la technologie au college - Ressources de Technologie

LA TECHNOLOGIE AU COLLEGE
SECURITE
Novembre 2002
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SOMMAIRE
Préambule
I- FINALITES ET OBJECTIFS
A- Une discipline de formation générale
B- Une démarche originale
C- Des objectifs de formation
II- L’ORGANISATION DE L’ENSEIGNEMENT
III- LES RECOMMANDATIONS GENERALES DE SECURITE
A- Les conditions matérielles
B- L’organisation des lieux
C- Les consignes données aux élèves
D- La maîtrise du déroulement du cours
E- L’organisation pédagogique
F- Le caractère dangereux ou non des activités
IV- LES RISQUES ELECTRIQUES
A- Le danger électrique
B- Les effets physiologiques du courant électrique
C- L’intensité de courant admissible dans les conducteurs
D- L’utilisation du courant électrique
E- Moyen lutte contre le feu d’origine électrique
V LES RISQUES CHIMIQUES
A- L’utilisation des produits chimiques
B- La réglementation
C- La protection individuelle
D- étiquetage - informations
E- Le perchlorure de fer
F- L’élimination - le recyclage
VI- LES RISQUES MECANIQUES
A- La conformité
B- La mise à disposition et choix des équipements
C- Les caractéristiques des protecteurs et des dispositifs de protection
D- Utilisation des machines outils
ANNEXE
Bibliographie
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Le déroulement de l’enseignement disciplinaire de la technologie se fonde sur
une didactique qui suppose de mettre en œuvre une approche pédagogique
inductive afin de donner du sens aux activités et de motiver les élèves répartis en
plusieurs sous-groupes auxquels sont affectées des activités différentes.
La simultanéité des tâches à réaliser par les élèves, nécessitant des moyens
variés selon la typologie de la production demandée et de l’objectif à atteindre,
place le professeur de technologie dans une situation complexe, mais aussi
difficile, d’enseignement.
La difficulté repose également sur la taille de l’effectif à gérer durant le cours,
l’hétérogénéité des élèves et leurs comportements, l’équipement disponible et sa
conformité, l’existence ou non de salles polyvalentes, la surface disponible dans
chacune des salles, entre autres.
Ce dossier apporte des éléments de réponse et d’information afin de placer les
élèves et les professeurs dans des conditions d’enseignement favorables au
développement de la didactique appliquée en technologie.
Enfin, ce dossier sur la sécurité est le résultat des journées départementales,
inscrites au PAF 2001-2002, et d’un travail de réflexion conduit avec l’Inspecteur
Hygiène et Sécurité, Monsieur Jean-Pierre MIET, et des deux professeurs
certifiés de technologie chargés d’une mission d’inspection, Madame Nicole
MONFRONT et Monsieur Jean-Marie GRANADOS.
L’Inspecteur d’Académie – Inspecteur Pédagogique Régional
Sciences et Techniques Industrielles
Jean-Jacques LARRIVÉ
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LA TECHNOLOGIE AU COLLEGE
I - Finalités et objectifs
A - La technologie : une discipline de
formation générale
L’enseignement de la technologie, composante de la formation générale, est dispensé de la
sixième à la troisième. Destiné à tous les jeunes, quelle que soit leur orientation à l’issue du
collège, il n’a pas de vocation professionnelle, mais contribue à éclairer leur choix. L’évolution des
modes de production et de distribution, de l’organisation du travail, rend moins perceptibles les
étapes de l’élaboration des produits mis à notre disposition qu’à l’époque où les jeunes côtoyaient
des entreprises artisanales. Elle rend également plus difficile l’identification des emplois
correspondants.
L’enseignement de la technologie vise à montrer les liens entre les produits de l’homme, la façon
dont les solutions retenues, aux différentes étapes de la conception, de la production, de la
distribution, prennent en compte les contraintes techniques, économiques et sociales. Il met ainsi
en évidence l’influence de la technologie sur la culture de notre société.
L’enseignement de la technologie confronte l’élève à des situations concrètes, en tant qu’acteur
mettant en œuvre des savoir-faire en vue de réalisations. Il contribue à la formation du jeune en
valorisant des aptitudes à prendre appui sur le concept pour enrichir ses connaissances.
