Annonces légales
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MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 - LES ÉCO 27 Annonces légales ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE ET DE L'EAU POTABLE – BRANCHE EAU DIRECTION REGIONALE DU CENTRE A KHOURIBGA AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT NATIONAUX Séance publique La Direction Régionale du Centre de l’ONEE-Branche Eau à Khouribga lance le présent appel d’offres relatif à l’opération sous-indiquée. Le dossier de consultation peut également être consulté sur le site internet de l’ONEE – Branche Eau à l’adresse : http://achats-eau.onee.ma Le délai d’exécution, le montant de la caution provisoire, le montant du dossier de la consultation, pour chaque appel d’offres sont arrêtés ciaprès : N° A.O : 106 DR3/2013 Consistance des travaux : Gestion des stations de pompage et réservoirs des unités de service et centres relevant du Cercle khouribga. Province de Khouribga Délai d’exécution : 1 année renouvelable limitée à 2 ans Montant de la CP : 15 000,00 DH Frais du DCE : 160,00 Dh Visite des lieux : Il n’est pas prévu de visite des lieux. N° A.O : 107 DR3/2013 Consistance des travaux : Gestion des stations de pompage et réservoirs des unités de service et centres relevant du Cercle Oued Zem ; Province de Khouribga Délai d’exécution : 1 année renouvelable limitée à 2 ans Montant de la CP : 15 000,00 DH Frais du DCE : 150,00 DH Visite des lieux: Il n’est pas prévu de visite des lieux. N° A.O : 108DR3/2013 Consistance des travaux : Gestion des stations de pompage et réservoirs des unités de service et centres relevant du Cercle Boujaad ; Province de Khouribga Délai d’exécution: 1 Année renouvelable limité à Deux ans Montant de la CP : 30 000,00 Dh Frais du DCE : 160,00 DH Visite des lieux : Il n’est pas prévu de visite des lieux. * Les dossiers de consultation sont à retirer contre paiement des montants indiqués dans le tableau précité à l’une des adresses suivantes : ➢ Bureau des Marchés de la Direction des Approvisionnements et marchés, rue Patrice Lumumba RABAT Téléphone : (037) 72-12-81 à 84 – 037 72 55 22 – 037 72 55 32 - Fax : (037) 73-13-55 ➢ Service Achats de la Direction Régionale du Centre Bd Zellaka, Quartier Administratif, Khouribga Téléphone : (0523) 49-89-07 – 06-73-08-15-63 – 06-7308-15-64 Fax : (0523) 49-89-10 * Les frais des dossiers de consultations doivent être effectués par versement ou virement à l’un des comptes bancaires suivants : Pour les versements en espèces : - Crédit Agricole du Maroc, Agence Grands Comptes, rue Abou Inane, Rabat C/N° 2258100195069706510108 31. - ATTIJARI WB, Agence de, Khouribga C/N° 007 400 0000000979000780 65 Pour les paiements par virement : - SGMB, Succursale SOUISSI –Rabat C/N° 022810000150000602799 023. Les offres, établies et présentées conformément aux prescriptions du règlement de la consultation, doivent parvenir au bureau d’ordre de la Direction Régionale du Centre Quartier Administratif, Bd Zellaka, Khouribga, au plus tard le jeudi 28 Novembre 2013 à 09 heures ou seront remises au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance publique d’ouverture des plis. L’ouverture des plis, en séance publique, aura lieu le Jeudi 28 Novembre 2013 à partir de 10 Heures à la Direction Régionale du Centre, Quartier Administratif, Bd Zellaka, Khouribga. En cas d’envoi du dossier de consultation par la poste à un candidat, sur sa demande, l’ONEE-Branche Eau n’est pas responsable d’un quelconque problème lié à la réception du dossier par le destinataire Les critères d’évaluation sont ceux précisés au niveau de l’article 19 du Règlement de la Consultation – Dispositions particulières (RC-DP) disponible au niveau du site ONEE-Branche Eau : http://achatseau.onee.ma/documenta- tion.php A4309/13 GENDARMERIE ROYALE ECOLE ROYALE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N° 1085/2.MJ/2013 (SEANCE NON PUBLIQUE) Le COLONEL COMMANDANT L’ECOLE ROYALE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE A CASABLANCA (P.I), recevra jusqu’au 09/12/2013 avant 17 heures les offres relatives à la fourniture des denrées alimentaires au profit de : - L’ECOLE ROYALE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE A CASABLANCA, - CENTRE DE FORMATION DE LA GENDARMERIE ROYALE A BENSLIMANE, - CENTRE DE PERTCEPTIONNEMENT DE LA GENDARMPERIE MOBILE A BENSLIMANE, - pour la période du 01 janvier 2014 au 30 juin 2014. - Lot n°01 : Viande fraîche - Lot n°02 : Volailles et œufs - Lot n° 03 : Poissons frais, - Lot n°04 : Epicerie - Lot n°06 : Boulangerie et pâtisseries. - Lot n°07 : Légumes et