La formation - IDEAL Connaissances

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La formation - IDEAL Connaissances
Agitateur d’intelligence collective
Un catalogue de plus de 2 200 formations,
40 communautés thématiques, 20 colloques et salons
Quelle formation cherchez-vous ?
+ 2 200 formations
+ 40 communautés
20 colloques & salons
Catalogue
2016 - 2017
Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 11 94 08762 94 auprès du préfet de région d'Ile-de-France
Catalogue
de formations
2016 - 2017
Depuis 30 ans aux services des Collectivités territoriales !
Créée par l’Association Réseau IDEAL associée à la Caisse des Dépôts
Dotée d’un conseil de surveillance majoritairement public
Nos partenaires privilégiés
Nos partenaires
IDEAL Connaissances
en quelques chiffres...
2 200 modules
40 communautés
de formations
• Pour accéder aux savoirs
partagés des collectivités
• En profiter à tout moment,
en présentiel et en différé
professionnelles
• Développer leur réseau de
pairs
• Trouver des réponses
• Partager leur savoir-faire
20 colloques
et salons
• Découvrir les pratiques
professionnelles de demain
• Partager avec les acteurs
clés des collectivités et
leurs partenaires
100% orienté sur vos problématiques terrain
50 000 agents
30 000 heures
de formations
se forment
au quotidien
dispensées en 2015
Plus de 3 500 organismes
bénéficient de nos formations
Pourquoi pas vous ?
500 000
échanges
Le social learning :
un changement de paradigme !
rière au contact de ses pairs
Apprendre tout au long de sa car
public dans le développement de
long de l’année les agents du secteur
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IDEAL Connaissances accompagne tout
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La perspective
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partagée entre les membres
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des formations.
Ils sont une garantie de la pertinence
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Tous les champs de compéte
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En 2016, les communautés vous prop
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Diffusion des sessions de forma
d’expériences, accessible en
Deux formats sont proposés :
une journée avec 4 à 5 retours
sur
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- Format long
par webconférence (direct/différé)
présentiel dans nos locaux à Paris et
en direct puis en différé.
le exclusivement par webconférence
- Format court, entre 1h et 2h accessib
Philippe BOYER
Président
Les retours d’expériences,
notre spécialité
Mutualisation, c’est le maître mot qui doit galvaniser nos énergies, donner corps à l’entraide
professionnelle et développer une intelligence collective plus que jamais nécessaire en cette
période de redéfinition de l’action territoriale publique.
Ce réseau d’entraide, développé en collaboration avec IDEAL Connaissances vous permettra
de questionner vos pairs, d’échanger des documents internes et de diffuser des informations
stratégiques sur le développement de vos métiers.
Bienvenue dans l’ère du collaboratif !
Stéphane PINTRE, Président
SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GÉNÉRAUX DES COLLECTIVITÉS
Les Assises Nationales des Randonnées sont devenues en cinq ans l’une des plus
importantes manifestations professionnelles dédiées aux collectivités locales et à leurs
partenaires, sur les questions à la fois techniques et réglementaires de la randonnée.
Par ailleurs, en 2008, la FFRandonnée a conclu un partenariat avec la communauté
professionnelle Randonnée et Activités de Pleine Nature d’IDEAL Connaissances afin de
participer à l’échange de savoir-faire réciproque et à la mutualisation des connaissances avec les
collectivités, renforçant ainsi nos échanges.
Robert AZAIS, Président
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE
La formation “IDEAL”
Réflexion
Sujets de formation proposés par
un membre ou par
l’animateur de la communauté
Partage des sujets avec
les membres de la communauté
Sujets validés par l’animateur, le
comité de pilotage et les experts
de la communauté
Création
L’animateur recherche des retours
d’expérience et des intervenants
Formations montées par
l’animateur de la communauté
Ouverture des inscriptions en
ligne avec toutes les informations
sur la future formation
En présentiel
En présentiel
Rencontre technique
• Rencontrer ses pairs
• Partager de vrais moments de convivialité
• Poser toutes ses questions à l’ensemble des
intervenants et participants
• Profiter des moments de pauses pour discuter
avec les intervenants
• Partager ses expériences avec l’assemblée
2 types de
formations
A distance
Webconférence
A distance, mais en direct !
• Suivre une formation depuis son bureau
(économique et simple d’accès)
• Poser toutes ses questions aux intervenants
grâce à un module de chat performant
• Aucune limite de places
A la demande
Toutes nos formations
sont disponibles en VOD
Voir ou revoir une formation !
• Choisir une formation parmi un catalogue
de 2 200 modules
• Suivre une formation depuis son bureau
(économique et simple d’accès)
• Suivre une formation quand on le souhaite
(flexibilité d’agenda)
• Revoir une formation
Vidéos à la demande
Retrouvez toutes nos VOD sur :
www.idealconnaissances.com
Une formation type
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A propos
La Loi NOTRe promulguée le 7 août 2015 intitulée, « Nouvelle Organisation Territoriale de la République » est le
dernier volet de la Réforme Territoriale visant à renforcer les champs des compétences des régions et des EPCI.
Aujourd’hui, la réorganisation territoriale passe par un regroupement des services publics préexistants. Quel cadre
et quels outils permettent d’aboutir aux économies d’échelle escomptées ? Comment réunir les moyens techniques,
humains et financiers ?
Objectifs
• Connaître les dispositions nécessaires
au regroupement des services
• Appréhender ses différents aspects
• Comprendre l’ensemble des dispositifs
techniques, humain, financier
mobilisables pour restructurer
les collectivités de demain
Interventions
• Enjeux RH, organisationnels : quels outils, quels modus operandi pour
définir l’organisation cible et ses agents ?
Michel VIALLE
Directeur du Pôle Organisation et Ressources Humaines
ESPELIA
• Retour d’expérience Eau du Bassin Rennais
David CLAUSSE
Directeur
EAU DU BASSIN RENNAIS
• Enjeux financiers et fiscaux : écueils à éviter, précautions et outils
d’organisation de la convergence des services préexistants
Publics ciblés
•
•
•
•
•
Responsables de collecte
Responsables de traitement
Agents de collecte et de traitement
Services déchets
Responsables hygiène & sécurité
Nicolas CRINQUANT
Directeur du pôle Environnement
ESPELIA
• Retour d’expérience de la CC du GENEVOIS
Jérôme TOCCANIER
Responsable du pôle environnement
CC GENEVOIS
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Offre de service 2016
Les forfaits annuels souscrits par la collectivité donnent un
tous les agents aux services suivants :
accès individuel illimité à
ADHERENT
GRATUIT
SOCIAL
FORMATION
EVENEMENT
•
•
•
•
•
Plateforme d’échange
Newsletter thématique
Annuaire professionnel
Notes d’expert
Bibliothèque de document & pièces jointes
•
•
•
•
Webconférence en direct
300€/unité
Rencontre technique présentiel & distanciel 600€/unité
Bibliothèque de formations à la demande
-
Supports pédagogiques
-
• Colloques nationaux
• Salons professionnels
• Supports de présentation
accès
accès
accès
-
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payant
payant
-
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Pour vous responsable de formation, les bénéfices de notre offre :
Un organisme de formation agréé
Un accès à la formation en présentiel ou à distance
Un coût forfaitaire annuel
Un accompagnement quotidien de tous vos agents
Un suivi en temps réel des usages de votre collectivité
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Sommaire par communauté
page
Accueil & Relation aux usagers
54

