alternatives aux produits chimiques dangereux et - SWITCH-Med

ALTERNATIVESAUXPRODUITSCHIMIQUESDANGEREUX
ETCRÉATIONSD’ENTREPRISESVERTES
GUIDEDEFORMATION
1
MODULE 1 : PROCESSUS DE SUBSTITUTION
LE PROCESSUS DE SUBSTITUTION
Introduction
Le but de cette activité est d'initier les participants aux différentes approches de la
substitution. Plusieurs définitions de substitution seront analysées afin d'identifier les lacunes et
trouver une définition commune qui sera utilisée lors de la séance de formation. Les différentes
raisons qui motivent ou entravent les entreprises ou les organisations à rechercher des
alternatives plus sûres, seront examinées et discutées, afin d'identifier le principal intérêt des
participants pour la substitution. La substitution peut être effectuée dans les entreprises d'une
manière «rapide et sale» ou en utilisant une approche systématique. Plusieurs cadres pour le
processus de substitution seront discutés afin d'identifier les étapes les plus intéressantes pour
les participants et leurs principaux besoins de formation. Cette activité sera également une
occasion pour les participants de se présenter et de présenter leurs propres expériences de
substitution.
Objectifs:
- Établir une définition commune de substitution qui sera utilisée lors de la séance de
formation.
- Comprendre la diversité des intervenants qui peuvent influencer un processus de
substitution.
- Identifier les principaux intérêts et les moteurs des participants pour la substitution.
- Identifier les principaux besoins de formation des participants en ce qui concerne
l'évaluation des alternatives.
- Comprendre l'expérience et l'intérêt des participants pour la substitution.
Travaux:
1. Individuels: (10 min.)
Lire les textes:
1.1. Définitions.
1.2. Pourquoi voulons-nous substituer?
1.3. Le processus de substitution
2. En petits groupes. (30 min.)
Discuter les lacunes des différentes définitions de substitution. Choisir la meilleure option ou
établir votre propre définition. Indiquez vos moteurs principaux de substitution, ou ceux de votre
organisation et, les étapes les plus difficiles du processus de substitution, pour vous. A votre avis,
qui sont les intervenants les plus importants dans un processus de substitution.
3. Grand groupe. (20 min.)
2
Chaque groupe partage la définition de substitution qu'il a choisi et son moteur principal de
substitution.
TEXTE 1.1.
DÉFINITIONS
L'une des exigences pour n'importe quelle discussion de substitution et ses facteurs clés est
une compréhension largement acceptée de ce que signifie la substitution. Le terme de
«substitution» est utilisé dans les documents juridiques, mais presque jamais défini en termes
pratiques et de politique. Quelques exemples de définitions par les divers intervenants illustrent
ces différences:
La substitution est «...le remplacement d'une substance par une autre, dans le but d'atteindre un
niveau de risque inférieur.» European Chemical Industry Association (CEFIC)1
«Le Principe de Substitution stipule que les produits chimiques dangereux doivent être
systématiquement remplacés par des alternatives moins dangereuses ou, de préférence, par
des alternatives pour lesquels aucun danger ne peut être identifié.» Greenpeace2
1. L'employeur doit s'assurer que le risque d'un agent chimique dangereux pour la sécurité et la
santé des travailleurs en milieu de travail, soit supprimé ou réduit au minimum.
2. En vertu du paragraphe 1, la substitution sera entreprise, de préférence, et l'employeur
évitera d'utiliser un agent chimique dangereux, en le remplaçant par un agent ou processus
chimique qui, dans sa condition d'utilisation, n'est pas dangereux ou moins dangereux pour la
sécurité et la santé des travailleurs, selon le cas. DIRECTIVE 98/24/CE UE du CONSEIL du 7
avril 1998.3
«… la substitution ou la réduction des substances dangereuses dans les produits et les
processus, par des substances moins dangereuses ou non dangereuses, ou en réalisant une
1
CEFIC. Document sur la substitution et l'autorisation sous REACH, 23 mai 2005, Résumé, http://www.cefic.be
Greenpeace. Des produits chimiques sous Reach – En utilisant le principe de substitution pour aller vers une
Chimie plus Verte. Amsterdam: 2005, Greenpeace International.
