royaume du maroc

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royaume du maroc

ROYAUME DU MAROC
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
MINISTERE DE L'INTERIEUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
PROVINCE DE TAOUNATE
SOCIAL DES PREFECTURES ET
C.U. DE TAOUNATE
PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
MARCHE N° DCT/PISCINE PATAUGEOIRE ET LOCAL
TECHNIQUE/PISCINE /TAO/47-2013
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE
D’ATTRACTION ET PISCINE A TAOUNATE
LOT – PISCINE, PATAUGEOIRE ET LOCAL TECHNIQUE
C.U. DE TAOUNATE
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des articles 15,
16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des
Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE D’ATTRACTION ET
PISCINE A TAOUNATE
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offres de prix en application des
articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012 fixant les
conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le
Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord
du Royaume.
ENTRE :
L’Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des
Préfectures et Provinces du Nord du Royaume « l’APDN », représentée par son
Directeur Général assurant le rôle du Maître d’ouvrage
ET:
La Province de Taounate, représentée par le Gouverneur assurant le rôle du
Maître d’ouvrage délégué
D’UNE PART
Et:
Monsieur ………………………………………………………………………………………………………
Agissant au nom et pour le compte de : …………………………………………………….…………
au capital de …….…………………………………………………………………….…....………… Dhs
Inscrit au registre de commerce de :…….………………….. Sous le n°: …………………………….
Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° : …………………………………………
Titulaire d'un compte bancaire n° : ………………………………………………………….…………..
Ouvert à ……………………………………………………………………………………………………….
Faisant élection de domicile au : ……………………………………….………………………………..
Patente n° : ………………………………………….…………..
N° d’Identification Fiscale : ……………………………………
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.
désigné ci-après par l’entreprise.
D’AUTRE PART
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRETÉ CE QUI SUIT:
Construction d’un Espace d’Attraction et Piscine à Taounate - Lot : Piscine, Pataugeoire et L. technique
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SOMMAIRE
CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE
ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 3:
PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX
ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER
ARTICLE 5:
VALIDITE DU MARCHE -DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE RETARD
ARTICLE 6:
CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.
ARTICLE 7:
NANTISSEMENT
ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.
ARTICLE 9:
LITIGES OU CONTESTATIONS
ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX OU
CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.
ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.
ARTICLE 12. VARIATION DES PRIX.
ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE
ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L‟APPROBATION
ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS
ARTICLE 16 : GARANTIE DECENALE
ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX
CHAPITRE II : CLAUSES TECHNIQUES
ARTICLE 18:
ARTICLE 19:
ARTICLE 20:
ARTICLE 21:
ARTICLE 22:
ARTICLE 23:
ARTICLE 24:
ARTICLE 25:
ARTICLE 26:
ARTICLE 27:
ARTICLE 28:
CONTROLE DES TRAVAUX
PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.
DOCUMENTS ET IMPLANTATION
ECHANTILLONNAGE.
REUNIONS DE CHANTIER, INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.
RESPONSABLE DE CHANTIER.
AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D‟EXECUTION.
ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL.
MALFACONS.
RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.
NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET
D‟HYGIENE DU CHANTIER.
ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION PROVISOIRE
CHAPITRE III : CLAUSES PARTICULIERES.
ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX
ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT
CHAPITRE IV : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
ARTICLE 32:
ARTICLE 33:
ARTICLE 34:
ARTICLE 35:
PROTECTION DES OUVRAGES.
RECEPTION DES TRAVAUX
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE SOLS
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIES
CHAPITRE V : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D’EVALUATION
CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF
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CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
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ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE
Le présent marché à pour objet l‟exécution de : Construction d’un espace d’attraction et
piscine à Taounate – Lot : piscine, pataugeoire et local technique. Province de
Taounate.
Pour le compte de L‟Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social
des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.
Désigné dans tout ce qui suit par « le maître d‟Ouvrage ».
ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS
A) Le projet est constitué de :
1 - Piscine
2 - Pataugeoire
3 - Local technique
B) Description des corps d’état :
Le présent marché a pour objet l'exécution des corps d'état suivants:
1 - Gros œuvres
2 - Etanchéité
3 - Revêtement de sol et mur
4 - Menuiserie métallique
5 - Equipement de la piscine
6 - Electricité - Lustrerie
7 - Plomberie - sanitaires
.
ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS
GENERAUXTEXTES SPECIAUX.
A. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.
a. -L'acte d'engagement.
b. -Le présent cahier des prescriptions spéciales.
c. -Le bordereau des prix- Détail estimatif.
d. -Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai
2000).
B. DOCUMENTS GENERAUX.
a. - Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des
marchés de l‟Agence pour le Développement Economique et Social des Préfectures et
Provinces du Nord du Royaume.
b. -Le Décret Royal n° 330.66 du 1O Moharrem 1387 (21/4/67) portant règlement général
de la comptabilité publique.
c. –Les textes officiels réglementant la main d‟œuvre et les salaires et notamment le
bordereau des salaires minima.
d. -Le Dahir du 28.O8.1948 relatif aux nantissements modifié par les dahirs n°1-68-371 du
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31 Janvier 1961 et n° 1-62-202 du 29/10/1962.
et tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l‟acte d‟engagement.
e. –Toutes les dispositions relatives aux marchés publics qui sont stipulées au règlement de
l‟Agence et au C.C.A.G.T et qui ne sont pas mentionnées au CPS sont applicables ;
C. TEXTES SPECIAUX
a. -Le devis général d'architecture (Edition 1956) du Royaume du Maroc D.G.A.
b. -Les normes marocaines à défaut, les normes internationales.
ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER
L‟entrepreneur déclare:
- avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux.
- avoir fait préciser tous points susceptibles de contestation.
- avoir visité les lieux pour estimation des travaux
- n'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté
par elle et de nature à donner lieu à discutions.
ARTICLE 5:VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE
RETARD
VALIDITE DU MARCHE.
En application de l‟article 78 du règlement du 02 avril 2012, le marché n‟est valable et
définitif qu‟après son approbation par Monsieur le Directeur Général de l‟APDN .
DELAI D' EXECUTION
L'ensemble des travaux devra être terminé dans un délai global de (Cinq mois)
de calendrier à compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service
prescrivant de commencer les travaux.
PENALITE DE RETARD
Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans le délai d'exécution et sans qu'il soit
besoin d'une mise en demeure préalable, il sera imposé, en application de l'article 60 du
C.C.A.G.T, sur le total des sommes dues à l'entrepreneur une pénalité de UN POUR
MILLE
(1 pour 1000) du montant initial du marché, arrondi à la dizaine de dirhams supérieure, par
jour de calendrier de retard, cette pénalité sera plafonnée à dix pour cent (10%) du montant
initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus.
Le montant de ces pénalités sera déduit d'office des décomptes des sommes dues à
l'entrepreneur.
L'application de ces pénalités ne libère en rien l'entrepreneur de l'ensemble des autres
obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché.
ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.
- Le cautionnement provisoire est fixé à trente mille dirhams (30 000 dhs)
- Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché arrondi à la dizaine
de dirhams supérieure et doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la
notification de l'approbation du marché.
- La retenue de garantie, à prélever sur les acomptes mensuels de l‟entrepreneur est de dix
pour cent (10%), elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint sept pour cent (7%) du
montant initial du marché; Elle sera remboursée dans les trois mois qui suivent la date de la
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réception définitive des travaux si l'entrepreneur a rempli toutes ses obligations vis à vis le
maître de l'ouvrage et ce conformément à l'article 16 du CCAG -T.
ARTICLE 7: NANTISSEMENT
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du marché, il est précisé que:
1/-La liquidation des sommes dues, en exécution du présent marché sera opérée par les
soins du Directeur Général de l‟APDN.
2/-Le fonctionnaire chargé en titre présent marché ainsi qu'au bénéficiaire des
nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du
28.08.1948 est Directeur Général de l‟APDN.
3/-Les paiements prévus au présent marché seront effectué par l‟APDN. , seul qualifié
pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.
4/-Le maître d‟ouvrages délivrera à l'entrepreneur, et sur sa demande et contre récépissé,
un exemplaire spécial du marché portant la mention. « Exemple Unique » et destiné à
former titre de nantissement.
Les frais de timbre de l‟exemplaire fourni à l'entrepreneur ainsi que les frais de timbre de
l‟original conservé par le maître d‟ouvrage sont à la charge de l'entrepreneur.
ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.
A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du C.C.A.G-T,
toutes notifications à l‟entrepreneur lui seront valablement faites à l'adresse indiquée sur
son acte d'engagement.
ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS
Toutes litiges ou contestations entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur seront
soumises aux dispositions des articles 71 à 73 du CCAG -T
ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES
TRAVAUX OU CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.
En cas d'augmentation, diminution ou changement dans l'importance des ouvrages,
l‟entrepreneur doit se conformer aux articles 52, 53 et 54 du CCAG -T.
ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.
Conformément à l'article 6 du CCAG-T, tous frais de timbres et d'enregistrement seront à
la charge de l'entrepreneur.
ARTICLE 12: REVISION DES PRIX.
Vu le délai d‟exécution prévu à l‟article 5 du présent CPS et conformément aux dispositions de
l‟article 14 paragraphe 2 du règlement précité, les prix du présent marché seront révisables à partir de
la date limite de la remise des offres suivant les formule suivantes :
Lot unique :
P/P0 = (0.15 + 0.85 BAT6/BAT60)
P = est le montant hors taxe révisé de la prestation considérée
P0 = est le montant initial hors taxe de cette même prestation
BAT 6 = est la valeur de l'index global du mois de la date de l'exigibilité de la révision
BAT60 = est la valeur de l'index global relatif à la prestation considérée au mois de la date limite
de la remise des offres
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ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE
La résiliation du marché sera prononcée dans tous les cas prévue au CCAG- T
ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION
L'approbation du marché doit être notifiée à l'attributaire dans un délai maximum de quatre
vingt dix (90) jours à compter de la date fixée pour les ouvertures des plis. Les conditions
de prorogation de ce délai sont fixées par les dispositions de l'article 74 du règlement
précité.
ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS
Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois. Il est égal à la durée comprise entre la
réception provisoire et la réception définitive.
Pendant ce délai, l‟entrepreneur est tenu à une obligation dite « obligation de parfait
achèvement »au titre de laquelle il doit, à ses frais, exécuter tous les travaux, les prestations
et les prescriptions des alinéas a) à d) du paragraphe A de l‟article 67 du CCAG -T
Réception provisoire
A la fin des travaux objet du présent marché, il sera procédé à la réception provisoire des
travaux, l'administration décidera après la visite des bâtiments si cette réception peut être
prononcée, conformément à l'article 65 du CCAG –T
Réception définitive
Après l'expiration du délai de garantie fixé ci-dessus, l'Administration procédera à la
réception définitive des travaux si la construction ne présente aucune anomalie,
conformément à l'article 68 du CCAG-T.
Après la réception définitive, l'entrepreneur restera soumis à la responsabilité définie à
l'article 69 du CCAG- T
ARTICLE 16 :
GARANTIE DECENNALE
L‟entrepreneur retenu pour le présent marché devra prendre, à sa charge l‟assurance
garantie décennale conformément aux articles 69 du C.C.A.G-T et 769 du code des
obligations et contrats, cette assurance devra garantir les ouvrages suivants :
1/gros œuvres
2/ étanchéité.
Et ce pendant une période de dix années contre tous dommages ou vices de toutes natures,
la date de la réception définitive marque le début de la période de cette garantie.
ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX
Les prix du marché doivent être établis conformément à l'article 49 du C.C.A.G.T
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CHAPITRE II
CLAUSES TECHNIQUES
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ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX
L'entrepreneur sera soumis pour l'exécution de ses travaux au contrôle du Maître de
l'Ouvrage, en outre il sera soumis par délégation du Maître de l'Ouvrage au contrôle des
différents intervenants dont les missions sont définies par les contrats les liant au Maître de
l'Ouvrage.
Le Maître de l'Ouvrage se réserve le droit de procéder à tout contrôle qu'il jugera
nécessaire soit par ses propres moyens, soit par d'autres organismes de contrôles.
Pendant toute la durée des travaux, les agents de contrôle auront libre accès sur le chantier
et pourront prélever aussi souvent que nécessaire les échantillons de matériaux et matériels
mis en œuvre pour essais et examen, il vérifieront la conformité de l'exécution avec les
plans visés "bon pour exécution «remis à l'entrepreneur.
L'entrepreneur sera tenu à fournir à ses frais la main d'œuvre, les récipients, l'échafaudage
et le matériel nécessaire aux prélèvements visés ci avant. L'entrepreneur s'engage à
accepter l'arbitrage du Maître de l'Ouvrage sur tout différend l'opposant aux agents de
contrôle de la maîtrise d'œuvre ou autres agents désignés pour contrôler les travaux.
ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.
L'entrepreneur devra soumettre au maître de l'ouvrage dans les quinze jours de la
notification de l'ordre de service, le calendrier d'exécution des travaux selon lequel il
s'engage à conduire le chantier, comportant tous renseignements et justifications utiles. Au
cas où la cadence d'exécution des travaux deviendrait inférieure à celle prévue au
calendrier, le maître de l'ouvrage fera application des mesures prévues à l'article 70 du
CCAG -T même pour les délais partiels portés au planning.
Le planning sera obligatoirement affiché au bureau de chantier et constamment tenu à jour
sous la surveillance du maître de l'ouvrage et de la maîtrise d'ouvre, l'entrepreneur étant
tenu de vérifier cette mise à jour.
Le Maître de l'Ouvrage se réserve toutefois la possibilité sans que l'entrepreneur puisse
prétendre à indemnité, de faire exécuter ces travaux par tranches successives qui seront
définies par ordre de service.
ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION.
L'entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et de signaler en temps voulu, toutes erreurs
matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient
notifiées.
Aucune côte ne sera prise à l'échelle sur les plans pour exécution des travaux.