Aide Sociale à l’Enfance
Aménagement foncier
88

14

Directeurs généraux
Eau
116

CESU - Télégestion
Déchets
84

58

18

Economie Sociale et Solidaire

142
Education

144
Energie

24
Environnement-Développement Durable

28
Espaces naturels & Biodiversité

32
Espaces verts

36
Gens du voyage

90
Habitat - Logement

94
Hygiène & sécurité, QHSE
60

Insertion
98

Interdépartements

64
Juristes Publics

66
Médecins Territoriaux
Milieux aquatiques
102

40

Personnes âgées-Personnes handicapées

106
Petite Enfance

110
Pilotage financier
70

Ports

120
Randonnée & Activités de pleine nature

124
Ressources Humaines
74

Risques

44
TIC

78
Tourisme
Traitement des déchets

148
48

Transports & Déplacements

128
Urbanisme & Aménagement

132
Vie locale
Voirie


152
136
Sommaire par pôle thématique
page
Environnement12
Déchets
Eau
14
18
Energie 24
Environnement-Développement Durable 28
Espaces naturels & Biodiversité 32
Espaces verts 36
Milieux aquatiques
40
Risques 44
Traitement des déchets 48
Ressources52
Accueil & Relation aux usagers 54
Directeurs généraux
58
Hygiène & sécurité, QHSE
60
Interdépartements
64
Juristes Publics
66
Pilotage financier 70
Ressources Humaines 74
TIC
78
Solidarité82
Aide Sociale à l’Enfance
84
CESU - Télégestion
88
Gens du voyage
90
Habitat - Logement
94
Insertion
98
Médecins Territoriaux
102
Personnes âgées-Personnes handicapées 106
Petite Enfance
110
Territoire
114
Aménagement foncier 116
Ports120
Randonnée & Activités de pleine nature
124
Transports & Déplacements
128
Urbanisme & Aménagement
132
Voirie
136
Vie locale
140
Economie Sociale et Solidaire
Education
142
144
Tourisme
148
Vie locale
152
Environnement
Dans un contexte de renouveau de la prise en compte des problématiques
environnementales, face à la réalité d’un secteur d’activité qui recouvre
des métiers diversifiés et spécifiques, les communautés professionnelles
du pôle Environnement proposent un échange de savoir-faire technique sur
chaque domaine de compétences des collectivités territoriales.
12
Environnement
9 communautés professionnelles
Déchets
Eau
Plus d’informations page 14
Plus d’informations page 18
Energie
Environnement & développement durable
Plus d’informations page 24
Plus d’informations page 28
Espaces naturels & Biodiversité
Espaces verts
Plus d’informations page 32
Plus d’informations page 36
Milieux aquatiques
Risques
Plus d’informations page 40
Plus d’informations page 44
Traitement des déchets
Plus d’informations page 48
6 évènements nationaux
Aquaterritorial
Le rendez-vous des gestionnaires de l’eau du Grand Est
pour l’innovation et le développement de la filière : 30
conférences, 1 salon, le fidèle soutien de nos partenaires locaux.
www.aquaterritorial.com
Carrefour des Gestions Locales de l’Eau
10 000 participants, 350 exposants, 50 conférences :
chaque année, c’est le rendez-vous national de référence
pour tous les professionnels de l’eau, publics et privés.
www.carrefour-eau.com
Assises nationales de l’ANC
1 200 participants attendus, 20 conférences, 70 exposants : le rendez-vous de l’ANC pour les collectivités,
SPANC, fabricants, bureaux d’études, prestataires, services de l’Etat.
www.assises-anc.com
Forum des IRISES
Forum sur l’information, la communication et la
sensibilisation sur les risques majeurs : les IRISES
allient conférences d’experts, trophées et retours
d’expérience.
www.forum-les-irises.com
Assises nationales de la Biodiversité
Depuis 2011, les Assises fédèrent, autour du MEEM, les
acteurs majeurs de la biodiversité, publics, associatifs et
privés, et ont déjà réuni plus de 3000 personnes.
www.assises-biodiversite.com
Rencontres nationales Prévention & Valorisation des
Déchets
Durant 2 jours, un colloque et un espace d’exposition,
permettant d’aborder les dernières actualités, avec tous
les acteurs publics et privés du secteur des déchets.
www.quimper-dechets.fr
13
Déchets
Chiffres clés
Thèmes traités
3 261 membres
- 46% EPCI
- 23% Syndicats
- 10% Communes
1 157 organismes utilisateurs
5 263 agents formés en 2015
`` Collecte
`` Communication, sensibilisation,
mobilisation
`` Déchèteries
253
`` Eclairages juridiques et réglementation
modules
de formation
disponibles
`` Equipement
`` Financement
`` Gestion des ouvrages et des équipements
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Jean-luc PATRIS (Président du comité de pilotage)
Directeur Général des Services
SMICTOM D’ALSACE CENTRALE
• Grégory ANTOINE
Chargé de Mission Observatoire
SMD VOSGES
• Olivier RAGUSA
Responsable service déchets
CC PAYS ANCENIS
• Jean-Loup AVET
Responsable Service Environnement
CC PAYS CHATEAU GONTIER
• Joël SEMENCE
Directeur Environnement - Développement Durable Déchets - Energie
CA GRAND TROYES
• Xavier FLAMENT
Chargé de mission développement durable/sécurité
et tarification incitative
SICOVAD
• Alexandre TRAVERS
Responsable unité Collecte et Apport Volontaire
CA TOURS PLUS
• Christine FRALEU
Chef de Projet Planification Déchets
CD67 BAS RHIN
• Anne-Sophie DE KEKANGAL
Responsable du service déchets
CR ILE-DE-FRANCE
• Olivier PERROCHAUD
Responsable du service déchets
CC MARAIS ET BOCAGE
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chets/
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issances.co
Dech
@ReseauxD
Déchets
Vos contacts
Charlotte CHARPENTIER
Chargée de développement
Lucile BOULOC
Responsable du pôle Déchets
01 45 15 08 55
01 45 15 08 67
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Sophie TROMBINI
Consultante en gestion des
déchets
AJBD
Yann LANDOT
Avocat Associé
Cabinet Landot & Associés
Martin MATTIUSSI-POUX
Avocat Collaborateur
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Patricia SAVIN
Avocate Associée
DS AVOCATS
Peggy HUMBRECHT
Directrice de mission
Calia Conseil
Sylvie COURBET
Ingénieur du génie rural
des eaux et forêts Citéxia
Parmi les intervenants
• ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT
• ACADEMIE DE GRENOBLE / Adjoint-Gestionnaire de collège
(Domène/38) / Francis MENEU
• ADEKWA / Consultant / Serge BOTTIN
• ADEKWA / Consultant / Thierry AUBRY
• ADEME / Direction Consommation Durable et Déchets /
Jean-François BLOT
• ADEME NATIONALE / Chef du Service Consommation et Prévention Direction Economie Circulaire et Déchets / Pierre GALIO
• ADF / Chargé de Mission / Frederic EON
• ADF / Conseiller de l’ADF au pôle juridique / Jérôme BRIEND
• AFNOR / Responsable Développement / Hervé ROSS CARRE
• AJBD / Consultant / Vincent POTIN
• AMORCE / Délégué général / Nicolas GARNIER
• ASSO OREE / Déléguée générale / Nathalie BOYER
• ASSO PIKPIK ENVIRONNEMENT / Présidente / Kamera VESIC
• ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Secrétaire générale /
Nathalie MAYOUX
• ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Responsable du pôle
développement / Sandrine SIMEON
• BANNER ENGINEERING / Strategic Business Development Manager /
Emmanuel QUELLIER
• BH ENVIRONNEMENT / Directeur / Eric HABIB
• CALIA CONSEIL / Président / Jérôme BOUGELOT
• CALIA CONSEIL / Consultante sénior / Marie-lou ENGEL
• CD71 SAONE ET LOIRE / Coordonnatrice de l’Observatoire Déchets /
Anaelle MORISOT
• ERNST & YOUNG / Avocat / Jacky GALVEZ
• ESPELIA / Consultante - Pôle Déchets et Propreté / Carole ENGUELZ
• EXEO SOLUTIONS / Commercial / Hugues GOSSELIN
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
FNADE / Chargé de missions / Dominique BURGESS
MAIRIE CALAIS / Directeur de l’Environnement/ David DE SMEDT
MARIGROUP SAS / Responsable / Michel CHARBONNEL
PARANGONE / Présidente / Vanessa LOGERAIS
RENNES METROPOLE / Responsable Pôle Collectes / Fabien ROBIN
SICOVAD / Chargé de mission développement durable, sécurité et
tarification incitative / Xavier FLAMENT
SICTOM ALSACE CENTRALE / Directeur général des Services /
Jean-Luc PATRIS
SMICTOM ALSACE CENTRALE / Responsable des services aux usagers /
Nicolas PIERAUT
SMICTOM DES FORETS / Agent de maîtrise / Matthieu LE GAC
SMICVAL LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE / Directeur Général Adjoint
Exploitations et Développement / Eric BUFFO
SYCTOM L’AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS /
Chargée de Prévention Direction Générale Adjointe de l’Exploitation et
de la Prévention des Déchets / Alexandra LHUISSIER
TRIVALIS / Responsable du pôle déchèteries / Maxime ANNONIER
15
Les formations en ligne
Collecte
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Apport volontaire : maîtriser sa collecte et réduire ses coûts
Collecte des déchets et Urbanisme : quelles collaborations interservices envisager ?
Est-il encore pertinent de passer en régie pour la collecte des déchets ?
Gestion des biodéchets de gros producteurs des collectivités : qu’en est-il vraiment ?
Gestion des biodéchets des ménages : comment réussir la collecte séparée des biodéchets ?
Comment articuler la collecte des biodéchets avec les actions de prévention des biodéchets ?
La collecte des biodéchets des usagers - Comment organiser la collecte des biodéchets et à quelle échelle ?
La collecte des biodéchets des usagers - En porte-à-porte : quels moyens pour quels résultats ?
La collecte des biodéchets des usagers - Quels sont les facteurs de réussite d’une collecte en point d’apport volontaire ?
La collecte des papiers de bureau : mise en place, fonctionnement et limites
La gestion des déchets sur les aires d’accueil : bonnes pratiques et méthodes de sensibilisation
La place des professionnels dans les services déchets
Le management des régies : comment faire face au contexte économique et aux évolutions réglementaires ?
Les coûts de ma régie de collecte sont-ils “compétitifs”, et ma régie est-elle correctement dimensionnée ?
Les nouveaux modes de collecte
Les papiers de bureau : une filière à développer
Optimisation des tournées de collecte et amélioration des conditions de travail des ripeurs
Communication, sensibilisation, mobilisation
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5ème Forum de la Communication - ORDIF
Comment assurer la réussite et la pérennité des démarches participatives et de concertation ?
Cycle “Sensibiliser au DD autrement” - Le théâtre environnemental, un vecteur de communication efficace
Cycle “Sensibiliser au DD autrement” - Quelles actions d’animation innovantes ?
Favoriser les comportements écologiquement responsables : construire des messages et des propositions basés sur
les bénéfices attendus par les individus
Initier une démarche marketing pour identifier les attentes des usagers
L’écologie industrielle et territoriale : comment passer du concept à des actions concrètes ?
L’Open-Data : quel retour sur investissement pour les collectivités ?
Marketing public à la direction propreté : quésako ?
Police de la nature : comment mettre en place une brigade de l’environnement dans sa collectivité ?
Révision de la norme ISO 14001 : quelles conséquences pour les collectivités certifiées ?
Déchèteries
hh
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La compétence des agents de déchèterie, un levier pour la sécurité !
L’accueil des professionnels en déchèterie
Nouveaux concepts et évolution des déchèteries : Quels leviers ?
Sécurité en déchèterie : quels dispositifs adopter pour limiter les vols et le vandalisme ?
Eclairages juridiques et réglementation
hh
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Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services Déchets ?
Communes et EPCI : Comment bien préparer son transfert de compétences déchets ?
Déchets organique : Eclairage juridique
Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
La valorisation des biodéchets - Les gros producteurs : cadre réglementaire et équipements de valorisation in situ
Le financement de la gestion des déchets ménagers
Les impacts du Grenelle dans la gestion des déchets
Les pouvoirs de police du maire face aux dépôts illicites de déchets
Quels modes de coopération pour les intercommunalités en charge de la gestion des déchets ?
Réforme du statut des installations de stockage des déchets inertes
Equipement
hh
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16
Collecte pneumatique : avantages, points de vigilance et nouveautés sur la mise en place de ce système de collecte
Déchèteries : quel avenir pour les équipements actuels ?
L’accès des professionnels en déchèterie : quelles solutions ?
Nouvelles technologies au service de l’optimisation de la collecte
Environnement - Déchets
hh Quels prérequis pour assurer la réussite d’un projet d’implantation de points d’apport volontaire enterrés sur un territoire ?