B - Une démarche originale
A l’image de l’organisation de l’entreprise et de ses pratiques, pour les réalisations, les élèves sont
regroupés en petites équipes auxquelles des tâches différentes et complémentaires sont confiées.
Au sein des groupes, les responsabilités sont partagées entre les membres et le rôle de chacun est
défini.
Les activités proposées sont programmées sur une certaine durée dans le cadre d’un projet et elles
concourent à la réalisation d’un objet ou à la mise en place d’un service répondant à un besoin. On
développe ainsi les qualités de communication (écoute de l’autre, expression d’un point de vue) et
le sens des responsabilités.
Des activités variées sont proposées aux élèves telles que :
y la recherche d’informations dans un but déterminé, à l’extérieur de l’établissement ou dans
des documents disponibles au collège ;
y la mise en œuvre d’outils et d’équipements (logiciel d’aide à la conception, petites machines
de production mécanique) en vue de fabrications ;
y le contrôle de la qualité des produits réalisés (utilisation rationnelle des moyens de mesure,
notamment électroniques) ;
y l’utilisation de logiciels sur micro-ordinateurs pour traiter des informations afin de produire des
textes, des tableaux, mais aussi de piloter des petites machines et les automatismes.
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C - Des objectifs de formation
L’enseignement de la technologie au collège permet à l’élève de :
y se familiariser avec la réalisation et l’utilisation d’objets et de systèmes techniques dans la
continuité de l’enseignement reçu à l’école primaire ;
y s’habituer à utiliser un langage technique correct et rigoureux ;
y s’initier aux démarches spécifiques de la technologie où, en général, les solutions à un problème
posé sont multiples et où le choix du meilleur compromis résulte de la prise en compte de critères
variés ;
y mobiliser ses connaissances dans diverses disciplines, pour résoudre un problème réel ;
y utiliser de manière rationnelle les équipements et les moyens de contrôle mis à sa disposition,
respectant les règles de sécurité et les principes ergonomiques ;
y percevoir l’évolution dans le temps des solutions apportées à un même problème technique,
comme résultat du progrès des techniques et des moyens de production ;
y établir le lien entre les activités de conception et de réalisation menées au collège et les pratiques
des entreprises ;
y avoir une attitude critique pour intervenir dans le monde technique sans rejet ni fascination ;
II - L’organisation de l’enseignement
L’enseignement de la technologie privilégie une approche des techniques contemporaines qui
s ‘appuie sur des réalisations collectives selon un projet.
La mise en œuvre de la démarche de projet, qui donne du sens aux activités des élèves dans le cadre
des projets techniques conduisant à des réalisations, reste un objectif important. Elle devra être
acquise à la fin de la scolarité en collège. Les nouvelles orientations conduisent à graduer le
programme en plusieurs niveaux, dont la cohérence reste assurée par un projet pédagogique global de
la technologie sur les quatre années.
En classe de sixième, l’enseignement s’inscrit conformément aux nouvelles missions assignées à cette
classe, dans le prolongement de la partie découverte du monde technique du programme Sciences et
Technologie de l’école primaire. Au cours de ce cycle des approfondissements, les élèves ont dû
s’approprier quelques aspects de la production et de l’utilisation de l’énergie, des montages électriques
élémentaires, des mécanismes simples ; ils ont dû réaliser de petites productions ; ils ont dû se servir
de micro-ordinateurs et percevoir l’impact de l’informatique dans la vie quotidienne.
La technologie en classe de sixième, en bénéficiant de locaux adaptés, d’un équipement plus
diversifié, et sous la responsabilité d’un enseignant spécialiste, a pour mission de compléter
l’expérience pratique des élèves, de structurer leurs connaissances à un premier niveau élémentaire,
de consolider quelques compétences. Pour ce faire, les élèves abordent certaines étapes du cycle de
production d’objets techniques : la fabrication et la commercialisation, et utilisent l’outil informatique
pour le traitement, l’organisation et la présentation d’informations à des fins de communication.