L'entrepreneur devra s'assurer sur place avant toute mise en œuvre, de la possibilité de
suivre les côtes et indications des plans et dessins de détail.
Dans le cas de doute il se référera immédiatement à la maîtrise d'œuvre. L‟entrepreneur
fera effectuer à ses frais et sous sa responsabilité par un géomètre agrée les tracés
d‟implantation et de calage du projet sur le terrain, d‟après les plans qui lui seront remis et
les instructions qui lui seront données sur place par le Maître de l‟ouvrage et la maîtrise
d‟œuvre.
Avant de commencer le travail, l‟entrepreneur doit signaler par écrit à la maîtrise d‟œuvre
tout erreur qui aurait pu être commise sur les plans, ou dis concordance entre plans
architecture e t plans techniques du bureau d‟étude et il est tenu de demander toutes les
vérifications qu‟il juge nécessaire. Aucune réclamation ne sera admise une fois le
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piquetage effectué.
Les travaux d‟implantation terminés, l‟entrepreneur devra saisir par écrit la maîtrise
d‟œuvre pour la vérification de la totalité de l‟implantation des ouvrages, avant tout
commencement des travaux de fondations. Un procès verbal de la réception sera transmis
au Maître de l‟Ouvrage
ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE.
L'entrepreneur devra soumettre à l'agrément du Maître de l'ouvrage et de la maîtrise
d'œuvre un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu'il se propose
d'employer. Il ne pourra mettre en œuvre des matériaux qu'après acceptation donnée par
ordre délivré par le Maître de
Serviront de base de vérification pour la réception des travaux.
L'entrepreneur devra présenter à toute réquisition les certificats et attestations prouvant
l'origine et la qualité des matériaux proposés. En application de l'article 38, paragraphe 5
du CCAG -T les matériaux destinés à l'exécution des travaux ne seront d'origine étrangère
qu'en cas d'impossibilité de se procurer des matériaux de fabrication Marocaine.
ARTICLE 22: REUNIONS DE CHANTIER. ET ORGANISATION DU
CHANTIER
Les réunions de chantier se tiendront sur le chantier deux fois par mois, elles réuniront
outre le Maître de l'Ouvrage: la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur, le chef de chantier, les
sous-traitants agrées et tout autre mandataire du Maître de l'Ouvrage habilité à contrôler les
travaux. L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement, ou à défaut par un
représentant mandaté pour agir en son nom et pour son compte, à toutes les réunions de
chantier. A chaque réunion un procès verbal sera établit, résumant l'état d'avancement des
travaux, les décisions prises, les anomalies constatées et les instructions données par le
maître de l'Ouvrage, la maîtrise d'œuvre et éventuellement le laboratoire.
Seront indiqués par le maître de l‟ouvrage.
ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER.
Conformément à l'article 19 du CCAG-T, l'entrepreneur devra présenter à l'agrément du
maître de l'ouvrage, le responsable qualifié qu'il compte garder sur le chantier en
permanence accompagné de ses références et attestations personnelles pour des travaux de
même importance; Le responsable de chantier doit assurer sans interruption la direction de
ce chantier. Si la qualification du responsable n'apparaît pas suffisante le maître de
l'ouvrage ou la maîtrise d'œuvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance jugée
nécessaire.
ARTICLE 24: AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D’EXECUTION.
Dans un délai de 15 jours (quinze jours) à dater de la notification de l'ordre de service lui
prescrivant de commencer les travaux, l'entrepreneur devra faire agréer par le Maître de
l'Ouvrage les dispositions détaillées qu'il compte adopter et le matériel qu'il compte
utiliser.
Le Maître de l'Ouvrage, pourra exiger que soient modifiées ou complétées les dispositions
envisagées si celles-ci paraissent insuffisantes et si à l'expérience, elles ne donnent pas
satisfaction, en particulier, si l'usure du matériel est la cause d'une qualité ou d'une cadence
insuffisante dans l'exécution des travaux. Après approbation des dispositions définitives, et
après le choix définitif du matériel proposé, l'entrepreneur aura à passer commande ferme
de tout matériel, qu'elle qu'en soit l'origine. Le matériel reçu sera livré sur le chantier. Dans
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le cas ou l'avancement des travaux ne permettraient pas son installation immédiate, le
matériel sera entreposé dans un local clos parfaitement et sous la responsabilité de
l'entrepreneur. Il est spécifié que l'agrément du matériel par le Maître de l'Ouvrage, ou de
la maîtrise d'œuvre ne diminue en rien la responsabilité de l'entrepreneur, quand au respect
des délais et aux conséquences dommageables que son utilisation pourrait avoir à usage
par des tiers.
D'une manière générale les travaux seront exécutés suivant les règles de l'art,
conformément aux dessins et plans visés "bons pour exécution" qui seront notifiés à
l'entrepreneur.
Les matériaux utilisés seront de première qualité et exempts de défauts.
ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL.
Les frais d'essais des matériaux, formulation de béton sont à la charge de l'entrepreneur.
Les essais seront faits par un laboratoire agrée par le M.O.
L'entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier des récipients ou éléments de
matériaux disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyse.
L'entrepreneur est tenu d'engager ce laboratoire dès réception de l'ordre de service, ce
laboratoire sera chargé de:
 -réception des fonds de fouilles se basant sur le rapport de l'étude géotechnique ou,
éventuellement, procéder à un complément de l'étude géotechnique.
 -analyse des matériaux et matériels
 -formulation du béton
 -contrôle de compactage
 -contrôle de béton
 -contrôle de l'étanchéité.
 -et d'une façon générale, procéder à tout contrôle demandé par le maître de l'ouvrage et
la maîtrise d'œuvre.
Les honoraires du laboratoire sont compris dans l'offre de l'entrepreneur. Sont aussi à sa
charge, toutes mains- d'œuvre nécessaires à ces essais, échafaudage, branchements et
toutes sujétions effectuées à la demande de la maîtrise d'œuvre et du maître d‟ouvrage.
ARTICLE 26: MALFACONS.
Si des malfaçons venaient à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge
de l'entrepreneur.
ARTICLE 27: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.
En application de l'article 20 du CCAG-T, l'entrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui
lui seront présentés par le bureau de placement 70% au moins des ouvriers non permanents
nécessaires pour compléter l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Lorsque
certains de ces ouvriers seront licenciés par l'entrepreneur, il devra immédiatement les
remplacer par d'autres ouvriers présentés par le bureau de placement de telle sorte que le
pourcentage de 70% soit respecté en permanence. L‟entrepreneur doit verser aux ouvriers
des diverses catégories des salaires non inférieurs aux salaires qui figurent au bordereau
provincial des salaires minima. Il doit communiquer à l‟administration sur sa demande,
tout document nécessaire pour vérifier que les salaires payés aux ouvriers ne sont pas
inférieurs aux salaires portés à ce bordereau.
ARTICLE 28: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET
DE D’HYGIENE DU CHANTIER.
L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux ou il travaille, les gravats ou débris
qui sont le fait de ses activités. Aucune personne ne doit habiter les locaux en construction,
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l'entrepreneur devra construire des baraques de chantier en nombre suffisant afin de loger
tout son personnel. Les gravats et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou
plusieurs endroits désignés par le maître de l'ouvrage et seront évacués aux décharges
publiques au frais de l‟entrepreneur.
Pour les mesures de sécurité et d‟hygiène, l'entrepreneur est soumis aux dispositions de
l'article 30 du CCAG -T.
ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION
PROVISOIRE
En application de l'article 40 du CCAG -T le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement
et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur après la
réception provisoire est fixée à 15 jours de calendrier, à compter de la date de réception
provisoire. En outre, une pénalité spéciale de (500,00 DH) Cinq cent Dirhams par jour de
calendrier de retard sera appliquée à compter de la date d'expiration du délai indiqué plus
haut. Cette pénalité sera retenue d'office sur les sommes encore dues à l'entrepreneur.
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CHAPITRE III :
CLAUSES PARTICULIERES.
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Les présentes clauses particulières ont pour objet de définir la nature, la consistance le mode
d'évaluation et de règlement des travaux.
ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX
Nature des prix
1.
Le présent marché est conclu à prix aux mètres
Appréciation
Le montant total présenté par l‟entrepreneur comme prix du marché aux mètres
représente la valeur des constructions, fournitures et travaux d‟installation d‟après les
devis descriptifs, les plans de conception et es indications portées sur ceux –ci y compris
toutes les dépenses ainsi que les plans d‟exécution, les délais et les finitions considérés
comme faisant parti des règles de l‟art sans qu‟il soit besoin de les décrire plus
explicitement.
Les plans et les descriptifs se complètent antre eux et l‟entrepreneur en cas de doute,
devra la réalisation de la totalité des travaux inhérents ses travaux qu‟ils résultent de l‟un
quelconque des documents du dossier de l‟opération ou qu‟ils soient nécessaires à la bonne
finition des travaux.
En conséquence le maître d‟ouvrage et la maîtrise d‟œuvre n‟admettront aucune
réclamation pour tout oubli de quantité ou de prix ou toute erreur d‟interprétation des
documents soumis.
2.
ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT
A / Travaux au métré
Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et le
décompte définitif, les prix unitaire du bordereau aux quantités réellement exécutées et sur
la base des attachements établis contradictoirement en présence du maître d‟ouvrage de
l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.
Les prix unitaires représentent les fournitures, le transport, les mises en œuvre d‟après le
devis descriptif et les règles de l‟art et tous les frais connexes ainsi que les difficultés
d‟exécution sans qu‟il soit besoin de les décrire plus explicitement. En conséquence le
maître d‟ouvrage n‟admettra aucune réclamation pour tout oubli dans les descriptions ou
pour tout erreur d‟interprétation des documents soumis, les plans et descriptifs se
complètent entre eux et l‟entrepreneur en cas de doute devra la totalité des travaux qu‟ils
résultent des documents du dossier ou qu‟ils soient nécessaire à la bonne finition des
travaux sans aucune plus value
B / Travaux au forfait
Le montant forfaitaire et global du marché sera décomposé en tâches élémentaires sur la
base des montants des prix du détail estimatif par natures d‟ouvrages. Cette décomposition
permettra l‟établissement des pourcentages mensuels exécutés par ou partie d‟ouvrage
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Cette décomposition sera établie par la maîtrise d‟œuvre au moment de l‟établissement
du marché de l‟entrepreneur attributaire et deviendra contractuelle après signature du
maître d‟ouvrage de l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.
Toutefois pour ce faire, il précisé à l‟entrepreneur :
- lors de la consultation, après avoir retiré le dossier et préalablement à la remise de son
offre, l‟entrepreneur devra se rendre compte de l‟exactitude des quantités d‟ouvrage
portées au cadre de décomposition du prix global et forfaitaire.
Après remise des offres, les quantités seront considérées comme définitives et ne
pourront plus être sujettes à révision.
Tous les documents graphiques nécessaires aux calcule des quantités d‟ouvrage que
l‟entrepreneur doit déterminer sont joints au présent dossier d‟appel d‟offres.
C / Situations mensuelles –
o En application de l'article 57 du CCAG -T Les décomptes provisoires seront établis
mensuellement à la base des situations et métrés établis par l'entrepreneur et vérifiés par le
Maître de l‟Ouvrage et la maîtrise d‟œuvre.
D- DECOMPTE DEFINITIF:
Le décompte définitif sera établi dans les conditions du paragraphe B de l'article 62 du
CCAG-T.
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CHAPITRE IV :
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
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A -APPROVISIONNEMENTS:
L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la
quantité de matériaux vérifiés et acceptés indispensables à la bonne marche des travaux et
dont l'échantillon aura été accepté par la maîtrise d'œuvre et le maître de l'ouvrage.
La demande de réception d'un matériau autre que les matériaux préfabriqués devront être
faite au moins quatre (4) jours avant son emploi, pour les matériaux préfabriqué ce délai
sera d'un mois à pied d'œuvre.
Les matériaux fournis par l'entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité, même
après avoir été acceptée provisoirement par la maîtrise d'œuvre ou le maître de l'ouvrage.
L'entrepreneur devra, en conséquence, supporter les pertes ou avaries pouvant survenir et
ce jusqu'à la réception provisoire des travaux.
B -PROVENANCE DES MATERIAUX
Les matériaux et matériels destinés à l'exécution des travaux seront d'origine Marocaine, il
ne sera fait appel aux matériaux ou matériels d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité
de se les procurer sur le marché Marocain. Les matériaux et matériels proviendront des
lieux d'extraction ou de production nationale ou des dépôts du Maroc. Par le fait même du
dépôt de son offre, l'entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières, dépôts
ou usines indiqués ci avant, ainsi que leur conditions d'accès, d'exploitation et de vente.
Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d'œuvre de ces
matériaux.
ARTICLE 32: PROTECTION DES OUVRAGES.
L'entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du
chantier. Il devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les
remplacer éventuellement.
ARTICLE 33: RECEPTION DES TRAVAUX :
L‟entrepreneur sera responsable de ses travaux jusqu'à réception de l'ensemble des
ouvrages.
ARTICLE 34: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE
SOLS
GENERALITE
Dans l'exécution des travaux de revêtement l'entrepreneur devra:
- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la maîtrise d‟œuvre
-Soumettre avant tout commencement d‟exécution, à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre
et du maître d'ouvrage tous les plans, schémas et procédés qu'il serait amené à mettre au
point et à utiliser
- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis
en œuvre
- Avant toute exécution vérifier toutes les cotes des dessins remis par la maîtrise d‟œuvre,
et des travaux exécutés par les autre corps d‟état, signaler en temps utile les erreurs ou
omissions qui auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu'il se
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proposerait d'y apporter.
- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu'à la réception des
travaux.
- Savoir que de toute manière, le fait d'exécuter sans rien changer aux prescriptions des
documents remis par la maîtrise d‟œuvre, ne peut atténuer en quoi qu ce soit sa pleine et
entière responsabilité de réalisateur.
Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs,
ainsi que des conséquences qui en dérouleraient, selon les indications des articles 1.111 &
1.115 du cahier des charges Générales AFNOR homologué le 28 Février 1948.
Les indications des plans à grande échelle fond prime sur celles des plans d'ensemble.
Qualité des revêtements
Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de Première qualité, exempts
de tous défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.
Des échantillons seront soumis à l'agrément du Maître d'œuvre et du maître d'ouvrage
avant toute mise en œuvre. Tout matériel où matériau non conforme à l'échantillon sera
obligatoirement refusé.
Prescriptions techniques
Normes à respecter :
Les travaux exécutés au titre du présent chapitre seront rigoureusement conformes aux
D.T.U normes et règlement en vigueur à la date de signature du marché, notamment :
D.T.U 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés,
applicables aux locaux d'habitations et de bureau.
D.T.U 55: Cahier des charges applicables aux travaux revêtements muraux scellés, destinés
aux locaux d'habitation et de bureau.
NFB 10.001 : matériaux, pierres marbres et granits.
NFB 61.302 : carreaux de mosaïque.
Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec
des produits ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B par les groupes spécialisés suivant
Groupe N° 12 : revêtement de sol
A défaut, il sera tenu scrupuleusement du C.S.T.B le système de fixation de revêtements
devra, le cas échéant, être accepté par la maîtrise d‟œuvre et le bureau d‟études.
Nature des supports fournis
Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton.
L'entrepreneur doit, au titre du présent lot, toutes les protections nécessaires pour ne pas
détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.
Pose au sol
L'entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses Matériaux, un dépoussiérage total
de toutes les surfaces à recouvrir.
La pose sera faite sur une forme de mortier de 0.04 m d'épaisseur minimum parfaitement
dressée et damée.
Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier soit reflué
partiellement dans les joints.
Ces matériaux seront posées à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera
exécuté au ciment pur, après durcissement Suffisant du mortier déposé pour éviter les de
scellement des carreaux, et au plutôt le lendemain de la pose. Les plinthes seront posées au
mortier de ciment ou collées.
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Dans le cas d'une pose au nu de l'enduit, un joint en creux sera réservé entre l'enduit et la
plinthe.
Joints
Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront dépasser 1 mm.
La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d‟acier.
Nettoyage des revêtements
Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront
permettre une mise en service immédiate.
Le nettoyage sera réalisé au fur et à mesure de travail de pose pour éviter le ternissement
des matériaux et avant livraison du revêtement fini.
Protection des ouvrages
L'entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu'au moment de la
réception. Il devra également assurer la bonne conservation de sa protection et les
remplacer éventuellement Cette protection devra être très efficace car toute détérioration
du revêtement obligera à une réfection entièrement à la charge de l‟entrepreneur.
Travaux de finition
L'entrepreneur doit tous les travaux de finition y compris le polissage soigné.
Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de
détériorer les travaux exécutés par les autres corps d‟état.
A la demande de la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur devra enlever la protection qu‟elle
aura mise en place. Il devra assurer l'enlèvement de tous gravats et débris. Après
évacuation des gravats, l'entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à
l'eau savonneuse (savon noir).
Travaux et fournitures diverses
Nonobstant les travaux décrets précédemment, l'entrepreneur devra tous ou fournitures
nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages.
Aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser
dans les plans ou pièces écrites concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté
du maître d'œuvre.
De plus, l'entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se
prévaloir de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.
ARTICLE 35:
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIE
METALLIQUE
MENUISERIE METALLIQUE - FERRONNERIE
PROFILES
Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid.
Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de l'ouvrage, ses
dimensions et l'usage qui en est prévu.
Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10.
Comme il est précisé ci avant, les éléments seront livrés sur le chantier avec une couche de
peinture anti-rouille soigneusement appliquée.
Les entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs qualités et soumettre à l'appui
des échantillons.
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Ceux-ci devront avoir l'aspect de finition qu'ils auraient en œuvre, cette finition devra
également être précisée dans l'offre.
Les scellements devront faire l'objet d'une étude particulière pour tenir compte des structures
qui doivent recevoir des ferronneries et qu'il est rigoureusement interdît de dégrader.
PREPARATION ET QUALITE
Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin, ils devront répondre
d'une manière générale, aux conditions suivantes :
- Les métaux non ferreux seront inoxydables.
- Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.
- Ils seront aussi étanches que possible à l'air et à la poussière.
En général, les profilés devront comporter des soudures électriques, par rapprochement sans
apports ces assemblages seront enduits, meulés limés et rebouchés pour les rendre propre et
nets, les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités.
Les profilés creux (profilés à froid) devront comporter des trous de ventilation pour évacuer
les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la
bonne qualité et la bonne présentation des éléments.
Elles devront être soumise à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre avant les commandes et
figurer sur un tableau d'échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la durée
des travaux, elles seront nécessairement des modèles les plus récents, ces quincailleries
devront être très complètes, serrures, verrous, loqueteaux, butées d'arrêts, amortisseurs, etc.
Les vitrages seront fixés par parcloses métalliques, en U, fixées par vis en laiton à tête fraisée,
goûte de suif ou par taquets inoxydables, les parcloses seront placées à l'intérieur avec mastic
et contre mastic dont il est nécessaire de prévoir les épaisseurs.
Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés, en ordre
d'utilisation normale, les articulations, pivots, serrures etc. graisses, les garnitures en bois
posés, polies, parfaitement propres.
Les clefs seront remises au maître de l'ouvrage à la réception des travaux sur un tableau avec
étiquettes précisant leur destination.
QUINCAILLERIE
Les articles de quincaillerie proviendront des meilleures marques existantes, ils seront de
première qualité et garantis comme tels. Les articles devront porter l'estampille NF SN FQ
ou Alufran.
Ils ne devront provoquer aucun couple électrolytique avec l'alliage d'aluminium.
Ils seront soi9neusement ajustés dans les mortaises ou sur les profils et fixés par vis en
acier inoxydable en nombre et dimensions appropriées aux efforts auxquels ils sont
soumis.
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1 / GROS-OEUVRE
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PRIX N° 1.00- INSTALLATION DE CHANTIER
L‟entrepreneur devra soumettre pour visa à la maîtrise d‟œuvre un plan d‟installation de
chantier qui doit comprendre les ouvrages suivants:
80% sera réglé à l‟installation du chantier .20% restant au repliement du chantier.
1- Bureau de chantier :
L‟entrepreneur est tenu de construire un bureau d‟une superficie minimum 30m² dès
l'ouverture de chantier entièrement équipée de :
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
10)
11)
Table et chaises pour 15 personnes du type mobilier de bureau
Panneaux d‟affichage de 10 m² et plus.
Casiers boites aux lettres pour les entreprises et les intervenants.
Eclairage, prises de courants et téléphone.
Climatisation
Réfrigérateur
Rayonnage pour les échantillons.
Tableaux d‟exposition et présentation.
1 Porte en bois de 1.00 x 2.20
2 Fenêtres en aluminium 1.60 x 1.00.
Toilette (WC à l‟anglaise, lavabo, siphon de sol, porte papier hygiénique, porte
serviette, miroir de 80 x 60 et châssis en aluminium de 40 x 30).
12) Mise à la disposition de la Maîtrise d‟œuvre du personnel nécessaire pour l‟entretien et le
gardiennage permanent.
13) Approvisionnement en permanence des cahiers de chantier trifolds pour la Maîtrise d‟œuvre.
Sur ces cahiers seront consignés toutes les remarques et tous les procès-verbaux des réunions
établies.
14) Disposer d‟un dossier complet des plans visés «Bon pour exécution» et des pièces écrites du
marché.
De même il sera procédé à la préparation de la plate forme pour la pose de la première pierre, avec
nivellement, apport de tout venant et compactage, étalage d‟une couche de gravette G1,
2- Dépôts et baraques de chantier :
Les dépôts pour l'entrepose et le stockage de matériaux et de matériels, ainsi que les baraques
de chantier pour loger sa main d'œuvre seront construites provisoirement aux emplacements
indiqués par la maîtrise d‟œuvre sur le plan de masse.
3- Clôture provisoire du chantier :
Le titulaire du marché est tenu d'établir à ses frais une clôture provisoire du chantier qui sera
réalisée en tôle Nervesco sur 2 mètres de hauteur, en alternance avec des parties grillagées,
portant des images du futur projet en 3D. Elle a pour but d'interdire l'accès des lieux des
travaux aux tiers.
A l'achèvement complet des travaux, cette clôture sera démolie, évacué et nettoyé
l‟emplacement aux frais du Titulaire du marché.
4- Panneau de chantier :
Le Titulaire du dit marché aura à sa charge la réalisation d‟un panneau de chantier de 2.50 x
3.00 mètres en tôle éléctro-zinguée montée sur un double support en profilés métallique scellé
au sol, portant une image de synthèse (vue en perspective) du projet. Suivant indications de la
maîtrise d‟œuvre ce panneau indiquera tous les intervenants compris toutes sujétions de
fourniture et de pose.
5- Casques et bottes de chantier :
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10 casques de chantiers, et 10 paires de bottes.
Ouvrage payé au forfait
au prix N°........................................................................................................................1.00.
1-TERRASSEMENTS
NOTA:
L‟entrepreneur devra l‟implantation nécessaire à l'exécution de chacun des ouvrages de
fondation et tous les terrassements ou remblais nécessaires à la mise à la côte des bâtiments,
suivant les plans de la Maîtrise d'Oeuvre.
PRIX N° 1.01 - FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS T.T Y/ C ROCHER
Fouilles en pleine masse dans terrains de toutes natures, suivant les caractéristiques
géotechniques, compris décapage de terre végétale quelque soit l‟épaisseur.
Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,
dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des
parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de
pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)
Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le
dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.
Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne
sera pas comptabilisée dans le métré.
Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par
un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et
constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.
Ouvrage payé au mètre cube
au prix N°........................................................................................................................1.01
PRIX N° 1.02 - FOUILLES EN TRANCHEES- RIGOLES OU EN PUITS DANS T. T
Y /C ROCHER
Fouilles en rigoles, tranchées, puits ou trous, suivant les caractéristiques géotechniques.
Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,
dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des
parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de
pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)
Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le
dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.
Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne
sera pas comptabilisée dans le métré.
Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par
un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et
constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.
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au prix N°........................................................................................................................1.02.
PRIX N° 1.03 – TOUT VENANT COMPACTE
Fourniture et mise en œuvre granulométrie du tout venant 0/30 continue avec un équivalent de
sable de 30 à 35 et un indice de plasticité inférieur ou égale à 12, y compris toutes sujétions
d‟épandage, compactage par couche de 20 cm à 95% de l'OPM, réglage et essais qui seront à
la charge de l‟entreprise
Pour les bâtiments et les aménagements extérieurs.
au prix N°........................................................................................................................1.03.
2 – MACONNERIE EN FONDATION
PRIX N° 1.04 - BETON DE PROPRETE
Destination: sous ouvrages BA en fondation.
Le béton de propreté sera exécuté sous les ouvrages en maçonnerie ou en béton armé pour
semelles, radiers, longrines, voiles, béton banché etc.
Il sera exécuté en béton de dosé 250kg/m3 de 0,10 m d‟épaisseur et débordant de chaque côté
des ouvrages sauf indications contraires précisées sur les plans du Bureau d‟Études. Le prix
de règlement comprend le coffrage de joues, le damage, et toutes sujétions de mise en œuvre.
Ce béton de propreté sera payé suivant les plans de béton.
au prix N°........................................................................................................................1.04.
PRIX N° 1.05 – GROS BETON
Les bétons en fondation pour puits seront exécutés en gros béton B5 (rattrapage de niveau, massifs,
etc.…), répandus et pilonné par couche de 0,20 d'épaisseur se suivant d'assez près pour qu'une couche
n'ait pas fait sa prise avant d'être recouverte par la suivante.
A chaque reprise, les surfaces de béton qui seraient desséchées, seront soigneusement ravivées avant le
coulage du nouveau béton.
La composition de ce béton est indiquée à titre indicatif au tableau de dosage.
au prix N°........................................................................................................................1.05
3-BETON ARME EN FONDATION
Tous les ouvrages en béton armé en infrastructure seront exécutés en béton B2, comme il est
décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités.
S‟applique aux semelles isolées ou filantes ainsi qu‟au radier, fût compris entre la partie
supérieure des semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou de
l‟arase inférieure des longrines, aux voiles en fondation compris entre la partie supérieure des
semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou du radier, longrines,
poutres de redressement et chaînages.
PRIX N° 1.06 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN FONDATION
En béton hydrofuge dosé 350kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de
détails établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en fondation, et mur de soutènement
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Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine
de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à
toutes profondeurs et de toutes dimensions.
Le prix de règlement comprend hydrofuge et toutes sujétions pour parties courbes à simples
ou doubles courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état.
Plaques de polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux,
engravures, chanfreins, larmier du trottoir périphérique etc., suivant plans et sans plus value
pour éléments décoratifs ni pour élément de faible épaisseur ou mince, tous vides déduits et
suivant plans du B.E.T,
Sans plus value pour joints en polystyrène, ni pour hauteur et dimension importante.
Sans plus value pour béton hydrofuge.
au prix N°........................................................................................................................1.06
PRIX N° 1.07 : ACIER TOR OU CARRON POUR BETON ARME EN FONDATION
Armatures en acier Tor, en fondation exécutées conformément aux plans de béton armé, ce
prix comprend la fourniture, la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les
cales annulaires au mortier de ciment pour les poteaux, le poids des aciers est calculé selon les
plans d'exécution du béton armé, de la manière suivante : Poids des aciers = longueur x poids
théorique au mètre linéaire compte tenu des recouvrements, chapeaux, crochets, etc.