hh Conception et réhabilitation de déchèteries : mise en conformité et préconisations pour la sécurité du personnel et usagers
Filières
hh
hh
hh
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hh
Déchets professionnels des collectivités : vos droits et devoirs
Développement de la filière réemploi et réutilisation : comment créer une Ressourcerie ?
Evolution des normes de caractérisation des OMR : quelles nouveautés et améliorations ?
La gestion des sédiments de dragage
Nouvelles filières REP : quelles mises en oeuvre opérationnelles ?
Financement
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hh
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hh
Cycle Redevance incitative - Le cadre général de la mise en oeuvre de la redevance incitative
Cycle Redevance incitative - Les intérêts et les conséquences de la redevance incitative
Cycle Redevance incitative - Les enjeux tarifaires de la RI et l’appropriation du dispositif par les usagers
Cycle Redevance incitative - La conduite du changement vers la redevance incitative
La dynamique de déploiement de la tarification incitative et impacts de la loi NOTRe
Outils et solutions techniques permettant la mise en place de la fiscalité incitative ?
Redevance spéciale : quel dimensionnement et mise en place opérationnelle ?
Vers une performance des services publics de gestion des déchets grâce à l’analyse des coûts et la comptabilité analytique
Gestion des ouvrages et des équipements
hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
hh Recyclage et énergie : la structuration de la filière méthanisation des biodéchets
Planification
hh
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Comment mettre en oeuvre un observatoire des déchets ?
La gestion des déchets du BTP à l’échelle départementale
Organiser le transfert de compétence déchets des Conseils Départementaux aux Conseils Régionaux
Politique des déchets : quelle gouvernance ?
Procédure et enjeux de révision des Plans de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PPGDND)
Réalisation et suivi des plans de gestion des déchets du BTP : où en est-on ?
Prévention des déchets
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Assurer la viabilité d’un projet de ressourcerie : quels sont les écueils à éviter ?
Comment lutter efficacement contre le gaspillage alimentaire et mobiliser les différents acteurs ?
Comment mettre en place une politique zéro déchet ?
Comment mobiliser les acteurs publics et professionnels pour lancer des actions « zéro déchet » ?
Economie circulaire et prévention des déchets
Filière des Déchets d’Eléments d’Ameublement : quelle place pour les Ressourceries ?
La réduction des déchets de la restauration dans les établissements d’enseignement
Organiser la prévention sur un territoire : quelle sensibilisation et quels moyens d’action ?
Réemploi/réutilisation des déchets ménagers et professionnels : quelle place dans les REP ?
Réintroduire des dispositifs de consigne sur le verre : quelles opportunités et quels obstacles ?
Risques dans les métiers des déchets
hh Etude de l’exposition sonore des postes de chauffeurs et ripeurs
hh La prévention et la gestion des risques dans les métiers des déchets
hh La sécurisation des conditions de travail dans les métiers de la collecte à travers la R437
Les prochains thèmes traités
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La gestion des dépôts sauvages
La tarification incitative
Les actions “zéro déchet”
Le réemploi
Le nouveau barème F (emballages)
Les matériels d’optimisation de la collecte
L’extension des consignes de tri plastiques
Les plans déchets des Régions
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Eau
Chiffres clés
Thèmes traités
8 922 membres
- 29% EPCI
- 24% Entreprises
- 17% Syndicats
2 433 organismes utilisateurs
6 905 agents formés en 2015
`` Assainissement collectif
`` Assainissement non collectif
`` Continuité écologique
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modules
de formation
disponibles
`` Cours d’eau
`` Eau potable
`` Eaux pluviales
`` Gouvernance et gestion de services
`` Littoral
`` Réseaux
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Gérard DARAS (Président du comité de pilotage)
Vice Président
SIDESA SYND INTERDEP DE L’EAU SEINE AVAL
• Lucie HESLOUIN
Responsable du Pôle Eau potable Incendie
CA COEUR DE L’ESSONNE
• David CLAUSSE
Directeur général
EAU DU BASSIN RENNAIS
• Guillaume DENIS
Responsable service assainissement
SYNDICAT GRECHEZ
• Claude JUVANON
Directeur du SIARNC
SIARNC
• Patrick DUFOUR
Responsable SPANC / Contrôle des
raccordements
CA BOURGES PLUS
• Michele MARC PATRAS
Ingénieur principal SATESE
CD77 SEINE ET MARNE
• Guy FOURNERET
Consultant en assainissement
FG CONSULTANTS
• Stéphane GARNAUD
Responsable technique eau et
assainissement
MAIRIE SAINT MAUR DES FOSSES
• Marc HELBERT
Chef du service de l’eau
CD49 MAINE ET LOIRE
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Eau
Vos contacts
Mylène ROUSSEL
Community Manager
Christophe JURADO
Responsable du pôle Eau
01 45 15 08 65
01 45 15 08 64
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Yann LANDOT
Avocat Associé
Cabinet Landot & Associés
Maxime SENO
Avocat
Cabinet LLC AVOCATS & Associés
Stéphane BAUDRY
Directeur du pôle eau
Calia Conseil
Laurent PELISSON
Président
CapHornier
Nicolas CRINQUANT
Directeur du pôle
Environnement
Espelia
Vivien DUBOIS
Ingénieur d’étude ANC
IRSTEA
Parmi les intervenants
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1Spatial / Directeur des Affaires / Thierry DE TOMBEUR
1Spatial / Chef de projets / Fabrice MAUGER
1Spatial / Consultant Avant-ventes / Jérôme BONCOMPAIN
1Spatial / Responsable Projets Eau & Assainissement /
Sébastien GIQUELAY
ADOPTA / chargée de mission / Maëlle ANCELLE
AFNOR GROUPE / Président de la commission DT-DICT /
Michel BENEDETTI
AFNOR NORMALISATION / Chef de projet Normalisation /
Anna BARANSKI-HARDY
AFNOR NORMALISATION / Présidente de la commission française
« service de l’eau » /FP2E / Isabelle VENDEUVRE
AG DE L’EAU RMC SIEGE / Chargée d’études / Lysanne BOUR
AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE / Chef du Service Interventions
Collectivités Territoriales / Bernard JAYET
AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE / Directeur ressource et lutte
contre la pollution / Vincent VALIN
AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE / Expert ressource et lutte
contre la pollution / Alain SIX
AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission /
Bertrand OLLAGON
AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission eau
potable / Emmanuel PICHON
AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chef de projet / Olivier COULON
AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission ANC /
Philippe AGENET
AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE / Chargé d’affaires / Fabien POTIER
AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE / Chef du service
Assainissement et Milieu Urbain / Jacques LESAVRE
• ALTEREO / Directeur Commercial chez G2C informatique /
Patrick ALAYRANGUES
• AQUATIRIS / Vice-président / Martin WERCKMANN
• AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD PAS DE CALAIS / Ingénieur études
sanitaires / Rodrigue LETORT
• CA DOUAISIS / Technicien assainissement / Louis VENDEVILLE
• CC ESTUAIRE DE LA DIVES / Responsable assainissement /
Stéphane SOCHON
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE EST / Directrice de projet Eau /
Nathalie LE NOUVEAU
• CERIB / Directeur Produits Marchés / Lionel MONFRONT
• EAU DU BASSIN RENNAIS / Président / Marc HERVE
• ESPELIA / Directeur pôle eau - Nord-Ouest / Claude KAYSER
• ESPELIA / Juriste Référent / Eric MOUROT
• FNCCR / Chef du service eau et assainissement / Michel DESMARS
• FRANCK CHEVALIER CONSEIL / Consultant / Frank CHEVALIER
• GRAIE / chargée de mission / Elodie SANCHEZ-COLLET
• LLC & ASSOCIES AVOCATS / Avocat / Maxime SENO
• MAIRIE ROCHEFORT / Chargé des équipements de loisirs et du
tourisme / Laurent BRIZARD
• MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER /
Chargée de mission Eau - Assainissement / Bénédicte TARDIVO
• SYNDICAT MIXTE GESTION EAUX BASSIN VERSANT DE L’YERRES SYAGE /
Directeur / Eric CHALAUX
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Les formations en ligne
Assainissement collectif
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Assainissement collectif : point sur le nouvel arrêté du 21 juillet 2015
Comment optimiser et réduire les dépenses énergétiques en assainissement collectif ?
Comment optimiser ses dispositifs d’assainissement routier ?
Coups de béliers – Rôle et responsabilité de la maîtrise d’ouvrage, Incidence en matière de gestion patrimoniale
Curage des canalisations d’assainissement : les apports de la révision de la norme NF EN 14654-1
Etude « Qualité Environnementale des Réseaux d’assainissement » - CERIB
Gestion des déchets d’assainissement : de la prise en charge au traitement des matières de vidange, graisses et sables
Gestion patrimoniale des réseaux et Grenelle
L’assainissement dans les petites et moyennes collectivités : quid filières, financement, mutualisation des moyens
La modélisation 3D au service de l’eau et de l’environnement
La phytoépuration : gestion et entretien à long terme
L’assainissement des petites et moyennes collectivités : filières, moyens, mutualisation
Le nouvel arrêté assainissement : zoom sur la mise en oeuvre de l’autosurveillance des réseaux de collecte
Le régime “eaux usées assimilées domestiques” : éclairage juridique et technique
Mesurer et réduire les micro polluants en STEP : de la chimie aux bioessais - Point de vue du Siaap
Point sur la Participation financière à l’Assainissement Collectif
Présentation guide ASTEE-ONEMA “Gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement. Bonnes pratiques/aspects techniques et
financiers”
Réhabilitation des réseaux d’assainissement non ou semi-visitables : concevoir et réaliser son projet
Réutilisation des eaux usées traitées : Quelles opportunités pour les collectivités ?
Révision de la norme NF EN 1610 : Mise en œuvre et essai des branchements et canalisations d’assainissement
Révision de l’arrêté du 22 juin 2007 : présentation et mise en oeuvre
Assainissement collectif & Eau potable
hh Le SIG, un service pour la gestion patrimoniale des infrastructures d’eau et d’assainissement
hh Localisation et géoréférencement des réseaux : quelles solutions ?
hh Réseaux d’assainissement et d’eau potable : une nouvelle charte qualité
Assainissement non collectif
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Analyse, décryptage et ouverture sur 20 ans d’Assainissement Non Collectif (1996-2016) : l’âge de raison ?
ANC : les dispositifs de traitement agréés
ANC : Réglementation et 10ème programme des Agences de l’eau
Caractérisation, élimination et valorisation des sables issus des filtres à sables
COCOLIT® Filtre compact de coco : introduction technique d’une innovation d’ANC
Comment aborder le dimensionnement des filières spécifiques ?
Eclairage juridique sur la réglementation en ANC, sa mise en oeuvre et son application terrain
Etude de conception : jusqu’où aller dans la prescription ?
Etude de la colmatométrie des effluents ANC
Etude et conception en Assainissement Non Collectif
Etudes de sol : enquête, guide et méthodologie
Evénementiel ou BTP - La cabine sanitaire autonome : la solution idéale
Focus et débat sur l’ANC et la récupération-valorisation de l’eau de pluie
La conception des installations d’ANC : pourquoi ? Comment et jusqu’où aller dans la prescription ?
Le suivi in situ en ANC : le complément idéal à la procédure d’agrément
Les autorisations de rejet : quel cadre et quels outils ?
Les formations au service des SPANC
Les outils d’accompagnement des SPANC
Les principales procédures présentées au tribunal administratif (et autres juridictions) contre les SPANC
Les toilettes sèches : une réponse écologique adaptée à toutes les situations
Nouvel arrêté du 21 juillet 2015 et installations d’Assainissement Non Collectif supérieures à 20 Equivalent-Habitant
Présentation de la filière d’ANC agréée COMPACT’O de l’Assainissement Autonome
Présentation de la filière d’ANC agréée OXYFIX d’Eloy
Environnement - Eau
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Présentation de la filière Enviro))septic de DBO Expert
Présentation du guide pratique d’éclairage juridique en ANC
Réhabilitation en ANC : de l’organisation aux responsabilités
