La formation - IDEAL Connaissances
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La formation - IDEAL Connaissances
Agitateur d’intelligence collective Un catalogue de plus de 2 200 formations, 40 communautés thématiques, 20 colloques et salons Quelle formation cherchez-vous ? + 2 200 formations + 40 communautés 20 colloques & salons Catalogue 2016 - 2017 Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 11 94 08762 94 auprès du préfet de région d'Ile-de-France Catalogue de formations 2016 - 2017 Depuis 30 ans aux services des Collectivités territoriales ! Créée par l’Association Réseau IDEAL associée à la Caisse des Dépôts Dotée d’un conseil de surveillance majoritairement public Nos partenaires privilégiés Nos partenaires IDEAL Connaissances en quelques chiffres... 2 200 modules 40 communautés de formations • Pour accéder aux savoirs partagés des collectivités • En profiter à tout moment, en présentiel et en différé professionnelles • Développer leur réseau de pairs • Trouver des réponses • Partager leur savoir-faire 20 colloques et salons • Découvrir les pratiques professionnelles de demain • Partager avec les acteurs clés des collectivités et leurs partenaires 100% orienté sur vos problématiques terrain 50 000 agents 30 000 heures de formations se forment au quotidien dispensées en 2015 Plus de 3 500 organismes bénéficient de nos formations Pourquoi pas vous ? 500 000 échanges Le social learning : un changement de paradigme ! rière au contact de ses pairs Apprendre tout au long de sa car public dans le développement de long de l’année les agents du secteur au IDEAL Connaissances accompagne tout s. elle et leurs compétences professionn naissances fait sienne cette maxime prendre” disait Virgile, IDEAL Con d’ap pté exce , tout ale. de e itori lass terr e se liqu “On tion pub tinue à plus de 50 000 agents de la fonc propose un dispositif de formation con ux champs de compétences des cipa prin des ant professionnelles trait s auté mun com 40 par l’échange de ers trav Au boratif où l’apprentissage se fait colla ce espa d’un t osen disp nts nt collectivités locales, les age ues mais surtout participe en valorisa rend de l’expérience de ses homolog app nt age nt que rena Cha l’app . e pair e plac ) entr é ning ctur Lear stru ire (Social ge dans un contexte communauta tissa pren L’ap ire. ir-fa savo res prop ses n. comme acteur de sa propre formatio nt de paradigme ! Le Social Learning, un changeme les collectivités territoriales la formation professionnelle dans sur ues ériq num es usag x veau Il passe de consommateur à L’impact des nou borateur en situation de formation. colla du ce igen d’ex ent gem chan érique est en marche dans la accompagne un secteurs d’activité, la révolution num tres d’au tant que titre e mêm Au consom’acteur. naissance et de la formation. formation professionnelle ! traditionnelle cartésienne de la con n visio la avec te tras con en est Le social learning ce et que l’apprentissage soit un naissance soit une sorte de substan con la que e pos sup nne ésie cart La perspective des formateurs à leurs élèves. “nous participons, donc nous moyen de transférer cette substance sforme le “je pense donc je suis” en tran e ssag renti l’app de ale soci n visio De son côté, la e des formations soit dans sommes”. gés à prendre la parole soit dans le cadr oura enc tous t son s auté mun com Les membres des et la confrontation avec leur le cadre de la plateforme d’échange. par l’explicitation de leur méthode et , auté mun com la à ire ir-fa savo Ils apportent leur fois” - Joseph Joubert ir : “enseigner, c’est apprendre deux pairs, ils consolident leur propre savo rées dans la réalité métier 2 200 formations accessibles anc t de formation à demander pour eux-mêmes un suje de ité sibil pos la ont s auté mun xion Les 50 000 membres des com ation est l’aboutissement d’une réfle rvenant. Le choix des sujets de form de ités com Les eur. mat l’ani et traiter ou de se proposer comme inte pilotage, le pôle Experts de ité com le , auté mun com la de tés. partagée entre les membres entés et volontaires issus des collectivi es territoriaux, des membres expérim pilotage regroupent près de 400 cadr des formations. Ils sont une garantie de la pertinence pement du territoire, environnement, collectivités (actions sociales, dévelop des s nce Tous les champs de compéte s. des 40 communautés professionnelle eau, déchets...) sont traités au travers s! tion rven inte s velle osent plus de 700 nou En 2016, les communautés vous prop tion par webconférence Diffusion des sessions de forma d’expériences, accessible en Deux formats sont proposés : une journée avec 4 à 5 retours sur e), niqu tech tre con (Ren - Format long par webconférence (direct/différé) présentiel dans nos locaux à Paris et en direct puis en différé. le exclusivement par webconférence - Format court, entre 1h et 2h accessib Philippe BOYER Président Les retours d’expériences, notre spécialité Mutualisation, c’est le maître mot qui doit galvaniser nos énergies, donner corps à l’entraide professionnelle et développer une intelligence collective plus que jamais nécessaire en cette période de redéfinition de l’action territoriale publique. Ce réseau d’entraide, développé en collaboration avec IDEAL Connaissances vous permettra de questionner vos pairs, d’échanger des documents internes et de diffuser des informations stratégiques sur le développement de vos métiers. Bienvenue dans l’ère du collaboratif ! Stéphane PINTRE, Président SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GÉNÉRAUX DES COLLECTIVITÉS Les Assises Nationales des Randonnées sont devenues en cinq ans l’une des plus importantes manifestations professionnelles dédiées aux collectivités locales et à leurs partenaires, sur les questions à la fois techniques et réglementaires de la randonnée. Par ailleurs, en 2008, la FFRandonnée a conclu un partenariat avec la communauté professionnelle Randonnée et Activités de Pleine Nature d’IDEAL Connaissances afin de participer à l’échange de savoir-faire réciproque et à la mutualisation des connaissances avec les collectivités, renforçant ainsi nos échanges. Robert AZAIS, Président FÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE La formation “IDEAL” Réflexion Sujets de formation proposés par un membre ou par l’animateur de la communauté Partage des sujets avec les membres de la communauté Sujets validés par l’animateur, le comité de pilotage et les experts de la communauté Création L’animateur recherche des retours d’expérience et des intervenants Formations montées par l’animateur de la communauté Ouverture des inscriptions en ligne avec toutes les informations sur la future formation En présentiel En présentiel Rencontre technique • Rencontrer ses pairs • Partager de vrais moments de convivialité • Poser toutes ses questions à l’ensemble des intervenants et participants • Profiter des moments de pauses pour discuter avec les intervenants • Partager ses expériences avec l’assemblée 2 types de formations A distance Webconférence A distance, mais en direct ! • Suivre une formation depuis son bureau (économique et simple d’accès) • Poser toutes ses questions aux intervenants grâce à un module de chat performant • Aucune limite de places A la demande Toutes nos formations sont disponibles en VOD Voir ou revoir une formation ! • Choisir une formation parmi un catalogue de 2 200 modules • Suivre une formation depuis son bureau (économique et simple d’accès) • Suivre une formation quand on le souhaite (flexibilité d’agenda) • Revoir une formation Vidéos à la demande Retrouvez toutes nos VOD sur : www.idealconnaissances.com Une formation type turation c u r t s e r , n applicatio : e R T O N i Lo ervices s s e d t n e m t regroupe e s é it iv t c des colle A propos La Loi NOTRe promulguée le 7 août 2015 intitulée, « Nouvelle Organisation Territoriale de la République » est le dernier volet de la Réforme Territoriale visant à renforcer les champs des compétences des régions et des EPCI. Aujourd’hui, la réorganisation territoriale passe par un regroupement des services publics préexistants. Quel cadre et quels outils permettent d’aboutir aux économies d’échelle escomptées ? Comment réunir les moyens techniques, humains et financiers ? Objectifs • Connaître les dispositions nécessaires au regroupement des services • Appréhender ses différents aspects • Comprendre l’ensemble des dispositifs techniques, humain, financier mobilisables pour restructurer les collectivités de demain Interventions • Enjeux RH, organisationnels : quels outils, quels modus operandi pour définir l’organisation cible et ses agents ? Michel VIALLE Directeur du Pôle Organisation et Ressources Humaines ESPELIA • Retour d’expérience Eau du Bassin Rennais David CLAUSSE Directeur EAU DU BASSIN RENNAIS • Enjeux financiers et fiscaux : écueils à éviter, précautions et outils d’organisation de la convergence des services préexistants Publics ciblés • • • • • Responsables de collecte Responsables de traitement Agents de collecte et de traitement Services déchets Responsables hygiène & sécurité Nicolas CRINQUANT Directeur du pôle Environnement ESPELIA • Retour d’expérience de la CC du GENEVOIS Jérôme TOCCANIER Responsable du pôle environnement CC GENEVOIS s! ents formé g a 7 4 1 jà é D Offre de service 2016 Les forfaits annuels souscrits par la collectivité donnent un tous les agents aux services suivants : accès individuel illimité à ADHERENT GRATUIT SOCIAL FORMATION EVENEMENT • • • • • Plateforme d’échange Newsletter thématique Annuaire professionnel Notes d’expert Bibliothèque de document & pièces jointes • • • • Webconférence en direct 300€/unité Rencontre technique présentiel & distanciel 600€/unité Bibliothèque de formations à la demande - Supports pédagogiques - • Colloques nationaux • Salons professionnels • Supports de présentation accès accès accès - - payant payant - i i i Pour vous responsable de formation, les bénéfices de notre offre : Un organisme de formation agréé Un accès à la formation en présentiel ou à distance Un coût forfaitaire annuel Un accompagnement quotidien de tous vos agents Un suivi en temps réel des usages de votre collectivité i ll i ll i ll m m m it é it é it é Sommaire par communauté page Accueil & Relation aux usagers 54 Aide Sociale à l’Enfance Aménagement foncier 88 14 Directeurs généraux Eau 116 CESU - Télégestion Déchets 84 58 18 Economie Sociale et Solidaire 142 Education 144 Energie 24 Environnement-Développement Durable 28 Espaces naturels & Biodiversité 32 Espaces verts 36 Gens du voyage 90 Habitat - Logement 94 Hygiène & sécurité, QHSE 60 Insertion 98 Interdépartements 64 Juristes Publics 66 Médecins Territoriaux Milieux aquatiques 102 40 Personnes âgées-Personnes handicapées 106 Petite Enfance 110 Pilotage financier 70 Ports 120 Randonnée & Activités de pleine nature 124 Ressources Humaines 74 Risques 44 TIC 78 Tourisme Traitement des déchets 148 48 Transports & Déplacements 128 Urbanisme & Aménagement 132 Vie locale Voirie 152 136 Sommaire par pôle thématique page Environnement12 Déchets Eau 14 18 Energie 24 Environnement-Développement Durable 28 Espaces naturels & Biodiversité 32 Espaces verts 36 Milieux aquatiques 40 Risques 44 Traitement des déchets 48 Ressources52 Accueil & Relation aux usagers 54 Directeurs généraux 58 Hygiène & sécurité, QHSE 60 Interdépartements 64 Juristes Publics 66 Pilotage financier 70 Ressources Humaines 74 TIC 78 Solidarité82 Aide Sociale à l’Enfance 84 CESU - Télégestion 88 Gens du voyage 90 Habitat - Logement 94 Insertion 98 Médecins Territoriaux 102 Personnes âgées-Personnes handicapées 106 Petite Enfance 110 Territoire 114 Aménagement foncier 116 Ports120 Randonnée & Activités de pleine nature 124 Transports & Déplacements 128 Urbanisme & Aménagement 132 Voirie 136 Vie locale 140 Economie Sociale et Solidaire Education 142 144 Tourisme 148 Vie locale 152 Environnement Dans un contexte de renouveau de la prise en compte des problématiques environnementales, face à la réalité d’un secteur d’activité qui recouvre des métiers diversifiés et spécifiques, les communautés professionnelles du pôle Environnement proposent un échange de savoir-faire technique sur chaque domaine de compétences des collectivités territoriales. 12 Environnement 9 communautés professionnelles Déchets Eau Plus d’informations page 14 Plus d’informations page 18 Energie Environnement & développement durable Plus d’informations page 24 Plus d’informations page 28 Espaces naturels & Biodiversité Espaces verts Plus d’informations page 32 Plus d’informations page 36 Milieux aquatiques Risques Plus d’informations page 40 Plus d’informations page 44 Traitement des déchets Plus d’informations page 48 6 évènements nationaux Aquaterritorial Le rendez-vous des gestionnaires de l’eau du Grand Est pour l’innovation et le développement de la filière : 30 conférences, 1 salon, le fidèle soutien de nos partenaires locaux. www.aquaterritorial.com Carrefour des Gestions Locales de l’Eau 10 000 participants, 350 exposants, 50 conférences : chaque année, c’est le rendez-vous national de référence pour tous les professionnels de l’eau, publics et privés. www.carrefour-eau.com Assises nationales de l’ANC 1 200 participants attendus, 20 conférences, 70 exposants : le rendez-vous de l’ANC pour les collectivités, SPANC, fabricants, bureaux d’études, prestataires, services de l’Etat. www.assises-anc.com Forum des IRISES Forum sur l’information, la communication et la sensibilisation sur les risques majeurs : les IRISES allient conférences d’experts, trophées et retours d’expérience. www.forum-les-irises.com Assises nationales de la Biodiversité Depuis 2011, les Assises fédèrent, autour du MEEM, les acteurs majeurs de la biodiversité, publics, associatifs et privés, et ont déjà réuni plus de 3000 personnes. www.assises-biodiversite.com Rencontres nationales Prévention & Valorisation des Déchets Durant 2 jours, un colloque et un espace d’exposition, permettant d’aborder les dernières actualités, avec tous les acteurs publics et privés du secteur des déchets. www.quimper-dechets.fr 13 Déchets Chiffres clés Thèmes traités 3 261 membres - 46% EPCI - 23% Syndicats - 10% Communes 1 157 organismes utilisateurs 5 263 agents formés en 2015 `` Collecte `` Communication, sensibilisation, mobilisation `` Déchèteries 253 `` Eclairages juridiques et réglementation modules de formation disponibles `` Equipement `` Financement `` Gestion des ouvrages et des équipements Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Jean-luc PATRIS (Président du comité de pilotage) Directeur Général des Services SMICTOM D’ALSACE CENTRALE • Grégory ANTOINE Chargé de Mission Observatoire SMD VOSGES • Olivier RAGUSA Responsable service déchets CC PAYS ANCENIS • Jean-Loup AVET Responsable Service Environnement CC PAYS CHATEAU GONTIER • Joël SEMENCE Directeur Environnement - Développement Durable Déchets - Energie CA GRAND TROYES • Xavier FLAMENT Chargé de mission développement durable/sécurité et tarification incitative SICOVAD • Alexandre TRAVERS Responsable unité Collecte et Apport Volontaire CA TOURS PLUS • Christine FRALEU Chef de Projet Planification Déchets CD67 BAS RHIN • Anne-Sophie DE KEKANGAL Responsable du service déchets CR ILE-DE-FRANCE • Olivier PERROCHAUD Responsable du service déchets CC MARAIS ET BOCAGE ealconna tes.id communau 14 chets/ m/interde issances.co Dech @ReseauxD Déchets Vos contacts Charlotte CHARPENTIER Chargée de développement Lucile BOULOC Responsable du pôle Déchets 01 45 15 08 55 01 45 15 08 67 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Sophie TROMBINI Consultante en gestion des déchets AJBD Yann LANDOT Avocat Associé Cabinet Landot & Associés Martin MATTIUSSI-POUX Avocat Collaborateur Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Patricia SAVIN Avocate Associée DS AVOCATS Peggy HUMBRECHT Directrice de mission Calia Conseil Sylvie COURBET Ingénieur du génie rural des eaux et forêts Citéxia Parmi les intervenants • ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT • ACADEMIE DE GRENOBLE / Adjoint-Gestionnaire de collège (Domène/38) / Francis MENEU • ADEKWA / Consultant / Serge BOTTIN • ADEKWA / Consultant / Thierry AUBRY • ADEME / Direction Consommation Durable et Déchets / Jean-François BLOT • ADEME NATIONALE / Chef du Service Consommation et Prévention Direction Economie Circulaire et Déchets / Pierre GALIO • ADF / Chargé de Mission / Frederic EON • ADF / Conseiller de l’ADF au pôle juridique / Jérôme BRIEND • AFNOR / Responsable Développement / Hervé ROSS CARRE • AJBD / Consultant / Vincent POTIN • AMORCE / Délégué général / Nicolas GARNIER • ASSO OREE / Déléguée générale / Nathalie BOYER • ASSO PIKPIK ENVIRONNEMENT / Présidente / Kamera VESIC • ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Secrétaire générale / Nathalie MAYOUX • ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Responsable du pôle développement / Sandrine SIMEON • BANNER ENGINEERING / Strategic Business Development Manager / Emmanuel QUELLIER • BH ENVIRONNEMENT / Directeur / Eric HABIB • CALIA CONSEIL / Président / Jérôme BOUGELOT • CALIA CONSEIL / Consultante sénior / Marie-lou ENGEL • CD71 SAONE ET LOIRE / Coordonnatrice de l’Observatoire Déchets / Anaelle MORISOT • ERNST & YOUNG / Avocat / Jacky GALVEZ • ESPELIA / Consultante - Pôle Déchets et Propreté / Carole ENGUELZ • EXEO SOLUTIONS / Commercial / Hugues GOSSELIN • • • • • • • • • • • • FNADE / Chargé de missions / Dominique BURGESS MAIRIE CALAIS / Directeur de l’Environnement/ David DE SMEDT MARIGROUP SAS / Responsable / Michel CHARBONNEL PARANGONE / Présidente / Vanessa LOGERAIS RENNES METROPOLE / Responsable Pôle Collectes / Fabien ROBIN SICOVAD / Chargé de mission développement durable, sécurité et tarification incitative / Xavier FLAMENT SICTOM ALSACE CENTRALE / Directeur général des Services / Jean-Luc PATRIS SMICTOM ALSACE CENTRALE / Responsable des services aux usagers / Nicolas PIERAUT SMICTOM DES FORETS / Agent de maîtrise / Matthieu LE GAC SMICVAL LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE / Directeur Général Adjoint Exploitations et Développement / Eric BUFFO SYCTOM L’AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS / Chargée de Prévention Direction Générale Adjointe de l’Exploitation et de la Prévention des Déchets / Alexandra LHUISSIER TRIVALIS / Responsable du pôle déchèteries / Maxime ANNONIER 15 Les formations en ligne Collecte hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Apport volontaire : maîtriser sa collecte et réduire ses coûts Collecte des déchets et Urbanisme : quelles collaborations interservices envisager ? Est-il encore pertinent de passer en régie pour la collecte des déchets ? Gestion des biodéchets de gros producteurs des collectivités : qu’en est-il vraiment ? Gestion des biodéchets des ménages : comment réussir la collecte séparée des biodéchets ? Comment articuler la collecte des biodéchets avec les actions de prévention des biodéchets ? La collecte des biodéchets des usagers - Comment organiser la collecte des biodéchets et à quelle échelle ? La collecte des biodéchets des usagers - En porte-à-porte : quels moyens pour quels résultats ? La collecte des biodéchets des usagers - Quels sont les facteurs de réussite d’une collecte en point d’apport volontaire ? La collecte des papiers de bureau : mise en place, fonctionnement et limites La gestion des déchets sur les aires d’accueil : bonnes pratiques et méthodes de sensibilisation La place des professionnels dans les services déchets Le management des régies : comment faire face au contexte économique et aux évolutions réglementaires ? Les coûts de ma régie de collecte sont-ils “compétitifs”, et ma régie est-elle correctement dimensionnée ? Les nouveaux modes de collecte Les papiers de bureau : une filière à développer Optimisation des tournées de collecte et amélioration des conditions de travail des ripeurs Communication, sensibilisation, mobilisation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 5ème Forum de la Communication - ORDIF Comment assurer la réussite et la pérennité des démarches participatives et de concertation ? Cycle “Sensibiliser au DD autrement” - Le théâtre environnemental, un vecteur de communication efficace Cycle “Sensibiliser au DD autrement” - Quelles actions d’animation innovantes ? Favoriser les comportements écologiquement responsables : construire des messages et des propositions basés sur les bénéfices attendus par les individus Initier une démarche marketing pour identifier les attentes des usagers L’écologie industrielle et territoriale : comment passer du concept à des actions concrètes ? L’Open-Data : quel retour sur investissement pour les collectivités ? Marketing public à la direction propreté : quésako ? Police de la nature : comment mettre en place une brigade de l’environnement dans sa collectivité ? Révision de la norme ISO 14001 : quelles conséquences pour les collectivités certifiées ? Déchèteries hh hh hh hh La compétence des agents de déchèterie, un levier pour la sécurité ! L’accueil des professionnels en déchèterie Nouveaux concepts et évolution des déchèteries : Quels leviers ? Sécurité en déchèterie : quels dispositifs adopter pour limiter les vols et le vandalisme ? Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services Déchets ? Communes et EPCI : Comment bien préparer son transfert de compétences déchets ? Déchets organique : Eclairage juridique Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés La valorisation des biodéchets - Les gros producteurs : cadre réglementaire et équipements de valorisation in situ Le financement de la gestion des déchets ménagers Les impacts du Grenelle dans la gestion des déchets Les pouvoirs de police du maire face aux dépôts illicites de déchets Quels modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets ? Réforme du statut des installations de stockage des déchets inertes Equipement hh hh hh hh 16 Collecte pneumatique : avantages, points de vigilance et nouveautés sur la mise en place de ce système de collecte Déchèteries : quel avenir pour les équipements actuels ? L’accès des professionnels en déchèterie : quelles solutions ? Nouvelles technologies au service de l’optimisation de la collecte Environnement - Déchets hh Quels prérequis pour assurer la réussite d’un projet d’implantation de points d’apport volontaire enterrés sur un territoire ? hh Conception et réhabilitation de déchèteries : mise en conformité et préconisations pour la sécurité du personnel et usagers Filières hh hh hh hh hh Déchets professionnels des collectivités : vos droits et devoirs Développement de la filière réemploi et réutilisation : comment créer une Ressourcerie ? Evolution des normes de caractérisation des OMR : quelles nouveautés et améliorations ? La gestion des sédiments de dragage Nouvelles filières REP : quelles mises en oeuvre opérationnelles ? Financement hh hh hh hh hh hh hh hh Cycle Redevance incitative - Le cadre général de la mise en oeuvre de la redevance incitative Cycle Redevance incitative - Les intérêts et les conséquences de la redevance incitative Cycle Redevance incitative - Les enjeux tarifaires de la RI et l’appropriation du dispositif par les usagers Cycle Redevance incitative - La conduite du changement vers la redevance incitative La dynamique de déploiement de la tarification incitative et impacts de la loi NOTRe Outils et solutions techniques permettant la mise en place de la fiscalité incitative ? Redevance spéciale : quel dimensionnement et mise en place opérationnelle ? Vers une performance des services publics de gestion des déchets grâce à l’analyse des coûts et la comptabilité analytique Gestion des ouvrages et des équipements hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) hh Recyclage et énergie : la structuration de la filière méthanisation des biodéchets Planification hh hh hh hh hh hh Comment mettre en oeuvre un observatoire des déchets ? La gestion des déchets du BTP à l’échelle départementale Organiser le transfert de compétence déchets des Conseils Départementaux aux Conseils Régionaux Politique des déchets : quelle gouvernance ? Procédure et enjeux de révision des Plans de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND) Réalisation et suivi des plans de gestion des déchets du BTP : où en est-on ? Prévention des déchets hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Assurer la viabilité d’un projet de ressourcerie : quels sont les écueils à éviter ? Comment lutter efficacement contre le gaspillage alimentaire et mobiliser les différents acteurs ? Comment mettre en place une politique zéro déchet ? Comment mobiliser les acteurs publics et professionnels pour lancer des actions « zéro déchet » ? Economie circulaire et prévention des déchets Filière des Déchets d’Eléments d’Ameublement : quelle place pour les Ressourceries ? La réduction des déchets de la restauration dans les établissements d’enseignement Organiser la prévention sur un territoire : quelle sensibilisation et quels moyens d’action ? Réemploi/réutilisation des déchets ménagers et professionnels : quelle place dans les REP ? Réintroduire des dispositifs de consigne sur le verre : quelles opportunités et quels obstacles ? Risques dans les métiers des déchets hh Etude de l’exposition sonore des postes de chauffeurs et ripeurs hh La prévention et la gestion des risques dans les métiers des déchets hh La sécurisation des conditions de travail dans les métiers de la collecte à travers la R437 Les prochains thèmes traités • • • • • • • • La gestion des dépôts sauvages La tarification incitative Les actions “zéro déchet” Le réemploi Le nouveau barème F (emballages) Les matériels d’optimisation de la collecte L’extension des consignes de tri plastiques Les plans déchets des Régions 17 Eau Chiffres clés Thèmes traités 8 922 membres - 29% EPCI - 24% Entreprises - 17% Syndicats 2 433 organismes utilisateurs 6 905 agents formés en 2015 `` Assainissement collectif `` Assainissement non collectif `` Continuité écologique 304 modules de formation disponibles `` Cours d’eau `` Eau potable `` Eaux pluviales `` Gouvernance et gestion de services `` Littoral `` Réseaux Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Gérard DARAS (Président du comité de pilotage) Vice Président SIDESA SYND INTERDEP DE L’EAU SEINE AVAL • Lucie HESLOUIN Responsable du Pôle Eau potable Incendie CA COEUR DE L’ESSONNE • David CLAUSSE Directeur général EAU DU BASSIN RENNAIS • Guillaume DENIS Responsable service assainissement SYNDICAT GRECHEZ • Claude JUVANON Directeur du SIARNC SIARNC • Patrick DUFOUR Responsable SPANC / Contrôle des raccordements CA BOURGES PLUS • Michele MARC PATRAS Ingénieur principal SATESE CD77 SEINE ET MARNE • Guy FOURNERET Consultant en assainissement FG CONSULTANTS • Stéphane GARNAUD Responsable technique eau et assainissement MAIRIE SAINT MAUR DES FOSSES • Marc HELBERT Chef du service de l’eau CD49 MAINE ET LOIRE tes.id communau 18 m/eau/ ces.co n a s is a n n o ealc AU @Reseau_E Eau Vos contacts Mylène ROUSSEL Community Manager Christophe JURADO Responsable du pôle Eau 01 45 15 08 65 01 45 15 08 64 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Yann LANDOT Avocat Associé Cabinet Landot & Associés Maxime SENO Avocat Cabinet LLC AVOCATS & Associés Stéphane BAUDRY Directeur du pôle eau Calia Conseil Laurent PELISSON Président CapHornier Nicolas CRINQUANT Directeur du pôle Environnement Espelia Vivien DUBOIS Ingénieur d’étude ANC IRSTEA Parmi les intervenants • • • • • • • • • • • • • • • • • • 1Spatial / Directeur des Affaires / Thierry DE TOMBEUR 1Spatial / Chef de projets / Fabrice MAUGER 1Spatial / Consultant Avant-ventes / Jérôme BONCOMPAIN 1Spatial / Responsable Projets Eau & Assainissement / Sébastien GIQUELAY ADOPTA / chargée de mission / Maëlle ANCELLE AFNOR GROUPE / Président de la commission DT-DICT / Michel BENEDETTI AFNOR NORMALISATION / Chef de projet Normalisation / Anna BARANSKI-HARDY AFNOR NORMALISATION / Présidente de la commission française « service de l’eau » /FP2E / Isabelle VENDEUVRE AG DE L’EAU RMC SIEGE / Chargée d’études / Lysanne BOUR AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE / Chef du Service Interventions Collectivités Territoriales / Bernard JAYET AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE / Directeur ressource et lutte contre la pollution / Vincent VALIN AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE / Expert ressource et lutte contre la pollution / Alain SIX AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission / Bertrand OLLAGON AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission eau potable / Emmanuel PICHON AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chef de projet / Olivier COULON AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission ANC / Philippe AGENET AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE / Chargé d’affaires / Fabien POTIER AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE / Chef du service Assainissement et Milieu Urbain / Jacques LESAVRE • ALTEREO / Directeur Commercial chez G2C informatique / Patrick ALAYRANGUES • AQUATIRIS / Vice-président / Martin WERCKMANN • AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD PAS DE CALAIS / Ingénieur études sanitaires / Rodrigue LETORT • CA DOUAISIS / Technicien assainissement / Louis VENDEVILLE • CC ESTUAIRE DE LA DIVES / Responsable assainissement / Stéphane SOCHON • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE EST / Directrice de projet Eau / Nathalie LE NOUVEAU • CERIB / Directeur Produits Marchés / Lionel MONFRONT • EAU DU BASSIN RENNAIS / Président / Marc HERVE • ESPELIA / Directeur pôle eau - Nord-Ouest / Claude KAYSER • ESPELIA / Juriste Référent / Eric MOUROT • FNCCR / Chef du service eau et assainissement / Michel DESMARS • FRANCK CHEVALIER CONSEIL / Consultant / Frank CHEVALIER • GRAIE / chargée de mission / Elodie SANCHEZ-COLLET • LLC & ASSOCIES AVOCATS / Avocat / Maxime SENO • MAIRIE ROCHEFORT / Chargé des équipements de loisirs et du tourisme / Laurent BRIZARD • MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER / Chargée de mission Eau - Assainissement / Bénédicte TARDIVO • SYNDICAT MIXTE GESTION EAUX BASSIN VERSANT DE L’YERRES SYAGE / Directeur / Eric CHALAUX 19 Les formations en ligne Assainissement collectif hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Assainissement collectif : point sur le nouvel arrêté du 21 juillet 2015 Comment optimiser et réduire les dépenses énergétiques en assainissement collectif ? Comment optimiser ses dispositifs d’assainissement routier ? Coups de béliers – Rôle et responsabilité de la maîtrise d’ouvrage, Incidence en matière de gestion patrimoniale Curage des canalisations d’assainissement : les apports de la révision de la norme NF EN 14654-1 Etude « Qualité Environnementale des Réseaux d’assainissement » - CERIB Gestion des déchets d’assainissement : de la prise en charge au traitement des matières de vidange, graisses et sables Gestion patrimoniale des réseaux et Grenelle L’assainissement dans les petites et moyennes collectivités : quid filières, financement, mutualisation des moyens La modélisation 3D au service de l’eau et de l’environnement La phytoépuration : gestion et entretien à long terme L’assainissement des petites et moyennes collectivités : filières, moyens, mutualisation Le nouvel arrêté assainissement : zoom sur la mise en oeuvre de l’autosurveillance des réseaux de collecte Le régime “eaux usées assimilées domestiques” : éclairage juridique et technique Mesurer et réduire les micro polluants en STEP : de la chimie aux bioessais - Point de vue du Siaap Point sur la Participation financière à l’Assainissement Collectif Présentation guide ASTEE-ONEMA “Gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement. Bonnes pratiques/aspects techniques et financiers” Réhabilitation des réseaux d’assainissement non ou semi-visitables : concevoir et réaliser son projet Réutilisation des eaux usées traitées : Quelles opportunités pour les collectivités ? Révision de la norme NF EN 1610 : Mise en œuvre et essai des branchements et canalisations d’assainissement Révision de l’arrêté du 22 juin 2007 : présentation et mise en oeuvre Assainissement collectif & Eau potable hh Le SIG, un service pour la gestion patrimoniale des infrastructures d’eau et d’assainissement hh Localisation et géoréférencement des réseaux : quelles solutions ? hh Réseaux d’assainissement et d’eau potable : une nouvelle charte qualité Assainissement non collectif hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 20 Analyse, décryptage et ouverture sur 20 ans d’Assainissement Non Collectif (1996-2016) : l’âge de raison ? ANC : les dispositifs de traitement agréés ANC : Réglementation et 10ème programme des Agences de l’eau Caractérisation, élimination et valorisation des sables issus des filtres à sables COCOLIT® Filtre compact de coco : introduction technique d’une innovation d’ANC Comment aborder le dimensionnement des filières spécifiques ? Eclairage juridique sur la réglementation en ANC, sa mise en oeuvre et son application terrain Etude de conception : jusqu’où aller dans la prescription ? Etude de la colmatométrie des effluents ANC Etude et conception en Assainissement Non Collectif Etudes de sol : enquête, guide et méthodologie Evénementiel ou BTP - La cabine sanitaire autonome : la solution idéale Focus et débat sur l’ANC et la récupération-valorisation de l’eau de pluie La conception des installations d’ANC : pourquoi ? Comment et jusqu’où aller dans la prescription ? Le suivi in situ en ANC : le complément idéal à la procédure d’agrément Les autorisations de rejet : quel cadre et quels outils ? Les formations au service des SPANC Les outils d’accompagnement des SPANC Les principales procédures présentées au tribunal administratif (et autres juridictions) contre les SPANC Les toilettes sèches : une réponse écologique adaptée à toutes les situations Nouvel arrêté du 21 juillet 2015 et installations d’Assainissement Non Collectif supérieures à 20 Equivalent-Habitant Présentation de la filière d’ANC agréée COMPACT’O de l’Assainissement Autonome Présentation de la filière d’ANC agréée OXYFIX d’Eloy Environnement - Eau hh hh hh hh hh hh hh Présentation de la filière Enviro))septic de DBO Expert Présentation du guide pratique d’éclairage juridique en ANC Réhabilitation en ANC : de l’organisation aux responsabilités Retour d’expérience sur le process SBR en habitat individuel et semi-collectif Risques encourus dans la prescription de filières d’assainissement non collectif Synthèse nationale des suivis in situ sur la micro-station à culture fixée Oxyfix® Traiter les eaux usées domestiques, réutiliser les eaux usées traitées et traiter les boues sur un site unique : l’exemple du dispositif AUTONO hh Une charte départementale pour harmoniser les pratiques en ANC hh Une nouvelle norme pour l’entretien des installations ANC : la NF P16-008 Entretien en ANC hh Zoom Expert : Rétrospective et constats sur les installations traditionnelles Continuité écologique hh Eau et Biodiversité : prise en compte de la continuité écologique hh Mieux prendre en compte le dommage écologique pour renforcer l’effectivité du droit de l’eau hh Rétablissement des continuités écologiques : comment des aménagements départementaux peuvent y contribuer ? Cours d’eau hh hh hh hh Du lagunage aux plans d’eau : Comment favoriser l’autoépuration des milieux aquatiques ? Evolution de la qualité des eaux du bassin Loire-Bretagne depuis 50 ans Identifier, comprendre et réduire les pollutions diffuses d’origine agricole Proxidétection et drones pour mieux connaître les milieux aquatiques Eau potable hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh “Se comparer pour mieux se connaître” - Observatoire d’eau potable : repères et pistes d’amélioration pour les collectivités Comment lutter contre les fuites dans les réseaux d’eau potable ? Comment mettre en place une gestion connectée des poteaux d’incendie sur un réseau d’eau potable ? Comment optimiser la gestion de vos réseaux grâce au SIG métier ? Des projets multi-acteurs pour la protection des captages Gestion centralisée de l’arrosage : comment maîtriser la gestion de l’eau en ville ? Gestion centralisée de l’arrosage : réaliser et suivre son projet Gestion des réseaux d’eau potable : de l’inventaire aux actions Le rôle du SIG dans la préparation du plan de renouvellement des réseaux d’eau potable Le smartwater et les services d’eau : de nouvelles attentes et de nouvelles Les SIG : outils de gestion patrimoniale de l’eau potable Protection des captages d’eau potable : quels partenariats mettre en place ? Réalisation du descriptif des réseaux d’eau potable et plan d’action pour l’amélioration du rendement Réaliser le descriptif détaillé des réseaux d’eau potable Réseaux d’eau intelligents : où en est-on ? Quelles perspectives ? Vers une tarification de l’eau transparente, accessible et maîtrisée Eaux pluviales hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Anticiper, connaître et gérer les pollutions des eaux pluviales Compétence eaux pluviales : la gestion patrimoniale Créer son service de gestion des eaux pluviales et instaurer la taxe Cycle sur les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales Du rural à l’urbain dense - une gestion des eaux pluviales selon l’urbanisation Eaux Pluviales et assainissement, même combat : comment atteindre les objectifs de l’arrêté du 21 juillet 2015 ? Etude à la parcelle : qu’est-ce qu’une bonne étude ? Gestion des eaux pluviales et biodiversité Gestion intégrée des eaux pluviales : état des lieux et perspectives ? Gestion intégrée des eaux pluviales sur le bassin Loire-Bretagne Gestion parcellaire des eaux de pluie : taxe supprimée, quelles stratégies s’offrent aux collectivités ? La gestion des eaux pluviales dans le (ré)aménagement de la voirie 21 Les formations en ligne hh hh hh hh hh hh La récupération d’eau de pluie : solution alternative à la gestion des eaux pluviales La taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines Les outils d’accompagnement : supports techniques et financiers des eaux pluviales Maîtrise d’œuvre : de la conception à la réception des travaux Organisation, financement et coût de la gestion durable des eaux pluviales Récupération et utilisation de l’eau de pluie : que doit-on savoir avant de réaliser un projet, comment le mettre en œuvre et en assurer l’exploitation ? hh Utilisation et traitement de l’eau pluviale hh Zonage pluvial : intérêts, méthodes d’élaboration et accompagnement de sa mise en oeuvre Gouvernance et gestion de service hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 22 Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services d’eau et d’assainissement ? ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Comment assurer le bon fonctionnement de sa DSP et le suivi de son prestataire ? Comment conclure aujourd’hui une DSP à « prix attractif » dans le secteur de l’eau et améliorer durablement le SP ? Comment faciliter le pilotage de son service par l’utilisation d’un outil de gestion de données ? Comment grands syndicats et départements s’adaptent-ils à la loi NOTRe en matière d’eau potable et d’assainissement ? Comment harmoniser modes de gestion, qualité du service et prix de l’eau, sur un territoire ? Comment pallier à la disparition de l’ingénierie publique ? Comment réduire l’asymétrie de l’information entre la collectivité et ses délégataires ? Compétence GEMAPI : quels objectifs et quelle mise en œuvre ? Décentralisation et politique de l’eau : quelle nouvelle organisation territoriale demain ? Décrire et modéliser les bassins versants : des outils d’aide à la décision pour aujourd’hui et pour demain Donner toute sa place à l’innovation dans la gestion de l’eau Eau & urbanisme : la gestion de l’eau dans l’aménagement du territoire Eau et pollution d’origine agricole : état des lieux, place des collectivités et perspectives Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Evaluation de la qualité et de la performance d’un service d’eau et d’assainissement Evaluer les contrats territoriaux : méthodes et objectifs Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage Gestion de l’eau : quelles institutions pour quelles compétences ? Gestion de l’eau et projet de territoire, ou comment aller vers une gestion intégrée ? Gestion de l’eau : des moyens renforcés pour accompagner les collectivités Impacts des ordonnances et décrets concessions sur les services publics locaux : de la théorie à la pratique L’incertitude comme fait scientifique L’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement (SISPEA), un outil au service des collectivités et au bénéfice de tous les acteurs de l’eau La GEMAPI : aspects juridiques et financiers La GEMAPI et la gestion des ouvrages de protection contre les inondations La Gouvernance de l’eau : quels enjeux et quelles pistes de réflexions en Europe, en France, en Bretagne ? La place de l’incertitude dans la construction des politiques publiques La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La proxidétection et les drones au service de l’agriculture pour la préservation des ressources en eau Le financement des Délégations de Service Public Le pilotage financier des services d’eau dans un contexte de crise Le projet de Sdage Loire-Bretagne 2016-2021 soumis à la consultation du public et des assemblées Le régime “eaux usées assimilées domestiques” : prescriptions techniques et retour d’expérience Le RPQS : quel contenu pour quel rendu ? Le site « Eau dans la ville » : un outil à destination des acteurs de l’eau et de l’assainissement Le transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de l’EPCI : quelles conséquences ? Les partenariats Publics-Privés appliqués aux services eau et assainissement Les SEM et SPL : alternatives pour la gestion des services d’eau et d’assainissement ? Loi du 17 mars 2014 relative à la consommation : quelles conséquences pour les services d’eau et d’assainissement ? hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Environnement - Eau Loi NOTRe : des opportunités de méthodes et d’organisations des services petit cycle et grand cycle (GEMAPI) à mener Mettre en place son SAGE : étapes clés, points de vigilance Mise en oeuvre de la GEMAPI : quelles perspectives ? Modalités et limites du transfert des compétences eau et assainissement pour une meilleure coopération intercommunale Mutualisation des moyens des services eau : l’exemple du Bassin Rennais Mutualisation du service assainissement : comment s’organiser ? Optimiser l’énergie : un défi pour tous, même dans l’eau ! Organiser les synergies entre gestion de l’eau et aménagement du territoire Passer un marché dans le secteur de l’eau : étapes clés, points de vigilance ? Pour expérimenter une nouvelle gouvernance de l’eau en région Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme Quelle prise en compte de l’eau dans les documents de planification et d’urbanisme ? Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés Reconquête du bon état des eaux : avancées et perspectives pour réviser le Sdage Réforme territoriale et politique de l’eau : cap sur une nouvelle organisation en Bretagne Reprendre son service en régie Rétrocession public/public et public/privé des ouvrages hydrauliques et des réseaux : cadre juridique et bonnes pratiques Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) : des textes à la réalisation du projet Tarification sociale : comment conjuguer la dimension sociale avec les exigences de fonctionnement propres aux SPIC SP2000 Littoral hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Collecte et traitement des eaux usées (eaux noires et grises) au sein des ports Eaux de baignade, bilan et perspectives Gestion intégrée du trait de côte : présentation d’un retour d’expérience Intégrer les enjeux littoraux dans les SAGE : retour d’expérience L’action des ports pour la qualité des eaux de baignade La gestion active de la qualité des eaux, en mer et en plan d’eau intérieur La mise en oeuvre des profils de baignade Les conséquences des évènements pluvieux sur la qualité des eaux de baignade Les stations de carénage : à flot ou à sec ? Milieux humides littoraux et dérèglement climatique Qualité des eaux de baignade et tourisme Réduction des pollutions bactériologiques Réseaux hh hh hh hh hh DT-DICT : Révision de la réglementation, normalisation et gestion des procédures de déclaration de travaux DT-DICT : quels impacts pour les collectivités ? La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation Mise en oeuvre de la réforme DT - DICT : l’expérience d’Orléans Réforme DT-DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Micropolluants Gestion patrimoniale Tarification de l’eau Smart water Zonage pluvial Réception des réseau neuf AR 22/07/2015 : Autosurveillance, Quantification des déversements de DO Réorganisation territoriale Epuration par l’argile Réduction des dépenses énergétiques 23 Énergie Chiffres clés 1 816 membres - 53% Communes - 18% EPCI - 8% Conseil départemental 1 014 organismes utilisateurs 2 365 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Energie `` Fiscalité publique et actualités législatives `` Marchés et Commande publique 149 `` Outils du développement durable modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Catherine FLEURYNCK (Président du comité de pilotage) Chargée de mission Energie METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE • Laurent GUEZENNEC Responsable du Secteur Energie MAIRIE IVRY SUR SEINE • Eric HENNION Responsable du groupe bâtiment et énergie CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST • Muriel LABONNE Chef d’unité Acoustique Environnement Réseaux Energie CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST • Stéfan LE DÛ Chargé d’étude - Pôle réseaux de chaleur CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST • Gilbert VASSELON Responsable de service SIEL 42 ealco tes.id communau 24 ergie/ om/en c . s e c n a s is nna ergie @ReseauEn Énergie Votre contact Fanny GARSONNAT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 62 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Gilbert ABOUKRAT Avocat fondateur ABOUKRAT AVOCATS Jérôme BOUGELOT Président Calia Conseil • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Patricia SAVIN Avocate Associée DS AVOCATS Sébastien KOPELIANSKIS Consultant, juriste-référent Espelia Solenne DAUCE Avocat à la cour Cabinet SEBAN & Associés Pierre-Manuel PATRY Directeur technique, co-fondateur Sénova Parmi les intervenants ADEME / Philippe BAJEAT ADEME / Ingénieur énergie / Romain DONAT ADIL SAONE ET LOIRE / Directrice / Isabelle GERBIER AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE MVE / Directrice / Brigitte CORINTHIOS AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE MVE / Chargé de projets et conseiller Info Énergie / Erwan OLIVO ALTERNA / Directeur Général / Frederic BAILLY ANPCEN / Délégué Essonne / Pierre BRUNET AUXILIA / Directrice adjointe / Caroline VALLUIS AUXILIA / Chef de projet Communication et Innovation / Christian CHATARD AUXILIA / Chef de projet / Nathalie ROY AUXILIA / Consultant Energie Climat / Xavier COUDERT CA PERPIGNAN MEDITERRANEE / Vice Président en charge du Développement durable / Dominique SCHEMLA CABINET LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES / Avocat associé / Olivier ORTEGA CABINET RAVETTO ASSOCIES / Avocat associé / Paul RAVETTO CD91 ESSONNE / Responsable de la Maison départementale de l’habitat / Annie-Claude RASTELL CD92 HAUTS DE SEINE / Anne DE GOUZEL CD93 SEINE SAINT DENIS / Chargée d’études / Julie DUBRULLE CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST / Chargée d’études énergie - réseaux de chaleur / Odile LEFRERE CERTINERGY / Responsable Pôle Public / Guillaume ADER CERTINERGY / Ingenieur d’affaires Grands Comptes / Guillaume CAUCAT CR CHAMPAGNE ARDENNE / Chargé de mission fonctionnement des lycées / Julien NOIRVACHE CR ILE DE FRANCE / Chef de projet SEM Energies POSIT IF / Jose LOPEZ • CR ILE DE FRANCE / Chef de projet SEM Energies POSIT IF / Julien BERTHIER • CR ILE DE FRANCE / Chef de projet PCET / Karim LAPP • CR ILE DE FRANCE / Sous-Directeur Gestion des Etablissements scolaires / Michel BLONDEAU • CU DUNKERQUE GRAND LITTORAL / Chef du service Utilisation rationnelle de l’Energie / Arnaud DUQUENOY • DDT95 VAL D’OISE / Chargé de mission bâtiment Grenelle / Alain DEZELUT • ECO2BAT / Pierre yves VENAILLE • EPOK / Directrice / Valérie DAVID • ESPELIA / Directeur Pôle Energies & Développement Durable / Guillaume BAUMGARTNER • GEO PLC / Responsable Grands Comptes / Bernard LOTH • GRDF / Chef de projet Biométhane / Valérie BOSSO • HABITAT 76 / Directeur du patrimoine / Cedric LEFEBVRE • MAIRIE CHATEAUROUX / Responsable service énergie / Hasan KAZ • MAIRIE ILLKIRCH GRAFFENSTADEN / Responsable du service Développement Durable / Joanne SIMON • MAIRIE LIMOGES / Directeur - Direction de l’Habitat et de la Politique de la Ville / Christophe CHUETTE • SENOVA / Thermicien / Ludovic LAMERE 25 Les formations en ligne Consommation sectorielle hh hh hh hh hh hh hh Comment maintenir la qualité initiale des logements neufs et rénovés et pérenniser leurs performances ? Efficacité énergétique du parc existant et certification : Enjeux et perspectives La rénovation énergétique des copropriétés : quels financements bancaires disponibles en lien avec les politiques de l’habitat ? Loi sur la transition énergétique : quelle place pour le logement ? Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1ers retours sur la certification Prévenir plutôt que guérir : quelles stratégies pour les copropriétés ? Quels outils publics pour financer la rénovation des logements ? Diagnostic / Programmation hh hh hh hh hh hh Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000 La réglementation relative aux “PCETs Grenelle” : quels impacts pour les collectivités ? Les fondamentaux de l’adaptation : élaborer un diagnostic de vulnérabilité et un plan d’action Les fondamentaux de l’adaptation : pourquoi et comment s’adapter au changement climatique ? Urbanisme et adaptation au changement climatique : Enjeux et stratégies Zoom sur l’ISO 50001 : enjeux, facteurs de réussite et perspectives Energie hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 3ème période de fonctionnement du dispositif des CEE : enjeux et perspectives Comment mobiliser sur son territoire les filières de la transition énergétique ? Comment optimiser notre consommation énergétique ? Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ? Comment s’appuyer sur l’économie et les savoir-faire des territoires pour une meilleure efficacité énergétique des logements ? Cycle “Réseaux de chaleur et Territoires” - Réseaux de chaleur et planification Cycle “Réseaux de chaleur et Territoires” - Montage juridique Cycle “Réseaux de chaleur et Territoires” - Financement Efficacité énergétique et CEE : quelles solutions et quel accompagnement pour les collectivités ? Face aux enjeux actuels : comment optimiser la gestion des installations de traitement énergétique ? Guide d’Information Sur les Equipements du Logement et leur Entretien : l’extranet GISELE J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy Lutter contre la précarité énergétique au plus proche des usagers Un préalable pour réduire les charges énergétiques des collectivités : les connaître Une politique énergie/climat oui, mais quelle évaluation en terme de qualité de l’air ? Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux Finances / Marché hh hh hh hh hh hh hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : enjeux et mise en oeuvre Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? Les achats d’énergie et l’ouverture des marchés de gaz et d’électricité Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL) Réseaux de chaleur urbain : systèmes de gestion et délégation de service public Fiscalité publique et actualités législatives hh hh hh hh hh hh 26 Comprendre et appliquer la réglementation thermique 2012 Eclairage public - La télégestion Eclairage Public - Quel financement pour la rénovation du parc ? Guichet unique et offres intégrées : Comment accompagner les ménages dans leurs projets de rénovation énergétique ? La fiscalité des revenus des énergies renouvelables La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés Environnement - Énergie hh L’arsenal juridique au service du DD : quels impacts de la loi Notre et de la loi de Transition énergétique ? hh Le nouveau repère de qualité et de performance du logement NF Habitat – NF Habitat HQETM pour un habitat durable hh Montages juridiques et financiers des réseaux de chaleur Marchés et Commande publique hh hh hh hh hh hh hh hh Achat d’énergie dans les collectivités : Comment s’organise l’ouverture des marchés ? Contrat de partenariat, CREM, REM… Conditions et intérêt pour les collectivités Cycle “Quels contrats de performance énergétique pour les collectivités ?” - Les CPE de type marché public Etablir un marché d’entretien et de maintenance de ses systèmes de chauffage Le marché des CEE Optimiser la gestion énergétique des EPLE : quelles solutions ? Optimiser le financement de sa politique énergétique Quels contrats de performance énergétique pour les collectivités ? Outils du développement durable hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Comment mobiliser ses élus pour mener une politique environnementale et énergétique efficace ? Cycle “Gaz renouvelable” - Territoire 100% EnR Cycle “Gestion intelligente de l’énergie” - Smart Grids et Réseaux de chaleur Cycle “Eclairage public” - L’éclairage par Led, retour d’expérience Évaluation environnementale et approche territoriale : une démarche volontaire pour l’aide à l’implantation d’une unité de méthanisation sur le territoire de la CARENE Favoriser les comportements écologiquement responsables - Construire des messages et des propositions basés sur les bénéfices attendus par les individus Intégrer l’adaptation au changement climatique dans la planification : Pourquoi ? Comment ? Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) : comment passer du volet Atténuation au volet Adaptation ? Le SYDEME ou l’art de valoriser les déchets Les clés pour réussir son projet biométhane Un guide pour réaliser des économies d’énergie dans l’Habitat : Plus Vert Demain Précarité énergétique du développement durable hh Prévenir la précarité énergétique : Mobiliser le FSL et bien plus Urbanisme / Réseaux hh hh hh hh hh hh Comment associer éclairage urbain et biodiversité ? Cycle “Eclairage public” - Mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine Cycle “Eclairage public” - Présentation d’un SDAEP Cycle “Eclairage public” - Quels financements pour la rénovation du parc ? Le verdissement des ZAC Réforme DT-DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • La mise en œuvre d’un plan climat territorial - Le diagnostic territorial - Mesures à prendre sur les équipements publics Réduire la charge des consommations énergétiques des collectivités - Les logiciels de gestion énergétique - L’adaptation des sites, des usages et des périodes au regard des contrats et des tarifs La renégociation des contrats Les impacts de la loi NOTRe dans le domaine de l’énergie Compteur LINKY : fonctionnement et controverses EnR et Loi Transition énergétique Smart cities : retour d’expérience 27 Environnement & développement durable Chiffres clés Thèmes traités 2 318 membres - 37% Communes - 26% EPCI - 9% Conseil départemental 1 027 organismes utilisateurs 3 626 agents formés en 2015 `` Aménagement durable du territoire `` Communication, sensibilisation, mobilisation 205 modules de formation disponibles `` Information préventive et communication `` Outils du développement durable `` Réduction de la vulnérabilité et résilience Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Jacques CRANSAC (Président du comité de pilotage) Direction de l’Environnement CD95 VAL D’OISE • Rebecca ARMSTRONG Responsable LATELIER • Laurie AYOUAZ Responsable Territoires Durables COMITE 21 • Marjorie BOYER Responsable de la Mission Développement Durable CD66 PYRENEES ORIENTALES • Corinne DAUT Responsable du service Environnement et Déchets Urbains ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL 11 • Franck JOST Responsable du Service Environnement / Eau et Energie CA COLMAR • Michèle SORRENTINO Chargée de mission Développement Durable CD06 ALPES MARITIMES • Julien LETHIAIS Responsable du Service Développement durable MAIRIE ANNECY • Emma WACOGNE Animatrice de réseau ASSO GRAINE ILE DE FRANCE • Henry MOREIGNE Responsable Développement Durable CA CLERMONT COMMUNAUTE • Florence FRESNAULT Directeur du Développement Durable CA TOURS PLUS • Céline PINOT Directrice ASSO NOTRE VILLAGE • Sandra GARRIGOU Chef de projet Plans climat ARENE ILE DE FRANCE • Isabelle RUFFAUX Chef de service Développement Durable MAIRIE RUEIL MALMAISON 28 m/edd/ ces.co n a s is a n n o ealc tes.id communau • Jean WORMS Chargé de mission déclinaison opérationnelle des schémas départementaux CD79 DEUX SEVRES • Vanessa LOGERAIS Présidente PARANGONE Environnement & développement durable Votre contact Mylène ROUSSEL Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 64 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Aurélien DALOZ Chargé de mission Trame Verte et Bleue ATEN Cécile FONTAINE Avocate Cabinet FIDAL Raphaël ROMI Avocat Associé Cabinet LLC AVOCATS & Associés Patricia SAVIN Avocate Associée DS AVOCATS Sébastien KOPELIANSKIS Consultant, juriste-référent Espelia Lynda AISSANI Ingénieur chercheur IRSTEA Parmi les intervenants • ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT • ACT HABITAT / Responsable d’opération / Nicolas DUCORPS • ADCF / Responsable du Club Agglo, politiques urbaines, climat et énergie / Damien DENIZOT • ADEME / Service Climat / Céline PHILLIPS • ADEME / Responsable Communication Grand Public / Florence CLEMENT • ADEME / Chargée de mission PCET / Julie LAULHERE • AFNOR / Ingénieur Normalisation / Bernard LESERVOISIER • AFNOR GROUPE / Chef de projet senior Normalisation - Responsabilité sociétale / Thierry BERGIER • AIR LORRAINE / Ingénieur d’études énergie, climat, air / Gérard POL GILI • AKAJOULE / Ingénieur de recherche et d’études / Faustine LAURENT • ALEC 42 / Chargée de mission plan climat / Suzanne BRAKEL • ARENE ILE DE FRANCE / Chef de projet Efficacité énergétique et énergies renouvelables / Lionel GUY • ARENE ILE DE FRANCE / Chargée de mission Territoires - Agenda 21 locaux / Sophie DEDIEU • ASDER / Chargé de mission / Christian FLEURY • AFNOR / Responsable Secteur Public / Halimah PUJOL • ASSO OREE / Déléguée générale / Nathalie BOYER • ASSO PARISIENNE DE THEATRE D’IMPROVISATION LES TRAITS D’UNION / Comédien / Aurélien ROCHER • ASSO PIKPIK ENVIRONNEMENT / Chargée de mission éco-consommation / Anne-Sophie LEIBENGUTH • ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Chargé de développement / Vincent JOUANNEAU • AUXILIA / Directrice / Mélanie GOFFI • AUXILIA / Chef de projet - Responsable de l’agence de Lyon / Alice BERANGER • AUXILIA / Directrice adjointe / Caroline VALLUIS • BORDEAUX METROPOLE / Chargée de mission Participation Citoyenne / Virginie LANNES • Bruit du Frigo / Architecte-Directeur / Yvan DETRAZ • CA REGION NAZAIRIENNE ET DE L’ESTUAIRE / Chargée de mission PCAET et sensibilisation / Sandrine LAISNÉ • CA LA ROCHELLE / Responsable pôle pédagogique développement durable / Marianne JUIN • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC • CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocat/Avocate / Hélène COSTEL • CCI ALSACE / Conseiller entreprise écoconception / Ronan SEBILO • CCI DE MONTAUBAN ET DE TARN ET GARONNE / Conseiller Industrie Economie circulaire / Florian JULIEN SAINT-AMAND • CD33 GIRONDE / Acheteur chargé du Développement Durable / Bruno BOURREC • CD34 HERAULT / Chargé de mission développement durable / Michel PIEYRE • CD35 ILLE ET VILAINE / Technicien en aménagement foncier / Guillaume BINOIS • CD42 LOIRE / Technicien / Angelique BERTHAIL • Climate Adaptation Consulting / Consultante - gérante / Rachel JOUAN DANIEL • STRATEGIAL / Consultant / Philippe CLEMENT 29 Les formations en ligne Agendas 21 - Plans Climat hh hh hh hh hh hh Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000 Collectivités et Agendas 21 scolaires Comment mobiliser ses élus pour mener une politique environnementale et énergétique efficace ? La réglementation relative aux “PCETs Grenelle” : quels impacts pour les collectivités ? Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) : Comment passer du volet Atténuation au volet Adaptation ? Outils et moyens financiers à mettre en œuvre dans la gestion d’un projet de développement durable Aménagement durable du territoire hh hh hh hh hh hh hh Etude « Qualité Environnementale des Réseaux d’assainissement » - CERIB Face aux enjeux actuels : Comment optimiser la gestion des installations de traitement énergétique ? J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy La Directive Régionale d’Aménagement Quartiers de Gares de la Région Picardie Le verdissement des ZAC Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ? Transition énergétique et énergies renouvelables : comment agir sur son territoire ? Communication, sensibilisation, mobilisation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh “Les mots de l’environnement pour toucher les jeunes de 15 à 18 ans” - Présentation des résultats de l’enquête ADEME Comment assurer la réussite et la pérennité des démarches participatives et de concertation ? Comment évaluer pour corriger et améliorer sa politique éducative ? Comment lutter efficacement contre le gaspillage alimentaire et mobiliser les différents acteurs ? Comment mobiliser sur son territoire les filières de la transition énergétique ? Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ? Créer et animer un réseau de correspondants Développement Durable Cycle de webconférences : “Sensibiliser au DD autrement” : Quelles actions d’animation innovantes ? De l’opération mixte au crowdfunding, comment financer un projet culturel ? Des administrations départementales innovantes Développement de la filière réemploi et réutilisation : comment créer une Ressourcerie ? Planifier, organiser et animer la concertation dans les démarches de développement durable territoriales Développement durable et espaces verts : sensibiliser, former et évaluer ses agents Favoriser les comportements écologiquement responsables : construire des messages et des propositions basés sur les bénéfices attendus par les individus Impacts des polluants de l’environnement intérieur sur la santé des jeunes enfants Introduction aux démarches participatives L’arsenal juridique au service du développement durable : quels impacts deslois Notre et de Transition énergétique ? Les toilettes sèches : une réponse écologique adaptée à toutes les situations L’ESS au service du développement économique d’un territoire : le pôle multi-services de Vaux le Pénil Nouvelles méthodes de sensibilisation pour créer une dynamique de territoire autour du développement durable Nouvelles relations, nouvelles pratiques dans la restauration scolaire Organiser la concertation et la participation citoyenne à différents échelons territoriaux : exemple des territoires girondins Plan de mobilité : Quel accompagnement des entreprises ? Construire sa politique d’éducation à l’environnement - Quel partenariat mettre en place ? Maintenir sa politique d’éducation à l’environnement - Animation, outils, public, comment réussir sa sensibilisation pédagogique ? Un premier pas vers une responsabilité sociétale de territoire : l’expérimentation du département Seine-et-Marne Une politique énergie/climat oui, mais quelle évaluation en terme de qualité de l’air ? Développement économique hh Economie circulaire et prévention des déchets hh Economie circulaire, éco activités, et rôle de l’ESS hh Tourisme durable, tourisme responsable : quel avenir ? 30 Environnement - Environnement & développement durable Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative ECIR, ECIF, quels fonctionnements ? La loi ESS et ses conséquences pour les collectivités locales La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU Nouvelles régions et développement durable : quelle alliance ? SIS et sols pollués : point d’actualité réglementaire Information préventive et communication hh hh hh hh Comment rapprocher les circuits d’approvisionnement de proximité et biologiques de la restauration collective ? Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : enjeux et mise en oeuvre L’autorisation environnementale Unique Les fondamentaux de l’adaptation : pourquoi et comment s’adapter au changement climatique ? Outils du développement durable hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Achats responsables : guide pratique pour la passation de marchés publics dans les lycées d’Aquitaine Agenda 21 de deuxième génération - Retours d’expérience de collectivités Bientot un référentiel pour l’aménagement durable des quartiers d’affaire Comment évaluer une démarche de développement durable sans générer une « usine à gaz » ? Développement durable du tourisme : comment s’y retrouver dans tous les labels et certifications ? Guide d’Information Sur les Equipements du Logement et leur Entretien : l’extranet GISELE Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts Le Plan Climat Energie Territorial : atténuer les changements climatiques et s’en prémunir Les collectivités à l’heure du mécénat Les Eco-Games : un nouveau concept d’événement sportif éco-responsable au service de l’environnement et du DD Réintroduire des dispositifs de consigne sur le verre : quelles opportunités et quels obstacles ? “Sensibiliser au DD autrement” - Le théâtre environnemental, un vecteur de communication efficace Urbanisme et adaptation au changement climatique : Enjeux et stratégies Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux Zoom sur l’ISO 50001 : enjeux, facteurs de réussite et perspectives Réduction de la vulnérabilité et résilience hh Évaluation environnementale et approche territoriale : une démarche volontaire pour l’aide à l’implantation d’une unité de méthanisation sur le territoire de la CARENE (St Nazaire) hh L’écologie industrielle et territoriale : comment passer du concept à des actions concrètes ? hh Les fondamentaux de l’adaptation : élaborer un diagnostic de vulnérabilité et un plan d’action hh Réutilisation des eaux usées traitées : quelles opportunités pour les collectivités ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • Procédures environnementales Rénovation énergétique Les logiciels de gestion énergétique Achats durables Adaptation aux changements climatiques Economie Circulaire Participation citoyenne Transition énergétique Territoires durables 31 Espaces Naturels & Biodiversité Chiffres clés Thèmes traités 2 287 membres - 24% Communes - 17% EPCI - 13% Conseil départemental 753 organismes utilisateurs 3 793 agents formés en 2015 `` Biodiversité `` Communication, sensibilisation, mobilisation 177 modules de formation disponibles `` Développement et animation du territoire `` Eclairages juridiques et réglementation `` Espaces Naturels Sensibles `` Gestion des espaces / Gestion des espèces `` Gouvernance et gestion de service Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Stéphanie RUEL (Président du comité de pilotage) CD91 ESSONNE • Fabrice ALRIC Responsable du service Espaces Naturels Sensibles et Milieux Aquatiques CD58 NIEVRE • Ludovic BADOIL Technicien espaces naturels et agricoles METROPOLE DE LYON • Christine BONFIGLIO Responsable du service espaces naturels et randonnées CD56 MORBIHAN • François ESNAULT Direction de l’Environnement - Service Espace et Cadre de vie CD64 PYRENEES ATLANTIQUES • Clarisse PAILLARD Chef de Projet “Territoire Nature / Biodivesrité” NANTES METROPOLE • Stéphanie RUEL Cheffe de service adjointe Conservatoire départemental ENS CD91 ESSONNE • François SALMON Directeur animation réseau FEDERATION DES CONSERVATOIRES D’ESPACES NATURELS • Delphine THIBAULT Responsable eau et assainissement CD83 VAR • Gilles LECUIR Responsable Pôle Forum des Acteurs NATUREPARIF • Thierry MOUGEY Chargé de mission Biodiversité - Gestion de l’espace FEDERATION DES PNR tes.id communau 32 m/enb/ ces.co n a s is a n n o ealc div @ReseauBio Espaces Naturels & Biodiversité Votre contact Hafsa LOGEROT Responsable du pôle Biodiversité 01 45 15 08 60 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Patricia SAVIN Avocate Associée DS AVOCATS Hélène SOYER Référent conseils & accompagnement stratégique DERVENN Aurélien DALOZ Chargé de mission Trame Verte et Bleue ATEN Céline MAGEN Responsable du pôle plantes ornementales / Inspecteur FREDON Ile-de-France Hélène TRIPETTE Docteur en droit/formatrice en droit à l’environnement Juris Natura Parmi les intervenants • AMSAT DES MARAIS DE LA SOUCHE / Chargé de mission / Arnaud JACQUET • APCA ASSEMBLEE PERMANENTE CHAMBRES D’AGRICULTURE / Chargé de mission / Marc SITTER • ASSEMBLEE PERMANENTE CHAMBRES D’AGRICULTURE / Chargé de mission / Yousri HANNACHI • BARREAU DE RENNES / Avocat / Marie-Paule GREVECHE • CABINET PIQUEMAL / Avocat/Avocate / Isabelle PIQUEMAL • CCI NICE COTE D’AZUR / Chef du département QSE / Manuella MACHADO • CD02 AISNE / Chargé de mission politique ENS / Christophe ANANIE • CD13 BOUCHES DU RHONE / Garde ENS / Philippe CORNET • CD17 CHARENTE MARITIME / Responsable adjoint du service dragage départemental / En charge de la politique environemmentale littorale / Bruno SAMZUN • CD29 FINISTERE / DAREEN/SENP / Pierre THULLIEZ • CD40 LANDES / Direction de l’Environnement - Espace Littoral / Lionel FOURNIER • CD49 MAINE ET LOIRE / Chargé d’études d’impact / Willy CHENEAU • CD59 NORD / Ingénieur écologue / Samuel LELIEVRE • CD66 PYRENEES ORIENTALES / Chef de pôle Aménagement et Gestion des sites / Philippe JAQUET • CD69 NOUVEAU RHONE / Technicien espaces verts / Michel NUEZ • CD77 SEINE ET MARNE / Direction de l’Eau et de l’Environnement / Christian DESMIER • CD79 DEUX SEVRES / Responsable du bureau Biodiversité espaces naturels sensibles / Jean-Paul BARON • CD93 SEINE SAINT DENIS / Chargée du pôle conseils en aménagement et gestion écologique ODBU / Laura ALBARIC • CD93 SEINE SAINT DENIS / Chargée de médiation scientifique, ODBU / Odile LE FAOU • CEREMA - DT CENTRE EST / Chargé d’études énergie - climat / Laurence THUILLIER • CEREMA - DT MEDITERRANEE / Responsable de la cellule Biodiversité terrestre / Catherine JULLIOT • CHAMBRE AGRICULTURE HAUTE SAONE / Conseiller Territorial / Michel DELHON • CEN BOURGOGNE / Technicien PAO / Olivier GIRARD • CEN PICARDIE / Chargé de mission / Loïc LEGLISE • DREAL LANGUEDOC ROUSSILLON / Chargé de mission espèces protégées / Luis DE SOUSA • DS AVOCATS / Avocate à la Cour / Anne BELLOTEAU • EDITIONS LA BAULE / Directeur de Collection / Patrice BARREAU • FDIGPPE / Président / Jean-Claude SAN MIGUEL • GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE / Chargée développement durable / Christine DOBRONIAK • METROPOLE DE LYON / Responsable du plan d’éducation à l’environnement - DD / Olivier MARTEL • PNR VERCORS / Coordinateur des gardes de la réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors / Renaud BATISSE • SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L’ORGE AVAL / Qualité des milieux / Philippe MONCAUT • UNIVERSITE POPULAIRE DE PERMACULTURE / Professeur / Pascal DEPIENNE 33 Les formations en ligne Aménagement, planification hh hh hh hh hh hh Biodiversité et continuités écologiques : quelle intégration dans la planification urbaine ? La nature accessible à tous : entre volonté et réalité La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU L’interprétation des sites : communiquer sans dénaturer Prise en compte des espaces naturels protégés dans les aménagements routiers : quelles innovations ? Biodiversité hh La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives hh Strasbourg : capitale française de la biodiversité 2014 hh TVB en milieu urbain Biodiversité urbaine hh Comment associer éclairage urbain et biodiversité ? hh La création de prairies en ville : toutes les étapes de la mise en place Communication, sensibilisation, mobilisation hh hh hh hh Comment évaluer pour corriger et améliorer sa politique éducative ? Construire sa politique d’éducation à l’environnement : quel partenariat mettre en place ? La valorisation des ENS : un exemple d’innovation mis en place, Terre de Lecture Nat 2.0 - Quels sont les nouveaux outils technologiques innovants permettant de valoriser les sites naturels ? Développement et animation du territoire hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Cycle éducation à l’environnement - session 3 : Comment évaluer pour corriger et améliorer sa politique éducative ? ECIR, ECIF, quels fonctionnements ? Interface zones protégées/ports : comment concilier préservation de la biodiversité et développement économique ? L’agriculture aux portes de la ville Les grands ouvrages : gestion foncière et environnementale Les sciences participatives : quelles actions pour mon échelle de territoire ? Lire un paysage Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ? Réouverture des milieux - Réaliser son projet et adapter son intervention Maintenir sa politique d’éducation à l’environnement - Animation, outils, public, réussir sa sensibilisation pédagogique ? Zones humides et agriculture : quel contexte réglementaire, administratif et quelles actions territoriales ? Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Loi NOTRe] - Comment la biodiversité est prise en compte dans la loi aujourd’hui ? [Loi NOTRe] - Loi Biodiversité : qu’est-ce que la création de l’AFB apporte aux collectivités ? [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Cycle Occupation illégale des espaces naturels - Types d’infractions, outils juridiques et surveillance des sites Insertion et accompagnement social des agriculteurs : quelles actions et quels partenariats ? La compensation, dernier maillon de la séquence ERC : zoom sur la création de zones humides La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La recomposition carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts Police de la nature : Comment mettre en place une brigade de l’environnement dans sa collectivité ? Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ? Rédaction des procédures judiciaires en matière d’infraction d’atteinte à l’environnement Environnement et développement durable hh Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000 34 Environnement - Espaces Naturels & Biodiversité hh Nouvelles stratégies de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes en milieux aquatiques Espaces Naturels Sensibles hh Comment aménager et animer un observatoire sur son site ENS ? hh Cycle Espaces Naturels Sensibles : - Acquisition foncière et droit de préemption - Les utilisations possibles de la TDENS - Autorisation de chasse sur un site ENS et partenariat avec les acteurs locaux : les conditions d’un partenariat - Le partenariat avec des opérateurs fonciers en politique ENS (safer, EPFR, conservatoires...) - Contractualisation avec les agriculteurs pour la gestion des sites naturels - Evolution des rôles possibles et cadres d’intervention des Conseils généraux dans le contexte d’évolution hh Comment répondre aux attentes du public tout en préservant l’intégrité écologique de ses sites ENS ? hh Cycle Pâturage - Etude préalable et montage de projet hh Police de la nature : le cas des ENS hh Quelle responsabilité face à l’accueil des publics sur son ENS, son site naturel ? hh TDENS - Utilisation, évolution et réforme de la fiscalité de l’aménagement Gestion des espaces / Gestion des espèces hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Acquérir et partager la connaissance du patrimoine Cycle Pâturage - Adopter la gestion pastorale comme outil d’entretien des espaces naturels Cycle Pâturage - Adopter l’herbivorie comme outil de gestion des espaces naturels Eau et urbanisme : quelle transversalité ? Focus sur les Zones Humides Evaluer la fréquentation des chemins et des espaces naturels : comment concilier préservation et accueil des usagers ? Fauchage écologique : comment optimiser le ramassage et la valorisation du foin ? L’ADN environnemental pour les gestionnaires et les aménageurs La chenille processionnaire du pin La compensation dans le cadre de la reconquête des zones humides La gestion des espèces exotiques envahissantes en outre-mer La gestion des espèces invasives : la Renouée La permaculture : quels atouts ? Comment aider à sa mise en place sur son territoire ? La restauration des Zones Humides : enjeux et plan de gestion La valorisation des services rendus par les zones humides Le frelon asiatique : connaissance de l’insecte et procédure opérationnelle - l’exemple du SDIS 47 Quels moyens de lutte contre les EEE animales en milieux aquatiques ? La Grenouille - Taureau, Les Ecrevisses, Le Ragondin Réouverture des milieux : comment concevoir son projet ? Sports motorisés et protection des espaces naturels : un équilibre qui tient la route ? Vous aussi, organisez le Concours Général Agricole des Prairies Fleuries ! Maîtrise foncière hh Gestion de la procédure bourse aux arbres hh Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • La gestion des données naturalistes La biodiversité en milieu urbain Schéma Départemental des ENS La connaissance détaillée de chaque poste de consommation La trame verte dans les espaces ruraux Organisation de la territorialisation des compétences : AFB, ARB, CD, vers qui se tourner ? Police de l’environnement : la coordination des différentes forces de police Bâtiment et biodiversité : comment le choix de matériels bio-sourcés contribue à la protection de la biodiversité ? L’agro-écologie pour une production de qualité préservant l’environnement Sciences participatives : l’observatoire participatif de la biodiversité marine 35 Espaces Verts Chiffres clés 1 741 membres - 70% Communes - 9% EPCI - 7% Conseil départemental 983 organismes utilisateurs 2 060 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Aménagement - Equipement `` Eclairages juridiques et réglementation `` Techniques d’entretien 114 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Sarah ANDRE Chargée d’études en espaces verts MAIRIE PARIS • Aurélie RANSAN Responsable de la mission Gestion AGENCE ESPACES VERTS IDF • Sarah AUTRET Responsable de Service MAIRIE VOREPPE • Eric STREMLER Responsable Service ESPACES VERTS MAIRIE CHARENTON LE PONT • Gilles CARCASSES Responsable de la Cellule Biodiversité CA CERGY PONTOISE • Sandrine DEROO Directrice de la Nature, des Paysages et de la Biodiversité CD93 SEINE SAINT DENIS • François LORMEAU Responsable service espaces verts MAIRIE SAINTES • Olivier OUIN Responsable Régie Espaces Verts MAIRIE BEAUVAIS • Raoul PETIT Responsable gestion produits phytosanitaires et gestion différenciée MAIRIE CRETEIL ealconna tes.id communau 36 s-verts/ m/espace issances.co Espaces Verts Votre contact Hafsa LOGEROT Responsable du pôle Biodiversité 01 45 15 08 60 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Aurélien DALOZ Chargé de mission Trame Verte et Bleue ATEN Hélène SOYER Référent conseils & accompagnement stratégique DERVENN Céline MAGEN Responsable du pôle plantes ornementales / Inspecteur FREDON Ile-de-France Hélène TRIPETTE Docteur en droit/formatrice en droit à l’environnement Juris Natura Parmi les intervenants • AFNOR / Responsable Développement Environnement / Hervé ROSS CARRE • AGME CONSULT / Consultant en métiers de l’eau / Jean-Pierre ALVIANI • AMSAT DES MARAIS DE LA SOUCHE / Chargé de mission / Arnaud JACQUET • ASSO JARDINS FAMILIAUX DE RIS ORANGIS / Président / Gil MELIN • BREST METROPOLE OCEANE / Responsable du service Rade Ressources et Usages de l’Eau / Philippe MASQUELIER • CA CERGY PONTOISE / Responsable de la Cellule Biodiversité / Gilles CARCASSES • CA GRAND AVIGNON / Responsable du Service Espaces Verts / Damien GIRON • CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / François JOUANNEAU • CD02 AISNE / Chargé de mission politique ENS / Christophe ANANIE • CD77 SEINE ET MARNE / Chargé de mission “Actions Préventives” / Quentin VATRINET • CD93 SEINE SAINT DENIS / Direction des espaces verts - Chef du bureau des continuités vertes / Christian PERNOT • CNCP BORDET / Consultant en métiers de l’eau / Bruno BERNARD • CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DE PICARDIE / Chargé d’études scientifiques / Adrien MESSEAN • FREDON IDF / Phytopathologiste des plantes ornementales / Céline MAGEN • FREDON MIDI PYRENEES / Directrice / Anne MESAS • FREDON MIDI PYRENEES / Ingénieur agricole / Nathalie EYCHENNE • INRA / Sociologue / Elisabeth Rémy • MAIRIE ANNEMASSE / Responsable du service Espaces Verts / Isabelle BAUDET • MAIRIE CRETEIL / Adjointe au Directeur / Nicole GENIEZ • MAIRIE FONTENAY LE FLEURY / Responsable développement commercial et environnemental / Arnaud BOUCHET • MAIRIE LAUSANNE / Référente Gestion différenciée / • Sophie DUNAND-MARTIN • MAIRIE LIEUSAINT / Responsable urbanisme / Lionel REYNAUD • MAIRIE LYON / Ingénieur environnement / Tatiana BOUVIN • MAIRIE MONTREAL / Directeur du Jardin botanique de Montréal / • René PRONOVOST • MAIRIE NANTES / Directeur du Jardin des Plantes de Nantes / Romaric PERROCHEAU • MAIRIE ROSNY SOUS BOIS / Chef service espaces verts / Claude PAULIN • MAIRIE VERNOUILLET / Service Espaces Verts / Marie-Catherine AMAURY • MAIRIE VERSAILLES / Paysagiste / Ingrid BLACK • MUSEUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE / Entomologiste attaché / Jean HAXAIRE • NATUREPARIF / Chargé de mission Ecologie urbaine / Jonathan FLANDIN • PLANTE ET CITE / Chargée d’études / Aurore MICAND • SDIS47 LOT ET GARONNE / Chef du Groupement Territorial Sud-Est / Xavier PERGAUD • STRASBOURG EUROMETROPOLE / Chef de projet biodiversité et zéro pesticide / Suzanne BROLLY 37 Les formations en ligne Aménagement - Equipement hh Concevoir et gérer mes aires de jeux aujourd’hui et demain hh Cycle “Aires de jeux” hh Cycle “Animer un espace vert en nocturne” - Nocturne au jardin des plantes de Nantes : un décor féérique et des animations mille et une nuits - Les squares animés la nuit : une longue tradition québécoise hh Gestion centralisée de l’arrosage : comment maîtriser la gestion de l’eau en ville ? hh La création de prairies en ville : toutes les étapes de la mise en place hh La place du végétal dans les plans de circulation douce hh Réouverture des milieux : comment concevoir son projet ? hh Réutilisation des eaux usées traitées : quelles opportunités pour les collectivités ? Biodiversité hh hh hh hh hh hh Biodiversité et continuités écologiques : quelle intégration dans la planification urbaine ? La gestion des espèces exotiques envahissantes en outre-mer La gestion des espèces invasives La gestion des espèces invasives : la Renouée La permaculture : quels atoûts ? Comment aider à sa mise en place sur son territoire ? Strasbourg : capitale française de la biodiversité 2014 Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Des administrations départementales innovantes Elaborer des marchés publics axés Espaces Verts Gouvernance sanitaire : l’organisation de la prévention, de la surveillance et de la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - Communes nouvelles, une dynamique en émergence Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - La réforme territoriale Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts Mise en oeuvre de la réforme DT - DICT : l’expérience d’Orléans Qualité des espaces verts : l’iso 14001 au service du management environnemental des parcs et jardins Réforme DT - DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ? Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience Relations collectivités - associations : éclairage juridique sur la circulaire du 18/01/2010 Révision de la norme ISO 14001 : quelles conséquences pour les collectivités certifiées ? SIS et sols pollués : point d’actualité réglementaire Environnement et développement durable hh hh hh hh 38 Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000 Développement durable et espaces verts : sensibiliser, former et évaluer ses agents Eclairage public - Arrêté sur l’éclairage nocturne & Les enseignes lumineuses Police de la nature - Comment mettre en place une brigade de l’environnement dans sa collectivité ? Environnement - Espaces Verts Techniques d’entretien hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Conception écologique d’un cimetière : comment réaménager les cimetières existants ? Désherbage : évaluation des méthodes alternatives Fauchage écologique : comment optimiser le ramassage et la valorisation du foin ? Gestion centralisée de l’arrosage - Réaliser et suivre son projet Jardins collectifs : les 4 étapes d’un projet réussi La chenille processionnaire du pin Le frelon asiatique : connaissance de l’insecte et procédure opérationnelle - l’exemple du SDIS 47 Maladies des buis : gérer de façon écologique les buis malades Nouvelles stratégies de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes en milieux aquatiques Propreté et incivilités dans les espaces verts et les espaces publics : les solutions pour un mieux vivre ensemble Zéro Phyto 2015 : comment accompagner les communes ? Les solutions du CD 77 Zéro phyto 2015 : comment préparer ma démarche ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Dépendances vertes : fauchage et aspects paysagers Nature en ville : la participation des habitants Traction animale L’adaptation des sites, des usages et des périodes au regard des contrats et des tarifs Label Villes et Villages fleuris Eco-pâturage en ville Zéro phyto pour tous : comment sensibiliser professionnels et particuliers ? Le fleurissement pour l’embellissement d’une ville ou d’un village : quelle palette végétale pour quelle période sur quel milieu selon quelle méthode ? Le choix des vivaces en ville : quelle plante pour quel usage ? Espaces Verts et Hygiène et sécurité 39 Milieux aquatiques Chiffres clés 2 265 membres - 27% EPCI - 23% Syndicats - 11% Communes 987 organismes utilisateurs 3 795 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Continuité écologique `` Cours d’eau `` Eau potable `` Entretien/Restauration 212 `` Gouvernance et gestion de service modules de formation disponibles `` Interne `` Lutte contre les espèces invasives Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Philippe BOUDEAU Responsable Pôle SIG FORUM MARAIS ATLANTIQUES • Philippe MONCAUT Qualité des milieux SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L’ORGE AVAL SIVOA • Guy PUSTELNIK Directeur d’EPIDOR EPTB DORDOGNE • Stéphane WEIL Directeur CATER BASSE NORMANDIE nnaissanc idealco . s e t u a n u omm c 40 tiques/ x-aqua u ie il m / m o es.c Milieux aquatiques Vos contacts Mylène ROUSSEL Community Manager Christophe JURADO Responsable du pôle Eau 01 45 15 08 65 01 45 15 08 64 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Stéphane BAUDRY Directeur du pôle eau Calia Conseil Patricia SAVIN Avocate Associée DS AVOCATS Sébastien LOUCHE Consultant sénior Espelia Chloé JAILLARD Directrice de mission Calia Conseil Daniel POULAIN Ingénieur en Chef des Ponts, des Eaux et des Forêts IRSTEA Parmi les intervenants • ADCF / Responsable du Club Agglo, politiques urbaines, climat et énergie / Damien DENIZOT • AFNOR / Chef de projet normalisation / Mélanie PINATTON • AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE / Expert gestion territoriale / Jean-Yves BOGA • AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE / Chef du Service Aménagement des Milieux Naturels Aquatiques / Stéphane JOURDAN • AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission Politique littoral / Régis LE QUILLEC • AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de planification / Yvon SIOU • AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE / Juriste / Anthony NEAUX • AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE / Chargée de mission juridique / Nathalie CAU GOURDON • ASSEMBLEE PERMANENTE CHAMBRES D’AGRICULTURE / Responsable du service Politique et Actions agri-environnementales / Nathalie GALIRI • AQUASCOP / Ingénieur / Mathieu SAGET • ARPE PACA / Animatrice du RRGMA / Véronique DESAGHER • AFEPTB / Directrice / Catherine GREMILLET • ASSOCIATION SAUVEGARDE DES MOULINS EN IDF / Président / Robert HALIGON • ASSOCIATION FRANCE DIGUES / Chargées de mission / Isabelle MOINS et Marion TUCCI • ASTEE / Adjointe à la directrice générale / Solene LE FUR • BFIE / Gérant / Fabrice BUSSON • CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat fondateur / Eric LANDOT • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Aurélia MINESCAUT • CALIA CONSEIL / Consultante / Chloé JAILLARD • CALIA CONSEIL / Responsable associé / Stéphane BAUDRY • CATER BASSE NORMANDIE / Directeur / Stéphane WEIL • CC AVENE BEDARIEUX LAMALOU TAUSSAC LE BOUSQUET D’ORB / Technicien rivière / Vincent DARLES • CC MONTRESOR / Technicien de rivières / Corentin CARLES • CC PAYS DE FAVERGES / Responsable Service EnvironnementAménagement / Olivier PELLISSIER • CC SAINT HILAIRE / Technicien de rivière / Jordan VIOUX • CD34 HERAULT / Ingénieur / Gisele SOTERAS • CD37 INDRE ET LOIRE / Animateur cellule ASTER 37 / Benoit COUDRIN • CD49 MAINE ET LOIRE / Conseiller technique eau / Françoise BOURLOT • CD56 MORBIHAN / Direction des Routes / Xavier DOMANIECKI • CD56 MORBIHAN / Responsable cellule ASTER / Arnaud CHOLET • CD94 VAL DE MARNE / Ingénieur d’études eaux superficielles / Marie BERDOULAY • CEN LANGUEDOC ROUSSILLON / Chargé de gestion écologique / Fabien LEPINE • CEPRI / Chargée de mission / Anne-Laure MOREAU • CEREMA / Expert Digue / Patrick LEDOUX • CEREMA - DT EST / Responsable d’activité Gestion des Eaux Pluviales / Aurélie GEROLIN • CEREMA - DT MEDITERRANEE / Ingénieur - ingénieur d’études / Géraldine AMBLARD GROSS • EAUSERVICEPROJET / Expert - Étude des régimes transitoires / Claude FRANGIN • SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LIGNON DE L’ANZON ET DU VIZEZI SYMILAV / Chargé de mission / Xavier DE VILLELE 41 Les formations en ligne Continuité écologique hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Continuité des cours d’eau et ouvrages d’art : retour d’expérience du Conseil départemental de l’Orne Diagnostiquer et aménager les ouvrages pour améliorer la continuité écologique Dispositifs de franchissement piscicoles : quelles solutions ? Eau et Biodiversité : prise en compte de la continuité écologique Effacement et aménagement de seuils : présentation d’un retour d’expérience Génie écologique et restauration de milieux aquatiques Gérer les embâcles : de la définition des objectifs à l’évaluation de l’impact des travaux Mieux prendre en compte le dommage écologique pour renforcer l’effectivité du droit de l’eau Plan de restauration de la continuité écologique : état d’avancement, perspectives Rétablissement des continuités écologiques : comment des aménagements départementaux peuvent y contribuer ? Retour d’expérience sur l’effacement de plan d’eau Eau et pollution d’origine agricole : état des lieux, place des collectivités et perspectives Cours d’eau hh hh hh hh hh hh hh hh Compétence GEMAPI : quels objectifs et quelle mise en œuvre ? Eau et pollution d’origine agricole : état des lieux, place des collectivités et perspectives L’incertitude comme fait scientifique La proxidétection et les drones au service de l’agriculture pour la préservation des ressources en eau L’évaluation de la qualité biologique des cours d’eau Production et exploitation de données sur les milieux aquatiques : l’Observatoire Marne Vive Réduction des pollutions bactériologiques Suivi de la qualité de l’eau : de la mise en place d’un réseau de mesure à la communication des résultats Entretien/Restauration hh hh hh hh Gestion des cours d’eau non domaniaux Les travaux de rivière : de la planification au suivi des actions Reconquête du bon état des eaux : avancées et perspectives pour réviser le Sdage Retour d’expérience sur la gestion de la ripisylve Environnement et développement hh Optimiser l’énergie : un défi pour tous, même dans l’eau ! Gouvernance et gestion de service hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 42 Adapter l’aménagement du territoire face à des événements climatiques de plus en plus fréquents et intenses Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services d’eau et d’assainissement ? Anticiper, connaître et gérer les pollutions des eaux pluviales Décentralisation et politique de l’eau : quelle nouvelle organisation territoriale demain ? Donner toute sa place à l’innovation dans la gestion de l’eau Du rural à l’urbain dense - une gestion des eaux pluviales selon l’urbanisation Eau & urbanisme : la gestion de l’eau dans l’aménagement du territoire Eclairage sur les décrets d’application de la GEMAPI Fleuves et cours d’eau de demain : quelle gestion stratégique, organisationnelle et technique ? GEMAPI : Décryptage du décret digues et définition des systèmes d’endiguement GEMAPI : Point d’actualité avec la DGPR Gestion de l’eau et projet de territoire, ou comment aller vers une gestion intégrée ? Gestion de l’eau : des moyens renforcés pour accompagner les collectivités Impliquer les citoyens dans un projet de gestion de cours d’eau Intégrer les enjeux littoraux dans les SAGE : retour d’expérience La GEMAPI : aspects juridiques et financiers La GEMAPI et la gestion des ouvrages de protection contre les inondations Environnement - Milieux aquatiques hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh La gestion intégrée des cours d’eau : perspectives à l’heure de la MAPAM La Gouvernance de l’eau : quels enjeux et quelles pistes de réflexions en Europe, en France, en Bretagne ? La place de l’incertitude dans la construction des politiques publiques Le projet de Sdage Loire-Bretagne 2016-2021 soumis à la consultation du public et des assemblées Les contrats de rivière comme outil de suivi et d’évaluation de la gestion des milieux aquatiques Les outils d’accompagnement : supports techniques et financiers des eaux pluviales Mettre en place son SAGE : étapes clés, points de vigilance Mise en oeuvre de la GEMAPI : quelles perspectives ? Organiser les synergies entre gestion de l’eau et aménagement du territoire Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme Quelle prise en compte de l’eau dans les documents de planification et d’urbanisme ? Réforme territoriale et politique de l’eau : cap sur une nouvelle organisation en Bretagne Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) : des textes à la réalisation du projet Zonage pluvial : intérêts, méthodes d’élaboration et accompagnement de sa mise en oeuvre Lutte contre les espèces invasives hh hh hh hh hh Gestion des espèces invasives en milieux aquatiques La gestion des espèces exotiques envahissantes en outre-mer La gestion des espèces invasives : la Renouée Nouvelles stratégies de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes en milieux aquatiques Quels moyens de lutte contre les Espèces animales Exotiques Envahissantes en milieux aquatiques ? La Grenouille - Taureau, les écrevisses, le ragondin, la tortue de Floride Qualité des milieux hh hh hh hh hh Du lagunage aux plans d’eau : Comment favoriser l’autoépuration des milieux aquatiques ? Evolution de la qualité des eaux du bassin Loire-Bretagne depuis 50 ans Identifier, comprendre et réduire les pollutions diffuses d’origine agricole Les conséquences des évènements pluvieux sur la qualité des eaux de baignade Proxidétection et drones pour mieux connaître les milieux aquatiques Zones humides hh hh hh hh hh hh hh hh Eau et urbanisme : quelle transversalité ? Focus sur les Zones humides La compensation dans le cadre de la reconquête des Zones humides La compensation, dernier maillon de la séquence ERC : zoom sur la création de zones humides La restauration des Zones Humides : Enjeux et Plan de gestion La valorisation des services rendus par les zones humides Réouverture des milieux : comment concevoir son projet Zones humides et agriculture : quel contexte réglementaire, administratif et quelles actions territoriales ? Zones humides et tourisme Les prochains thèmes traités • • • • • • • • Cours d’eau : Entretien Cours d’eau : Restauration Cours d’eau : Indices bio Gouvernance et gestion de service : Transversalité Gouvernance et gestion de service : GEMAPI Gouvernance et gestion de service : Protection inondation Zones humides et continuité écologique : Espèces Exotiques Envahissantes Zones humides et cours d’eau : Zone tampon végétalisée 43 Risques Chiffres clés 2 234 membres - 60% Communes - 7% EPCI - 7% Services déconcentrés 1 217 organismes utilisateurs 2 464 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Assurance / finance `` Gestion de crise `` Prévention des risques 167 modules de formation disponibles `` Réduction de la vulnérabilité `` Réduction de la vulnérabilité et résilience `` Réglementation Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Julie PETRELLE Chargée de mission AFPCN • Isabelle BESANCON Responsable du Secteur Prévention et gestion des Risques NANTES METROPOLE • Benoit THOUARY Chargé de mission PAPI PETR PAYS DES NESTES • Stephanie BIDAULT Déléguée générale CEPRI • Delphine FAVRE Chargée de mission ASSO AMARIS • Jacques FAYE Chef de bureau information préventive MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER • Grégory GALVEZ Chargé de mission Risque Majeur CU DUNKERQUE GRAND LITTORAL • François GIANNOCCARO Directeur IRMA DE GRENOBLE • Emmanuel HUBERT Adjoint à la direction Mastère Spécialisé en « Gestion des Risques sur les Territoires » EISTI ealco tes.id communau 44 ques/ s.com/ris nnaissance ques @ReseauRis Risques Vos contacts Clémence ETOURMY Chargée de développement Alicia LENORMAND Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 50 43 01 45 15 09 28 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Jean-Paul FORT Membre de l’AMRT et de l’AMRAE A.M.R.T Alexis WETTERWALD Gérant du Cabinet Conseil Lexis Cabinet Conseil Lexis Michel SACHER Directeur CYPRES François FAURE Consultant Sernoptès conseil Parmi les intervenants • AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE AVIGNONAISE / Chargée de mission scot / Ingrid HAUTEFEUILLE • AGENCE DE SANTE ET DE SERVICES SOCIAUX MAURICIE / CENTRE DU QUEBEC / Coordination régionale en sécurité civile / Jacques ISABELLE • AGENCE DE SANTE ET DE SERVICES SOCIAUX MAURICIE / CENTRE DU QUEBEC / Coordination régionale en sécurité civile / Marc NOLIN • AGENCE DE SANTE ET DE SERVICES SOCIAUX MAURICIE / CENTRE DU QUEBEC / Coordination régionale en sécurité civile / Serge BEAUCHAMP • ASSOCIATION CESER ATLANTIQUE / Rapporteur / Didier HUDE • ASSOCIATION PREVENTION2000 / Directeur / Olivier SCHICK • ATRISc / Consultant senior / Gilles MARTIN • BRGM / Ingénieur–sismologue / Julien REY • CA DRACENOISE / Directeur des Transports et Mobilités durables / Frédéric DECOMPTE • CA HAVRAISE / Ingénieur territorial Docteur en traitement de crises / Ludovic BLAY • CABINET CONSEIL JURIMER / Directeur / Olivier LASMOLES • CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat fondateur / Eric LANDOT • CABINET LEXIS / Expert du Réseau Risques / Alexis WETTERWALD • CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocate / Coralie COURTAIGNE • CABINET SERNOPTES / Consultant / François FAURE • CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE CCR / Directeur de la Souscription Catastrophes Naturelles en France / Patrick BIDAN • CD38 ISERE / Chef de projet Développement durable / Olivier MANIN • CD45 LOIRET / Mission prévention des risques majeurs / Didier ROCH et Roland LEROUXEL • CD74 HAUTE SAVOIE / Conseiller général - Maire honoraire de Chamonix / Michel CHARLET • CENTRE ETUDES SCIENCES SOCIALES APPLIQUEES / Sociologue / Stéphane CASTEL • CENTRE MEDITERRANEEN DE L’ENVIRONNEMENT / Responsable Risques naturels / Jean-Marc DECOMBE • CENTRE SISMOLOGIQUE EURO-MEDITERRANEEN / Responsable / Rémy BOSSU • CEPRI / Déléguée générale / Stéphanie BIDAULT • CEREMA - DT MEDITERRANEE / Chargée d’études vulnérabilité et gestion de crise / Geneviève FAURE VASSAL • CEREMA - DT MEDITERRANEE / Chargé d’études ingénierie de crise / Pascal BELIN • CR AUVERGNE RHONE-ALPES / Vice-président délégué à la Santé et à l’Environnement / Alain CHABROLLE • CROIX ROUGE FRANCAISE / Directeur de l’urgence et du secourisme / Patrice DALLEM • CROIX ROUGE FRANCAISE / Responsable Pôle Opérations et Moyens opérationnels / Florent VALLEE • CYPRES / Directeur / Michel SACHER • MAIRIE ALBERTVILLE / Maire / Philippe MASURE • MAIRIE LILLE / Responsable du service Risques Urbains et Sanitaires / Gaetan CHEPPE • MAIRIE SAINT ETIENNE / Sécurité civile / Grégory CELLE • MAIRIE SALAISE SUR SANNE / Adjoint chargé du PCS / Gérard PERROTIN • MAYANE CREA & COM / Directrice Générale Mayane / Emma HAZIZA • MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER / Chef de bureau information préventive / Jacques FAYE • UNIVERSITE AVIGNON / Maître de Conférences / Johnny DOUVINET 45 Les formations en ligne Assurance / finance hh Assurer sa collectivité face aux risques majeurs Assurance / finance hh hh hh hh hh hh hh Eclairage sur les décrets d’application de la GEMAPI GEMAPI : décryptage du décret digues et définition des systèmes d’endiguement La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation Mise en oeuvre de la réforme DT - DICT : l’expérience d’Orléans Quelles formations adaptées à la gestion des risques majeurs au sein des collectivités ? Quelles responsabilités du Maire face aux risques majeurs ? Réforme DT - DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ? Gestion de crise hh hh hh hh hh hh hh hh hh Astreinte : les bonnes pratiques en matière de gestion de l’alerte aux heures non ouvrables Bonnes pratiques des régions et des conseils généraux dans la prévention et la gestion des crises de sécurité civile Comment mettre en place un Plan de Continuité d’Activité (PCA) ? Face à la crise au niveau local La continuité d’activité dans les collectivités locales La gestion des déchets post-catastrophe suite à une inondation Recherche des Causes et des Circonstances d’Incendie : pourquoi ? comment ? Système d’Alerte et d’Information des Population (SAIP) : les dernières avancées. Usage des médias sociaux en gestion de crise : enjeux et bonnes pratiques Préparation & gestion de crise hh La gestion des risques liés au Transport de Matières Dangereuses par voie terrestre hh Les dispositifs de gestion de crise face au risque de crue centennale : quels leviers d’action pour les communes ? Exemples de l’Ile-de-France et du Loiret hh Les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) au service de la gestion de crise Prévention des risques hh IRISES 2015 - Culture du risque & Préservation de notre patrimoine culturel - Le Patrimoine dans la gestion des risques hh Éducation des populations à la prévention des incendies domestiques : pourquoi ? Comment ? hh Elections municipales 2014 : quelle transmission de la culture du risque au sein de la collectivité ? hh Erosion côtière et submersion marine : connaître, prévenir et gérer les risques naturels littoraux hh Information préventive et communication sur les risques majeurs : comment assurer une mise en oeuvre efficace ? hh IRISES 2014 - Aide à la décision et communication : quels outils pertinents pour rendre compréhensibles les données sur les risques majeurs. - Comment le retour d’expérience contribue à améliorer les dispositifs de prévention des risques majeurs ? - Développer la résilience à l’échelle individuelle et collective : quels leviers ? Quelles actions ? hh Les fondamentaux de l’adaptation : pourquoi et comment s’adapter au changement climatique ? hh Les Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) : retours d’expérience hh Mise en oeuvre de la directive inondation de 2007 : vers une approche renouvelée de la gestion du risque inondation hh Prévention et gestion de crise : bonnes pratiques des départements hh Résilience : quel cadre normatif et méthodologique pour les collectivités territoriales ? 46 Environnement - Risques Réduction de la vulnérabilité hh Adapter l’aménagement du territoire face à des événements climatiques de plus en plus fréquents et intenses hh GEOFENCING - MD : une tour de contrôle pour piloter les TMD à l’approche d’une agglomération et estimer les risques éventuels hh Panorama des pratiques européennes et internationales dans le champ de la réduction de la vulnérabilité hh Réduire sa vulnérabilité face à une catastrophe : comment accompagner les foyers dans la préparationd’un Plan Familial ? Réduction de la vulnérabilité et résilience hh hh hh hh Apport de la modélisation 3D dans la maîtrise des risques inondations. L’habitat face aux risques majeurs : comment réduire la vulnérabilité ? Les fondamentaux de l’adaptation : élaborer un diagnostic de vulnérabilité et un plan d’action Ouvrages de protection contre la mer : diagnostic, surveillance et sécurisation Réglementation hh GEMAPI : point d’actualité avec la DGPR hh Seveso 3 : les nouvelles réglementations hh SIS et sols pollués : point d’actualité réglementaire Urbanisme et aménagement du territoire hh Maîtrise des risques et urbanisme / aménagement du territoire : - La mise en oeuvre du PPRT : quels enjeux ? - Articulation des PPRi et des PLU - Comment protéger les territoires face au risque d’immersion et l’érosion du trait de côte ? - Les risques montagnards hh Urbanisme et adaptation au changement climatique : enjeux et stratégies Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • Drônes : règlementation et exemples de bonnes pratiques Le risque feu de forêt : de l’évaluation de la vulnérabilité à l’adaptation des moyens de lutte L’information à la population des systèmes d’alerte SAIP Communication et sensibilisation aux risques majeurs Cartographier les risques Risques technologiques et PPRT Les inondations : comment gérer et appréhender ce risque ? Retour d’expérience sur le PCS de Fort-de-France : l’exemple de l’outre-mer Comment élaborer un DICRIM ? 47 Traitement des déchets Chiffres clés 1 586 membres - 45% EPCI - 24% Syndicats - 10% Conseil départemental 755 organismes utilisateurs 3 401 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Communication `` Eclairages juridiques et réglementation `` Equipement `` Filières 160 `` Gestion de site modules de formation disponibles `` Risques dans les métiers des déchets `` Valorisation Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Maxime ANNONIER Responsable du pôle déchèteries TRIVALIS • Michelle BRUN DGA SMITOM NORD SEINE ET MARNE • Franck LE NORMAND Technico-commercial SMITRED OUEST ARMOR • David PRIEUR Chargé d’étude SMEDAR • Vincent VERON Directeur SM VALOR3E nnaissan idealco . s e t u a n u omm c 48 echets/ ment-d e it a r t / m o ces.c Dech @ReseauxD Traitement des déchets Vos contacts Lucile BOULOC Responsable du pôle Déchets 01 45 15 08 55 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Vincent POTIN Consultant AJBD Yann LANDOT Avocat Associé Cabinet Landot & Associés Martin MATTIUSSI-POUX Avocat Collaborateur Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Peggy HUMBRECHT Directrice de mission Calia Conseil Anne DIDIER-PETREMANT Directrice De mon assiette à notre planète Clio BORGHESE Directrice Adjointe Pôle Déchets et Propreté Espelia Parmi les intervenants • ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT • ADEME / Ingénieur déchets et économie circulaire / Emilie ALBISSER • ADEME CENTRE D’ANGERS / Service mobilisation et valorisation des déchets / Philippe THAUVIN • ADEME / Expert en valorisation énergétique des déchets / André KUNEGEL • AFNOR / Responsable Développement / Hervé ROSS CARRE • AFNOR NORMALISATION / Chef de projet / Sébastien LOUIS ROSE • AJBD / Consultante en gestion des déchets / Sophie TROMBINI • ALIAPUR FILIERE DE VALORISATION DES PNEUS USAGES / Director of Public Affairs and Development / Richard DURBIANO • ARVAL / Directeur Commercial / Charles DARIDON • ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Responsable du pôle développement / Sandrine SIMEON • ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Responsable communication & sensibilisation / Julien FORTIN • ATILH / Directeur Délégué / Fabrice COPIN • BORDEAUX METROPOLE / Responsable d’exploitation / Yan RETHORE • CA COTE BASQUE ADOUR / Ingénieur en charge du Pôle Environnement et Conditions de Travail / Eric DELAGE • CA HAVRAISE / Responsable Bureau d’Etude / Christophe LUCAS • CA HAVRAISE / Responsable secteur Eco-gestes / Stéphane DENIZE • CA PAYS DE GRASSE / Coordinateur service ambassadeurs du tri / Stéphane BERTINI • CA PLAINE COMMUNE / Directeur propreté cadre de vie / Robert FIGUERAS • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat à la Cour / Martin MATTIUSSI POUX • CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocate / Safine HADRI • CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocat / Yvon MARTINET • CALITOM / Responsable service animation du territoire / Edouard GANNE • CAPEB / Chargée de mission transversale / Valérie FLIS PLISSON • CARSAT NORMANDIE / Ingénieur conseils en prévention des risques professionnels / Michel CHARVOLIN • CC PAYS CHATEAU GONTIER / Responsable Service Environnement / Jean-Loup AVET • CD53 MAYENNE / Technicien Déchets Energie / Véronique LE COZ • CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE / Délégué Général / Bertrand BOHAIN • CEREMA - DT CENTRE EST / Responsable des activités déchets - sols pollués et eaux sout / Laurent EISENLOHR • CHAMBRE D’AGRICULTURE DE CORREZE / Conseiller - Animateur / Jean-Robert LOGE • CHAMBRE REGIONALE METIERS BRETAGNE / Responsable du service Environnement et du programme Envir’A / Céline ALBAGLI • CLER VERTS / Déléguée QSE / Elodie SENA • CNIDEP / Chargé de mission Environnement, Déchets / Christophe PICARD • COVED / Responsable National Développement Filières / Pierre MOGUEROU • DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION / Référent national sousproduits animaux / Anne LEBOUCHER • SICTOM ALSACE CENTRALE / Directeur général des Services / Jean-Luc PATRIS • SMD VOSGES / Chargé de Mission Observatoire / Grégory ANTOINE • SMITRED OUEST ARMOR / Chef de projets - Préventeur / Marie DERRIENNIC 49 Les formations en ligne Communication hh Marketing public à la direction propreté : Quésako ? Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services Déchets ? Amiante : évolution de la règlementation Déchets organique : éclairage juridique Déchets professionnels des collectivités : vos droits et devoirs Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Evolution des normes de caractérisation des OMR : quelles nouveautés et améliorations ? Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage Grenelle de l’environnement : éclairage sur la réforme des enquêtes publiques La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La valorisation des biodéchets - Les gros producteurs : cadre réglementaire et équipements de valorisation in situ Le financement de la gestion des déchets ménagers Le marché des CEE Les impacts du Grenelle dans la gestion des déchets Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL) Réforme du statut des installations de stockage des déchets inertes Révision de la norme ISO 14001 : quelles conséquences pour les collectivités certifiées ? Seveso 3 : les nouvelles réglementations Equipement hh Comment optimiser l’implantation des installations de traitement des déchets sur un territoire ? hh Déchèteries : quel avenir pour les équipements actuels ? hh Évaluation environnementale et approche territoriale : une démarche volontaire pour l’aide à l’implantation d’une unité de méthanisation sur le territoire de la CARENE (St Nazaire) hh Extension de consignes de tri et impacts sur les équipements de tri hh La prévention et la gestion des risques dans les métiers des déchets hh Modernisation des centres de tri : pourquoi et comment ? hh Nouveaux concepts et évolution des déchèteries : quels leviers ? hh Sécurité en déchèterie : quels dispositifs adopter pour limiter les vols et le vandalisme ? Filières hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 50 (Nouvelles) filières de REP : quelles conséquences pour les installations de traitement ? Assurer la viabilité d’un projet de ressourcerie : quels sont les écueils à éviter ? Développement de la filière réemploi et réutilisation : comment créer une Ressourcerie ? Filière des Déchets d’Eléments d’Ameublement : quelle place pour les Ressourceries ? Filière pneumatique : quelle organisation de la REP depuis la refonte par le décret d’août 2015 et quelle coopération territoriale pour gérer ces déchets ? Filières CSR : qu’en est-il des Combustibles Solides de Récupération issus du Tri Mécano Biologique ? La gestion des déchets post-catastrophe suite à une inondation La REP Ameublement : mode d’emploi L’accueil des professionnels en déchèterie Nouvelles filières REP : quelles mises en oeuvre opérationnelles ? Nouvelles filières, où en est-on ? Reprise des matériaux : comment négocier ? Reprise des matériaux :fFilières atypiques et/ou volontaires Environnement - Traitement des déchets Gestion de site hh Extension des consignes de tri : retour sur les premiers mois d’un site pilote hh Face aux enjeux actuels : comment optimiser la gestion des installations de traitement énergétique ? hh La valorisation des biodéchets : quels impacts sur les installations de traitement existantes ? Comment valoriser les SPAN de catégorie 3 sur une plateforme de compostage ? hh L’accès des professionnels en déchèterie : quelles solutions ? hh Les impacts environnementaux des installations de traitement des déchets hh Réseaux de chaleur urbain : systèmes de gestion et délégation de service public Risques dans les métiers des déchets hh Repenser l’ergonomie d’un centre de tri : quand l’humain est placé au cœur de la reflexion hh Sécurité des déchèteries - Mise en place d’un comité de pilotage départemental anti-pillage hh Sécurité en déchèterie - Conception et réhabilitation de déchèteries : Mise en conformité et préconisations pour la sécurité du personnel et des usagers Valorisation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Combustibles Solides de Récupération : les enjeux de la filière des CSR, les perspectives et les attentes des cimentiers Complémentarité de solutions de traitement : les combinaisons qui fonctionnent Du diagnostic à la valorisation des sédiments de dragage : outils et solutions Elimination (valorisation) des mâchefers d’incinération d’OM : des solutions existent ! Et si les Combustibles Solides de Récupération constituaient une alternative à la valorisation énergétique des déchets ? Extension des consignes de tri : quand le tri manuel rime aussi avec qualité du tri Gestion des bio déchets de gros producteurs des collectivités : qu’en est-il vraiment ? La gestion des biodéchets des gros producteurs La gestion des déchets du BTP à l’échelle départementale La gestion des sédiments de dragage La valorisation des biodéchets : quelles solutions ? Panorama des solutions de valorisation existantes La valorisation des mâchefers : quelles perspectives ? Le SYDEME ou l’art de valoriser les déchets Les clés pour réussir son projet biométhane Les déchets organiques : quels traitements pour quels gisements ? Prévention et valorisation des biodéchets Qualité du compost : nouvelles normes et solutions techniques innovantes Quelles méthodes et alternatives pour atteindre l’objectif de 75% de recyclage des déchets d’emballages ménagers ? Recyclage et énergie : la structuration de la filière méthanisation des biodéchets Valorisation des déchets organiques : garantir un retour au sol de qualité Zéro déchet enfoui : est-ce possible ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • Réagrément éco-organisme emballages et papier Sécurité en déchèterie Les CSR Les nouvelles filières Les installations de valorisation des biodéchets La filière REP meuble Les réseaux de chaleur Les ISDND Extension des consignes de tri plastiques et centres de tri 51 Ressources Les territoires sont aujourd’hui amenés à prendre des compétences étendues aussi bien sur les politiques sociales, environnementales, d’aménagement, culturelles… Mais les collectivités territoriales assurent aussi des fonctions pivots. Les communautés professionnelles du pôle Ressources permettent aux acteurs de ces missions transversales d’échanger sur leurs pratiques en constante évolution. 52 Ressources 8 communautés professionnelles Accueil & Relation aux usagers Directeurs généraux Plus d’informations page 54 Plus d’informations page 58 Hygiène & Sécurité, QHSE Interdépartements Plus d’informations page 60 Plus d’informations page 64 Juristes publics Pilotage financier Plus d’informations page 66 Plus d’informations page 70 Ressources Humaines TIC Plus d’informations page 74 Plus d’informations page 78 2 évènements nationaux Rencontres nationales Accueil et relations aux usagers Deux jours pour confronter les expériences, réunir les acteurs du service public et améliorer la qualité des services aux publics, en équilibrant technologies et humain. www.rencontres-accueil-usagers.fr Forum national du Très Haut Débit Le THD et le numérique, leviers majeurs d’attractivité et de développement du territoire : un colloque et un salon pour découvrir les avancées et partager les expériences. www.forum-thd.com Territorialis, les assises nationales des cadres dirigeants Les nouvelles assises nationales des cadres dirigeants territoriaux, en 2 journées, 1 plénière, 16 ateliers thématiques et 1 salon professionnel de 50 exposants ciblés. www.territorialis.com 53 Accueil & Relation aux usagers Chiffres clés Thèmes traités 2 043 membres - 44% Communes - 17% Conseil départemental - 14% EPCI 518 organismes utilisateurs 3 759 agents formés en 2015 `` Différents canaux de l’accueil `` E-administration `` Etude & Travaux `` Intégration 196 `` Pilotage de l’accueil et management des équipes modules de formation disponibles `` Politiques d’accueil et de relations aux usagers `` Qualité et amélioration continue Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Clémence PATIN (Président du comité de pilotage) Responsable Mission Qualité et Informations des Usagers MAIRIE ROUEN • Nathalie BRUN (Vice-présidente) • Fabien LE MAO (Vice-président) Directrice du centre d’information Directeur de la cité des métiers et de contact CD94 VAL DE MARNE METROPOLE DE LYON • Fabien MALLERET • Aurélie COUFFY • Johanna ABOLGASSEMI Responsable du système de management Responsable de l’information, Chef de projet GRC, Consultante de la Qualité et des risques Centre de contacts Lyon en Direct RENNES METROPOLE MAIRIE NANCY MAIRIE LYON • Valérie BESSIERE Référente Qualité MAIRIE SAVIGNY LE TEMPLE • Nadine CAYOUN Chargée de mission -DADST CD18 CHER • Coline CIMADEVILLA Responsable du Service des Accueils et de l’Information des Publics CD94 VAL DE MARNE • Annick COLOMBANI DGA CD13 BOUCHES DU RHONE • Céline LE NY Chef du service Secrétariat général/suivi des projets et organisation MAIRIE AIX-EN-PROVENCE • Halimah PUJOL Responsable Secteur Public AFNOR • Marie-Dominique LUCAS Consultant interne Qualité - Direction des finances, des affaires juridiques et de l’évaluation CD49 MAINE ET LOIRE • Nicolas VIARD Directeur Général Adjoint Ressources et Qualité MAIRIE OLIVET • Françoise RABIN Animation et développement social • Brigitte LORIENT des territoires Responsable service prestations / Allonantes CD18 CHER MAIRIE NANTES ealconna tes.id communau 54 -usagers/ m/accueil issances.co cueil @ReseauAc Accueil & Relation aux usagers Vos contacts Charlotte CHARPENTIER Chargée de Développement Jean-Michel ROSENAL Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 69 01 45 15 08 67 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Halimah PUJOL Responsable Secteur Public AFNOR Isabelle FETTU Formation et conseil en communication Isabelle FETTU Pierre-Henri HAMBURGER Directeur Général OPTA-S Parmi les intervenants • AFNOR / Chef de projet Département Développement et Innovation & chef de marché Tourisme / Sandra DI GIOVANNI • CA GRAND BESANCON / Directeur qualité / Serge GUILLEMIN • CD13 BOUCHES DU RHONE / DGA / Annick COLOMBANI • CD13 BOUCHES DU RHONE / DRH/FORMATION/CHEF DE SERVICE / David STRINGHETTA • CD13 BOUCHES DU RHONE / responsable missions transverses / Sophie CHASTAN • CD33 GIRONDE / Directeur des relations avec le public / Jean-Pierre PARACHE • CD33 GIRONDE / Responsable Accueil du Public / Françoise DUMAI • CD35 ILLE ET VILAINE / Mona IZABELLE • CD45 LOIRET / Chef de projet informatique / Thierry LASCOU • CD94 VAL DE MARNE / Directrice des relations à la population / Valérie ABDALLAH • CD94 VAL DE MARNE / Chargée de mission démocratie participative / Sophie LARGEAU • CHRISTINA DUFOUR SI / Audit Formation Conseil / Christina DUFOUR DEMORY • CISCO SYSTEMS / Business Développement Smart & Connected Communities, Collectivités & Education France / Jean-François BALCON • GROUPE LA POSTE / Responsable Satisfaction Clients & Projets Direction de la Qualité / Raphaël COLAS • INFODB / Directeur Général / Jacques-Yves HARSCOUET • MAIRIE AIX EN PROVENCE / Chef du service Secrétariat général - Suivi des projets et organisation / Céline LE NY • MAIRIE ALFORTVILLE / Direction des systèmes d’information / Eric BOCQUEL • MAIRIE ENGHIEN LES BAINS / Chargé de mission Qualité / Claude LEVY • MAIRIE HAVRE / Chef du service modernisation et qualité / Bénédicte FEUVRET LANGOUËT • MAIRIE LYON / Directeur Lyon en direct / Gabriel FEUGERE • MAIRIE NANTES / Directrice de la Relation aux Usagers / Emilie PORCHER • MAIRIE PARIS / Délégué général à la modernisation / Jean-Paul BRANDELA • MAIRIE ROUEN / Responsable Mission Qualité et Informations des Usagers / Clémence PATIN • MAIRIE ROUEN / Directeur de la Relation Citoyenne / Guillaume GRANDIN • MAIRIE ROUEN / Chef de service affaires funéraires / Sandrine Mouchel • MAIRIE ROUEN / Maire / Yvon ROBERT • MAIRIE VERTOU / Directeur de l’administration générale / Philippe GAONACH • MAIRIE VINCENNES / Responsable service Relation citoyen / Maïté DE SANTIAGO • METROPOLE NICE COTE D’AZUR / Responsable Allo Mairie et Sport Mairie / Sylvie DUFRESNE • MUSE DTERRITOIRES / Sociologue et urbaniste, consultant en ingénierie de projet collaboratif / Ahmed BOUZOUAID • NANTES METROPOLE / Chef de projet Usages Numériques / Pascal MUNIER 55 Les formations en ligne Différents canaux de l’accueil hh hh hh hh hh hh hh Accessibilité des personnes handicapées dans les lieux culturels : au delà des intentions, où en est-on ? Accueil du public dans les différents lieux culturels : quelles pistes d’amélioration ? Aménager son espace d’accueil Guichets uniques pour l’usagers : mise en application à l’Agglomération du Havre Guichets uniques pour l’usagers : mise en application dans la Ville d’Alfortville Maisons de Service au Public : un volet de la Loi NOTRe dédié aux usagers des services publics Professionnaliser son accueil téléphonique : Ville de Nancy, Métropôle de Lyon, Loiret, Maine et Loire E-administration hh Alfortville présente sa nouvelle plateforme numérique Accueil “Mon Alfortville” pour simplifier la vie des familles et des usagers hh Comment adapter l’offre de service à l’usager ? hh Gestion dématérialisée du courrier et des factures hh Informatique et Libertés hh L’accueil numérique de la Ville de Vincennes hh Le numérique au bénéfice d’une expérience citoyen optimisée hh Quel système d’information pour un guichet unique ? hh Rennes innove avec le 1er site internet dédié aux affaires funéraires hh “Smart City” et objets connectés : quels enjeux ? hh Zoom : Les tendances Orange Etude & Travaux hh Concertation et communication autour des projets d’aménagements de voirie et d’espace public hh Grand Besançon développe son parcours de vie de l’usager : retour sur un dispositif d’écoute innovant hh La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés Intégration hh Améliorer l’accueil des publics spécifiques hh L’accueil de l’usager et la gestion des carrés confessionnels au regard de la neutralité