Cr reunion commission anciens sp 29 10 2015

EMETTEUR :
CNE (ER) ANDRE RICHARD
SECRETAIRE COMMISION DES ASP
DESTINATAIRES :
MEMBRES DU CE
MEMBRES DU CA
MEMBRES DE LA COMMISSION FEDERALE DES
ANCIENS SAPEURS POMPIERS
DELEGUES DEPARTEMENTAUX
DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS
COMPTE RENDU DE REUNION
COMMISSION ASP
29 Octobre 2015
MEMBRES PRESENTS
Cdt (er) Daniel BASSET, Président Délégué ASP (Bourgogne Franche Comté)
Cne (er) André RICHARD, Secrétaire ASP (Rhône Alpes)
Ltn (er) Roger SAINT GENEST (Auvergne)
Ltn (er) Raymond MAGNANOU (Aquitaine –Limousin)
Col (er) Jacques DUPRE (Ile de France)
Ltn (er) Germinal IBARS (Midi Pyrénées)
Cdt (er) Gérard COLIN (Nord-Pas-de-Calais)
Ltn (er) André PIET (Poitou Charente)
Cne (er) Michel TUFFERY (Sud-Méditerranée)
Cne (er) Jean BOQUILLON (GIRACAL)
Cne (er) Paul LELUC (GUDSO)
MEMBRES EXCUSES
Cdt (er) Alain YGNACE (Centre)
Cne (er) Fernand VENTURA (DOM)
Lt-Col (er) Gérard JULOU (Conseiller Technique)
MEMBRE ABSENT
Cdt (er) Pierre MAZURE (Conseiller Technique)
ORDRE DU JOUR
1)
2)
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CARREFOUR DES ANCIENS SAPEURS
POMPIERS AU CONGRES FEDERAL D’AGEN LE 25 09 2015.
COMMUNICATION DU PRESIDENT DELEGUE DANIEL BASSET SUR LES
DIFFERENTS DOSSIERS DES ASP.
7)
INFORMATION SUR LE DOSSIER PFR ET POINT SUR L’APPLICATION DE
L’ARTICLE 15.
BILAN DU CONGRES FEDERAL D’AGEN ET POINT SUR LES DIFFERENTES
COMMUNICATIONS FAITES A CETTE OCCASION.
RESULTATS DES REPRESENTATIONS A LA COMMISSION FEDERALE DES
DELEGUES REGIONAUX.
INFORMATION SUR LES RESERVVES CITOYENNES ET LES EQUIPES DE SOUTIEN
ET D’ENTRAIDE.
DECISIONS PRISES EN FAVEUR DE LA TENUE DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS
8)
POINT SUR L’INSIGNE FEDERALE DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS ET SON
3)
4)
5)
6)
PROTOCOLE DE REMISE
9)
QUESTIONS DIVERSES.
OUVERTURE DE LA REUNION
Daniel BASSET Président délégué accueille les Anciens Sapeurs Pompiers membres de la
commission, Il nous informe que notre conseiller technique Gérard JULOU suite à l’incendie de sa
maison d’habitation fin août a été brûlé à la main et au bras droit. Nous lui souhaitons un prompt
rétablissement afin qu’il puisse reprendre très rapidement ses activités.
Il rappelle l’ordre du jour en signalant que celui-ci est assez conséquent.
SUJET 1 - Adoption du PV du carrefour des Anciens Sapeurs Pompiers au congrès
fédéral d’Agen le 25 Septembre 2015.
Le Rapporteur André RICHARD demande aux membres présents si tous ont bien réceptionné ce
compte rendu, et s’il y a des remarques ; aucune remarque, il passe au vote.
Le PV est adopté à l’unanimité des délégués présents.
SUJET 2 – Communication du Président Délégué Daniel BASSET
sur les différents dossiers des ASP.
- Le Président délégué Daniel BASSET nous annonce le départ de la commission de trois de nos
camarades Roger SAINT-GENEST, Paul LELUC, André RICHARD. Ils ne souhaitent pas
continuer à la commission étant bientôt atteints par la limite d’âge.
Il leur adresse ses remerciements les plus sincères.
- Il nous fait part de sa participation au Conseil d’Administration de la FNSPF du 22 Octobre 2015
avec les dossiers à l’ordre du jour suivants :
 Election des membres du Comité Exécutif sur proposition du Président.
 Désignation des nouveaux Présidents Délégués de commissions (notre Président Délégué
Daniel BASSET est de nouveau désigné à la commission des Anciens).
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 Désignation des représentants au CA de l’APFR ; le Président de la FNSPF précise qu’un
groupe de travail (responsable Colonel Grégory ALLIONE) sera créé et que le Président
Délégué des ASP sera associé aux travaux de celui-ci.