Retour d’expérience sur le process SBR en habitat individuel et semi-collectif
Risques encourus dans la prescription de filières d’assainissement non collectif
Synthèse nationale des suivis in situ sur la micro-station à culture fixée Oxyfix®
Traiter les eaux usées domestiques, réutiliser les eaux usées traitées et traiter les boues sur un site unique :
l’exemple du dispositif AUTONO
hh Une charte départementale pour harmoniser les pratiques en ANC
hh Une nouvelle norme pour l’entretien des installations ANC : la NF P16-008 Entretien en ANC
hh Zoom Expert : Rétrospective et constats sur les installations traditionnelles
Continuité écologique
hh Eau et Biodiversité : prise en compte de la continuité écologique
hh Mieux prendre en compte le dommage écologique pour renforcer l’effectivité du droit de l’eau
hh Rétablissement des continuités écologiques : comment des aménagements départementaux peuvent y contribuer ?
Cours d’eau
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Du lagunage aux plans d’eau : Comment favoriser l’autoépuration des milieux aquatiques ?
Evolution de la qualité des eaux du bassin Loire-Bretagne depuis 50 ans
Identifier, comprendre et réduire les pollutions diffuses d’origine agricole
Proxidétection et drones pour mieux connaître les milieux aquatiques
Eau potable
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“Se comparer pour mieux se connaître” - Observatoire d’eau potable : repères et pistes d’amélioration pour les collectivités
Comment lutter contre les fuites dans les réseaux d’eau potable ?
Comment mettre en place une gestion connectée des poteaux d’incendie sur un réseau d’eau potable ?
Comment optimiser la gestion de vos réseaux grâce au SIG métier ?
Des projets multi-acteurs pour la protection des captages
Gestion centralisée de l’arrosage : comment maîtriser la gestion de l’eau en ville ?
Gestion centralisée de l’arrosage : réaliser et suivre son projet
Gestion des réseaux d’eau potable : de l’inventaire aux actions
Le rôle du SIG dans la préparation du plan de renouvellement des réseaux d’eau potable
Le smartwater et les services d’eau : de nouvelles attentes et de nouvelles
Les SIG : outils de gestion patrimoniale de l’eau potable
Protection des captages d’eau potable : quels partenariats mettre en place ?
Réalisation du descriptif des réseaux d’eau potable et plan d’action pour l’amélioration du rendement
Réaliser le descriptif détaillé des réseaux d’eau potable
Réseaux d’eau intelligents : où en est-on ? Quelles perspectives ?
Vers une tarification de l’eau transparente, accessible et maîtrisée
Eaux pluviales
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Anticiper, connaître et gérer les pollutions des eaux pluviales
Compétence eaux pluviales : la gestion patrimoniale
Créer son service de gestion des eaux pluviales et instaurer la taxe
Cycle sur les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales
Du rural à l’urbain dense - une gestion des eaux pluviales selon l’urbanisation
Eaux Pluviales et assainissement, même combat : comment atteindre les objectifs de l’arrêté du 21 juillet 2015 ?
Etude à la parcelle : qu’est-ce qu’une bonne étude ?
Gestion des eaux pluviales et biodiversité
Gestion intégrée des eaux pluviales : état des lieux et perspectives ?
Gestion intégrée des eaux pluviales sur le bassin Loire-Bretagne
Gestion parcellaire des eaux de pluie : taxe supprimée, quelles stratégies s’offrent aux collectivités ?
La gestion des eaux pluviales dans le (ré)aménagement de la voirie
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Les formations en ligne
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La récupération d’eau de pluie : solution alternative à la gestion des eaux pluviales
La taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
Les outils d’accompagnement : supports techniques et financiers des eaux pluviales
Maîtrise d’œuvre : de la conception à la réception des travaux
Organisation, financement et coût de la gestion durable des eaux pluviales
Récupération et utilisation de l’eau de pluie : que doit-on savoir avant de réaliser un projet, comment le mettre en œuvre et en
assurer l’exploitation ?
hh Utilisation et traitement de l’eau pluviale
hh Zonage pluvial : intérêts, méthodes d’élaboration et accompagnement de sa mise en oeuvre
Gouvernance et gestion de service
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Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services d’eau et d’assainissement ?
ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Comment assurer le bon fonctionnement de sa DSP et le suivi de son prestataire ?
Comment conclure aujourd’hui une DSP à « prix attractif » dans le secteur de l’eau et améliorer durablement le SP ?
Comment faciliter le pilotage de son service par l’utilisation d’un outil de gestion de données ?
Comment grands syndicats et départements s’adaptent-ils à la loi NOTRe en matière d’eau potable et d’assainissement ?
Comment harmoniser modes de gestion, qualité du service et prix de l’eau, sur un territoire ?
Comment pallier à la disparition de l’ingénierie publique ?
Comment réduire l’asymétrie de l’information entre la collectivité et ses délégataires ?
Compétence GEMAPI : quels objectifs et quelle mise en œuvre ?
Décentralisation et politique de l’eau : quelle nouvelle organisation territoriale demain ?
Décrire et modéliser les bassins versants : des outils d’aide à la décision pour aujourd’hui et pour demain
Donner toute sa place à l’innovation dans la gestion de l’eau
Eau & urbanisme : la gestion de l’eau dans l’aménagement du territoire
Eau et pollution d’origine agricole : état des lieux, place des collectivités et perspectives
Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
Evaluation de la qualité et de la performance d’un service d’eau et d’assainissement
Evaluer les contrats territoriaux : méthodes et objectifs
Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage
Gestion de l’eau : quelles institutions pour quelles compétences ?
Gestion de l’eau et projet de territoire, ou comment aller vers une gestion intégrée ?
Gestion de l’eau : des moyens renforcés pour accompagner les collectivités
Impacts des ordonnances et décrets concessions sur les services publics locaux : de la théorie à la pratique
L’incertitude comme fait scientifique
L’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement (SISPEA), un outil au service des collectivités et au bénéfice de tous
les acteurs de l’eau
La GEMAPI : aspects juridiques et financiers
La GEMAPI et la gestion des ouvrages de protection contre les inondations
La Gouvernance de l’eau : quels enjeux et quelles pistes de réflexions en Europe, en France, en Bretagne ?
La place de l’incertitude dans la construction des politiques publiques
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La proxidétection et les drones au service de l’agriculture pour la préservation des ressources en eau
Le financement des Délégations de Service Public
Le pilotage financier des services d’eau dans un contexte de crise
Le projet de Sdage Loire-Bretagne 2016-2021 soumis à la consultation du public et des assemblées
Le régime “eaux usées assimilées domestiques” : prescriptions techniques et retour d’expérience
Le RPQS : quel contenu pour quel rendu ?
Le site « Eau dans la ville » : un outil à destination des acteurs de l’eau et de l’assainissement
Le transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de l’EPCI : quelles conséquences ?
Les partenariats Publics-Privés appliqués aux services eau et assainissement
Les SEM et SPL : alternatives pour la gestion des services d’eau et d’assainissement ?
Loi du 17 mars 2014 relative à la consommation : quelles conséquences pour les services d’eau et d’assainissement ?
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Environnement - Eau
Loi NOTRe : des opportunités de méthodes et d’organisations des services petit cycle et grand cycle (GEMAPI) à mener
Mettre en place son SAGE : étapes clés, points de vigilance
Mise en oeuvre de la GEMAPI : quelles perspectives ?
Modalités et limites du transfert des compétences eau et assainissement pour une meilleure coopération intercommunale
Mutualisation des moyens des services eau : l’exemple du Bassin Rennais
Mutualisation du service assainissement : comment s’organiser ?
Optimiser l’énergie : un défi pour tous, même dans l’eau !
Organiser les synergies entre gestion de l’eau et aménagement du territoire
Passer un marché dans le secteur de l’eau : étapes clés, points de vigilance ?
Pour expérimenter une nouvelle gouvernance de l’eau en région
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme
Quelle prise en compte de l’eau dans les documents de planification et d’urbanisme ?
Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
Reconquête du bon état des eaux : avancées et perspectives pour réviser le Sdage
Réforme territoriale et politique de l’eau : cap sur une nouvelle organisation en Bretagne
Reprendre son service en régie
Rétrocession public/public et public/privé des ouvrages hydrauliques et des réseaux : cadre juridique et bonnes pratiques
Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) : des textes à la réalisation du projet
Tarification sociale : comment conjuguer la dimension sociale avec les exigences de fonctionnement propres aux SPIC SP2000
Littoral
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Collecte et traitement des eaux usées (eaux noires et grises) au sein des ports
Eaux de baignade, bilan et perspectives
Gestion intégrée du trait de côte : présentation d’un retour d’expérience
Intégrer les enjeux littoraux dans les SAGE : retour d’expérience
L’action des ports pour la qualité des eaux de baignade
La gestion active de la qualité des eaux, en mer et en plan d’eau intérieur
La mise en oeuvre des profils de baignade
Les conséquences des évènements pluvieux sur la qualité des eaux de baignade
Les stations de carénage : à flot ou à sec ?
Milieux humides littoraux et dérèglement climatique
Qualité des eaux de baignade et tourisme
Réduction des pollutions bactériologiques
Réseaux
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DT-DICT : Révision de la réglementation, normalisation et gestion des procédures de déclaration de travaux
DT-DICT : quels impacts pour les collectivités ?
La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation
Mise en oeuvre de la réforme DT - DICT : l’expérience d’Orléans
Réforme DT-DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ?
Les prochains thèmes traités
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Micropolluants
Gestion patrimoniale
Tarification de l’eau
Smart water
Zonage pluvial
Réception des réseau neuf
AR 22/07/2015 : Autosurveillance, Quantification des déversements de DO
Réorganisation territoriale
Epuration par l’argile
Réduction des dépenses énergétiques
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Énergie
Chiffres clés
1 816 membres
- 53% Communes
- 18% EPCI
- 8% Conseil départemental
1 014 organismes utilisateurs
2 365 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Energie
`` Fiscalité publique et actualités législatives
`` Marchés et Commande publique
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`` Outils du développement durable
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Catherine FLEURYNCK (Président du comité de pilotage)
Chargée de mission Energie
METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE
• Laurent GUEZENNEC
Responsable du Secteur Energie
MAIRIE IVRY SUR SEINE
• Eric HENNION
Responsable du groupe bâtiment et énergie
CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST
• Muriel LABONNE
Chef d’unité Acoustique Environnement Réseaux Energie
CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST
• Stéfan LE DÛ
Chargé d’étude - Pôle réseaux de chaleur
CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST
• Gilbert VASSELON
Responsable de service
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Énergie
Votre contact
Fanny GARSONNAT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 62
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Gilbert ABOUKRAT
Avocat fondateur
ABOUKRAT AVOCATS
Jérôme BOUGELOT
Président
Calia Conseil
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Patricia SAVIN
Avocate Associée
DS AVOCATS
Sébastien KOPELIANSKIS
Consultant, juriste-référent
Espelia
Solenne DAUCE
Avocat à la cour
Cabinet SEBAN & Associés
Pierre-Manuel PATRY
Directeur technique,
co-fondateur
Sénova