Ouvrage payé au kilogramme
au prix N°........................................................................................................................1.07
4- CANALISATION-EGOUTS
PRIX N° 1.08 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 200
Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.
Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement
posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,
droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera
remblayée de la manière suivante :
La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable
ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé
et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.
L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être
scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout
permettent tous les branchements aux points prévus.
Ouvrage payé au mètre linéaire
au prix N°........................................................................................................................1.08
PRIX N° 1.09 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 300
Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.
Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement
posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,
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droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera
remblayée de la manière suivante :
La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable
ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé
et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.
L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être
scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout
permettent tous les branchements aux points prévus.
au prix N°........................................................................................................................1.09
GENERALITES CONCERNANT LES REGARDS ET CANIVEAUX.
Les regards d'évacuation des eaux vannes, des eaux pluviales ou des eaux usées, sont réalisées
en béton dosé à 300Kg/m3 de CPJ 35 coulé dans un moule métallique ou en briques pleines
posées à plat sur radier en béton de propreté de 0.10m d'épaisseur les enduits intérieurs sont
hydrofugés (Sika crête) et lissés au mortier gras de ciment, et les angles arrondis par les
gorges de 5m de rayon.
Tampon en béton armé avec anneau de levage escamotable, le cadre du tampon;en cornière
galvanisée 55x55x5 de section, comportera un treillis en métal déployé permettant son
remplissage en béton dont la face supérieure sera soigneusement refluée et talochée. Le cadre
extérieur, en fer cornier galvanisé de 60x60x6 comportera des pattes à scellement.
Les joints seront absolument étanches (mortier de premier choix).
Les tampons seront revêtus de la même nature que les sols avoisinants pour les regards
intérieurs aux bâtiments les fonds de regards ne comporteront jamais de fosse à sable mais
une ou plusieurs cunettes semi- cylindriques ou tronconiques raccordant les différentes
canalisations et assurant un écoulement sans stagnation.
Les prix unitaires comprendront les fouilles, les remblaiements, l‟évacuation, nettoyage et
les cadres en cornières
Ouvrage payé à l'Unité de regard, suivant la section intérieure, tampon, anneau, enduit, béton
de propreté et toutes sujétions.
PRIX N° 1.10-REGARD TYPE NON VISITABLE POUR EVACUATION DE 50 x 50
Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.
Ouvrage payé à l’unité
au prix N°........................................................................................................................1.10
PRIX N° 1.11-REGARD TYPE NON VISITABLE POUR EVACUATION DE 60 x 60
Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.
au prix N°........................................................................................................................1.11
PRIX 1.12 CANIVEAUX EN BETON ARME
Caniveaux en béton armé de toutes dimensions suivant plan, parois de 10 cm et radier de
12cm d'épaisseur. Le radier comportera une pente de 1cm/m pour faciliter l'écoulement
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suivant les cas. Ces travaux seront réalisés suivant recommandations et directives de la
maîtrise d‟œuvre, les ouvrages en B.A. seront dosé à 350 kg y compris aciers les parois,
radiers et gorges seront enduits au mortier gras dosé à 500 kg de ciment par mètre cube .Y
compris fouilles dans terrains de toutes nature y compris la roche, de toutes dimensions et à
toutes profondeurs, coffrages, béton de propreté, remblais et toutes sujétions de finition et de
raccordement aux canalisations et aux dallages.
Tampon
Système constitué de tampon à grille métallique, permet d'évacuer jusqu'à 3,4 l/s. le cadre du
tampon; en cornière de 55x55x5 de section, comportera des pattes à scellement. Les joints
seront absolument étanches (mortier de premier choix).
Couleur de la même nature que le sol avoisinant.
Canalisation doit assurer un écoulement sans stagnation.
Comprendront les fouilles, les remblaiements et le nettoyage
Tampon, anneau, enduit, béton de propreté et toutes sujétions au prix suivant:
au prix N°........................................................................................................................1.12
BETON ARME EN ELEVATION
Poteaux de toutes dimensions y compris ronds avec coffrage métallique et chapiteaux de
toutes épaisseurs, de toutes les longueurs et de toutes hauteurs, poutres et chaînages, marches
et contre marches, bandes noyées, dalles pleines ou inclinées, voiles garde corps, acrotère
comptoir et escaliers.
Tous les ouvrages en béton armé en superstructure seront stables au feu SF 1h, exécutés en
béton comme il est décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités, y compris toutes
sujétions de mise en oeuvre de coffrage doublé en contre plaqué ou banches en contre plaqué
marine de toutes dimensions et formes, de réservations pour tout corps d'état technique, pour
mise en place de fourreaux diamètres suivants traversés, vibration, décoffrage, etc. Il sera
compris également les larmiers, les joints creux, joint en polystyrène de 5cm d‟épaisseur,
glacis des acrotères, etc.
Il ne sera compté aucune plus value pour les parties courbes, en pente ou de formes
irrégulières, ni pour les repiquages ou remplissage qu'exigerait la mise à niveau du béton à la
forme définitive prescrite, au cas où elle n'aurait pas été convenablement obtenue au moulage.
De même, il ne sera compté aucune plus value pour la difficulté de réalisation des éléments
décoratifs en façades suivant les plans de la maîtrise d‟œuvre ou pour les bétons préfabriqués.
PRIX N° 1.13 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN B.A EN
ELEVATION.
En béton hydrofuge dosé 350 kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de
détails établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en élévation,
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine
de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à
toutes hauteurs et de toutes dimensions.
Le prix de règlement comprend hydrofuge et toutes sujétions pour parties courbes à simples
ou doubles courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état.
Plaques de polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux,
engravures, chanfreins.
Compris dans ce prix dalles de toute épaisseur, linteaux, corniche, acrotère, encadrement des
baies, élément décoratif en arcade ou autre, lames brise soleil de toute épaisseur, dallette
couvre joint, moulures, voile de toute épaisseur, escaliers, garde corps et pour tout ouvrage
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horizontal, vertical, incliné ou brisé, mur de soutènement et à toutes hauteurs sans aucune
majoration ni plus value. Tous vides déduits et suivant plans du B.E.T,
Sans plus value pour joints en polystyrène, ni pour hauteur et dimension importante.
Sans plus value pour béton hydrofuge.
au prix N°........................................................................................................................1.13
PRIX N° 1.14- ARMATURES EN ACIER TOR OU CARRON RONTURESU CARRON
Fourniture, façonnage et mise en place des armatures de béton en acier à haute adhérence FE
de tous diamètres, comme il est décrit dans les généralités et positionné sur les plans B.A., y
compris chutes, ligatures cavalières, cales en ciment et toutes sujétions.
Ouvrage payé au kilogramme
au prix N°........................................................................................................................1.14.
PRIX N° 1.15 : CUVELAGE PAR ENDUIT ETANCHE
Cuvelage par enduit étanche de 3cm minimum, au mortier de ciment avec un hydrofuge sera
appliqué sur radier et les parois verticales
Ouvrage payé au mètre carré
au prix N°........................................................................................................................1.15
PRIX N° 1.16 : TROTTOIR PERIPHERIQUE
Trottoir périphérique pour administration, comprenant en fourniture et pose:
*fouille en pleine masse sur une hauteur variante entre 30 à 70 cm avec évacuation des
déblais à la décharge publique y compris dans dalle existante du quai en béton armé
*compactage du fond de fouille
*apport et mise en œuvre par couche de 0.2m arrosée et compactée de tout-venant 0/30 sur
une hauteur de 0.50m
* hérissonage en pierre sèche de 20cm
*réalisation d'un dallage en béton N°3, soigneusement réglé, compris pilonnage et refluage
éventuel y compris ferraillage en acier Tor suivant indications du B.E.T ce dallage présentera
une pente vers l'extérieur.
Des joints seront placés tous les 2x2m dans les deux sens, ces joints seront remplis de mortier
bitumineux étanche.
*exécution d'un couvre joint en béton armé avec larmier, côté bâtiment.
* exécution d‟un caniveau en pente de 1% avec un minimum complet en béton armé le long
de l‟extrémité extérieure du trottoir de 0.3x0.3m de section intérieur avec tampon en fonte
série lourde par trame de 1 ml maximum ou dallette en béton armé perforée au choix de la
maîtrise d‟œuvre, protection des lèvres inférieures et supérieures par cornière galvanisée à
chaud de 40x40x4mm, y compris terrassement évacuation béton de propreté et tout venant
compacté sous caniveau.
Le tout réalisé suivant les plans du B.E.T et les règles de l'art
Ouvrage payé pour l'ensemble au mètre carré suivant la projection horizontale du trottoir.
au prix N°........................................................................................................................1.16
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2 / ETANCHEITE
Page 30
A tout moment L‟entrepreneur devra disposer de bâches de protection pour éviter la pluie sur
son chantier.
PRIX N° 2.01 : ETANCHEITE VERTICALE DES PAROIS ENTERREE EXTERIEUR
Pour étanchéité les parois verticales enterrées, une étanchéité sera exécutée en fourniture et
pose suivant les spécifications suivantes :
-un enduit de dressage au mortier dosé 250kg/m2
-une couche d'imprégnation
-une couche de bitume pur à chaud 90/40
-un feutre imprégné et surfacé 40TJ
-une couche de bitume pur à chaud 90/40
-un grillage galvanisé maille 20mm
-enduit 1.5 cm au mortier dosé 250kg/m2hydrofugé.
au prix N°........................................................................................................................2.01
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3 / REVETEMENT DE SOLS ET MURS
Page 32
Généralités
Suivant indications et plans de calpinage fournis par l‟Architecte.
Les prix de règlement comprennent les formes, chapes, dressages, travaux préparatoires de
toute nature, coupes, découpes, joints, arrêtes, arrondis, petites largeurs, ponçages nécessaires,
protections efficaces de toutes nature, masticages, démastiquages, lustrages, et tous travaux de
finition précédant la livraison des ouvrages.
Les dallages et revêtements seront réceptionnés comme suit :
- réception des matériaux;
- réception des échantillons;
- réception de l‟ensemble des ouvrages;
A cet effet, il est précisé que les travaux ne pourront être exécutés que pour autant que la
phase précédente a été acceptée et réceptionnée par l‟architecte.
En conséquence, il est spécifié que tout ouvrage non conforme en tous points aux
spécifications, sera rejeté.
L‟entreprise sera de ce fait tenue de démolir les ouvrages rejetés et de les exécuter à nouveau
afin d‟obtenir les résultats escomptés. Elle sera responsable des désordres que la démolition
de ses ouvrages pourrait entraîner auprès des autres corps d‟état et en supportera les frais.
Il est, en outre, spécifié qu‟aucun règlement ne saurait être effectué tant que la satisfaction
n‟aura pas été obtenue.
Les dallages des sols reposeront sur une forme flottante de 5cm d‟épaisseur parfaitement
dressée à 250 kg de ciment 250/315 pour 1m3 de sable.
Le granito sera bien plein, les grains très serrés, ne laissant apparaître que le minimum de
ciment en surface.
Son épaisseur minimum sera de 15 mm pour les sols, les contre marches et les revêtements
verticaux et de 20mm pour les marches.
Après la prise, la surface sera polie mécaniquement à la meule, cette opération sera répétée en
employant des abrasifs de finissions graduée et en procédant entre deux opérations à un
rebouchage au coulis de ciment pour les vides ou manque de matières.
Les granitos devront avoir une surface bien dressé et une grande uniformité de teinte les joints
ne devront présenter ni saillie ni flache.
Les pigments colorant le ciment seront de qualité supérieure, ne se décomposant pas par
action chimique du ciment.
Les tons les dessins et les dispositions des joints de rupture seront déterminés par l‟architecte.
Carrelages
Avant tout commencement de pose, il faut procéder au triage des carreaux pour les nuances et
les calibres. Ils seront ensuite trempés dans l‟eau puis essuyés, la surface de pose sera
préparée avec soins en y supprimant d‟éventuelles traces de plâtre et en u établissant
exactement les niveaux.
La pose sera effectuée à bain soufflant de mortier et l‟épaisseur de la couche de mortier ne
devra pas être, après pose, inférieure à 1cm. Les carreaux avec l‟accord de l‟architecte,
doivent être posés au ciment colle, auquel cas l‟entrepreneur aura à sa charge l‟exécution des
enduits qui serviront de support au carrelage .
Les joints seront au maximum de 2mm de largeur, les plinthes et carreaux seront ajustés
d‟onglet dans les angles saillants et présenteront des formes régulières dans les parties
courbes.
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PRIX N° 3.01: Revêtement de sol en carreaux antidérapant
-
-
Fourniture et pose de revêtement de sol en carreaux antidérapant motifs, couleurs et
calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :
Préparation des supports
La pose des carreaux sera au ciment colle de marque de premier choix.
Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l‟architecte, y compris
baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde, couleur au choix de l‟architecte.
L‟ensemble exécuté conformément aux normes et classement UPEC U2SP2E3C2
L‟ensemble exécuté conformément aux règles de l‟art et aux DTU, y compris toutes
sujétions de mise en œuvre et de finition, pour toutes dimensions des carreaux posés,
sans plus-value pour petites surfaces, faibles largeurs, toutes formes y compris toutes
sujétions d‟exécution (coupe, trous de réservations, angles inclinés, etc.…).
Ouvrage payé au mètre carré, fourni et pose, compris, nettoyage et toutes sujétions
d'exécution.
au prix N°............................................................................................................3.01
PRIX N° 3.02 : Revêtement mural en carreaux 20 x 20
Fourniture et pose de revêtement mural en carreaux grès cérame local de 20x20, motifs,
couleurs et calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :
- Préparation des supports
- Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg
- La pose des carreaux sera au ciment colle de marque de premier choix.
- Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l‟architecte, y compris
- L‟ensemble exécuté conformément aux normes et classement UPEC U2SP2E3C2
- L‟ensemble exécuté conformément aux règles de l‟art et aux DTU, y compris toutes
- Ouvrage payé au mètre carré, fourni et pose, compris, nettoyage et toutes sujétions
d'exécution.
au prix N°............................................................................................................3.02
PRIX N° 3.03 : Revêtement en carreaux 15 x 15 pour caniveau
Fourniture et pose de revêtement mural en carreaux grès cérame local de 15x15, motifs,
couleurs et calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :
- Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg
- La pose des carreaux sera au ciment colle de marque premier choix.
- Ouvrage payé au mètre carré, fourni et pose, compris, nettoyage et toutes sujétions
d'exécution.
Page 34
au prix N°............................................................................................................3.03
PRIX N° 3.04 : Marches et contre marches en grès cérame
-
-
-
Fourniture et pose marches et contre marches en carreaux grès cérame, ou en carreaux
REV-SOL de 33 x 33motifs,
Couleurs et calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :
Plinthe mesurée au m²
Préparation des supports
La pose des carreaux sera au ciment colle de marque de premier choix.
Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l‟architecte, y compris
baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de
l‟architecte.
L‟ensemble exécuté conformément aux normes et classement UPEC U2SP2E3C2
L‟ensemble exécuté conformément aux règles de l‟art et aux DTU, y compris toutes
au prix N°............................................................................................................3.04
PRIX N° 3.05 : Revêtement de sol et mur en petits carreaux de 5 x 5
Fourniture et pose de revêtement de sol et mur pour la piscine en petits carreaux, dimensions,
motifs, couleurs, calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :
a – sol / Posés sur un bain de mortier y compris joint plastique et toutes sujétions de
fourniture et de pose,
Échantillon à fournir pour approbation de l‟Architecte.
b – mural / Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg
- La pose des carreaux sera au ciment colle de marque de premier choix.
baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de
l‟architecte.
Attention ! Le revêtement de sol périphérique de la piscine, doit être à niveau de l‟eau
de la piscine.
au prix N°............................................................................................................3.05
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4 / MENUISERIE METALLIQUE
Y.C.PEINTURE
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MENUISERIE METALLIQUE
Les profilés pour menuiserie métallique seront du type de premier choix, ils seront assemblés
d‟ongles par soudure électrique et seront régulièrement chargée et meulée en finition.
La quincaillerie sera de marque de premier choix. Les éléments de menuiseries devront être
parfaitement étanche aux eaux de pluie, et aussi étanches que possible à l‟air et à la poussière.
L‟entrepreneur devra prévoir la fixation des vitrages par parcloses métalliques, fixées par vis
en laiton à tête fraisée.
NOTA :
Toutes les menuiseries bois devront être livrées sans peinture. Elles recevront en atelier une
couche de protection à l‟huile de lin cuite, après brûlage des nœuds.
Toutes les menuiseries métalliques et les quincailleries non chromées seront parfaitement
nettoyées et dégraissées, puis recevront une couche de peinture anti-rouille.
Il est rappelé que la pose des cadres est à la charge du lot gros-œuvre, mais l‟entrepreneur de
menuiserie doit s‟assurer que ces opérations ont été correctement exécutées, et il reste
responsable de la mise à niveau des cadres ainsi que leur protection.
PRIX N° 4. 01 : PORTE METALLIQUE
Porte métallique à 1 ouvrant à la française constituée d'une simple tôle 20/10ème et de deux
croisillons intermédiaires en fer U35
-Dormant en U de 40x20 / 5 à 6 mm d'épaisseur.
-Encadrement de l'ouvrant en U de 35x17 / 5mm d'épaisseur.
QUINCAILLERIE :
-Quatre paumelles à souder type Maroc de 140mm
- Serrure super sûreté (2 tours), Bloctout avec clef intérieure et extérieure de Bricard
ref.346 ou similaire.
- 1 verrou encastré en fer plat de 25x6
- Béquilles en laiton chromé de marque de premier choix.
-1 butoir d'arrêt en caoutchouc avec vis en laiton de marque de premier choix.
-2 Couches de peinture intirouille.
y. compris toutes sujétions de fourniture et d‟exécution.
y. compris Peinture glycérophtalique laquée sur fer
L‟application des couches de protection se feront sur métal parfaitement dérouillé et dégraissé
1couche de wash primer ipc.
2couche de plombium v 768 rapide
1couche de sous couche glycerophtalique v 779
1couche d‟email celluc 109 brillant avec teinte au système Rexclorou
L‟intervalle à respecter entre les couches est de 24 heures.
Echantillon à faire approuver par l‟Architecte.
au prix N°............................................................................................................4.01
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PRIX N° 4.02 Garde corps en INOX
Ce prix comprend la réalisation de Garde corps en INOX
Model suivant détail de l‟architecte
Echantillon à faire approuver par l‟Architecte.
y. compris toutes sujétions de fourniture et d‟exécution.
au prix N°............................................................................................................4.02
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5 / EQUIPEMENT DE LA PISCINE
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PRIX N° 5.01 : Fourniture et pose de Pompes.
- FILTRATION
Ce poste comprend la fourniture, le montage et la mise en route de :
- 6 Filtres (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire) à sable à passage rapide, munis
chacun d‟une vanne à cinq voies prévues
pour une pression de service de 2,5 bar le cycle de filtration seront déclenchés et
Arrêtés par une horloge programme.
Le lavage des filtres sera manuel
- Marque
:
- Corps
:
- Débit
:
- Pression de service :
de premier choix
ABS
22 à 32 m3/h
2,5 bars
- 6 Charges d‟ilex calibré (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)
- 6 Manomètres (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)
- 6 Groupes électropompe auto-amorçages avec pré filtres incorporés, spécialement
Conçus pour piscines et offrant chacun de multiples avantages. (4 pour piscine et 2
pour pataugeoire)
.
-
Filtre à cheveux incorporés avec panier amovible.
Corps
:
NORYL
Marque
:
de premier choix
Débit
:
22 à 32 m3/h
Tension
:
220 / 380 V - Triphasé
Ces groupes serviront à la vidange de la piscine et pour le passage de balai.
Ces groupes seront installés avec :
- Vanne d‟aspiration
- Vanne de refoulement
- Liaisons entre filtre et groupe électropompe.
ARMOIRE ELECTRIQUE
Fourniture et pose d‟un coffret de commande et de protection en tôle avec fermeture
à serrure regroupant le matériel suivant :
- Coupe circuit
- Discontacteur avec relais thermique
- Horloge chronométrique
- Commutateur
- Fusibles pour alimentation des projecteurs
- 5 Filtre astral débit 34 m3/h dia : 90mm
Page 40
-
- 5 Charges de média filtrant
- 5 Groupes électropompes astral avec pré filtrent incorporé
y. compris toutes sujétions de fourniture de pose et d‟exécution.
Ouvrage payé à l’ensemble
au prix N°............................................................................................................5.01
PRIX N° 5.02 : PIECES A SCELLER
-
- 2 Grille de fond de 300 x 300 (1pour piscine et 1 pour pataugeoire)
- 30 Bouches de refoulement réglables (20 pour piscine et 10 pour pataugeoire)
- 6 Bouches pour jet d'eau
- 6 Prises de balai (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)
au prix N°............................................................................................................5.02
PRIX N° 5.03 : ECHELLE EN INOX
-
- 4 Echelles en inox de 4 marches anti-dérapantes.
- 2 Echelles en inox de 3 marches anti-dérapantes.
Ouvrage payé pour 6 échelles à l'ensemble, fourni scellé et posé.
au prix N°............................................................................................................5.03
PRIX N° 5.04 : MATERIEL D’ENTRETIEN
-
Ce poste comprend :
- 1 Balai aspirateur triangulaire en cycolac,
- 1 Perche télescopique de 7 m
- 1 Tuyau auto flottant de 30 m
- 1 Epuisette
- 1 Brosses de fond et parois
- 1 Trousse de contrôle de chlore et de pH
au prix N°............................................................................................................5.04
PRIX N° 5.05 : MATERIEL D’ECLAIRAGE
- 16 Projecteurs immergées 300 W / 12 V (10 pour piscine et 6 pour
pataugeoire)
- 16 Transformateurs 400 VA – 220 / 12 V (10 pour piscine et 6 pour
pataugeoire)
Page 41
-
- 6 Supports (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)
au prix N°............................................................................................................5.05
PRIX N° 5.06 : EQUIPEMENTS DE LA BACHE A EAU
- 1 Vanne automatique
- 1 Vanne d‟arrêt Ø 200mm
- 1 Poires de niveau
- 1 Vanne de vidange
- 1 trop-plein
- y. compris toutes sujétions de fourniture de pose et d‟exécution.
- Ouvrage payé à l’ensemble
au prix N°............................................................................................................5.06
PRIX N° 5.07 : TUYAUTERIE DE CEINTURAGE - MONTAGE ET
INSTALLATION ELECTRIQUE
-
- La tuyauterie d‟aspiration de la prise de balai aspirateur
- La tuyauterie de refoulement par le fond
- La tuyauterie d‟aspiration des goulottes
- L‟évacuation des eaux de lavage des filtres et de la vidange à un mètre
Du local Technique.
- Les liaisons électriques entre projecteurs et transformateurs jusqu‟au local
Technique.
- Les liaisons entre transformateurs et armoire électrique
- Les liaisons entre groupe électropompe et armoire électrique.
au prix N°............................................................................................................5.07
PRIX N° 5.08 : GRILLE POUR CANIVEAU PERIPHERIQUE
Ce prix comprend la réalisation des grilles pour caniveaux.
Les dimensions nettes mentionnées ne tiennent pas compte des dépassements de barreaux
formant pattes à scellement.
Cadre fixe de 35 x40
Encadrement en cornière de 35x35
Fer plat de 30x10 espacés tous les 3cm, posés verticalement
Les détails d‟exécution seront remis par l‟Architecte à l‟Entreprise pour exécution.
L‟Entreprise doit respecter scrupuleusement les indications inscrites aux détails de
l‟Architecte.
- y. compris toutes sujétions de fourniture de pose et d‟exécution.
Page 42
au prix N°............................................................................................................5.08
PRIX N° 5.09 : BANC EN BETON ARME
Ce prix comprend la réalisation de banc en béton armé suivant détail de l‟architecte et
comprend :
Terrassement, évacuation et revêtement en granito poli.
au prix N°............................................................................................................5.09
Page 43
6 / ELECTRICITE - LUSTRERIE
Page 44
PRIX N° 6.01 : Tableau général basse tension y. compris branchement
Rémunère réalisation du TGBT dans une armoire métallique décrit a l‟article 40B et
comprenant disjoncteur général BT compact de 4x400A débrochable, le jeu de barre de
cuivre, et les disjoncteurs de protections des départs vers les bâtiments, les autres centrales
Ce tableau comportera essentiellement :
- 1 disjoncteur général compact 4x400 A 4P-3D avec réglage magnétique et thermique en
plus des caches bornes d‟origines
- Des disjoncteurs divisionnaires fixes. Pc=20KA.
- 1 jeu de barres en cuivre normal de 500A.
- Disjoncteurs modulaires du type HPC pour les circuits terminaux. Pc=4KA.
- Des appareils de mesure installés sur le fronton supérieur du TGBT du bâtiment.
Cet ensemble comprendra :
. 3 ampèremètres calibrés sur l‟intensité nominale du transformateur correspondant, alimentés
par
un jeu de T.I de calibre approprié, classe 2. (0 à 500A).
. 1 voltmètre 0 à 400 volts.
. 1 commutateur de voltmètre à 7 positions dont 1 repos.
Ces appareils de mesure seront de la marque de premier et choix.
L‟équipement intérieur du tableau général basse tension (TGBT) comprend :
1 jeu de 4 barres en cuivre de 600A de 3 phases et neutre
1 disjoncteurs 4x125A. NS.160N pour protection alimentation onduleur
2 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs Rez de Jardin
4 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs RDC
3 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs Etage
1 disjoncteur 4x125A pour protection départ des alimentations statiques vers bâtiments
2 disjoncteurs différentiel 4x63A. 300mA.pour protection éclairage extérieur
1 disjoncteur différentiel 4x30 A pour protection détection incendie
1 disjoncteur différentiel 4x30 A pour protection sonorisation.
2 disjoncteurs 2x 32A. PC=6KA pour climatisation du présent local
2 disjoncteurs modulaires 2x 16A. Pc=6KA pour éclairage et prises de courant
4 disjoncteurs modulaires 4x32A de réserve PC=6KA
3 télérupteurs pour éclairage du jardin
1 ensemble de borner avec repérage complet
1 jeu de barre en cuivre 400A pour la mise à la terre en bas de l‟armoire
1 ensemble de presse étoupe pour passage des câbles
1 ensemble de repérage intérieur et sur façade de l‟armoire
au prix N°............................................................................................................6.01
PRIX N° 6.02 : Boîte de coupure
Rémunère la fourniture et l‟installation de cette boite selon les normes ONEE, pour la
protection départ de logement.
Page 45
au prix N°............................................................................................................6.02
PRIX N° 6.03 : Niche et coffret de compteur
Rémunère la fourniture et l‟installation de niches et coffret de compteurs, et compteur agréés
par l‟ONEE LOCAL
Modèle de quatre fils plus deux fils.
au prix N°............................................................................................................6.03
PRIX N° 6.04 : Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapôlaire + terre.
Fourniture et pose de câbles U 1000 RO2V suivant les normes en vigueur, les règles de l'art,
et suivant plans du B.E.T Ils seront exécutés soit:
 Enterrés sous buse de béton diamètre 150 ou 200mm à 80 cm de profondeur avec des
regards de tirages de 50x50x80cm, tous les 40m environ et aux changement de
direction, les buses, regards y compris terrassement, lit de sable ou de gravette
remblaiement, évacuation et regards sont compris dans le prix en ce qui concerne les
câbles à l‟extérieur du bâtiment.
