Guide Utilisation - VII - Module ET-EP

Guide d’utilisation
Partie VII - Module « ET-EP »
Sommaire
1.
OBJET DU DIAGNOSTIC ........................................................................................................................................................................... 4
1.1.
2.
DEFINITIONS........................................................................................................................................................................................... 4
2.1.
2.2.
3.
Préambule ................................................................................................................. 4
Termes Métiers ......................................................................................................... 4
Termes Métiers « Diagnostic ».................................................................................. 4
DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC............................................................................................................................................ 6
3.1.
3.2.
3.3.
Préparation du diagnostic ......................................................................................... 6
Accessibilité .............................................................................................................. 6
Collecte des informations terrain ............................................................................... 7
3.3.1.
3.3.2.
3.3.3.
3.3.4.
3.3.5.
3.3.6.
3.3.7.
3.4.
Informations générales .................................................................................................................. 7
Légende du diagnostic .................................................................................................................. 8
Diagnostic – Vue Pièce ................................................................................................................. 8
Déclaration d’infestation (Termites)............................................................................................. 10
Déclaration d’infestation (Etat parasitaire) .................................................................................. 11
Déclaration d’une réserve............................................................................................................ 11
Constatations diverses ................................................................................................................ 12
Synthèse des informations terrain ........................................................................... 12
3.4.1.
3.4.2.
3.4.3.
3.4.4.
3.4.5.
Les infestations ............................................................................................................................ 12
Les parties non examinées.......................................................................................................... 13
Les constatations diverses .......................................................................................................... 13
La synthèse par infestation.......................................................................................................... 14
Document de sortie du diagnostic ............................................................................................... 14
1.1. OBJET DU DIAGNOSTIC
PREAMBULE
1. Objet du diagnostic
1.1. Préambule
Les différentes missions réglementaires possibles sont :
Etat Relatif à la présence deTermites
Missions
Réglementaires
Missions Non
réglementaires
Objectifs de la
mission
•
Exonération vendeur en zone
délimitée (immeuble bâti)
•
Répondre à une injonction du maire
immeuble bâti et non bâti
•
Accompagner une déclaration de
présence (immeuble bâti et non bâti)
• Avant démolition
• Information
Le diagnostic a pour objet la situation d’un
ou de bâtiments ou de parties de bâtiments
vis-à-vis d’une infestation de termites
Constat d’Etat parasitaire pour les immeubles
bâtis et non bâtis
•
Répondre à une injonction du maire pour les
immeubles non bâti
•
Information
Le diagnostic a pour objet la situation d’un ou de
bâtiments ou de parties de bâtiments vis-à-vis
d’infestation(s)
d’agents
de
dégradation
biologiques du bois (termites, autres insectes
destructeurs et champignons de pourriture)
2. Définitions
2.1. Termes Métiers
Examen visuel
- Recherche visuelle de présence ou d’indices de présence
(cordonnets ou galeries-tunnels, termites, restes de termites,
dégâts, etc.).
- Examen des produits cellulosiques non rattachés au bâti (débris
de bois, planches, cageots, papiers, cartons, etc.)
- Examen des matériaux non cellulosiques rattachés au bâti
(matériaux d’isolation, gaines électriques, revêtements de sols ou
muraux, etc.)
- Recherche et examen des zones favorables au passage et/ou
développement des termites et d’autres agents de dégradation du
bois (caves, vides sanitaires, zones humides, branchements d’eau,
arrivées et départs de fluides, regards, gaines, câblages,
ventilation, joints de dilatation, etc.)
Sondage des bois
Sondage de l’ensemble des éléments en bois.
Eléments dégradés : sondages approfondis et, si nécessaires,
destructifs.
2.2. Termes Métiers « Diagnostic »
CCH
Diagnostic
Donneur d’ordre
Opérateur de diagnostic
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Code de la construction et de l’habitation
Au sens du présent document, il s'agit de la réalisation des
contrôles destinés à établir un état relatif à la présence de termites
ou un état parasitaire.
Personne physique ou morale, propriétaire du logement concerné
ou son mandataire, qui fait appel à l’opérateur de diagnostic pour la
réalisation d’un état relatif à la présence de termites ou d’un état
parasitaire.