2
3
Directive du Conseil 98/24/EC du 7 avril 1998 pour la protection de la santé et la sécurité des travailleurs contre les
risques liés aux agents chimiques en milieu de travail (quatorzième Directive particulière au sens de
l'Article 16(1) de la Directive 89/391/EEC)”. Journal Officiel des Communautés Européennes L 131 (1998):
11-23.9.
3
fonctionnalité équivalente par des mesures technologiques ou organisationnelles.»
Lohse/Lissner (2003)4
TEXTE 1.2.
POURQUOI VOULONS-NOUS SUBSTITUER?
Bien que l'application de la législation est reconnue par les entreprises comme le moteur
principal, d'autres facteurs contribuent aussi à la substitution, tels que: la connaissance des
fournisseurs, l'engagement de gérer, les besoins de la chaîne d'approvisionnement, les coûts des
travailleurs et de protection de l'environnement, la pression du public ou des travailleurs, entre
autres.
Figure 1. Moteurs de substitution.
PRÉCCUPATIONS
ÉCOLOGIQUES, DE
SANTÉ OU DE SÉCURITÉ
NORMES
COÛTS
POLITIQUE DE
L'ENTREPRISE
DISPONIBILITÉ
RESSOURCES
SUBSTITUTION
PROGRÈS
TECHNIQUE
BESOINS DE LA CHAÎNE
D'APPROVISIONNEMENT
. Lohse J., Lissner, L., La substitution de produits chimiques dangereux dans les produits et les procédés,
compilé pour la Direction Générale de l'Environnement. Cette étude est disponible sur le site de la DG
Environnement (mai 2006) sous la rubrique:
4
http://ec.europa.eu/environment/chemicals/pdf/substitution_chemicals.pdf (consulté en décembre 2010).
4
• Pour les petites et moyennes entreprises (PME) qui ont des connaissances et des
renseignements très limités sur les produits chimiques, l'assistance du fournisseur est un
facteur important. Cependant, en général, seuls les fournisseurs spécialisés (ex.: de
sèche-cheveux ou de désinfectants) ont les connaissances nécessaires pour fournir à
leurs clients des produits plus sûrs et, très souvent, uniquement les fabricants possèdent
ces connaissances. Ce processus de substitution réalisé par les fournisseurs, est un
modèle courant des accords entre fournisseurs et clients, où les utilisateurs ont bien peu,
ou aucune, information sur les produits chimiques.
• La substitution réalisée par les utilisateurs des produits chimiques peut être trouvée dans
de nombreuses entreprises multinationales, comme par exemple dans l'industrie
électronique, de fabrication et de produits de consommation (ABB, Boots, Marks &
Spencer, EUREAU, Scania, IKEA, Skanska, Heidelberger, Bosch Siemens, NCC ou
Volvo Technologies). Les grands intervenants (grands par rapport au pouvoir spécifique
de marché de leur secteur) développent des programmes et des politiques de
substitution et exigent que leurs fournisseurs excluent ou réduisent certains produits
chimiques dangereux.
Les grandes entreprises qui collaborent avec d'autres entreprises (y compris les PME) et
régulièrement avec le secteur public (ex. entreprises de construction) – ont développé
des approches stratégiques pour éviter les substances chimiques dangereuses. Les
raisons en sont, d'une part de protéger les travailleurs et d'autre, d'éviter les coûts
supplémentaires d'une protection complète de la santé et sécurité et de l'environnement.
Les grandes entreprises ont également tendance à éviter les incidents ou les critiques
qui puissent affecter leur réputation publique.
Figure 2. Intervenants impliqués dans la substitution dans une entreprise. De Grontmij-Carlbro.