 En apparent y compris conduits Rigitube IRO5 APE colliers, saignées, scellement et
enduits
 En encastré y compris conduit Fléxitube ICD6 non propagateurs de flamme, saignées,
scellement ; enduits et grillage antifissures
Sous conduits métalliques MRB9 y compris, saignées, scellement, fixation et raccordement
les conducteurs seront en cuivre tétrapolaire, tels que décrits dans l‟article 40B du présent
chapitre, y compris toutes sujétions.
Ces prix s‟appliquent au mètre linéaire passé sur chemin de câble ou dans tube dimorange,
encastré , à la dimension convenable , selon les normes ONEE ,comme suit :
*Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 6.04a
*Câble U1000 RO2V 4x25mm²
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N°…………………….……… 6.04b
*Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° ………………………....… 6.04c
*Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 6.04d
*Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 6.04e
PRIX N° 6.05 : TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES
Fourniture et pose, y compris, réservation, scellement, fixation et toutes sujétions de
fourniture et de pose, emplacement et indications suivant les plans du B.E.T, avec dimensions
convenables comprenant, à titre indicatif (l'entrepreneur est réputé avoir pris connaissances
Page 46
des plans pour connaître les calibres et le nombre des disjoncteurs et appareillages de chaque
tableau):
-1 disjoncteur amont, pour l'alimentation générale d‟un calibre approprié suivant plans B.E.T.
-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des points lumineux, et l‟alimentation statique
d'une sensibilité de 300mA suivant le cas et d'un calibre approprié suivant chaque tableau
-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant normales d'une sensibilité
de 30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau
-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant force d'une sensibilité de
30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau
-1 borne de terre
-1 barrette du neutre
-rail pour pose de matériel
-Les disjoncteurs modulaires protégeant les différents circuits divisionnaires,
-Les télérupteurs
-les interrupteurs
Les disjoncteurs sont de marque de premier choix.
L‟ensemble est posé dans une armoire en tôle métallique 20/10 d'épaisseur, électro- zinguée et
peinte en 2 couches de peinture glycérophtalique, l'armoire est munie de tôles démontables et
apte à être perforée pour le passage des câbles aux parties inférieure et supérieures, de porte
ouvrant en face raidies par des raidisseurs appropriés garantissant une rigidité parfaite, le
coffret sera de marque de premier choix.
réalisation conformément aux schémas électriques joints au présent CPS, y compris niches
maçonnées recevant les tableaux, coffrages perdus des niches et toutes sujétions.
Ces prix s‟appliquent au forfait comme suit :
* TPE1 Piscine & Local technique
Ouvrage payé à l’unité, au prix N° ……………………………………… 6.05
DISTRIBUTION- ECLAIRAGE + PRISES Y.C. ALIMENTATION
PRIX N° 6.06 : Simple allumage
Simple allumage étanche ou non comprenant :
- Un interrupteur de marque de premier choix.
- Les conduits encastrés ICT6 gris non propagateur de la flamme de diamètre 11 minimum
ou tube PVC rigide en apparent suivant les cas, depuis tableau de protection jusqu'au
point lumineux d'une part et jusqu'à l'interrupteur d'autre part.
- Les conducteurs U500V pour :
- Allumages : 2x1.5 mm2+T (couleurs normalisées).
- Prise de courant 2 x16A : 2x 4 mm2+T (couleurs normalisées).
- Prise de courant 2 x (20 à 32A+ T) : 2 x 4 à 6 mm2+T suivant le cas (couleurs
normalisées).
- Les boîtes d'encastrement pour l'interrupteur et pour les points lumineux.
- Crochets de fixation
- Les douilles à bout de fil pour les points lumineux
Ouvrage payé à l‟unité y compris percement, scellement, raccordement, protection des tubes
passant sous le revêtement par un solin en ciment (ou noyé dans les planchers en béton armé
lorsque c'est techniquement possible) et toutes sujétions de fourniture et de pose,
au prix n° …………………………………………………………………………………6.06
Page 47
PRIX N° 6.07 : Double allumage
Même description que simple allumage
Ouvrage payé à l‟unité au prix n° ………………………………….……………………6.07
PRIX N° 6.08 : Simple allumage étanche
PRIX N° 6.09 : Foyer supplémentaire
PRIX N° 6.10 : Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T
PRIX N° 6.11 : Prise de courant force normal ou ondulé 2 x (20 à 32A+ T)
PRIX N° 6.12 : Hublot étanche
Hublot étanche à monture en acier de protection, lampe de 100 watts de marque de premier
choix.
Hublot étanche extérieur avec grille, sans plus value pour la grille
Ouvrage payé à l’unité, fourni et posé, y compris toutes sujétions
au prix n° ………………………………………………………….……………………6.12
PRIX N° 6.13 : Réseau de terre complet
Chaque construction sera dotée d'un circuit de mise à la terre .La prise de terre sera réalisée par
une boucle en câble en cuivre nu 29mm² de section, en fond de fouille.
Au niveau du tableau général et des tableaux secondaires il sera prévu deux remontées de la
boucle de prise de terre sous tube d'acier, en vue de leur raccordement aux barrettes de mesures
et de sectionnement.
Toutes les connexions à la boucle de la prise de terre se feront par griffes en cuivre de 28mm²,
y compris terrassement évacuation ou remblais dans tous terrains ainsi que la fourniture pose,
coupe, chutes et toutes sujétions.
Le Prix comprend également :
1-la vérification de la protection de ces prises et leur correction par puits ou autre jusqu'à ce
que la valeur des prises soit compatible avec les calibres du dispositif différentiel général
2 -les barrettes en cuivre de terre générale à installer à proximité des tableaux de protection
généraux, de dimension et épaisseur conformes au règlement en vigueur
3-les dérivations vers les armoires au moyen de bornes anti- cisaillantes à installer dans les
tableaux généraux de protection.
Pour l'ensemble des bâtiments du projet,
En aucun cas le conducteur principal de protection ne devra être coupé
Ouvrage payé à l’ensemble y compris, toutes sujétions de fourniture, pose, scellement,
protection, mise en œuvre et finition.
Au prix N°…………....................................................................................................... 6.13
Page 48
7 – PLOMBERIE - SANITAIRE
Page 49
1 / Réseau extérieur
PRIX N° 7.01 : Branchement et compteur général
L‟origine du réseau d‟alimentation en eau potable sera de compte général de section
appropriée placé sous regard à proximité de l‟entrée principale et sera de calibre 60/70.
Compris terrassement et évacuation.
L‟aménagement d‟emplacement du compteur comprendra une passe en plomb ou acier
de section appropriée d‟une longueur de 0.80 m environ placé entre deux vannes de section
appropriée à cage ronde de bayard genre “ ville de paris ” à bride ronde et bride Bibault en
fonte aciérée, bagues de contrat des écrous en bronze, chapeau d‟ordonnance carré de 30 x 30,
un clapet de retour de section appropriée.
1 regard de 1.00m x 0.80m x 1.20 de profondeur.
Ce radier se composera de parois et radier de 0.15 d‟épaisseur réalisée en béton armé
y.compris enduit, avec tampons bien fini.
Ce prix comprend également et selon indication de la société distributrice, branchement au
réseau de l‟eau potable public y compris canalisations de toutes sections et à toute distance,
appareillages nécessaires, protection et toutes sujétions de fourniture et pose à l‟exclusion des
droits d‟abonnement.
Ouvrage payé à l’ensemble, fourniture et pose y compris toutes sujétions au :
Au prix N°................................................................................................................….... 7.01
2/Réseau de distribution d’eau.
NB : Tout le réseau de distribution d‟eau chaude ou froide sera réalisé en système
apparent sauf en cas d‟instructions spéciales de la maîtrise de chantier.
Les traversés des parois ou de planchers seront réalisés au moyen de fourreaux de section
appropriés, la rémunération des fourrons sera comprise dans les prix unitaire de la
canalisation.
PRIX N° 7.02 : Tuyau en polyéthylène.
Fourniture et pose de Tuyau en polyéthylène 16 bars pour la distribution principale eau
d‟adduction en extérieur, y.compris :
-fouilles en tranchée dans tout terrain à une profondeur de 1.2m sauf disposition contraire
des services techniques du maître de l‟ouvrage, la largeur de la tranchée doit être égale au
diamètre de la conduite augmentée de 40cm y compris blindage, étaiement, épuisement de la
nappe
-évacuation des terres excédentaires
-le déroctage et toute autre disposition qui permette de fragmenter les terrains rocheux ou très
durs.
-la fourniture et la pose des conduites en polyéthylène conformes aux normes ISO161, NFT
54003, ISO2531 et ISO 4422, le matériau constitutif doit être compact, sans porosité. Il doit
offrir toute garantie de non diffusion des liquides et des gaz. Ils comportent à leurs extrémités
une emboîture préparée en usine et un bout mâle avec chanfrein. L'emboîture est soit, du type
à coller pour le diamètre inférieur à 63 mm ou du type normalisé à bague d'étanchéité en
élastomère pour le diamètre supérieur à 63 mm y compris les pièces spéciales: tés, coudes,
etc.
Page 50
-Les essais pour une pression nominale de 16 bars
-lit de pose de 15cm en terre tamisée au tamis 15x15 en terrain meuble et par la gravette n°2
en terrain rocheux.
-des butées en béton armé ou non sont à disposer aux changements de direction et aux vannes
de sectionnement. Elles seront dimensionnées pour une pression statique de 16 bars, elles
sont comprises dans le prix.
-remblaiement de la tranchée en remblaie primaire et secondaire et compactage suivant les
normes
-grillage avertisseur
-Le branchement sur le réseau existant
L'ensemble des travaux doit recevoir l'approbation de la régie.
Ouvrage payé au mètre linéaire fourni, posé y compris terrassements, lit de pose
remblaiement tamisage grillage avertisseur, coupes, pièces de raccord, essais, percements,
scellement, fourreaux, remplissage des trous et toutes sujétions de fourniture et de pose,
au prix suivant:
a- de 16 bars Ø 50……………………................................................................ 7.02a
b- de 16 bars Ø 90……………………................................................................ 7.02b
c- de 16 bars Ø 150……..……………................................................................ 7.02c
PRIX N° 7.03 : Vanne d'arrêt
Fourniture et pose d‟un Vanne d'arrêt en bronze double femelle à manette et joint
torique y compris filetage, coupes, raccords et toutes sujétions de fourniture et pose.
Ouvrage payé à l’unité:
a- Vanne d'arrêt Ø 50………………................................................................ 7.03a
b- Vanne d'arrêt Ø 90………………................................................................ 7.03b
c- Vanne d'arrêt Ø 150……..………................................................................ 7.03c
PRIX N° 7.04 : FOSSE SEPTIQUE
Le prix comprendra la réalisation sur place de la fosse septique de 2.00 x 4.00.
Elément préfabriqué d‟une marque de 1èr choix (suivant spécimens et catalogue actualisé à
présenter à l‟architecte pour choix) à exécuter suivant plans établi au frais de l‟entrepreneur
par un ingénieur spécialisé agrée, et approuvés par le bureau de contrôle.
Les conduites d‟amenés des EU et ce d‟acheminement des EU doivent avoir des cotes
permettant l‟écoulement rapide des eaux.
L‟entrepreneur procédera à des essais de fonctionnement qui seront consigne par un PV de
réception.
Ouvrage payé à l’unité, au prix n°............................................................................... 7.04
PRIX N° 7.05 : PUIT PERDU
Le prix comprendra la réalisation sur place d„un puit perdu de 2.00m, et une profondeur de
5.00m.
Elément préfabriqué d‟une marque de 1èr choix (suivant spécimens et catalogue actualisé à
présenter à l‟architecte pour choix) Exécuter suivant plans établi au frais de l‟entrepreneur par
un ingénieur spécialisé agrée, et approuvés par le bureau de contrôle.
Ouvrage payé à l’unité, au prix n°............................................................................... 7.05
Page 51
CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL
ESTIMATIF
Page 52
Construction d’un Espace d’Attraction et Piscine à Taounate et Local technique
Lot : Piscine, Pataugeoire et Local technique
BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF
N°
DESIGNATION DES OUVRAGES
U
Qtés
F
1
m³
1 800
m³
130
m³
600
m³
70
m³
20
m³
195
PRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T
En chiffres
En lettres H.TVA
1 / GROS ŒUVRES
1.00
Installation du chantier
Le Forfait
TERRASSEMENT
1.01
Fouilles en pleine masse dans T.T y/c rocher
Le métre cube
1.02
Fouilles en tranchées -rigoles ou en puits dans T.T y/c rocher
Le métre cube
1.03
Tout venant compacté ‎
Le métre cube
MACONNERIE EN FONDATION
1.04
Béton de propreté
Le métre cube
1.05
Gros Béton
Le métre cube
BETON ARME EN FONDATION
1.06
Béton pour béton armé pour tout ouvrage en fondation
Le métre cube
1.07
Acier Tor ou carron pour béton armé en Fondation
Le Kilogramme
kg 17 550
Page 53
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
Canalisation - Égouts
1.08
Canalisations en buses de PVC Ø 200
Le mètre linéaire
1.09
30
u
2
u
2
ml
120
m³
170
Regard type visitable de 60x60
L'unité
1.12
ml
Regard type visitable de 50x50
L'unité
1.11
50
Canalisations en buses de PVC Ø 300
Le mètre linéaire
1.10
ml
Caniveau en B.A
Le mètre linéaire
BETON ARME EN ELEVATION.
