DIMANCHE 2 OCTOBRE 2016 - Office de tourisme de Saint Palais

DIMANCHE
2
OCTOBRE 2016
Organisée par : le Syndicat d’Initiative
Buvette – Sandwichs-Tartiflette
Réservations et informations : 05 46 23 22 58
Ouvert aux professionnels et aux particuliers
COUPON-RÉPONSE d’inscription à retourner à :
Syndicat d’Initiative – 1, Avenue de la République – 17420 ST-PALAIS-SUR-MER
Situation de la
BROCANTE
VIDE-GRENIERS
Supermarché
Marché
EXPOSANTS : formulaires d’inscription au verso
ATTESTATION
INSCRIPTION VIDE-GRENIERS
PARTICULIER et PROFESSIONNEL
se déroulant le Dimanche 2 octobre 2016 à Saint-Palais-Sur-Mer (17420)
Je soussigné(e),
Nom : .................................................................. Prénom ..................................................................
Né(e) le ..................................... à Département : ..................... Ville : ..............................................
Adresse :..............................................................................................................................................
CP ..................................... Ville ..........................................................................................................
Tél. .......................................................... Email : ...............................................................................
Titulaire de la pièce d’identité :
Carte d’identité  Passeport  Permis de conduire 
N° ............................................................. (Joindre photocopie)
Délivrée le ................................................ par ...................................................................................
N° immatriculation de mon véhicule : ...............................................................................................
Déclare sur l’honneur :
 ne pas être commerçant(e) et ne vendre que des objets personnels et usagés
(Article L 310-2 du Code de commerce)
- ne pas participer à plus de 2 manifestations de même nature au cours de l’année civile
(Article R321-9 du Code pénal)
 être commerçant et être inscrit au registre du commerce de ……………………………..…….
sous le N° ………………………………….….…….. (Joindre photocopie)
Réserve un emplacement de ............... mètres linéaires x 3,50 € = ............... euros pour le
Dimanche 2 octobre 2016 (minimum 3 ml)
Merci de joindre impérativement votre règlement par chèque établi à l’ordre du Syndicat
d’Initiative et la photocopie recto/verso de votre pièce d’identité.
Fait à .................................. le ..........................................
Signature
Règlement de la brocante du Syndicat d’Initiative
du 2 octobre 2016 à Saint-Palais-Sur-Mer
- La brocante a lieu de 7h à 18h.
L’accueil des exposants a lieu de 6h à 8h, par l’entrée du Parc de Loisirs, côté marché.
Après 8h30, l’organisation dispose à son gré des emplacements inoccupés.
- Les emplacements sont attribués par les organisateurs, en fonction des longueurs
retenues, de la configuration du terrain et de l’ordre chronologique des inscriptions.
- Les inscriptions ne sont prises en compte qu’après règlement (chèque à l’ordre du
Syndicat d’Initiative de Saint-Palais-Sur-Mer) et fourniture des pièces demandées.
- Les sommes versées à la réservation ne seront remboursées qu’en cas de force
majeure dûment attesté au moins 48 h avant la manifestation.
Intempéries, absence ou retard ne donnent lieu à aucun remboursement.