fruits frais Les pièces exigées et constituant les dossiers administratifs et techniques doivent être conformes aux dispositions de l’article 20 du décret N° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat. Les fournisseurs intéressés par cet appel d’offre pourront consulter le cahier des charges et retirer le modèle de la soumission des services administratifs de L’ECOLE ROYALE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE A CASABLANCA. A4310/13 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR DIRECTION GENERALE DE LA SURETE NATIONALE PREFECTURE DE POLICE DE TANGER AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°02/IMM/SAP/2013 (SEANCE PUBLIQUE) Le 10 Décembre 2013 à 10 heures, il sera procédé dans les bureaux de la Préfecture de Police de Tanger sis au Rue Ibnou Toumart Tanger, à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres ouvert sur offres de prix, pour l’entretien et la réparation de deux (02) Ascenseurs installes au nouveau siège de la Préfecture de Police de Tanger, lot unique. Le dossier d’appel d’offres peut être retiré à la Préfecture de Police de Tanger, (Service Administratif Préfectoral), il peut également être téléchargé à partir du portail des marchés de l’Etat www.marchespublics.gov.ma Le dossier d’appel d’offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du décret N°2.06.388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : cinq mille dirhams (5.000,00 dirhams). Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007). Les concurrents peuvent : ➢ Soit déposer contre récépissé leurs plis dans le bureau du chef de service Administratif Préfectorale de la Préfecture de Police de Tanger à l’adresse sus- indiquée. ➢ Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité. ➢ Soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance et avant l’ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n°206-388 précité, à savoir : 1) Dossier administratif comprenant : a) la déclaration sur l’honneur. b) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent. c) L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée de- puis moins d’un an par l’administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière. d) l’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la C.N.S.S. certifiant que le concurrent est en situation régulière envers de cet organisme. e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. f) le certificat d’immatriculation au registre du commerce. N.B : Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l’équivalent des pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leurs pays d’origine. 2) Dossier technique comprenant : a) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé. b) Les attestations délivrées par les hommes de l’art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité du signataires . A4311/13 AVIS D’APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE) N° : 021/CI/2013 Le Président de l’Université Mohammed V - Souissi recevra jusqu’au jeudi 12 Décembre 2013 à 10h30, les offres de prix concernant l’appel d’offres ouvert (séance publique) pour Travaux d’aménagement et de réhabilitation de la plomberie de la Faculté des Sciences de l’Education relevant de l'Université Mohammed V Souissi. Caution provisoire : 6000 (Huit Mille Dirhams) Le dossier d’Appel d’Offres est à retirer gratuitement. Le contenu et la présentation des dossiers des soumissionnaires doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Les dossiers d’Appel d’offres peuvent être retirés auprès du Bureau des Affaires Financières de la Présidence de l’Université Mohammed V – Souissi, Angle Avenue Allal El Fassi et Rue Lamfadel Charkaoui, Madinat Al Irfane – Rabat, tél : 05-37-77-4387/96. Il peut également être téléchargé à partir du portail des marchés de l'Etat www.marchespublics.gov.ma et à partir de l'adresse électronique suivante : www.um5s.ac.ma Les soumissions sont soit déposées contre récépissé au Bureau des affaires financières de la Présidence à l’adresse sus citée, soit envoyées par poste sous pli recommandé avec accusé de réception (BP : 8007 NU Agdal Rabat), soit remises au président de la Commission d’appel d’offres au début de la réunion et avant l’ouverture des plis. Une visite des lieux aura lieu le Jeudi 21 Novembre 2013 à 10H00. Les pièces justificatives à produire sont celles prévues à l'article 23 du Décret n° 2-06-388 précité. 