APPEL d`OFFRES des RAPACES de GAP HAUTES

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APPEL d`OFFRES des RAPACES de GAP HAUTES
APPEL d’OFFRES des RAPACES de GAP HAUTES-­‐ALPES Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes est un club de hockey sur glace, sous forme associative, qui a pour objet le développement de cette discipline sportive sur le territoire haut-­‐alpin. Le club participe au championnat de France de hockey sur glace Elite dénommé « Ligue Magnus » où son équipe professionnelle y a remporté le titre lors de la dernière saison. Le club amorce une évolution dans son organisation administrative et sportive si bien qu’il souhaite désormais travailler avec un ou des partenaires spécifiques qui le soutiendront pour offrir des conditions d’entraînement et de jeu idéales à son équipe professionnelle. Cet appel d’offres porte sur 4 lots de produits suivants : -­‐ Lot n°1 : Textiles sport, -­‐ Lot n°2 : Textiles ville, -­‐ Lot n°3 : Produits énergétiques, -­‐ Lot n°4 : Produits consommables. Les produits sont destinés à être portés et utilisés par les membres de l’équipe professionnelle dans le cadre des compétitions nationales auxquelles elle sera amenée à participer pour les trois (3) prochaines saisons sportives soit pour les saisons 2015-­‐
2016, 2016-­‐2017 et 2017-­‐2018. I/ Identité de l’appelant Association « Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes » Adresse : Alp’Aréna, rue de Narvik, La Blâche, 05000 Gap. E-­‐mail : [email protected] Téléphone : 04.92.53.71.11 II/ Cadre de la consultation La présente consultation est publiée afin que les équipementiers intéressés puissent faire parvenir une offre pour l’ensemble des lots ou sur un lot. 1 Le club des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes s’attache à respecter le droit de la concurrence. III/ Durée de validité des offres La durée de validité des offres est de vingt-­‐quatre (24) jours à compter de la date de réception de la présente consultation. IV/ Objet du marché La présente consultation porte sur la sélection d’un ou de plusieurs partenaires ayant pour appellation « Equipementier officiel » des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes. V/ Durée du marché Le marché commencera au jour de son attribution définitive soit le 1er juillet 2015 et se terminera le 30 juin 2018. VI/ Les attentes des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes Il est exigé du futur partenaire d’établir une proposition en réponse aux attentes exprimées par les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes en matière de fourniture de produits. Le partenaire devra préciser les moyens dont il dispose pour mettre en œuvre ce qui est attendu. a – Les prestations attendues et les moyens de mise en oeuvre Le futur partenaire doit formuler une offre de dotation en matière de produit « équipementier ». Il devra indiquer les moyens dont il dispose et qu’il mettra en œuvre afin d’apporter une réponse adaptée et privilégiée au présent cahier des charges. Ainsi, le futur partenaire devra détailler les éléments suivants dans sa réponse : -­‐ le descriptif de la société, -­‐ le réseau et l’implantation permettant de connaître la couverture nationale de la société, -­‐ le ou les modes de commercialisation utilisés et son ou ses audiences (notamment, la consultation de son site internet, le nombre de catalogues diffusés, les articles les plus consultés, etc.), -­‐ le processus habituel de traitement des commandes, -­‐ le processus particulier de traitement des commandes proposé dans le cadre d’un futur accord, -­‐ les engagements pouvant être pris en termes de qualité, de réactivité de suivi et de délais de fabrication et de livraison, -­‐ le processus de suivi centralisé du dossier et de reporting avec les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes selon un calendrier mensuel, 2 -­‐
ses références dans le domaine sportif. b – Le merchandising Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes a développé une gamme de produits dérivés mis en vente dans sa boutique de l’Alp’Aréna. Parmi les produits proposés on y retrouve ceux qui font l’objet des lots. Afin de continuer de proposer de tels produits, les candidats devront avoir la capacité de fournir ceux-­‐ci pour qu’ils soient commercialisés. La fourniture des produits dérivés devra être négociée distinctement par un autre accord. VII/ Les engagements des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes Afin que chaque candidat puisse répondre librement et faire valoir l’ensemble de ses points forts, le club des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes a décidé de créer plusieurs lots. Il est précisé qu’il est possible de répondre pour l’obtention d’un