Autorités
de médicine du
travail
Employeur
Employés
Agence de protection
de l'environnement
Fournisseur
Société de gestion
des déchets
Délégués des
travailleurs
Clients
Substitution dans l'entreprise
Compagnie
d'Assurance
Intervenants/investisseurs
Consommateurs
Habitants locaux
• Les entreprises qui produisent des biens de consommation semblent être très
vulnérables aux critiques et elles ont introduit des règles sévères pour interdire ou
réduire les produits chimiques dangereux. Par exemple, pour les vêtements et
chaussures de sport, meubles, vêtements (Nike, Adidas, H&M).
5
• Un autre exemple est lorsque plusieurs entreprises agissent ensemble pour trouver des
solutions pour une substitution particulière. USA Design pour le programme de
l'Environnement accueille quelques «partenariats» pour trouver des utilisations
alternatives précises, impliquant les entreprises manufacturières, les utilisateurs et les
consommateurs ou les organisations environnementales. Un exemple est le BPA
(bisphénol-A) Alternatives dans le Partenariat de Papier Thermique.
• La pression des représentants de la sécurité et des syndicats, a aussi obligé aux
entreprises à substituer les substances dangereuses causant des problèmes de santé au
travail. Plusieurs exemples peuvent être trouvées dans les entreprises qui utilisaient
l'amiante ou d'autres produits cancérigènes.
• En outre, avec les progrès du règlement REACH, plus d'informations sur les dangers des
produits chimiques seront accessibles au public et pourraient donc devenir un moteur
important des processus de substitution dans l'avenir.
6
TEXTE 1.3.
PROCESSUS DE SUBSTITUTION
DÉMARCHES DE SUBSTITUTION
La substitution peut être effectuée en regardant les expériences d'autres entreprises pour trouver des alternatives aux
substances dangereuses. «Cueillir les fruits des branches basses»; remplacer ce qui est le plus facile peut être un bon
moyen d'obtenir des alternatives facilement disponibles, si elles sont effectivement plus sûres. Cela serait aussi une
bonne façon de commencer et d'apprendre en faisant.
Ensuite, ou dans des cas plus complexes, il faudrait mettre en œuvre la substitution d'une façon plus systématique, ce
qui comprend généralement les démarches suivantes:
Démarche 1. Organiser un Groupe de Travail.
Définir les intervenants et leurs intérêts. Il ne faut pas oublier les intervenants internes tels que: travailleurs, département
d'achats, département de développement. Établir un groupe de travail – n'oubliez pas d'inclure les travailleurs qui ont
des connaissances pratiques, de l'expérience, réseau et idées. Établir un plan de travail qui comprend quoi et quand
discuter avec les différents intervenants, les ressources pour le travail, qui est responsable des différentes actions,
délais, compétence, économie, etc.
Démarche 2. Définir le problème
Identifiez ce qu'il faut substituer et pourquoi. Priorisez la substitution en tenant compte de la législation applicable, les
politiques de votre entreprise et les intérêts des autres intervenants importants (client, public, etc).
Décrivez les dangers et les propriétés utiles de chaque candidat à la substitution, en ce qui concerne l'application
considérée. Demandez à vos fournisseurs et/ou utilisez des sources fiables pour vérifier les dangers. Décrivez la
fonction de la the substance, analysez le processus de production. Il est important d'avoir une vue d'ensemble de ka
fonction de la substance afin que nous puissions trouver non seulement des substances alternatives, mais aussi des
processus alternatifs, voire des changements organisationnels qui pourraient même éviter la nécessité d'utiliser des
produits chimiques:
Pourquoi le produit chimique/produit est-il utilisé?
Comment ça marche?
Dans quels travaux est-il utilisé?
Pourquoi est-il réalisé de cette manière?
Quels risques implique-t-il?
Peut-on effectuer les travaux de manière différente? Dans l'affirmatif, que ce passerait-il?
Pourquoi est-ce que j'utilise ce produit? Comment fonctionne le produit?
Puis-je utiliser un autre produit? Dans l'affirmatif, que ce passerait-il?
Pourrait-on utiliser d'autres outils ou technologies? Dans l'affirmatif, que ce passerait-il?