Personne physique, certifiée ou non conformément à la
réglementation (selon les missions), qui réalise l’état relatif à la
Partie VII – Module « ET-EP » - rév. 02
2.2.
Propriétaire
Infestation
Agent de dégradation
biologique du bois
Contrat de mission
Ouvrage
TERMES METIERS « DIAGNOSTIC »
présence de termites ou l’état parasitaire.
Personne ayant la jouissance d'un logement où se réalise l’état.
Présence ou indice de présence de termites ou d’autres insectes
ou de champignons (ou pourriture).
Insectes destructeurs du bois et champignons lignivores (ou
pourriture).
Document précisant les conditions d’intervention de l’opérateur et
décrivant précisément les lieux à investiguer (emplacement,
surface, usage, accessibilité, plan, éléments de copropriété, etc.)
La norme utilise le terme d’ouvrage (ou partie d’ouvrage) pour
désigner ce qui est appelé élément dans Imm’PACT.
Ce terme d’ouvrage sera donc repris dans l’interface du module,
même si dans ce document le terme d’élément est utilisé.
Partie VII – Module « ET-EP » - rév. 02
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3.1. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
PREPARATION DU DIAGNOSTIC
3. Déroulement séquentiel du diagnostic
Le diagnostic termite doit être réalisé de façon séquentielle.
3.1. Préparation du diagnostic
Préalablement à la réalisation du diagnostic, l’opérateur de diagnostic doit adresser au donneur d’ordre un
document reprenant les conditions générales de réalisation du diagnostic.
Ce document correspond à l’ordre de mission (Etape 3 de la gestion du dossier [Imm’PACT]).
Il est conseillé de réaliser le DGB avant le diagnostic termite ou état parasitaire afin de gagner du temps pour la
description des localisations (description des éléments notamment).
3.2. Accessibilité
Dans la liste des dossiers, il est nécessaire de sélectionner le dossier à traiter et de cliquer sur le bouton
devenu actif
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dans la barre d’outils de lancement des diagnostics.
Partie VII – Module « ET-EP » - rév. 02
3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
ACCESSIBILITE
3.3. Collecte des informations terrain
Le logiciel permet de collecter les informations de manière simple et rapide (minimum de saisie) et son
utilisation doit être souple (en termes de navigation).
Interface intelligente :
La collecte des informations « terrain » est basée sur une description détaillée de l’habitation (Ex : Type de
logement, Description des bâtiments, pièces du logement, …).
Ainsi, à partir de la description du bien (bâtiments, pièces, éléments), le logiciel détermine les pièces à
présenter par défaut, dans le cas où elles n’auraient pas été décrites dans la Description Générale du Bien
(DGB). Puis pour chaque pièce décrite dans le DGB ou ajoutée par défaut, le logiciel détermine les éléments à
inventorier et à contrôler à proposer par défaut, dans la mesure où ceux-ci n’auraient pas été décrits dans le
DGB.
Interface visuelle :
Le logiciel présente les bâtiments et les pièces ou volumes sous la forme d’une arborescence.
Le logiciel laisse la possibilité de saisir de manière incomplète une pièce ou volume et de la compléter par la
suite. Le diagnostiqueur visualise l’état des pièces et volumes (leur avancement) et l’état du diagnostic
(infestation détectée) à travers des marques (icône) de manière rapide.
Une pièce est considérée comme contrôlée dès lors que le diagnostiqueur a indiqué l’absence ou la présence
d’indices d’infestation pour chaque élément.
3.3.1.
Informations générales
Objet :
-
Durée de la mission
Année du permis de construire
Structure du bâtiment
Type de charpente
Précisions sur le lot visité
Autres informations
Par défaut les éléments d’ouvrages qui possèdent un revêtement déclaré comme étant collé, sont
considérés comme non visibles. Ces ouvrages sont alors automatiquement ajoutés au tableau des
ouvrages non-inspectés dans le rapport. Cette case à cocher permet en la décochant de ne plus
considérer ces ouvrages comme non-visibles.