Dans les classes suivantes, les activités se déploient sur la base de réalisations plus ambitieuses,
mais qui restent à l’échelle d’objets techniques et de services d’un degré de complexité raisonnable.
Les élèves participent à certains aspects de l’analyse du besoin, de la conception et de la préparation,
s’impliquent dans la mise en œuvre et les essais, analysent produits, productions et services du point
de vue des solutions techniques, de leur évolution dans le temps, et des implications économiques ; ils
comparent les travaux en classe aux activités industrielles et tertiaires dans leur environnement. Afin
de montrer la diversité des applications de l’outil informatique, l’utilisation de logiciels, limitée en
sixième au traitement de texte, est progressivement étendue à la réalisation de tableaux et de
graphiques, ainsi qu’à la conception et à la production assistées par ordinateur. De même, la
recherche des informations, leur analyse et leur traitement par micro-ordinateur, à des fins de pilotage
d’automatismes sont introduites dès la classe de cinquième. Cette application technologique vient en
complément de celle liée à l’acquisition de mesures et à leur exploitation dans des expérimentations
mises en œuvre dans les enseignements scientifiques.
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III – Les recommandations générales de sécurité
Dans la perspective de l’atteinte des objectifs de formation attendus pour
l’enseignement de la technologie, le déploiement des activités dans le contexte du
laboratoire de technologie doit nécessairement intégrer des règles et des obligations
liées à la sécurité des élèves et des professeurs.
Il s’agit avant tout de prendre conscience et d’analyser les risques induits dans la
préparation et le déroulement des activités menées par les élèves afin d’adopter
une attitude d’anticipation, de prévention. Aussi, est-il important de prendre
obligatoirement en considération les éléments suivants :
y les conditions matérielles ;
y l’organisation des lieux ;
y les consignes données aux élèves ;
y la maîtrise du déroulement des cours ;
y le caractère dangereux ou non des activités proposées ;
y le comportement individuel des élèves ;
y le comportement des élèves en groupe.
A - Les conditions matérielles
La nature et la cohérence des locaux sont adaptées à l’enseignement de la
technologie. Les équipements (matériels de fabrication, postes de CFAO,
équipement de mesure et de contrôle, équipement d’automatisme, équipements
informatiques et logiciels, accès à Internet, documentation…) doivent permettre de
couvrir le programme et d’appliquer la didactique relative à la technologie.
L’utilisation de ces équipements se fait dans des conditions qui préservent les
élèves des risques (chimiques, électriques, mécaniques…) quelle que soit la nature
des activités conduites.
Le professeur doit vérifier le bon état des appareils et des équipements mis à la
disposition des élèves. Lors d’un constat de défectuosité du matériel, le professeur
est tenu de le retirer immédiatement et d’informer par écrit le chef d’établissement.
Dans l’impossibilité de retirer ce matériel, le professeur doit en interdire l’accès : le
matériel est mis hors tension et un affichage suffisamment visible informe de
l’interdiction d’usage.
B - L’organisation des lieux
Une organisation raisonnée des lieux d’enseignement, de bonnes conditions de
réalisation des activités enseignées contribuent à développer la sécurité. Les
zones, affectées aux activités des élèves, sont organisées de manière à laisser des
aires de travail et de dégagement suffisantes pour permettre d’évoluer et de circuler.
Dans chacune des zones, les postes de travail sont identifiés.
C - Les consignes données aux élèves
Le professeur doit veiller à ce que l’élève ne soit jamais placé dans une situation
dont ce dernier ne saurait évaluer les risques. Sur les postes de travail, une fiche
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décrit les instructions permanentes de sécurité qui doivent être impérativement
respectées.
Lors d’activités nouvelles, pratiquées en postes de travail, le professeur doit
énoncer de manière explicite les consignes de sécurité. Le professeur doit être si
nécessaire directif et ne pas transiger sur le respect des règles de sécurité.
D - La maîtrise du déroulement du cours
Le professeur doit exercer une surveillance normale sur les activités de ses élèves
afin de pouvoir intervenir rapidement en cas de problème. Il maintient, dans la
classe, une ambiance propice à un travail en sécurité.
