Caisse régionale MSA de Bourgogne

Beaune
Assemblée Générale Elective
Caisse régionale
MSA de Bourgogne
Assemblée Générale – 27 février 2015 – page 1/8
L’assemblée générale élective de la caisse régionale MSA de Bourgogne s’est tenue le 27 février
2015 au Palais des Congrès de Beaune, à l’issue de l’assemblée générale extraordinaire, présidée
par M. Dominique BOSSONG, Président sortant de la caisse régionale MSA de Bourgogne.
M. BOSSONG rappelle qu’après contrôle des feuilles d’émargement, il est constaté 452 délégués
(hors pouvoirs), répartis comme suit :
- 1er collège : 211 délégués,
- 2ème collège : 187 délégués,
- 3ème collège : 54 délégués.
Le quorum (256 délégués) étant atteint, M. BOSSONG déclare ouverte l’assemblée générale
élective à 11 h 30.
M. BOSSONG propose aux délégués, comme assesseurs :
1er collège : Jean-Claude PETIT, canton de Chalon sud (71)
2ème collège : Jacky SINZELLE, canton de St Fargeau (89)
3ème collège : Marie-Claude BEAUT, canton de Beaune sud (21)
M. BOSSONG propose de reconduire M. Jean BOISSIERE, Directeur Général, comme secrétaire
de séance.
Il demande si des personnes s’opposent à ces 4 propositions. Il n’y a pas d’opposition.
DECISION
Sont désignés à l’unanimité :
Assesseur 1er collège : Jean-Claude PETIT, canton de Chalon sud (71)
Assesseur 2ème collège : Jacky SINZELLE, canton de St Fargeau (89)
Assesseur 3ème collège : Marie-Claude BEAUT, canton de Beaune sud (21)
Secrétaire de séance : M. Jean BOISSIERE, Directeur Général
Il précise que cette assemblée générale élective sera suivie d’une réunion du nouveau conseil
d’administration, avec à l’ordre du jour :
 élection du Président,
 élection du 1er vice Président,
 désignation des représentants du CA à l’AG de la CCMSA,
Il rappelle les modalités de vote pour l’élection des administrateurs de la caisse régionale MSA de
Bourgogne.
36 administrateurs à élire. Pour chaque département :
3 administrateurs pour le collège 1,
4 administrateurs pour le collège 2,
2 administrateurs pour le collège 3.
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Il précise les conditions de vote : 1 salle par département et plusieurs bureaux de vote par collège.
Il rappelle qu’une pièce d’identité est requise pour voter.
M. BOSSONG rappelle également que pour les délégués ayant un pouvoir d’un délégué d’un autre
département, il est nécessaire de se présenter dans deux salles différentes.
Il indique que conformément à l’article R 723-89 du Code Rural et de la Pêche Maritime, le conseil
d’administration a désigné les administrateurs suivants pour présider le collège de chaque
bureau de vote. Ces administrateurs sont :
Département 21
Collège 1 : M. Gabriel DUTHU
Collège 2 : M. Marcel JOANNIEZ
Collège 3 : M. Bernard VIRELY
Département 58
Collège 1 : Mme Claire BRUANDET
Collège 2 : M. Sylvain CHAPUIS
Collège 3 : M. Paul LABONDE
Département 71
Collège 1 : M. Pierre DUFOUR
Collège 2 : M. Michel BONNOTTE
Collège 3 : Mme Colette PERROT
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Département 89
Collège 1 : Mme Hélène DAPVRIL
Collège 2 : M. Alain DUTERTRE
Collège 3 : M. Pierre ALLARD
Il propose à l’assemblée le nom des assesseurs suivants qui se sont portés volontaires pour tenir
les bureaux de vote
Département 21
1° collège : Michel THIBAULT (Liernais) et Rémi TACCARD (Nuits St Georges)
et Marie Claude BEAUT (Beaune)
2° collège : Luc CONTESSE (Chatillon sur Seine) et Michel BOUHIN (Auxonne)
3° collège : Michel VILLARMET (Précy Sous Thil)
Département 58
1° collège : Marie Elisabeth LELU (Varzy), Alain MILLIET (Corbigny)
et Marie Ange VILLEMIN (Varzy)
2° collège : Marcel BOURDREUX (Corbigny) et Anne Louise ROIG (Nevers centre)
3 ° collège : Jean Paul POMMERY (Pougues les Eaux)
Département 71
1° collège : Noelle RENAUD (bourbon Lancy), Brigitte CARLOT (Pierre de Bresse) et Jean Luc
POISEUIL (La Clayette)
2° collège : Michel VIENT (chalon Ouest), Philippe MICHON (Montcenis)
et Jean Louis BONNOT ( Verdun sur le Doubs)
3° collège : Rémi VAILLANT de GUELIS (service de remplacement ) (Mesvres)
Département 89:
1° collège : Pascaline PONCET (Brienon sur Armençon) et Michel MORLE (Avallon)
2° collège : Gérard GUYARD (Coullanges sur Yonne), Laurence GUYARD (Ligny le Chatel) et
Michel CHEVREUX (Avallon)
3° collège : Pierre-Jean RENOUX (Cheroy)
Il demande si des personnes s’opposent à ces désignations.
