -13100 Aix-en-Provence COMMERCIALISATION IPLUS DIFFUSION 134, boulevard Haussmann – 75008 Paris Téléphone : 01 44 70 15 20 – Fax : 01 42 93 07 86 - Mail : [email protected] NOTAIRE MAITRE JEAN-PIERRE LAMETA Patios Forbin - 9bis, place John Rewald - 13100 Aix-en-Provence Téléphone : 04.42.17.03.80 - Fax : 04.42.23.37.94 - Mail : [email protected] INFORMATIONS PROGRAMME - Permis de construire : - Date de livraison prévisionnelle : - Date prévisionnelle de signature d’acte : - Dépôt de garantie : PC 01311409F0055 déposé en mairie de Ventabren le 30/11/2009 et obtenu le 08/06/2010 4ème trimestre 2012 3ème trimestre 2011 Chèque encaissable de 1.500 €uros à l’ordre de MAITRE LAMETA La commune de Ventabren est classée en zone B1 Scellier : 13,00 €/m² hors charges | Scellier Intermédiaire : 10,40 €/m² hors charges INFORMATIONS FISCALITE SCELLIER - Zonage : - Plafonds de loyer 2011 Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) INFORMATION PROMOTEUR ART ET CONSTRUCTION Le groupe ART ET CONSTRUCTION situé dans la ville d’Aix-en-Provence existe depuis 1947, plus de 60 ans d’expérience dans l’aménagement et la construction. ART ET CONSTRUCTION est une entreprise de famille, son logo et son nom ont été déposés auprès de l’INPI en tant que marque. Les constructions d’ART ET CONSTRUCTION sont facilement reconnaissable par logo qui apparait sur chaque entrée d’immeuble témoignant de sa qualité et de sa tradition. ART ET CONSTRUCTION aménageur a réalisé : A Aix-en-Provence - ZAC de la Torse : 21 ha, 26.000 m² SHON, une résidence 3ème âge, une école, 8,9 ha de parc public … A Aix-en-Provence – ZAC de la Rostolane : 9,9 ha, 23.000 m² SHON, école primaire, commerces, places A Aix-en-Provence – ZAC du Faubourg, ZAC du Montaiguet, Immeuble le Malherbe en collaboration avec la Société Elige (devenue Vinci Immobilier, P.A.E. de la Beauvalle, Le Clos Albert à Célony (vente de lot de terrain viabilisé), … A Meyreuil : P.A.E. du village A Sausset-les-Pins – ZAC des Parcs de Sausset : 46 ha, 68.000 m² SHON, ensemble immobilier, réaménagement du port de plaisance, collège, stade, squares A Marseille : aménagement de la Zone d’activité - 5h5 ha, de Mourepiane Littoral A Pra-Loup : plan d’ensemble des Molanès : 40 ha, 38.000 m² SHON, salle de sport, télésiège, magasins, … A Rougiers : Le Clos de Rougier (vente de lot de terrain viabilisé) Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) INFORMATION BAILLEUR GROUPE FONCIA FONCIA, leader européen des services immobiliers résidentiels, fait partie du groupe BPCE, 2ème acteur bancaire en France GROUPE BPCE Banque Populaire et Caisse d'Epargne se sont unies pour former ensemble le 2ème groupe bancaire français avec 37 millions de clients, 7 millions de sociétaires et 120.000 collaborateurs. Partenaire financier majeur pour les particuliers, les entreprises et l'ensemble de l'économie, le Groupe BPCE développe une offre complète de services bancaires, financiers et immobiliers. Fidèle aux valeurs coopératives des Banques Populaires et des Caisses d'Epargne, il s'appuie sur l'ensemble de ses réseaux pour promouvoir une société entreprenante et solidaire. GROUPE FONCIA FONCIA, depuis plus de 35 ans, poursuit un développement continu fondé sur des valeurs fortes : confiance, clarté, rigueur, professionnalisme et proximité. Aujourd’hui leader européen des services immobiliers résidentiels, FONCIA, au sein du Groupe BPCE, le deuxième acteur bancaire en France, dispose d’un réseau de plus de 600 agences animé par près de 7000 collaborateurs. Présent en France, Suisse, Allemagne et Belgique, le Groupe apporte à ses clients une offre globale de services sur le marché de l’immobilier résidentiel : gestion de copropriété, gestion locative, location, vente, recherche de financement, assurance, diagnostics techniques… FONCIA a enrichi progressivement son offre avec le conseil en immobilier d’entreprise, la gestion de SCPI, l’expertise locative de programmes neufs et la commercialisation d’immeubles en blocs ou par lots. FONCIA est désormais présent dans les principaux domaines de l’immobilier, avec une même volonté : être proche de ses clients et allier transparence, compétence, innovation et qualité de service. GESTION DE BIENS FONCIA gère et valorise votre patrimoine locatif. Leader national des services immobiliers résidentiels, FONCIA gère un patrimoine de 250.000 logements pour le compte de 130 000 propriétaires individuels et institutionnels. LOCATION DE BIENS FONCIA offre un très grand choix de locations avec, dans ses agences et sur son site Internet, un volume de plus de 15.000 logements. FONCIA propose des services exclusifs pour faciliter la vie de ses clients locataires. Ces services et bien d’autres font de FONCIA, aujourd’hui, le premier loueur privé en France. Les 600 agences du groupe ont réalisé plus de 60 000 locations en 2008. Document non contractuel Dispositif Scellier BBC – Le Clos Saint Henri – Ventabren (13122) IPLUS DIFFUSION – SARL au capital de 20.000 euros – RCS Paris 505 153 288 – Carte Transaction no 13570 délivrée par la Préfecture de Police de Paris – Garantie financière délivrée par SOCAMAB Assurances Siège social : 134, boulevard Haussmann – 75008 PARIS Téléphone :Scellier 01 44 70 BBC 15 20 – – Fax 01 42Saint 93 07 86 – web–: www.iplusdiffusion.fr Document non contractuel Dispositif Le :Clos Henri Ventabren (13122)