Démarche 3. Définir des critères de substitution
Définir des critères préliminaires pour supprimer les alternatives qui ne sont pas plus sûres ou assez sûres. Lors de
l'établissement des critères, vérifiez quelles substances sont sur la priorité/'liste noire' des entités juridiques ou sociétés
ou voir quels dangers vous avez identifié comme étant utilisées par d'autres dans la définition des substances
préoccupantes.
Les critères préliminaires aideront à supprimer à un stade précoce les alternatives inappropriées et ainsi éviter les efforts
inutiles, lors de la recherche ou de la demande d'aide.
Démarche 4. Recherche d'alternatives
Recherchez sur Internet; demandez aux autorités, aux associations professionnelles, ONGs, syndicats. Cherchez des
alternatives déjà élaborées et mises en œuvre, ce qui pourrait réduire les coûts d'innovation et les risques. Vous pouvez
également demander à votre fournisseur de formuler une alternative plus sûre. Mais d'abord, cherchez au sein de votre
7
propre entreprise.
Démarche 5. Évaluer et comparer les alternatives
Cette démarche comprend la présentation de toutes les alternatives trouvées, comparer et évaluer leur utilité,
applicabilité et sécurité. Les aspects suivants doivent être évalués:
1. Impact environnemental et de santé et sécurité: il s'agit d'une première démarche importante puisque le
moteur de substitution est de se débarrasser des substances dangereuses. Il s'agit d'une question clé pour
assurer que l'alternative soit réellement plus sûre pour la santé et l'environnement.
2. Viabilité technique: évaluer la fonctionnalité des alternatives, afin de garantir qu'elles soit identique ou
supérieure à celle des produits qu'elle substitue. Cela inclut la recherche par le département de R&D, un
examen technique détaillé par les utilisateurs et une analyse de marché.
3. Viabilité économique: elle doit inclure une évaluation des coûts et une analyse de coût/bénéfice. Des
alternatives peuvent parfois être rejetées, quand elles impliquent un coût d'achat plus élevé, mais il faut
nécessairement inclure tous les coûts et les bénéfices liés au produit.
4. Impact social: il s'agit de l'impact d'un produit alternatif sur d'autres travailleurs, les droits humains, la
société, etc. The système le plus utilisé est basé sur l'évaluation de la responsabilité des entreprises à travers le
Global Reporting Initiative (GRI).
Démarche 6. Essayer sur le pilote
Essayez d'abord la substitution sur une échelle pilote, plus petite. Organiser les modifications technologiques et
organisationnels nécessaires. Pré évaluez les risques à l'aide d'une méthodologie appropriée. Évaluez la substitution en
ce qui concerne la performance fonctionnelle, l'impact sur les travailleurs, l'environnement ou les consommateurs. Faites
particulièrement attention à l'évolution possible des risques et aux mesures de contrôle nécessaires. Concertez avec les
employés.
Démarche 7. Mettre en œuvre et évaluer
Pensez quelles autres mesures seraient nécessaires lors de la mise en œuvre de la substitution à plein rendement.
Mettez à jour votre chaîne d'approvisionnement et informez vos utilisateurs en aval. Réexaminez l'évaluation de risque et
les mesures de protection de santé et sécurité et environnementales. Recueillir le feedback soutenu des travailleurs et
des clients. Identifiez les points à améliorer. Publiez vos réussites.
8
MODULE 3 : IDENTIFICATION DE PRODUITS CHIMIQUES DE GRANDE
PRÉOCCUPATION
Introduction
Le but de cette activité est d'initier les participants aux différents critères pour définir les
substances de grande préoccupation, qui seraient susceptibles d'être éliminées ou
substitutées. Généralement, le premier critère utilisé par les entreprises pour prioriser les
substances à substituer est la conformité avec la législation. Cependant, de nombreuses
entreprises et autres organisations vont au-delà de la loi et prennent en compte des
critères tels que les propriétés intrinsèques des substances chimiques dangereuses, le
degré d'exposition probable des travailleurs et des consommateurs et les effets
environnementaux possibles.
