GUIDE SÉCURITÉ INCENDIE
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GUIDE SÉCURITÉ INCENDIE
GUIDE SÉCURITÉ INCENDIE BDTGE ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX PRÉPARÉ PAR : COMMUNICATIONS, MÉDIAS ET ÉDUCATION DU PUBLIC 2015 G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE Lors d’événements spéciaux, vous vous devez de respecter les consignes suivantes. Évidemment, ces dernières font partie intégrante du règlement municipal RVQ 1207 et du CNPI 1995 (Code National de Prévention des Incendies) et Événements en plein air de la RBQ, en vigueur sur notre territoire. NOTEZ QUE LES EXIGENCES CI-DESSOUS, S’APPLIQUENT À TOUTES INSTALLATIONS FIXES ET/OU TEMPORAIRES ISSUES Les issues et les accès aux issues de tout bâtiment doivent être libres, fonctionnels, en bon état en tout temps. Nul ne peut dissimuler une porte située dans une issue ou un accès à une issue ou une porte donnant accès à une issue ou à un accès à une issue, ni un indicateur de sortie. Une targette installée sur une porte d’issue doit être maintenue cadenassée en position ouverte en tout temps lorsque le bâtiment est occupé. Un dispositif de fermeture installé sur une porte d’issue exigée doit permettre de l’ouvrir facilement de l’intérieur par une manœuvre simple sans qu’il soit nécessaire d’utiliser une clé ou un autre dispositif spécial ou d’avoir une connaissance particulière du mécanisme d’ouverture. G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE On peut considérer comme une issue un pan de toile identifié comme tel, par où il est possible d’évacuer la tente rapidement et facilement. On peut considérer comme une issue une arche ou tout endroit que l’on peut pénétrer à l’intérieur d’une installation quelconque. Des allées de 9’ de largeur doivent être maintenues libres entre les kiosques et les objets exposés. Chaque porte de sortie doit être desservie par une allée qui donne accès à au moins une autre porte de sortie. La distance de parcours jusqu'à une porte d’issue doit être au plus de 45m (150pieds) dans chaque allée. BORNE D’INCENDIE Une borne d’incendie doit être libre en tout temps de toute construction, ouvrage, plantation ou toute autre obstruction dans un rayon de 1,5m de celle-ci. Le SPCIQ, peut exceptionnellement, après analyse de la situation, autoriser qu’une borne-fontaine soit dissimulée derrière une installation temporaire moyennant l’installation d’un pictogramme bien visible. G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE CONTRÔLE DES RISQUES D’INCENDIE Constitue une nuisance et est interdit la garde ou le dépôt à l’intérieur ou autour des bâtiments de matières combustibles qui, en raison de leur quantité ou de leur emplacement, présentent un risque d’incendie ou nuisent au combat d’incendie. Une matière combustible doit être placée à au moins 15 centimètres d’un appareil de chauffage mural ou portatif. Les ampoules et les projecteurs de tout appareillage d’éclairage installé dans la tente doivent se trouver à au moins 600mm (24 pouces) de toute matière combustible, incluant la toile de la tente. Un appareillage électrique, tel qu’un panneau de distribution, un fusible et un disjoncteur, doit être accessible et libre de toute obstruction. Aucun objet combustible ne doit se trouver dans un rayon d’un mètre d’un tel appareillage. Les matériaux décoratifs, tentures, rideaux, textiles et voiles doivent être ininflammables. La toile, les bâches et les matériaux utilisés pour la décoration des tentes doivent posséder une certaine résistance lorsqu’ils sont exposés à une flamme. Ils doivent être conformes à la norme CAN/ULC-S109. Les extincteurs portatifs doivent demeurer visibles et accessibles en tout temps. G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE Matériel interdit : aspenite, préfini 1/8 pouce d’épaisseur, jute tout papier ou carton, polystyrène, tapis gazon, arbre et fleurs artificielles. (les arbres et fleurs naturelles en santé sont acceptés lorsqu’ils sont en port avec terre humide. Dans les tentes ou les chapiteaux accessibles au public, il est interdit d’utiliser des dispositifs à flamme nue. L’utilisation d’un appareil à combustion et d’un équipement de cuisson au gaz est défendue dans les tentes et chapiteaux. Un appareil de cuisson (électrique) doit être à 0,6m (2pi) des visiteurs et de tout matériel combustible et doit reposer sur une surface incombustible. Tout appareil de cuisson doit être homologué par un organisme reconnu. Un extincteur ayant une capacité d’extinction d’au moins 2A20BC doit être prévu près de chaque appareil de cuisson et un extincteur de type K près d’un appareil de friture. PIÈCES PYROTECHNIQUES Nul ne peut utiliser des pièces pyrotechniques à risque élevé, destinées aux effets spéciaux et pour consommateurs sans l’autorisation de l’autorité compétente. G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE INSPECTION Le propriétaire, le locataire ou l’occupant doit laisser pénétrer le préventionniste sur les lieux et ne pas nuire à l’exécution de ses fonctions. FOYER EXTÉRIEUR L’appareil utilisé pour la combustion des combustibles solides doit comprendre une cheminée et un âtre munit d’un pare-étincelle, tel un foyer, un poêle ou tout autre appareil du même genre. Nul ne peut utiliser un foyer extérieur comme incinérateur à déchets. Nul ne peut installer ou utiliser un foyer extérieur situé à moins de trois mètres de tout bâtiment et de toute construction faite de matériaux combustibles. Nul ne peut laisser un feu dans un foyer extérieur sans la surveillance d’un adulte tant qu’il n’est pas éteint de façon à ne pas constituer un risque d’incendie. Foyer au propane et/ou bois sans grille protectrice accepté pour une courte durée avec un gardien en permanence mais pas accepté pour longue durée G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE GAZ PROPANE Tout appareil utilisant du gaz propane (BBQ, chauffeterrasse) doit respecter les exigences suivantes : Doit être à 1m (3pi) sur le plan horizontal de toute ouverture de bâtiment Doit être à 3m (10pi) sur le plan horizontal de la prise d’air de tout appareil ou appareillage de circulation d’air 3m (10pi) sur le plan horizontal de toute source d’allumage Il est interdit d’installer une bouteille sous le niveau du sol S’il y a entreposage de propane, l’emplacement doit être identifié à l’aide d’un pictogramme Le chauffe-terrasse doit être fixé solidement afin qu’il ne soit pas renversé. Il est interdit de placer les bonbonnes et bouteilles de gaz comprimé dans les issues, à l’extérieur, sous les escaliers et à moins d’un mètre d’une issue. G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE VÉHICULES D’URGENCE Un passage en ligne droit doit avoir au moins 15 pieds de largeur. Si non, un rayon de courbure de 22 pieds doit être respecté. Un dégagement vertical de 16 pieds doit être respecté. Un espace de travail pour les camions incendies doit avoir, au minimum, 20 pieds de largeur. NOTES ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ ________________________________________________ G :CMEP/ÉVÉNEMENTS SPÉCIAUX/EXIGENCES DIVERSES/GUIDE BDTGE