1- Dossier administratif comprenant: a- Une déclaration sur l’honneur b- La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c- L’attestation du percepteur du lieu d’imposition délivrée depuis moins d’un an ; d- L’attestation délivrée depuis moins d’un an par la CNSS ; e- Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. f- Certificat d’immatriculation au registre de commerce 2- Dossier technique comprenant : LES ÉCO - MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 28 Annonces légales Une copie certifiée conforme du certificat de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics -Secteur : Secteur 5 Plomberie -Classe minimale : 4 -Qualifications exigées : 8-1 3- pièces complémentaires : CPS et Règlement de consultation. 4- offre financière. A4312/13 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR PREFECTURE DE SALE COMMUNE RURALE DE SEHOUL SERVICE TECHNIQUE AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N°06/CRS/2013 SEANCE PUBPLIQUE Le Lundi 16 /12/2013 à 11 h00 mn, il sera procédé dans le siège de la Commune Rurale de Sehoul à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres sur offres de prix relatif au marchés : • N°12:/CR/2013 relatif aux travaux de construction des l’aire à grains à Souk Tnin Sidi Azzouz. • N°13:/CR/2013 relatif aux travaux de maintenance des pistes forestières. Le dossier d’appel d’offres peut être retiré auprès du Service Technique de la commune ou le téléchargé du portail de l’état concernant les marchés publics : www.machespublics.gov.menara .ma La caution provisoire est fixé à la somme de: N°12:/CR/2013 : 7.000,00 Dhs. N°13:/CR/2013 : 9.000,00 Dhs. Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret 388-06-2 du 16 moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines règles relatives à leur contrôle et à leur gestion. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l’article 23 du décret précité à savoir: 1-dossier administratif comprenant : 1) La déclaration sur l’honneur ; 2) La ou les pièces justifiant le pouvoir conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; 3) L’attestation du percepteur du lieu d’imposition délivrée depuis moins d’un an ; 4) l’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la CNSS certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière envers cet organisme; 5) Le récépissé du cautionnement provisoire ou attestation de caution personnelle et solidaire en tenant lieu le cas échéant ; 6) Le certificat d’immatriculation au registre de commerce. 2-Dossier technique comprend : a- une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent comportant le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé. b- Les attestations délivrées par les hommes de l’art sous la direction desquels des prestations similaires au présent projet ont été exécutées, ou par les bénéficiaires publics ou privés des dites prestations. c- Dossier additif comprenant les pièces complémentaires exigées par le dossier d’appel d’offres. A4313/13 ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL DE L’ELECTRICITE ET DE L’EAU POTABLE BRANCHE EAU Avis correctif Séance publique Il est porté à la connaissance des entreprises désirant participer à l’appel d’offres n°85/DR2/2013 ce qui suit : • Pour la date d’ouverture des plis ‘ bien lire’ le même jour et la même heure ‘au lieu’ du même jour et à la même date. A4314/13 AVIS D’APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE) N° : 022/CI/2013 Le Président de l’Université Mohammed V - Souissi recevra jusqu’au Jeudi 12 Décembre 2013 à 9h30, les offres de prix concernant l’appel d’offres ouvert (séance publique) pour Acquisition de mobilier destiné à l'équipement des locaux pédagogiques des éta- blissements relevant de l’Université Mohammed V Souissi en trois lot : LOT N°1 : 1 amphithéâtre à la FMD LOT N°2 : 2 amphithéâtres à l'ENSIAS LOT N°3 : 1 amphithéâtre à l'ENSET Le cautionnement provisoire pour chaque lot est fixé à la somme de : - Le lot N° 1 : 15 000.00 Dhs (Quinze milles dirhams) - Le lot N° 2 : 30 000.00 Dhs (Trente milles dirhams) - Le Lot N°3 : 15 000.00 Dhs (Quinze milles dirhams) Le dossier d’Appel d’Offres est à retirer gratuitement. Le contenu et la présentation des dossiers des soumissionnaires doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Les dossiers d’Appel d’offres peuvent être retirés auprès du Bureau des Affaires Financières de la Présidence de l’Université Mohammed V – Souissi, Angle Avenue Allal El Fassi et Rue Lamfadel Charkaoui, Madinat Al Irfane – Rabat, tél : 0537-77-4387/96. www.um5s.ac.ma. Les soumissions sont soit déposées contre récépissé au Bureau des affaires financières de la Présidence à l’adresse sus citée, soit envoyées par poste sous pli recommandé avec accusé de réception (BP : 8007 NU Agdal Rabat), soit remises au président de la Commission d’appel d’offres au début de la réunion et avant l’ouverture des plis le Jeudi 12 Décembre 2013 à 09H30 dernier délai. Les pièces justificatives à produire sont celles prévues à l'article 23 du Décret n° 206-388 précité. 