SubsPort a dressé des listes de substances chimiques de grande préoccupation,
développées par les différents gouvernements, les organisations sociales, les syndicats
et les entreprises, ainsi que les critères permettant de définir des produits chimiques de
grande préoccupation. Cette information est disponible sur le site www.subsport.eu.
Objectifs:
- Initier les participants aux différents critères et définitions pour les substances de grande
préoccupation, comme présentés dans la Liste SubsPort de bases de données des listes et
des histoires de cas.
- Fournir aux participants les outils nécessaires pour établir leurs propres critères pour définir
les substances de grande préoccupation.
- Encourager l'échange d'expériences de substitution parmi les participants.
Travaux:
1. En petits groupes. (20 min.)
En tenant compte de leurs propriétés dangereuses intrinsèques (phrases R), prioriser lequel des
ingrédients suivants, utilisés comme désinfectants dans les produits de nettoyage, vous pourrez
prioriser pour la substitution. Vérifiez quels organismes les incluent dans leurs listes de
«restriction», en utilisant la Liste SubsPort de la base de données des listes
http://www.subsport.eu/list-of-lists-database. Discutez les résultats obtenus.
Substance
formaldéhide
CAS
50-00-0
hypochlorite de
sodium
7681-52-9
acide acétique
64-19-7
éthanol
64-17-5
Phrases R
R40: Effet cancérogène suspecté
R23/24/25: Toxique par inhalation, par contact avec la peau et par
ingestion
R34: Provoque des brûlures
R43: Peut entraîner une sensibilisation en contact avec la peau
R34: Provoque des brûlures
R31: Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
R50: Très toxique pour les organismes aquatiques
R10: Inflammable
R35: Provoque de graves brûlures
R11: Facilement inflammable
9
Formaldéhide :
Hypochlorite de sodium
10
Acide acétique
Éthanol
11
MODULE 4 : COMMENT ET OÙ TROUVER DES ALTERNATIVES
Introduction
Le but de cette activité est d'initier les participants aux méthodes visant à identifier des
alternatives. La première étape consiste à bien définir le rôle de l'agent chimique qui sera
substitué. Les concepts d'utilisation, de fonction, et de besoin seront discutés à l'aide de trois
exemples. Des sources d'information pour aider à identifier des alternatives seront présentées et
des alternatives préliminaires pour trois exemples seront identifiées, en utilisant de la base de
données d'alternatives Subsport.
Objectif: fournir des orientations sur les méthodes d'identification des alternatives
potentiellement faisables et des alternatives plus sûres pour les produits chimiques de
préoccupation.
Travaux:
1. En petits groupes. (15 min.)
Lisez le texte 4.1. Définir l'utilisation, la fonction et le besoin.
Discutez l'utilisation, la fonction et le besoin des produits chimiques suivants:
BPA lessivé des biberons en polycarbonate.
Le Trichloroéthylène comme un composant des dégraisseurs de pièces
métalliques.
DecaBDE dans les boîtiers d'ordinateurs.
2. En petits groupes. (15 min.)
Discutez et recherchez dans le site Web SUBSPORT des alternatives possibles à:
BPA lessivé des biberons en polycarbonate.
Le Trichloroéthylène comme un composant des dégraisseurs de pièces
métalliques.
DecaBDE dans les boîtiers d'ordinateurs.
Dans le texte 4.2 Où peut-on trouver des alternatives? autres sources d'information sont
décrites.
3. Grand groupe. (20 min.)
Chaque petit groupe partagera leur définition de la fonction, l'utilisation et le besoin, et les
alternatives possibles aux exemples qu'ils ont identifié.
12
TEXTE 4.1.
Définir l'utilisation, la fonction et le besoin.
