Master 2 Droit et sécurité des activités maritimes et océaniques

Année 2011 - 2012
Master 2 Mention Droit économique
Spécialité :
DROIT ET SÉCURITÉ DES ACTIVITÉS MARITIMES ET
OCÉANIQUES
Responsable pédagogique :
M. Patrick CHAUMETTE
[email protected]
Secrétariat :
Melle Elodie PACOR
 02 40 14 15 21
[email protected]
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Il s’agit de poursuivre la première année de Master par un semestre commun à la formation des juristes
spécialisés en Droit maritime et océanique et à la formation des inspecteurs de sécurité des navires de
l’administration maritime ; au second semestre les étudiants juristes poursuivent leur formation à la
recherche par la recherche grâce à la réalisation de leur mémoire, avec des séminaires adaptés, tandis que les
inspecteurs de sécurité des navires poursuivent leur formation technique au sein de l’Ecole de la Marine
marchande, notamment sur les règles de sécurité des navires, issues de la Convention SOLAS de l’OMI.
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Droit des espaces, des biens, des contrats et de la responsabilité des activités maritimes et océaniques
Exploitation des océans : ressources en hydrocarbures
Droit des pêches ; techniques du navire ; droit du travail maritime
Protection de l’environnement marin
Formation à la sécurité et à la sûreté des navires : mise en œuvre des codes ISM et ISPS.
Les parcours
Le Master 2 Droit et Sécurité des Activités maritimes et océaniques constitue le débouché naturel des
étudiants formés localement à Nantes en Master 1 Droit économique et ceux formés dans les Ecoles de la
Marine marchande partenaires. Mais cette formation reste également ouverte à toutes sortes de Masters 1 à
vocation droit privé ou droit communautaire.
Le Master 2 Droit et Sécurité des Activités maritimes et océaniques est accompli en deux semestres. Il
comprend une orientation recherche et une orientation professionnelle.
Il comprend au semestre 1 :
 Un enseignement commun UEF 3 composé de 7 enseignements
 Une orientation recherche articulée autour de 6 séminaires et/ou
 Une orientation professionnelle reposant sur un enseignement de 100 heures
Il comprend au semestre 2 :
 une initiation méthodologique à la recherche pour l’orientation recherche
 des enseignements complémentaires pour l’orientation professionnelle
MODALITÉS DE RECRUTEMENT
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Sélection sur dossier des étudiants issus du Master 1.
Accueil des inspecteurs des affaires maritimes, des inspecteurs de sécurité des navires.
Sélection sur dossier de candidats ayant obtenu leur diplôme de navigant.
Sélection sur dossier de candidatures étrangères, étudiants juristes ou fonctionnaires étrangers.
INSCRIPTIONS
Dossiers de candidature : disponible à partir du 14 mars 2011 sur le site internet de l’université à l’adresse
suivante : www.droit.univ-nantes.fr – Rubrique : Service de la scolarité (Service Master 2).
Date limite du dépôt des dossiers : jusqu’au 7 juin 2011 (le cachet de la Poste faisant foi).
MAQUETTE PÉDAGOGIQUE
Premier semestre
Unités d'enseignements fondamentaux
Droit de la Mer
Droit maritime privé
Droit des Pêches
Protection de l’Environnement marin
Sécurité maritime
Anglais maritime
Technique du Navire (orientation Droit) ou
Droit du Travail maritime (orientation Sécurité)
Par semestre ECTS
coef cours TD
Modalités
1
15h
obligatoire
1
15h
obligatoire
1
15h
obligatoire
1
15h
obligatoire
1
30h
obligatoire
1
20h
obligatoire
1
30h
obligatoire
Unités d'enseignements complémentaires
- Orientation Droit (recherche)
Droit communautaire maritime
Histoire du Droit maritime
Droit de la Mer et de l’Exploitation des Océans
Droit des Assurances maritimes
Droit portuaire et Droit du Littoral
Droit social maritime & Droit des activités sportives
nautiques
- Orientation Sécurité (professionnel)
Réglementation Sécurité des navires
Total semestre
1
1
20h
20h
1
30h
1
100h
140h
obligatoire
obligatoire
2 au choix
obligatoire
140h
30
Deuxième semestre
Unités d'enseignements de découvertes
Orientation Droit (recherche)
Méthodologie
Mémoire
Exposé-Discussion
Orientation Sécurité (professionnel)
Réglementation Sécurité des Navires
Sûreté des Navires
Stabilité des navires
Anglais maritime
Stage en Entreprise
Etude de Cas
Total semestre
TOTAL ANNÉE
2
30h
1
1
1
1
1
1
40h
30h
30h
20h
140h
obligatoire
obligatoire
obligatoire
obligatoire
obligatoire
obligatoire
obligatoire
obligatoire
obligatoire
20h
170h
30
310h
60