La surveillance doit être adaptée à l’activité de l’élève.
Dans le cadre de la conduite de son cours, le professeur doit être en mesure de
repérer et de faire cesser tout comportement d’élèves pouvant devenir dangereux.
E – L’organisation pédagogique
La variété et la simultanéité d’activités différentes au sein d’un groupe supposent,
pour des raisons de sécurité dès lors où les équipements de fabrication sont utilisés,
de limiter l’effectif présent. Aussi, le travail en groupes allégés (cf annexe) est-il à
favoriser et à appliquer. Dans le domaine sciences et techniques, à titre d’exemple,
l’organisation des emplois du temps en barrettes entre la technologie et les sciences
et vie de la terre ou la physique chimie, peut permettre de créer trois groupes avec
deux classes.
F - Le caractère dangereux ou non des activités proposées
Lorsqu’une activité présente des dangers possibles, il est exigé que les précautions
nécessaires soient prises. Des procédures, en liaison avec la fiche d’instructions
permanentes de sécurité, sont à appliquer.
La notion de dangerosité d’une activité doit être appréciée en fonction du traitement
didactique de l’activité. Dans certaines activités, le niveau de sécurité doit être
renforcé afin de prendre en compte une éventuelle mauvaise maîtrise de l’élève.
L’intégration systématique de la sécurité dans le déroulement des activités
proposées concoure à mieux maîtriser les risques encourus tant par l’élève que par
le professeur.
Il appartient au professeur :
y d’assurer une formation préalable aux élèves avant l’utilisation des
équipements ;
y d’insister sur les procédures à appliquer qui doivent prendre en compte la
sécurité. La fiche d’instructions permanentes de sécurité apposée sur le poste de
travail sera commentée ;
y d’aider les élèves à analyser les risques liés à l’activité et aux moyens mis en
œuvre ;
y de veiller à l’ergonomie du poste de travail ;
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y de mettre à disposition des élèves les équipements de protection individuelle et
de s’assurer de leur utilisation effective ;
y de vérifier le maintien des équipements en état de conformité ;
y de signaler au chef d’établissement les dysfonctionnements éventuels (cf
chapitre A : Les conditions matérielles) ;
y d’interdire aux élèves l’utilisation des équipements non conformes.
Dans le cas d’une machine non conforme, le professeur est soumis aux mêmes
règles que les élèves : l’utilisation de cette machine est proscrite.
En construction électronique, particulièrement pour la réalisation de cartes câblées
imprimées (circuits imprimés), l’utilisation du perchlorure de fer présente des risques
(cf Chapitre V Les risques chimiques et annexe ) et de nombreux inconvénients.
Pour ces raisons, l’utilisation du perchlorure de fer est à proscrire. Le niveau de
complexité peut important des cartes câblées imprimées, permet d’envisager
d’autres stratégies : la gravure anglaise avec l’utilisation des machines pilotées par
un ordinateur, la sous-traitance ou l’achat d’un kit comprenant la carte câblée
imprimée.
En mesurage, contrôle et essais, l’emploi de cordons de sécurité est obligatoire. Les
appareils doivent être conformes.
En réalisation / fabrication, les objets techniques, nécessitant pour leur
fonctionnement une alimentation électrique, utilisent une très basse tension de
sécurité (TBTS). La fabrication de produits (gradateur, lampe stroboscopique…),
alimentés en basse tension est interdite : d’une part, les élèves, en plus des risques
encourus, ne possèdent pas une compétence suffisante pour effectuer les essais, le
dépannage éventuelle et, d’autre part, de tels produits sont soumis à une
homologation obligatoire en vue de leur certification.
IV Les risques électriques
A- Le danger électrique
Bien qu'en général peu perceptible, le danger électrique est présent dans toute
installation ou tout appareil électrique. Il peut avoir des conséquences
dommageables pour l'homme ou pour ses biens.
Les conditions de l'électrisation. Pour qu'une électrisation se produise, il faut que
deux parties différentes du corps humain soient soumises à une différence de
potentiel en entrant en contact direct ou indirect avec deux des pôles d'un
générateur d'électricité.