seul lot, de plusieurs lots ou de la totalité des lots. a – Distinction entre « Fournisseur officiel » et « Equipementier officiel » Si un dossier répond, tant quantitativement que qualitativement, à l’obtention de l’ensemble des lots le partenaire bénéficiera des droits de « Equipementier officiel ». Dans le cas où les lots sont partagés entre plusieurs partenaires, chacun pourra bénéficier des droits de « Fournisseur officiel ». b – Les droits de « l’Equipementier officiel exclusif » Ces droits s’appliquent lorsqu’un seul partenaire a été sélectionné pour acquérir l’ensemble des lots. Droits promotionnels : -­‐ le droit d’utiliser le label « Equipementier exclusif du club des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes », -­‐ le droit d’utiliser l’image collective (3 au minimum) des joueurs de l’équipe professionnelle des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes, -­‐ la possibilité de mettre en place des actions promotionnelles avec des joueurs de l’équipe professionnelle des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes dont le nombre sera fixée dans l’accord final. Droits publicitaires / Visibilité : -­‐ le logo de la marque sera présent sur les produits fournis pour l’équipe professionnelle des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes (hors CHL), -­‐ la présence du logo sur les panneaux d’interview, -­‐ 1 panneau d’une longueur de 3 mètres sur la balustrade de la patinoire pour tous les matchs de l’équipe professionnelle en championnat de France et lors des coupes nationales joués à domicile, 3 -­‐
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la présence du logo sur le site internet du club et sur l’ensemble de ses supports publicitaires, des annonces micro lors de chaque match à domicile en présentant la marque de la société et ses distributeurs dans le département. Relations publiques : -­‐ mise à disposition d’un nombre de places assises numérotées (à définir) pour tous les matchs à l’Alp’Aréna de l’équipe professionnelle de chaque saison sportive. c – Les droits des Fournisseurs officiels Ces droits s’appliquent pour un partenaire acquérant un seul lot. Si un partenaire acquiert plusieurs lots, ses droits en termes de relations publiques s’additionnent proportionnellement au nombre de lots acquis. (Exemple : un lot = 2 places et deux lots = 4 places, etc.) Droits promotionnels : -­‐ le droit d’utiliser l‘image collective (3 au minimum) des joueurs de l’équipe professionnelle des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes pour l’associer uniquement avec le produit fourni par le fournisseur afin d’être publié sur son site internet, -­‐ la possibilité de mettre en place deux (2) actions promotionnelles maximum par saison sportive. Droits publicitaires / Visibilité : -­‐ le logo du fournisseur sera sur le produit fourni, -­‐ Diffusions de spots animés sur l’écran géant de l’Alp’Aréna lors de l’ensemble des matchs à domicile, toutes compétitions confondues (hors CHL). Relations publiques : -­‐ mise à disposition d’un nombre de places assises numérotées (à définir) pour tous les matchs à l’Alp’Aréna de l’équipe professionnelle pour chaque saison sportive. VIII/ Présentation de la candidature et de l’offre a – Présentation de la candidature Le candidat doit présenter sa candidature tout seul. L’hypothèse d’une candidature sous forme de groupement sera refusée. Les candidats devront présenter leur candidature dans les conditions suivantes sous peine d’être écartés de la consultation. Le dossier de candidature doit contenir des renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. 4 Ainsi, il doit comprendre les pièces suivantes : -­‐ une lettre de candidature remplie entièrement comprenant au moins les éléments ci-­‐après : nom ou raison sociale, forme juridique, domicile ou siège social, numéro de téléphone et de télécopie, adresse du courrier électronique, numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés, numéro SIREN et code d’activité économique principale ainsi que l’état civil du représentant légal du candidat personne morale. -­‐ Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices comptables. b – Présentation de l’offre L’offre devra comprendre un mémoire technique, reprenant l’ensemble des éléments mentionnés à l’article VI. a. de la présente consultation. Il est demandé à chaque candidat de fournir un catalogue comprenant les tarifs publics de chacun des produits ou des lots choisis. IX/ Les modalités de remise des candidatures et de l’offre Les éléments de présentation de la candidature et de l’offre devront être adressés au complet, sous courriers cachetés, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse suivante : « Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes » Alp’Aréna, rue de Narvik, La Blâche, 05000 Gap. La date limite de réception est fixée au lundi 22 juin 2015 à 21h00 (heure française). Par contre les courriers, envoyés en recommandé, reçus après la date et l’heure limites de réception ne seront pas ouverts et seront sur demande restitués à l’expéditeur. X/ Les modalités de sélection des candidatures et des offres Avant de procéder à l’examen des candidatures et en cas de pièces manquantes ou incomplètes, le club des Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes pourra demander aux candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de sept (7) jours ouvrables à compter de la demande. Les autres candidats seront également informés de la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai. Dans le cadre de l’analyse des candidatures les causes d’élimination sont les suivantes : 5 -­‐
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les domaines d’expertise des candidats ne correspondraient pas à l’objet du marché, ceux qui ne présenteraient pas les garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard de prestations équivalentes à celles définies au sein de ce marché. XI/ Attribution du marché Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes se réserve la possibilité de retenir plusieurs offres, et de passer plusieurs accords cadres dans l’hypothèse où cela lui permettrait de disposer d’une meilleure couverture des besoins définis que ce soit en termes qualitatifs, quantitatifs ou de couverture territoriale. Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes se réserve la faculté de ne pas donner suite à cette consultation, pour tout motif d’intérêt général. Dans ce cas, le club informera les candidats d’une telle décision qui ne donnera lieu à aucune indemnité. XII/ Notification et document contractuel Le choix du partenaire sera notifié par courrier électronique. Le partenaire sera lié par le présent document valant règlement de la consultation et cahier des charges et l’offre qu’il aura présentée au club des Rapaces de Gap Hautes-­‐
Alpes. Après l’attribution du marché, les Parties devront rédiger un document contractuel d’application précisant et complétant éventuellement les modalités pratiques d’exécution de certaines obligations. Ce document ne pourra pas modifier substantiellement ni les termes du présent règlement de consultation et l’offre retenue, ni l’équilibre économique, ni la nature du marché de la présente consultation. Il précisera toutefois que certains contenus pourront être adaptés après accord des Parties dans l’hypothèse de contraintes constatées lors de la mise en œuvre des prestations ainsi que dans l’hypothèse où de nouvelles contraintes imposées par les textes en vigueur deviendraient impératives. XIII/Responsabilité Le partenaire répondra de toutes les conséquences dommageables de quelque nature qu’elles soient résultantes de l’exécution des obligations mises à sa charge au terme du présent marché. Il sera notamment responsable : 6 -­‐
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dans les conditions du droit commun des dommages de toutes natures qui pourraient être causés de son fait ou de celui de ses préposés, pour tout accident et sinistre dont lui-­‐même et ses employés pourraient être victimes dans les lieux de son activité, de tous les dégâts dus aux biens dont il a la garde, financièrement vis-­‐à-­‐vis de son personnel, des organismes de sécurité sociale et de ses fournisseurs, ainsi que tout tiers en général, de la bonne gestion de ses activités notamment vis-­‐à-­‐vis de ses créanciers. -­‐
XIV/ Indépendance des parties Il est convenu que le marché ne pourra être interprété comme créant un lien de subordination de l’une ou l’autre des parties envers son cocontractant. En conséquence, aucune des parties, ni aucun de leur préposé, mandataires, représentants, courtiers ou vendeurs ne pourront prendre d’engagement exprès ou implicite quel qu’il soit pour le compte de l’autre partie. Les Rapaces de Gap Hautes-­‐Alpes disposera de toute liberté pour conduire sa politique et ses actions et/ou de participer aux événements sportifs comme il l’entendra. De même, le partenaire aura toute liberté de conduire sa politique institutionnelle, commerciale et promotionnelle comme il le souhaitera. XV/ Résiliation anticipée a – Résiliation du contrat cadre pour manquement Dans le cas où l’une des Parties au contrat cadre ne respecterait pas les engagements convenus en vertu du marché, l’autre partie serait fondée à se désengager de sa propre prestation après mise en demeure, par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet après un délai de trente (30) jours ouvrables. La dénonciation