Aide aux déplacements versée aux associations sportives

ACTE RENDU EXÉCUTOIRE
compte tenu de :
la publication le : 16/12/2011
la transmission au contrôle de légalité le :16/12/2011
Acte original consultable au
Service des Assemblées,
Hôtel de Communauté
24, rue Coat Ar Guéven
29222 Brest Cedex 2
Conseil Municipal du 13 décembre 2011
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
55
Date de convocation
29 novembre 2011
Président : M. François CUILLANDRE
Secrétaire de séance : Mme Frédérique BONNARD LE FLOC'H
Le Conseil Municipal de la Ville de BREST s'est réuni le mardi 13 décembre 2011 à 16 heures, sous
la Présidence de M. François CUILLANDRE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. F. CUILLANDRE, Maire, Mme B. ABIVEN , M. A. MASSON, Mme G. ABILY, M. J-L.
POLARD, M. P. APPERE, Mme J. LE GOIC , Mme K. COZ-ELLEOUET, M. M. SAWICKI,
Mme A-M. KERVERN, M. J-C. LARDIC, Mme A-M. CIBAUD, M. Y. GUEVEL, Mme J.
HERE, M. R. SALAMI, M. H. TRABELSI, Mme N. CHALINE, M. J. QUILLIEN, Mme P.
SALAUN-KERHORNOU, Adjoints.
M. J-P. CAROFF, M. A. JOUIS, Mme P. DUBOIS, Mme C. BELLEC, M. M. JOANNY, Mme F.
BACHELIER-PLASSART, M. M. BRIAND, M. M. LABBEY, M. P. DONNART, Mme Y.
GOURVENNEC, Mme C. MIGOT, Mme M-P. CREFF, M. J-M. LE LORC'H, Mme F.
LE NEDELLEC, M. T. FAYRET, Mme T. QUIGUER, Mme F. BONNARD LE FLOC'H, M. F.
RESPRIGET, M. P. KARLESKIND , M. Y. MASSON, M. F. DERRIEN, Mme M-A. MOAL,
Mme B. HU, Mme C. HUGUEN, M. M. BERTHELOT, Mme S. MEVEL, M. L. PRUNIER,
M. R. LE FLOC'H , M. F. PELLICANO, M. S. ROUDAUT, Conseillers.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
Mme R.
FAGOT - OUKKACHE,
M. M.
COATANEA,
Mme I.
LE GLAS, Adjoints.
Mme L. KERLIDOU-LANDRY, M. M. PAUL, Mme G. HENRY, Conseillers.
C2011-12-205
SPORTS
Aide aux déplacements versée aux associations sportives pour une participation à un championnat national pour
la saison 2011-2012 ou à une finale nationale de compétition officielle pour l'année 2011.
Délibération n° C2011-12-205
Edité le 15/12/11
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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2011
Délibération n° C2011-12-205
Le rapporteur, M. Patrick APPERE
donne lecture du rapport suivant
SPORTS – Aide aux déplacements versée aux associations sportives pour une participation à
un championnat national pour la saison 2011-2012 ou à une finale nationale de compétition
officielle pour l'année 2011.
La Ville de Brest accorde chaque année une aide spécifique aux clubs sportifs ayant supporté des
frais de déplacements importants du fait de la participation à un championnat national ou à une
finale nationale de compétition officielle.
Une note jointe à la présente délibération précise les modalités et principes relatifs au calcul et
attribution de cette subvention.
Championnats nationaux
Pour la saison 2011 – 2012, un complément de versement sera effectué pour certaines équipes dont
les calendriers sont établis tardivement, ou qui participent à une deuxième phase de championnat.
Pour ces équipes, le montant de subvention sera calculé début 2012 au vu des calendriers définitifs.
Ne sont pas concernées par cette répartition les équipes premières qui évoluent en national pour
lesquelles le club bénéficie d’une subvention de soutien au sport de haut niveau (SASP Stade
Brestois 29, SASP Etendard de Brest…).
Délibération n° C2011-12-205
Edité le 15/12/11
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Le montant total de la subvention au titre de l’aide aux déplacements lors de championnats
nationaux s’élève à 92 065,82 € et se répartit ainsi :
Association
Montant en €
ARVOR 29 PAYS DE BREST
8 243,77
BREST BASKET 29
4 217,85
BREST UNIVERSITE CLUB
6 628,09
ELECTRO FOOT BRESTOIS
9 511,75
ETENDARD DE BREST
4 003,08
ETOILE SAINT LAURENT
5 730,95
HANDISPORT BREST SPORT
1 432,48
LES ALBATROS DE BREST
11 046,32
LES MANCHOTS DE LA RADE
5 060,09
PATRONAGE LAÏQUE DE LAMBEZELLEC
2 742,41
SQUASH CLUB DE BREST
6 104,82
STADE BRESTOIS ATHLETISME
8 000,00
STADE BRESTOIS 29
USAM
16 350,09
2 994,14
Participation à une finale de niveau national
Pour les déplacements effectués au cours de l’année 2011, il est proposé de répartir un crédit de
39 988,13 € entre les associations concernées au prorata du nombre de points attribués à chacune.
Ce montant est réparti ainsi entre les associations :
Montant en €
Association
ARCHERS D'IROISE
787,63
ASUBO
18 327,48
AVIRON BRESTOIS
914,99
CANOE KAYAK BRESTOIS
329,57
CHUONG QUAN KHI DAO
327,90
CLAJ CLUB LOISIRS ACTION JEUNESSE
DOJO BRESTOIS
1 245,40
497,53
GRS DU PONANT
1 280,50
HANDISPORT BREST SPORT
5 135,68
HARTELOIRE LYCEE COLLEGE ASSO SPORTIVE
72,25
LA BRESTOISE
1 046,07
LEGION SAINT PIERRE
1 136,19
LES CROCODILES DE L'ELORN
754,76
PATRONAGE JEAN LE GOUILL
947,01
PAYS DE BREST ATHLETISME
768,08
SPORT ET PATINAGE
1 853,43
SRB/STE REGATES DE BREST
1 618,17
STADE BRESTOIS ATHLETISME
1 054,64
TEAM KARATE BRESTOIS
850,93
USAM VOILE
1 039,93
Il est précisé que les subventions destinées aux associations suivantes :
- ARVOR 29 PAYS DE BREST pour un montant de 8 243,77 € ;
- ETOILE SAINT LAURENT pour un montant de 5 730,95 € ;
- LES ALBATROS DE BREST pour un montant de 11 046,32 € ;
- LE PATRONAGE LAÏQUE DE LAMBEZELLEC pour un montant de 2 742,41 €.
font partie d’un avenant à la convention financière entre la Ville de Brest et chacune de ces
associations et d’une délibération afférente.
Il est précisé, également, que la subvention de 16 350,09 € destinée à l'association STADE
BRESTOIS 29 fait l'objet d'une convention financière avec la Ville de Brest.
DELIBERATION
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal, après avis des commissions compétentes,
d’approuver le versement des aides en faveur des associations sportives pour des déplacements lors
de championnats nationaux, saison 2011-2012 ou pour des déplacements de sportifs ayant participé
à des finales nationales de compétitions officielles pour l'année 2011.
Avis commissions :
Avis de la Commission II : Culture-Sports-Animation-Grands évènements- Rues : FAVORABLE A
L'UNANIMITE
Avis de la Commission I : Administration Générale, : FAVORABLE A L'UNANIMITE
Décision du Conseil :
ADOPTE A L'UNANIMITE