Parmi les intervenants
ADEME / Philippe BAJEAT
ADEME / Ingénieur énergie / Romain DONAT
ADIL SAONE ET LOIRE / Directrice / Isabelle GERBIER
AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE MVE / Directrice / Brigitte CORINTHIOS
AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE MVE / Chargé de projets et conseiller
Info Énergie / Erwan OLIVO
ALTERNA / Directeur Général / Frederic BAILLY
ANPCEN / Délégué Essonne / Pierre BRUNET
AUXILIA / Directrice adjointe / Caroline VALLUIS
AUXILIA / Chef de projet Communication et Innovation /
Christian CHATARD
AUXILIA / Chef de projet / Nathalie ROY
AUXILIA / Consultant Energie Climat / Xavier COUDERT
CA PERPIGNAN MEDITERRANEE / Vice Président en charge du
Développement durable / Dominique SCHEMLA
CABINET LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES / Avocat associé /
Olivier ORTEGA
CABINET RAVETTO ASSOCIES / Avocat associé / Paul RAVETTO
CD91 ESSONNE / Responsable de la Maison départementale de
l’habitat / Annie-Claude RASTELL
CD92 HAUTS DE SEINE / Anne DE GOUZEL
CD93 SEINE SAINT DENIS / Chargée d’études / Julie DUBRULLE
CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE OUEST / Chargée d’études
énergie - réseaux de chaleur / Odile LEFRERE
CERTINERGY / Responsable Pôle Public / Guillaume ADER
CERTINERGY / Ingenieur d’affaires Grands Comptes / Guillaume CAUCAT
CR CHAMPAGNE ARDENNE / Chargé de mission fonctionnement des
lycées / Julien NOIRVACHE
CR ILE DE FRANCE / Chef de projet SEM Energies POSIT IF / Jose LOPEZ
• CR ILE DE FRANCE / Chef de projet SEM Energies POSIT IF / Julien
BERTHIER
• CR ILE DE FRANCE / Chef de projet PCET / Karim LAPP
• CR ILE DE FRANCE / Sous-Directeur Gestion des Etablissements
scolaires / Michel BLONDEAU
• CU DUNKERQUE GRAND LITTORAL / Chef du service Utilisation
rationnelle de l’Energie / Arnaud DUQUENOY
• DDT95 VAL D’OISE / Chargé de mission bâtiment Grenelle /
Alain DEZELUT
• ECO2BAT / Pierre yves VENAILLE
• EPOK / Directrice / Valérie DAVID
• ESPELIA / Directeur Pôle Energies & Développement Durable /
Guillaume BAUMGARTNER
• GEO PLC / Responsable Grands Comptes / Bernard LOTH
• GRDF / Chef de projet Biométhane / Valérie BOSSO
• HABITAT 76 / Directeur du patrimoine / Cedric LEFEBVRE
• MAIRIE CHATEAUROUX / Responsable service énergie / Hasan KAZ
• MAIRIE ILLKIRCH GRAFFENSTADEN / Responsable du service Développement Durable / Joanne SIMON
• MAIRIE LIMOGES / Directeur - Direction de l’Habitat et de la Politique
de la Ville / Christophe CHUETTE
• SENOVA / Thermicien / Ludovic LAMERE
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Les formations en ligne
Consommation sectorielle
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Comment maintenir la qualité initiale des logements neufs et rénovés et pérenniser leurs performances ?
Efficacité énergétique du parc existant et certification : Enjeux et perspectives
La rénovation énergétique des copropriétés : quels financements bancaires disponibles en lien avec les politiques de l’habitat ?
Loi sur la transition énergétique : quelle place pour le logement ?
Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1ers retours sur la certification
Prévenir plutôt que guérir : quelles stratégies pour les copropriétés ?
Quels outils publics pour financer la rénovation des logements ?
Diagnostic / Programmation
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Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000
La réglementation relative aux “PCETs Grenelle” : quels impacts pour les collectivités ?
Les fondamentaux de l’adaptation : élaborer un diagnostic de vulnérabilité et un plan d’action
Les fondamentaux de l’adaptation : pourquoi et comment s’adapter au changement climatique ?
Urbanisme et adaptation au changement climatique : Enjeux et stratégies
Zoom sur l’ISO 50001 : enjeux, facteurs de réussite et perspectives
Energie
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3ème période de fonctionnement du dispositif des CEE : enjeux et perspectives
Comment mobiliser sur son territoire les filières de la transition énergétique ?
Comment optimiser notre consommation énergétique ?
Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ?
Comment s’appuyer sur l’économie et les savoir-faire des territoires pour une meilleure efficacité énergétique des logements ?
Cycle “Réseaux de chaleur et Territoires” - Réseaux de chaleur et planification
Cycle “Réseaux de chaleur et Territoires” - Montage juridique
Cycle “Réseaux de chaleur et Territoires” - Financement
Efficacité énergétique et CEE : quelles solutions et quel accompagnement pour les collectivités ?
Face aux enjeux actuels : comment optimiser la gestion des installations de traitement énergétique ?
Guide d’Information Sur les Equipements du Logement et leur Entretien : l’extranet GISELE
J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy
Lutter contre la précarité énergétique au plus proche des usagers
Un préalable pour réduire les charges énergétiques des collectivités : les connaître
Une politique énergie/climat oui, mais quelle évaluation en terme de qualité de l’air ?
Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux
Finances / Marché
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Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : enjeux et mise en oeuvre
Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
Les achats d’énergie et l’ouverture des marchés de gaz et d’électricité
Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL)
Réseaux de chaleur urbain : systèmes de gestion et délégation de service public
Fiscalité publique et actualités législatives
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Comprendre et appliquer la réglementation thermique 2012
Eclairage public - La télégestion
Eclairage Public - Quel financement pour la rénovation du parc ?
Guichet unique et offres intégrées : Comment accompagner les ménages dans leurs projets de rénovation énergétique ?
La fiscalité des revenus des énergies renouvelables
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
Environnement - Énergie
hh L’arsenal juridique au service du DD : quels impacts de la loi Notre et de la loi de Transition énergétique ?
hh Le nouveau repère de qualité et de performance du logement NF Habitat – NF Habitat HQETM pour un habitat durable
hh Montages juridiques et financiers des réseaux de chaleur
Marchés et Commande publique
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Achat d’énergie dans les collectivités : Comment s’organise l’ouverture des marchés ?
Contrat de partenariat, CREM, REM… Conditions et intérêt pour les collectivités
Cycle “Quels contrats de performance énergétique pour les collectivités ?” - Les CPE de type marché public
Etablir un marché d’entretien et de maintenance de ses systèmes de chauffage
Le marché des CEE
Optimiser la gestion énergétique des EPLE : quelles solutions ?
Optimiser le financement de sa politique énergétique
Quels contrats de performance énergétique pour les collectivités ?
Outils du développement durable
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Comment mobiliser ses élus pour mener une politique environnementale et énergétique efficace ?
Cycle “Gaz renouvelable” - Territoire 100% EnR
Cycle “Gestion intelligente de l’énergie” - Smart Grids et Réseaux de chaleur
Cycle “Eclairage public” - L’éclairage par Led, retour d’expérience
Évaluation environnementale et approche territoriale : une démarche volontaire pour l’aide à l’implantation d’une unité de
méthanisation sur le territoire de la CARENE
Favoriser les comportements écologiquement responsables - Construire des messages et des propositions basés sur les
bénéfices attendus par les individus
Intégrer l’adaptation au changement climatique dans la planification : Pourquoi ? Comment ?
Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) : comment passer du volet Atténuation au volet Adaptation ?
Le SYDEME ou l’art de valoriser les déchets
Les clés pour réussir son projet biométhane
Un guide pour réaliser des économies d’énergie dans l’Habitat : Plus Vert Demain
Précarité énergétique du développement durable
hh Prévenir la précarité énergétique : Mobiliser le FSL et bien plus
Urbanisme / Réseaux
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Comment associer éclairage urbain et biodiversité ?
Cycle “Eclairage public” - Mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine
Cycle “Eclairage public” - Présentation d’un SDAEP
Cycle “Eclairage public” - Quels financements pour la rénovation du parc ?
Le verdissement des ZAC
Réforme DT-DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ?
Les prochains thèmes traités
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La mise en œuvre d’un plan climat territorial - Le diagnostic territorial
- Mesures à prendre sur les équipements publics
Réduire la charge des consommations énergétiques des collectivités
- Les logiciels de gestion énergétique
- L’adaptation des sites, des usages et des périodes au regard des contrats et des tarifs
La renégociation des contrats
Les impacts de la loi NOTRe dans le domaine de l’énergie
Compteur LINKY : fonctionnement et controverses
EnR et Loi Transition énergétique
Smart cities : retour d’expérience
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Environnement & développement durable
Chiffres clés
Thèmes traités
2 318 membres
- 37% Communes
- 26% EPCI
- 9% Conseil départemental
1 027 organismes utilisateurs
3 626 agents formés en 2015
`` Aménagement durable du territoire
`` Communication, sensibilisation,
mobilisation
205
modules
de formation
disponibles
`` Information préventive et communication
`` Outils du développement durable
`` Réduction de la vulnérabilité et résilience
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Jacques CRANSAC (Président du comité de pilotage)
Direction de l’Environnement
CD95 VAL D’OISE
• Rebecca ARMSTRONG
Responsable
LATELIER
• Laurie AYOUAZ
Responsable Territoires Durables
COMITE 21
• Marjorie BOYER
Responsable de la Mission
Développement Durable
CD66 PYRENEES ORIENTALES
• Corinne DAUT
Responsable du service Environnement
et Déchets Urbains
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL 11
• Franck JOST
Responsable du Service
Environnement / Eau et Energie
CA COLMAR
• Michèle SORRENTINO
Chargée de mission Développement
Durable
CD06 ALPES MARITIMES
• Julien LETHIAIS
Responsable du Service
Développement durable
MAIRIE ANNECY
• Emma WACOGNE
Animatrice de réseau
ASSO GRAINE ILE DE FRANCE
• Henry MOREIGNE
Responsable Développement Durable
CA CLERMONT COMMUNAUTE
• Florence FRESNAULT
Directeur du Développement Durable
CA TOURS PLUS
• Céline PINOT
Directrice
ASSO NOTRE VILLAGE
• Sandra GARRIGOU
Chef de projet Plans climat
ARENE ILE DE FRANCE
• Isabelle RUFFAUX
Chef de service Développement Durable
MAIRIE RUEIL MALMAISON
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• Jean WORMS
Chargé de mission déclinaison
opérationnelle des schémas
départementaux
CD79 DEUX SEVRES
• Vanessa LOGERAIS
Présidente
PARANGONE
Environnement & développement durable
Votre contact
Mylène ROUSSEL
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 64
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Aurélien DALOZ
Chargé de mission Trame Verte et
Bleue
ATEN
Cécile FONTAINE
Avocate
Cabinet FIDAL
Raphaël ROMI
Avocat Associé
Cabinet LLC AVOCATS & Associés
Patricia SAVIN
Avocate Associée
DS AVOCATS
Sébastien KOPELIANSKIS
Consultant, juriste-référent
Espelia
Lynda AISSANI
Ingénieur chercheur
IRSTEA
Parmi les intervenants
• ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT
• ACT HABITAT / Responsable d’opération / Nicolas DUCORPS
• ADCF / Responsable du Club Agglo, politiques urbaines, climat et
énergie / Damien DENIZOT
• ADEME / Service Climat / Céline PHILLIPS
• ADEME / Responsable Communication Grand Public /
Florence CLEMENT
• ADEME / Chargée de mission PCET / Julie LAULHERE
• AFNOR / Ingénieur Normalisation / Bernard LESERVOISIER
• AFNOR GROUPE / Chef de projet senior Normalisation - Responsabilité
sociétale / Thierry BERGIER
• AIR LORRAINE / Ingénieur d’études énergie, climat, air / Gérard POL GILI
• AKAJOULE / Ingénieur de recherche et d’études / Faustine LAURENT
• ALEC 42 / Chargée de mission plan climat / Suzanne BRAKEL
• ARENE ILE DE FRANCE / Chef de projet Efficacité énergétique et énergies
renouvelables / Lionel GUY
• ARENE ILE DE FRANCE / Chargée de mission Territoires - Agenda 21
locaux / Sophie DEDIEU
• ASDER / Chargé de mission / Christian FLEURY
• AFNOR / Responsable Secteur Public / Halimah PUJOL