Le danger vient de l'intensité (ou plus exactement de la quantité d'électricité)
Les conséquences d'une électrisation dépendent de l'intensité et de la durée du
courant traversant le corps humain, ainsi que nous le précise le tableau ci-après :
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Effets du courant alternatif 50-60 Hz
Intensité traversant le corps humain
Effets sur le corps humain
1 mA
Perception cutanée
5 mA
Secousse électrique.
10 mA
SEUIL DE NON-LACHER
25 mA - 3 minutes
Tétanisation des muscles respiratoires
40 mA - 5 secondes
Fibrillation ventriculaire.
80 mA - 1 seconde
2000 mA
Inhibition des centres nerveux
Le seuil de 10mA est le seuil retenu par la réglementation qui préconise les
mesures de protection contre les chocs électriques. Les tensions alternatives limites
conventionnelles de sécurité en dessous desquelles il est inutile de prendre des
mesures de protection contre les contacts directs et indirects sont de 50 volts pour
les locaux normaux et de 25 volts pour les locaux mouillés en prenant comme
résistances respectives pour l'organisme 5000 ohms et 2500 ohms.
B- Effets physiologiques du courant électrique
Effets nerveux et musculaires.
Le courant électrique provoque une excitation des muscles. Il y a contraction aux
instants d'ouverture et de fermeture du circuit électrique dans lequel se trouve le
muscle. C'est ce qui explique le danger particulier du courant alternatif qui
s'interrompt 100 fois par seconde.
Effets thermiques.
Externes : aux points de pénétration du courant dans le corps ou par arc.
Internes : par échauffement des tissus parcourus par le courant. Ils résultent
souvent d'accidents survenus en haute tension.
Effets secondaires.
Une électrisation peut entraîner des complications au niveau de la circulation
sanguine, du psychisme ou des reins. Dans certains cas il s'agira de séquelles
définitives.
Effets en présence de courant continu.
En basse tension, le courant continu est ressenti par les muscles uniquement lors
de l'établissement et de l'interruption du courant. Lorsque la tension est atteinte, les
muscles ne se contractent normalement plus, le passage du courant provoque,
dans ce cas uniquement, des brûlures.
C- Intensité de courant admissible dans un conducteur
Densité de courant tolérable en première approximation pour les conducteurs en
cuivre :
y conducteurs fins (1.5 mm2) : 10 A/mm2 ;
y conducteurs moyens (10 mm2) : 4 A/mm2 ;
y conducteurs gros (50 mm2) : 2 A/mm2 ;
y conducteurs > 100 mm2 : 1 A/mm2.
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D- Utilisation du matériel électrique
Toutes les salles de technologie ont vocation à être ou à devenir des salles
polytechnologiques. Elles doivent répondre aux conditions générales des
installations électriques réglementées par les arrêtés pris pour l’application du code
de la construction et de l’habitat et par la norme NF C 15-100. Selon la superficie de
la salle, elles possèdent un ou plusieurs systèmes d’arrêt d’urgence général.
Réglementairement, les installations électriques doivent être vérifiées :
-
lors de leur mise en service,
à l’occasion de toute modification importante,
périodiquement,
En application des décrets, du 14 novembre 1988 pour les établissements
industriels, du 31 octobre 1973 (article 44) pour les établissements recevant du
public, du 14 décembre 1972, pour tout raccordement à une distribution publique
au-dessous de 63 KV d’une installation neuve et la norme NF C 15-100.
Le professeur de technologie n’est pas habilité pour intervenir sur les installations
électriques. Toutefois, il doit s’assurer de la conformité et du bon état des prises
(équipées d’un obturateur interdisant un contact direct avec les parties assurant la
connexion électrique), fiches et cordons secteurs.
Comme dans tous les établissements recevant du public, l’usage de multiprise est
à proscrire.
Il est interdit d’utiliser tout matériel non conforme et, tout particulièrement, ceux
réalisés par un établissement d’enseignement, sauf respect des prescriptions
réglementaires attesté par un organisme agréé.