Description :
Vous pouvez consulter, modifier ou encore supprimer ces informations.
Aucune information n’est obligatoire.
Partie VII – Module « ET-EP » - rév. 02
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3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
3.3.2.
ACCESSIBILITE
Légende du diagnostic
Objet :
-
Légende de toutes les images et icônes rencontrées au cours du diagnostic.
Description :
Aucune modification n’est possible
Ces informations sont uniquement informatives.
Règles de gestion :
La partie « infestations autre que termite » ne concerne que le diagnostic termite.
3.3.3.
Diagnostic – Vue Pièce
Le panneau de gauche affiche l’arbre des différentes localisations du (des) bâtiment(s).
Une localisation est une partie de bien, un niveau ou une pièce. Dans le cas des termites, une localisation peut
également être une façade ou les abords d’un bâtiment.
Pour la description de l’arbre des localisations et des interfaces de saisie s’y rapportant, se référer au guide
d’utilisation du module « Description générale du bien ».
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3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
Panneau des ouvrages
champs
Type
Bouton
Bouton
Bouton
Bouton
Bouton
Tableau
d’ouvrage
Colonne Etat
Tableau
Colonne
Colonne
Localisation
Colonne
Colonne
Ouvrage
Colonne
Colonne
Nature /
Revêtement
Colonne
Colonne
Infestation
Colonne
Colonne
réserve
Colonne
Bouton
Bouton
Bouton
Description
Valide tous les ouvrages non
inspectés de la pièce
Ajoute les ouvrages prévus pour
une pièce standard (sol, mur,
plafond, plinthe, bâti fenêtre, bâti
porte)
Ajoute les ouvrages prévus pour
une pièce d’eau (canalisation, grille
ventilation, placards intégrés)
Ajoute les ouvrages prévus pour
une cave (trappe, stockage)
ACCESSIBILITE
Règle de gestion associée
Validation d’ouvrage
- Si l’ouvrage existe déjà, il ne
sera pas dupliqué,
- Reprends les propriétés
(nature et revêtement)
décrites dans le DGB si elles
existent.
Ajoute les ouvrages prévus pour
des combles (ferme, pannes,
chevron, liteau, volige)
Liste les ouvrages de la pièce et
leurs informations
Affiche l’état de l’ouvrage :
Ok :
Réserve :
Infesté :
Affiche la pièce ou se trouve
l’élément
Affiche le type de l’ouvrage (Sol,
mur,…). Un clic dans la cellule
affiche l’interface de saisie du type
Affiche la nature de l’ouvrage si
elle est renseignée. Un clic dans la
cellule affiche l’interface de saisie
de la nature
Affiche le revêtement de l’ouvrage
s’il est renseigné. Un clic dans la
cellule affiche l’interface de saisie
du revêtement
Affiche un résumé des infestations
(abréviation de la nature de
l’infestation suivi entre parenthèses
de la sous-localisation de
l’infestation si elle est précisée).
Un clic dans la cellule affiche
l’interface de saisie d’infestation
Affiche la justification de la réserve
si l’ouvrage en possède une.
Un clic dans la cellule affiche
l’interface de saisie de réserve
Supprime l’ouvrage de la pièce
Dupliquer l’ouvrage de la pièce
Initialisation ouvrages
Afficher état
Visible uniquement au niveau
d’un étage, d’une partie bien
ou d’un bien
Duplique toute la ligne sauf
les infestations (nature /
revêtement, réserve)
Ajoute un nouvel ouvrage
(nouvelle ligne dans le tableau)
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3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
ACCESSIBILITE
Barre d’outils du diagnostic (bas d’écran)
champs
Type
Description
Bouton
Sauvegarde en base de toutes les
données modifiées apportées au
diagnostic, sauf les données
concernant les localisations qui
elles sont sauvegardées au fur et à
mesure
Bouton
Passe à l’écran de synthèse
Bouton
Lance Xylocia qui est un outil
interactif d’aide à l’identification
des xylophages.