1-Dossier administratif comprenant: a-Une déclaration sur l ’honneur b-La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c-L’attestation du percepteur du lieu d’imposition délivrée depuis moins d’un an ; d-L’attestation délivrée de- puis moins d’un an par la CNSS ; e-Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. f-Certificat d’immatriculation au registre de commerce 2-Dossier technique comprenant : a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé ; b- L’original ou copie certifiée conforme des attestations délivrées par les administrations ou organismes bénéficiaires des prestations qu’il a exécutées. Chaque attestation précise notamment la nature et l’importance des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité du signataire. 3-pièces complémentaires : CPS et Règlement de consultation. 4-offre financière. - Echantillons : Le dernier délai de dépôt des échantillons de fournitures objet de l’appel d’offres est le Mercredi 11 Décembre 2013 à 15h. A4315/13 AVIS D’APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE) N° : 023/CI/2013 Le Président de l’Université Mohammed V - Souissi recevra jusqu’au jeudi 19 Décembre 2013 à 10h, les offres de prix concernant l’appel d’offres ouvert (séance publique) pour : Extension des locaux pédagogiques à l'ENSET, 1ère tranche : projet de construction de deux amphithéâtres. Cautionnement Provisoire est de : cinquante mille Dirhams (50 000.00 DH) Le dossier d’Appel d’Offres est à retirer gratuitement. Le contenu et la présentation des dossiers des soumissionnaires doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n°2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Les dossiers d’Appel d’offres peuvent être retirés auprès du Bureau des Affaires Financières de la Présidence de l’Université Mohammed V – Souissi, Angle Avenue Allal El Fassi et Rue Lamfadel Charkaoui, Madinat Al Irfane – Rabat, tél : 05-37-77-4387/96, et via le site de l’Université. www.um5s.ac.ma, Rubrique: Appel d’offre, et depuis le portail des marchés publics : www.marchespublics.gov.ma. Les soumissions sont soit déposées contre récépissé au Bureau des affaires financières de la Présidence à l’adresse sus citée, soit envoyées par poste sous pli recommandé avec accusé de réception (BP : 8007 NU Agdal Rabat), soit remises au président de la Commission d’appel d’offres au début de la réunion et avant l’ouverture des plis. Les pièces justificatives à produire sont celles prévues à l'article 23 du Décret n° 206-388 précité. 1. Dossier administratif comprenant: a. Une déclaration sur l’honneur b. La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c. L’attestation du percepteur du lieu d’imposition délivrée depuis moins d’un an ; d. L’attestation délivrée depuis moins d’un an par la CNSS ; e. Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. f. Certificat d’immatriculation au registre de commerce. 2. Dossier technique comprenant : Une copie certifiée conforme du certificat de qualification et classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics. Le secteur de l’activité concernée, la classe minimale et les qualifications exigées sont comme suit : Secteur Secteur 5 : construction de bâtiment Classe minimale 3 Qualifications exigées 5-5 3. Pièces complémentaires 4. offre financière. A4316/13 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Direction des Transports Routiers et de la Sécurité Routière APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N°28/DTRSR/SEGMA/2013 Le 10 Décembre 2013 à 10 Heures, il sera procédé dans les bureaux de la Direction des Transports Routiers et de la Sécurité Routière relevant du Ministère de l’Equipement et du Transport, Avenue Maà Al Ainaine, Agdal, Rabat, B.P 6302 Rabat-Instituts, à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres ouvert sur offres de prix pour la réalisation d’une assistance juridique et financière pour la finalisation du projet d’avenant à la convention de concession relative à la réalisation, l’exploitation, le financement et la maintenance du système de gestion des permis de conduire et des cartes grises et l’analyse de la révision des coûts des prestations fournies par le concessionnaire dans le cadre de la dite convention. , lot unique. Le dossier d’appel d’offres ouvert peut être retiré à la Direction des Transports Routiers et de la Sécurité Routière (Service