Afin d'identifier des alternatives à une substance toxique précise, il est nécessaire de comprendre
pourquoi cette substance est utilisée, de connaître la fonction précise de la substance chimique
dans le processus ou dans le produit. Par exemple, est-elle destinée à dissoudre des matières
(ex. solvants), pour conserver le produit de la dégradation microbiologique (ex. biocide), pour
fournir un parfum (ex. fragrance), etc? Afin d'être en mesure d'identifier des alternatives faisables
potentiellement plus sûres, nous devons aussi connaître les exigences précises de cette
utilisation. Il est important d'avoir une perspective plus large et de comprendre pour quelle
application le produit chimique a été utilisé. Si nous avons une perspective plus large du rôle de
la substance, nous pouvons trouver non seulement des substances alternatives, mais aussi des
processus alternatifs, voire des changements organisationnels qui pourraient totalement éviter la
nécessité d'utiliser des produits chimiques. Par exemple, l'utilisation d'un dégraissant satisfait le
besoin de garder une surface libre de graisse ou d'huile. Nous pourrions peut-être trouver un
changement organisationnel qui favoriserait des surfaces plus propres, visé à éviter le
dégraissage. Les normes de qualité peuvent aussi être vérifiées, étant donné que souvent
l'utilisation de produits chimiques dangereux peut être évitée, si une qualité inférieure est
suffisante, par exemple lors du nettoyage ou de la peinture.
La fonction concerne la propriété intrinsèque de la substance, qui est technologiquement
importante à l'utilisation spécifiée, et pour satisfaire le besoin spécifié.
L'utilisation concerne l'application de la fonction dans un processus/produit.
Le besoin concerne le bénéfice principal pour l'utilisateur. Les besoins peuvent être traduits par
des normes (ex.: normes de qualité ou de sécurité) ou inspirés par les préférences des
clients/utilisateurs, ou par des efforts visant à surmonter la concurrence. Les besoins susindiqués peuvent être sévères et obligatoires (sécurité incendie) ou optionnels (finition brillante,
parfum).
Ces aspects peuvent influencer la façon dont nous identifions des alternatives, ainsi que le type
d'alternative et la relation avec les intervenants qui sont les plus impliqués/affectés par le
changement.
13
TEXTE 4.2.
Où peut-on trouver des alternatives?
Plusieurs sources d'information peuvent nous aider à trouver des alternatives:
Connaissances internes de l'entreprise: notre propre société peut avoir les connaissances
nécessaires pour trouver des alternatives après avoir identifié la fonction de la substance
dangereuse dans notre produit ou procédé. Plusieurs départements peuvent fournir de
l'information, tels que: environnement, santé et sécurité qualité, achats.
Les travailleurs qui effectuent les tâches avec des agents chimiques et connaissent bien
leur fonction peuvent proposer des alternatives.
Fournisseurs: dans de nombreux cas, les fournisseurs habituels peuvent offrir un produit
moins dangereux. En particulier s'ils comprennent qu'ils risquent de perdre un client.
Bases de Données: plusieurs bases de données compilent des histoires de cas et des
informations techniques concernant les alternatives. Les bases de données SubsPort
comprennent une compilation de tels exemples/informations et aussi un moteur de recherche
qui accède à d'autres bases de données.
Les publications de l'industrie et des sites Web fournissent des informations concernant
ce qui est utilisé actuellement sur le marché et peuvent aider à identifier les entreprises qui
utilisent des solutions de rechange. Les sites de certaines entreprises s'offrent à collaborer
pour des solutions sur mesure.
La littérature scientifique peut fournir des informations sur les produits chimiques sous
étude pour l'utilisation précise, ou pour des utilisations similaires, qui répondent à des
exigences identiques ou semblables.
Instituts technologiques, centres de production propre.
Associations de partenaires intéressés: par exemple, le groupe de substitution
national suédois pour les hôpitaux et les universités, les partenariats APE, etc.
Consultants en matière de SST
Les syndicats et les ONG environnementales qui travaillent sur la prévention de la
pollution ou les risques chimiques, publient des documents sur les alternatives.