DECISION
La proposition des assesseurs aux bureaux de vote est acceptée à l’unanimité.
Il demande aux candidats de se présenter à tour de rôle, par collège et organisation syndicale
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CANDIDATURES DU DEPARTEMENT DE COTE D'OR
Collège 1
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE LA COTE D'OR
BOSSONG
DUTHU
VIRELY
Dominique
Gabriel
Bernard
Gevrey Chambertin
St Seine L'Abbaye
Pouilly en Auxois
Marcel
Franck
Bernadette
Yasmine
Christian
Marie-Catherine
Genlis
Dijon 7
Dijon 2
Fontaine les Dijon
Sombernon
Sombernon
Patrick
Elise
Noël
Jean-Louis
Beaune Nord
Beaune Sud
Montigny sur Aube
Seurre
Jacques
Jean-Claude
Jean-François
Roger
Beaune Sud
Dijon 1
Semur en Auxois
Châtillon sur Seine
Collège 2
CFDT
JOANNIEZ
JUILLARD
JOLY
STACHETTI
ROLLIN
BOURGEOT
CGT
BRIQUET
MARMEUSE
COLLIN
MONIAT
CFE CGC
GANNE
LARDY
DONADONI
GROSMAIRE
Collège 3
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE LA COTE D'OR
FDSEA 21
Par DELABAYS Karine
DOMAINE ROSSIGNOL-TRAPET
Par ROSSIGNOL Nicolas
Dijon 7
Gevrey Chambertin
CANDIDATURE INDIVIDUELLE
EARL BITOUZET-PRIEUR
Par BITOUZET François
Beaune Nord
CANDIDATURES DU DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
Collège 1
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE LA NIEVRE
BRUANDET
CONDAMINE
MARTIN
Claire
Jean-Pierre
Bernard
Moulins Engilbert
Pouilly sur Loire
Montsauche
Anne
Jean-Claude
Jean-Pierre
Robert
Imphy
Cosne Sud
Cosne Sud
St Bénin d'Azy
Claude
Jean-Yves
Nicolas
Catherine
Pouilly en Auxois
La Charité sur Loire
Dornes
St Pierre le Moutier
Jean-Paul
François
Jean-Pierre
Didier
Daniel
Jean-Pierre
Francis
Philippe
St Benin d'Azy
Pougues les Eaux
Donzy
St Benin d'Azy
La Charité sur Loire
Nevers Centre
Pouilly sur Loire
Guérigny
Collège 2
CFDT
METZGER
COCU
GUILLOTON
MERLIN
CGT
COYAC
DUBREZ
MONJAT
DELTEIL
CFE CGC
PERAZZI
VAILLANT
BORDERIEUX
BALME
FROTTIER
LOUISET
ARNOUX
LE BRETON
Collège 3
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE LA NIEVRE
EARL BLANCHET Gilles
Par BLANCHET Gilles
EARL MOULIN de la FORET
Par MASSON Marie-Claude
Pouilly sur Loire
Clamecy
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CANDIDATURES DU DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Collège 1
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE LA SAONE-ET-LOIRE
BLANCHARD
RICHARD
DESCHAMPS
Jean-Charles
Jean-Claude
Laure
Charolles
St Germain du Bois
Montchanin
Eric
Buxy
Jean-Paul
Michel
Rolland
Chantal
Jacqueline
Gilles
Edith
Gueugnon
Givry
Louhans
Chalon Sud
Chalon Centre
Gueugnon
Cuiseaux
Jacques
Véronique
Jean-Philippe
Sandrine
Stéphane
Givry
Chalon Nord
Pierre de Bresse
St Martin en Bresse
Verdun sur le Doubs
Christian
Bernar
Jean-Louis
Olivier
François
Alain
Mâcon Sud
Montchanin
Mâcon Nord
Sennecey le Grand
Montceau les Mines Nord
Couches
CANDIDATURE INDIVIDUELLE
PIGNERET
Collège 2
CFDT
BAUDIN
BONNOTTE
VERGUET
CORPET
GAUDILLIERE
LAUPIN
JACQUET
CGT
CANNET
LARTAUT
BACH
BERNADAT
GAUDILLAT
CFE CGC
PLASSON
DEGUEURCE
ZELBAT
MICOUD
RENARD
CHARLEUX
Collège 3
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE LA SAONE-ET-LOIRE
EARL DE LESSU
Par DUBIEF Gérard
Verdun sur le Doubs
Groupement d'Employeurs LE TRAIT D'UNION
Par PERROT Colette
Palinges
CANDIDATURES DU DEPARTEMENT DE L'YONNE
Collège 1
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE L'YONNE
DAPVRIL
FAUCHEUX
RAIGNEAU
Hélène