de la Comptabilité et des Marchés), il peut également être téléchargé à partir du portail des marchés de l’Etat. (www.marchespublics.gov.m a). Le dossier d’appel d’offres ouvert peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du Décret n° 2-06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le cautionnement provisoire est fixé à 10 000.00. (Dix mille) dirhams Le contenu ainsi que la présentation des dossiers doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du Décret n°2-06.388 précité. Les concurrents peuvent: - Soit déposer contre récépissé leurs plis au Bureau du MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 - LES ÉCO 29 Annonces légales Chef de Service de la Comptabilité et des Marchés de ladite Direction; - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau indiqué ci-dessus; - Soit les remettre au Président de la commission d’appel d’offres au début de la séance et avant l’ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues à l’article 23 du Décret n° 206.388 précité, à savoir: 1- Dossier administratif comprenant: a/ La déclaration sur l’honneur; b/ La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c/ L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par l’administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière; d/ L’attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme; e/ Le récépissé de cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu. f/ Le certificat d’immatriculation au registre de commerce N.B: Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l’équivalent des pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leur pays d’origine. 2- Dossier technique comprenant : 4.2.1: Pour les concurrents installés au Maroc Le certificat d’agrément (Copie certifiée conforme), domaine d’activité: Etude générales (D13) délivré par le Ministère de l’Equipement et des transports instauré par le Décret n° 2-98-984 du 4 hija 1479 (22 Mars 1999) . 4.2.2: Pour les concurrents non installés au Maroc a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé; b- Les attestations (copies certifiées conformes) délivrées par les hommes de l’art sous la direction desquelles les dites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations. Nombre de feuillets du dossier d’appel d’offres ouvert n°28/DTRSR/SEGMA/2013 : 25 Feuillets A4317/13 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR PROVINCE DE KHEMISSET SECRETARIAT GENERAL D.B.M/S.M AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 36/BP/2013 Le 10 Décembre 2013 à 10 heures, il sera procédé, dans la salle de réunion Du secrétariat Générale de la Province de Khemisset à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres sur offres des prix pour : -Création d’un giratoire au niveau de croisement de l’avenue Ibn Sina et la route pénétrante de l’autoroute vers le centre de la ville de Khémisset- Province de Khémisset. Le dossier d'appel d'offres peut être retiré du service des marchés à la D.B.M de la province sis au siège de la province de Khémisset, Il peut également être téléchargé a partir du portail des marchés de l’Etat : www.marchespublics.gov.ma. Le dossier d’appel d’offres peut âtre envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du décret n°2-06-388 du 16 Moharram 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : Dix Mille dirhams (10.000,00 Dhs). Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n° 2.06.388 précité : Les concurrents peuvent : -Soit déposer contre récépissé leurs plis au service des marchés à la D.B.M de la Province de Khémisset ; -Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au Cabinet du Gouverneur à la Province de Khémisset ; -Soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n 206.388précité, à savoir : 1-DOSSIER ADMINISTRATIF COMPRENANT : a- la déclaration sur l'honneur ; b-la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par l’administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ; d-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an délivrée par la C.N.S.S certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ; e-le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu ; N.B : Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l’équivalent des pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leurs pays d’origine. 