• ASSO OREE / Déléguée générale / Nathalie BOYER
• ASSO PARISIENNE DE THEATRE D’IMPROVISATION LES TRAITS D’UNION /
Comédien / Aurélien ROCHER
• ASSO PIKPIK ENVIRONNEMENT / Chargée de mission
éco-consommation / Anne-Sophie LEIBENGUTH
• ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Chargé de développement /
Vincent JOUANNEAU
• AUXILIA / Directrice / Mélanie GOFFI
• AUXILIA / Chef de projet - Responsable de l’agence de Lyon /
Alice BERANGER
• AUXILIA / Directrice adjointe / Caroline VALLUIS
• BORDEAUX METROPOLE / Chargée de mission Participation Citoyenne /
Virginie LANNES
• Bruit du Frigo / Architecte-Directeur / Yvan DETRAZ
• CA REGION NAZAIRIENNE ET DE L’ESTUAIRE / Chargée de mission
PCAET et sensibilisation / Sandrine LAISNÉ
• CA LA ROCHELLE / Responsable pôle pédagogique développement
durable / Marianne JUIN
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
• CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocat/Avocate / Hélène COSTEL
• CCI ALSACE / Conseiller entreprise écoconception / Ronan SEBILO
• CCI DE MONTAUBAN ET DE TARN ET GARONNE / Conseiller Industrie Economie circulaire / Florian JULIEN SAINT-AMAND
• CD33 GIRONDE / Acheteur chargé du Développement Durable /
Bruno BOURREC
• CD34 HERAULT / Chargé de mission développement durable /
Michel PIEYRE
• CD35 ILLE ET VILAINE / Technicien en aménagement foncier /
Guillaume BINOIS
• CD42 LOIRE / Technicien / Angelique BERTHAIL
• Climate Adaptation Consulting / Consultante - gérante /
Rachel JOUAN DANIEL
• STRATEGIAL / Consultant / Philippe CLEMENT
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Les formations en ligne
Agendas 21 - Plans Climat
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Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000
Collectivités et Agendas 21 scolaires
Comment mobiliser ses élus pour mener une politique environnementale et énergétique efficace ?
La réglementation relative aux “PCETs Grenelle” : quels impacts pour les collectivités ?
Le Plan Climat Energie Territorial (PCET) : Comment passer du volet Atténuation au volet Adaptation ?
Outils et moyens financiers à mettre en œuvre dans la gestion d’un projet de développement durable
Aménagement durable du territoire
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Etude « Qualité Environnementale des Réseaux d’assainissement » - CERIB
Face aux enjeux actuels : Comment optimiser la gestion des installations de traitement énergétique ?
J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy
La Directive Régionale d’Aménagement Quartiers de Gares de la Région Picardie
Le verdissement des ZAC
Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ?
Transition énergétique et énergies renouvelables : comment agir sur son territoire ?
Communication, sensibilisation, mobilisation
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“Les mots de l’environnement pour toucher les jeunes de 15 à 18 ans” - Présentation des résultats de l’enquête ADEME
Comment assurer la réussite et la pérennité des démarches participatives et de concertation ?
Comment évaluer pour corriger et améliorer sa politique éducative ?
Comment lutter efficacement contre le gaspillage alimentaire et mobiliser les différents acteurs ?
Comment mobiliser sur son territoire les filières de la transition énergétique ?
Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ?
Créer et animer un réseau de correspondants Développement Durable
Cycle de webconférences : “Sensibiliser au DD autrement” : Quelles actions d’animation innovantes ?
De l’opération mixte au crowdfunding, comment financer un projet culturel ?
Des administrations départementales innovantes
Développement de la filière réemploi et réutilisation : comment créer une Ressourcerie ?
Planifier, organiser et animer la concertation dans les démarches de développement durable territoriales
Développement durable et espaces verts : sensibiliser, former et évaluer ses agents
Favoriser les comportements écologiquement responsables : construire des messages et des propositions basés sur les bénéfices
attendus par les individus
Impacts des polluants de l’environnement intérieur sur la santé des jeunes enfants
Introduction aux démarches participatives
L’arsenal juridique au service du développement durable : quels impacts deslois Notre et de Transition énergétique ?
Les toilettes sèches : une réponse écologique adaptée à toutes les situations
L’ESS au service du développement économique d’un territoire : le pôle multi-services de Vaux le Pénil
Nouvelles méthodes de sensibilisation pour créer une dynamique de territoire autour du développement durable
Nouvelles relations, nouvelles pratiques dans la restauration scolaire
Organiser la concertation et la participation citoyenne à différents échelons territoriaux : exemple des territoires girondins
Plan de mobilité : Quel accompagnement des entreprises ?
Construire sa politique d’éducation à l’environnement - Quel partenariat mettre en place ?
Maintenir sa politique d’éducation à l’environnement - Animation, outils, public, comment réussir sa sensibilisation pédagogique ?
Un premier pas vers une responsabilité sociétale de territoire : l’expérimentation du département Seine-et-Marne
Une politique énergie/climat oui, mais quelle évaluation en terme de qualité de l’air ?
Développement économique
hh Economie circulaire et prévention des déchets
hh Economie circulaire, éco activités, et rôle de l’ESS
hh Tourisme durable, tourisme responsable : quel avenir ?
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Environnement - Environnement & développement durable
Eclairages juridiques et réglementation
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ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
ECIR, ECIF, quels fonctionnements ?
La loi ESS et ses conséquences pour les collectivités locales
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU
Nouvelles régions et développement durable : quelle alliance ?
SIS et sols pollués : point d’actualité réglementaire
Information préventive et communication
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Comment rapprocher les circuits d’approvisionnement de proximité et biologiques de la restauration collective ?
Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : enjeux et mise en oeuvre
L’autorisation environnementale Unique
Les fondamentaux de l’adaptation : pourquoi et comment s’adapter au changement climatique ?
Outils du développement durable
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Achats responsables : guide pratique pour la passation de marchés publics dans les lycées d’Aquitaine
Agenda 21 de deuxième génération - Retours d’expérience de collectivités
Bientot un référentiel pour l’aménagement durable des quartiers d’affaire
Comment évaluer une démarche de développement durable sans générer une « usine à gaz » ?
Développement durable du tourisme : comment s’y retrouver dans tous les labels et certifications ?
Guide d’Information Sur les Equipements du Logement et leur Entretien : l’extranet GISELE
Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts
Le Plan Climat Energie Territorial : atténuer les changements climatiques et s’en prémunir
Les collectivités à l’heure du mécénat
Les Eco-Games : un nouveau concept d’événement sportif éco-responsable au service de l’environnement et du DD
Réintroduire des dispositifs de consigne sur le verre : quelles opportunités et quels obstacles ?
“Sensibiliser au DD autrement” - Le théâtre environnemental, un vecteur de communication efficace
Urbanisme et adaptation au changement climatique : Enjeux et stratégies
Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux
Zoom sur l’ISO 50001 : enjeux, facteurs de réussite et perspectives
Réduction de la vulnérabilité et résilience
hh Évaluation environnementale et approche territoriale : une démarche volontaire pour l’aide à l’implantation d’une unité de méthanisation sur le territoire de la CARENE (St Nazaire)
hh L’écologie industrielle et territoriale : comment passer du concept à des actions concrètes ?
hh Les fondamentaux de l’adaptation : élaborer un diagnostic de vulnérabilité et un plan d’action
hh Réutilisation des eaux usées traitées : quelles opportunités pour les collectivités ?
Les prochains thèmes traités
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Procédures environnementales
Rénovation énergétique
Les logiciels de gestion énergétique
Achats durables
Adaptation aux changements climatiques
Economie Circulaire
Participation citoyenne
Transition énergétique
Territoires durables
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Espaces Naturels & Biodiversité
Chiffres clés
Thèmes traités
2 287 membres
- 24% Communes
- 17% EPCI
- 13% Conseil départemental
753 organismes utilisateurs
3 793 agents formés en 2015
`` Biodiversité
`` Communication, sensibilisation,
mobilisation
177
modules
de formation
disponibles
`` Développement et animation du territoire
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Espaces Naturels Sensibles
`` Gestion des espaces / Gestion des espèces
`` Gouvernance et gestion de service
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Stéphanie RUEL (Président du comité de pilotage)
CD91 ESSONNE
• Fabrice ALRIC
Responsable du service Espaces Naturels Sensibles et
Milieux Aquatiques
CD58 NIEVRE
• Ludovic BADOIL
Technicien espaces naturels et agricoles
METROPOLE DE LYON
• Christine BONFIGLIO
Responsable du service espaces naturels et randonnées
CD56 MORBIHAN
• François ESNAULT
Direction de l’Environnement - Service Espace et Cadre
de vie
CD64 PYRENEES ATLANTIQUES
• Clarisse PAILLARD
Chef de Projet “Territoire Nature / Biodivesrité”
NANTES METROPOLE
• Stéphanie RUEL
Cheffe de service adjointe Conservatoire départemental ENS
CD91 ESSONNE
• François SALMON
Directeur animation réseau
FEDERATION DES CONSERVATOIRES D’ESPACES NATURELS
• Delphine THIBAULT
Responsable eau et assainissement
CD83 VAR
• Gilles LECUIR
Responsable Pôle Forum des Acteurs
NATUREPARIF
• Thierry MOUGEY
Chargé de mission Biodiversité - Gestion de l’espace
FEDERATION DES PNR
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@ReseauBio
Espaces Naturels & Biodiversité
Votre contact
Hafsa LOGEROT
Responsable du pôle
Biodiversité
01 45 15 08 60
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Patricia SAVIN
Avocate Associée
DS AVOCATS
Hélène SOYER
Référent conseils & accompagnement stratégique
DERVENN
Aurélien DALOZ
Chargé de mission Trame Verte et
Bleue
ATEN
Céline MAGEN
Responsable du pôle plantes
ornementales / Inspecteur
FREDON Ile-de-France
Hélène TRIPETTE
Docteur en droit/formatrice en
droit à l’environnement
Juris Natura
Parmi les intervenants
• AMSAT DES MARAIS DE LA SOUCHE / Chargé de mission /
Arnaud JACQUET
• APCA ASSEMBLEE PERMANENTE CHAMBRES D’AGRICULTURE / Chargé
de mission / Marc SITTER
• ASSEMBLEE PERMANENTE CHAMBRES D’AGRICULTURE / Chargé de
mission / Yousri HANNACHI
• BARREAU DE RENNES / Avocat / Marie-Paule GREVECHE
• CABINET PIQUEMAL / Avocat/Avocate / Isabelle PIQUEMAL
• CCI NICE COTE D’AZUR / Chef du département QSE /
Manuella MACHADO
• CD02 AISNE / Chargé de mission politique ENS / Christophe ANANIE
• CD13 BOUCHES DU RHONE / Garde ENS / Philippe CORNET
• CD17 CHARENTE MARITIME / Responsable adjoint du service dragage
départemental / En charge de la politique environemmentale littorale /
Bruno SAMZUN
• CD29 FINISTERE / DAREEN/SENP / Pierre THULLIEZ
• CD40 LANDES / Direction de l’Environnement - Espace Littoral /
Lionel FOURNIER
• CD49 MAINE ET LOIRE / Chargé d’études d’impact / Willy CHENEAU
• CD59 NORD / Ingénieur écologue / Samuel LELIEVRE
• CD66 PYRENEES ORIENTALES / Chef de pôle Aménagement et Gestion
des sites / Philippe JAQUET
• CD69 NOUVEAU RHONE / Technicien espaces verts / Michel NUEZ
• CD77 SEINE ET MARNE / Direction de l’Eau et de l’Environnement /
Christian DESMIER
• CD79 DEUX SEVRES / Responsable du bureau Biodiversité espaces
naturels sensibles / Jean-Paul BARON
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Chargée du pôle conseils en aménagement
et gestion écologique ODBU / Laura ALBARIC
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Chargée de médiation scientifique, ODBU /
Odile LE FAOU
• CEREMA - DT CENTRE EST / Chargé d’études énergie - climat /
Laurence THUILLIER
• CEREMA - DT MEDITERRANEE / Responsable de la cellule Biodiversité
terrestre / Catherine JULLIOT
• CHAMBRE AGRICULTURE HAUTE SAONE / Conseiller Territorial /
Michel DELHON