de la collectivité Pilotage de l’accueil et management des équipes hh hh hh hh hh hh AD HOC, Le projet de relation aux usagers du CD33 L’accueil dans un service funéraire d’une collectivité L’accueil des nouveaux arrivants Le Portail Agents Mettre en place une procédure de gestion des situations d’agression Projet de Gestion de la Relation Citoyens (GRC) : comment le mettre en oeuvre et le réussir ? Politiques d’accueil et de relations aux usagers hh Rencontres Nationales Accueil et Relation à l’Usager - Un accueil d’excellence pour tous les usagers - Les conférences disponibles ! hh Adapter les moyens aux besoins des usagers - Les nouvelles technologies au service de la relation aux usagers hh Bilan Cohésia : les nouveaux usages numériques et nomades hh Code des relations entre le public et l’administration : nouveauté et application ? hh Comment réussir à organiser et optimiser son centre d’appel ? hh La maîtrise de l’information par les agents d’accueil : quels outils de gestion, transmission, partage de l’information ? hh Les bonnes pratiques en termes de communication hh Les enjeux de la promotion de la diversité pour les collectivités territoriales : Le rôle du Label Diversité hh Nouvelles relations aux citoyens : quels sont les nouveaux dispositifs d’écoute des usagers hh Organiser la concertation et la participation citoyenne à différents échelons territoriaux : l’exemple des territoires girondins 56 hh hh hh hh hh Ressources - Accueil & Relation aux usagers Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ? Silence de l’administration : quid de l’application ? Structurer sa Direction des relations à l’usager Tous concernés par l’accueil : comment sensibiliser et former ses agents ? Un accueil au coeur de la collectivité Qualité et amélioration continue hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000 Assurer la qualité de service dans les affaires funéraires Bien organiser sa certification Comment choisir sa démarche qualité ? Cycle de formations “L’ISO 9001” : - Comment convaincre et mettre en place la version 2015 de l’ISO 9001 ? - Comment mieux piloter son activité et adopter une approche évaluative ? - Comment rationaliser les processus-métiers ? Elaboration d’une enquête de satisfaction sur l’accueil des usagers Evaluation de la qualité et de la performance d’un service d’eau et d’assainissement Gestion et contenu documentaire : comment améliorer les réponses et l’écoute faites aux usagers ? Mener de la concertation avec les personnes handicapées ou agées Mesurer et valoriser la qualité de service au sein des crèches : La démarche Certi’crèche de la Mairie de Bordeaux Mieux promouvoir sa démarche qualité : mobiliser les agents et informer l’usager Une fois certifié, comment se maintenir et aller plus loin ? Relation aux usagers et communication hh Éducation des populations à la prévention des incendies domestiques : pourquoi ? comment ? Relation numérique à l’usager hh hh hh hh hh hh hh hh Améliorer la gestion des informations et des documents dématérialisés Améliorer la relation numérique à l’usager Des administrations départementales innovantes L’Open – Data : quel retour sur investissement pour les collectivités ? La loi informatique et libertés et les collectivités locales Les nouveaux usages collaboratifs en collectivités - Quels outils pour quels usages ? Mettre en œuvre un portail de téléservices en collectivités Présentation “d’Issy Comme Vous” : plateforme de mise en réseau des habitants Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Participation citoyenne et expérience d’action de participation innovante Amélioration de l’Accueil muticanal (tél, mail, courrier, physique) La formation du personnel d’accueil et montée en compétence Les outils de GRC, gestion de base de donnée, traitement des informations, base de connaissances L’approche de l’accueil dans les services départementaux Panorama des référentiels Qualité et évolution de Qualiville Le design de services L’accueil des publics spécifiques La mutualisation des services, transformation en guichet unique Le compte citoyen et France Connect 57 Directeurs Généraux Chiffres clés 264 membres - 45% Communes - 44% EPCI - 2% Entreprises 220 organismes utilisateurs 1 587 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Gouvernance et stratégie `` Juridique et commande publique `` Finances et fiscalité 53 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Florence BACO-AMBRASS DGS MAIRIE PALAISEAU • Stéphane BUSSONE DGS SNDGCT • Jacky BENHAMOU DGS SNDGCT • Gérard PRODOM DGS SNDGCT • Jacques BILLET DGS SNDGCT • Gilles RAYNARD DGH Autres organismes SNDGCT • Patrick Rémy DGS SNDGCT Vos contacts Fanny GARSONNAT Responsable de contenus pédagogiques Laure BRUGIER Chargée de développement 01 45 15 08 62 01 45 15 08 50 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Jean-Pierre COBLENTZ Directeur fondateur STRATORIAL Finances 58 Maxime SENO Avocat Cabinet LLC AVOCATS & Associés Michel VIALLE Directeur Pôle Organisation et Ressources Humaines Espelia Directeurs Généraux Vidéos en ligne Administration générale hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Marchés Publics] Réforme de la commande publique : ultime décryptage ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Code des relations entre le public et l’administration : nouveauté et application ? Commande Publique et Open Data Cycle Dématérialisation : Les procédures comptables vers une révolution organisationnelle Décryptage de la loi Notre Des administrations départementales innovantes Evolution des périmètres intercommunaux : FPIC et DGF La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir sa dématérialisation La Loi NOTRe avec et pour les Départements Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - La réforme territoriale Le nouveau contexte de financement des collectivités Le pacte financier et fiscal Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre Marchés Publics et droit de la propriété intellectuelle Réforme de la gestion de la demande et les attributions de logements sociaux - Conférence intercommunale du logement : comment la mettre en place ? Réforme de la gestion de la demande et les attributions de logements sociaux - L’observation au service des politiques d’attribution Silence de l’administration : quid de l’application ? Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) : des textes à la réalisation du projet Structurer sa Direction des relations à l’usager Gouvernance et stratégie hh hh hh hh hh hh Gouvernance territoriale : enjeux pour les communes nouvelles Gouvernance territoriale : enjeux pour les intercommunalités Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - Communes nouvelles, une dynamique en émergence Les différentes formes de coopérations entre collectivités Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes ! Rôle du DGS en Europe : analyse comparée Les prochains thèmes traités • • • • Participation citoyenne et expérience d’action de participation innovante Amélioration de l’Accueil muticanal (tél, mail, courrier, physique) La formation du personnel d’accueil et montée en compétence Les outils de GRC, gestion de base de donnée, traitement des informations, base de connaissances t communau s.com/dg/ naissance es.idealcon 59 Hygiène & Sécurité, QHSE Chiffres clés 1 984 membres - 41% Communes - 20% EPCI - 12% Conseil départemental 815 organismes utilisateurs 3 111 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Addictions `` Médecine préventive et professionnelle `` Ressources Humaines `` RH et risques psychosociaux 119 `` Risques Professionnels modules de formation disponibles `` RPS Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Jérôme BENEDIC Chef du Service Santé Sécurité au travail CA PAU PYRENEES • Fabien DELATTRE Responsable du pole Hygiène et Santé - Conseiller en prévention MAIRIE SAINT QUENTIN • Ollivier GAUTIER Conseiller en Prévention des Risques Professionnels MAIRIE MELUN • Nicolas RENNER Ingénieur Hygiène et sécurité CFPR nnaissanc idealco . s e t u a n u omm c 60 urite/ giene-sec es.com/hy Hygiène & Sécurité, QHSE Vos contacts Laurene POTTIER Responsable de contenus pédagogiques Xavier GOMEZ Community Manager 01 45 15 08 57 01 45 15 13 22 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Claudine URIETA Psychopathologue du travail Amétis conseil Guillaume CHAMPENOIS Avocat au Barreau de Paris -Associé Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Stefan CSÖSZ Directeur Olsen Conseil Pierre-Henri HAMBURGER Directeur Général OPTA-S Nicolas RENNER Ingénieur Hygiène et sécurité Conseil & Formation en Prévention des Risques Parmi les intervenants AFNOR / Directeur du Réseau Régional / Stéphane MATHIEU AMETIS CONSEIL / Psychopathologue du travail / Claudine URIETA BLUEKANGO / Consultante QHSE - Responsable IDF / Julie VADROT BLUEKANGO / Directeur Opérations / Hughes SCIARD CA PERPIGNAN MEDITERRANEE / Responsable Hygiène et sécurité / Nathalie PRIVAT CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC CAISSE DES DEPOTS / Chargé de mission Prévention / Christian GIBOUIN CD07 ARDECHE / Animateur Sécurité Prévention / Eric ETIENNE CD19 CORREZE / Agent Chargé des Fonctions d’Inspection / Serge BORDES CD29 FINISTERE / Chef de projet Qualité de vie au travail / Gislaine LOVATO CD32 GERS / Chef de service eau / Karine LIERON CD33 GIRONDE / Responsable du service prévention / Pierre GILLES-CHAUMEIL CD35 ILLE ET VILAINE / Coordinateur de la mission Hygiène et Sécurité / Yann WOLKEN CD48 LOZERE / Conseillère en prévention / Marie FILBAS CD57 MOSELLE / Responsable hygiène et sécurité / Philippe BOUR CD71 SAONE ET LOIRE / Coordonnateur sécurité prévention / Loïc PERRICHON CD79 DEUX SEVRES / Conseiller en prévention / Patrice GRANIER CD80 SOMME / Hélène FAMECHON CD93 SEINE SAINT DENIS / Préventeur en charge des risques psychosociaux - Service Santé Sécurité au Travail / Frédéric GARCIA CD93 SEINE SAINT DENIS / Psychologue du service santé et sécurité au travail / Myriam FROMENT • CD95 VAL D’OISE / Chargée de Mission Handicap RH / Dominique IVKOVIC • CDG27 EURE / Préventeur en hygiène et sécurité / David SIMONNET • CR AUVERGNE RHONE-ALPES / Ingénieur - conseiller de prévention / Philippe GOULOIS • CU CHERBOURG / Responsable Hygiène et sécurité / Fabrice BRIDOUX • CU MANS METROPOLE / Animateur sécurité au service Prévention des Risques Professionnels / Didier POSE • CYCLAD / Responsable hygiène sécurité / Béatrice DAUBIGNE • ELICOLE / Dirigeant / Marc ELIE • FNCDG / Juriste / Cindy LABORIE • INRS / Valérie LANGEVIN • KINE OUEST PREVENTION / Responsable Prévention / Christian MEIGNAN • MAIRIE ALES / Chef de projet Prévention au Travail / Eric POCHER • MAIRIE BARRAUX / Expert risques auprès du Maire / Luc DOUINE • MAIRIE ORVAULT / Conseillère Hygiène et Sécurité / Sylvie FUSTEMBERG • MAIRIE PARIS / Directeur de Laboratoire - Chef de la MIHS / Yves COURTOIS • MAIRIE QUIMPER / Responsable de service Prévention / Séverine KERLOGOT 61 Les formations en ligne Addictions hh Prévention des addictions en milieu professionnel - Territorial City Droits, fiches et documents de travail hh Cigarette électronique : interdiction ou autorisation ? hh Evaluer et prévenir les risques professionnels au sein d’une crèche : le rôle du document unique Médecine préventive et professionnelle hh Baromètre QVT : comment le mettre en place et garantir la sécurité des données ? hh Risques Professionnels : plus de prévention pour moins de réparation Ressources Humaines hh hh hh hh hh hh Bien-être : expérimentation Santé et Qualité de Vie au Travail en Aquitaine L’analyse des pratiques des managers comme levier d’action à la qualité de vie au travail. La gestion des inaptitudes L’accueil des nouveaux arrivants Organisation de la prévention : constitution du service, mission, formation des ACMO... Quelles solutions mettre en place pour améliorer les conditions des travailleurs isolés ? RH et risques psychosociaux hh hh hh hh hh hh hh hh Actions et projets d’une psychologue du travail pour la qualité de vie au travail Baromètre annuel de la qualité de vie au travail Formation des agents à la prévention : comment sensibiliser et former Gestion des RPS La démarche de télétravail dans le Conseil départemental de la Somme La Prévention des risques psychosociaux au sein du SDIS du Nord Le bien-être au travail à Perpignan Les conduites addictives Risques Professionnels hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 62 Amiante : évolution de la règlementation Etude de l’exposition sonore des postes de chauffeurs et ripeurs La prévention et la gestion des risques dans les métiers des déchets La sécurisation des conditions de travail dans les métiers de la collecte à travers la R437 Le Document Unique : au delà de l’obligation, les enjeux pour les collectivités Le document unique : comment le mettre en place et le faire vivre ? Le risque électrique : préparation aux habilitations électriques nouvelle norme NF C 18-510 Les contraintes réglementaires de secours et de défense incendie dans la conception de l’espace public Les risques chimiques : les Fiches de Données de Sécurité Lutter contre les TMS des agents des collèges Mettre en place une procédure de gestion des situations d’agression MOOC travail en hauteur : les EPI MOOC travail en hauteur : Les PPSPS MOOC Travailleur en hauteur : La réglementation Moyens de lutte contre les TMS mis en œuvre pour les agents des collèges PRAMPAMAL : une démarche de construction collective de la santé au travail Prévention des TMS : Le programme PAMAL Ressources - Hygiène & Sécurité, QHSE Risques psychosociaux hh hh hh hh Le bien-être au travail : quels enjeux ? Le burn out Le « burn out » : comment le prévenir et le gérer ? Risques Psychosociaux : indicateurs et évaluation Vêtements de travail et EPI hh hh hh hh ISO 20471 - Nouvelle norme pour les EPI haute visibilité La gestion des marchés des EPI pour les agents de voirie Vêtements de travail et EPI : gestion et entretien Vêtements Haute Visibilité : Préparez-vous à la nouvelle norme ISO 20471 Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Actions de formation en faveur de la prévention des RPS Accompagner les maladies chroniques La nouvelle norme ISO 45001 Les TMS L’ergonomie des postes de travail La conduite d’engin : point sur la réglementation en vigueur La place des ACFI dans la collectivité La qualité de l’air dans les bâtiments Les EPI La gestion des accidents de services 63 Interdépartements Chiffres clés Thèmes traités 10 263 membres - 68% Conseil départemental - 10% Entreprises - 5% Communes 149 organismes utilisateurs 7 014 agents formés en 2015 `` Agendas 21 - Plans Climat `` Politique du département 58 modules de formation disponibles Vidéos en ligne hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Accueil des nouveaux Elus Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000 ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Comment la plaisance fluviale peut-elle dynamiser le tourisme sur un territoire ? Comment optimiser les relations des élus avec l’Administration et les fonctionnaires au sein des collectivités ? Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2011 Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Des administrations départementales innovantes Insertion et accompagnement des réfugiés : quel rôle pour les conseils départementaux ? La Loi NOTRe avec et pour les Départements La mise en œuvre des fonds européens 2014-2020 : quels enjeux pour les départements ? La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon Le nouveau contexte de financement des collectivités Les enjeux de la promotion de la diversité pour les collectivités territoriales : Le rôle du Label Diversité Les nouveaux schémas départementaux : nouveaux besoins, nouveaux dispositifs, nouvelles logiques d’actions Les programmes d’accès direct : quelles opportunités pour les Conseils généraux ? L’insertion professionnelle des femmes immigrées : Constats et pistes d’action L’intégration sociale et citoyenne des femmes immigrées L’observatoire fiscal, outil de prospective financière Loi NOTRe : Appréhender le transfert des ports départementaux Lutter contre les discriminations dans les politiques de ressources humaines : quel est l’impact du CV anonyme ? Quelles bonnes pratiques ? Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Service documentation : quelles missions, quel avenir demain ? Services d’Intérêt Economique Général : contenu et enjeux TVA déductible et subventions nces nnaissa o lc a e id . s e aut commun 64 ents/ departem .com/inter Interdépartements Vos contacts Pénélope PARENTY Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 09 83 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Marie-Pierre CHANLAIR Avocat fondateur Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES Aurélia MINESCAUT Avocate Associée Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Simon LORCY Manager ENO Conseil Parmi les intervenants • ADRIC / Directrice / Chahla BESKI • AFNOR / Chef de Produit Développement Durable / RSE Département Innovation Développement / Stéphane GERBAUD • AFNOR / Chargé de mission / Thierry GEOFFROY • ASSO DES COMPTABLES PUBLICS ACP / Trésorier, Centre des finances publiques de Levier / Sylvain MARECHAL • CABINET AMNYOS GROUPE / Consultant / Thomas CAPELIER • CABINET BOUBAL / Avocat / Jean-louis BOUBAL • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC • CD14 CALVADOS / Chef du service Europe et international / Doris ROUXEL • CD26 DROME / Chef du service documentation / Bent Mils ROUSSEL • CD59 NORD / Directeur de la formation / Jean-Philippe BERTOUT • CD71 SAONE ET LOIRE / Directeur général des services / Claude SOUBEYRAN DE SAINT-PRIX • CD71 SAONE ET LOIRE / Chargée de projets transversaux et Innovation RH / Sophie CHARRIERE • CD82 TARN ET GARONNE / Directeur des Affaires Européennes / Marc GISBERT • DAAEN / Chargé de mission / Arbia GUEZGOUZ • DAAEN / Chef du bureau emploi et formation / Patrick AUBERT • DAAEN / Chargée de mission / Véronique POINSSOT • ENO Conseil / Consultant / Thomas STRAUB • EUROPE DIRECT - BASSE6NORMANDIE / Responsable / Bénédicte FEUGER • FISCALITE & TERRITOIRE / Expert en finances locales / Marc DEBOMY • MAIRIE ALES / Directeur Général Adjoint / Jean-Paul BRAIME • MAIRIE LYON / Coordinatrice Label Diversité / Cécile TAITE • MAIRIE VILLENEUVE D’ASCQ / Vice Président / Malik IFRI • MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER / Chargée d’étude / Catherine DAVID • MINISTERE DE L’INTERIEUR / Chef de la division enquêtes et études statistiques / Gérard BOUVIER • PREFECTURE DU VAUCLUSE / Sous-Préfet en charge de la Politique de la Ville / Eric MEYNARD • RECONSTRUIRE L’ACTION PUBLIQUE / Mihaela m. SIMILIE • RECONSTRUIRE L’ACTION PUBLIQUE / Pierre BAUBY • SMAGVC / Directrice / Véronique GUEFFIER • TSIGANE HABITAT / Chargé d’étude / Pascal DENOST 65 Juristes Publics Chiffres clés 2 994 membres - 32% EPCI - 24% Communes - 9% Conseil départemental 1 103 organismes utilisateurs 5 553 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Contentieux administratif en droit public `` Eclairages juridiques et réglementation `` Elections et Administration territoriale 180 modules de formation disponibles `` Fiscalité publique et actualités législatives `` Marchés et Commande Publique `` Urbanisme et Droit Public Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Olivier BAUDUIN Conseiller juridique MAIRIE ROUBAIX • Claudia RASCAR Responsable administratif juridique et financier SMITOM LOMBRIC • Gaëlle BRUCHET Juriste MAIRIE JOUY LE MOUTIER • Pascale RUFFIN Chef du Groupement des Affaires Juridiques SDIS91 ESSONNE • Véronique BUAL JURISTE MAIRIE ORSAY • Benjamin DESROCHES Directeur des affaires juridiques MAIRIE LILAS • Galatée FONTAINE Juriste MAIRIE CHAVILLE • Benoit HANNART DGS MAIRIE ROQUEVAIRE • Aurélia MINESCAUT Avocat CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH alcon es.ide communaut 66 ublics/ ristes-p ju / m o c . s e c naissan blic @juriste_pu Juristes Publics Vos contacts Clémence ETOURMY Chargée de développement Fanny GARSONNAT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 62 01 45 15 09 28 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Amandine COSTE Avocate au Barreau de Paris Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Clémence LAPUELLE Avocate au Barreau de Toulouse Cabinet JURIADIS GRAND SUD Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Nicolas POLUBOCSKO Avocat Associé Cabinet Landot & Associés Marie-Pierre CHANLAIR Avocate fondatrice Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES Aurélia MINESCAUT Avocate Associée Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Parmi les intervenants ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT ADCF / Questions juridiques / Simon MAUROUX ADCF / Juriste / Pablo HURLIN-SANCHEZ ADCF / Secrétaire général / Christophe BERNARD ADCF / Responsable des questions juridiques/ressources humaines et action sociale / Floriane BOULAY ADCF / Administrateur / Olivier CREPIN ADF / Conseiller de l’ADF au pôle juridique / Jérôme BRIEND AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L’ETAT / Juriste / Anne-Claire VIALA AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L’ETAT / Responsable pôle des marques / Camille BUISSON AGENCE FRANCE LOCALE / Membre du Directoire, Directeur du crédit / Philippe ROGIER AFNOR / Responsable Secteur public / Halimah PUJOL CABINET FIDAL / Avocat / Guillaume COLLART CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Guillaume CHAMPENOIS CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat Associé / Guillaume GLENARD CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat / Yann LANDOT CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat senior / Aurélie DRESSAYRE CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocate Associée / Evangelia KARAMITROU-MAGUERE CABINET PARME AVOCATS / Avocat Associé / Pierre PINTAT CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Barbara RIVOIRE CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat et Médiateur / Françoise SARTORIO • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat Sénior / Pierre KUKURYKA • CABINET SEBAN / Avocat / Philippe GUELLIER • CARBONNIER LAMAZE RASLE & ASSOCIES / Avocat / Jérôme GRAND D’ESNON • CD30 GARD / Directeur Génaral Adjoint des Services / Samuel DYENS • CD43 HAUTE LOIRE / Adjointe pôle Insertion / Guylene GUYOT • CD43 HAUTE LOIRE / Juriste / Marina LE GAL • CD59 NORD / Directeur des affaires juridiques / François BERNARD • CD59 NORD / Directeur des Assemblées / Regis RICHARD • CD62 PAS DE CALAIS / Chargé de mission / Guillaume MANIER • CR AUVERGNE RHONE-ALPES / Responsable du Service des Affaires Juridiques Générales / Denis ENJOLRAS • CYPRES / Directeur / Michel SACHER • DECISION ACHAT / Rédactrice adjointe / Aude GUESNON • ESPELIA / Directeur du pôle Environnement / Nicolas CRINQUANT • FCL - GERER LA CITE / Consultante / Christelle DUPONT 67 Les formations en ligne Contentieux administratif en droit public hh [Marchés Publics] Ordonnance publiée : évolution et application ? hh Le contentieux du RSA Droit des Sols et domanialité publique hh hh hh hh L’utilité et les utilisations juridiques des documents d’urbanisme Point sur la réforme de la surface de plancher Procédures et applications de la DUP et la DIG Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Marchés publics] Futur code de la commande publique : à quoi faut-il s’attendre ? [Marchés Publics] Réforme de la commande publique : ultime décryptage [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Code des relations entre le public et l’administration : nouveauté et application ? Comment garantir le secret professionnel ? Décryptage de la loi Notre Gouvernance territoriale : enjeux pour les intercommunalités Impacts des ordonnances et décrets concessions sur les services publics locaux : de la théorie à la pratique La commande publique et les clauses d’insertion La gouvernance dans les marchés publics La loi informatique et libertés et les collectivités locales La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? Le financement des Délégations de Service Public Les achats d’énergie et l’ouverture des marchés de gaz et d’électricité Les délégations de service public : comment en déterminer leur durée et en appréhender l’échéance. Marchés Publics et droit de la propriété intellectuelle Ordonnance Concessions Panorama du Droit positif des contrats publics Quels sont les méthodes, outils et solutions pour parvenir à une performance d’achat public ? Réseaux de chaleur urbain : systèmes de gestion et délégation de service public Silence de l’administration : quid de l’application ? Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ? Transfert de compétences dans les délégations / Conventions de délégations Elections et Administration territoriale hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 68 ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Comment bien préparer le premier Conseil Municipal, le premier Conseil Communautaire ? Comment élaborer son schéma de mutualisation de services ? Des administrations départementales innovantes Eclairage public : Arrêté sur l’éclairage nocturne & Les enseignes lumineuses Elections Départementales : comment bien préparer les premières réunions du Conseil départemental ? Evolution des pratiques de l’achat public et du métier d’acheteur public Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ? Gestion de carriere des agents non titulaire : sécuriser ses pratiques La communication en période pré-electorale : support et financement La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir La distribution des pouvoirs dans les établissements & entreprises du secteur public : quelles difficultés pour quels enjeux ? La mutualisation des services : quels impacts pour les RH ? La réglementation en matière d’affichage électoral La responsabilité pénale des décideurs et acteurs publics locaux Les différentes formes de coopérations entre collectivités L’impact humain de la mutualisation des services Loi NOTRe : application, restructuration des collectivités et regroupement des services hh hh hh hh hh hh hh Ressources - Juristes Publics Mutualisation des services : quel historique ? Quels outils ? Performance de l’achat public : les enjeux et leviers de gains Premières délibérations après les élections : quelles évolutions pour quels changements ? Premières élections des conseillers communautaires Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience Schéma de mutualisation : retour sur expérience Fiscalité publique et actualités législatives hh hh hh hh Achats Publics Durables : enjeux et conséquences de sa mise en oeuvre Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre Les transferts de charges dans le cas des évolutions de périmètre et la CLECT Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ? Gestion Publique (agents, finances et domanialité) hh hh hh hh hh Fonds de soutien pour les emprunts structurés : avancées et conséquences Le nouveau contexte de financement des collectivités Le transfert de la gestion des fonds européens aux régions Loi du 12 mars 2012 : Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique Réforme des modalités d’attribution des logements de fonction Marchés et Commande publique hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Marchés Publics] : Actualité reglementaire et jurrisprudentielle. Quelles évolutions pour quels changements ? Commande Publique et Open Data Contrat de partenariat, CREM, REM… Conditions et intérêt pour les collectivités Cycle Emprunts toxiques : Actualité juridique et financière 2012 Cycle Emprunts toxiques : comprendre les paramètres de marché avant de renégocier Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Le nouveau paysage de la commande publique responsable Légalité des clauses d’éco-conditionnalité dans les marchés publics Maîtriser la réglementation des délégations de service public Optimisation de la fonction achat : comment gagner en efficience ? Panorama des Recours dans la commande publique Partenariats publics-privés : l’âge de la raison ? PES V2 – RGS : quelles solutions techniques face aux contraintes règlementaires ? Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL) Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif (SCIC) et collectivités locales Urbanisme et Droit Public hh hh hh hh hh Comment organiser une réunion d’information sur les instructions d’autorisations d’urbanisme ? Droit de préemption et Intercommunalité : champ d’application et régime juridique L’arsenal juridique au service du DD : quels impacts de la loi Notre et de la loi de Transition énergétique ? Point sur la réforme sur la surface de plancher Réforme de l’enquête publique et de l’étude d’impact Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Application et actualité jurisprudentielle suite à la réforme du code des marchés publics ATD : création et mise en oeuvre La désignation et mise en œuvre d’un correspondant informatique et liberté La gestion du domaine public La loi de déontologie des fonctionnaires Le rôle du juriste en collectivité Nouveau périmètre et transfert de compétences : loi NOTRe : un an après ? Qualité des décisions RH - garantir leur sécurité juridique Règlement des différends en précontentieux Retour sur le SVA : quelle application pour quel contentieux ? 69 Pilotage financier Chiffres clés 1 407 membres - 53% Communes - 28% EPCI - 8% Conseil départemental 765 organismes utilisateurs 1 992 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Fiscalité publique et actualités législatives `` Gouvernance et gestion de service `` Stratégie financière publique 95 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Fabrice BARBE Directeur Financier MAIRIE DAX • Edouard NOLORGUES Sous-Directeur Dette - Trésorerie - Comptabilité CD77 SEINE ET MARNE • Jean-Paul BRAIME Directeur Général Adjoint MAIRIE ALES • Sophie SAVALL Responsable finances MAIRIE BRUZ • Michele DUCIEL Responsable Centre activités CAP GRAND POITIERS • Roland GERARD Directeur des Finances / contrôle de gestion CA VAL DE FENSCH • René HARDY DESSOURCES Directeur du Pôle Ressources financières et Commande publique MAIRIE METZ • Philippe LAURENT Maire MAIRIE SCEAUX • Johann LEGENDRE Service Technologies de l’Information CDG35 nnaissanc idealco . s e t u a n u omm c 70 ncier/ otage-fina es.com/pil @PilotageFi Pilotage financier Votre contact Fanny GARSONNAT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 62 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Stéphanie BARRE-HOUDART Avocate au Barreau de Paris -Associé Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Isabelle FORICHON Chef de missions fiscalité locale CapHornier Philippe ARRAOU Président du conseil supérieur CSOEC - Club Secteur Public Pierre-Olivier HOFER Directeur Associé EXFILO Johann LEGENDRE Président Réseau finances Publiques 35 Stéphane GUERIN Consultant STRATORIAL Finances Parmi les intervenants • ADCF / Responsable habitat / Claire DELPECH • AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL • AGENCE FRANCE LOCALE / Membre du Directoire, Directeur du crédit / Philippe ROGIER • ANALIS FINANCE / Directeur / Olivier BILLOT • AFNOR / Responsable Secteur Public / Halimah PUJOL • CA SAINT BRIEUC / Chargé de mission insertion / Alain GOUEZEL • CA VAL DE FENSCH / Directeur des finances et des études / Roland GERARD • CABINET BOUBAL / Avocat / Jean-louis BOUBAL • CABINET FIDAL / Avocat / Christophe FORCINAL • CABINET FIDAL / Consultant / Gilles POINDRON • CABINET PASCAL MOUGINOT / Consultante marchés publics / Pascale MOUGINOT • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Aurélia MINESCAUT • CABINET SEBAN / Avocat / Philippe GUELLIER • CALIA CONSEIL / Consultante / Elise GUIAVARCH • CALIA CONSEIL / Directeur associé du Pôle Pilotage et Gestion / Pierre-vincent GUERET • CALIA CONSEIL / Responsable Pôle Intercommunalité / Vincent PIERRARD • CD35 ILLE ET VILAINE / Responsable de la commande publique / Chantal BRUNET • CD85 VENDEE / Juriste Marchés publics / Mickaël TESSIER • CD95 VAL D’OISE / DAPR- Chef de Service Politique d’Achat / Anne BOURCIER • CD95 VAL D’OISE / Directrice de l’Achat Public et des Ressources / Hélène PENON PLANEL • CDG35 / Chargée de mission Dématerialisation / Claire GAUCHER • ESPELIA / Directeur pôle Nord Ouest / Claude KAYSER • Groupe SIRIUS / Directeur / Hugues SABATIER • INDEPENDANT / Consultant senior / Jocelyn BERNARD • MAIRIE BRUZ / Acheteur public / Gaël FROTIN • MAIRIE BRUZ / Acheteur / Yohan JAGOREL • MAIRIE SAINT DIZIER / Responsable du service Voirie & Réseaux / Daniel HARMAND • MAIRIE SAINT JACQUES DE LA LANDE / Service Commande Publique / Julie MASSIEU • MEGALIS BRETAGNE / Responsable de mission / Nicolas VIEL • ORFEOR / Président / Bernard ANDRIEU • PARTENAIRES FINANCES LOCALES / Consultant / Gaetan HUET • SELDON FINANCE / Président / Gilles SEBE • SELDON FINANCE / Assistance client / Madiha LARROUSSET • SELDON FINANCE / Consultant financier / Charlotte VALETTE • STRATORIAL Finances / Directeur fondateur / Jean-Pierre COBLENTZ 71 Les formations en ligne Eclairages juridiques et réglementation hh Quels sont les méthodes, outils et solutions pour parvenir à une performance d’achat public ? Fiscalité publique et actualités législatives hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Marchés Publics] Réforme de la commande publique : ultime décryptage [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Achats Publics Durables : enjeux et conséquences de sa mise en oeuvre Atelier Marchés Publics : Actualité reglementaire et jurrisprudentielle. Quelles évolutions pour quels changements ? Commande publique : les critères de jugement des offres Comment conclure aujourd’hui une DSP à « prix attractif » dans le secteur de l’eau et améliorer durablement le service public ? Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2013 Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2012 Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2011 Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ? Fonds de soutien pour les emprunts structurés : avancées et conséquences FPIC : quels critères, quel fonctionnement ? La fiscalité des revenus des énergies renouvelables La réforme de la fiscalité de l’aménagement La Réforme des Cadres Budgétaires et Comptables (RCBC) des EPLE La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale L’observatoire fiscal, outil de prospective financière Marchés Publics et droit de la propriété intellectuelle Ordonnance Concessions Partenariats publics-privés : l’âge de la raison ? PES V2 – RGS : quelles solutions techniques face aux contraintes règlementaires ? Point sur la Participation financière à l’Assainissement Collectif Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ? TVA déductible et subventions Gestion des relations entre personnes publiques hh Comment élaborer son schéma de mutualisation de services ? hh Des administrations départementales innovantes hh Mutualisation des services : quel historique ? quels outils ? Gouvernance et gestion de service hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 72 Comment assurer le bon fonctionnement de sa DSP et le suivi de son prestataire ? Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Evolution des périmètres intercommunaux : FPIC et DGF Evolution des pratiques de l’achat public et du métier d’acheteur public Gestion comptable des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie Gouvernance territoriale : enjeux pour les intercommunalités La gestion de trésorerie dans les collectivités La Loi NOTRe avec et pour les Départements La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés Le nouveau contexte de financement des collectivités Les conditions de mise en oeuvre d’un observatoire fiscal Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre Loi NOTRe : application, restructuration des collectivités et regroupement des services hh hh hh hh hh hh Ressources - Pilotage financier Optimisation de la fonction achat : comment gagner en efficience ? Passer un marché dans le secteur de l’eau : étapes clés, points de vigilance ? Performance de l’achat public : les enjeux et leviers de gains Rôle du DGS en Europe : analyse comparée Stratégie fiscale et financière des communautés liées aux évolutions de périmètre Vérification de comptabilité Marchés publics et Commande publique hh hh hh hh hh hh hh [Marchés publics] Futur code de la commande publique : à quoi faut-il s’attendre ? Dématérialisation : les nouvelles modalités d’échanges comptables Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? L’attribution des marchés publics relatif aux politiques sociales de l’habitat Le financement des Délégations de Service Public Les délégations de service public : comment en déterminer leur durée et en appréhender l’échéance ? Stratégie financière publique hh Achats responsables : guide pratique pour la passation de marchés publics dans les lycées d’Aquitaine hh ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? hh Comment répondre aux principaux enjeux de gestion financière ? Demande de financement, gestion de la dette et nouveau contexte financier hh Cycle Emprunts toxiques : comprendre les paramètres de marché avant de renégocier hh Cycle Dématérialisation : [Volet 1] Les procédures comptables vers une révolution organisationnelle hh La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir sa dématérialisation hh Le nouveau paysage de la commande publique responsable hh Le pacte financier et fiscal hh Le transfert de la gestion des fonds européens aux régions hh Les transferts de charges dans le cas des évolutions de périmètre et la CLECT hh Méthodologie de calcul et enjeux financiers de la mise en œuvre des provisions sur emprunts hh Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience Les prochains thèmes traités • • • • • • Application et actualité jurisprudentielle suite à la réforme du code des marchés publics Communes et structures de coopération intercommunale - les impacts liées aux évolutions de périmètre La réforme de la DGF Le Fonds de soutien aux emprunts à risque : quelles aides aux collectivités ? Nouvelle répartition de la fraction de CVAE revenant aux régions et aux départements Un Small Business Act en collectivités territoriale 73 Ressources humaines Chiffres clés Thèmes traités 3 134 membres - 33% EPCI - 25% Communes - 21% Conseil départemental 465 organismes utilisateurs 4 444 agents formés en 2015 `` Carrière et paie `` Elections et Administration territoriale `` Formation 149 modules de formation disponibles `` Gestion des relations entre personnes publiques `` Gestion du personnel `` Médecine préventive et professionnelle `` RH et risques psychosociaux Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Dominique VIANDIER (Président du comité de pilotage) Directeur des Ressources Humaines CONSULTANTE • Charles AMISSE DRH MAIRIE PANTIN • Michel CALVEZ Directeur Général Adjoint Organisation Ressources Humaines NANTES METROPOLE • Guillaume CHAMPENOIS Avocat CABINET HOUDART ET ASSOCIES • Jean-Marc SAURET Conseiller professionnel à la DRH CD91 ESSONNE • Catherine GAUTIER Directrice de la direction de l'accompagnement au changement des organisations CA CAEN LA MER tes.id communau 74 m/rh/ ces.co n a s is a n n o ealc Ressources humaines Vos contacts Xavier GOMEZ Community Manager Laurene POTTIER Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 57 01 45 15 13 22 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Claudine URIETA Psychopathologue du travail Amétis conseil Guillaume CHAMPENOIS Avocat au Barreau de Paris -Associé Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Marie-Pierre CHANLAIR Avocate fondatrice Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES Marie-Lou ENGEL Consultante senior Calia Conseil Séverine CHARLON Directrice GRAIN’S Parmi les intervenants • ADCF / Responsable des questions juridiques - ressources humaines et action sociale / Floriane BOULAY • ADCF / Questions juridiques / Simon MAUROUX • AFNOR GROUPE / Ingénieure Développement / Elisabeth FERRO-VALLE • CA HAVRAISE / Dir-adjoint Risques Majeurs / Pascal MALLET • CA SICOVAL / Chef du service Communication numérique / Anne-Claire DUBREUIL • CABINET AMNYOS GROUPE / Professeur / Francis MINET • CABINET AMNYOS GROUPE / Consultante / Françoise MARIN • CABINET HASSE CONSULTANTS / Responsable / Patrick BUCHARD • CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Adrien PONELLE • CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Audrey UZEL • CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat / Yann LANDOT • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat Associé / Christrophe LONQUEUE • CABINET SERNOPTES / Consultant / François FAURE • CAISSE DES DEPOTS / Juriste / Catherine DONOU • CATTALYSE / Gérant / Philippe CATTA • CD05 HAUTES ALPES / Ex Chef du Service des Collèges / Chantal GENTILHOMME • CD22 COTES D’ARMOR / Directrice Générale Adjointe Ressources Humaines / Sophie GUIHARD • CD29 FINISTERE / Chargée de mission GPEEC / Anne BUQUEN • CD30 GARD / Directrice / Laure-Agnès SUITA • CD30 GARD / Directeur Génaral Adjoint des Services / Samuel DYENS • CD37 INDRE ET LOIRE / Chargé de mission DRH / Francis BENOIST • CD41 LOIR ET CHER / Médecin coordonnateur du conseil médical / Claude SIX • CD42 LOIRE / Chargé de formation / Christophe NOUVEL • CD49 MAINE ET LOIRE / Chargée de mission RH / Marie-Christine PHELIPPEAU • CD50 MANCHE / DRH / Jean-baptiste DEMAISTRE • CD55 MEUSE / Référent du Pôle Santé et Sécurité au Travail / Thomas GUICHETEAU • CD58 NIEVRE / Pôle Ressources - Chargée de Mission décentralisation et suivi des actions / Nadine MOLVOT • CD59 NORD / Directeur de la formation / Jean-Philippe BERTOUT • CD61 ORNE / Chargé de mission Aménagement Numérique du Territoire / Nathalie OZENNE • CD67 BAS RHIN / Daniel SAUTRON • CD67 BAS RHIN / Adjoint au chef de service RH / Guillaume AUDUREAU • CD75 PARIS / Médecin chef adjoint Cellule Santé - DASE / Joëlle MAGNY • CD76 SEINE MARITIME / Directeur Formation / Olivier DIONISI • CD78 YVELINES / DRH / Marc COLLING • CFPR / Ingénieur Hygiène et sécurité / Nicolas RENNER • INFHOTEP / Conseil en ressources humaines / Antoine ANGLADE 75 Les formations en ligne Carrière et paie hh hh hh hh hh hh hh Gestion de carriere des agents non titulaire : sécuriser ses pratiques Intégration des entretiens professionnels dans les processus RH d’évaluation La dématérialisation des entretiens professionnels : comment faire ? Les réorientations professionnelles L’utilisation d’un serious game pour accompagner le changement en collectivité Passer de la notation à l’entretien professionnel Promouvoir la mobilité interne : pourquoi ? Comment ? Communication, sensibilisation, mobilisation hh Les bonnes pratiques en termes de communication Elections et Administration territoriale hh L’impact humain de la mutualisation des services Formation hh hh hh hh hh L’ingénierie des compétences : “couteau suisse” des DRH Le Compte Personnel Formation (CPF) et le Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) : mise en oeuvre Les réseaux de formateurs internes occasionnels Responsables formation : l’évaluation dans les dispositifs de formation Responsables formation : quels leviers pour motiver les agents à se former ? Gestion du personnel hh hh hh hh hh hh Communes et EPCI : comment bien préparer son transfert de compétences déchets ? La gestion des inaptitudes L’accueil des nouveaux arrivants Les emplois d’avenir en collectivités territoriales Penser le dialogue social dans le cadre d’une réorganisation Transfert de la compétence Voirie : réglementation et retour d’expérience Hygiène et sécurité hh hh hh hh hh Bien-être : expérimentation Santé et Qualité de Vie au Travail en Aquitaine La démarche de télétravail dans le Conseil départemental de la Somme Le “burn out” : comment le prévenir et le gérer ? Le bien-être au travail : quels enjeux ? Le bien-être au travail à Perpignan Médecine préventive et professionnelle hh hh hh hh hh Cigarette électronique : interdiction ou autorisation ? Formation des agents à la prévention : comment sensibiliser et former La Prévention des risques psychosociaux au sein du SDIS du Nord Les conduites addictives Optimisation des tournées de collecte et amélioration des conditions de travail des ripeurs Politique RH hh hh hh hh 76 La mutualisation des services : quels impacts pour les RH ? Le conventionnement avec les FIPHFP Les enjeux de la promotion de la diversité pour les collectivités territoriales : le rôle du Label Diversité Lutter contre les discriminations dans les politiques de ressources humaines : quel est l’impact du CV anonyme ? Quelles bonnes pratiques ? Ressources - Ressources humaines Régime indemnitaire/prime hh Les logements de fonction hh Réforme des modalités d’attribution des logements de fonction hh Régime indemnitaire outil de motivation RH et risques psychosociaux hh hh hh hh hh Baromètre annuel de la qualité de vie au travail Diagnostiquer et analyser les risques psychosociaux La place du médecin territorial dans les collectivités Prévention des addictions en milieu professionnel - Territorial City Risques Psychosociaux : indicateurs et évaluation Stratégie RH hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Décrypter les nouveaux enjeux et les nouvelles tendances du développement des SIRH pour les collectivités Focus sur le métier de conseiller interne en organisation La fonction RH partagée Le télétravail en collectivité : retour sur l’expérience du Conseil départemental du Lot Le télétravail en collectivité : Retour sur la mise en oeuvre et l’animation du projet “Nomade 100”, le réseau des télécentres de l’Orne L’égalité professionnelle L’égalité professionnelle : pour une RH responsable Les enjeux RH face à la digitalisation Les politiques d’action sociales Les sanctions disciplinaires des agents publics Loi du 12 mars 2012 : Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Innovation et management, le tandem gagnant des changements d’organisation Données et leviers pour maîtriser l’absentéisme Recruter autrement dans la FPT Nouvelles méthodes pédagogiques appliquées en collectivités Conseillers en organisation vs coach interne : faut-il les opposer ? Mettre en échec les mécanismes de harcèlement Pour un dialogue social apaisé Comment passer d’une gestion administrative à un pilotage par les compétences ? Le dossier individuel de l’agent dématérialisé Impact de la Loi déontologie sur les Services RH 77 TIC Chiffres clés Thèmes traités 2 782 membres - 35% EPCI - 31% Communes - 9% Entreprises 1 142 organismes utilisateurs 3 797 agents formés en 2015 `` Eclairages juridiques et réglementation `` Gestion de projet et conduite du changement 159 modules de formation disponibles `` Gestion des systèmes d’information `` Nouveaux usages numériques `` Politiques numériques Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Jean-Alain THIBAUD DSI Agglo et Département à la retraite Consultant • Frédérique DIEKMANN DSI SAINT QUENTIN EN YVELINES • Anne-Claire DUBREUIL Directrice adjointe Communication Chef de service Communication numérique SICOVAL • Norbert FRIANT Responsable TIC RENNES METROPOLE • Pascal JARRIGE Chef de projets - Direction des systèmes d’information CD93 SEINE SAINT DENIS • Rémy KLEIN DSI CD38 ISERE • Jean-Michel PIGNON Responsable Technologies Numériques & Territoires MAIRIE POITIERS tes.id communau 78 m/tic/ ces.co n a s is a n n o ealc IC @CollectiviT TIC Vos contacts Charlotte CHARPENTIER Chargée de Développement Jean-Michel ROSENAL Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 69 01 45 15 08 67 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Eric BARBRY Avocat Droit Numérique ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS Frédéric FORSTER Avocat Constructeurs informatiques et Télécoms ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS Arnaud LEBRET Directeur de Projets CapHornier Dominique DAMO Avocat secteurs informatique et TIC Jurisdemat avocat Polyanna BIGLE Avocate Sécurité des SI et dématérialisation ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS Parmi les intervenants 1Spatial / Chef de projets / Fabrice MAUGER 1Spatial / Ingénieur d’affaires / Philippe BERLE 1Spatial / Directeur Produits R&D / Roland MOUSSET ADF / Conseiller innovation, anticipation, valorisation / Jean-Pierre QUIGNAUX AFITEP / Martine MINY AFNOR / Ingénieur Normalisation / Jean François LEGENDRE AGENCE NATIONALE SECURITE ET SYSTEMES D’INFORMATION / Chargé de la règlementation nationale informatique / Yann TOURDOT ALTITUDE INFRASTRUCTURE / Vice-Président / Lionel ANSELMO ANCCLI / Chargé de communication / Yves LHEUREUX ARCEP / Chargé de mission de l’unité réseaux d’accès en fibre optique et usage du très haut débit / Pierre OISEL ASSO DES COMPTABLES PUBLICS ACP / Adjointe Centre des Finances Publiques de Frontignan / Emmanuelle SOURISSEAU BLUEMIND / Pierre BAUDRACCO BREST METROPOLE OCEANE / Vice-Président / Ronan PICHON BREST METROPOLE OCEANE / Vice-président / Jean-Luc POLARD BREST METROPOLE OCEANE / Vice-président chargé de l’aménagement numérique du territoire et de l’économie sociale et solidaire / Michel BRIAND CA ANGERS LOIRE METROPOLE / Responsable Assainissement / Jérôme ACHER DUBOIS CA ANGERS LOIRE METROPOLE / Directeur Eau & Assainissement / Olivier DESPRETZ CA GRAND BESANCON / Chargé de projet Systèmes Tramway / Christophe SCHOR CA GRAND BESANCON / Directeur qualité / Serge GUILLEMIN CA HAVRAISE - CODAH / Directeur adjoint Risques Majeurs / Pascal MALLET • CA NIMES METROPOLE / Chef de projet DSI / Françoise FEBRER • CA NIMES METROPOLE / Chef de projets modernisation / Caroline BERTAIL • CA NIMES METROPOLE / DSI Adjoint / Cyril YVER • CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocate à la Cour / Céline AVIGNON • CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / Eric BARBRY • CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / Frédéric FORSTER • CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / Polyanna BIGLE • CALYXIS / Resp. Dépt. Risques Naturels / Audrey AVIOTTI • CAP HORNIER / Directeur / Laurent PELISSON • CC MAREMNE ADOUR COTE SUD / Administrateur Systèmes et réseaux / Guy TILMONT • CD06 ALPES MARITIMES / Direction général des services départementaux - Chargé de mission / François RAMBAUD • CD50 MANCHE / Consultant interne - Direction Appui au Changement / Frédéric MAILLARD • COGITIS / Consultant SI / Jean-Pierre SUBIRATS • CR BOURGOGNE / Directeur Education / Louis LEFEVRE • MAIRIE PARIS / Chargé de mission TIC et innovation / Jean-Philippe CLEMENT • MARKESS INTERNATIONAL / Analyste Administration Numérique / Aurélie COURTAUDON • OPENDATASOFT / Chief Public Affairs Officer / Mathieu CAPS • PMGS / Président / Stéphane DEROUIN 79 Les formations en ligne E-administration hh L’accueil numérique de la Ville de Vincennes hh Le numérique au bénéfice d’une expérience citoyen optimisée hh Quel système d’information pour un guichet unique ? Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Informatique et Libertés La loi informatique et libertés et les collectivités locales La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon Les marchés publics informatiques et la propriété intellectuelle Les unités d’oeuvres dans les marchés publics informatiques Loi NOTRe : impact sur les télécommunications des collectivités Loi NOTRe et Open Data : au-delà de l’enjeu de transparence publique PES V2 – RGS : quelles solutions techniques face aux contraintes règlementaires ? Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL) Gestion de projet et conduite du changement hh hh hh hh hh hh hh hh hh [Cycle du Réseau PRISME - session 1] - La méthodologie de gestion de projet [Cycle du Réseau PRISME - session 2] - La méthodologie de gestion de projet [Cycle du Réseau PRISME - session 4] - La méthodologie de gestion de projet [Cycle du Réseau PRISME - session 5] - La méthodologie de gestion de projet > Les MOOC et la méthode MAREVA [Cycle du Réseau PRISME - session 6] - La méthodologie de gestion de projet > Zoom sur le Project Management Institute et sur programme numérique du département des Alpes Maritimes [Cycle du Réseau PRISME - session 8] - La méthodologie de gestion de projet > DCANT et Agilité La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir sa dématérialisation La Formation ouverte à distance - Retour d’expérience du SDIS 42 Les évolutions technologiques au service des usages de demain Gestion des systèmes d’information hh hh hh hh hh hh hh Comment optimiser la gestion de vos réseaux grâce au SIG métier ? Décrypter les nouveaux enjeux et les nouvelles tendances du développement des SIRH pour les collectivités La tierce maintenance applicative Les SIG : outils de gestion patrimoniale de l’eau potable Office 365 : la communauté urbaine d’Arras témoignage de sa migration réussie Systèmes d’information : comment construire une politique de sécurité efficace ? Télégestion : quels enjeux pour demain ? Nouveaux usages numériques hh Alfortville présente sa nouvelle plateforme numérique Accueil “Mon Alfortville” pour simplifier la vie des familles et des usagers hh Commande Publique et Open Data hh Culture et numérique : des outils pour quels usages ? hh Dématérialisation : les nouvelles modalités d’échanges comptables hh Des administrations départementales innovantes hh Education Nationale et investissements numériques : Environnement Numérique des collèges de Hauts-de-Seine hh ENT, tablettes et SI régional dans les lycées de Bourgogne hh Gestion dématérialisée du courrier et des factures hh L’Open – Data : quel retour sur investissement pour les collectivités ? hh L’ouverture des données pour quels services ? 80 hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Ressources - TIC Le logiciel libre dans les collectivités Le numérique : une chance pour l’école ? Le smartwater et les services d’eau : de nouvelles attentes et de nouvelles Le télétravail en collectivité : retour sur l’expérience du Conseil départemental du Lot Le télétravail en collectivité : Retour sur la mise en oeuvre et l’animation du projet “Nomade 100”, le réseau des télécentres de l’Orne Les contenus numériques, ressources et solutions applicables aux ENT Les nouveaux usages collaboratifs en collectivités - Quels outils pour quels usages ? Les nouvelles technologies dans les transports, application et retours d’expérience Les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) au service de la gestion de crise. Les Open Data et la libre information dans le domaine du tourisme L’utilisation d’un serious game pour accompagner le changement en collectivité Manche Numérique a réalisé une appli mutualisée de Tourisme. Découvrez comment ! Mettre en œuvre un portail de téléservices en collectivités Mettre en place un projet de dématérialisation en collectivité : quels enjeux pour quelles opportunités ? Rennes innove avec le 1er site internet dédié aux affaires funéraires Réseaux d’eau intelligents : où en est-on ? Quelles perspectives ? “Smart City” et objets connectés : quels enjeux ? Usage et contrôle des outils informatiques et messagerie Valoriser une étude d’inventaire du patrimoine : l’Itinéraire numérique des canaux de Bourgogne Politiques numériques hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Enseignement numérique : comment faciliter la mise en œuvre de projets d’équipements pour les collectivités ? Le baromètre AFNOR de l'accueil et de la relation aux usagers 2016 L’économie du THD L’éco-responsabilité des systèmes d’information Les enjeux de la cybersécurité au sein des organismes publics M-Tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole Prospective : quelle société numérique grâce au THD ? Quelles stratégies d’aménagement numérique pour les territoires ? Relever des obstacles à l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite - Projet Open Street Map Une politique énergie/climat oui, mais quelle évaluation en terme de qualité de l'air ? Utiliser des logiciels libres ou open source en collectivités locales : quels enjeux pour quels bénéfices ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Les applis mobiles utilisées par les collectivités locales Le cloud dans les collectivités Le management SI et regroupement de services : conséquences des mutualisations Les nouveaux profils : liés à la gestion de la donnée : stratégie, donnée, juridique Gestion dématérialisée des documents : factures, courriers, marchés publics Quelles Politiques d’aménagement numérique pour son territoire Le rôle du DSI à 10 ans ? disparition ou évolution ? Le big data et les collectivités : un levier de performance publique ? outil maîtrisable par les acteurs publics ? Approche AGILE aussi dans le secteur des collectivités La sécurité informatique dans les services NON SI des collectivités 81 Solidarité Multiples et complexes, les dispositifs d’action sociale sont de plus en plus portés par les collectivités territoriales, elles sont au cœur de leur mise en place. Les communautés professionnelles du pôle Solidarités proposent aux acteurs de terrain de mutualiser leurs pratiques sur chaque volet des politiques solidarités des territoires. 82 Solidarité 8 communautés professionnelles Aide Sociale à l’Enfance CESU - Télégestion Plus d’informations page 84 Plus d’informations page 88 Gens du voyage Habitat - Logement Plus d’informations page 90 Plus d’informations page 94 Insertion Médecins territoriaux Plus d’informations page 98 Plus d’informations page 102 Personnes âgées - Personnes handicapées Petite enfance Plus d’informations page 106 Plus d’informations page 110 3 évènements nationaux Journées nationales de l’ANDASS Impulser une nouvelle orientation des modèles, alliant éthique et innovation, dans les pratiques, les modes de faire, puisant dans la culture du développement social. www.jn-andass.com Journée nationale des Gens du voyage L’ensemble des acteurs mobilisés autour de la compétence Gens du Voyage, problématique majeure pour tous : collectivités, élus, politiques, institutionnels, associatifs. www.journee-gensduvoyage.com Assises nationales du vieillissement Rendez-vous unique de l’accompagnement des seniors : pour les conseils départementaux, CCAS, CIAS, établissements médico-sociaux, acteurs institutionnels et associatifs. www.assises-vieillissement.com 83 Aide sociale à l’enfance Chiffres clés Thèmes traités 4 060 membres - 61% Conseil départemental - 12% Entreprises - 8% Associations 164 organismes utilisateurs 5 056 agents formés en 2015 `` Adoption `` ASE `` Etudes/rapport 138 modules de formation disponibles `` Famille et santé de l’enfant `` Jeunes majeurs `` Mineurs isolés étrangers `` Placement et prise en charge Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Bernard PLANCHAUD (Président du comité de pilotage) Directeur de Projets Transversaux et Migrants - Président du Comité de Pilotage du Club ASE CD37 INDRE ET LOIRE • Laetitia MASSONNEAU (Vice-présidente du comité de pilotage) Responsable territoriale de protection de l’enfance CD54 MEURTHE ET MOSELLE • Françoise ARNAUD Cheffe du service de l’accueil familial départemental Direction de la Prévention et de la Protection de l’Enfance CD91 ESSONNE • Chantal RIMBAULT Directrice Enfance Famille CD94 VAL DE MARNE • Martine GRENIER Conseillère technique DASES CD75 PARIS • Olivier HIROUX Directeur Enfance Famille CD56 MORBIHAN • Andrea MAILLIER Directrice adjointe de la cohésion sociale en charge de l’enfance famille CD41 LOIR ET CHER • Claudie REIXACH Direction de l’enfance et de la famille Chef de service ASE CD93 SEINE SAINT DENIS tes.id communau 84 m/ase/ ces.co n a s is a n n o ealc @ClubASE Aide sociale à l’enfance Vos contacts Ferial SIFAOUI Chargée de Développement Rémi PIALAT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 68 01 45 15 08 56 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Adrien PONELLE Avocat au Barreau de Paris Cabinet HOUDART ET ASSOCIES • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Erwan KERYER Directeur Associé - consultant Eneis Conseil Laetitia SOL Directrice de mission Laetitia SOL Parmi les intervenants ADEPAPE 29 / Porteur d’action / Sylviane GORRET ADF / Chef de service Politiques sociales / Jean-Pierre HARDY ASSO FNAF / Présidente / Michelle BABIN ASSO FNAF / Vice-Présidente / Véronique MARTINET CD21 COTE D’OR / Chef de Service Politiques Territoriales et Contractualisation / Bertrand NOEL CD21 COTE D’OR / Adjoint du Chef de service ASE / Sophie ROYER CD26 DROME / Directrice adjointe Enfance Famille Santé / Catherine BONNET CD28 EURE ET LOIR / Directrice de l’Enfance et de la Famille / Amélie QUENELLE CD29 FINISTERE / Directrice adjointe - Direction de l’enfance et de la famille / Marie-Christine LE CLEZIO CD34 HERAULT / Docteur, Adjoint au directeur PMIS / Anne ALAUZEN CD37 INDRE ET LOIRE / Directeur de Projets Transversaux et Migrants / Bernard PLANCHAUD CD37 INDRE ET LOIRE / Educatrice au service de prévention spécialisée / Agnès LEROUX CD38 ISERE / Chargé du pôle adoption / Isabelle LUMINEAU CD38 ISERE / Chef adjoint du service accueil enfance en difficulté / Renaud DESHONS CD40 LANDES / Médecin Psychiatre / Eliane MARIAGE CD40 LANDES / Responsable du Pôle Protection de l’enfance / Marie-Claire LAMARQUE CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Responsable de l’Unité Prévention et Insertion des Jeunes / Alice METOIS CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Chargée d’études ODPE / Lydie JOULAIN CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Responsable ORCA / Annie ROUSSE CD62 PAS DE CALAIS / Responsable Adoption et consultation de dossiers - ASE / Philippe LIEBERT • CD62 PAS DE CALAIS / Directeur du Pôle Solidarités-Président Andass / Roland GIRAUD • CD74 HAUTE SAVOIE / Directrice de la protection de l’enfance / Martine LEVEQUE • CD75 PARIS / Psychologue clinicienne - formatrice / Geneviève MERMET • CD84 VAUCLUSE / Chef de service des modes d’accueil / Lililane DAUMAS • CD91 ESSONNE / Chargée de mission / Brigitte GUZZI • CD91 ESSONNE / Chargé de mission Lieux de vie - ASE / Lionel BRUNET • CD92 HAUTS DE SEINE / Pôle Solidarités-Direction Famille/Enfance, Jeunesse / Catherine JUILLET • CD92 HAUTS DE SEINE / Directrice / Marie-Françoise BELLEE VAN THONG • CD93 SEINE SAINT DENIS / Psychologue (ASE) / Catherine LOHEAC • CD93 SEINE SAINT DENIS / Direction de l’enfance et de la famille Inspectrice ASE / Heloise MOKRANI • GROUPE SOS / Directeur général - Insertion et Alternatives / Maxime ZENNOU • ONED / Chargée de mission / Anne OUI 85 Les formations en ligne Adoption hh CNAOP : Présentation et enjeux hh Du délaissement au projet de vie pour l’enfant hh Quel avenir pour l’adoption ? ASE hh Les statuts de l’enfant Contrôle / Inspection hh Contrôle d’un ESSMS : guide méthodologique et cahiers d’aide à la construction d’un contrôle Etudes/rapport hh hh hh hh hh hh hh Comment la recherche structure l’évaluation en protection de l’enfance ? L’expérience des travaux soutenus par l’ONED [ONED] Présentation du rapport sur l’accueil familial : Quel travail d’équipe ? Invisibilité sociale : zoom sur l’entourage familial des enfants placés et sur la parole des travailleurs sociaux Le non recours aux aides sociales : Etats des lieux et présentation de l’enquête associée Les conditions du succès d’un observatoire de l’action sociale L’intérêt de posséder un outil commun d’évaluation des situations familiales Rencontres Territoriales de la Protection de l'enfance 2015 hh Retour sur le 9ème rapport de l’ONED (1er chapitre) Famille et santé de l’enfant hh hh hh hh Handicap et protection de l’enfance : des réponses multiples pour des problématiques multiples Le syndrome du bébé secoué Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis Promouvoir le pouvoir d’agir des familles hh Rencontres Territoriales de la Protection de l’Enfance Jeunes majeurs hh La sortie de l’ASE et l’accompagnement à l’autonomie Mineurs isolés étrangers hh Déclinaison opérationnelle de la circulaire sur les MIE hh Les Mineurs Isolés Etrangers hh Protéger les Mineurs Isolés Etrangers Placement et prise en charge hh Face aux “incasables”, la solution de l’Institut socio-éducatif médicalisé pour adolescents d’Eure et Loir hh Le placement long : quand la relation parentale est rompue hh Point de vue clinique sur le placement familial hh Précarités, protection de l’enfance : réinventer les pratiques d’intervention 86 Solidarité - Aide sociale à l’enfance Réglementation et dispositifs hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Du secret professionnel à l’information partagée : travail interprofessionnel disciplinaire Evaluations, contrôles et inspections en protection de l’enfance Innover dans les politiques sociales La convergence tarifaire La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La tarification sociale Le parrainage de proximité et protection de l’enfance Le parrainage pour les 18-25 ans sortant de l’ASE dans le Finistère Le projet Bastide dans les Landes Le traitement des rapports d’évaluation externe par les autorités : priorité à l’équité et à la qualité Les avancées de la proposition de loi sur la protection de l’enfant Réforme de la protection de l’enfance : Bilans et perspectives de la loi de 2007 Tout savoir sur le nouveau référentiel fixant les critères d’agrément des assistants familiaux Troisième plan autisme Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • La loi de mars 2016 sur la protection de l’enfant La santé de l’enfant et son suivi La sécurisation du parcours L’adaptation du statut de l’enfant placé sur le long terme La défense de l’intérêt du mineur : l’administration ad hoc Sortie du dispositif et l’entrée dans le droit commun Le PPE Les besoins de l’enfant La gouvernance en protection de l’enfant 87 CESU-Télégestion Chiffres clés Thèmes traités 924 membres - 55% Conseil départemental - 14% Entreprises - 8% MDPH 170 organismes utilisateurs 1 685 agents formés en 2015 `` ESPPADOM `` Télégestion `` Optimisation 17 modules de formation disponibles `` SAD `` Etablissements `` Tarification Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Marie-Paule BEOUTIS Chef du bureau des prestations à domicile CD75 PARIS • Audrey JEANNOT Chargée du suivi opérationnel du dispositif Cesu CD93 Seine-Saint-Denis • Hélène CARNAT-LAHURE Directrice de Site CNCESU • Chantal LELLIG Responsable du Service Coordination CD92 Hauts-de-Seine • Gilles DUMONT Chef de la MISAP DGE • Jannick LINDIC Chargée de mission Cesu DGE • Adrien GAUTHIER Responsable de la communication CNCESU • Sylvie PAPON Directeur de l’Autonomie CD19 Corrèze • Astride GAZAMBERT Service information et soutien à domicile pour personnes âgées CD95 VAL D’OISE • Evelyne PESENTI Adjointe aux prestations sociale CD04 Alpes-de-Haute-Provence 88 • Emeline RENARD Chef du bureau des aides sociales à l’autonomie CD75 PARIS • Jean-François RIOUFOL Directeur général adjoint aux Solidarités CD71 Saône-et-Loire • Brigitte VALTON Chef de projet Cesu CD44 Loire-Atlantique • Eric VILLACAMPA Directeur de l’Autonomie CD64 Pyrénées-Atlantiques /cesu/ es.com c n a s is a n n alco es.ide t communau • Marie-Josée RAMAROLAHY Chef de projet Modernisation des SAD CD94 Val-de-Marne CESU-Télégestion Votre contact Isabelle PIOT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 53 [email protected] • • • • • Parmi les intervenants CD33 GIRONDE / Responsable du Projet CESU / Evelyne LEOST EDESS / Délégué général / François ROUGERIE EDESS / Chargé des relations avec les développeurs / Philippe AMELINE MINISTERE DE L’ECONOMIE DE L’INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE / Chef de mission SAP / Gilles DUMONT MINISTERE DE L’ECONOMIE DE L’INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE / Chargé de mission Cesu / Jannick LINDIC hh hh hh hh hh Formations en ligne APA et droit au répit pour les aidants familiaux Comment mettre en place le dispositif Cesu et optimiser sa mise en oeuvre ? Groupe de travail - Métiers - ESPPADOM Modernisation des SAAD Ouverture du Réseau Cesu-Télégestion | Expérience du Conseil Départemental de la Gironde Les prochains thèmes traités • • • • Groupe de travail | Editeurs de logiciels Groupe de travail | Métier Départements Le Cesu : un dispositif efficace pour les Conseils Départementaux Tout savoir sur la mise en place du Cesu préfinancé et du Tiers-Payant 89 Gens du voyage Chiffres clés Thèmes traités 1 419 membres - 34% EPCI - 18% Associations - 14% Conseil départemental 429 organismes utilisateurs 3 476 agents formés en 2015 `` Accompagnement social `` Acteurs du tourisme `` Aires d’accueil 157 modules de formation disponibles `` Ancrage territorial / habitat `` Culture et médiation `` Gouvernance `` Grands passages Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Patrick DELEBARRE (Président du comité de pilotage) Président METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE • Eric MALEVERGNE Chargé de mission SOLIHA • Dominique BARREAU Ancien chef de projet politique d’accueil des gens du voyage CA LIBOURNAIS • Patrick MAZET Expert Juridique MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER • Marc DEPRIESTER Consultant-expert • Dominique DUVOIR Directrice SYMGHAV • Isabelle MERAND Elue Communautaire NANTES METROPOLE • François GODLEWSKI Association Gens du Voyage en Yvelines AGV78 • Azim QASSEMYAR Responsable service Accueil gens du voyage CA ORLEANS VAL DE LOIRE • Marc GRAEDEL Chef du Service Sports/Gens du Voyage CA GRAND TROYES • Denis KLUMPP Directeur AREAT- Association régionale d’études et d’actions auprès des tziganes 90 m/gdv/ ces.co n a s is a n n o ealc tes.id communau • Jean-François RESTOIN Directeur GIP AGV ILLE ET VILAINE @reseaugdv Gens du voyage Vos contacts Ferial SIFAOUI Chargée de Développement Magalie RAIMBAULT Responsable du pôle Habitat-Gens du voyage 01 45 15 08 42 01 45 15 08 56 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Denis KLUMPP Directeur AREAT Clémence LAPUELLE Avocat au Barreau de Toulouse Cabinet JURIADIS GRAND SUD Jérôme MAUDET Avocat au Barreau de Nantes Cabinet PUBLI JURIS Jean-Christophe LUBAC Avocat Associé Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Marc DEPRIESTER Consultant-Expert Marc DEPRIESTER Patrick MAZET Expert Juridique Patrick MAZET Parmi les intervenants • ACTION GRANDS PASSAGES / Président / Désiré VERMEERSCH • ADOMA / Responsable Programme / Thomas ZUCKMEYER • AGENCE NATIONALE DE LUTTE CONTRE L’ILLETRISME / Coordonnateur de l’action nationale et territoriale / Eric NEDELEC • AGSGV 63 / Directeur de l’Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage du Puy de Dôme / Patrice PONS • AMF / PRémier Vice-Président / André LAIGNEL • AMF / Président / Jacques PELISSARD • AMF / responsable du département intercommunalité de l’AMF / Marie-Cécile GEORGES • AMF / Vice-Président / Philippe LAURENT • APADEV / Directrice du chantier d’insertion / Cécile HUGUET • ASSEMBLEE NATIONALE / Député de Loire-Atlantique / Dominique RAIMBOURG • ASSO LE ROCHETON / Responsable pôle médiation gens du voyage / Marion JARRET • ASSO OSLO / Président / Paul LAUERIERE • ASSO RECITS / Directrice / D’hombres MARIE • BREST METROPOLE OCEANE / Psychologue du travail / Elisabeth LE GALL • CA ANNECY / Sénateur de Haute-Savoie, Président de la Commission Nationale Consultative des Gens du Voyage / Pierre HERISSON • CA BASSIN D’AURILLAC / Vice-présidente en charge de la Politique de la Ville et des gens du voyage / Florence MARTY • CA GRAND BESANCON / Responsable de la politique d’accueil des gens du voyage / Aline LAMARCHE • CA GRAND TROYES / Chef du Service Sports - Gens du Voyage / Marc GRAEDEL • CA GRAND VILLENEUVOIS / Directrice Cadre de vie / Marie-Line POPINEAU-VIALETTES • CA HAVRAISE - CODAH / Coordinateur régisseur de l’aire de grand passage / Stéphane FAUVEL • CA LIBOURNAIS / Ancien chef de projet politique d’accueil des gens du voyage / Dominique BARREAU • CA LIMOGES METROPOLE / Mission Politique de la Ville / Marie SOARES • CA ORLEANS VAL DE LOIRE / Conseillère communautaire / Sophie PALANT • CA SEINE EURE / Responsable du Pôle Solidarités / Jean-Marc LECONTE • CA VAL DE GARONNE / Chargée de mission développement social / Marie FISCHER • CABINET BENESTY TAITHE PANASSAC / Avocat / Gabriel BENESTY • CADRES EN MISSION / Consultant urbanisme et ingénierie sociale / Noël DE COLIGNY • CAEN HABITAT / Chargée du parcours résidentiel / Ludivine BLONDEL • CC BEAUCE ET FORET / Président / Marc FESNEAU • GIP AGV ILLE ET VILAINE / Directeur / Jean François RESTOIN • MAIRIE FECAMP / Directeur des Services Techniques/Directeur des services techniques / Pierre-Antoine DUMARQUEZ • METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE / Président / Patrick DELEBARRE • SIEANAT / Directeur / Eric VANDERWAL • TSIGANE HABITAT / Chargé d’étude / Pascal DENOST • VESTA / Conseillère sociale / Eva GUTIERREZ 91 Les formations en ligne Accompagnement social hh hh hh hh hh hh hh hh Accompagnement social, PMI, scolarité : quels dispositifs efficaces pour les gens du voyage ? Comment lutter contre l’illettrisme chez les gens du voyage ? Comment permettre l’accès aux soins des gens du voyage ? Insertion et accompagnement au RSA des gens du voyage : les expériences efficaces et innovantes L’accompagnement social des BRSA voyageurs : quels partenariats ? Quelles actions ? Quel accompagnement des personnes dépendantes chez les gens du voyage ? Quelle insertion professionnelle pour les gens du voyage ? Scolarisation des enfants du voyage au second degré : comment la garantir ? Aires d’accueil hh hh hh hh hh hh hh hh hh Cycle de groupes de travail “La gestion d’une aire d’accueil des gens du voyage” (3 parties) De la création à la gestion d’une aire d’accueil : conseils et écueils à éviter Equipement et structures des aires d’accueil : quels choix ? La gestion des déchets sur les aires d’accueil : bonnes pratiques et méthodes de sensibilisation La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? Le gestionnaire de l’aire d’accueil, interface entre voyageurs et institutions : quel rôle ? Quel statut ? Le projet social sur les aires d’accueil : ingénierie et négociation partenariale Les contrats de gestion des aires d’accueil : point juridique Réhabilitation d’une aire d’accueil : comment procéder ? Ancrage territorial / habitat hh hh hh hh hh Ancrage territorial des gens du voyage : quelles solutions d’habitat proposer ? Création et gestion sociale des terrains familiaux Développer les terrains familiaux locatifs : modes d’emploi Diversité des politiques d’habitat pour les gens du voyage : montage, financements, mise en œuvre Quelles solutions d’habitat pour les gens du voyage ? De la requalification des solutions existantes à la création d’une offre nouvelle hh Régie, marché, DSP : quel mode de gestion pour une aire d’accueil ? hh Terrains familiaux : de l’importance du diagnostic Culture et médiation hh hh hh hh Comment permettre l’accès à la citoyenneté et aux droits sociaux des gens du voyage ? Comment réguler les conflits sur les aires d’accueil des gens du voyage ? Comprendre les gens du voyage pour mieux les accueillir Médiation et implication des voyageurs dans des actions citoyennes : prévenir les conflits et changer les regards Gouvernance hh hh hh hh Accueil et habitat des Gens du voyage : quels sont le rôle des élus et les niveaux de gouvernance territoriaux ? Aires d’accueil, de grands passages, habitat adapté : quels sont les crédits à solliciter ? Journée nationale de l’accueil des gens du voyage La prise en compte des besoins en habitat des gens du voyage dans les documents d’urbanisme : état de lieux, avancées et perspectives hh L’accueil et l’accompagnement des gens du voyage selon la Cour des Comptes : présentation et analyse du rapport d’octobre 2012 hh Le renouvellement du schéma départemental d’accueil des gens du voyage : comment s’y prendre ? hh Le transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de l’EPCI : quelles conséquences ? 92 Solidarité - Gens du voyage hh Les nouveaux schémas départementaux : nouveaux besoins, nouveaux dispositifs, nouvelles logiques d’actions hh Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience Grands passages hh hh hh hh hh En finir avec la paralysie : comment gérer un stationnement illicite ? Grands passages - retour sur l’été 2016 : constats, analyses et préconisations Grands passages : équipement, gestion, dialogue et coordination La gestion des stationnements illicites lorsque la collectivité est en conformité avec la loi Organisation et gestion des grands passages : le modèle en Bretagne Intégration hh Roms migrants : du rôle et de la responsabilité des collectivités Loi NOTRe hh hh hh hh [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité La Loi NOTRe avec et pour les Départements Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés Urbanisme et Droit Public hh Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale Les prochains thèmes traités • • • • • • • • Grands passages – retour sur l’été 2016 : constats, analyses et préconisations ALUR, MAPTAM, future loi Raimbourg : quelles modifications juridiques actuelles et à venir sur les politiques d’accueil et d’habitat des gens du voyage ? Le renouvellement du schéma départemental d’accueil des gens du voyage : comment s’y prendre ? Comment faire du logement adapté pour les gens du voyage dans un environnement urbain dense ? Impayés et piratage sur les aires d’accueil : comment en venir à bout ? Comment développer les différents modes d’habitat des gens du voyage sur les territoires ? Scolariser les enfants du voyage : garantir le droit commun La gestion d’une aire d’accueil : règlement, accompagnement, méthodes 93 Habitat-Logement Chiffres clés 3 357 membres - 41% EPCI - 14% Communes - 10% Services déconcentrés 1 056 organismes utilisateurs 4 880 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Amélioration / Rénovation `` Droit / Finances `` Logement social `` Lutte contre la précarité 274 `` Observation / Planification modules de formation disponibles `` Urbanisme et Droit Public Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Elisabeth CHAZELAS Chargée d’études habitat - Direction de l’Habitat et de la Politique de la Ville MAIRIE LIMOGES • Claire LEPLAT Adjoint à la sous-directrice des interventions urbaines et de l’habitat MEEM • Yann LUDMANN Sous-directeur des Interventions Urbaines et de l’Habitat MEEM • Eric MALEVERGNE Chargé de mission SOLIHA • Christine DÉCHAUD Directrice pilotage et stratégie de l’action sociale CD41 LOIR ET CHER • Vincent DENIMAL Chef de service logement CD02 AISNE • Laurence FIESCHI MEGE Responsable du service Habitat / Politique de la ville CA MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE • Marie GAFFET Chargée de mission Accès au logement DIHAL 94 • Vincent TANNIERE Directeur adjoint Aménagement du Territoire et de l’Habitat CA PLAINE VALLEE • Rémi TROCME Directeur de l’habitat et de l’aménagement durable CD67 BAS RHIN • Jean-Marc NATALI Président URBANIS • Ninon OVERHOFF Chargé de mission FNARS • Aurélia PETIT Chargée de mission CA AUXERROIS • Violaine PINEL Chargée de mission Logement FNARS • Annie-Claude RASTELL Responsable de la Maison départementale de l’habitat CD91 ESSONNE ment/ bitat-loge es.com/ha nnaissanc idealco . s e t u a n u omm c • Nicolas ROUSSEAU Chargé de mission SOLIHA Habitat-Logement Vos contacts Ferial SIFAOUI Chargée de Développement Magalie RAIMBAULT Responsable du pôle Habitat-Gens du voyage 01 45 15 08 42 01 45 15 08 56 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Guy LEMEE Rédacteur en chef de la lettre Habitat et Collectivités Locales Cabinet Inventaires Anne-Katrin LE DOEUFF Directrice Générale Déléguée Espacité Marc DEPRIESTER Consultant-Expert Marc DEPRIESTER Pierre-Manuel PATRY Directeur technique et co-fondateur Sénova Eric MALEVERGNE Chargé de mission SOLIHA Jean-Marc NATALI Président URBANIS Parmi les intervenants ADCF / Responsable habitat / Claire DELPECH ADEQUATION / Directeur Général - Associé / Xavier LONGIN ADEUPA DE BREST / Pôle Habitat et société / Anne FEREC ADIL DE L’AIN / Conseillère / Isabelle CHANEL ADIL DORDOGNE / Directrice / Frédérique FRISON LEFEVRE ADIL DU LOIRET / Directrice / Magali BERTRAND ADIL FINISTERE / Directeur / Philippe RANCHERE ADIL VAL DE MARNE / Responsable du Pôle juridique de l’ADIL / Anne-Laure RANÇON AGENCE D’URBANISME CLERMONT METROPOLE / Directeur d’études / Jean-Michel DEMARD AGENCE D’URBANISME DE TOURS / Chargée d’études Service Habitat, foncier, modes de vie / Aurélie RAVIER AMF / Président de la Commission “Communes et territoires ruraux” / Jean-louis PUISSEGUR ANAH / DGA en charge des politiques d’intervention / Christian MOUROUGANE ANAH / Chargée de mission copropriété / Pascaline DOLO ANAH / Laëtitia MIRJOL ANIL / Chargée de mission / Nicole MAURY ANIL / Chargée de mission / Béatrice HERBERT BORDEAUX METROPOLE / Chef de Projet Service Stratégie Foncière Coordination - Partenariats / Jean-Louis FOURNIER CA GRAND AVIGNON / Directeur Habitat / Aline CLOZEL CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat associé / Nicolas POLUBOCSKO CABINET LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES / Avocat associé / Olivier ORTEGA CD67 BAS RHIN / Directeur de l’habitat et de l’aménagement durable / Rémi TROCME • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE NORD PICARDIE / Chargée d’études / Peggy MERTINY • CERQUAL / Responsable des relations institutionnelles / Lisa SULLEROT • CERQUAL / Directeur délégué / Xavier DANIEL • CERQUAL / Responsable Certification Copropriété / Luc DE ROCHEFORT • CR NORD PAS DE CALAIS PICARDIE / Directrice de projet Plan régional “100 000 logements” / Nathalie ROTURIER • CREDIT FONCIER / Directeur Habitat / Jean christophe DE GEYER • DIHAL / Chargée de mission Accès au logement / Marie GAFFET • NANTES METROPOLE / Chargée de mission auprès du Directeur général adjoint / Anne BERTY • OPIEVOY / Chef de projets Développement Durable et RSE / Catherine MAUDET LANSIART • PLAN BATIMENT GRENELLE / Président du Comité stratégique / Philippe PELLETIER • ROCKWOOL / Public Affairs Officer / Gaëtan FOUILHOUX • SAINT QUENTIN EN YVELINES (78) / Chargé de mission Habitat / Antoine BAUD • SOLIHA / Chargé de mission / Nicolas ROUSSEAU • SOLIHA / Directeur Général / Rémi Gérard • URBANIS / Référent copropriétés - Référent risques technologiques / David PEREZ 95 Les formations en ligne Amélioration / Rénovation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Comment maintenir la qualité initiale des logements neufs et rénovés et pérenniser leurs performances ? Comment mobiliser sur son territoire les filières de la transition énergétique ? Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ? Comment s’appuyer sur l’économie et les savoir-faire des territoires pour une meilleure efficacité énergétique des logements ? Copropriétés - Prévenir la dégradation, renforcer la gestion et favoriser leur redressement Efficacité énergétique du parc existant et certification : enjeux et perspectives Guichet unique et offres intégrées : comment accompagner les ménages dans leurs projets de rénovation énergétique ? J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy L’habitat face aux risques majeurs : comment réduire la vulnérabilité ? Lutter contre l’habitat indigne : du repérage aux travaux, qui fait quoi ? Mettre en place et lancer une campagne de ravalement : procédures et dispositifs Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1ers retours sur la certification Prévenir la dégradation des copropriétés : quelles actualités ? Prévenir plutôt que guérir : quelles stratégies pour les copropriétés ? Quels outils publics pour financer la rénovation des logements ? Un guide pour réaliser des économies d’énergie dans l’Habitat : Plus Vert Demain Un préalable pour réduire les charges énergétiques des collectivités : les connaître Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux Droit / Finances hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité Accession à la propriété : Marchés immobiliers, dispositifs réglementaires et leviers d’action Accession à la propriété : Quelles actions pour la développer et sécuriser l’accédant ? Analyser les marchés de l’immobilier et les dynamiques du logement Droit de préemption et Intercommunalité : champ d’application et régime juridique Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : enjeux et mise en oeuvre Financer l’adaptation du logement, l’hébergement ou un complément de revenus : Focus le Prêt viager hypothécaire La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés La rénovation énergétique des copropriétés : quels financements bancaires disponibles en lien avec les politiques de l’habitat ? Loi sur la transition énergétique : quelle place pour le logement ? Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience Réforme territoriale : dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Insertion par le logement hh Monter une opération de logement adapté : enjeux, logiques d’acteurs et cas pratiques hh Quel accompagnement des publics fragiles vers et dans le logement autonome ? Logement social hh hh hh hh hh hh hh De l’accès à l’exploitation des données DVF : quel traitement ? Financer le logement social : quels mécanismes et quels acteurs ? L’attribution des marchés publics relatif aux politiques sociales de l’habitat Le logement des jeunes : un levier d’insertion Les rendez-vous annuels du FSL Loi Égalité et citoyenneté : point sur les mesures "logement" Quels sont les apports de la Loi Égalité et Citoyenneté sur le dispositif SRU ? - Conférence intercommunale du logement : comment la mettre en place ? - L’observation au service des politiques d’attribution - L’accueil et l’information du demandeur - La mixité sociale, concepts et mobilisations de politiques de l’habitat - Les politiques de mutation et la location choisie - La cotation et les politiques d’accès au logement hh Réforme des politiques d’attribution : quels impacts pour les territoires ? 96 Solidarité - Habitat-Logement Lutte contre la précarité hh hh hh hh hh hh hh Création et gestion sociale des terrains familiaux Elaborer un PDALHPD : Focus sur les diagnostics partagés à 360° Impliquer ses partenaires dans le financement et la gestion du FSL Politique de la ville et ESS Prévenir la précarité énergétique : mobiliser le FSL et bien plus Repérer les situations de logements indignes : entre connaissance quantitative et qualitative du territoire Traitement des impayés et prévention des expulsions : quelles actualités ? Observation / Planification hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Accession à la propriété : Quelles collaborations entre collectivités, bailleurs et promoteurs ? Accession à la propriété et vitalité des centres bourgs : quelles complémentarités ? Boîte à outils et méthodes d’élaboration de PLH et PDH Densification pavillonnaire : quelle prise en compte dans les outils de planification Eco-réhabilitation : faire de votre quartier un éco-quartier Guide d’Information Sur les Equipements du Logement et leur Entretien : l’extranet GISELE Le nouveau repère de qualité et de performance du logement NF Habitat – NF Habitat HQETM pour un habitat durable Le PLU intercommunal : enjeux et mise en oeuvre Les conditions du succès d’un observatoire de l’action sociale Lois NOTRe, MAPTAM, ALUR... Quelles modifications des compétences des collectivités en matière de politiques de l’habitat ? Observatoires de l’Habitat : quelles sont vos attentes un an après la parution du guide ? Portrait de l’observatoire départemental du Val de Marne Quelles actions pour développer et sécuriser l’accession à la propriété ? Quelles formes pour la densité pavillonnaire ? Publics spécifiques hh hh hh hh hh hh Accompagnement et adaptation du logement aux personnes âgées et/ou handicapées Aménagement de logement et habitat connecté Concilier adaptation à la perte d’autonomie et lutte contre la précarité énergétique : quelles actions à l’échelle des territoires ? Développer les terrains familiaux locatifs : modes d’emploi Diversité des politiques d’habitat pour les gens du voyage : montage, financements, mise en œuvre Quelles solutions d’habitat pour les gens du voyage ? De la requalification des solutions existantes à la création d’une offre nouvelle hh Roms migrants : du rôle et de la responsabilité des collectivités Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Quels sont les apports de la Loi Égalité et Citoyenneté sur le dispositif SRU ? Accession sociale à la propriété dans le neuf et l’ancien : quels dispositifs de financements nationaux et territoriaux ? Les modes alternatifs d’accession à la propriété : les organismes de foncier solidaires et la SCIAPP Comment lutter contre la vacance de logements ? Second rendez-vous du FSL Quelle stratégie habitat dans les territoires en décroissance ? Rénovation énergétique : les leviers du financement L’accession sociale sécurisée à la propriété : la vente en l’état futur d’achèvement (Véfa) Repérer les situations de logements indignes : entre connaissance quantitative et qualitative du territoire Les phénomènes de division pavillonnaire : de l’identification à l’action 97 Insertion Chiffres clés Thèmes traités 3 699 membres - 23% Conseil départemental - 17% Entreprises - 14% Services déconcentrés 440 organismes utilisateurs 5 231 agents formés en 2015 `` Eclairages juridiques et réglementation `` Fonds sociaux européens `` Formation 208 `` Politiques d’insertion modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Marie GAFFET (Président du comité de pilotage) Chargée de mission Accès au logement DIHAL • Caroline BREITENBACH Responsable du service Orientation/Formation/Insertion MAIRIE GRAND QUEVILLY • Rémy GIRARD Directeur de l’Action Sociale de l’Insertion CD76 SEINE MARITIME • Alice LAPRAY Directeur insertion lutte contre les exclusions et emploi CD91 ESSONNE • Isabelle MOREL Sous directrice de l’action sociale à la DRH CR ILE DE FRANCE • Christophe PAQUETTE Délégué au pilotage des politiques de l’insertion CD06 ALPES MARITIMES • Hugues RAVARD Chef de service Offre d’insertion et emploi CD37 INDRE ET LOIRE • Lansana TOURE Directeur adjoint Vie Sociale CD95 VAL D’OISE ealco tes.id communau 98 ertion/ om/ins c . s e c n a s is nna Insertion Vos contacts Clémence ETOURMY Chargée de Développement Laurene POTTIER Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 57 01 45 15 09 28 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Céline AVIGNON Avocate Publicité et Marketing électronique ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS Diane DALVARD Responsable de projet ANSA -Agence Nouvelle des Solidarités Actives Aurélie GAVOILLE Responsable des activités paritaire du DAS Formation et orientation professionnelle Cabinet AMNYOS Yann-Gaël FOURQUIER Directeur Marché du Travail Inclusion Active Cabinet AMNYOS Erwan KERYER Directeur Associé - consultant Eneis Conseil Jocelyn BERNARD Consultant Parmi les intervenants ACT’EMPLOI PARIS / Isabelle AUBOURG ADF / Chargé de mission ADF/Chargé de mission / Augustin ROSSI ADIE / Coordinatrice Nationale Gens du Voyage / Lucie LOUVET ADIL DOUBS / Chef du PDALPD du Doubs / Aurore HUMBERT AIFCC / Responsable de l’action TI/RSA / Sandrine DUBOIS ARFOG LAFAYETTE / Directrice Adjointe / Annie DE ROBERT-MAZURE ASSO A.M.S.A.M / Responsable du Service ASLL / Bruno ALLEMANDOU ASSO AREAT / Directeur / Denis KLUMPP AUTO’TREMENT / Fondateur d’Auto’trement / Jean baptiste SCHMIDER BORDEAUX METROPOLE / Responsable adjoint de la commande publique / Mustapha ELOUAJIDI CA SAINT BRIEUC / Direction des transports et des déplacements / Martine CHAUVIN CA TOURS PLUS / Chargé de projet emploi-insertion / Regis HEMERY CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocate à la Cour / Céline AVIGNON CABINET AMNYOS GROUPE / Conseil insertion - emploi / Jean DUTOYA CABINET AMNYOS GROUPE / Directrice Handicap et emploi / Julie PLASSAT CABINET CONSEIL EN INGENIERIE SOCIALE / Consultante / Valérie OSMONT CD02 AISNE / Chef de service logement / Vincent DENIMAL CD06 ALPES MARITIMES / Chef du service du pilotage des parcours insertion / Camille MORINI CD06 ALPES MARITIMES / Responsable section lutte contre la fraude / Fabrice GENIE CD06 ALPES MARITIMES / IGS - Correspondant informatique et libertés / Virginie LANGLET • CD07 ARDECHE / Chef de service insertion formation / Nadine CONDEMINE • CD14 CALVADOS / Directeur insertion et logement / Jean-François LE CARPENTIER • CD23 CREUSE / Chargée de projets rSa - Direction Insertion Logement / Nelly ROUSSIERE • CD25 DOUBS / Chargée PDI / Elodie CARITEY • CD25 DOUBS / Directeur de l’Insertion / Patricia MOMET • CD26 DROME / Directrice Insertion / Sihème BOUMRAH • CD28 EURE ET LOIR / Responsable Pôle Contentieux Prestations d’aide sociale / Jérôme BETOULLE • CD29 FINISTERE / Insertion / Sylvain ELIES • CD33 GIRONDE / Responsable de la MDSI de Langon / Béatrice OYON • CD33 GIRONDE / Directrice / Lucienne CHIBRAC • CD58 NIEVRE / Yann-Gaël FOURQUIER • CR ALSACE / Responsable TER / Pierre FIERLING • POLE EMPLOI / Directrice du Partenariat de la Territorialisation et des Relations Extérieures / Claude GORGES • POLE EMPLOI / Chargé de mission - Direction du Partenariat / Patrick LABEAU 99 Les formations en ligne Eclairages juridiques et réglementation hh Handicap et insertion : quels sont les leviers d’intervention et synergies à saisir ? hh Insertion et accompagnement social des agriculteurs : Quelles actions et quels partenariats ? Fonds sociaux européens hh hh hh hh Comment mettre en oeuvre l’axe prioritaire 3 du Programme Opérationnel National du FSE ? La nouvelle programmation FSE 2014-2020 : Nouveaux enjeux pour les politiques d’insertion ? Le FSE : quels pilotages et périmètres d’intervention ? Le transfert de la gestion des fonds européens aux régions Formation hh Le Compte Personnel Formation (CPF) et le Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) : Mise en oeuvre hh Quel partenariat entre collectivités et OPCA ? Gestion RSA hh Quel accompagnement des publics fragiles vers et dans le logement autonome ? Insertion par le logement hh L’accompagnement social des BRSA voyageurs : quels partenariats ? Quelles actions ? Insertion professionnelle hh hh hh hh hh La commande publique et les clauses d’insertion Les emplois d'avenir en collectivités territoriales L'insertion professionnelle des femmes immigrées : Constats et pistes d'action L'insertion professionnelle des jeunes immigrés : Etat des lieux et expérimentations innovantes Réforme de la formation linguistique des étrangers primo-arrivants : principes et modalités pratiques Insertion sociale hh hh hh hh hh “Je t’aime, moi non plus” Quand culture et action sociale se rencontrent. Comment permettre l’accès aux soins des gens du voyage ? Insertion par le sport et la culture L’intégration sociale et citoyenne des femmes immigrées Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis Mobilité professionnelle hh hh hh hh hh hh L’insertion par la mobilité : comment concilier utilité sociale et efficacité économique ? L’insertion par la mobilité : quelles sont les conditions de la réussite ? Mobilité et Insertion : la coordination des acteurs Mobilité et Insertion : l’accompagnement individualisé des bénéficiaires Mobilité et Insertion : le retour sur investissement économique et social Mobilité et Insertion : les territoires ruraux Politiques d’insertion hh hh hh hh hh hh 100 Améliorer l’accueil des publics spécifiques Approche intégrée des politiques de l’emploi : les défis de la territorialisation et de l’individualisation Bénévolat et Bénéficiaires du RSA : le dispositif de la Drome Contrats aidés : Quels retours sur investissement les Départements peuvent-ils en attendre ? Innover dans les politiques sociales Insertion et accompagnement au RSA des gens du voyage : les expériences efficaces et innovantes hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Solidarité - Insertion Insertion et accompagnement des réfugiés : quel rôle pour les conseils départementaux ? Insertion et relation avec l’entreprise : la période de mise en situation en milieu professionnel Insertion sociale et expérimentations innovantes Invisibilité sociale : zoom sur l’entourage familial des enfants placés et sur la parole des travailleurs sociaux La déclinaison locale du Programme Territorial d’Insertion La gestion des indus du RSA La loi ESS et ses conséquences pour les collectivités locales La place de l’accompagnement social dans le parcours d’insertion des bénéficiaires du RSA L’accompagnement global et le partenariat avec Pôle Emploi Le contentieux du RSA Le non recours aux aides sociales : Etats des lieux et présentation de l’enquête associée Les PDI/PTI : Renforcer la dimension « prescriptive » pour une meilleure efficacité L’insertion socio-professionnelle des jeunes Loi ESS : quelles solutions pour l’insertion ? Lutter contre les discriminations dans les politiques de ressources humaines : quel est l’impact du CV anonyme ? Quelles bonnes pratiques ? Méthodologies d’élaboration et d’évaluation du PTI Mise en oeuvre de l’accompagnement global : point d’étape et retours d’expérience Mobiliser les entreprises : un nouveau défi pour les acteurs de l’insertion Monter une opération de logement adapté : Enjeux, logiques d’acteurs et cas pratiques Quelle prise en charge et quel accompagnement efficace pour les travailleurs indépendants et travailleurs nonsalariés bénéficiaires du Rsa ? Réforme de la formation linguistique des étrangers primo-arrivants : les outils | session 2 rSa : approche technique de la lutte contre la fraude rSa : contrôle et lutte contre la fraude rSa et travailleurs indépendants Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Lutte contre la fraude au rSa Le design de service et l’accueil du public en insertion Comment penser un dispositif où les usagers seraient acteurs de la contractualisation ? Les chantiers d’insertion portés par le Département : réussite ou échec ? La récupération des indus du rSa Les dispositifs de formation des BRSA Les dispositifs d’aide au retour à l’emploi Le FSE L’accès au soins pour les publics défavorisés Les achats collectifs de formation : retour sur un dispositif régional 101 Médecins territoriaux Chiffres clés Thèmes traités 1 064 membres - 48% Conseil départemental - 18% Communes - 11% MDPH 203 organismes utilisateurs 1 813 agents formés en 2015 `` Actions de santé `` Métier / Pratiques `` Ressources Humaines 118 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Nicole VIDAL Médecin territorial CD74 HAUTE SAVOIE • Isabelle ARNOULD YUNCK Médecin départemental de PMI CD10 AUBE • Louis noël CATELAND Médecin conseiller technique santé CD49 MAINE ET LOIRE • Joëlle GOURIN Médecin de PMI CD34 HERAULT • Isabelle MAGNIEN HAUSWALD Conseiller médical direction de l’autonomie CD68 HAUT RHIN • Didier MATHIS Médecin Inspecteur de Santé Publique ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES • Andrea QUELEN Conseiller Technique /Médecin du travail CD83 VAR • Jocelyne SAOS Conseiller technique départemental pour la santé CD06 ALPES MARITIMES es.co nnaissanc tes.idealco communau 102 iaux/ territor s in c e d e m/m T @Reseau_M Médecins territoriaux Votre contact Pénélope PARENTY Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 09 83 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Guillaume COLLART Avocat Cabinet FIDAL Dominique LAROSE Juriste Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Laurent HOUDART Avocat au Barreau de Marseille - Associé - Fondateur Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Liselotte LARUE Avocate au Barreau de Paris Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Clémence LAPUELLE Avocate au Barreau de Toulouse Cabinet JURIADIS GRAND SUD Nathalie MANAUT Directrice Générale FUTUR ANTERIEUR Parmi les intervenants • AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES / Médecin Inspecteur de Santé Publique / Didier MATHIS • CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Guillaume CHAMPENOIS • CCAS de Vaulx-en-Velin / Responsable de l’action sociale / Antoinette PERRONE • CCAS de Vaulx-en-Velin / Coordonnatrice de la prévention des impayés / Nathalie DE GOLMARD • CD26 DROME / Directeur des Territoires d’Action Sociale / Bernard HAEGEL • CD32 GERS / Directeur / Betty CHOLLET • CD32 GERS / Chef de service Action Gérontologique / Martine DURRIEU • CD33 GIRONDE / Responsable du Projet CESU / Evelyne LEOST • CD33 GIRONDE / Directeur adjoint du FSL en charge de l’accompagnement social / Fabrice GREZE • CD68 HAUT RHIN / Médecin Chef de Pôle, Pôle de Gériatrie et Médecine en Situation de Handicap / Stéphane CARNEIN • CD69 NOUVEAU RHONE / Conseillère spécialisée animation des schémas et référente CDAJE / Josephine VELCOF • CD77 SEINE ET MARNE / Adjointe au chef de service / Viviane MASSACRIER • CD78 YVELINES / Responsable études / Jean-François NAVARRE • CD78 YVELINES / Service PA-PH / Michele DEMARCQ • CD91 ESSONNE / Chef de service PMI / Muriel PRUDHOMME • CD92 HAUTS DE SEINE / Responsable gestion/contentieux AM/AF / Arielle POIZAT • CD93 SEINE SAINT DENIS / Pédiatre de PMI et Président du SNMPMI / Pierre SUESSER • CHU MONTPELLIER / Médecin Légiste et professeur de médecine CHU Montpellier/spécialisé dans les questions de violence / Eric BACCINO • CHU POITIERS / Directeur Campus Santé / Angel FERNANDEZ • CHU POITIERS / Coordonnateur accueil, surveillance et clés du service Sécurité / Daniel PALARD • CONSEIL NATIONAL ORDRE DES MEDECINS / Médecin / Bernard LE DOUARIN • CREAD / Chercheur / Marc NAGELS • DIHAL / Chargée de mission Accès au logement / Marie GAFFET • DIHAL / Coordinatrice technique nationale du programme “Un chez soi d’abord” / Pascale ESTECAHANDY • GRAND POITIERS / Conseiller communautaire / Alain JOYEUX • GRAND POITIERS / chargée de mission accueil Gens du Voyage / Séverine VACHER • HABITAT ALTERNATIF SOCIAL / Chef de service et Coordinatrice programme “un chez soi d’abord” / Sylvie KATCHADOURIAN • INFOVAC FRANCE / Expert INFOVAC, Membre honoraire du Comité Technique des Vaccinations (CTV), Coordinatrice du guide des vaccinations / Nicole GUERIN • MAIRIE VITRY SUR SEINE / Médecin Directeur / Alain BEAUPIN • METROPOLE DE LYON / Directeur PMI et Modes de Garde / Véronique RONZIERE • TOIT ET JOIE PARIS / Directeur du Pôle Social / Dominique MACCHI 103 Les formations en ligne Actions de santé hh hh hh hh hh hh hh hh hh A tous les âges de la vie, quelle actualité vaccinale ? Articulation entre l’ARS et le Conseil départemental dans les Inspections et Contrôles des établissements médicaux et sociaux Comment permettre l’accès aux soins des gens du voyage ? Impacts des polluants de l’environnement intérieur sur la santé des jeunes enfants La gestion optimisée de l’APA PCH à domicile La prise en charge des personnes handicapées vieillissantes Le harcèlement moral et les risques psychosociaux Le médecin territorial face aux publics fragiles : quelle prévention pour le saturnisme ? Quel accompagnement des publics fragiles vers et dans le logement autonome ? ASE hh Contrôle d’un ESSMS : guide méthodologique et cahiers d’aide à la construction d’un contrôle hh Le médecin territorial face aux publics fragiles - Focus sur les enfants confiés à l’ASE et les mineurs isolés étrangers hh Les avancées de la proposition de loi sur la protection de l’enfant Médecine préventive et professionnelle hh Risques Professionnels : plus de prévention pour moins de réparation Métier / Pratiques hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Contentieux en matière d’agrément assistant maternel Face aux situations de violence : quelles sont les solutions pour le médecin territorial ? Fièvre du jeune enfant : faut-il encore la faire baisser ? Handicap et protection de l’enfance : des réponses multiples pour des problématiques multiples L’administration des médicaments en établissements et services d’accueil d’enfants de moins de 6 ans La place du médecin territorial dans les collectivités Le rôle du médecin territorial dans le projet régional de santé Le secret médical Les médecins territoriaux et l’amélioration continue des pratiques professionnelles : les atouts de la démarche qualité Traitement de l’information préoccupante : l’exemple du Conseil départemental du Rhône PAPH hh hh hh hh hh hh hh Aide aux aidants Atelier 2 SAAD et SPASAD La bientraitance à domicile des majeurs vulnérables La lutte contre la maltraitance chez les personnes vulnérables en établissements L’organisation du contrôle des établissements médicaux et sociaux par le Conseil départemental des Hauts-de-Seine Projets santé - sport : quelles initiatives pour le public sénior ? Réforme du financement et de la tarification des EHPAD PMI hh L’aménagement des cours extérieures des EAJE hh L’accueil des enfants porteurs de handicap en crèche collective : l’engagement de la ville de Caen 104 hh hh hh hh Solidarité - Médecins territoriaux Le contrôle et la surveillance des établissements d’accueil de la petite enfance : rôle et missions de la PMI Maisons d’assistants maternels : quel accompagnement dans le Maine-et-Loire et la Seine-et-Marne ? Modes de garde et accueil des jeunes enfants diabétiques Retour d’expériences de médecins territoriaux en charge de l’enfance Ressources Humaines hh hh hh hh hh hh Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité La formation du médecin territorial La revalorisation du statut des médecins territoriaux : mode d’emploi La revalorisation du statut des médecins territoriaux : point juridique L’informatisation du dossier médical et social Rôle et responsabilité juridique du médecin coordonnateur Secrets (professionnel, médical et partagé) hh Comment garantir le secret professionnel ? hh Du secret professionnel à l’information partagée : travail interprofessionnel disciplinaire hh Le Secret médical - Intervention du Conseil National de l’Ordre des Médecins Les prochains thèmes traités • • • • • • • • La responsbilité juridique du médecin de PMI L’informatisation des dossiers médicaux Le développement professionnel continu Prise en charge et suivi des enfants prématurés Décryptage de la loi santé Le suivi prénatal des femmes enceintes protocoles éco-responsable en AEJE Prévention de l’Alzheimer 105 Personnes âgées - Personnes handicapées Chiffres clés Thèmes traités 4 472 membres - 26% EPCI - 22% CIAS - 14% CCAS 932 organismes utilisateurs 5 389 agents formés en 2015 `` CPOM `` Etablissements `` Gestion des systèmes d’information 216 modules de formation disponibles `` Maintien à domicile `` Médecin territorial `` Nouvelles technologies / logiciels `` Personnes Agées Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Jean-François BAUDELIN Responsable du Service Personnes Agées à Domicile et Accueil Familial CD24 DORDOGNE • Christine DECHAUD Directrice pilotage et stratégie de l'action sociale CD41 LOIR ET CHER • Gisele CONTRAIN ETRAYEN Chef de service Prestations et Aide sociale CD72 SARTHE • Stéphane DUVAL Chef de service des établissements pour personnes handicapées CD38 ISERE • Stéphane GAUCHER Directeur du service PH CD69 NOUVEAU RHONE • Sébastien MARTIN Directeur de la MDPH 28 et Chef de service des aides aux seniors et Personnes handicapées CD28 EURE ET LOIR tes.id communau 106 m/paph/ ces.co n a s is a n n o ealc @Club_PAPH Charlotte CHARPENTIER Chargée de Développement Isabelle PIOT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 53 01 45 15 08 67 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Pierre-Yves FOURE Avocat au Barreau de Paris -Associé Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Marie-Charlotte LATOUR Manager du Pôle Autonomie Eneis Conseil Maurice BECCARI Directeur Général FISAF Nathalie MANAUT Directrice Générale FUTUR ANTERIEUR Laetitia SOL Directrice de mission Laetitia SOL Olivier DE VIENNE Fondateur Proagis Personnes âgées - Personnes handicapées Vos contacts Parmi les intervenants • ADF / Chef de service Politiques sociales / Jean-Pierre HARDY • AFAPA / Président association / Martin LEHMANN • AFNOR / Chef de produit Evaluation Externe/certification / Christelle BADET • AFNOR / Chef de produit / Magalie TRALAN • AGEVILLAGE.COM / Fondatrice / Annie DE VIVIE • ALMA72 / Directeur / Claudio VIOLA • ANAH / Chargé de mission / Eric BOUTOUYRIE • ANSP / responsable NOVA / Jacques LAUNAY • ANSP / Responsable de l’Action Sociale / Sabine JEUCH • AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES / Médecin Inspecteur de Santé Publique / Didier MATHIS • AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES / Directrice générale de l’ARS / Véronique WALLON • AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD PAS DE CALAIS / Responsable de la sous direction Planification de l’offre médico-sociale / Christophe MUYS • ARS NORMANDIE / Directrice de l’Autonomie / Christine LE FRECHE • ASSOCIATION HANDICAP AVENTURE / Président / Christian STARCK • CAISSE DES DEPOTS / directeur des investissements médico-sociaux / Eric DORIZON • CD19 CORREZE / Chef de projets domotique / Thomas MAURY • CD24 DORDOGNE / Responsable du Service Personnes Agées à Domicile et Accueil Familial / Jean-François BAUDELIN • CD41 LOIR ET CHER / Directeur-adjoint Développement des Solidarités / Daniel OUGAZEAU • CD59 NORD / DGA SOL / Evelyne SYLVAIN • CD72 SARTHE / Chef du bureau dispositif d’accompagnement à domicile des majeurs vulnérables / Marina BESSEAU • CNSA / Directeur Adjoint à la compensation / Etienne DEGUELLE • CNSA / Directrice / Geneviève GUEYDAN • CNSA / Chargé de mission / Rémi MANGIN • CONSEIL NATIONAL ORDRE DES MEDECINS / Médecin / Bernard LE DOUARIN • DGCS / CHEF DU BUREAU 3 prevention de la perte d’autonomie et du parcours de vie des personnes agees / Béatrice ROLLAND • DGCS / CHEF DE PROJET AU BUREAU 3A / Geneviève NGUYEN • DGCS / Adjointe à la sous directrice de l’autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées / Dominique RENARD • DGCS / Directeur général de la DGCS / Jean-Philippe VINQUANT • ENEIS CONSEIL / Directeur associé - consultant / Erwan KERYER • ENEIS CONSEIL / Manager - pôle Autonomie / Caroline JAILLET • GROUPE UP / Consultant Action Sociale / Rémi CASTELL • HIPPOCAD / Directeur / Madjid HAMICI • SPASAD DOMASANTE / Directrice / Anne-Cécile DEFFONTAINES • SPQR / Consultante / Laëtitia SOL • VIVAGO / Directeur commercial / Olivier BESSIERES 107 Les formations en ligne CPOM hh CPOM et tarification dans le secteur de l’aide à domicile : bilan et perspectives hh Les CPOM dans le secteur de l’aide à domicile Etablissements hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Audit de situation d’un établissement ou d’un service Contrôle d’un ESSMS : guide méthodologique et cahiers d’aide à la construction d’un contrôle En quoi les évaluations des ESSMS contribuent à l’humanisation des projets d’établissements et de services ? Etude préalable à la construction, reconstruction ou restructuration d’établissements PA-PH Gestion de l’évaluation externe L’évaluation interne et externe des CLIC : expertise et retour d’expériences La lutte contre la maltraitance chez les personnes vulnérables en établissements La valorisation du service et de l’accompagnement de la personne âgée dans les EHPA Le traitement des rapports d’évaluation externe par les autorités : priorité à l’équité et à la qualité Les conventions collectives applicables aux ESSMS Partenariats, mutualisations et fusions dans le secteur PA-PH, quelles évolutions ? Gestion des systèmes d’information hh Télégestion : quels enjeux pour demain ? Maintien à domicile hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Accompagnement et adaptation du logement aux personnes âgées et/ou handicapées Adapter le logement pour bien vieillir à domicile Aide aux aidants Aménagement de logement et habitat connecté Atelier 2 SAAD et SPASAD Conférence des financeurs Financer l’adaptation du logement, l’hébergement ou un complément de revenus : Focus le Prêt viager hypothécaire L’état des lieux et évolutions des métiers des SAAD La gestion optimisée de l’APA PCH à domicile Les apports du numérique dans le parcours de soin Modernisation des SAAD Projets santé - sport : quelles initiatives pour le public sénior ? Quel accompagnement des personnes dépendantes chez les gens du voyage ? Visionnez “La refondation de l’aide à domicile : Appui au secteur et enjeux du développement des SPASAD” Médecin territorial hh hh hh hh La place du médecin territorial dans les collectivités Le secret médical Le Secret médical - Intervention du Conseil National de l’Ordre des Médecins Rôle et responsabilité juridique du médecin coordonnateur Nouvelles technologies / logiciels hh hh hh hh Les grands enjeux de la loi ASV : décryptage par les Directions de la DGCS et de la CNSA Les leviers de la coordination des acteurs Le Portail Agents L’informatisation du dossier médical et social Personnes Agées hh Loi ASV : enjeux et mise en oeuvre 108 Solidarité - Personnes âgées - Personnes handicapées Personnes handicapées hh hh hh hh hh hh hh hh Accessibilité des personnes handicapées dans les lieux culturels : au delà des intentions, où en est-on ? APN et handicap : Comment adapter la pratique ? Handicap et insertion : quels sont les leviers d’intervention et synergies à saisir ? Handicap et protection de l’enfance : des réponses multiples pour des problématiques multiples La fluidité des parcours des personnes handicapées : de l’enfance au vieillissement Le conventionnement avec les FIPHFP Mener de la concertation avec les personnes handicapées ou agées Nouvelles formes d’investissements immobiliers pour les établissements pour personnes âgées (et personnes handicapées) hh Partenariats, mutualisations et fusions dans le secteur PA-PH hh Relever des obstacles à l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite - Projet Open Street Map Tarification hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Atelier 1 APA et droit au répit pour les aidants familiaux Comment mettre en place le dispositif Cesu et optimiser sa mise en oeuvre ? Groupe d’échange - Tarificateurs La bientraitance à domicile des majeurs vulnérables La prise en charge des personnes handicapées vieillissantes La tarification sociale L’accueil familial L’aide aux aidants Le CESU Social Les économies réalisables au titre de la PCH et les frais d’hébergement payés par le Département Les outils nomades pour l’optimisation de l’instruction APA Réforme du financement et de la tarification des EHPAD Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Le troisième plan Autisme Reforme de l’appel à projet Nouvelles obligations réglementaires concernant la qualité des services à domicile – quels outils ? Résidences Autonomie et Résidences Services à domicile : logements accompagnés pour les personnes âgées Accueil familial Reforme de la tarification des EPHAD Nouvelles obligations réglementaires concernant la qualité des services à domicile – retour d’expérience SERAFIN PH : les premiers outils de la réforme de la tarification Les outils de la télégestion mis à l’œuvre dans un département Les avantages d’un standard pour la télégestion 109 Petite enfance Chiffres clés 3 463 membres - 45% Communes - 19% EPCI - 18% Conseil départemental 526 organismes utilisateurs 5 230 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Famille et santé de l’enfant `` Gestion des EAJE `` Lutte contre les discriminations `` Politiques d’accueil de la petite enfance 182 `` Projet pédagogique modules de formation disponibles `` Ressources Humaines Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Marie-Pierre DE PROST (Présidente du comité de pilotage) Cheffe de services des modes d'accueil du jeune enfant CD77 SEINE-ET-MARNE • Paulette SEMERIA DSS - Responsable relais départemental assistantes maternelles et du point information famille CD06 ALPES MARITIMES • Catherine BOUVE Responsable pôle formation initiale CENTRE DE FORMATION SAINT HONORE • Catherine FLEURIER PSES - Direction Adjointe Dév. Social Local Chargée départementale Petite enfance parentalité CD58 NIEVRE • Josephine VELCOF Conseillère spécialisée animation des schémas et référente CDAJE CD69 NOUVEAU RHONE • Ewa LABUS Directeur Petite Enfance MAIRIE RUEIL MALMAISON • Christelle LECONTE Cadre pédagogique IRTS CHAMPAGNE ARDENNES • Daniele PERALES Coordinatrice de crèches MAIRIE PARIS - DFPE • Sylvie RAYNA Maître de Conférence Paris XIII et ENS Lyon UNIVERSITE PARIS ealconna tes.id communau 110 enfance/ m/petiteissances.co _IDEAL @ReseauPE Petite enfance Vos contacts Ferial SIFAOUI Chargée de Développement Rémi PIALAT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 68 01 45 15 08 56 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Guillaume CHAMPENOIS Avocat au Barreau de Paris Associé Cabinet HOUDART ET ASSOCIES Aurélie DRESSAYRE Avocate Senior Cabinet Landot & Associés Diane DETTORI Responsable enfance, petite enfance, restauration collective Espelia Clarté MILAN Directrice Associée Facilicreches Jocelyn BERNARD Consultant Laetitia SOL Directrice de mission Laetitia SOL Parmi les intervenants • ACEPP / Délégué ACEPP National / Philippe Dupuy • AFNOR / Chef de produit Evaluation Externe/certification / Christelle BADET • AIDE AUX JEUNES DIABETIQUES / Directrice Projets et Développement, Chargée des missions scientifiques / Carine CHOLEAU • AIDE AUX JEUNES DIABETIQUES / Président et Chef du service de diabétologie pédiatrique à l’Hôpital Necker / Jean-jacques ROBERT • ASSO ENFANCE MUSIQUE / Directeur / Marc CAILLARD • ASSO UNE LANGUE A L’AUTRE / Directrice association / Anna STEVANATO • CA PAYS VIENNOIS / Coordinatrice petite enfance / Françoise CLO • CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocate au barreau de Paris / Marine JACQUET • CAF / Responsable du service aux partenaires / Nadine PONTOU • CAP Enfance / Puéricultrice cadre supérieur de santé, formatrice / Patricia PORCHER • CC PAYS VENDOME / Responsable du service petite enfance / Lucile TOUCHARD • CD30 GARD / Directeur Génaral Adjoint des Services / Samuel DYENS • CD33 GIRONDE / Médecin Directeur adjoint de la Direction des Actions de Santé / Corinne MAYER • CD33 GIRONDE / Puéricultrice conseillère technique / Laure ARNAUTOU • CD34 HERAULT / Médecin pédiatre - Médecin PMI / Arlette VINCENT • CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Responsable administratif mode d’accueil collectifs et mam / Pierre-Yves DUSSART • CD49 MAINE ET LOIRE / Chargée de formation des assistantes maternelles / Béatrice ROBERT • CD49 MAINE ET LOIRE / Médecin en charge du suivi des maisons d’assistants maternels / Cécile LETELLIER • CD75 PARIS / Médecin chef adjoint Cellule Santé - DASE / Joëlle MAGNY • CD77 SEINE ET MARNE / Chef de service des modes d’accueil du jeune enfant / Marie-Pierre DE PROST • CD77 SEINE ET MARNE / Chef de service adjoint PMI Accueil du jeune enfant / Isabelle FAUCHER • CD77 SEINE ET MARNE / Puéricultrice encadrante technique / Sylvie VAILLANT • CD92 HAUTS DE SEINE / Médecin de PMI / Xavier BELAN • CD93 SEINE SAINT DENIS / Puéricultrice, directrice du centre de PMI spécialisé Empathie 93 / Emilia BRUNIERA • CD93 SEINE SAINT DENIS / Directrice Prévention et action sociale / Florence SARTHOU • ELYACARE FORMATION / Juriste spécialisée petite enfance / Jeanne CAPODANO • EQUAL / EJE / Pascale BERGER • EQUAL / EJE / Régis HUMBERT • MAIRIE FONTENAY SOUS BOIS / Responsable Service Petite Enfance / Catherine BOUVE 111 Les formations en ligne Famille et santé de l’enfant hh hh hh hh hh A tous les âges de la vie, quelle actualité vaccinale ? Fièvre du jeune enfant : faut-il encore la faire baisser ? L’administration des médicaments en établissements et services d’accueil d’enfants de moins de 6 ans Modes de garde et accueil des jeunes enfants diabétiques Prévenir et accompagner la mort inattendue du nourrisson : l’expérience d’un centre de PMI spécialisé Gestion des EAJE hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Crèches : comment optimiser son taux d’occupation financier ? Diriger un établissement d’accueil de la petite enfance : constats, principes d’actions et retours d’expériences L’aménagement des cours extérieures des EAJE L’environnement sonore à la crèche : comprendre pour agir ! La démarche qualité Certi’Crèche pour les structures d’accueil de la petite enfance La responsabilité juridique en EAJE : repérer les risques pour mieux prévenir Les modes de gestion des EAJE : atouts et limites L’ESS : une alternative pour les collectivités territoriales - Quelles initiatives mises en place ? - ANS3 L’ESS au service du développement économique d’un territoire : le pôle multi-services de Vaux le Pénil Mesurer et valoriser la qualité de service au sein des crèches : La démarche Certi’crèche de la Mairie de Bordeaux Modalités pratiques de gestion d’un service petite enfance Pratiques professionnelles autour du repas dans les lieux d’accueil de la petite enfance Relations collectivités - associations : éclairage juridique sur la circulaire du 18/01/2010 Repas en crèche : les points de vigilance lors de la rédaction d’un appel d’offres Lutte contre les discriminations hh Langage et plurilinguisme dans l’accueil du jeune enfant hh L’égalité fille-garçon dans les crèches Politiques d’accueil de la petite enfance hh Alfortville présente sa nouvelle plateforme numérique Accueil “Mon Alfortville” pour simplifier la vie des familles et des usagers hh Des administrations départementales innovantes hh Innover dans les politiques sociales hh La Carte Sociale pour moderniser la gestion des dispositifs sociaux hh La professionnalisation des assistant(e)s maternel(le)s hh La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon hh L’accueil des enfants porteurs de handicap en crèche collective : l’engagement de la ville de Caen hh Le contrôle et la surveillance des établissements d’accueil de la petite enfance : rôle et missions de la PMI hh Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Agendas d’accessibilité : quelle élaboration par les communes et les intercommunalités ? hh Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence hh Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services hh Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale hh Le traitement des rapports d’évaluation externe par les autorités : priorité à l’équité et à la qualité hh Les MAM du Pré Saint-Gervais : un levier pour soutenir l’activité des assistant(e)s maternel(le)s hh Maisons d’assistants maternels : quel accompagnement dans le Maine-et-Loire et la Seine-et-Marne ? hh Rencontres Territoriales de la Protection de l'Enfance Projet pédagogique hh Art et culture dans la petite enfance hh Construire et évaluer la qualité des établissements d’accueil du jeune enfant hh Jeu et Petite enfance - Avec le CD Seine-Saint-Denis 112 hh hh hh hh Solidarité - Petite enfance L’éveil culturel et artistique dans l’accueil du jeune enfant : Retours d’expériences en France et ailleurs La participation des familles à la vie des lieux d’accueil de la petite enfance Le jeu dans les lieux d’accueil de la petite enfance Le rôle des professionnels de l’accueil des jeunes enfants dans l’accompagnement à la fonction parentale Ressources Humaines hh hh hh hh hh hh hh hh hh Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité Evaluer et prévenir les risques professionnels au sein d’une crèche : le rôle du document unique Formation et professionnalisation des assistant(e)s maternel(le)s La Loi NOTRe avec et pour les Départements La place du médecin territorial dans les collectivités La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés La revalorisation du statut des médecins territoriaux : mode d’emploi La revalorisation du statut des médecins territoriaux : point juridique Maisons de Service au Public : un volet de la Loi NOTRe dédié aux usagers des services publics Santé hh hh hh hh hh hh Impacts des polluants de l’environnement intérieur sur la santé des jeunes enfants La tarification sociale L’accueil de la petite enfance handicapée en structure d’accueil Le Secret médical - Intervention du Conseil National de l’Ordre des Médecins Le secret médical Le syndrome du bébé secoué Les prochains thèmes traités • • • • • • • Le bien-être au travail des professionnels Les classes passerelles / La préscolarisation / La scolarisation des 2-3 ans La mise en place des horaires décalés Modalités pratiques de gestion d’un service petite enfance Les temps d’accueil périscolaire Le repérage d’enfants en danger Les nouvelles recommandations alimentaires du jeune enfant 113 Territoire Le développement du territoire est un des enjeux clés de la cohérence des politiques publiques. Il s’agit aujourd’hui de garantir des services équitables et pérennes sur les territoires. Les communautés professionnelles du pôle Territoire proposent un échange de savoir-faire sur chacun des secteurs d’activités participant à cette démarche. 