2-DOSSIER TECHNIQUE COMPRENANT : - une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé ; - les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites pres- tations avec indication de la nature des prestations, le montant les délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité du signataire. A4318/13 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR PROVINCE DE KHEMISSET SECRETARIAT GENERAL D.B.M/S.M AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 34/BP/2013 Le 05 Décembre 2013 à 10 heures, il sera procédé, dans la salle de réunion Du secrétariat Générale de la Province de Khemisset à l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offres sur offres des prix pour : -Achat des pièces de rechanges et Pneumatique pour les véhicules et Engins de la Province de Khémisset. Le dossier d'appel d'offres peut être retiré du service des marchés à la D.B.M de la province sis au siège de la province de Khémisset, Il peut également être téléchargé a partir du portail des marchés de l’Etat : www.marchespublics.gov.ma. Le dossier d’appel d’offres peut âtre envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 19 du décret n°2-06-388 du 16 Moharram 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de : Trois Mille Six Cent dirhams (3.600,00 Dhs). Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n° 2.06.388 précité : Les concurrents peuvent : - Soit déposer contre récépissé leurs plis au service des marchés à la D.B.M de la Province de Khémisset ; - Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au Cabinet du Gouverneur à la Province de Khémisset ; -Soit les remettre au président de la commission d'appel d'offres au début de la séance et avant l'ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n 206.388précité, à savoir : 1-DOSSIER ADMINISTRATIF COMPRENANT : a- la déclaration sur l'honneur ; b-la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an par l’administration compétente du lieu d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ; d-l'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d’un an délivrée par la C.N.S.S certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ; e-le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu ; N.B : Les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l’équivalent des pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leurs pays d’origine. 2-DOSSIER TECHNIQUE COMPRENANT : - une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé ; - les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant les délais et les dates de réalisation, l’appréciation, le nom et la qualité du signataire. A4319/13 FIDUCIAIRE BELFORT BD YACOUB EL MANSOUR, RUE ISHAK IBNOU HANINE IMM. N°17 MAARIF EXTENSION - CASABLANCA TEL : 05.22.98.73.43 FAX : 05.22.99.35.90 Constitution de la société «IMSMART » SARL Aux termes d’un acte S.S.P. établi en date du 30/10/2013, il a été constitué une société à responsabilité limitée, ayant les caractéristiques suivantes : DENOMINATION SOCIAL est : « IMSMART» SARL. OBJET DE LA SOCIETE : CONCESSIONNAIRE DE SERVICES TELEPHONIQUES, NEGOCIANT SIÈGE SOCIAL : Bd Yacoub El Mansour, Rue Haj Jilali El Oufir, RDC n° 16, Quartier Maarif Extension Casablanca-MAROC REGISTRE DE COMMERCE : N° 291329. DURÉE DE LA SOCIETE : La durée de la société est fixée à 99 ans, à compter de sa Constitution définitive. GERANCE : La société est administrée par Mr. MEHDI BOUDILE. CAPITAL SOCIAL : Le capital social est ainsi fixé à la somme de 100.000 DHS (CENT MILLE DIRHAMS) et divisé en 1000 « MILLE» parts sociales de 100 DHS « CENTS DIRHAMS » chacune. Le dépôt légal est effectué au greffe du tribunal de commerce de Casablanca le 11/11/2013 sous le numéro 534781. Pour extrait et mention A4320/13 MEILLEUR CONSEIL AV MLY ABDELLAH N°2 BIS 2EME ETAGE TINGHIR OUARZAZATE 05.24.83.58.90/ 06.61.54.04.90 Aux termes du Procès Verbal à l’Assemblée Générale Extraordinaire datée à Tinghir le 30/10/2013, la société CAFE RESTAURANT TATEFI « SARL » décidé de : - La dissolution-liquidation de la STE société CAFE RESTAURANT TATEFI « SARL » - Démission de cogérant. - Nomme Mr BRAHIM OURAHMA OU RACHID OUATIROU en qualité de Cogérant de Liquidateur de la STE Société CAFE RESTAURANT TATEFI SARL. - Délivrance des quitus au Mr. BRAHIM OURAHMA OU RACHID OUATIROU. Le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de première instance d’OUARZAZATE le : 08/11/2013 sous n°797. LES ÉCO - MERCREDI 13 NOVEMBRE 2013 30 Annonces légales Pour extrait et mention A4321/13 MEILLEUR CONSEIL AV MLY ABDELLAH N°2 BIS 2EME ETAGE TINGHIR OUARZAZATE 05.24.83.58.90/ 06.61.54.04.90 CONSTITUTION D’UNE SOCIETE : IHJJAMNE TAGNSA « SARL » Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 09/10/2013, il a été établi les statuts d’une SARL dont les caractéristiques sont les suivants : Dénomination : STE IHJJAMNE TAGNSA « SARL » Siège social : le siège social est fixé à DR IHJJAMNE TINGHIR. Capital social : Le capital social est fixé à 100.000,00 Dhs divisé à 1000 parts de 100 dirhams chacune attribué comme suite : 1- Mr OULAID OUSKOU….. 