Recherche sur Internet: dans certains cas, des recherches directes sur Internet, par
exemple sur Google, peuvent fournir des renseignements sur les substituts possibles. Les
sites de chimie verte, les prix de chimie verte (par exemple, l'EPA), les listes de produits
«responsables» certifiés (ex. FSC), les produits chimiques à base de plantes ....
14
MODULE 6 : ÉVALUATION DES ALTERNATIVES
Introduction
Le but de cette activité est d'initier les participants aux différentes méthodes d'évaluation et
de comparer les alternatives. Tout d'abord, les participants seront initiés à des critères pour
accepter ou rejeter des alternatives établies par diverses organisations, y compris les critères
Subsport. Plusieurs méthodes alternatives d'évaluation seront présentées aux participants qui
apprendront comment utiliser deux d'entre eux: le Modèle de Colonne et le Green Screen. Les
avantages et les inconvénients de ces deux méthodes seront discutés.
Objectif: Fournir des conseils sur les méthodes d'évaluation des alternatives.
Travaux:
2. En petits groupes. (40 min.)
Lire textes 6.1 Définir les critères et 6.2 Évaluer et comparer les alternatives.
Évaluer et comparer les solutions des exemples 6.3. à l'aide du Modèle de Colonne.
3. Grand groupe. (20 min.)
Chaque petit groupe partage les résultats de leur évaluation.
15
TEXTE 6.1.
Définir les critères
De la même manière que nous avons établi des critères pour identifier les produits chimiques de
haut niveau de préoccupation, la prochaine étape est de déterminer quelles alternatives ne sont
acceptables dans aucun cas ou sont préférables. Plus tard, lors de l'évaluation d'alternatives, les
propriétés dangereuses des produits chimiques à être substitués seront comparées aux propriétés
de l'alternative que nous avons identifié et tamisé selon nos critères d'acceptation.
SUBSPORT a compilé des critères pour la sélection des alternatives utilisées par différentes
organisations et les méthodes d'évaluation. La liste des Subsport de base de données répertorie
des substances de grande préoccupation, qui comprend les listes publiées par les différentes
réglementations, gouvernements et organisations, peut aussi être une référence pour le criblage
de solutions initiales.
Critères éliminatoires SUBSPORT pour les cas d'expérience
Les alternatives correspondant à aucun des critères ci-dessous ne seront pas publiées par
SUBSPORT.
Critères
Définition
CMR
Règlement CLP categ. 1A, 1B (Dir. 67/548, categ. 1 et 2)
CIRC categ. 1, 2A, 2B
(v)P(v) de BT
Règlement REACH - Annexe XIII
Groupe de travail PBT CE
Liste OSPAR des substances potentiellement préoccupantes
Perturbateurs
endocriniens
Rapport de l'OCDE, categ 1, 2
Base de données des perturbateurs endocriniens de l'UE, categ.1and 2
Base de données de la Liste SIN
Neurotoxiques
Règlement CLP pour H336 (Dir. 67/548, pour R67)
Étude de Vela, Laborda, Garcia, 2003
Agents sensibilisants
Règlement CLP pour H334, H317 (Dir. 67/548, pour R42, R43)
Mesures réduisant le
niveau d'exposition
Des mesures qui ne feront que réduire le niveau d'exposition, par exemple par
la réduction de la quantité de substance utilisée, par la contention ou
l'extraction des émissions, le traitement de l'eau, l'équipement de protection
personnelle.
16
Plan National Espagnol de Mise en Œuvre des POP5
Critères qu'il faut satisfaire dans le processus de substitution des POPs:
a. Disponibilité de l'information: l'information sur la substance choisie comme alternative doit
suffire à éliminer la possibilité de risques inacceptables pour la santé humaine et de
l'environnement, compte tenu de l'utilisation prévue de la substance.
b. Évitez les précurseurs POP.
c. Autant que possible, choisir des procédés mécaniques ou physiques au lieu d'utiliser des
produits chimiques dangereux: de nombreux travaux liés au nettoyage, décapage,
dégraissage, découpage, soudage, etc., présentent de bonnes alternatives mécaniques et
physiques (grattage, abrasion, sablage, etc.)