Les matériels électriques en service, conformes au décret de 1975, sous réserve
qu ‘ils aient été maintenus en état de conformité peuvent continuer à être utilisés.
L’emploi de cordons de sécurité est obligatoire.
Le branchement et le débranchement des matériels électriques sont interdits aux
élèves, sauf mise hors tension vérifiée du circuit d’alimentation.
Avant toute opération de mesurage d’une grandeur électrique, le professeur de
technologie doit vérifier le bon état des appareils : lui seul peut procéder à leur mise
en œuvre (contrôleur universel numérique, analogique, oscilloscope) sauf s’il s’agit
de montages ou de réalisations alimentés en TBTS (par des piles ou des
accumulateurs de capacité ou par une alimentation stabilisée).
E- Moyen de lutte contre le feu
Des extincteurs appropriés quant à leur nombre, à leur capacité et à la nature des
produits qu'ils renferment, doivent être placés à proximité des portes d'accès des
locaux où il existe des installations électriques.
Il faut choisir des extincteurs à CO (neige carbonique) ou à poudre.
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V – Les risques Chimiques
A- Utilisation des produits chimiques
La responsabilité du chef d'établissement est engagée sur le plan réglementaire,
s'agissant du stockage, de l'utilisation ou de l'élimination des produits chimiques
présents dans son établissement. Cependant, la sécurité dans son ensemble est
l'affaire de tous : des professeurs, du personnel technique et de nettoyage, des
élèves.
B- Réglementation
Droit français
Les fabricants, importateurs ou vendeurs portent à la connaissance des chefs
d'établissement, aux personnes utilisatrices de substances ou préparations
dangereuses les renseignements nécessaires à la prévention et à la sécurité par
une fiche de données de sécurité concernant les produits tels qu'ils sont mis sur le
marché (Code du travail, art; R. 231-53, al. 1er)
Droit du travail
Les articles du code du travail qui nous régissent sont les suivants : art. L 231-6. R
231-54, R 231-54-1, 2, 4, 5 et 8.
C- Protection individuelle
Des équipements de protection individuelle adaptés aux risques encourus doivent
être mis à la disposition des usagers susceptibles d'être exposés à l'action des
substances ou des préparations chimiques dangereuses.
D- Etiquetage - Informations
Sur tout récipient, sac ou enveloppe contenant une substance classée dangereuse
doit être apposée une étiquette ou une inscription indiquant, en caractères très
apparents et indélébiles (Code du travail, art. L. 231-6, al. 1) (Arr. 20 avril. 1994, art.
17 et 19 : JO, 8 mai) :
y le nom de la substance sous une des dénominations figurant à l'annexe I de
l'arrêté du 20 avril 1994 si celle-ci n'y figure pas, le nom doit être porté en utilisant
une nomenclature internationalement reconnue.
y le nom ou la raison sociale et l'adresse ou le siège social, le téléphone du
fabricant, du distributeur ou de l'importateur responsable de la mise sur le marché,
établi dans la Communauté européenne.
y le ou les symboles spécifiques de danger attribués à la substance par l'annexe I
de l'arrêté du 20 avril 1994 et illustrés par son annexe II.
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E- PERCHLORURE DE FER
Autre appellation: chlorure de fer fecl3. Utilisé dans les ateliers ou dans les
laboratoires pour développer les circuits imprimés.
Caractéristiques :
Identification des dangers :
i.
Nocif en cas d'ingestion. Irritant pour la peau.
ii.
Risque de lésions oculaires graves.
Informations toxicologiques :
iii.
Toxicité aiguë : DL50 (voie orale, rat) = 900mg/kg
iv.
En cas de contact avec la peau : irritation.
v.
En cas de contact avec les yeux : irritation.
vi.
En cas de contact avec les muqueuses : irritation.
vii.
En cas d'ingestion : nausées et vomissements.
Effets :
viii.
Après résorption de quantités importantes, troubles cardio-vasculaires.
ix.
Effet toxique sur le foie et les reins
En cas d'incendie :
x.
Produits de décomposition dangereux : chlore, acide chlorhydrique.