500 parts 2- Mr OMAR EL HAMDI… ..500 parts La gérance : la société est gérée par Mr OULAID OUSKOU OU OMAR EL HAMDI. Le dépôt légal a été effectué auprès du tribunal de 1ère instance d’OUARZAZATE le 08/11/2013 sous n° 991 du registre chronologique et le n°6761 du registre analytique. A4322/13 FIDUCIAIRE ENNAKHILE CONSEIL N°184 HAY EL HASSANI KASTOR TEL/FAX : 05-24-89-06-08 Email : [email protected] CONSTITUTION SOCIETE L.M.T « SARL AU » Aux termes d’un acte S.S.P en date le 08/10/2013 à OUARZAZATE, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée d’Associé Unique présentant les caractéristiques suivantes : DENOMINATION : STE L.M.TSARL-AU SIEGE SOCIAL : DR OULAD MGUADDEM OULAD YAHIA, ZAGORA OBJET : TRAVAUX DIVERS OU CONSTRUCTION CAPITAL : cent mille dirhams (100.000,00 DH) divisé en 1000parts sociales de 100.00 DH chacune entièrement libérées ANNEES SOCIALE : elle commence le 1er janvier et se ter- mine le 31 décembre de chaque année. GERANCE : MR LAHMIDI MUSTAPHA QUI ENGAGE LA STE PAR SA SIGNATURE. Le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ZAGORA, RC LE 11/11/2013 SOUS N°1669/227. POUR EXTRAIT ET MENTION LA GERANCE A4323/13 FIDUCIAIRE ENNAKHILE CONSEIL N°184 HAY EL HASSANI KASTOR TEL/FAX : 05-24-89-06-08 Email : [email protected] CONSTITUTION SOCIETE ATAR NOUSSANF « SARL » Aux termes d’un acte S.S.P en date le 13/08/2013 à OUARZAZATE, il a été constitué une Société à Responsabilité Limitée présentant les caractéristiques suivantes : DENOMINATION : SOCIETE ATAR NOUSSANF - SARL SIEGE SOCIAL : DR LAMROUS AIT OUIALLAL, ZAGORA OBJET : TRAVAUX DIVERS OU CONSTRUCTION CAPITAL : cent mille dirhams (100.000,00 DH) divisé en 1000parts sociales de 100.00 DH chacune entièrement libérées ANNEES SOCIALE : elle commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. GERANCE : MR OUSSHI OMAR QUI ENGAGE LA STE PAR SA SIGNATURE. Le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ZAGORA, RC LE 11/11/2013 SOUS N°1671/228. POUR EXTRAIT ET MENTION LA GERANCE A4324/13 Ficofij :22 Rue omar Riffi ;TEL :05-22-20-65-25 Aux termes d’un acte S.S.P fait à Casablanca, le 21-102013, et enregistré le 24-102013, il a été établi les statuts d’une société à responsabilité limitée dont les caractéristiques sont les suivantes : DENOMINATION: QAWS SARL AU OBJET La société a pour objet : • Promotion Immobilière Et Travaux Divers de Génie Civil; • Entrepreneur de travaux divers ou constructions. • Et plus généralement, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières et financières, se rattachant directement ou indirectement aux objets précités, ou susceptibles d’en favoriser la réalisation et le développement, ainsi que toute participation directe ou indirecte, sous quelque forme que ce soit, dans les entreprises poursuivant des buts similaires ou connexes. SIEGE SOCIAL: 10 Rue Liberté 3eme étage appt 6, CASABLANCA DUREE: 99 ans CAPITAL:Le capital social s’élève à DIX MILLE DIRHAMS ( 10 000,00 DHS ), divisé en Cent (100) Parts sociales de CENT (100,00) Dirhams chacune, et réparties comme suit : Mr KAMAL MOHAMED HIMDI 100 parts. GERANCE : La société est gérée par l’associé unique Mr KAMAL MOHAMED HIMDI L’Année social : 01/01 au 31/12 de chaque année, Le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de Commerce de Casablanca le 07/11/2013 sous n°291219. A4325/13 ARCADE EXPANSION Société à Responsabilité Limitée au capital de 250 000 dirhams Siège Social : Immeuble CMH - Rond-point des Sports Boulevard Abdellatif Ben Kaddour, CASABLANCA RC N°198165 I/ Aux termes du procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 07 octobre 2013, il a été décidé : - La libération intégrale de capital social, - Modification corrélative des statuts. IV/ Le dépôt légal a été effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de Casablanca, le 07 Novembre 2013 sous le numéro 00534623. POUR EXTRAIT ET MENTION A4326/13 NEO EXPANSION Société à Responsabilité Limitée au capital de 250 000 dirhams Siège Social : Immeuble CMH - Rond-point des Sports Boulevard Abdellatif Ben Kaddour, CASABLANCA RC N°198167 I/ Aux termes du procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 07 octobre 2013, il a été décidé : - La libération intégrale de capital social, - Modification corrélative des statuts. IV/ Le dépôt légal a été effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de Casablanca, le 11 Novembre 2013 sous le numéro 00534742. POUR EXTRAIT ET MENTION A4327/13 CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Au terme d’un acte sous seing privé, il a été établi le statut d’une société à responsabilité limitée d’associé unique, dont les caractéristiques sont les suivantes : • DENOMINATION : « PLANTE MACHINE S.A.R.L.A.U» • OBJET : Marchand Importateur SIEGE SOCIAL: 12 RUE SABRI BOUJEMAA 1°ETAGE N°6 CASABLANCA• CAPITAL SOCIAL: FIXE A 10.000,00 DHS DIVISE EN 100 PARTS DE 100,00 CHACUNE ATTRIBUEES COMME SUIT : ➢ Monsieur AZHARI MOURAD : 100 parts sociales. • DUREE : 99 ANNEES à compter de la date de son immatriculation au R.C. • GERANCE : Monsieur AZHARI MOURAD est nommé Gérant-unique de la société pour une durée illimitée. • EXERCICE SOCIAL : DU 01 – 01 AU 31 – 12 DE CHAQUE ANNEE Le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de Commerce de CASABLANCA LE 06/07/2011 sous le N°479131 A4328/13 Cabinet FIDUSIB: Mr Rachid LABIAD IMM. KABIL, AVENUE DES FAR, SIDI BENNOUR. Tél. : 05 23 369 258 Avis de constitution Société « MENARA INGENIERIE» SARL Au capital 60.000,00dhs. SIEGE SOCIAL: N° 16, IMM.KABIL, AVENUE DES FAR, SIDI BENNOUR. Aux termes d’un acte sousseing privé en date du 01/11/2013 et enregistré le 04 Novembre 2013, il a été établi les statuts d’une société à Responsabilité limitée à associé unique dont les principales caractéristiques sont les suivantes : -Dénomination : MENARA INGENIERIE ; -Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée). -Siége social : N° 16, IMM.KABIL, AVENUE DES FAR, SIDI BENNOUR. -Objet social : - Etude des impacts environnementaux ; - Etude des filières et suivi des réalisations des travaux ; - Réalisation des prestations d’assistance technique et suivie des réalisations des travaux ; -Organisations des journées de vulgarisation, d’information, des séminaires et de toute sorte d’événements de sensibilisation et de communication ; -Mise à disposition des moyens humains et matériels pour la réalisation de divers travaux ; -Analyse du sol et des carrières. Et plus généralement toutes les opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières et financières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus susceptible de favoriser le développement de la société. -Durée : 99ans à compter de la date de son immatriculation au registre de commerce. -Capital social: Soixante mille dirhams (60 000,00dhs) divisé en six cent (600) parts sociales de cent (100) dirhams chacune, souscrites et attribué en totalité au profit des associés : Mr Ahmed KABIL : 300 parts et Mme Souad BOUZEROUATA : 300 parts -Année sociale : du 1er Janvier au 31Décembre de chaque année. -Gérance : La société est gérée par la cogérance de Mr Ahmed KABIL et Mme Souad BOUZEROUATA pour une durée illimitée. -Dépôt légal : le dépôt légal a été effectué au greffe du tribunal de 1ére instance de Sidi Bennour, le 11/11/2013 sous le n° 1343. Extrait et mention : FIDUSIB A4329/13 Constitution d’une Société A Responsabilité Limitée à Associé Unique Aux termes d’un acte sous seing privé, il a été établi le statut d’une société à responsabilité limitée à associé unique aux caractéristiques suivantes : DENOMINATION : Société FALA CONSTRUCTION FORME JURIDIQUE : Société à responsabilité limitée à associé unique. OBJET : promotion et réalisation de tous travaux construction. SIEGE SOCIAL : 82. Rue Soumia 2ème étage Apt 6, Casablanca. DUREE : 99 années. GERANCE : Mr FALA ANTONINO est gérant unique. EXERCICE SOCIAL : du 01/01 au 31/12 de chaque année. Le dépôt légal a été effectué au registre de commerce de tribunal de Commerce de Casablanca sous le n°20575 au registre chronologique et sous n°291375 au registre analytique. A4330/13 ROYAUME DU MAROC Société Al Omrane Oujda AVIS D’APPEL D’OFFRE N° 120/2013 • Le Directeur Général de la Société Al Omrane Oujda reçoit jusqu’au 29 /11/2013 à 10 heures, les offres de prix concernant les Travaux de voirie et Assainissement en Zone d’activité économique, marché des pièces d’occasion à Taourirt. La caution provisoire est fixée à 90 000 Dhs. Les soumissions devront parvenir par poste à la Société Al Omrane Oujda ou être déposées contre récépissé dans les bureaux du Service des Marchés de la Société Al Omrane Oujda conformément aux conditions prévues au Règlement du Holding d’Aménagement Al Omrane (mars 2008). Les pièces justificatives à produire sont celles prévues dans le Règlement susvisé appuyées par le certificat de classification délivrée par le Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Politique de la ville : classe (3-13) et (2-5-4) Les dossiers d’appel d’offres pourront être retirés dans les bureaux de la Société Al Omrane Oujda. A4331/13