Règle de gestion associée
Validation diagnostic
Uniquement si XyloCia est
installé sur le poste
3.3.4. Déclaration d’infestation (Termites)
Fenêtre de modification d’infestation (Termites)
champs
Type
Description
Bouton
Valide la saisie et ferme la fenêtre
Bouton
Bouton
Bouton
Bouton
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Règle de gestion associée
Affiche un nouvel onglet de saisie
d’infestation pour une localisation
différente
Supprime l’onglet courant
Réduit le panel, toutes les cases à
coché vides sont masquées
Déploie le panel, toutes les cases
à coché (même vides) sont
affichées
Partie VII – Module « ET-EP » - rév. 02
3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
ACCESSIBILITE
3.3.5. Déclaration d’infestation (Etat parasitaire)
Fenêtre de modification d’infestation (Termites)
champs
Type
Description
Bouton
Valide la saisie et ferme la fenêtre
Bouton
Bouton
Bouton
Bouton
Règle de gestion associée
Affiche un nouvel onglet de saisie
d’infestation pour une localisation
différente
Supprime l’onglet courant
Réduit le panel, toutes les cases à
coché vides sont masquées
Déploie le panel, toutes les cases
à coché (même vides) sont
affichées
3.3.6. Déclaration d’une réserve
Objet :
-
Saisir une réserve sur un ouvrage en précisant qu’il n’est pas visible
Description :
Décocher la case si l’ouvrage n’est pas visible
Partie VII – Module « ET-EP » - rév. 02
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3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
ACCESSIBILITE
Règles de gestion :
La justification est obligatoire si l’ouvrage n’est pas visible.
3.3.7.
Constatations diverses
Objet :
-
Liste de toutes les constations diverses.
Description :
Possibilité d’en ajouter,
Possibilité de les modifier,
Possibilité de les localiser.
3.4. Synthèse des informations terrain
A tout instant, l’opérateur de diagnostic peut accéder à la synthèse du diagnostic. Elle permet à l’opérateur de
diagnostic de visualiser :
- Les infestations (triées par localisation)
- Les parties non examinées (élément d’ouvrage et partie de bien)
- Les constatations diverses (infestations termites aux abords, infestations autres agents de dégradation
biologique du bois et autres constatations diverses)
- Une synthèse des infestations (triées par infestation)
3.4.1.
Les infestations
Objet :
-
Liste de toutes les infestations constatées lors du diagnostic avec la localisation et l’ouvrage.
Description :
- Vous pouvez revenir sur la description de la localisation en cliquant sur le lien hypertexte.
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3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
3.4.2.
ACCESSIBILITE
Les parties non examinées
Objet :
-
Liste de toutes les parties d’immeuble non visitées et de tous les éléments d’ouvrage non
examinés, ainsi que leurs justifications
Description :
- Vous pouvez revenir sur la description de la localisation en cliquant sur le lien hypertexte.
3.4.3.
Les constatations diverses
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3.2. DEROULEMENT SEQUENTIEL DU DIAGNOSTIC
ACCESSIBILITE
Objet :
-
Liste de toutes les constatations diverses regroupées en 3 tableaux :
Les infestations termites aux abords (uniquement pour un diagnostic Termite)
Infestations autres agents de dégradation du bois (uniquement pour un diagnostic Termite)
Les autres constatations diverses
Description :
Vous pouvez revenir sur la description de la localisation ou sur les constatations diverses en
cliquant sur le lien hypertexte.
Règles de gestion :
Les infestations termites aux abords sont les infestations déclarées sur des localisations de type
« abord » ou sur des localisations « non bâties »
3.4.4.
La synthèse par infestation
Objet :
-
Liste de toutes les infestations triées par leurs noms
Description :
Vous pouvez revenir sur la description de la localisation en cliquant sur le lien hypertexte.
Règles de gestion :
La conclusion peut être insérée au rapport en cochant la case « insérer une synthèse dans le
rapport ».
-
Le bouton
-
Le bouton
permet de supprimer ce que vous venez de saisir (afin de ne pas l’enregistrer
dans la liste des conclusions)
3.4.5.
permet de réutiliser une conclusion saisie dans un autre diagnostic.
Document de sortie du diagnostic
La finalité du logiciel est l’édition du rapport. Ainsi, le logiciel permet l’impression du rapport.
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