• CEN BOURGOGNE / Technicien PAO / Olivier GIRARD
• CEN PICARDIE / Chargé de mission / Loïc LEGLISE
• DREAL LANGUEDOC ROUSSILLON / Chargé de mission espèces
protégées / Luis DE SOUSA
• DS AVOCATS / Avocate à la Cour / Anne BELLOTEAU
• EDITIONS LA BAULE / Directeur de Collection / Patrice BARREAU
• FDIGPPE / Président / Jean-Claude SAN MIGUEL
• GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE / Chargée développement
durable / Christine DOBRONIAK
• METROPOLE DE LYON / Responsable du plan d’éducation à
l’environnement - DD / Olivier MARTEL
• PNR VERCORS / Coordinateur des gardes de la réserve naturelle des
hauts plateaux du Vercors / Renaud BATISSE
• SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L’ORGE AVAL / Qualité des milieux /
Philippe MONCAUT
• UNIVERSITE POPULAIRE DE PERMACULTURE / Professeur /
Pascal DEPIENNE
33
Les formations en ligne
Aménagement, planification
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Biodiversité et continuités écologiques : quelle intégration dans la planification urbaine ?
La nature accessible à tous : entre volonté et réalité
La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives
L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU
L’interprétation des sites : communiquer sans dénaturer
Prise en compte des espaces naturels protégés dans les aménagements routiers : quelles innovations ?
Biodiversité
hh La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives
hh Strasbourg : capitale française de la biodiversité 2014
hh TVB en milieu urbain
Biodiversité urbaine
hh Comment associer éclairage urbain et biodiversité ?
hh La création de prairies en ville : toutes les étapes de la mise en place
Communication, sensibilisation, mobilisation
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Comment évaluer pour corriger et améliorer sa politique éducative ?
Construire sa politique d’éducation à l’environnement : quel partenariat mettre en place ?
La valorisation des ENS : un exemple d’innovation mis en place, Terre de Lecture
Nat 2.0 - Quels sont les nouveaux outils technologiques innovants permettant de valoriser les sites naturels ?
Développement et animation du territoire
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Cycle éducation à l’environnement - session 3 : Comment évaluer pour corriger et améliorer sa politique éducative ?
ECIR, ECIF, quels fonctionnements ?
Interface zones protégées/ports : comment concilier préservation de la biodiversité et développement économique ?
L’agriculture aux portes de la ville
Les grands ouvrages : gestion foncière et environnementale
Les sciences participatives : quelles actions pour mon échelle de territoire ?
Lire un paysage
Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ?
Réouverture des milieux - Réaliser son projet et adapter son intervention
Maintenir sa politique d’éducation à l’environnement - Animation, outils, public, réussir sa sensibilisation pédagogique ?
Zones humides et agriculture : quel contexte réglementaire, administratif et quelles actions territoriales ?
Eclairages juridiques et réglementation
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[Loi NOTRe] - Comment la biodiversité est prise en compte dans la loi aujourd’hui ?
[Loi NOTRe] - Loi Biodiversité : qu’est-ce que la création de l’AFB apporte aux collectivités ?
[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Cycle Occupation illégale des espaces naturels - Types d’infractions, outils juridiques et surveillance des sites
Insertion et accompagnement social des agriculteurs : quelles actions et quels partenariats ?
La compensation, dernier maillon de la séquence ERC : zoom sur la création de zones humides
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La recomposition carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts
Police de la nature : Comment mettre en place une brigade de l’environnement dans sa collectivité ?
Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ?
Rédaction des procédures judiciaires en matière d’infraction d’atteinte à l’environnement
Environnement et développement durable
hh Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000
34
Environnement - Espaces Naturels & Biodiversité
hh Nouvelles stratégies de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes en milieux aquatiques
Espaces Naturels Sensibles
hh Comment aménager et animer un observatoire sur son site ENS ?
hh Cycle Espaces Naturels Sensibles :
- Acquisition foncière et droit de préemption
- Les utilisations possibles de la TDENS
- Autorisation de chasse sur un site ENS et partenariat avec les acteurs locaux : les conditions d’un partenariat
- Le partenariat avec des opérateurs fonciers en politique ENS (safer, EPFR, conservatoires...)
- Contractualisation avec les agriculteurs pour la gestion des sites naturels
- Evolution des rôles possibles et cadres d’intervention des Conseils généraux dans le contexte d’évolution
hh Comment répondre aux attentes du public tout en préservant l’intégrité écologique de ses sites ENS ?
hh Cycle Pâturage - Etude préalable et montage de projet
hh Police de la nature : le cas des ENS
hh Quelle responsabilité face à l’accueil des publics sur son ENS, son site naturel ?
hh TDENS - Utilisation, évolution et réforme de la fiscalité de l’aménagement
Gestion des espaces / Gestion des espèces
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Acquérir et partager la connaissance du patrimoine
Cycle Pâturage - Adopter la gestion pastorale comme outil d’entretien des espaces naturels
Cycle Pâturage - Adopter l’herbivorie comme outil de gestion des espaces naturels
Eau et urbanisme : quelle transversalité ? Focus sur les Zones Humides
Evaluer la fréquentation des chemins et des espaces naturels : comment concilier préservation et accueil des usagers ?
Fauchage écologique : comment optimiser le ramassage et la valorisation du foin ?
L’ADN environnemental pour les gestionnaires et les aménageurs
La chenille processionnaire du pin
La compensation dans le cadre de la reconquête des zones humides
La gestion des espèces exotiques envahissantes en outre-mer
La gestion des espèces invasives : la Renouée
La permaculture : quels atouts ? Comment aider à sa mise en place sur son territoire ?
La restauration des Zones Humides : enjeux et plan de gestion
La valorisation des services rendus par les zones humides
Le frelon asiatique : connaissance de l’insecte et procédure opérationnelle - l’exemple du SDIS 47
Quels moyens de lutte contre les EEE animales en milieux aquatiques ? La Grenouille - Taureau, Les Ecrevisses, Le Ragondin
Réouverture des milieux : comment concevoir son projet ?
Sports motorisés et protection des espaces naturels : un équilibre qui tient la route ?
Vous aussi, organisez le Concours Général Agricole des Prairies Fleuries !
Maîtrise foncière
hh Gestion de la procédure bourse aux arbres
hh Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier
Les prochains thèmes traités
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La gestion des données naturalistes
La biodiversité en milieu urbain
Schéma Départemental des ENS
La connaissance détaillée de chaque poste de consommation
La trame verte dans les espaces ruraux
Organisation de la territorialisation des compétences : AFB, ARB, CD, vers qui se tourner ?
Police de l’environnement : la coordination des différentes forces de police
Bâtiment et biodiversité : comment le choix de matériels bio-sourcés contribue à la protection
de la biodiversité ?
L’agro-écologie pour une production de qualité préservant l’environnement
Sciences participatives : l’observatoire participatif de la biodiversité marine
35
Espaces Verts
Chiffres clés
1 741 membres
- 70% Communes
- 9% EPCI
- 7% Conseil départemental
983 organismes utilisateurs
2 060 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Aménagement - Equipement
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Techniques d’entretien
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modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Sarah ANDRE
Chargée d’études en espaces verts
MAIRIE PARIS
• Aurélie RANSAN
Responsable de la mission Gestion
AGENCE ESPACES VERTS IDF
• Sarah AUTRET
Responsable de Service
MAIRIE VOREPPE
• Eric STREMLER
Responsable Service ESPACES VERTS
MAIRIE CHARENTON LE PONT
• Gilles CARCASSES
Responsable de la Cellule Biodiversité
CA CERGY PONTOISE
• Sandrine DEROO
Directrice de la Nature, des Paysages et de la Biodiversité
CD93 SEINE SAINT DENIS
• François LORMEAU
Responsable service espaces verts
MAIRIE SAINTES
• Olivier OUIN
Responsable Régie Espaces Verts
MAIRIE BEAUVAIS
• Raoul PETIT
Responsable gestion produits phytosanitaires et gestion différenciée
MAIRIE CRETEIL
ealconna
tes.id
communau
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s-verts/
m/espace
issances.co
Espaces Verts
Votre contact
Hafsa LOGEROT
Responsable du pôle
Biodiversité
01 45 15 08 60
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Aurélien DALOZ
Chargé de mission Trame Verte et
Bleue
ATEN
Hélène SOYER
Référent conseils & accompagnement stratégique
DERVENN
Céline MAGEN
Responsable du pôle plantes
ornementales / Inspecteur
FREDON Ile-de-France
Hélène TRIPETTE
Docteur en droit/formatrice en
droit à l’environnement
Juris Natura
Parmi les intervenants
• AFNOR / Responsable Développement Environnement /
Hervé ROSS CARRE
• AGME CONSULT / Consultant en métiers de l’eau / Jean-Pierre ALVIANI
• AMSAT DES MARAIS DE LA SOUCHE / Chargé de mission /
Arnaud JACQUET
• ASSO JARDINS FAMILIAUX DE RIS ORANGIS / Président / Gil MELIN
• BREST METROPOLE OCEANE / Responsable du service Rade Ressources
et Usages de l’Eau / Philippe MASQUELIER
• CA CERGY PONTOISE / Responsable de la Cellule Biodiversité /
Gilles CARCASSES
• CA GRAND AVIGNON / Responsable du Service Espaces Verts /
Damien GIRON
• CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / François JOUANNEAU
• CD02 AISNE / Chargé de mission politique ENS / Christophe ANANIE
• CD77 SEINE ET MARNE / Chargé de mission “Actions Préventives” /
Quentin VATRINET
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Direction des espaces verts - Chef du bureau
des continuités vertes / Christian PERNOT
• CNCP BORDET / Consultant en métiers de l’eau / Bruno BERNARD
• CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DE PICARDIE / Chargé d’études
scientifiques / Adrien MESSEAN
• FREDON IDF / Phytopathologiste des plantes ornementales /
Céline MAGEN
• FREDON MIDI PYRENEES / Directrice / Anne MESAS
• FREDON MIDI PYRENEES / Ingénieur agricole / Nathalie EYCHENNE
• INRA / Sociologue / Elisabeth Rémy
• MAIRIE ANNEMASSE / Responsable du service Espaces Verts /
Isabelle BAUDET
• MAIRIE CRETEIL / Adjointe au Directeur / Nicole GENIEZ
• MAIRIE FONTENAY LE FLEURY / Responsable développement
commercial et environnemental / Arnaud BOUCHET
• MAIRIE LAUSANNE / Référente Gestion différenciée /
• Sophie DUNAND-MARTIN
• MAIRIE LIEUSAINT / Responsable urbanisme / Lionel REYNAUD
• MAIRIE LYON / Ingénieur environnement / Tatiana BOUVIN
• MAIRIE MONTREAL / Directeur du Jardin botanique de Montréal /
• René PRONOVOST
• MAIRIE NANTES / Directeur du Jardin des Plantes de Nantes /
Romaric PERROCHEAU
• MAIRIE ROSNY SOUS BOIS / Chef service espaces verts / Claude PAULIN
• MAIRIE VERNOUILLET / Service Espaces Verts /
Marie-Catherine AMAURY
• MAIRIE VERSAILLES / Paysagiste / Ingrid BLACK
• MUSEUM NATIONAL D’HISTOIRE NATURELLE / Entomologiste attaché /
Jean HAXAIRE
• NATUREPARIF / Chargé de mission Ecologie urbaine / Jonathan FLANDIN
• PLANTE ET CITE / Chargée d’études / Aurore MICAND
• SDIS47 LOT ET GARONNE / Chef du Groupement Territorial Sud-Est /
Xavier PERGAUD
• STRASBOURG EUROMETROPOLE / Chef de projet biodiversité et zéro
pesticide / Suzanne BROLLY
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Les formations en ligne
Aménagement - Equipement
hh Concevoir et gérer mes aires de jeux aujourd’hui et demain
hh Cycle “Aires de jeux”
hh Cycle “Animer un espace vert en nocturne”
- Nocturne au jardin des plantes de Nantes : un décor féérique et des animations mille et une nuits
- Les squares animés la nuit : une longue tradition québécoise
hh Gestion centralisée de l’arrosage : comment maîtriser la gestion de l’eau en ville ?
hh La création de prairies en ville : toutes les étapes de la mise en place
hh La place du végétal dans les plans de circulation douce
hh Réouverture des milieux : comment concevoir son projet ?
hh Réutilisation des eaux usées traitées : quelles opportunités pour les collectivités ?