interviendra, de plein droit, par une nouvelle lettre recommandée avec accusé de réception adressée à la partie défaillante. Elle a pour effet de mettre un terme immédiat aux droits et avantages consentis au contrevenant sans préjudice de la faculté pour l’autre partie de demander tous dommages et intérêts, qu’elle estimerait justifiés, en réparation du préjudice subi. b – Effets de la résiliation du contrat cadre pour force majeure Nonobstant ce qui précède, aucune partie ne sera responsable de la non-­‐exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du marché, si cette non-­‐exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure. Seront considérés comme cas de force majeure, les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la cour de cassation. La partie invoquant un événement constitutif de force majeure devra en aviser l’autre partie dans les sept (7) jours suivant la survenance. 7 Les Parties conviennent qu’elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution du présent contrat pendant la durée du cas de force majeure. Au-­‐delà du délai d’un mois d’interruption pour cause de force majeure le présent contrat sera résilié automatiquement, de plein droit. c – Effets de la résiliation du contrat cadre La résiliation du contrat cadre emportera de fait, la résiliation concomitante du ou des contrats particuliers visés au dernier alinéa de l’article XII., en cours à la date de résiliation. XVI/ Intuitu personae Le marché est attribué intuitu personae. Le contrat conclu entre les parties et les droits qu’elle emporte ne pourront faire l’objet d’aucune cession ou sous convention, directe ou indirecte, de quelque nature que ce soit, sans l’accord écrit préalable de l’autre partie. XVII/ Confidentialité Les Parties s’engagent à tenir comme strictement confidentielles les dispositions de l’offre et de la convention qui sera signée entre elles, notamment celles relatives aux conditions financières. Le contrat pourra cependant être produit si la loi l’exige à l’appui de toute action judiciaire. XVIII/ Innocuité des tolérances La circonstance que l’une des parties ait toléré, serait-­‐ce « ab initio » et de façon répétée, l’inexécution par l’autre partie d’une ou de plusieurs de ses obligations en fera pas obstacle en dehors de l’hypothèse où la prescription serait acquise et dans cette mesure seulement, à ce qu’elle demande à son débiteur l’intégralité de ce qui lui est dû. Dans l’hypothèse où l’une des parties ratifierait un acte accompli par l’autre en méconnaissance de l’une des stipulations des présentes et de ses suites, cette ratification ne produirait aucun effet au-­‐delà de ses termes. XIX/ Loi applicable La présente consultation est soumise à la loi française. XX/ Attribution de juridiction Tout litige entre les Parties qui trouverait son origine dans la présente consultation serait de la compétence du Tribunal de Grande Instances de Gap. 8 ANNEXES Il est précisé que les listes ci-­‐dessous sont non exhaustives en produit et en quantité. LOT n°1 : TEXTILES SPORT JOUEURS PRODUITS QUANTITÉ Sacs de voyage 35 – 40 Veste chaude 25 – 30 Veste légère 25 – 30 Survêtement 25 – 30 (entraînement hors glace) Survêtement 25 – 30 (déplacement) Sweat zip/gilet 25 – 30 Polo (manches courtes) 25 – 30 T-­‐Shirt (manches courtes) 100 – 120 « 2 séries » Short (hors glace) 25 – 30 Bonnet 25 – 30 Casquette 25 – 30 Maillot domicile floqué 25 – 30 Maillot extérieur floqué 25 – 30 Bas domicile 25 – 30 Bas extérieur 25 – 30 Sur culotte 25 – 30 LOT n°2 : TEXTILES VILLE JOUEURS & STAFF TECHNIQUE PRODUITS QUANTITÉ Blazer noir 45 (avec le logo du club) Chemise blanche 45 (hors logo du club) Maillot d’entrainement 25 – 30 Bas d’entrainement 25 – 30 Serviettes (petite/grande) 25 – 30 STAFF TECHNIQUE PRODUITS QUANTITÉ Tenues d’entraineurs 2 Veste chaude 10 Veste légère 10 Survêtement (hors glace) 10 Survêtement 10 (déplacement) Sweat zip/gilet 20 Polo (manches courtes) 20 T-­‐Shirt (manches courtes) 40 « 2 séries » Short (hors glace) 10 Bonnet 10 Casquette 10 Serviettes (petite/grande) 10 9 LOT n°3 : PRODUITS ÉNERGÉTIQUES JOUEURS PRODUITS QUANTITÉ Préparation pour boissons A définir Barres énergétiques A définir Gels énergétiques A définir Boissons protéinées A définir Barres protéinées A définir Pipettes match / entrainement et 25 de porte-­‐pipettes chaque LOT n°4 : PRODUITS CONSOMMABLES JOUEURS & STAFF TECHNIQUE PRODUITS QUANTITÉ Scotch classique A définir Scotch clear A définir Tape A définir Grip A définir Lacets A définir Embouts A définir Meule A définir Diamant A définir Lames patins A définir Palets A définir Supports de lame A définir Outillage A définir Caisse de transport A définir 10 

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