Précautions :
xi.
Enlever tout vêtement souillé.
xii.
Se laver les mains après le travail.
xiii.
Une protection préventive de la peau est recommandée.
Evacuation :
xiv.
Ne pas rejeter et faire retraiter.
L'utilisation d'autres produits chimiques comme les colles et solvants, doit faire
l'objet d'une vigilance particulière, et stocké dans une armoire fermant à clé.
F- Elimination - recyclage
Le décret 2002-540 du 18 avril 2002 transpose en droit français la décision de la CE
concernant la classification des déchets.
Les produits chimiques et leurs résidus doivent être considérés comme des déchets
spéciaux. Leur élimination est réglementée.
En vue de l’élimination de ces produits, il faut prendre contact avec le Conseil
Général, l’ADEME (environnement.gouv.fr, ademe.fr) qui informeront sur les
mesures à prendre.
Les piles ou accumulateurs doivent être déposés dans des endroits réservés à leur
récupération.
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VI - Les risques mécaniques
A- Conformité
Les machines doivent être conformes et maintenues en état de
conformité en référence aux décrets du 29 juillet 1992 et du 11 janvier
1993.
Les protecteurs et dispositifs de protection neufs ou considérés comme neufs sont
soumis à des procédures de certification de conformité.
Les protecteurs et dispositifs de protection d'équipements de travail auxquels
s'appliquent les obligations définies au I de l'article L. 233-5 du Code du travail et
qui sont dénommés «composants de sécurité» sont ceux mis isolément sur le
marché en vue de leur installation sur une machine maintenue en service ou sur
une machine d'occasion.
Le responsable d'une opération de mise en vente, importation, exposition,
construction, cession doit appliquer la procédure de certification correspondant au
type de composant de sécurité :
y soit la procédure d'auto-certification CE par le fabricant, le vendeur,
l'importateur, le cédant.
y soit la procédure d'examen CE de type : attestation de conformité délivrée par
un organisme habilité
y les articles R. 233-88 et R. 233-88-1 du Code du travail déterminent les
procédures de conformité applicables aux différents composants de sécurité.
Conformité des équipements de travail et moyens de protection
Les équipements de travail et moyens de protection doivent être équipés,
installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à préserver la sécurité et la
santé des travailleurs, y compris en cas de modification de ces équipements
de travail et moyens de protection (Code du travail, art. L. 233-5-1 I).
Il est interdit de mettre en service ou d'utiliser des équipements de travail et
des moyens de protection qui ne répondent pas aux règles techniques et
procédures de certification qui leur sont applicables (Code du travail, art L.
233-5-1, II).
Toute machine dont les éléments mobiles de transmission (mandrin, poulie,
courroie, arbre…) sont accessibles et non protégés doit être enlevée du laboratoire
de technologie.
B- Mise à disposition et choix des équipements de travail
Le chef d'établissement doit mettre à la disposition des travailleurs (des
professeurs) les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser
ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver la santé et la sécurité
des travailleurs, conformément aux obligations définies par l'article L. 233-5-1 et
aux prescriptions particulières édictées par les décrets pris en application du 2 de
l'article L. 231-2 du Code du travail.
Lorsque les mesures prises en application de ces dispositions ne peuvent être
suffisantes pour assurer la sécurité et préserver la santé des travailleurs (des
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professeurs), le chef d'établissement doit prendre toutes autres mesures
nécessaires à cet effet, en agissant notamment sur l'installation des équipements de
travail, l'organisation du travail ou les procédés de travail.
En outre, sous la responsabilité du chef d'établissement, le professeur doit
obligatoirement mettre en place et mettre à la disposition des élèves, en tant que
de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés (Code du travail,
art. R. 233-1 "Équipements de protection individuelle (EPI)").
