Paiements SEPA – économiser facilement de l`argent Des

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Paiement
Paiements SEPA –
économiser facilement de l’argent
Des paiements internationaux en euros
plus simples et avantageux
U
ne nouvelle ère a démarré le 28 janvier 2008 avec l’espace unique de paiements en euros (SEPA –
Single Euro Payments Area). Une zone de paiement en euros uniforme a été créée. Le SEPA regroupe
les pays de l’Union européenne (UE), l’Islande, la Norvège, le Liechtenstein et la Suisse. A l’avenir, les
différences relatives aux coûts, à la rapidité et à la fiabilité entre les paiements internationaux et nationaux
devraient disparaître. Vous pouvez, dès aujourd’hui, profiter de ces avantages avec le logiciel ABACUS en
respectant quelques règles.
Le SEPA est une initiative du European
Payments Council (EPC). Le EPC regroupe
toutes les banques européennes y compris
les banques suisses. Toutes les banques,
qui souhaitent participer au SEPA, doivent
signer une convention (Adherence Agreement) garantissant le suivi des règles définies par l’EPC. Un standard pour toute
l’Europe, ce qui signifie aussi un nouveau
format.
Le nouveau format prescrit que les données doivent être présentées à l’établissement financier dans un fichier XML. Deux
phases de transformation sont prévues.
L’adaptation du format pour l'échange des
données entre les établissements financiers, c’est à dire pour le trafic inter-bancaire, a déjà été réalisée. La deuxième
phase concerne le format déjà défini pour
l’Europe. Ce format devrait être adapté,
cette année, aux réalités nationales et mis
à la disposition des fabricants de logiciels
financiers. Il faut s’attendre à ce que cette
deuxième phase – transfert des données
clients à la banque dans le format XML –
puisse être réalisée à la fin de l’année.
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Comment est-ce que le client peut profiter
aujourd’hui des avantages d’un paiement
SEPA si le nouveau format n’est pas encore disponible? Les établissements financiers traitent automatiquement les paiements qui répondent à certaines conditions préalables comme des paiements
SEPA.
Les règles d’un paiement SEPA
Différents établissements financiers ont
déjà informés leurs clients sur le SEPA. Un
paiement est considéré comme SEPA s’il
répond aux critères suivants:
• Transaction en euros dans l’espace UE /
EE
• IBAN (International Bank Account
Number) du bénéficiaire
• BIC (Bank Identifier Code) de la banque
bénéficiaire
• Aucun chemins de paiement ou instructions à la banque
• Option de frais (frais, taxe) SHA, soit le
partage des frais
Si ces règles sont respectées et si, par
exemple, les données de base sont adaptées en conséquence ou si aucune instruction bancaire n’est saisie pour un traitement de disposition dans les Créanciers,
des paiements SEPA peuvent alors être
effectués dès aujourd’hui, permettant ainsi
d’économiser des frais de virement.
La transparence
Des frais de tiers étaient toujours perçus
ou sont encore partiellement perçus pour
des transactions internationales. Le destinataire ne reçoit donc pas toujours le montant annoncé, ce qui engendre encore des
recherches et donc des coûts pour le donneur d’ordre du paiement. En introduisant
les standards du SEPA, le bénéficiaire
est crédité du montant complet car les
banques, qui effectuent la transaction, ne
doivent plus prélever de frais sur le montant. C’est un grand soulagement pour les
Comptabilité des débiteurs et des créanciers car le montant reste inchangé et correspond à celui du document.
Cela vaut la peine de calculer
Les frais pour les paiements internationaux, non SEPA, varient selon les établissements financiers de 4 à 10 francs par
paiement. Des tels paiements sont, en
règle générale, exécutés avec l’option des
frais ”Partage des frais”. Le destinataire du
paiement et le donneur d’ordre supportent
eux-mêmes les frais de leurs établissements financiers respectifs. Un aspect qui
est vite oublié. Si le donneur d’ordre ne
veut pas que le destinataire du paiement
ait des frais à payer, il peut utiliser l’option
”OUR”. Le donneur d’ordre supporte à lui
seul tous les frais dont le montant peut
rapidement atteindre les 20 francs par paiement.
SEPA
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Un exemple de calcul simple démontre les
possibilités d’économie réalisables avec le
SEPA. Si une PME effectue 100 paiements
internationaux par mois, les frais suivants
apparaissent dès l’acceptation d’un montant de frais peu élevé de 4 à 10 francs
pour des paiements non SEPA (partage des
frais) et de 15 francs (frais à la charge du
donneur d’ordre):
Partage des frais (SHA):
100 x Fr. 5.00 x 12 mois =
Fr. 6’000.00 par an
Support des frais
par le donneur d’ordre (OUR)
100 x Fr. 15.00 x 12 mois =
Fr. 18’000.00 par an
Avec le partage des frais (SHA), les destinataires des paiements, c’est-à-dire les
partenaires commerciaux, doivent donc
également supporter des frais. Le total des
frais pour l’exemple ci-dessus est donc
encore plus élevé.
A partir de différentes sources, on peut en
déduire que les paiements SEPA seront
effectués gratuitement chez la plupart des
établissements financiers. Les banques
vantent la gratuité des transactions SEPA
dans leurs circulaires informatives adressées aux clients. Il n’y a donc pas de raison
Adaptations des données
de base dans le logiciel
ABACUS pour les paiements
SEPA
d’utiliser l’option de frais OUR pour décharger le destinataire du paiement. Avec
l’option ”Partage des frais” et en respectant les règles décrites, le calcul pour des
paiements SEPA serait le suivant:
Partage des frais (SHA):
100 x Fr. 0.00 x 12 mois = Fr. 0.00 par an
Transposition du SEPA dans le logiciel
ABACUS
ABACUS Research SA fait partie des commissions qui définissent le format XML
pour le SEPA. ABACUS se trouve donc en
première ligne. Dès que le format est
disponible, les adaptations nécessaires seront effectuées et mises à la disposition
des clients. En attendant, les banques
acceptent de traiter des paiements correctement livrés comme des paiements
SEPA.
Les règles déjà mentionnées pour lancer
un paiement SEPA se reproduisent facilement dans le logiciel ABACUS. Il faut s’assurer que le chemin de paiement du fournisseur contient l’IBAN et le partage des
frais. L’utilisation du SWIFT doit en plus
être activée dans la base des banques du
programme 413 des Créanciers ou du programme 412 d’ABACUS Electronic Banking. Les autres critères (monnaie EURO et
aucune instructions aux banques) peuvent
être également très facilement transposés.
Conclusion
Le moyen le plus rapide de gagner de l’argent est d'arrêter de le gaspiller. Peu ou
pas de frais, sécurité des paiements, exécution rapide des paiements et peu de recherches dûs aux prélèvements de tiers,
sont les avantages offerts par le SEPA. Une
possibilité facilement transposable pour
économiser les coûts.
Coûts en francs selon chaque moyen de paiement
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