René
Bernard
Bléneau
Courson les Carrières
St Sauveur en Puisaye
CANDIDATURE INDIVIDUELLE
GROS
Jean-François
Aillant sur Tholon
Daniel
Guy
Maria Del Carmen
Jacqueline
Gilles
Elisabeth
Michel
Emilie
Toucy
Avallon
Auxerre Est
Courson les Carrières
Seignelay
Chéroy
Avallon
Chablis
Luis
Michel
Romain
Serge
Pascal
Seignelay
Auxerre Sud Ouest
Ancy le Franc
Courson les Carrières
Brienon sur Armançon
Collège 2
CFDT
ARNOUX
CALLUE
NEVEU
SUMEREAU
BAZANEGUE
TROUSSARD
CHEVREUX
ZANCAI
CGT
FRANCISCO
BONICHON
CARBOGNIN
ROUX
MARTIN
Collège 3
FDSEA JA CHAMBRE D'AGRICULTURE VITICULTURE DE L'YONNE
FDSEA de l'Yonne
Par ALLARD Pierre
SCA La Chablisienne
Par AMELIN Corinne
Auxerre Nord
Chablis
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M. BOSSONG ouvre le scrutin et invite chaque délégué à se diriger vers la salle correspondant à
son département.
Il annonce que le repas sera servi à partir de 13 h 30 et invite les délégués, sitôt leur vote effectué,
à rejoindre la salle de restauration.
Il conclut en précisant que le dépouillement se fera pendant le déjeuner. Les résultats seront
proclamés en fin de repas.
Le Conseil d’Administration élu se réunira ensuite, comme annoncé.
M. BOSSONG rappelle que le départ des bus est prévu à 15 h 45.
Lors du déjeuner, M. BOSSONG annonce les résultats des élections des administrateurs de la
caisse régionale MSA de Bourgogne :
Elections du 27.02.2015 : Listes des élus au Conseil d’Administration
de la Caisse Régionale de Mutualité Sociale de BOURGOGNE
Département
Côte d’Or
Nièvre
Collège 1
Dominique BOSSONG (60)
Gabriel DUTHU (61)
Bernard VIRELY (61)
Claire BRUANDET (41)
Jean Pierre CONDAMINE (40)
Bernard MARTIN (40)
Jean-Charles BLANCHARD (67)
Jean-Claude RICHARD (63)
Laure DESCHAMPS (64)
Saône et Loire
Yonne
Hélène DAPVRIL (56)
René FAUCHEUX (49)
Bernard RAIGNEAU (56)
Collège 2
Marcel JOANNIEZ (CFDT) (72)
Franck JUILLARD (CFDT) (72)
Bernadette JOLY (CFDT) (72)
Jacques GANNE (CFE/ CGC) (17)
Jean Paul PERAZZI (CFE/ CGC) (40)
François VAILLANT (CFE/ CGC) (40)
Anne METZGER (CFDT) (17)
Claude COYAC (CGT) (10)
Jean- Paul BAUDIN (CFDT) (58)
Michel BONNOTTE (CFDT) (58)
Christian PLASSON (CFE/ CGC) (33)
Jacques CANNET (CGT) (15)
Daniel ARNOUX (CFDT) (68)
Guy CALLUE (CFDT) (68)
Marie Carmen NEVEU (CFDT) (68)
Luis FRANCISCO (CGT) (32)
Collège 3
- FDSEA 21 par Karine
DELABAYS (21)
- EARL Rossignol par Nicolas
ROSSIGNOL (21)
- EARL Moulin de la Forêt par
Marie Claude MASSON (9)
- EARL Blanchet par Gilles
BLANCHET (9)
- EARL de Lessu par Gérard
DUBIEF (20)
- Groupement d’Employeurs
« le Trait d’’Union » par Colette
PERROT (19)
- FDSEA 89 par Pierre
ALLARD (14)
- SCA la Chablisienne par
Corinne AMELIN (14)
En annexe, les procès verbaux de dépouillement des 4 départements.
M. BOSSONG félicite les nouveaux élus, remercie l’ensemble des participants et clôt l’assemblée
générale élective à 15 h 00.
Dominique BOSSONG
M. Jean BOISSIERE,
Président du Conseil d’Administration
Directeur Général, Secrétaire de séance
Signature des assesseurs
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1er collège
2ème collège
3ème collège
Jean-Claude PETIT
canton de Chalon sud (71)
Jacky SINZELLE
canton de St Fargeau (89)
Marie-Claude BEAUT
canton de Beaune sud (21)
Pièces jointes
Procès verbaux de recensement des votes (1er, 2ème et 3ème collèges).
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