 Désignation des représentants de la FNSPF au conseil de surveillance de l’UES Pompiers de
France : Jean-Luc PERRUSIN Conseiller du Président, désigné gérant de l’UES en
remplacement de Guy MORAND.
 Déclinaison du projet de mandature (place des Anciens Sapeurs Pompiers) : Rappel du projet
de création des réserves citoyennes.
 Présentation par le Président du point de situation de la PFR et son avenir (vote des
administrateurs)
SUJET 3 – Informations sur le dossier PFR son avenir.
Point sur l’application de l’article 15.
Rappel sur le fonctionnement de la rente de la PFR et présentation du projet d’avenir
proposé.
La PFR est une vraie protection collective au service de chaque Sapeur Pompier Volontaire.
C’est l’aboutissement d’une demande portée par la FNSPF depuis 25 ans, qui a permis la création
d’un régime qui garantit une prestation à chaque ancien SPV, à partir de 55 ans et jusqu’à son
décès, à condition d’avoir cessé cette activité et accompli au moins 20 ans de service.
Et l’Etat pour témoigner la reconnaissance de la nation (à la demande de Mr SARKOZY alors
Ministre de l’intérieur au congrès de Bourg-en-Bresse jugeant l’ancienne allocation de vétérance
insuffisante), les Elus et la FNSPF se sont engagés d’Octobre 2003 à Février 2004 pour créer, la
Prestation de Fidélisation et de Reconnaissance (PFR) ; Loi du 13 Août 2004 de modernisation
de la sécurité civile et son décret d’application du 13 Septembre 2005.
La PFR, c’est quoi ?
C’est un régime sécurisé, sain qui fonctionne et qui n’est assujetti à aucun impôt ni prélèvement
prévu par la législation sociale, insaisissable et cumulable avec tout revenu ou prestation sociale.
Son contrat comporte en plus une garantie complémentaire à la protection sociale qui couvre le
Sapeur Pompier Volontaire, en cas d’accident survenu ou de maladie contractée en service.
Cette rente est basée sur deux dispositifs :
Dispositif transitoire pour les S P V ayant plus de vingt ans de service en 2005.
- 450 points ----- 20 à 24 ans (469 €)
- 800 points ----- 25 à 29 ans (834 €)
- 950 points ----- 30 à 34 ans (1407€)
- 1050 points ----- 35 ans et plus (1094 €)
Valeur du point en 2005 = 1 € en 2015 = 1,0425
Sommes auxquelles s’ajoutent les cotisations personnelles du Sapeur Pompier Volontaire.
Dispositif pérenne pour les S P V ayant moins de vingt ans de service en 2005.
- 450 points ----- 20 à 24 ans (469 €)
- 900 points ----- 25 à 29 ans (938 €)
- 1350 points ----- 30 à 34 ans (1407 €)
- 1800 points ----- 35 ans et plus (1876 €)
Valeur du point en 2005 = 1 € en 2015 = 1,0425
Sommes auxquelles s’ajoutent les cotisations personnelles du Sapeur Pompier Volontaire.
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Son financement
- Contribution du SDIS de 375 € pour chaque SPV dés la première année d’engagement (somme
insuffisante il rentre actuellement 70 M€ alors qu’il faudrait près de 100 M€ soit une cotisation
d’environ 400 €, effet ciseau en 2050).
- Cotisation personnelle du S P V obligatoire à partir de la sixième année d’engagement sur la
base de cinq vacations horaires du grade d’officier (57,15 €) qui peut-être majorée selon la
volonté du S P V d’une fois (5 ou 10 VHO).
- Participation de l’Etat à hauteur de 32 M€ (somme étant versée au Conseil Départemental de
chaque Département).
Propositions des élus lors du CA de l’APFR le 14 Octobre 2015.
 Aménager la Capitalisation avec un organisme national.
 Les avantages : la contribution des SDIS baisse environ 270 € / an, une gestion nationale
équitable et mutualisée.
 Les inconvénients: le montant défini, fixe et identique des rentes pour les SPV, n’est plus
garanti.
 Système par capitalisation remplacé par un système par flux budgétaire géré nationalement: les
SDIS versent chaque année à un organisme national, les sommes dues aux Anciens Sapeurs
Pompiers Volontaires.
Les Avantages.
 Les sommes versées par les SDIS sont faibles les 20 premières années (notamment la CNP
versant en partie la prestation sur les fonds constitués depuis 2005).
 Maintien d’une gestion nationale, équitable et mutualisée (si maintien de l’Etat des 32 M €
sommes prévues à cette effet).
Les Risques.