1.13
Béton pour béton armé pour tout ouvrage en élévation ‎
Le métre cube
1.14
Armatures en acier TOR ou CARRON
Le Kilogramme
Kg 22 100
ENDUITS
1.15
Cuvelage par enduit étanche
Le mètre carré
m²
900
DIVERS
1.16
Trottoir périphérique
Le mètre carré
m²
TOTAL GROS ŒUVRES :
200
Page 54
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
2 / ETANCHEITE
2,01 Etanchéité verticale des parois enterrés extérieur
Le mètre carré
m²
TOTAL ETANCHEITE :
300
Page 55
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
m²
200
m²
180
m²
120
ml
20
En chiffres
En lettres H.TVA
3 / REVETEMENT DE SOLS ET MURS
3.01 Revêtement de sol en carreaux Antidérapant
Le mètre carré
3.02 Revêtement mural en carreaux 20 x 20
Le mètre carré
3.03 Revêtement en carreaux 15 x 15 pour caniveau
Le mètre carré
3.04 Marches et contre marches en grès cérame
Le mètre linéaire
3.05 Revêtement de sol et mur en petits carreaux de 5 x 5
Le mètre carré
m²
TOTAL REVETEMENT :
630
Page 56
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
4 / MENUISERIE METALLIQUE Y.C.PEINTURE
4.01 Porte métallique
Le mètre carré
m²
4
4.02 Garde corps en INOX
Le mètre carré
m²
16
TOTAL MENUISERIE BOIS, FER ET ALUMINIUM :
Page 57
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
ml
120
En chiffres
En lettres H.TVA
5 / EQUIPEMENT DE LA PISCINE
5.01 Fourniture et pose de Pompes
L’ensemble
5.02 Pièce à sceller
L’ensemble
5.03 Echelle en inox
L’ensemble
5.04 Materiel d'entretien
L'Ensemble
5.05 Materiel d'eclairage
L'Ensemble
5.06 Equipement de la bâche à eau
L'Ensemble
5.07 Tuyauterie de ceinturage - Montage et installation électrique
L'Ensemble
5.08 Grille pour caniveau périphérique
le mètre linéaire
5.09 Banc en béton armé
L'unité
u
12
TOTAL / EQUIPEMENT DE LA PISCINE :
Page 58
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
6 / ELECTRICITE- LUSTRERIE
6.01 Tableau général basse tension y.compris branchement
l'Ensemble
Ens
1
u
1
Ens
1
ml
250
ml
200
ml
260
ml
360
ml
300
u
2
6.02 Boîte de coupure
L'unité
6.03 Niche et coffret de compteur
l'ensemble
6.04 Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapolaire + terre.
a / Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²
le mètre linéaire
b / Câble U1000 RO2V 4x25mm²
le mètre linéaire
c / Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T
le mètre linéaire
d / Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T
le mètre linéaire
e / Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T
le mètre linéaire
6.05 TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES
TPE1 Piscines & Local technique
L'unité
Page 59
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
u
6
u
3
u
4
u
12
u
12
u
6
u
6
En chiffres
En lettres H.TVA
Simple allumage + Alimentation
6.06 Simple allumage
L'unité
6.07 Double allumage
L'unité
6.08 Simple allumage étanche
L'unité
6.09 Foyer supplémentaire
L'unité
6.10 Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T
L'unité
6.11 Prise de courant force normal ou ondulé 2 x ( 20 à 32A+ T)
L'unité
LUSTRERIE
6.12 Hublot étanche
L'unité
6.13 Réseau de terre complet
L'ensemble
Ens
1
TOTAL ELECTRICITE- LUSTRERIE :
Page 60
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
7 / PLOMBERIE - SANITAIRE
7.01 Branchement et compteur général
L'ensemble
Ens
1
ml
200
ml
80
ml
50
u
2
u
2
u
2
u
1
7.02 Tuyau en polythélène
a / de 16 bars Ø 50
Le mètre linéaire
b / de 16 bars Ø 90
Le mètre linéaire
c / de 16 bars Ø 150
Le mètre linéaire
7.03 Vanne d'arrêt
a / de 16 bars Ø 50
L'unité
b / de 16 bars Ø 90
L'unité
c / de 16 bars Ø 150
L'unité
7.04 Fosse septique
L'unité
7.05 Puit perdu
L'unité
u
1
TOTAL PLOMBERIE - SANITAIRE :
Page 61
PRIX TOTAL
Construction d’un Espace d’Attraction et Piscine à Taounate - Lot : Piscine, Pataugeoire et Local technique
1
GROS ŒUVRES
2
ETANCHEITE
3
REVETEMENT DES SOLS ET MURS
5
MENUISERIE BOIS, METALLIQUE
6
EQUIPEMENT DE LA PISCINE
7
ELECTRICITE- LUSTRERIE
8
PLOMBERIE- SANITAIRE
Total H.T‎………..……
TVA 20% ……….……
Total T.T.C….……….…
ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :
Page 62
Page: 63 et dernière.
MARCHE N° DCT/PISCINE PATAUGEOIRE ET LOCAL
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE D’ATTRACTION ET
PISCINE A TAOUNATE
Le présent marché N° est passé par appel d'offre ouvert en application de l’alinéa 2 § 1 de l’article 16, et l’alinéa 2 §
3 de l’article 17 du règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de
l’Agence pour le Développement Economique et social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.
Arrêté le présent marché à la somme de TTC :
( En chiffres )
………………………………………….………………………………………………………..
( En lettres )
…………………………………………………………………………………………………
DRESSE PAR L‟ARCHITECTE
LU ET ACCEPTE PAR
L‟ENTREPRENEUR :
VISE PAR LA DIRECTION DE LA
COORDINATION TERRITORIALE - APDN :
VISE PAR LE GOUVERNEUR DE LA PROVINCE
DE TAOUNATE :
APPROUVE PAR LE DIRECTEUR GENERAL DE L‟APDN :
Page 63
Page 64
Règlement de consultation
ROYAUME DU MAROC
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
MINISTERE DE L'INTERIEUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
SOCIAL DES PREFECTURES ET
C.U. ETNAUOAT ED
PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
AO N° DCT/PISCINE PATAUGEOIRE ET LOCAL
RELATIF AUX
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE
D’ATTRACTION ET PISCINE A TAOUNATE
C.U. DE TAOUNATE
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Travaux de construction d’un espace d’attraction et piscine à Taounate lot : piscine, pataugeoire et local technique 1/ 21
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Article 1 : Objet du règlement de la consultation
Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de
prix ayant pour objet : Travaux de construction d’un espace d’attraction et
piscine, lot : Piscine, pataugeoire et local technique. Province de Taounate.
Il a été établi en vertu des dispositions des articles 16, 17, 18,19 et 20 du
Règlement du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des
marchés de l’Agence pour le Développement Economique et Social des
Préfectures et Provinces du Nord du Royaume.
Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou
modifier les conditions et les formes prévues par le règlement précité. Toute
disposition contraire au règlement précité est nulle et non avenue. Seules sont
valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux
dispositions de l’article 18 et des autres articles du règlement précité.
Article 2 : Maître d’Ouvrage et Maître d’Ouvrage Délégué
Le Maître d’Ouvrage (MO) du marché qui sera passé suite au présent appel
d’offres est l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique
et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume
Le Maître d’Ouvrage Délégué (MOD) pour ledit marché est la Province de
Taounate.
Article 3 : Conditions requises des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité :
1. seules peuvent participer à la présente consultation les personnes
physiques ou morales qui :
 justifient des capacités juridiques, techniques et financières
requises ;
 sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs
déclarations et réglé les sommes exigibles ou, à défaut de
règlement, constitué des garanties suffisantes pour le comptable
chargé du recouvrement ;
 sont affiliées à la CNSS et souscrivent régulièrement leur
déclaration des salaires auprès de cet organisme
2. Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :
 les personnes en liquidations judiciaires ;
 les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée
par l’autorité judiciaire compétente.
 les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive
prononcée dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du règlement précité.
Article 4 : Liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des
concurrents:
Conformément aux dispositions de l’article 23 du règlement précité, les pièces à
fournir par les concurrents sont :
1. Un dossier administratif comprenant :
a) la déclaration sur l’honneur comportant les indications et les
engagements précisés au paragraphe 1 de l’article 23 du règlement
précité, conformément au modèle joint en annexe 1;
b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent (statuts de la société, PV des AG et / ou du
conseil d'administration conférant ces pouvoirs au (x) signataires, où
décisions délégant ces pouvoirs, le tout en pièces originales légales ou
en copies certifiées conformes);
c) l’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant
que le concurrent est en situation fiscale régulière ou, à défaut de
paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du
règlement précité . Cette attestation doit mentionner l’activité au titre
de laquelle le concurrent est imposé ;
d) l’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le
concurrent est en situation régulière envers cet organisme
conformément aux dispositions de l’article 22 du règlement précité ;
e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire qui en tient lieu ; l'attestation de caution doit
être établie conformément au modèle ci-joint en annexe 2 et porter
expressément les deux dispositions suivantes:
 le montant de cette caution sera réglé à l'Agence sur
simple demande de celle-ci;
 la banque renonce expressément au bénéfice de
discussion et de division
f) le certificat d’immatriculation au registre de commerce;
Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des
attestations visées aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les
organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.
2. Un dossier technique comprenant :
 une copie légalisée du certificat de qualification et de classification de
l’entreprise délivré par le Ministère de l’Equipement et du Transport:
Secteur
5: Construction
Classe
4
Qualifications exigées
5.5
Ou l’équivalent de ce certificat délivré par le Ministère de l’Habitat, de
l’Urbanisme et de la Politique de la Ville.
3. Une offre technique comprenant :




Une note détaillée indiquant les moyens humains : effectif permanent de la
société (dûment justifié par des copies des déclarations de CNSS et
copies des diplômes, CV de l'équipe proposée pour la réalisation des
travaux, compétence etc..).
Les références techniques pour les travaux similaires de même importance
financières et nature des travaux, réalisées et achevées par le
soumissionnaire, appuyées des attestations originales ou copies certifiées
conformes, datées et lisibles, délivrées par les maîtres d’œuvres et/ou
les maîtres d’ouvrages sous la direction desquels ces prestations ont
été exécutées ; ainsi que les fiches de présentation des références
précitées ;
Plan de charge
Planning.
Article 5 : Composition du dossier de consultation
Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement précité, le dossier
consultation d’offres comprend :
- copie de l’avis d’offres,
- un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales dûment signé est
paraphé à toutes les pages;
- le bordereau des prix et le détail estimatif ;
- le modèle de déclaration sur l’honneur (annexe 1);
- le modèle du cautionnement provisoire (annexe 2);
- le modèle de l’acte d’engagement (annexe 3);
- le présent règlement de la consultation.
Article 6 : Modification dans le dossier de consultation
Conformément aux dispositions de l’article 19 du règlement précité, des
modifications peuvent être introduites dans le dossier de consultation. Ces
modifications ne peuvent en aucun changer l’objet de consultation.
Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront
communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à
l’avance et en tout cas avant la date prévue pour la réunion de la commission
d’appel d’offres devant procéder à l'ouverture des plis.
Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour
la réunion de la commission d’appel d’offres devant procéder à l'ouverture des
plis, ce report sera publié conformément aux dispositions de l’article 20 du
règlement précité.
Article 7 : Répartition en lots
La présente consultation concerne un marché lancé en lot unique.
Article 8 : Retrait des dossiers de consultation
Le dossier consultation est mis à la disposition des concurrents dans le bureau
indiqué dans l’avis d’appel d’offres dès la parution de ce dernier au premier journal
et jusqu'à la date limite de remise des offres.
Article 9 : Information des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 21 du règlement précité, tout
éclaircissement ou renseignement fourni par le Maître d’Ouvrages à un
concurrent, à la demande de ce dernier, sera communiqué dans les mêmes
conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier de consultation, et ce
par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il
est également mis à la disposition de tout autre concurrent.
Article 10 : Contenu et présentation des dossiers des concurrents
1. Contenu des dossiers :
Conformément aux dispositions de l’article 26 du règlement précité, les dossiers
présentés par les concurrents doivent comporter :
- un dossier administratif (Cf. article 4-1 ci-dessus) ;
- un dossier technique (Cf. article 4-2 ci-dessus) ;
- une offre technique (Cf. article 4-3 ci-dessus) ;
- une offre financière comprenant :
o l’acte d’engagement établi comme il est dit au paragraphe 1-a de
l’article 26 du règlement précité ;
o le bordereau des prix et le détail estimatif
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des
prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. En
cas de discordances entre ces prix, ceux indiqués en toutes lettres seront pris en
considération.
2. Présentation des dossiers des concurrents :
Conformément aux dispositions de l’article 28 du règlement précité sur les
marchés publics, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli
cacheté portant :
- le nom et l’adresse du concurrent ;
- l’objet du marché ;
- la date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis ;
- l’avertissement que « les plis ne doivent être ouverts que par le président
de la commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des
offres ».
Ce pli contient trois enveloppes comprenant pour chacune :
a) la première enveloppe : le dossier administratif, le dossier technique et le
CPS paraphé sur toutes les pages et signé à la dernière page. Cette
enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les
indications portées sur le pli, la mention « dossier administratif et
technique ».
b) La deuxième enveloppe : une offre technique. Cette enveloppe
doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les
indications portées sur le pli, la mention « offre technique ».
c) La troisième enveloppe : l’offre financière du soumissionnaire.
Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les
indications portées sur le pli, la mention « offre financière ».
NB : les soumissionnaires sont tenues de présenter, en plus de la version
papier, leurs offres financières en format numérique (CD).
Article 11 : Dépôt des plis des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 30 du règlement précité, les plis sont,
au choix des concurrents :
- soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du Maître d’Ouvrage
indiqué dans l’avis d’appel d’offres ;
- soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au
bureau précité ;
- soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel
d’offres au début de la séance, et avant l’ouverture des plis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixées par l’avis
d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres.
Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas
admis.
A leur réception, les plis sont enregistrés par le Maître d’Ouvrage dans leur ordre
d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement, ainsi que la date et
l’heure d’arrivée, sont portés sur le pli remis.
Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu'à leur ouverture dans
les conditions prévues à l’article 35 et autres dispositions du règlement précité sur
les marchés publics.
Article 12 : Retrait des plis
marchés publics, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et
à l’heure fixés pour l’ouverture des plis.
Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou
son représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par
le Maître d’Ouvrage délégué dans le registre spécial visé à l’article 11 ci-dessus.
Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les
conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du règlement précité et rappelées à
l’article 11 ci-dessus.
Article 13 : Délai de validité des offres
Les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les
conditions prévues à l’article 12 ci-dessus resteront engagés par leurs offres
pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture
des plis.
Si, dans ce délai, le choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le Maître d’Ouvrage
pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de
réception, de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui
auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception
adressée au Maître d’Ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai.
Article 14 : Critères d’appréciation des capacités techniques et financières
des concurrents
La commission apprécie les capacités financières et techniques en rapport avec la
nature et l’importance des prestations objet de la consultation et au vu des
éléments contenus dans les dossiers administratif, technique et dans l’offre
technique de chaque concurrent.
Les concurrents non installés au Maroc doivent justifier avoir réalisé et mener à
bien au moins un projet de nature, d’importance et de complexité similaires à celui
objet de l’appel d’offres.
Article 15 : Critères d’évaluation des offres
Les offres sont examinées conformément aux dispositions des articles 34, 35, 36,
38 ; 39 ; 40 et 41 du règlement précité.
Elles sont écartées d’office :
1- les entreprises ayant comptabilisé une mise en demeure ou une
résiliation avec l’APDN durant l’année antécédente et l’année
courante.
a. Les capacités à répondre aux stipulations du marché et la qualité des
offres sont appréciées par l'ensemble des critères suivants :
- L'effectif du personnel d'encadrement technique ;
- Le nombre de références techniques en relation avec les travaux objet de
l'appel d'offres ;
- L’encadrement proposé pour la réalisation des travaux.
Le barème de notation relatif aux critères susvisés est présenté ci-après :
A- Effectif encadrement global technique de la société : (10 points)
- Effectif de moins de 5 en personnel technique
- De 5 à 10 personnes
- Supérieur à 10 personnes
:
:
:
1 point
5 points
10 points
B- Références des travaux similaires à celle faisant l’objet du marché : (30
points)


Chaque reference d’importance similaire : 10 points
Une référence de moindre importance : 4 points.
La note maximale est fixée à 30 points, c à d trois références similaires.
C- Equipe proposée : (50 points)
L’équipe proposée sera composée comme suit :
- Un chef de projet ;
- Un technicien spécialisé en génie civil ;
- Un ingénieur génie civil ;
Chacun des membres de cette équipe est noté suivant le tableau ci-après et selon
les CV et copies des diplômes présentés par l’entreprise :
Chef de projet
Technicien Genie civil
Ingénieur GC
Symbole
note
Ncp
Ntech
N ing
Total Maximal
--
Personnel proposé
de
la Note
maximale
20
10
20
50
Pour le chef de projet et pour chaque membre de l'équipe proposée, le nombre de
point à accorder dépendra des critères suivants:
a) la formation initiale (Fi) ;
b) l'expérience (Exp) ;
c) l'appartenance à la société (App).
Cette notation est répartie suivant le canevas suivants :
La note du directeur de projet (Ncp) est la somme des notes suivantes :
 Note formation initiale nFi:
- Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :
0
points ;
- Formation initiale compatible avec l'objet du marché
:
4
points.
 Note de l'expérience (nExp) :
- Une expérience de moins de 5 années
: 4 points ;
- Une expérience entre 5 et 10 ans
: 8 points ;
- Une expérience supérieure à 10 ans
: 12 points.
 Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) :
- Une présence continue de moins de 2 ans
:
2points ;
- Une présence continue de plus de 2 ans
:
4 points.
La note de l’Ingénieur GC (Ning) est la somme des notes suivantes:
 Note formation initiale (nFi) :
- Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ;
:5points.
- Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 5 points ;
- Une expérience de plus de 2 ans
: 10 points.
:
2 points ;
:
5 points.
La note du technicien spécialisé (Ntech) est la somme des notes suivantes:
 Note formation initiale (nFi) :
- Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ;
:3 points.
- Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 2 points ;
- Une expérience de plus de 2 ans
: 5 points.
:
0 points ;
:
2points.
(En cas de deux ou plusieurs membres, prendre la somme des moyennes de
chacune des notes susvisées.)
D- Planning
:10 points
La notation de cet élément tiendra compte principalement de la capacité de
l’entreprise à réaliser les prestations dans le délai du marché :
 Planning conforme au délai
: 10 points
 Planning non-conforme au délai : 0 points.
Toute offre ayant obtenu moins de 60 points conduit au rejet de l'offre du
concurrent concerné.
L'offre qui sera retenue, parmi les offres des concurrents retenus après
l'évaluation technique, est la moins disante.
Article 16 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale
marchés publics, une préférence peut-être accordée aux offres présentées par les
entreprises nationales.
Dans ces conditions les montants des offres présentées par les sociétés /
entreprises étrangers sont majorés d’un pourcentage de cent (15 %).
En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères
soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci-dessus est
appliqué à la part des sociétés / entreprises et BET étrangers dans le montant de
l’offre du groupement. Dans ce cas, les groupements concernés doivent fournir,
dans le pli contenant l’offre financière visé à l’article 26 du règlement précité et
rappelé à l’article 10 du présent règlement de consultation, le contrat de
groupement qui doit préciser la part revenant à chaque membre du groupement.
Article 17 : Monnaie de paiement
Les paiements seront effectués en monnaie nationale ; en dhs.
Article 18 : La langue
La langue de rédaction de l’appel d’offres est le français.
REGLEMENT DE CONSULTATION
ANNEXES
ANNEXE 1 :
DECLARATION SUR L’HONNEUR
AO n° : N° DCT/PISCINE PATAUGEOIRE ET LOCAL TECHNIQUE/PISCINE
/TAO/47-2013
Mode de passation :
Objet du Marché :
Pour les personnes physiques :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile à…...............................................................................
Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................………………….
Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°.....................................
N° de Patente :..............................................................................................
N° du compte bancaire :……………………………………………………………
Pour les personnes morales :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de ……………...........…..(raison sociale et forme juridique
de la société).
Au capital de :………………………………………………………………
Adresse du siège social……………………………………………………..
Adresse du domicile élu...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°...................................
N ° de Patente :..............................................................................................
N° du compte bancaire :……………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
1) M’engage à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police
d’assurance, les risques découlent de mon activité professionnelle ;
2) Que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Règlement de l’APDN du
02/04/2012 ;
3) M’engage, si j’envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut porter que
sur 50% de la totalité du marché ; et m’assurer que les sous-traitants remplissent
également les conditions prévues par l’article 22 du Règlement précité.
4) M'engage de ne pas recourir au fraude ou au corruption, ou de faire des dons, des
promesses ou des présents en vue d'influer sur les procédures de conclusion d'un
marché.
Je certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur
l’honneur.
Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 24 du
Règlement précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.
Fait à…………………le……………….
ANNEXE 2
Entête Banque
CAUTION PROVISOIRE
Nous soussignés, Banque…………………………(Capital, siège social, représentée par
Messieurs…), déclarons par la présente nous constituer caution solidaire de l’Agence pour la
Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord
du Royaume dénommée dans ce qui suit “l’APDN”, demeurant au 33, Angle Avenue Mehdi
Ben Barka et Avenue Annakhil - Espace des Oudayas– Hay Ryad - Rabat, nous nous
engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution Provisoire des travaux
ou études, soit un montant de ………..; au titre de l’appel d’offres N°…………….. lancé par
l’Agence.
Le montant de cette caution sera réglé à l’Agence sur simple demande de cette dernière.
Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division.
Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des
présentes, quelle que soit la partie défenderesse.
Cachet de la banque + signatures
Décision d’agrément
ANNEXE 3 :
ACTE D’ENGAGEMENT
A. Partie réservée à l’administration
Appel d’offres ouvert sur offres des prix n° DCT/PISCINE PATAUGEOIRE ET LOCAL
TECHNIQUE/PISCINE /TAO/47-2013…………….
L’objet : Travaux de construction d’un espace d’attraction et piscine, lot : Piscine,
pataugeoire et local technique. Province de Taounate.
Passé en application des articles 16,17 , 18 ,19 et 20 du Règlement du 02 avril 2012
fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’Agence pour le
Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du
Royaume.
B. Partie réservée au concurrent
b) Pour les personnes physiques :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile à…...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°...................................
N° de Patente :.............................................................................................
c) Pour les personnes morales :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de ……………...................... (Raison sociale et forme
juridique de la société).
Au capital de :………………………………………………………………
Adresse du siège social……………………………………………………..
Adresse du domicile élu...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le
n°...................................
N ° de Patente:.........................................................................................
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés :
Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations précisées à
mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces
prestations :
1) Remets, revêtu de ma signature un bordereau de prix et un détail estimatif établi
conformément aux modèles figurant au dossier d’appel d’offres.
2) m’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des
prescriptions spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même lesquels
font ressortir :
 Montant hors T.V.A :………………….(en lettres et en chiffres)
 Montant de la T.V.A (taux en %) :……(en lettres et en chiffres)
 Montant T.V.A comprise :……… ..… (en lettres et en chiffres)
L’Etat se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au
compte……………………..(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) ouvert à mon nom
(ou au nom de la Société) à ……………….…(localité),
Sous le numéro…………………………………………..
Fait à…………………le……………….
INFORMATIONS TECHNIQUES DE LA SOCIETE
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................
...............................................................................................................................................
...........................................................................................................................
2°) Nombre total d’années d’expériences : ..........................................................
...........................................................................................................................
3°) Spécialisation de la société :
ETUDE DANS LES DOMAINES :
- Bâtiment
- Travaux Publics (préciser branche)
- Environnement
- Routes
- Autres (à préciser)
.....................................
.............................…..
.....................................
.....................................
.....................................
4°) Liste détaillée des études similaires réalisées ou en cours par la société (*) ou le B.E :
Désignation des travaux
( ** )
Importance des études
Quantité
Délais
contractuels
Délais effectifs de
réalisation
Année
d’exécution
Maître
d’ouvrage
Coût
(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement
libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux
ou copies certifiées conformes ).
(**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.
FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET
MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES ETUDES
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1. MOYENS HUMAINS :
Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation
avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est
affectée dans la réalisation des fournitures et travaux objets du présent Appel d’Offres.
2. MOYENS MATERIELS :
La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose et la liste du matériel qu’elle
compte mettre à la disposition des études avec les données précises sur les caractéristiques
techniques de ce matériel, l’année d’acquisition etc.,…..
PRINCIPALES REFERENCES DURANT LES DIX DERNIERS ANNEXES
Intitulé du projet et
références du marché
Maître
d'ouvrage
Délai
Période d’exécution
Montant (1)
(1) Pour les projets réalisés en groupement, indiquer la part réalisée par le concurrent.
Pour chaque projet pertinent réalisé par le concurrent soit seul, soit dans le cadre d’un groupement,
une fiche doit être remplie selon le modèle ci-après en indiquant les renseignements demand és.
MODELE DE FICHE DE PRESENTATION DES REFERENCES TECHNIQUES
(Projets similaires à de celui faisant l’objet de la consultation)
Nom du concurrent
Intitulé du projet
Lieu
Chef du projet (profil) :
Equipe affectée au projet :
(Nombre d'Architecte, d’Ingénieurs
spécialisés, d’Ingénieurs et cadres de
gestion)
Nom du client
Délai contractuel d’exécution
Date de démarrage
(mois/année) :
Date d’achèvement (mois/année)
Nom du/des partenaires éventuels : (pour les projets réalisés en Nombre de mois de travail de
groupement)
spécialistes fournis par les partenaires
Noms et fonctions des responsables de l’entité :
Description du projet
Description de missions réalisées par les moyens propres du concurrent :
1. Personnel technique/de gestion :
Nom
Poste
Attributions
Poste
Attributions
2. Personnel d’appui :
Nom
Travaux de construction d’un espace d’attraction et piscine à Taounate lot : piscine, pataugeoire et local technique
19/21
MODELE DE CURRICULUM VITAE (CV)
DES MEMBRES DE L’EQUIPE PROPOSEE
Nom :
Date de naissance :
Poste :
Attribution spécifique :
Principales qualifications :
Donner un aperçu des aspects des qualifications les plus utiles à ces attributions dans le cadre de la mission
Indiquer le niveau des responsabilités exercées lors de missions antérieures, en précisant les dates et les
lieux.
Formation :
Résumer les études universitaires et autres études spécialisées, en indiquant les noms des écoles ou
universités fréquentes que les diplômes obtenus.
Expérience professionnelle :
Dresser la liste des emplois exercés depuis la fin des études par ordre chronologique inverse en commencent
par le poste actuel, pour chacun des emploi, indiquer les dates, le nom l’employeur, titre du poste occupé et
lieu de travail
Remarques :
Indiquer pour chacune des langues, le niveau de connaissance
Je, soussigné, déclare sur l’honneur, que les renseignement ci-dessus rendent fidèlement compte de ma
situation, de mes qualifications et de mon expérience.
(Signature de l’intéressé)
20/21
PLANING DES ACTIVITES
Activité (mission et tâche)
(Mois à compter du début d’exécution du marché)
1
er
2
e
3e
4e
5e
6e
7e
8e
9e
10e
11e
12e
13e
CALENDRIER D’AFFECTATION DES MEMBRES
DE L’EQUIPE PROPOSEE
Poste
Rapports
fournir/activités
Mois (sous forme de diagramme à barres)
Nombre de mois
Sous total (1)
Sous total (2
Sous total (3)
Sous total (4)
NB : les indications de ce tableau doivent être en parfaite cohérence avec la
décomposition des prix unitaires
21/21

royaume du maroc

Transcription

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