d. Évitez les substances et les produits qui auront des caractéristiques similaires aux POPs, en
fonction de critères de l'Annexe D de la Convention de Stockholm: la persistance, la
bioaccumulation, la dispersion à longue durée dans l'environnement et les effets indésirables.
e. Évitez les cancérigènes, mutagènes, perturbateurs endocriniens, toxiques pour la
reproduction, les produits neurotoxiques, les sensibilisateurs et les produits chimiques et les
composés de grande préoccupation analogues.
f. Préférez des produits simples et compatibles aux mélanges et aux composés complexes, si
aucune information n'est disponible sur les effets des composants sur la santé humaine et
l'environnement, en tenant compte de l'utilisation prévue.
Plan Nacional de Aplicación del Convenio de Estocolmo y del Reglamento 850/2004 sobre
Contaminantes Orgánicos Persistentes. Ministerio de Medio Ambiente, 2007. [Plan National en Application
de la Convention de Stockholm et du Règlement 850/2004, concernant les Polluants Organiques
Persistants. Ministère de l'Environnement, Espagne, 2007].
5
17
TEXTE 6.2.
Évaluer et comparer les alternatives.
L'évaluation des substances chimiques alternatives inclut l'analyse de leurs effets sur la santé
humaine et sur l'environnement, leur efficacité, viabilité économique et impact social.
Plusieurs méthodes6 ont été développées pour effectuer ces évaluations, mais à notre avis, elles
doivent être mises en œuvre lorsque la substance a été identifiée et des alternatives plus sûres,
pour la santé humaine et environnementale, ont été triées.
Les méthodes d'évaluation alternatives peuvent être divisées en deux catégories7:
•
Des méthodes qui comparent les données sur des dangers: celles qui examinent les
propriétés dangereuses des produits chimiques à comparer dans une matrice. Les
utilisateurs doivent définir leurs propres règles pour comparer les différentes alternatives.
Plusieurs méthodes incluent des données sur les dangers et les indices de risque, pour
la comparaison des produits chimiques.
Quelques méthodes dans cette catégorie incluent:
- Modèle de Colonnes
- Système d'Analyse des Options de Prévention de la Pollution (SysAOP)
- TURI 5 Étude d'évaluation des produits chimiques alternatifs
- COSHH Essentials (contrôle des substances dangereuses pour la santé)
•
Les méthodes de triage sont utilisées pour analyser les produits chimiques, en fonction
des risques préalablement priorisés. Elles comprennent des recommandations de cesser
d'utiliser des produits chimiques de grande préoccupation. Elles fournissent aussi des
outils pour la prise de décision concernant les alternatives.
Quelques méthodes dans cette catégorie incluent:
- Green Screen
- Analyse Rapide
La plus grande limitation pour tous les outils d'évaluation et de comparaison, est le manque de
données concernant les dangers, pour la plupart des produits chimiques utilisés.
L'évaluation des alternatives devrait être un processus itératif, étant donné que le résultat de
l'évaluation effectuée peut, en fait, changer, en fonction des nouvelles données concernant les
propriétés chimiques.
Rossi M, Tickner J, Geiser K. Alternative Assessment Framework. Lowell Center for Sustainable
Production, University of Massachusetts Lowell, 2006.
6
Edwards S, Rossi M, Civil P. Alternatives Assessment for Toxic Use Reduction: A survey of methods and
Tools. The Massachusetts Toxic Use Reduction Institute, University of Lowell, 2005.
7
18
TEXTE 6.3.
Exemple
Exemple
Une société en quête d'alternatives à leur dégraissant de pièces
métalliques (ACRI BOND 105) a identifié les alternatives suivantes:
- Produits alternatifs:
o Estasol
o Vertrel
- Processus alternatif:
o Nettoyage à la glace sèche
Évaluer et comparer les différentes alternatives en utilisant le modèle de
colonnes. Discutez les résultats.
Les fiches de sécurité des produits et une description du processus
peuvent être trouvées dans les pages suivantes.
19