Charte de l`utilisateur - LaSalle Beauvais

Plateforme de blogs – Charte de l’utilisateur - version du 12/02/2015
Plateforme de blogs de l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais
Charte de l’utilisateur
Introduction
L’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais a lancé une plateforme de blogs à l’attention de ses équipes
et de ses élèves. Ce service permet à tout membre de la communauté lasallienne d’ouvrir et de gérer
de façon autonome un blog, à titre personnel ou à titre collectif (pour une association étudiante, une
formation, une équipe de recherche,…), selon les conditions listées dans la présente charte.
Un blog est un site internet simple d’utilisation et aux fonctionnalités limitées. Son format est
particulièrement adapté à la publication régulière d’articles, appelés « billets ». Classés par catégorie
et/ou à l’aide de mots-clés (appelés « tags »), les billets s’affichent sur le blog dans un ordre
inversement chronologique (de la date de publication la plus récente à la plus ancienne).
Vous trouverez dans ce document l’ensemble des règles d’utilisation de la plateforme de blogs de
LaSalle Beauvais.
A propos de la plateforme de blogs de LaSalle Beauvais
La présente plateforme de blogs a été développée sous WordPress. Son objectif est de faciliter la
diffusion de contenus relatifs à l’école, du point de vue de ses domaines d’activité (enseignement,
recherche, prestations vers les entreprises,…), des secteurs dans lesquels elle est positionnée
(agriculture, agroalimentaire, alimentation-santé, géologie, environnement,…) ou encore de
l’expérience de formation de ses élèves (études à l’international, stages, césure, association
étudiante,…).
Chaque blog créé via la plateforme LaSalle Beauvais est identifié via un accès rapide à la page
d’accueil de la plateforme et l’apposition du logo de LaSalle Beauvais. Il est recensé, selon sa
thématique, dans une ou plusieurs catégories accessibles via la page d’accueil de la plateforme, dont
voici la liste :
-
LaSalle Beauvais
Expertises
Entreprises
Vie étudiante
International
Formations
-
Agriculture
Agroalimentaire
Alimentation et Santé
Géosciences
Environnement
Sciences de l’entreprise
La ou les catégories du blog sont affectées par la direction du Marketing et de la communication de
LaSalle Beauvais. Pour toute demande d’ajout, suppression ou modification de catégorie de blog,
merci de contacter [email protected] .
Plateforme de blogs – Charte de l’utilisateur - version du 12/02/2015
Auteurs
La création de blogs via la plateforme proposée par l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais est
réservée aux seuls élèves, enseignants-chercheurs et salariés de LaSalle Beauvais.
Un utilisateur a la possibilité de créer plusieurs blogs, à la condition d’utiliser à chaque fois une
adresse e-mail différente.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
L’utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des lois et réglementations en vigueur. Ainsi, il ne peut
diffuser que des contenus (textes, illustrations, photos, sons, musiques…) :
-
dont il est l’auteur ;
et/ou pour lesquels il a obtenu le consentement express de l’auteur ou de ses ayants droit
pour leur diffusion ;
et/ou libres de droits.
Selon
l’article
L122-4
du
Code
de
la
propriété
intellectuelle
(http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006278911&cidTexte=LEG
ITEXT000006069414) , toute reproduction partielle ou totale d’un contenu, quel que soit son format,
sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est formellement interdit. La courte citation
est autorisée sous réserve de mentionner de façon claire le nom de l’auteur et de la source.
Concernant le droit à l’image, l’utilisateur s’assure que l’ensemble des personnes représentées sur
une photographie ou dans une vidéo aient donné leur accord pour l’utilisation de leur image. De la
même façon, l’utilisateur s’engage à ne pas diffuser de contenus soumis au droit d’auteur (musique,
photos d’œuvres d’art…).
Tout manquement au respect des lois et règlementations en vigueur concernant la propriété
intellectuelle, le droit d’auteur et le droit à l’image expose l’utilisateur à des poursuites de la part du ou
des ayants droit.
Précisions relatives aux contenus
La plateforme de blogs de l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais se veut un espace d’information et
d’échanges à propos de l’école et de ses activités. Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575
pour la confiance dans l’économie numérique, tout contenu faisant l’apologie de crimes contre
l’humanité, de la provocation à la commission d’actes de terrorisme et de leur apologie, de l’incitation
à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes en raison de leur sexe, de leur orientation ou
identité sexuelle ou de leur handicap ainsi que de la pornographie enfantine, de l’incitation à la
violence, notamment l’incitation aux violences faites aux femmes, ainsi que des atteintes à la dignité
humaine, est passible d’un an d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. L’utilisateur s’assure
également que les sites internet et blogs vers lesquels pointent les liens hypertextes qu’il a publiés
respectent les précédentes dispositions.
L’utilisateur s’engage à ne pas divulguer d’informations confidentielles relatives à ses activités au sein
de l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais.
Par ailleurs, l’utilisateur n’est pas autorisé à diffuser les coordonnées personnelles et/ou
professionnelles de personnes physiques ou morales sans leur autorisation expresse.
Plateforme de blogs – Charte de l’utilisateur - version du 12/02/2015
De manière générale, l’utilisateur s’engage à ne pas publier de contenu pouvant nuire à la réputation
de l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais. A ce titre, prosélytisme et propagande politique n’ont pas
leur place sur cette plateforme.
Limitation de responsabilité
Conformément à la loi LCEN du 21 juin 2004, l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais ne peut être
tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs de la plateforme, ainsi que du contenu des
sites internet tiers vers lesquels pointent des liens hypertextes contenus dans les blogs hébergés sur
la plateforme. En aucun cas la présence de liens hypertexte vers des sites tiers signifie que LaSalle
Beauvais valide les contenus desdits sites tiers, tant sur le plan des informations qui y sont contenues
que du plan des opinions qui y sont formulées.
La responsabilité civile et pénale des contenus incombe à l’utilisateur ayant créé le compte, et étant
enregistré comme tel dans l’interface de gestion de la plateforme. Par ailleurs, l’utilisateur est
responsable de la teneur des commentaires postés par des tiers sur le blog qu’il administre.
L’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais invite chaque internaute à lui signaler tout contenu d’un blog
qui contreviendrait à la loi (voir le chapitre « précisions relatives aux contenus »).
Règle de modération
En cas de manquement à l’un ou plusieurs des points précédemment cités dans la présente charte,
un e-mail d’avertissement demandant le retrait du contenu incriminé dans un délai de 3 jours après
réception de l’e-mail sera envoyé à l’auteur. Par ailleurs, l’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais se
réserve le droit de supprimer le contenu concerné sans en informer l’auteur.
En cas de violations répétées de ladite charte, l’administrateur se réserve le droit de suspendre ou de
retirer de la plateforme le ou les blogs en question pour une durée indéterminée.
Contact
Pour toute question ou remarque concernant cette charte, l’utilisateur est invité à contacter la direction
du Marketing et de la Communication de LaSalle Beauvais à [email protected]
L’Institut Polytechnique LaSalle Beauvais s’autorise à modifier la présente charte d’utilisation
sans préavis.