114 Territoire 6 communautés professionnelles Aménagement foncier Ports Plus d’informations page 116 Plus d’informations page 120 Randonnées & Activité de pleine nature Transports & Déplacements Plus d’informations page 124 Plus d’informations page 128 Urbanisme & aménagement Voirie Plus d’informations page 132 Plus d’informations page 136 2 évènements nationaux Assises nationales des Randonnées & Activités de pleine nature Un rendez-vous professionnel dédié aux collectivités territoriales, associations et prestataires, sur les questions techniques et réglementaires des activités de pleine nature. www.assises-randonnees.com Rencontres nationales Ports, Nautisme & Littoral Evènement portant sur l’aménagement portuaire en lien avec le développement durable, rassemblant les propriétaires et les gestionnaires des ports et leurs prestataires. www.ports-developpementdurable.com 115 Aménagement foncier Chiffres clés Thèmes traités 706 membres - 52% Conseil départemental - 15% EPCI - 8% Communes 169 organismes utilisateurs 2 693 agents formés en 2015 `` Développement et animation du territoire `` Environnement et développement durable `` Organisation / Procédure 68 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Nelly DORMOIS VILLETTE Responsable du Pôle Foncier CD51 MARNE • Olivier UZANU Chef de service Aménagement rural, Energie, Déchets, Rando CD79 DEUX SEVRES • Mireille HURST Cellule Aménagement Foncier CD68 HAUT RHIN • Christine VILLETTE Aménagement Foncier Rural CD02 AISNE • Michel LOCUTY Direction de l’aménagement du territoire - Service aménagement foncier et urbanisme - Chargé d’études CD54 MEURTHE ET MOSELLE • Eric MATHE Directeur de l’Action Territoriale CD23 CREUSE • Reynald ODILLE Chef du service Aménagement Foncier CD50 MANCHE • Hervé PLUSQUELLEC Direction Environnement - Technicien Aménagement Foncier CD76 SEINE MARITIME • Dominique STEINMETZ Directeur de l’Environnement et de l’Aménagement des Territoires CD67 BAS RHIN es.co nnaissanc tes.idealco communau 116 ncier/ ement-fo m/amenag Aménagement foncier Votre contact Isabelle PIOT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 53 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Romain THOME Avocat Associé Cabinet COUDRAY Jacky GALVEZ Avocat Cabinet EY Barbara RIVOIRE Avocate Associée Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Michel EPINAT Géomètre-Expert Honoraire Michel EPINAT • • • • • • • • • • • • • • • • • • Parmi les intervenants AFDR / Avocat / Lionel MANTEAU AUTORITE ENVIRONNEMENTALE / Président / Philippe LEDENVIC CD16 CHARENTE / Aménagement Foncier / Morgan LE QUINTREC CD26 DROME / Chargée de mission aménagement foncier / Sandrine BARRAY CD37 INDRE ET LOIRE / Responsable de la mission Aménagement Foncier / Jean-François MAILLOCHAUD CD38 ISERE / Animatrice de gestion durable de l’espace (ENS biodiversité - eau - agroenvironnement) / Amandine LEMERCIER CD38 ISERE / Technicien / Aymeric MONTANIER CD38 ISERE / Chargée de politique foncière / Marie-Christine DE GOURNAY CD42 LOIRE / Technicien / Angélique BERTHAIL CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Responsable unité gestion et protection des espaces / Hélène JALIN CD50 MANCHE / Chef du service de l’Aménagement Foncier / Reynald ODILLE CD51 MARNE / Responsable du Pôle Foncier / Nelly DORMOIS CD52 HAUTE MARNE / Responsable du service agriculture, aménagement foncier et sylvicole / Jean-Jules JOLY CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Chargé d’études en urbanisme et aménagement foncier - DATEE SAFU / Michel JACQUET CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Responsable Service ENS et Environnement / Muriel BALLIE CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Responsable Service Aménagement foncier et Urbanisme / Regis CRISNAIRE CD62 PAS DE CALAIS / Aménagement Foncier / Florent BONNET LANGAGNE CD63 PUY DE DOME / Chef du service aménagement rural / Christian SIGNORET • CD64 PYRENEES ATLANTIQUES / DAEE / Lucie GACHEN • CD68 HAUT RHIN / Ingénieur Aménagement Foncier / Thierry SAUTIVET • CD79 DEUX SEVRES / Technicienne Aménagement Foncier / Aurélie LAFAIYE • CD81 TARN / Directeur de l’Environnement / Patrick URBANO • CGEDD / Responsable / Frederic CAUVIN • CHAMBRE AGRICULTURE ISERE / Professeur associé à l’Institut de Géographie Alpine à Grenoble / Claude JANIN • CNFPT / Responsable / Laurent COTTIER • COSEA / Responsable / Eric MONNIER • COSEA / Ingénieur du paysage / Luc VANCRAYELYNGHE • CRPF FRANCHE COMTE / Directeur / François JANEX • GEOMETRE EXPERT / Expert / Eric CAILLEAU 117 Les formations en ligne Développement et animation du territoire hh hh hh hh hh hh hh ECIR, ECIF, quels fonctionnements ? La documentation cadastrale dans le cadre des Aménagements Fonciers Ruraux La mise en oeuvre d’une collaboration efficace entre Départements et SAFER La résorption des micros parcelles forestières - Partie 1 La résorption des micros parcelles forestières - Partie 2 La résorption des micros parcelles forestières - Partie 3 Les grands ouvrages - gestion foncière et environnementale Environnement et développement durable hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Cycle “Espaces Naturels Sensibles” - Acquisition foncière et droit de préemption Cycle “Espaces Naturels Sensibles” - Contractualisation avec les agriculteurs pour la gestion des sites naturels Gestion de la procédure bourse aux arbres La chenille processionnaire du pin L’agriculture aux portes de la ville Les Mesures et Evaluations environnementales Lire un paysage - Partie 1 Lire un paysage - Partie 2 Procédure de mise en valeur des terres incultes Protection des sols : Aménagement Foncier Rural Vous aussi, organisez le Concours Général Agricole des Prairies Fleuries ! Organisation / Procédure hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh CIAF, CCAF et CDAF : comment les renouveler ? Comment coordonner les acteurs de l’Aménagement Foncier CYCLE ENS 2013 - Session 2 - Le partenariat avec des opérateurs fonciers en politique ENS (safer, EPFR, conservatoires...) Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? Lancement d’une opération d’Aménagement Foncier, quel en est son suivi ? Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale Le fonctionnement d’une CDAF et CCAF Les terres incultes, quelle procédure appliquer ? Opérations de grands ouvrages. Etude de cas : LGV et RN Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes ! Prise en compte des projets d’urbanisme et réserves foncières des communes dans le cadre d’un aménagement foncier Politique / Données techniques hh [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative hh L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU 118 Territoire - Aménagement foncier Les prochains thèmes traités • • • • • • • • Comment coordonner les acteurs de l’Aménagement Foncier Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier Tout ce qu’il faut savoir sur les ECIR et les ECIF ! Retour sur le code rural et les expériences de terrain PAC et AFAF – quelles contraintes agricoles, environnementales et associatives « Agroforesterie » ? Le dispositif PAEN : l’interface entre aménagement urbain et aménagement foncier rural L’AFAF Environnemental : la prise en compte de l’environnement dans les procédures foncières Les travaux connexes Les baux ruraux 119 Ports Chiffres clés Thèmes traités 1 132 membres - 21% Enterprises - 19% Communes - 10% Port 384 organismes utilisateurs 1 929 agents formés en 2015 `` Environnement et développement durable `` Filières `` Fluvial 145 modules de formation disponibles `` Gestion des ports `` Juridique `` Nouvelles pratiques `` Prévention et sécurité Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Pascal AGOSTINI Chef de service CR AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES • Freddy LAJUSTICIA Responsable QSE CCI BAYONNE PAYS BASQUE • Sylvie LOGIE Project manager BOULOGNE-SUR-MER DEVELOPPEMENT COTE D'OPALE • Marie-Laure ONDARS Chef du Pôle Pêche et Ports CD64 PYRENEES ATLANTIQUES • Philippe PISSARELLO Directeur de la Gestion des Activités Portuaires et Maritimes ICE PISSARELLO • Gabrielle GODARO Directrice de la gestion des activités portuaires et maritimes METROPOLE NICE COTE D'AZUR tes.id communau 120 m/ports/ ces.co n a s is a n n o ealc rts @ReseauPo Ports Votre contact Pénélope PARENTY Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 09 83 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Benoît LE GOAZIOU Avocat Asterias avocats Stéphane BAUDRY Directeur du pôle eau Calia Conseil Grégoire TEPER Responsable des activités ports et aéroports Espelia Serge PALLARES Président Fédération Française des Ports de Plaisance Odile MENAGE Avocate PPLC Avocats Olivier LASMOLES Directeur Parmi les intervenants ACCOAST / Ingénieur d’études travaux maritimes / Damien LEVALLOIS ACCOAST / Directeur / Samuel PINEAU ADEME PACA / Bernard VIGNE AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE / Chargée de mission / Fatiha EL MESAOUDI AGENCE DES AIRES MARINES PROTEGEES / Directeur / Olivier LAROUSSINIE ANPEI / Président / Pierre PEETERS ARCELORMITTAL / Ingénieur de recherche / Anne FAGOT ASSOCIATION CESER ATLANTIQUE / Rapporteur du groupe de travail “nautisme” / Alain LE MENN ASSOCIATION CESER ATLANTIQUE / Président du groupe de travail “nautisme” / Christophe VITAL BAC CORROSION CONTROL FRANCE / Directeur / Jérôme CROUZILLAC BE METALU / Directeur technique / Philippe LE FUR BERNARD CARY / Expert peinture / Bernard CARY BLUE RING / Ingénieur en travaux publics / Damien GRIMONT BRGM / Chef de projets - international / Bruno LEMIERE CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE / Chargée de projet / Odile HAZEBROUCK CC ILE D’OLERON / Responsable pôle technique / Loïc CHARLES CC SUD NIVERNAIS / Président / Jean-Noël LE BRAS CCI CAEN / Antoine DE GOUVILLE CCI NICE COTE D’AZUR / Directeur des ports / Laurent MONSAINGEON CD22 COTES D’ARMOR / Chef de la cellule Organisation du Transport Fluvial Service Développement de la Voie d’Eau - VNF Direction du NPDC / Guillaume GUERILLOT CD29 FINISTERE / Inspection des Ouvrages Maritimes / Pierre ZAMUNER • CD29 FINISTERE / Direction du Développement économique et International / Xavier RASSENEUR • CD29 FINISTERE / Direction des déplacements - Agence technique de Pont l’Abbé / Yves SIMON • Cd2e / Project coordinator / Fabienne GRANCHAMP • Cd2e / Consultant sites, sols et sédiments / Pierre DEFOSSEZ • Cd2e / Consultante Sites, Sols et Sédiments / Samira BRAKNI • CD30 GARD / Chargée de mission / Pauline CONSTANTIN • CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE EAU MER ET FLEUVES / Chef du Département Multimodalité / Brahim BENAISSA • COMPAGNIE PORTS DU MORBIHAN / Directeur des ports / Patrick DUBOIS • CR NORD PAS DE CALAIS PICARDIE / Didier JACQUEMIN • GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE / Philippe CARPENTIER • LERM / Directeur Général délégué / Bernard QUENEE • PORTS DE PLAISANCE DE PERROS GUIREC / Loïc SALAUN • SOCIETE PORT DE PLAISANCE BAULIEU SUR MER / PDG / Richard BONIN • VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - VNF / Rebecca GALLARDO 121 Les formations en ligne Dragage et gestion des sédiments hh Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage Environnement et développement durable hh hh hh hh hh hh hh hh hh Collecte et traitement des eaux usées (eaux noires et grises) au sein des ports Du diagnostic à la valorisation des sédiments de dragage : outils et solutions Evolution de la certification européenne « Ports Propres » Gestion des déchets portuaires Gestion des opérations et des sédiments de dragage : quelles solutions, quels retours d’expérience ? L’action des ports pour la qualité des eaux de baignade La réutilisation de terrains pollués pour des activités portuaires Nouvelles réglementations environnementales et qualité des eaux Ports exemplaires : comment concilier augmentation de la capacité d’accueil et exigences de développement durable ? Filières hh La gestion des sédiments de dragage hh Port, maritime, littoral, nautisme : Les retombées économiques actuelles, vers un observatoire portuaire hh Quel bilan économique des ports de plaisance et de la filière nautique ? Fluvial hh Comment la plaisance fluviale peut-elle dynamiser le tourisme sur un territoire ? Gestion des ouvrages et des équipements hh L’accessibilité des personnes handicapées aux installations portuaires hh Les stations de carénage : à flot ou à sec ? Gestion des ports hh hh hh hh Gérer une station d’avitaillement en carburant La gestion des bateaux abandonnés et épaves : état des lieux et procédures La gestion des épaves maritimes Optimiser la dynamique des plans d’eau Information préventive et communication hh La culture commune du risque dans les zones industrialo-portuaires Juridique hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 122 Comment mettre en place un dispositif innovant en matière de gouvernance portuaire ? Directives européennes, Grenelles de l’Environnement et de la Mer : quelles conséquences pour les activités nautiques ? Gouvernance portuaire : cadrage général La fin des concessions portuaires : comment s’y préparer ? Le domaine public maritime artificiel Le domaine public maritime naturel Les différents modes de gestion portuaire : la Société Publique Locale (SPL) Les différents modes de gestion portuaire : La Délégation de Service Public (DSP) Les enjeux de la concertation sur le port de Dieppe : les dispositifs mis en place Loi NOTRe : Appréhender le transfert des ports départementaux Loi NOTRe : quelles conséquences sur les organisations portuaires et quelles modification des compétences ? Quelles modifications des compétences portuaires suite à l’adoption de la loi NOTRe ? Réformes législatives et règlementaires pour les ports : Etats des lieux, propositions et partage d’initiatives Relations entre autorités portuaires et exploitants Territoire - Ports Marchés publics & Commande publique hh La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? Nouvelles pratiques hh Nouveaux usages et nouveaux services aux usagers hh Vers l’uberisation de la plaisance ? Prévention et sécurité hh Comment former agents et plaisanciers à la météorologie ? hh La police des ports dans les petits ports de plaisance hh La sûreté et la sécurité : quelles applications dans les ports de pêche et de plaisance ? Technique hh hh hh hh hh hh Durabilité des ouvrages portuaires : corrosion et anti corrosion des structures métalliques Gestion des ouvrages portuaires : évaluation, planification et suivi des besoins de maintenance Gestion du patrimoine d’ouvrages portuaires La certification internationale du tourisme durable Green Globe au service des ports de plaisance Les pathologies et la maintenance des ouvrages portuaires en béton Ouvrages de protection contre la mer : diagnostic, surveillance et sécurisation Transport maritime / Fluvial hh Cycle “Navettes fluviales et bateaux bus” : présentation de l’association Au fil de l’eau hh Les transports collectifs par voie d’eau : quels retours d’experiences ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • La restauration écologique en milieux portuaires Extension d’un port de plaisance – Retour d’expérience du port de Porto Vecchio La gestion des zones de mouillage organisées Projet de drague à demeure – Retour d’expérience du port de Bayonne La gestion du patrimoine d’ouvrage littoral La mutualisation lors des opérations de dragage Les conflits d’usage sur sites portuaires L’écologie industrielle dans les territoires portuaires La gestion des bateaux en stationnement illicite Les concessions portuaires 123 Randonnée & Activités de pleine nature Chiffres clés Thèmes traités 1 520 membres - 24% EPCI - 16% Conseil départemental - 13% Comité Départemental 566 organismes utilisateurs 2 597 agents formés en 2015 `` Développement et animation du territoire `` Eclairages juridiques et réglementation `` Produits touristiques 117 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Stephan BARRAULT Responsable sports nature, CDESI et velo CDT50 MANCHE • Dominique MARQUET Randonnée CD79 DEUX SEVRES • Louis BEUDET Pôle Education Culture Sport et Loisirs - Chef du service des activités de Pleine Nature et du Sport CD58 NIEVRE • Véronique MARTY Responsable Loisirs et Sports de Nature CDT60 OISE • Sébastien BRET Chef du Service activités de Pleine Nature CD83 VAR • Philippe ROUCHE Services aux Territoires - Affaires Internationales FFRANDONNEE • Frederic DELHOUME Chargé d’études CD30 GARD • Nicolas DUPUY Responsable des sports de nature, chef de projet SIG Service des sports CD07 ARDECHE • David GAUGEY Chargé d’études environnement CD71 SAONE ET LOIRE • Patrice SOUC Responsable Collectivités Territoriales FFRANDONNEE • Brigitte SOUVERAIN Chargée de mission tourisme et APN PNR OISE PAYS DE FRANCE • Sylvie VILLEDIEU Service Activités et Sports de Nature CD34 HERAULT • Jérôme KRIER Chargé de mission CDESI/PDESI CD84 VAUCLUSE m/apn/ ces.co n a s is a n n o ealc tes.id communau 124 • Laurène QUEURY Coordonnatrice sports de nature CD40 LANDES rtapn @Reseauspo Randonnée & Activités de pleine nature Vos contacts Charlotte CHARPENTIER Chargée de Développement Hafsa LOGEROT Responsable du pôle Biodiversité 01 45 15 08 60 01 45 15 08 67 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Benoît FLEURY Avocat Jean-Marc POISSON Avocat Cabinet DS AVOCATS Philippe François Expert en tourisme François-tourisme-consultants Caroline UGOLINI Directrice IDEQUATIONS Pierre TOUSSAINT Directeur Eora Parmi les intervenants ADT 67 / Responsable de mission développement / Frederic BIEBER AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL AGENCE PRESENCE / Directeur / Franco AMADEI ALTERESPACE / Chargée d’affaire / Flora CHARRIEAU Asso Codever / Déléguée Nord-Ouest France / Edyth QUINCÉ ASSO OPALE LONGE COTE / président fondateur / Jean-paul GOKELAERE ASSO POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU HAUT VAUCLUSE / Directeur / Mathieu DAUBON ASSO TIRIAD / Pierre yves CAVELLAT ASSOCIATION LES PLANEURS DES PAYS DE L’ADOUR / Président / Bernard DARTEYRON ASSOCIATION SUR LE CHEMIN DE R.L. STEVEN / Président / Christian BROCHIER ASSOCIATION SUR LE CHEMIN DE R.L. STEVEN / Coordinatrice des projets / Felicie LOUF CA OUEST RHODANIEN / Chef de projet LOIRE / Cécile DESPALLES CABINET AVOCATS CIRIER ET ASSOCIES / Professeur à l’Université de Poitiers et Avocat au Cabinet Cirier et associés / Benoit FLEURY CABINET CONSEIL ALKHOS / Chef de projet / Olivier PERRIN CABINET CONSEIL MaîtreS DU REVE / Directeur / Jean michel GRARD CABINET CONSEIL TRACES TPI / Directeur Associé / Julien FARAMA CABINET ERNST & YOUNG / Avocate / Anne-cécile VIVIEN CC PAYS VANS / Responsable Randonnées / Denis PORTAL CD05 HAUTES ALPES / Secrétaire Général ADDET / Patrice CEA CD07 ARDECHE / Coordinateur sports et sports de nature / Bruno DAMIENS CD11 AUDE / Espaces naturels / Pascal ROCA CD16 CHARENTE / Chargé des sports de nature / Joël GAZEAU CD22 COTES D’ARMOR / Service randonnée et EN - Technicien / Anne- • • • • • • • • • • • • Gaëlle DARTIAILH CD24 DORDOGNE / Chargé de mission APPN / Gilles VALADIE CD26 DROME / Technicienne Sports Nature / Laure LE BELLEC CD30 GARD / Christiane DUMAS CD34 HERAULT / Conseiller Technique Sports de nature / Hugues DIJOLS CD40 LANDES / Directeur adjoint Jeunesse et Sports / Philippe COURTESSEYRE CDCO83 VAR / Président du Comité du Var de Course d’Orientation et vice-président du CDOS 83 / Georges DELI CDT50 MANCHE / EX Chargé de mission PDIPR/SIG et NTIC / Manche Tourisme / Julien LELOUP FFRANDONNEE / DTN-Directeur général / Jean-Michel HUMEAU FFRANDONNEE / Directrice déléguée / Severine IKKAWI PNR LANDES DE GASCOGNE / CTAPS Chargé des filières de pleine nature / Frédéric GILBERT POLE RESSOURCES NATIONAL SPORT DE NATURE / Chargé de mission / Antoine LE BELLEC UNIVERSITE BLAISE PASCAL CLERMONT FERRAND / Maître de conférences - UFR STAPS / Ludovic FALAIX 125 Les formations en ligne Aménagement et gestion du territoire hh La nature accessible à tous : entre volonté et réalité Développement et animation du territoire hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh APN et handicap : Comment adapter la pratique ? Espaces naturels, randonnées et accessibilité des personnes en situation de handicap Etat des lieux du marché de la randonnée et évolutions de la demande Evènements outdoor pour les collectivités - Panorama et nouvelles opportunités La labellisation FFRandonnée des itinéraires PR : un outil indispensable pour valoriser les territoires La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives - Session 2 Le geocaching comme véritable outil de développement touristique territorial. Le PDESI : bilan et perspectives Le projet numérique de la FFRandonnée : quel rôle pour les collectivités ? Les déplacements doux dans le Tourisme Les nouvelles solutions d’aménagement durable Les portails collaboratifs pour les itinéraires et les sports de nature : état des lieux, intérêts et précautions d’usages Les portails collaboratifs pour les itinéraires et les sports de nature : UtagawaVTT Manche Numérique a réalisé une appli mutualisée de Tourisme. Découvrez comment ! M-tourisme et découverte du territoire : Territoires sonores M-tourisme et découverte du territoire : le projet Escapado M-Tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ? Sports motorisés et protection des espaces naturels : un équilibre qui tient la route ? Véloroutes et voies vertes : sources de développement touristique de vos territoires Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 126 Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ? La dimension juridique des sentiers et itinéraires de randonnée La Loi NOTRe avec et pour les Départements La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Communes et territoires ruraux : quel avenir ? Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale Les chemins ruraux : droit et pratique Les collectivités à l’heure du mécénat Procédures et applications de la DUP et la DIG Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ? Quels impacts du PDESI sur un territoire ? Réforme territoriale : Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Territoire - Randonnée & Activités de pleine nature Environnement et développement durable hh Evaluer la fréquentation des chemins et des espaces naturels : comment concilier préservation et accueil des usagers ? hh La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives hh Tourisme durable, tourisme responsable : quel avenir ? Produits touristiques hh hh hh hh hh « Trouver chaussure à son pied » ou comment adapter son offre touristique à un public de randonneurs ? Grande itinérance : comment passer d’un itinéraire de randonnée à un produit touristique ? Innovations, randonnées et sports de nature Itinérances nautiques et aquatiques : comment structurer et valoriser l’offre ? Les Eco-Games : un nouveau concept d’événement sportif éco-responsable au service de l’environnement et du développement durable hh Quelle gestion des itinéraires multi-activités ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Intégration les ESI dans les documents d’urbanisme SIG Randonnée (Géomap…) Promouvoir sa destination : éléments de communication (réseaux sociaux…) Labellisation de gîtes : comment s’y retrouver ? Aménagement durable des itinéraires de randonnées pédestre Aménagement et entretien des voies d’escalades Conventionnement pour des parcelles privées : les bonnes pratiques Zoom sur APN Sport de montagne NTIC au service de la prévention et du sauvetage APN, culture et patrimoine 127 Transports & Déplacements Chiffres clés 1 007 membres - 32% EPCI - 20% Conseil départemental - 19% Communes 383 organismes utilisateurs 2 110 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Accessibilité `` Aménagement `` Mobilité durable 98 modules de formation disponibles `` Nouvelles approches des mobilités `` Planification spatiale `` Politique Transports `` Réglementation Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Wilfried BRAUD Responsable Service Transport CC ERDRE ET GESVRES • Martine CHAUVIN Direction des transports et des déplacements CA SAINT BRIEUC • Gilles DEBERQUE Responsable statistique déplacements METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE • Catherine FOURNIER Directrice adjointe transports et intermodalité CR BOURGOGNE • Ann-Laure LEDUC Chargée de mission Transports CA BLOIS AGGLOPOLYS ealco ansports/ r t / m o c . s e nnaissanc tes.id communau 128 nsport @ReseauTra Transports & Déplacements Votre contact Alicia LENORMAND Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 50 43 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. David FAYOLLE Responsable pôle transport & mobilité AJBD Cécile PANASSAC Avocat Cabinet BENESTY TAITHE PANASSAC ASSOCIES Clémence LAPUELLE Avocat au Barreau de Toulouse Cabinet JURIADIS GRAND SUD Solenne DAUCE Avocat à la cour Cabinet SEBAN & Associés Grégoire TEPER Responsable des activités ports et aéroports Espelia Céline BILLARD Chargée d’études ITER Parmi les intervenants • ADEME / Ingénieur Mobilité / Jean-Marc GOHIER • ADEME / Ingénieur acoustique et thermique, thématique routes / Patrice ANDRE • ADOR / Conseiller en mobilité / Olivier QUETARD • ASCONIT CONSULTANTS / Consultant / Philippe BLANCHER • ATELIER VILLES ET PAYSAGES / Chef d’Agence / Jean-Pierre MISPELON • Au fil de l’Eau / Fondateur de l’association / Jean-louis ACHART • CA AGEN / Chef de service Planification urbaine / Béatrice BOTTERO • CA BRIVE / Responsable Transports Opérationnels / Gilbert PIRES • CA ROCHEFORT OCEAN / Chargé de Mission Transports et Déplacements / Yann BLETTERER • CABINET LEXIS / Expert du Réseau Risques / Alexis WETTERWALD • CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC • CABINET SEBAN / Avocat / Alois RAMEL • CD13 BOUCHES DU RHONE / Chef du service / Grégory VENDEVILLE • CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Chargé de mission co-voiturage / Marc LETOURNEUX • CD51 MARNE / Direction Affaires Scolaires Culturelles Sportives et Touristiques - Chargé de mission transports / Yves TRESSON • CD67 BAS RHIN / Responsable Etudes Transports et Déplacements / Guillaume BIHET • CD94 VAL DE MARNE / Coordinateur d’insertion - Direction de l’Action Sociale / Philippe CHOLLET • CEREMA / Chargé de projet - Planification des déplacements / Nicolas MERLE • CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE TERRITOIRES ET VILLE / Politique et service de transport / Christophe SAROLI • CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE TERRITOIRES ET VILLE / Chargée de projets systèmes de transports / Isabelle TREVE • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE NORD PICARDIE / Directrice d’études - groupe déplacements / Sylvie MATHON • CR PACA / Chargée de mission PCET / Tatiana FAYARD • CYPRES / Directeur / Michel SACHER • DDEA63 PUY DE DOME / Responsable du Bureau de l’Accessibilité / Jean-Pierre Gérard • EREA / Directrice adjointe Pôle Urbanisme - Aménagement - Mobilité / Marie LALIRE • ESPELIA / Juriste Référent / Eric MOUROT • FUB / Présidente de la FUB / Geneviève LAFERRERE • IFSTTAR / Chercheur / Alain L’HOSTIS • METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE / Service Transports / Marie BURDY • METROPOLE DE LYON / Urbaniste Territorial / Emeline MAUL • MOBILITY + / Directeur adjoint / Bertil DE FOS • NANTES METROPOLE / Chef de projet ferroviaire - Direction des investissements / Brice GALLAIS • NANTES METROPOLE / Directeur de la circulation / Léonard ALLEMANDOU 129 Les formations en ligne Accessibilité hh hh hh hh Cycle “Accessibilité de la voirie” - Obligations des collectivités et préconisations Cycle “Accessibilité de la voirie” - Retour d’expérience sur l’élaboration du PAVE Cycle “Accessibilité de la voirie” - Quels aménagements ? La mise en oeuvre du schéma directeur d’accessibilité Aménagement Voirie hh Aménagement des carrefours urbains : les doubles giratoires hh Multimodalité et développement de pôle d’échange : action, coordination et évaluation. hh Vélos et autres usagers : quel partage de la voirie ? quelle sécurité ? Déplacement doux hh hh hh hh Les déplacements doux dans le Tourisme PDES : comment favoriser les déplacements doux dans les transports scolaires ? Quelle place pour le vélo ? Terra Mobilita : Cartographie 3D de la voirie et de l’espace public urbain, accessibilité et circulations douces Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Eclairage sur les décrets d’application de la loi Accessibilité La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés Le financement des Délégations de Service Public Les pouvoirs de police du Maire : la compétence voirie Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL) Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience Insertion hh hh hh hh hh hh L’insertion par la mobilité : comment concilier utilité sociale et efficacité économique ? L’insertion par la mobilité : quelles sont les conditions de la réussite ? Mobilité et Insertion : la coordination des acteurs Mobilité et Insertion : l’accompagnement individualisé des bénéficiaires Mobilité et Insertion : le retour sur investissement économique et social Mobilité et Insertion : les territoires ruraux Mobilité durable hh hh hh hh Evaluer et optimiser sa flotte de véhicules La mise en oeuvre du PPBE - Les financements accordés par l’ADEME PDE PDA : Eléments de mise en application et suivi / Réflexion sur la fonction de conseiller en mobilité Un schéma de mode doux efficace : approche et solutions terrain Multimodalité hh La Directive Régionale d’Aménagement Quartiers de Gares de la Région Picardie Planification spatiale hh Comment articuler son PDU avec les autres documents d’urbanisme hh L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU 130 Territoire - Transports & Déplacements Planification territoriale hh Le PLU intercommunal : enjeux et mise en oeuvre hh Les nouvelles offres de transports : transports à la Demande Politique de stationnement hh La gestion du stationnement public Politique Transports hh GEOFENCING - MD : une tour de contrôle pour piloter les TMD à l’approche d’une agglomération et estimer les risques éventuels hh Gouvernance dans les transports urbains à l’échelle urbaine et interurbaine hh La gestion des risques liés au Transport de Matières Dangereuses par voie terrestre hh Les nouvelles offres de transports : autopartage et covoiturage hh Les nouvelles technologies dans les transports, application et retours d’expérience hh Lila Covoiturage, la démarche du CD Loire-Atlantique hh L’instauration de la gratuité dans les transports - Retour d’expérience du Pays d’Aubagne hh Plan de mobilité : quel accompagnement des entreprises ? hh PLUI valant PDU : aspects théoriques et pratiques hh Redonner de l’attractivité à un territoire par le développement des transports publics Réglementation hh L’engagement de qualité de service dans les transports hh Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services transports des collectivités territoriales ? Transport maritime / Fluvial hh Cycle "Navettes fluviales et bateaux bus" - Présentation de l’association Au fil de l’eau hh Les transports collectifs par voie d’eau : quels retours d’experiences ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • La mutualisation des services d’ingénierie : retour d’expérience de la Communauté d’Agglomération de Châlons-en-Champagne L’accompagnement des zones de stationnement en bordure du littoral par les campings Zones à circulation apaisée : l’expérimentation des zones 30 Comment optimiser les mobilités avec les nouvelles technologies de l’information La gestion du stationnement pour les nouveaux modes de déplacements : auto partage et covoiturage Nouvelle approche des mobilités dans les territoires péri-urbains et ruraux Accessibilité des transports - Handicap Le volet transports de la loi sur la transition énergétique Motorisation propre des bus et autocars Favoriser le report modal 131 Urbanisme & aménagement Chiffres clés 2 204 membres - 33% EPCI - 31% Communes - 9% Conseil départemental 968 organismes utilisateurs 3 389 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Aménagement de l’espace urbain `` Observation / Planification `` Planification d’Urbanisme 179 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Philippe DRUAIS Responsable du service Urbanisme et chargé de l’Habitat “PLH” CC COEUR D’YVELINES • Barbara RIVOIRE Avocate associée Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés • Michel ROUSSET Architecte urbaniste • Maxelle THEVENIN Chargé d'opérations CA GRAND PARIS SUD ealco tes.id communau 132 anisme/ om/urb c . s e c n a s is nna anisme @ReseaUrb Urbanisme & aménagement Vos contacts Clémence ETOURMY Chargée de Développement Fanny GARSONNAT Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 62 01 45 15 09 28 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Marie-Pierre CHANLAIR Avocat fondateur Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES Mathilde PERALDI Avocat droit public des affaires Cabinet Peraldi Barbara RIVOIRE Avocate Associée Cabinet SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & Associés Anne-Katrin LE DOEUFF Directrice Générale Déléguée Espacité Pierre-Manuel PATRY Directeur technique et co-fondateur Sénova Parmi les intervenants • ADCF / Délégué général adjoint - Instances nationales et régionales Urbanisme / Philippe SCHMIT • AGSGV 63 / Chef de projet / Nicole BARTHOMEUF • AGUR / Chargé d’études à la Mission planification stratégique / Xavier CHELKOWSKI • ALAP / Architecte urbaniste / Christiane LUC • ANGVC / Délégué général / Marc BEZIAT • AROSH POITOU CHARENTES / Directeur / Axel DAVID • ASSO AMARIS / Chargée de mission / Delphine FAVRE • ASSO ETD ENTREPRISES TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT / Chargée de mission Nature en ville et Trame verte et bleue / Tiphaine KERVADEC • BREST METROPOLE OCEANE / Directrice Atelier Etudes Urbaines / Anne-Marie ARGOUARCH • BREST METROPOLE OCEANE / Responsable du service pilotage et programmation, Direction de l’habitat / Emmanuelle BUORD • CA GRAND AVIGNON / Directeur Habitat / Aline CLOZEL • CA LIMOGES METROPOLE / Coordination - Planification Direction des infrastructures routières / Dominique MARQUET • CA MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE / Chargé de mission développement durable /Environnement / Charles LECOMTE • CA PAYS DE LAON / Responsable du service développement local environnement / Sabine BAZIN • CAISSE DES DEPOTS / Responsable des études économiques Habitat / Jean-Pierre SCHAEFER • CAUE27 EURE / Chargée de mission Ingénieur Paysagiste, Urbaniste / Sandra HUPPE • CC COUZE VAL D’ALLIER / Agent de développement / Camille MOREAU • CD33 GIRONDE / Sce appui pol. Urbanisme et prog. Habitat / Sophie PICAMAL • CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Chargé d’études en urbanisme et aménagement foncier - DATEE SAFU / Michel JACQUET • CD67 BAS RHIN / Directeur de l’Environnement et de l’Aménagement des Territoires / Dominique STEINMETZ • CD67 BAS RHIN / Directeur de l’habitat et de l’aménagement durable / Rémi TROCME • CD80 SOMME / Directrice de l’Habitat et de l’Urbanisme Durables / Hélène CARON • CEREMA / Chargé de projet - Planification des déplacements / Nicolas MERLE • CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE TERRITOIRES ET VILLE / Pôle Urbanisme et Habitat / Geraldine GEOFFROY • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE ILE DE FRANCE / Chargée d’études / Astrid TANGUY • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE / Eclairage et Mises en lumière / Paul VERNY • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE NORD PICARDIE / Chargée d’études / Peggy MERTINY • COMMUNAUTE DE L’EAU DE LA REGION URBAINE DE GRENOBLE / Responsable / Cécile BENECH • CREDIT FONCIER / François TARADE • DDT38 ISERE / Chargé de planification / Serge CARCIAN • DDT95 VAL D’OISE / Chef du bureu au contrôle des actes d’urbanisme / Martine DAVIAU • DRIEE IIE DE FRANCE / Unité Gestion territoriale et SAGE / Cécile DERUMIGNY • IAU IDF / responsable du pôle Planification / Sandrine BARREIRO • MARC DEPRIESTER / Consultant-expert / Marc DEPRIESTER • URBANIS / Directeur Général / Nicolas CROZET 133 Les formations en ligne Aménagement de l’espace urbain hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Adapter l’aménagement du territoire face à des événements climatiques de plus en plus fréquents et intenses Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ? Retours d’expériences ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ? Comment s’appuyer sur l’économie et les savoir-faire des territoires pour une meilleure efficacité énergétique des logements ? Cycle “Eclairage public” : Mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine Densification pavillonnaire : Quelle prise en compte dans les outils de planification Développer les terrains familiaux locatifs : modes d’emploi Droit de préemption et Intercommunalité : champ d’application et régime juridique Eau et urbanisme : quelle transversalité ? Focus sur les Zones Humides Eclairage public : mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine Etat des lieux sur la fiscalité en matière d’urbanisme Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy La distribution des pouvoirs dans les établissements et entreprises du secteur public : quelles difficultés pour quels enjeux ? La gestion des eaux pluviales dans le (ré)aménagement de la voirie La règlementation autour des drives Le rôle de la densification en droit de l’urbanisme : règles et enjeux Le verdissement des ZAC Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre Les nouveaux outils d’aménagement mis en œuvre par la loi ALUR L’ESS au service du développement économique d’un territoire : le pôle multi-services de Vaux le Pénil Localisation et géoréférencement des réseaux : quelles solutions ? Loi ALUR - Retours sur les dispositions Maîtrise des risques et urbanisme / aménagement du territoire : - La mise en oeuvre du PPRT : quels enjeux ? - Articulation des PPRi et des PLU - Comment protéger les territoires face au risque d’immersion et l’érosion du trait de côte ? - Les risques montagnards PDES : comment favoriser les déplacements doux dans les transports scolaires ? Publicités et enseignes en droit de l’urbanisme Quelles formes pour la densité pavillonnaire ? Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés Récupération et utilisation de l’eau de pluie : que doit-on savoir avant de réaliser un projet, comment le mettre en œuvre et en assurer l’exploitation ? Redonner de l’attractivité à un territoire par le développement des transports publics. Revitaliser un centre bourg ou l’illustration d’une collaboration entre acteurs publics Fiscalité de l’Urbanisme hh Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP hh La réforme de la fiscalité de l’aménagement Observation / Planification hh hh hh hh hh hh hh 134 La fin des recours abusifs en droit de l’urbanisme ? Le PLU intercommunal : Enjeux et Mise en oeuvre Le rôle du maire face au transfert de compétences dans le cadre d’un urbanisme participatif Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes ! Point sur la réforme de la surface de plancher SIS et sols pollués : Point d’actualité réglementaire Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux Territoire - Urbanisme & aménagement Outils du développement durable hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Bientôt un référentiel pour l’aménagement durable des quartiers d’affaire Echanges 3D entre Villes et architectes : Témoignages et recommandations Efficacité énergétique du parc existant et certification : Enjeux et perspectives La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1ers retours sur la certification Réforme de l’enquête publique et de l’étude d’impact Un guide pour réaliser des économies d’énergie dans l’Habitat : Plus Vert Demain Urbanisme et adaptation au changement climatique : Enjeux et stratégies Planification d’Urbanisme hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ? Biodiversité et continuités écologiques : Quelle intégration dans la planification urbaine ? Boîte à outils et méthodes d’élaboration de PLH et PDH Comment penser une réunion d’information sur les instructions d’autorisations d’urbanisme ? Envisager la dématérialisation des documents d’urbanisme : prérequis pratiques et juridiques indispensables La mise en oeuvre du P.U.P. (Projet urbain partenarial) La prise en compte des besoins en habitat des gens du voyage dans les documents d’urbanisme La sécurité juridique de la procédure et de l’élaboration des PLU Le nouveau régime des autorisations d’urbanisme L’évaluation environnementale Mettre en place et lancer une campagne de ravalement : Procédures et dispositifs Ordonnances en faveur de la construction de logements : Quelles conséquences en droit de l’urbanisme ? Permis tacites : législation et contentieux Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme Prise en compte des projets d’urbanisme et réserves foncières des communes dans le cadre d’un aménagement foncier Procédure Unique et Urbanisme commercial Urbanisme et Droit Public hh hh hh hh hh hh hh hh De l’accès à l’exploitation des données DVF : Quel traitement ? Des administrations départementales innovantes La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? Les chemins ruraux : droit et pratique Prévenir plutôt que guérir : Quelles stratégies pour les copropriétés ? Procédures et applications de la DUP et la DIG Réforme territoriale : Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative Urbanisme, droit des sols et mutualisation de services : quelles stratégies ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Comment fiabiliser la délégation de signature en droit de l’urbanisme entre les communes et les intercommunalités ? PLUi : enjeux opérationnels. Quels territoires concernés ? Quid de la minorité de blocage ? Pouvoir de police et assermentation des agents d’une intercommunalité dans le cadre de la gestion des dépôts sauvages Le service instructeur et réforme des autorisations d’instruction du droit des sols : quelle application du droit des sols pour quelle planification ? Problèmes techniques de la fiscalité de l’aménagement : Illustration PUP/TA L’intégration des nouvelles technologies dans les projets d’aménagement : comment interpréter les dispositions figées du PLU ? Les projets d’aménagement au service du marketing commercial Reconversion des friches industrielles Agriculture Urbaine Instruction des constructions légères : vulnérabilité du droit de l’urbanisme règlementaire 135 Voirie Chiffres clés Thèmes traités 3 429 membres - 57% Communes - 16% EPCI - 11% Conseil départemental 872 organismes utilisateurs 4 021 agents formés en 2015 `` Eclairages juridiques et réglementation `` Entretien Exploitation `` Environnement 188 modules de formation disponibles `` Gestion du personnel `` Politiques routières Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Delphine JACQUET Chargée de programmation routière CD78 YVELINES • Arnaud DUROUCHOUX Chef de service - Direction de la voirie BORDEAUX METROPOLE • Ivan MIGDAL Chef de service voirie ROANNAIS AGGLOMERATION • Bruno LEVASSEUR Directeur des routes, infrastructures et mobilités CD08 ARDENNES tes.id communau 136 m/voirie/ ces.co n a s is a n n o ealc @ClubVoirie Voirie Vos contacts Clémence ETOURMY Chargée de Développement Alicia LENORMAND Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 50 43 01 45 15 09 28 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Eric LANDOT Avocat Associé - Fondateur Cabinet Landot & Associés Pierre PINTAT Avocat à la cour, Associé gérant Cabinet Pierre Pintat Avocat Céline BILLARD Chargée d’études ITER Jean-Max GILLET Directeur de l’ingénierie routière RCA Jérôme MAUDET Avocat au Barreau de Nantes Cabinet PUBLI JURIS Parmi les intervenants ACOMETIS / Président / Eric AUBERT AFIGEO / Délégué général / Yves RIALLANT AFNOR / Chef de projet normalisation / Mélanie PINATTON AFNOR GROUPE / Président de la commission DT-DICT / Michel BENEDETTI AGT / Responsable d’Activité AGT-Groupe / Emmanuel HORNY ASSO NOE CONSERVATION / Chargé de programme “Eclairage durable & Biodiversité” / Emmanuel BERROD BORDEAUX METROPOLE / Chef du centre espaces verts 4 / Loïc MALLET CA BLOIS AGGLOPOLYS / Chef de service Biodiversité et Espaces Naturels / Claire CHARRIER CA COTE BASQUE ADOUR / Ingénieur en charge du Pôle Environnement et Conditions de Travail / Eric DELAGE CA LIMOGES METROPOLE / Directrice des infrastructures routières / Carole CHEUCLE CA VICHY VAL D’ALLIER / Chargé de mission / Stéphane PANIN CABINET BENESTY TAITHE PANASSAC / Avocate / Cécile PANASSAC CABINET CONSEIL RE@LISE / Responsable projet / Sarah FAURE CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat / Yann LANDOT CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat / Jean-Christophe LUBAC CABINET SERNOPTES / Consultant / François FAURE CALIA CONSEIL / Consultant sénior / Julien LEMAITRE CALIA CONSEIL / Responsable associé / Stéphane BAUDRY CD10 AUBE / Directeur général adjoint chargé du patrimoine / Patrick FABRE CD18 CHER / Chef de projet SIG / Alban SPRING CD18 CHER / Chef de projet / Idir AIDOUD CD24 DORDOGNE / Direction des routes et du patrimoine paysager pôle paysages et espaces verts / Thierry CHARMARTY • CD26 DROME / Chef de Projet PDA et PDC - Eco-ambassadrice du Département / Sabrina KADDEM • CD27 EURE / Responsable du Parc routier de l’Eure / Daniel TONNELIER • CD28 EURE ET LOIR / Mr SAUTEREY • CD32 GERS / Chef du service gestion et équipement de la route / Nathalie PORTES ROUGEOREILLE • CD35 ILLE ET VILAINE / Responsable du Service Marchés Finances du Pôle Construction / Clarisse HUTIN • CD38 ISERE / Responsable SV / Xavier DARBON • CD49 MAINE ET LOIRE / Chargé d’études d’impact / Willy CHENEAU • CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE CENTRE EST / Expert chaussée au département laboratoire de Clermont-Ferrand / Caroline MAUDUIT • GEOMAP-IMAGIS PARTICIPATIONS / Directeur / Philippe STEINMANN • IMMERGIS SAS / Directeur général / Vincent LECAMUS • MAIRIE ORLEANS / Responsable SIG / Angeline MERCIER • METEO OMNIUM / Benoit LEBRET • METEOGROUP / Victorien TORO • METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE / Erwan LEMARCHAND • MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER / Adjoint au Chef de Bureau DGPR / Jean BOESCH • PIERRE PINTAT AVOCATS / Avocat / Pierre PINTAT • VECTRA / Directeur commercial / Philippe GRESSIER 137 Les formations en ligne Aménagement de la voirie hh hh hh hh hh Concertation et communication autour des projets d’aménagements de voirie et d’espace public Cycle “Accessibilité de la voirie” - Obligations des collectivités et préconisations - Quels aménagements ? Eco-réhabilitation : faire de votre quartier un éco-quartier La Directive Régionale d’Aménagement Quartiers de Gares de la Région Picardie Vélos et autres usagers : quel partage de la voirie ? quelle sécurité ? Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh DT-DICT : Révision de la réglementation, normalisation et gestion des procédures de déclaration de travaux DT-DICT : quels impacts pour les collectivités ? La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La réglementation en matière d’affichage électoral Les pouvoirs de police du Maire : la compétence voirie Mise en accessibilité de la voirie : état des lieux et retours d’expérience sur la mise en oeuvre du PAVE Mise en oeuvre de la réforme DT-DICT : l’expérience d’Orléans Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés Réforme DT-DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ? Réforme territoriale et transfert de compétence, quelles sont les bonnes pratiques ? Transfert de compétence voirie : Ville / EPCI Transfert de la compétence Voirie : Réglementation et retour d’expérience Entretien Exploitation hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 138 360° de sécurité passive - retour d’expérience avec le support Mx3D Aménagement des carrefours urbains : les doubles giratoires Code de la rue : démarche, état des lieux, perspectives Comment construire une politique d’entretien des chaussées fédératrice ? Comment optimiser ses dispositifs d’assainissement routier ? Comment prendre en compte et limiter l’impact du cycle gel / dégel dans la gestion de votre réseau routier Continuité des cours d’eau et ouvrages d’art : retour d’expérience du Conseil départemental de l’Orne Cycle “Accessibilité de la voirie” - Retour d’expérience sur l’élaboration du PAVE Cycle “Eclairage public” : Présentation d’un SDAEP Cycle “Eclairage public” : Quels financements pour la rénovation du parc ? Du diagnostic au programme, vers une gestion efficiente de la voirie Evaluer et optimiser sa flotte de véhicules Evolution des technologies – Application BIM GEOFENCING - MD : Une tour de contrôle pour piloter les TMD à l’approche d’une agglomération et estimer les risques éventuels Gestion de la viabilité hivernale dans les villes et EPCI La gestion des dépendances vertes : fauchage et aspects paysagers La gestion des eaux pluviales dans le (ré)aménagement de la voirie La gestion et l’organisation des parcs routiers départementaux La Signalisation Routière - Actualité règlementaire, pratiques des départements, outils de gestion Le marquage CE dans les équipements de la route Le remplacement de MR4G - Mise en place d’outils par le CD d’Ille et Vilaine Le remplacement de MR4G - Retour d’expérience du Conseil départemental de la Vendée Le remplacement de MR4G - Les outils mis à disposition par PERINFO L’observatoire de l’accidentologie de Grenoble Alpes Métropole Localisation et géoréférencement des réseaux : quelles solutions ? Premier pas avec INFRAWORKS 360 Réflexions sur la mise en place d’un processus décisionnel sur l’entretien d’un patrimoine chaussées Rencontres Nationales des Gestionnaires des Routes - DRR et Entretien, SRV & SRH Témoignage sur la mise en œuvre du plan d’urgence « Routes départementales de l’Oise » Viabilité Hivernale - Prévention, outils d’aide à la décision, gestion... Viabilité Hivernale - Suivre et optimiser vos missions Zéro Phyto 2015 : Comment accompagner les communes ? Les solutions du CD 77 Territoire - Voirie Environnement hh hh hh hh hh hh hh hh Comment associer éclairage urbain et biodiversité ? Désherbage : évaluation des méthodes alternatives Fauchage écologique : comment optimiser le ramassage et la valorisation du foin ? La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation Prise en compte des espaces naturels protégés dans les aménagements routiers : Quelles innovations ? Propreté et incivilités dans les espaces verts et les espaces publics : les solutions pour un mieux vivre ensemble Quelle place pour le vélo ? Zéro phyto 2015 : Comment préparer ma démarche ? Gestion du personnel hh ALERTE : Temps de travail & temps de repos hh Comment pallier à la disparition de l’ingénierie publique ? hh La gestion des marchés des EPI pour les agents de voirie Politiques routières hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ? Concertation et communication sur des projets d’aménagement de la voirie et d’espace public Cycle “Eclairage public” : Mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine Eclairage sur les nouvelles régles de signalisation routière Financement des routes et impacts sur les politiques routières et l’entretien des réseaux - Quelles solutions ? Gestion d’un réseau routier : conduite opérationnelle et suivi décisionnel L’analyse décisionnelle - Outil de pilotage et d’optimisation d’un réseau routier La gestion des risques liés au Transport de Matières Dangereuses par voie terrestre La gestion des stationnements illicites lorsque la collectivité est en conformité avec la loi La sécurité passive - Les Dispositifs Fusibles Le comptage routier Le Plan de Prévention du Risque Routier Les collectivités territoriales face au risque routier Les référentiels routiers - définition, mise en oeuvre, suivi Mise en oeuvre du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - Retour d’expérience CD Sarthe Optimisation des politiques routières - Econoptimisation et Planification Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public Réalisation et mise en oeuvre du Schéma Directeur Routier du département de Seine Maritime Redonner de l’attractivité à un territoire par le développement des transports publics Politiques stratégiques hh hh hh hh hh La mise en oeuvre du schéma directeur d’accessibilité Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes ! Plan de mobilité : Quel accompagnement des entreprises ? Relever des obstacles à l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite - Projet Open Street Map Terra Mobilita : Cartographie 3D de la voirie et de l’espace public urbain, accessibilité et circulations douces Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Le diagnostic voirie La gestion des dépendances vertes : fauchage et aspects paysagers Optimisation des politiques routières Entretien de la voirie : le pontage des fissures Valorisation des déchets en technique routière Vers un entretien raisonné des chaussées Publicité et enseignes Sécurité routière Objectif zéro phyto pour les collectivités d’ici 2020 Loi MAPTAM & réforme du stationnement 139 Vie locale Les collectivités jouent un rôle majeur dans les politiques éducatives. Les projets menés ont un impact direct dans l’animation et la vie des territoires. Le sport, la culture, la vie associative, le tourisme sont au même titre que les actions en faveur d’une économie sociale et solidaire, des facteurs de développement économique et de valorisation des territoires. Les communautés du pôle Vie Locale permettent de partager les réussites des acteurs de terrain et d'échanger leurs meilleures expériences. 140 Vie locale 4 communautés professionnelles Economie Sociale et Solidaire Education Plus d’informations page 142 Plus d’informations page 144 Tourisme Vie locale Plus d’informations page 148 Plus d’informations page 152 141 Economie sociale & solidaire Chiffres clés Thèmes traités 1 433 membres - 20% Communes - 19% EPCI - 16% Conseil départemental 542 organismes utilisateurs 2 946 agents formés en 2015 `` Développement économique `` Eclairages juridiques et réglementation `` Lutte contre la précarité `` Marchés et Commande publique 98 modules de formation disponibles Vos contacts Audrey VEZY Assistante des communautés professionnelles Pierre-Alain SIMON Chargé d'animation RTES 03 20 97 17 97 06 80 24 26 83 [email protected] [email protected] tes.id communau 142 m/ess/ ces.co n a s is a n n o ealc hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Comment traduire dans les conventions une charte avec les associations ? Connaître et accompagner les outils de financements de l’ESS Développer l’ESS avec le soutien de l’Europe Economie circulaire, éco activités, et rôle de l’ESS La loi ESS et ses conséquences pour les collectivités locales La loi ESS et ses décrets, 1 an après Le nouveau paysage de la commande publique responsable Les relations pouvoirs publics - associations L’ESS : une alternative pour les collectivités territoriales - Quelles initiatives mises en place ? - ANS3 L’innovation sociale Politique de la ville et ESS Quels financements mobilisables pour les politiques d’Économie Sociale et Solidaire des collectivités ultramarines ? hh Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif (SCIC) et collectivités locales Economie sociale & solidaire Les vidéos en ligne Les prochains thèmes traités • • • • • Économie collaborative Financement des collectivités pour les projets ESS Lieux mutualisés Réfugiés, migrants et ESS Reprise d’entreprises et rôle des collectivités locales Rôle des collectivités locales dans le développement des SCIC 143 Education Chiffres clés Thèmes traités 1 778 membres - 38% Conseil départemental - 19% Communes - 10% Associations 247 organismes utilisateurs 2 844 agents formés en 2015 `` Communication, sensibilisation, information `` Finances publiques 107 modules de formation disponibles `` Numérique à l'école `` Politiques éducatives `` Restauration scolaire `` RH Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Vincent CHENET (Président du comité de pilotage) Chef de service, services aux établissements CR CENTRE • Martine BEZZINA Directeur Adjoint Fonctionnement des Collèges CD92 HAUTS DE SEINE • Josée FAUQUET Chef de service personnels, restauration des collèges et prospective CD30 GARD • Fabienne JOB Chef du Pôle Vie des collégiens - direction de l’Education CD64 PYRENEES ATLANTIQUES • Catherine LAFAILLE Chargé de mission CR AUVERGNE RHONE-ALPES • Florence ZIMMERLIN Chef de Service Fonctionnement des Lycées CR ALSACE ealco tes.id communau 144 ucation/ om/ed c . s e c n a s is nna @ClubEduc Education Vos contacts Clémence ETOURMY Chargée de Développement Alicia LENORMAND Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 50 43 01 45 15 09 28 [email protected] [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Romain THOME Avocat Associé Cabinet COUDRAY Anne DIDIER-PETREMANT Directrice De mon assiette à notre planète Marc DEPRIESTER Consultant-Expert Henri BOUTBOUL Directeur Général Questions de bon sens Parmi les intervenants • ACADEMIE DE CRETEIL / Chargée de mission Valeurs de la République / Jeanne-Claire FUMET • ADEME / Chargé de mission Transport et Déplacement / Yannick PAILLET • AEDE / Présidente / Marie-France MAILHOS • AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL • ASSO ECOPHYLLE / Directrice / Brigitte VIGROUX • ASSO FRANCAISE DES ACTEURS DE L’EDUCATION AFAE / Administrateur / Gérard MOREAU • ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE / Déléguée Régionale EST / Virginie MORALES LA MURA • CAISSE DES DEPOTS / Chargée d’animation Réseau national des Maisons de services au public / Emilie BLOT • CAISSE DES DEPOTS / Joël BOISSIERE • CC VAL DE DROME / Chargé de mission écologie industrielle et territoriale / Nicolas SIZARET • CD05 HAUTES ALPES / Service Patrimoine Foncier et Immobilier / Stéphanie AYE • CD19 CORREZE / Chef de service Usages numériques & Ordicollège / Bernard ROUSSELY • CD23 CREUSE / Chef du service des sports/loisirs de nature et vie associative / Pascal SAVOURAT • CD25 DOUBS / Directeur de l’Education / Gilles CHARTRAIRE • CD57 MOSELLE / Juriste ressources humaines / Marie-Laure MARTIN • CD90 TERRITOIRE DE BELFORT / Chargée de mission Natura 2000 / Myrtille LE MOTHEUX • CD92 HAUTS DE SEINE / Programmation et carte scolaire / Fabrice BEAUDONCK • CD92 HAUTS DE SEINE / Directrice de projet ENC / Florence SYLVESTRE • CD92 HAUTS DE SEINE / Directeur des actions éducatives / Maelise LANGUMIER • CD93 SEINE SAINT DENIS / Direction de la culture, du patrimoine, de sport et des loisirs / Dominique BOURZEIX • CD93 SEINE SAINT DENIS / Directeur éducation / Pascal RIBAUD • CD93 SEINE SAINT DENIS / Chef du Service du Projet Éducatif et de la Jeunesse / Raphaelle BUCHSENSCHUTZ • CD95 VAL D’OISE / Direction éducation et sport / François JOLLIVET • CONSEIL DE L’EUROPE / Centre Européen de la Jeunesse / Claudia MONTEVECCHI • CONSEIL DE L’EUROPE / Directrice Exécutive du Centre Européen de la Jeunesse / Tina MULCAHY • CONSEIL DE L’EUROPE / Chef d’unité / Yulia PERERVA • CONSEIL REGIONAL DU CULTE MUSULMAN ALSACE / Membre / Drys AYACHOUR • CONSISTOIRE ISRAELITE BAS RHIN / Vice Président / Salomon LEVY • CR ALSACE / Professeur-documentaliste et référent culture, Lycée du Rebberg Mulhouse / Catherine SCHNEIDER • CR ALSACE / Vice-présidente du Conseil Régional d’Alsace en charge de la jeunesse / Lilla MERABET • CR ALSACE / Proviseur Lycée Marc Bloch de Bischheim / Marie-Eve ROTHAN • LICRA 67 / Président / Gilles WINCKLER • LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT / Responsable du Centre national de ressources restaurants d’enfants et de jeunes / Michel LEJEUNE • OBSERVATOIRE DE LA LAICITE / Rapporteur général / Nicolas CADÈNE 145 Les formations en ligne Communication, sensibilisation, mobilisation hh Education à la laïcité - citoyenneté : Le rôle des collectivités hh PDES : comment favoriser les déplacements doux dans les transports scolaires ? Evolutions juridiques hh Cycle de webconférence : Loi NOTRe, quel impact sur le tourisme et les intercommunalités ? hh La Loi NOTRe avec et pour les Départements Finances publiques hh hh hh hh hh Achats responsables : guide pratique pour la passation de marchés publics dans les lycées d’Aquitaine Etat des lieux, enjeux et devenir des aides individuelles accordées aux collégiens et lycéens par les collectivités Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP La Réforme des Cadres Budgétaires et Comptables (RCBC) des EPLE Le nouveau cadre budgétaire et comptable des EPLE : L’analyse financière Numérique hh Cycle de webconférences "Education Nationale et investissements numériques" : Environnement Numérique des collèges de Hauts-de-Seine hh Enseignement numérique : comment faciliter la mise en œuvre de projets d’équipements pour les collectivités ? hh ENT, tablettes et SI régional dans les lycées de Bourgogne hh Jeu et Petite enfance - Avec le CD Seine-Saint-Denis hh Le numérique : une chance pour l’école ? hh Les contenus numériques, ressources et solutions applicables aux ENT Politiques éducatives hh hh hh hh hh hh hh hh Collectivités et Agendas 21 scolaires Dispositifs d’éducation artistique et culturelle : quelle ambition pour quels résultats ? Grande pauvreté et réussite scolaire : Le rapport de l’Inspection Générale de l’Education Nationale L’art au collège : retour sur deux dispositifs d’éducation artistique et culturelle en Seine-Saint-Denis Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis Quelle gouvernance à bâtir pour la réussite des politiques éducatives ? Quelles évolutions pour le sport scolaire ? Scolarisation des enfants du voyage au second degré : comment la garantir ? Restauration scolaire hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 146 Comment lutter efficacement contre le gaspillage alimentaire et mobiliser les différents acteurs ? Comment rapprocher les circuits d’approvisionnement de proximité et biologiques de la restauration collective ? La collecte des biodéchets des usagers - Comment organiser la collecte des biodéchets et à quelle échelle ? La réduction des déchets de la restauration dans les établissements d’enseignement La valorisation des biodéchets - Les gros producteurs : cadre réglementaire et équipements de valorisation in situ Les différents modes de gestion de la restauration scolaire : avantages et inconvénients Nouvelles relations, nouvelles pratiques dans la restauration scolaire Restauration scolaire - Les unités de conditionnement de légumes gérées par la collectivité Restauration scolaire et accompagnement de la filière locale bio sur le territoire vendéen Restauration scolaire et qualité nutritionnelle Vie locale - Education Ressources humaines hh Des administrations départementales innovantes hh Formations dans le cadre des rythmes scolaires : quelle mise en cohérence des acteurs du scolaire et du périscolaire ? hh La gestion des équipements sportifs / Cycle 1 : Gestion des équipements sportifs dans les établissements scolaires hh Les ATTEE : quelle gestion pour quelle optimisation des ressources ? hh Logements de fonctions des EPLE : Quelles évolutions en cours et à venir ? hh Optimiser la gestion énergétique des EPLE : quelles solutions ? hh Quelles stratégies d’optimisation de ressources dans les établissements scolaires ? hh Sport scolaire et réforme des rythmes scolaires Transports scolaires hh Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services transports des collectivités territoriales ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • Comment mutualiser les achats des collectivités ? Prévenir le reclassement professionnel des agents en collectivité : quels moyens d’action ? Comment élaborer une politique tarifaire ? La réduction des déchets à l’école : un enjeu financier et environnemental pour les collectivités Comment renforcer la continuité éducative entre les acteurs locaux et les territoires ? Réforme des collèges Comment avoir une meilleure visibilité de la gestion de la restauration ? Le décrochage scolaire : quel rôle pour les collectivités ? La sectorisation de la carte scolaire Le numérique à l’école 147 Tourisme Chiffres clés Thèmes traités 1 305 membres - 45% EPCI - 14% Services déconcentrés - 10% Conseil départemental 707 organismes utilisateurs 2 902 agents formés en 2015 `` Acteurs du tourisme `` Produits touristiques `` Tourisme durable 105 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Frédéric BIEBER • Sandrine REISSER Responsable de mission développement Directrice ADT 67 OFFICE TOURISME MONTREUIL • Michel CAZAUBON Chef du bureau des destinations touristiques MINISTERE DE L’ARTISANAT, DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE • Didier SIMON Directeur Tourisme et Directeur de l’OT CA SAINT BRIEUC • Mathilde DESJONQUERES Responsable culture, patrimoine et communication CC PONTRIEUX • Pauline FIAMMINGO Chargée du tourisme de découverte RESEAU EMPREINTES • Fabienne GARON Responsable/Chargé de mission CA TOURS PLUS • Anne GODIN Directrice OFFICE TOURISME MARNE ET GONDOIRE • Yves LESIDANER consultant CDT22 COTES D’ARMOR ealco tes.id communau 148 risme/ om/tou c . s e c n a s is nna Tourisme Votre contact Jean-Michel ROSENAL Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 08 69 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Florence DERONCE Directrice études ATHLANE Consult Eric LANDOT Avocat Associé, fondateur Cabinet Landot & Associés Caroline UGOLINI Directrice IDEQUATIONS Max LEGUEVAQUES Directeur MLV Conseil Philippe François Expert en tourisme François-tourisme-consultants Parmi les intervenants • ADCF / Responsable des questions juridiques - ressources humaines et action sociale / Floriane BOULAY • ADCF / Questions juridiques / Simon MAUROUX • ADT 67 / Chargé de mission / Dimitri LETT • AFNOR GROUPE / Ingénieure Développement / Muriel LACROIX • ASSO DEPARTEMENTS ET REGIONS CYCLABLES / Secrétaire Générale / Camille THOME • CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE / Directrice adjointe Pôle développement / Evelyne SCHILLER • CABINET ERNST & YOUNG / Avocat / Fabrice NAFTALSKI • CANTON DE VAUD / Directeur des archives cantonales / Gilbert COUTAZ • CC PAYS DE L’HERMITAGE / Chargée de mission Développement touristique et communication / Céline ANGENIOL • CC PAYS DE L’HERMITAGE / Chargée de mission Animation du label Vignobles & Découvertes / Flora CARTE • CC VALLEE DE MUNSTER / Assistant du Directeur Général des Services / Thierry CLAUS • CD22 COTES D’ARMOR / Chef de service Randonnée - Espaces naturels / Daniel MAILLARD • CD51 MARNE / Animatrice Réseaux / Elodie BIER • CD74 HAUTE SAVOIE / Chef de service Randonnées-Vélo référente refuge tourisme adapté / Marie-Luce FRESCURAT • CD77 SEINE ET MARNE / Chef de service - Pôle Numérique / Martin BERLEMONT • CD93 SEINE SAINT DENIS / Bureau de la Médiation - Service du Patrimoine Culturel / Jean-Barthélémi DEBOST • CDT27 EURE / Directeur / Jean-François DERQUER • CDT35 ILLE ET VILAINE / Responsable TIC & Webmarketing / Caroline PIONNIER • CIBLES ET STRATEGIES / Directeur des Etudes / Ronan HENAFF • CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL / Secrétaire Nationale UNSA, chargée de l’emploi et du développement durable / Christine DUPUIS • CRT BRETAGNE / Pôle Développement / Catherine GIRARD • DARVE CONSULTING / Consultant / Jean-Pierre DARVE • FEDERATION OFFICES DE TOURISME DE FRANCE / Chargé de mission Qualité et Classements / Romain LE PEMP • FF CYCLOTOURISME / Chargée du développement tourisme / Anissa SIDI MOUSSA • FRANCE VELO TOURISME / directeur / Philippe COUPY • MUSEE DE LA GRANDE GUERRE DE MEAUX / Directeur / Michel ROUGER • NEXT CONTENT / Directeur associé de Next Content en charge de la production des contenus numériques / Jérôme MORLON • NOUVEAUX TERRITOIRES / Directeur / Jérôme PAYANY • OFFICE TOURISME QUINTIN / Responsable accueil / Marie-Christine FAVENNEC • OFFICE TOURISME REIMS / Directeur / Guy VALAMBOIS • RANDO ACCUEIL / Directeur / Sylvain PETIT 149 Les formations en ligne Acteurs du tourisme hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Comment redéfinir la relation entre collectivités et offices de tourisme ? (Partie 1) Comment redéfinir la relation entre collectivités et offices de tourisme ? (Partie 2) Cycle de webconférence : Loi NOTRe, quel impact sur le tourisme et les intercommunalités ? Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ? La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ? La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d'actualité après une première lecture législative La Loi NOTRe avec et pour les Départements Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Agendas d’accessibilité : quelle élaboration par les communes et les intercommunalités ? Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes et territoires ruraux : quel avenir ? Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : La réforme territoriale Les collectivités à l’heure du mécénat Les enjeux du nouveau classement des Offices de Tourisme Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL) Relations collectivités - associations : éclairage juridique sur la circulaire du 18/01/2010 Produits touristiques hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 150 « Trouver chaussure à son pied » ou comment adapter son offre touristique à un public de randonneurs. Comment la plaisance fluviale peut-elle dynamiser le tourisme sur un territoire ? Décryptage de la loi Notre - 2ème édition Développer un tourisme de mémoire sur son territoire Grande itinérance : comment passer d’un itinéraire de randonnée à un produit touristique ? Image et territoire : optimiser le potentiel touristique des événements Itinérances nautiques et aquatiques : comment structurer et valoriser l’offre ? La gestion active de la qualité des eaux, en mer et en plan d’eau intérieur La Loi NOTRe avec et pour les Départements L’accès des personnes handicappées aux destinations touristiques Les conséquences des évènements pluvieux sur la qualité des eaux de baignade Les déplacements doux dans le Tourisme Les Open Data et la libre information dans le domaine du tourisme Manche Numérique a réalisé une appli mutualisée de Tourisme. Découvrez comment ! Montage et commercialisation des produits touristiques M-tourisme et découverte du territoire : Territoires sonores M-tourisme et découverte du territoire : le projet Escapado M-tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole Nouvelles formes de tourisme, nouveaux usages : quelles opportunités pour les collectivités ? Qualité des eaux de baignade et tourisme Quelle gestion des itinéraires multi-activités ? Réforme territoriale : Dernier volet Loi NOTRe : point d'actualité après une première lecture législative Signalisation et signalétique de l’offre touristique Tourisme collaboratif et collectivités, le grand malentendu ? Tourisme et innovations : faire évoluer l’offre de produit touristique partie 1 Valoriser une étude d’inventaire du patrimoine : l’Itinéraire numérique des canaux de Bourgogne Vie locale - Tourisme Réglementation hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) hh Cycle de webconférence : Loi NOTRe, quel impact sur le tourisme et les intercommunalités ? Volet 2 hh La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés Tourisme durable hh Développement durable du tourisme : comment s’y retrouver dans tous les labels et certifications ? hh Hébergement touristique : comment concilier management durable et gestion professionnelle ? L’Ecolabel Européen hh Le tourisme local pour revitaliser les territoires ruraux hh Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ? hh Tourisme durable, tourisme responsable : quel avenir ? hh Véloroutes et voies vertes : sources de développement touristique de vos territoires Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • emarketing : améliorer sa marge de manoeuvre dans le jeu touristique des institutions nouvelles, améliorer sa visibilité Les démarches Qualité ; Normes NF services Le tourisme durable dans les destinations : vision, gouvernance et labellisation, positionnement Tourisme et handicap accessibilité Les journées de l’accueil numériques Les paiements en ligne, les modes de paiement Développement du wifi sur les sites touristiques Formation et évolution des métiers dans les OT Le tourisme et les conséquences de la loi NoTRE 151 Vie locale Chiffres clés 3 622 membres - 48% Communes - 16% EPCI - 9% Conseil départemental 1 066 organismes utilisateurs 3 078 agents formés en 2015 Thèmes traités `` Sports `` Culture `` Vie associative 183 modules de formation disponibles Comité de pilotage Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation. • Dominique BOURZEIX • Nicolas STROESSER Responsable de la mission “La culture et l’art au collège” Directeur du Conservatoire à rayonnement départemental CD93 SEINE-SAINT-DENIS CA BOURG EN BRESSE • Hélène CHÉDORGE Directrice de la culture CD72 SARTHE • Pierre TEILLAUD Directeur des agences culturelles territoriales CD34 HÉRAULT • Anne-Marie CROC Responsable sport et jeunesse CD29 FINISTÈRE • Sandrine DAVID-ADOIR Chargée de mission culture CA GRAND BESANÇON • Marc GRADEL Chargé de mission sport CA GRAND TROYES • Ousmane GUEYE Service sports et jeunesse CD03 ALLIER • Philippe SAID Directeur des sport CD24 DORDOGNE • Pascal SAVOURAT Chef du service des sports CD23 CREUSE ealco tes.id communau 152 -locale/ s.com/v ie nnaissance Vie locale Votre contact Xavier GOMEZ Responsable de contenus pédagogiques 01 45 15 13 22 [email protected] Parmi les experts Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté. Florence DERONCE Directrice études ATHLANE Consult Jean DUTOYA Directeur Associé Cabinet AMNYOS Kathleen MCLEOD Avocate Cabinet EY Evangélia KARAMITROU Avocate Associée Cabinet Landot & Associés Christian BERGER Directeur Christian BERGER Jocelyn BERNARD Consultant Parmi les intervenants • ACADEMIE DE CRETEIL / Délégué académique à l’éducation artistique et à l’action culturelle / Jean-Jacques PAYSANT • ADDMD11 / Chargée de mission musiques actuelles / Carole LACOURTIADE • AFNOR / Responsable Développement « Biens de consommation, Sports et Loisirs » / Grégory BERTHOU • AGEFOS PME AUVERGNE / Animateur Grands Comptes et Branches / Etienne DUBOISSET • AGENCE PRESENCE / Directeur / Franco AMADEI • ASSO ART&COB / Présidente / Hélène GRENET • ASSO CULTURE DU COEUR / Responsable départementale Val de Marne / Lydie BIMONT • ASSO ENFANCE MUSIQUE / Directeur / Marc CAILLARD • ASSO FRANCHE COMTE MISSION VOIX / Chargée de mission / Delphine LAMBERT • ASSOCIATION A-PACK / Responsable du projet Atlasmuseum / Virginie PRINGUET • ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE L’EGLISE DE LUMBRES / Architecte / Didier ROUZE • Association Unis vers le sport / Directeur / Emmanuel ANTZ • CABINET AMNYOS GROUPE / Conseiller scientifique en droit du travail et de l’emploi / Jean-Yves KERBOURC’H • CABINET BARON / Avocat / Eric BARON • CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat fondateur / Eric LANDOT • CAFEMAS CENTRE D’ANALYSE DES FORMATIONS, DES EMPLOIS ET DES METIERS DE L’ANIMATION ET DU SPORT / Directeur / Jean-Louis GOUJU • CAISSE DES DEPOTS / Chargée d’animation Réseau national des Maisons de services au public / Emilie BLOT • CANOPEEA / Chef de projet / Jean-Pierre SEYVOS • CAP DIGITAL / Chargée de mission / Elisabeth RACINE • CD21 COTE D’OR / Directeur Jeunesse Culture Sports Vie Associative / Jean-Michel RENAUD • CD29 FINISTERE / Chef du service des politiques territoriales culturelles et sportives / Florence MAGNANON • CD33 GIRONDE / Directeur des Sports et de la Vie Associative / Laurent GAUMET • CD37 INDRE ET LOIRE / Chargé de mission sécurité / Michel MADINIER • CD57 MOSELLE / Chargée d’étude sport et jeunesse / Marina DINIS-JEOFFRET • CD59 NORD / Chef du service patrimoine / Julie CHANTAL • CD62 PAS DE CALAIS / Michele MOYNE CHARLET • CD62 PAS DE CALAIS / Conseiller général / Nicolas DESFACHELLE • CD62 PAS DE CALAIS / Directeur du Pôle Solidarités - Président Andass / Roland GIRAUD • CD71 SAONE ET LOIRE / Directeur adjoint Chef de service des sports / François BACOT • CD72 SARTHE / Responsable service patrimoine / Bertrand SECHET • FONDATION DU PATRIMOINE / Directeur des Relations Institutionnelles / Guy SALLAVUARD • UNIVERSITE PARIS III / Maître de conférence en Médiation Culturelle / Serge SAADA 153 Les formations en ligne Aménagement et gestion des équipements hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh Accessibilité des personnes handicapées dans les lieux culturels : au delà des intentions, où en est-on ? Accueil du public dans les différents lieux culturels : quelles pistes d’amélioration ? Acquérir et partager la connaissance du patrimoine Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ? Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ? Retours d’expériences Comme à la maison... le concept novateur des bibliothèques 3ème lieu Comment optimiser les équipements sportifs sur un territoire ? Création et modes de gestion d’un établissement culturel Gestion centralisée de l’arrosage - Réaliser et suivre son projet Gestion centralisée de l’arrosage - Comment maîtriser la gestion de l’eau en ville ? Image et territoire : optimiser le potentiel touristique des événements Itinérances nautiques et aquatiques : comment structurer et valoriser l’offre ? La gestion des équipements sportifs - Gestion des équipements sportifs dans les établissements scolaires La gestion des équipements sportifs - Les aides du CNDS destinées à l’entretien des équipements sportifs Les enjeux de la sauvegarde du patrimoine bâti rural non protégé Optimiser la gestion de son centre aquatique Organisation et management responsable d’événements culturels Quelle gestion des itinéraires multi-activités ? Eclairages juridiques et réglementation hh hh hh hh hh Comment optimiser la politique de soutien du mouvement sportif ? Equipements sportifs : quel montage pour quel type d’équipement Le baromètre AFNOR de l’accueil et de la relation aux usagers 2016 Les relations pouvoirs publics - associations Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ? Enseignement hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh hh 154 “Je t’aime, moi non plus” - Quand culture et action sociale se rencontrent. Accompagner l’insertion professionnelle des artistes : retour d’expérience de la plateforme parisienne APN et handicap : Comment adapter la pratique ? Culture et numérique : des outils pour quels usages ? Dispositifs d’éducation artistique et culturelle : quelle ambition pour quels résultats ? Formations dans le cadre des rythmes scolaires : quelle mise en cohérence des acteurs du scolaire et du périscolaire ? IRISES : - Culture du risque & Préservation de notre patrimoine culturel - Le Patrimoine dans la gestion des risques Jeu et Petite enfance - Avec le CD Seine-Saint-Denis La création partagée, un axe fort de la politique de proximité culturelle nantaise « L’Art en partage » La valorisation des ENS : Un exemple d’innovation mis en place, Terre de Lecture L’art au collège : retour sur deux dispositifs d’éducation artistique et culturelle en Seine-Saint-Denis Mise en place d’un programme de protection des collections artistiques en cas de sinistre Politiques d’enseignements artistiques : Etat des lieux et perspectives Quand les politiques de Musiques Actuelles se mettent au diapason Quelles évolutions pour le sport scolaire ? Sport scolaire et réforme des rythmes scolaires Vie locale - Vie locale hh Valoriser une étude d’inventaire du patrimoine : l’itinéraire numérique des canaux de Bourgogne Financement hh De l’opération mixte au crowdfunding, comment financer un projet culturel ? hh Le mécénat participatif dans la culture : un nouveau levier pour les collectivités ? hh Les collectivités à l’heure du mécénat Manifestations sportives ou culturelles hh hh hh hh hh hh Evènements outdoor pour les collectivités - Panorama et nouvelles opportunités Favoriser les pratiques sportives durables sur son territoire La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives (Partie 1) La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives (Partie 2) Les Belles Rencontres : le sport au service de l’épanouissement des enfants et jeunes placés par l’ASE Les Eco-Games : un nouveau concept d’événement sportif éco-responsable au service de l’environnement et du développement durable hh M-tourisme et découverte du territoire : territoires sonores hh M-Tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole hh Quelle politique de développement pour le sport des jeunes ? Politiques sportives et culturelles hh hh hh hh Insertion par le sport et la culture L’emploi dans le milieu sportif : Comment aller plus loin ? Politique culturelle territoriale : agir au plus près du local Projets santé - sport : quelles initiatives pour le public sénior ? Les prochains thèmes traités • • • • • • • • • • Mise en œuvre de la certification ISO 20121 "Management responsable des activités culturelles" au sein d’un service culturel municipal Les Belles Rencontres : le sport au service de l’épanouissement des enfants et jeunes placés par l’ASE Relations entre collectivités et associations Gestion d’un patrimoine d’ouvrages d’art La gestion des piscines De l’activité physique en libre service afin d’améliorer la santé des habitants : projet "Vitaboucle" La subvention /financement des associations Proj’aide, levier pour la vie associative Une Opération de Mécénat en nature et en compétences à grande échelles Le travail dominical 155 Une question, un besoin d’info sur l’offre IDEAL ? Notre équipe développement est à votre écoute : Par téléphone au 01 45 15 09 16 de 9h à 18h du lundi au vendredi Par email [email protected] Réponse sous 48h 93, avenue de Fontainebleau 94270 Le Kremlin-Bicêtre cedex www.idealconnaissances.com Copyright IDEAL Connaissances 2016 - Tous droits réservés - Reproduction soumise à autorisation RCS Créteil 497 914 556 - SAS au capital de 1 199 935 € - N° Siret 49791455600020 - TVA Intracommunautaire FR37497914556 - APE : 8230Z