 La loi doit être modifiée avec tous ses risques de conséquences.
 Les sommes augmentent rapidement dans les prochaines années.
 Suppression probable de la participation financière de l’Etat (32 M €)
 Remise en cause des avantages fiscaux et sociaux qui avaient été arrachés après une forte
pression auprès du Ministre des affaires sociales de l’époque Mr DOUSTE-BLAZY : assujetti
à aucun impôt, pas de prélèvement prévu par la législation sociale, incessible, insaisissable et
cumulable avec tout revenu ou prestation sociale.
 Risque de remise en cause des modalités de la réversion.
 Devenir de la cotisation obligatoire du SPV avec la possibilité de majorer d’une ou deux fois
son montant et de l’éventuel ajournement de la liquidation de la rente jusqu’à 65 ans.
Position du CA de la Fédération Nationale des Sapeurs Pompiers de France.
 Rappel de la décision du CA de la FNSPF, du 20 Novembre 2014 (celle de la commission des
Anciens Sapeurs Pompiers et des Délégués) de maintenir le dispositif actuel.
 Par vote, le CA du 22 Octobre 2015 a autorisé le Président de la FNSPF à engager une
discussion avec les Elus en respectant deux axes.
- Le premier axe maintien des points forts de la PFR : dispositif équitable, mutualisé,
participation de l’Etat, garantir le niveau et les atouts de la prestation, veiller à ce que les
éventuels gains budgétaires pour les SDIS ne se fassent au détriment des SPV.
- Le deuxième axe aménager la capitalisation ou passage en flux budgétaire, géré
nationalement afin de ne pas se retrouver dans la situation de l’article 15.
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Position de la commission des Anciens Sapeurs Pompiers.
 Très réservée sur les propositions des Elus, les Anciens Sapeurs Pompiers ne devant pas être la
barrière d’ajustement financière des SDIS.
 Commentaires : Rappel M CABE Président de l’APFR (gauche) battu aux dernières élections
voulait passer en flux budgétaire ; M JOLY nouveau Président (droite) y est également
favorable alors que c’est M SARKOZY Ministre de l’Intérieur à l’époque qui a annoncé la
création d’un avantage retraite au congrès à Bourg en Bresse en 2003 ;
 Débat au sein de la commission
A l’unanimité les membres présents précisent qu’ils seront et resteront très vigilants le temps
des négociations et ils demandent au Président Délégué d’adresser un courrier au Président de la
FNSPF l’informant des craintes et inquiétude exprimées par les Anciens Sapeurs Pompiers.
Point sur l’article 15.
A ce jour aucune avancée ! il reste toujours 21 départements ayant refusé de prendre en compte cet
avantage pour les Anciens Sapeurs Pompiers datant du 20 Juillet 2011.
Nous vous rappelons les Départements ayant refusé d’adopter l’article 15:
Aisne – Le Calvados – La Côte d’Or – Doubs – L’ Eure – l’Eure et Loir – La Marne – La
Haute-Marne – La Meurthe et Moselle – La Meuse – l’Oise – Le Bas-Rhin – Le Haut-Rhin –
La Haute-Saône – Vosges – Yonne – Le Territoire-de-Belfort – Le Val d’Oise – La
Guadeloupe – La Guyane – La Réunion.
La commission à l’unanimité de ses membres a décidé de ne plus faire d’enquête sur ce sujet, mais
de faire un point à chaque réunion de la commission. Elle restera prête à aider les Anciens Sapeurs
Pompiers des départements concernés qui le souhaitent sous condition que ceux-ci aient engagé une
action dans leur département auprès de leurs élus.
D’autre part, nous n’oublions pas nos camarades des Centres de Première Intervention communaux
non départementalisés qui ne perçoivent que l’allocation de vétérance part forfaitaire + part variable
(cette dernière n’étant pas toujours versée dans un département) ; nous l’avions déjà dénoncé au
cours de notre réunion de Juin.
Un bon exemple : Dans l’Ain où grâce à une convention signée avec le Sdis et une mutualisation de
la dépense sur chaque habitant du département les anciens des CPI bénéficient de l’application de
l’article 15 ; 7 communes dont Bourg n’ayant pas encore signées la convention, un communiqué les
dénonçant est paru dans la presse.
Allocation de vétérance
Pour information en 3 ans :
la part forfaitaire de l’allocation de vétérance a augmenté de 35 cents.
SUJET 4 – Bilan du Congrès fédéral d’Agen, point sur les communications faites à
occasion.
cette
Ce fut un bon congrès dans un département très agréable et qui nous a permis de découvrir une
ville du Sud-ouest avec son accent sans oublier les pruneaux et le rugby ; les bons plats, le bon vin,
les fruits de cette belle région.
