reportee au lundi 21 mai

ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE
GROUPE TAHOERAA HUIRAATIRA
PROJET DE PROGRAMME: SEANCES PLENIERES ET COMMISSIONS
(sous toutes réserves)
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MAI 2012
DATE
ORDRE DU JOUR
HEURE COMMISSIONS - SEANCES
TITULAIRES TH
Lundi 14 mai
Mercredi 16 mai
Vendredi 18 mai
8h00
Commission de contrôle
budgétaire et financier
René TEMEHARO
Projet d'arrêté approuvant l'attribution d'une subvention de
fonctionnement à caractère exceptionnel en faveur de la SEML
Tahiti Nui Rava'ai pour l'exercice 2012 (lettre n° 2333/PR du
7.05.2012)
9h00
Commission de
l'aménagement, de l'espace
naturel, rural et urbain, de
l'environnement, de
l'urbanisme, de la qualité de
la vie et de la gestion du
domaine public
René TEMEHARO
1) Projet de loi du pays portant modification du code de
l'aménagement dans le cadre de l'élaboration du schéma
d'aménagement général de la PF (SAGE) (lettre n° 183/PR du
12.01.2012)
8h00
Commission des affaires
économiques, du tourisme, de
l'agriculture, de la mer et des 1) Projet de délibération portant approbation du rapport des
transports
administrateurs publics au sein de la SEM Air Tahiti Nui (lettre
Frédéric RIVETA
n° 1505/PR du 20.03.2012)
2) Projet de loi du pays relatif à la promotion du "time share"
touristique (lettre n° 1989/PR du 18.04.2012)
REPORTEE AU
LUNDI 21 MAI
Lundi 21 mai
8h00
Commission des affaires
économiques, du tourisme, de
l'agriculture, de la mer et des
transports
Frédéric RIVETA
1) Projet de délibération portant approbation du rapport des
administrateurs publics au sein de la SEM Air Tahiti Nui (lettre
n° 1505/PR du 20.03.2012)
2) Projet de loi du pays relatif à la promotion du "time share"
touristique (lettre n° 1989/PR du 18.04.2012)
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Mis à jour le 11/05/2012 à 11h00