C - Caractéristiques des protecteurs et dispositifs de protection
Les protecteurs et dispositifs de protection doivent répondre aux caractéristiques
suivantes :
y ils doivent être de construction robuste, adaptée aux conditions d'utilisation ;
y ils ne doivent pas occasionner de risques supplémentaires, la défaillance d'un
de leurs composants ne doit pas compromettre leur fonction de protection ;
y ils ne doivent pas pouvoir être facilement ôtés ou rendus inopérants ;
y ils doivent être situés à une distance suffisante de la zone dangereuse,
compatible avec le temps nécessaire pour obtenir l'arrêt des éléments mobiles ;
y ils doivent permettre de repérer parfaitement la zone dangereuse ;
y ils ne doivent pas limiter plus que nécessaire l'observation du cycle de travail ;
y ils doivent permettre les interventions indispensables pour la mise en place ou
le remplacement des éléments ainsi que pour les travaux d'entretien, ceci en
limitant l'accès au seul secteur où le travail doit être réalisé et, si possible, sans
démontage du protecteur ou du dispositif de protection (Code du travail, art. R.
233-17).
D – Utilisation des machines outils
Toute opération de vérification ou d’entretien d’une machine outil est interdite
aux élèves.
Les opérateurs (professeurs et élèves) doivent utiliser des machines équipées
notamment :
y D’un bouton d’arrêt d’urgence, à ancrage, situé à portée de l’opérateur placé à
son poste de travail. Son action entraîne l’arrêt de la machine. Un réarmement
est nécessaire pour la remise en route de la machine ;
y d’un carter de protection des poulies et courroies :
- muni d’un contact de sécurité à ouverture forcée et manœuvre positive
d’ouverture ;
- interdisant la mise en route de la machine si le protecteur n’est pas
complètement fermé ;
- provoquant l’arrêt de la machine dès l’ouverture du protecteur.
y d’un carter de protection offrant une large visibilité de la zone de travail et
permettant de protéger l’opérateur :
- contre les projections de copeaux ;
- vis à vis de l’outil, en évitant qu’il ne s’en approche pendant la durée de
l’usinage ;
- contre toute zone dangereuse de la machine.
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Annexe
Bibliographie
Source
MEN
MEN
MEN
MEN
Référence
Commentaire
BO n° 37 du 04/11/1993 Nouveau cadre législatif et réglementaire relatif à
Circulaire n°93-306 du l’hygiène et à la sécurité dans certains établissements.
26/10/1993
Application des décrets n°91-1162 du 7/11/1991 et
n° 91-1164 du 27/11/1991
BO n° 8 du 21/02/2002
Organisation des enseignements dans les classes de
Arrêtés du 14/01/2002
sixième de collège
Organisation des enseignements du cycle central de
collège (classes de cinquième et de quatrième)
BO n° 16 du 18/04/2002 Préparation de la rentrée 2002 dans les collèges et
Circulaire n° 2002-074 mise en œuvre des itinéraires de découverte
du 10/04/2002
Sécurité
Technologie au collège
(fascicule du 27 juin 1996)
MEN
INRS
ED 20
INRS
INRS
INRS
ED 325
ED 336
ED 537
INRS
ED 548
INRS
ED 596
INRS
ED 723
INRS
ED 770
INRS
FT 154
Observation
Commission
d’hygiène et
sécurité
de
Groupes à effectifs
allégés
Auteurs :
A. BOISSINOT
B. DEBETTE
Guide d’équipement de la technologie en collège (de
mars 1994)
Comment constituer des fiches de poste intégrant la
sécurité.
Accidents d’origine électrique
Prévention des risques électriques
Termes principaux de l’électrotechnique traditionnelle
relatifs à la sécurité.
L’électricité :
A
l’usage
du
Comment s’en protéger ?
personnel
d’exécution
non
électricien
L’électricité :
Qu’est-ce que l’électricité ?
Origine du risque électrique, prévention des accidents
dus à l’utilisation de l’énergie électrique.
Protection des travailleurs dans les établissements qui Ensemble
des
mettent en œuvre des courants électriques.
textes
(décrets,
arrêtés, circulaires
et notes de service)
Machines et équipements de travail :
Mise en conformité
Trichlorure de fer et solutions aqueuses
Fiche toxicologique
du perchlorure de
fer
Sites
ademe.fr
cerp.prd.fr
environnement.gouv.fr
INRS.fr
legifrance.gouv.fr
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