Le Ministre de l’Intérieur a confirmé les mesures déjà annoncées au cours du congrès d’Avignon
l’an dernier et ouvert des pistes pour de nouvelles avancées au cours de la nouvelle année fédérale.
Pour les Anciens Sapeurs Pompiers cette nouvelle période d’un an leur demandera d’être très
vigilants suite aux informations inquiétantes sur la PFR (voir point 3 de ce compte rendu).
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SUJET 5 – Représentation à la commission fédérale des délégués régionaux.
Rticle 15
Sur l’ensemble des membres de la commission fédérale des Anciens Sapeurs Pompiers, trois
délégués régionaux atteints bientôt par la limite d’âge quitteront la commission.
La région du GUDSO a remplacé Paul LELUC des Côtes d’Armor par Jean-Claude ROUSSEAU
de la Loire-Atlantique ; la région Rhône-Alpes a remplacé André RICHARD rapporteur de la
commission par Jean-Pierre MOUSSARD de l’Ain, et en fin d’année nous connaîtrons le nom du
délégué de la région Auvergne qui remplacera notre collègue Roger SAAINT-GENEST.
Nous les remercions sincèrement pour le travail effectué au sein de la commission des ASP avec
une mention particulière pour le rapporteur de la commission André RICHARD.
SUJET 6 – Informations sur les réserves citoyennes et les équipes de soutien et d’entraide.
Les équipes de réserves citoyennes sont en cours de constitution. Elles seront composées
d’anciens sapeurs pompiers souhaitant rendre service à la collectivité et aux communes qui ont subi
des catastrophes naturelles ou autres.
Ces anciens qui seront bénévoles devront être aptes physiquement pour assumer les travaux qui leur
seront demandés et ne devront pas être trop âgés
Ces Equipes seront placées sous la responsabilité des Maires qui feront appel à ces réserves
citoyennes. Elles seront gérées par les SDIS et les Unions Départementales.
Les équipes de soutien sont des équipes d’anciens sapeurs pompiers bien spécifiques elles sont
sous convention entre le SDIS et l’UNION DEPARTEMETALE. Une dizaine existe actuellement
sur le territoire national.
Les personnels sont équipés d’une tenue reconnaissable non sapeur pompier et n’effectuent aucune
mission de service.
Les missions confiées à ces équipes de soutien peuvent être :
- Logistique lors de formation ou d’épreuves sportives, lors de manifestations départementales
d’envergures importantes.
- Préparation des épreuves sportives, formation au grand public.
- Logistique sur les très grosses interventions.
- Convoyage de véhicule.
Les équipes d’entraide sont en cours de constitution. Ces membres pourraient être joints en urgence
pour apporter assistance à des anciens sapeurs pompiers en situation de handicap ou gravement
malades.
SUJET 7 – Décisions prises en faveur de la tenue pour les Anciens Sapeurs Pompiers.
Après plusieurs réunions où ce dossier a été abordé faisant à un courrier du Secrétaire de la
région Aquitaine-Limousin, un groupe de travail mis en place en Février a été chargé de proposer
des idées sur le choix de vêtements appropriés. Le choix s’est orienté vers un blouson, casquette.
Plusieurs types de blousons sur lequel figure l’insigne des ASP de France nous ont été présentés,
notamment au cours du carrefour à Agen par le représentant de la boutique des Sapeurs Pompiers.
La commission continue de travailler sur le dossier dans l’attente de réponses précises tant sur la
qualité que les prix.
D’autre part, aucune décision ne sera prise tant que l’officialisation de l’insigne fédéral ASP ne sera
faite.
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SUJET 8 et 9. Point sur l’insigne fédéral des ASP et son protocole de remise. Questions
diverses.
Point sur l’insigne fédéral des ASP et le protocole de remise.
En ce qui concerne l’insigne fédéral, le Président de la FNSPF nous a précisé que la demande
d’officialisation a été faite auprès de DGSCGC.
Le protocole de remise est prêt nous attendons la décision de reconnaissance pour la validation
de ce dossier.
Questions diverses.
Tour de table:
- André PIET signale qu’un de ses anciens a été interpelé sur le congrès par un officier supérieur
l’informant qu’il ne pouvait plus porter son galon de Major, il n’a jamais été nommé Lieutenant
que faire ? Cette question sera soumise au service juridique
- Jacques DUPRE nous informe que sur le magazine Sapeurs Pompiers de France ne figure pas
l’appel à l’abonnement pour le magazine ASPmag.
Le Président délégué nous remercie pour le travail accompli et souhaite à tous un bon retour.
Le Rapporteur de la Commission Fédérale
André RICHARD
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