Biodiversité
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Biodiversité et continuités écologiques : quelle intégration dans la planification urbaine ?
La gestion des espèces exotiques envahissantes en outre-mer
La gestion des espèces invasives
La gestion des espèces invasives : la Renouée
La permaculture : quels atoûts ? Comment aider à sa mise en place sur son territoire ?
Strasbourg : capitale française de la biodiversité 2014
Eclairages juridiques et réglementation
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[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Des administrations départementales innovantes
Elaborer des marchés publics axés Espaces Verts
Gouvernance sanitaire : l’organisation de la prévention, de la surveillance et de la lutte contre les organismes nuisibles aux
végétaux
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - Communes nouvelles, une dynamique en émergence
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - La réforme territoriale
Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts
Mise en oeuvre de la réforme DT - DICT : l’expérience d’Orléans
Qualité des espaces verts : l’iso 14001 au service du management environnemental des parcs et jardins
Réforme DT - DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ?
Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience
Relations collectivités - associations : éclairage juridique sur la circulaire du 18/01/2010
Révision de la norme ISO 14001 : quelles conséquences pour les collectivités certifiées ?
SIS et sols pollués : point d’actualité réglementaire
Environnement et développement durable
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Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000
Développement durable et espaces verts : sensibiliser, former et évaluer ses agents
Eclairage public - Arrêté sur l’éclairage nocturne & Les enseignes lumineuses
Police de la nature - Comment mettre en place une brigade de l’environnement dans sa collectivité ?
Environnement - Espaces Verts
Techniques d’entretien
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Conception écologique d’un cimetière : comment réaménager les cimetières existants ?
Désherbage : évaluation des méthodes alternatives
Fauchage écologique : comment optimiser le ramassage et la valorisation du foin ?
Gestion centralisée de l’arrosage - Réaliser et suivre son projet
Jardins collectifs : les 4 étapes d’un projet réussi
La chenille processionnaire du pin
Le frelon asiatique : connaissance de l’insecte et procédure opérationnelle - l’exemple du SDIS 47
Maladies des buis : gérer de façon écologique les buis malades
Nouvelles stratégies de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes en milieux aquatiques
Propreté et incivilités dans les espaces verts et les espaces publics : les solutions pour un mieux vivre ensemble
Zéro Phyto 2015 : comment accompagner les communes ? Les solutions du CD 77
Zéro phyto 2015 : comment préparer ma démarche ?
Les prochains thèmes traités
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Dépendances vertes : fauchage et aspects paysagers
Nature en ville : la participation des habitants
Traction animale
L’adaptation des sites, des usages et des périodes au regard des contrats et des tarifs
Label Villes et Villages fleuris
Eco-pâturage en ville
Zéro phyto pour tous : comment sensibiliser professionnels et particuliers ?
Le fleurissement pour l’embellissement d’une ville ou d’un village : quelle palette végétale pour
quelle période sur quel milieu selon quelle méthode ?
Le choix des vivaces en ville : quelle plante pour quel usage ?
Espaces Verts et Hygiène et sécurité
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Milieux aquatiques
Chiffres clés
2 265 membres
- 27% EPCI
- 23% Syndicats
- 11% Communes
987 organismes utilisateurs
3 795 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Continuité écologique
`` Cours d’eau
`` Eau potable
`` Entretien/Restauration
212
`` Gouvernance et gestion de service
modules
de formation
disponibles
`` Interne
`` Lutte contre les espèces invasives
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Philippe BOUDEAU
Responsable Pôle SIG
FORUM MARAIS ATLANTIQUES
• Philippe MONCAUT
Qualité des milieux
SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE L’ORGE
AVAL SIVOA
• Guy PUSTELNIK
Directeur d’EPIDOR
EPTB DORDOGNE
• Stéphane WEIL
Directeur
CATER BASSE NORMANDIE
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Milieux aquatiques
Vos contacts
Mylène ROUSSEL
Community Manager
Christophe JURADO
Responsable du pôle Eau
01 45 15 08 65
01 45 15 08 64
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Stéphane BAUDRY
Directeur du pôle eau
Calia Conseil
Patricia SAVIN
Avocate Associée
DS AVOCATS
Sébastien LOUCHE
Consultant sénior
Espelia
Chloé JAILLARD
Directrice de mission
Calia Conseil
Daniel POULAIN
Ingénieur en Chef des Ponts, des
Eaux et des Forêts
IRSTEA
Parmi les intervenants
• ADCF / Responsable du Club Agglo, politiques urbaines, climat et
énergie / Damien DENIZOT
• AFNOR / Chef de projet normalisation / Mélanie PINATTON
• AGENCE DE L’EAU ADOUR GARONNE / Expert gestion territoriale /
Jean-Yves BOGA
• AGENCE DE L’EAU ARTOIS PICARDIE / Chef du Service Aménagement
des Milieux Naturels Aquatiques / Stéphane JOURDAN
• AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de mission Politique littoral
/ Régis LE QUILLEC
• AGENCE DE L’EAU LOIRE BRETAGNE / Chargé de planification /
Yvon SIOU
• AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE / Juriste / Anthony NEAUX
• AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE / Chargée de mission juridique /
Nathalie CAU GOURDON
• ASSEMBLEE PERMANENTE CHAMBRES D’AGRICULTURE / Responsable
du service Politique et Actions agri-environnementales / Nathalie GALIRI
• AQUASCOP / Ingénieur / Mathieu SAGET
• ARPE PACA / Animatrice du RRGMA / Véronique DESAGHER
• AFEPTB / Directrice / Catherine GREMILLET
• ASSOCIATION SAUVEGARDE DES MOULINS EN IDF / Président /
Robert HALIGON
• ASSOCIATION FRANCE DIGUES / Chargées de mission / Isabelle MOINS
et Marion TUCCI
• ASTEE / Adjointe à la directrice générale / Solene LE FUR
• BFIE / Gérant / Fabrice BUSSON
• CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat fondateur / Eric LANDOT
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Aurélia MINESCAUT
• CALIA CONSEIL / Consultante / Chloé JAILLARD
• CALIA CONSEIL / Responsable associé / Stéphane BAUDRY
• CATER BASSE NORMANDIE / Directeur / Stéphane WEIL
• CC AVENE BEDARIEUX LAMALOU TAUSSAC LE BOUSQUET D’ORB /
Technicien rivière / Vincent DARLES
• CC MONTRESOR / Technicien de rivières / Corentin CARLES
• CC PAYS DE FAVERGES / Responsable Service EnvironnementAménagement / Olivier PELLISSIER
• CC SAINT HILAIRE / Technicien de rivière / Jordan VIOUX
• CD34 HERAULT / Ingénieur / Gisele SOTERAS
• CD37 INDRE ET LOIRE / Animateur cellule ASTER 37 / Benoit COUDRIN
• CD49 MAINE ET LOIRE / Conseiller technique eau / Françoise BOURLOT
• CD56 MORBIHAN / Direction des Routes / Xavier DOMANIECKI
• CD56 MORBIHAN / Responsable cellule ASTER / Arnaud CHOLET
• CD94 VAL DE MARNE / Ingénieur d’études eaux superficielles / Marie
BERDOULAY
• CEN LANGUEDOC ROUSSILLON / Chargé de gestion écologique / Fabien
LEPINE
• CEPRI / Chargée de mission / Anne-Laure MOREAU
• CEREMA / Expert Digue / Patrick LEDOUX
• CEREMA - DT EST / Responsable d’activité Gestion des Eaux Pluviales /
Aurélie GEROLIN
• CEREMA - DT MEDITERRANEE / Ingénieur - ingénieur d’études / Géraldine AMBLARD GROSS
• EAUSERVICEPROJET / Expert - Étude des régimes transitoires / Claude
FRANGIN
• SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LIGNON DE L’ANZON ET DU
VIZEZI SYMILAV / Chargé de mission / Xavier DE VILLELE
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Les formations en ligne
Continuité écologique
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Continuité des cours d’eau et ouvrages d’art : retour d’expérience du Conseil départemental de l’Orne
Diagnostiquer et aménager les ouvrages pour améliorer la continuité écologique
Dispositifs de franchissement piscicoles : quelles solutions ?
Eau et Biodiversité : prise en compte de la continuité écologique
Effacement et aménagement de seuils : présentation d’un retour d’expérience
Génie écologique et restauration de milieux aquatiques
Gérer les embâcles : de la définition des objectifs à l’évaluation de l’impact des travaux
Mieux prendre en compte le dommage écologique pour renforcer l’effectivité du droit de l’eau
Plan de restauration de la continuité écologique : état d’avancement, perspectives
Rétablissement des continuités écologiques : comment des aménagements départementaux peuvent y contribuer ?
Retour d’expérience sur l’effacement de plan d’eau
Eau et pollution d’origine agricole : état des lieux, place des collectivités et perspectives
Cours d’eau
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Compétence GEMAPI : quels objectifs et quelle mise en œuvre ?
Eau et pollution d’origine agricole : état des lieux, place des collectivités et perspectives
L’incertitude comme fait scientifique
La proxidétection et les drones au service de l’agriculture pour la préservation des ressources en eau
L’évaluation de la qualité biologique des cours d’eau
Production et exploitation de données sur les milieux aquatiques : l’Observatoire Marne Vive
Réduction des pollutions bactériologiques
Suivi de la qualité de l’eau : de la mise en place d’un réseau de mesure à la communication des résultats
Entretien/Restauration
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Gestion des cours d’eau non domaniaux
Les travaux de rivière : de la planification au suivi des actions
Reconquête du bon état des eaux : avancées et perspectives pour réviser le Sdage
Retour d’expérience sur la gestion de la ripisylve
Environnement et développement
hh Optimiser l’énergie : un défi pour tous, même dans l’eau !
Gouvernance et gestion de service
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Adapter l’aménagement du territoire face à des événements climatiques de plus en plus fréquents et intenses
Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services d’eau et d’assainissement ?
Anticiper, connaître et gérer les pollutions des eaux pluviales
Décentralisation et politique de l’eau : quelle nouvelle organisation territoriale demain ?
Donner toute sa place à l’innovation dans la gestion de l’eau
Du rural à l’urbain dense - une gestion des eaux pluviales selon l’urbanisation
Eau & urbanisme : la gestion de l’eau dans l’aménagement du territoire
Eclairage sur les décrets d’application de la GEMAPI
Fleuves et cours d’eau de demain : quelle gestion stratégique, organisationnelle et technique ?
GEMAPI : Décryptage du décret digues et définition des systèmes d’endiguement
GEMAPI : Point d’actualité avec la DGPR
Gestion de l’eau et projet de territoire, ou comment aller vers une gestion intégrée ?
Gestion de l’eau : des moyens renforcés pour accompagner les collectivités
Impliquer les citoyens dans un projet de gestion de cours d’eau
Intégrer les enjeux littoraux dans les SAGE : retour d’expérience
La GEMAPI : aspects juridiques et financiers
La GEMAPI et la gestion des ouvrages de protection contre les inondations
Environnement - Milieux aquatiques
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La gestion intégrée des cours d’eau : perspectives à l’heure de la MAPAM
La Gouvernance de l’eau : quels enjeux et quelles pistes de réflexions en Europe, en France, en Bretagne ?
La place de l’incertitude dans la construction des politiques publiques
Le projet de Sdage Loire-Bretagne 2016-2021 soumis à la consultation du public et des assemblées
Les contrats de rivière comme outil de suivi et d’évaluation de la gestion des milieux aquatiques
Les outils d’accompagnement : supports techniques et financiers des eaux pluviales
Mettre en place son SAGE : étapes clés, points de vigilance
Mise en oeuvre de la GEMAPI : quelles perspectives ?
Organiser les synergies entre gestion de l’eau et aménagement du territoire
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme
Quelle prise en compte de l’eau dans les documents de planification et d’urbanisme ?
Réforme territoriale et politique de l’eau : cap sur une nouvelle organisation en Bretagne
Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) : des textes à la réalisation du projet
Zonage pluvial : intérêts, méthodes d’élaboration et accompagnement de sa mise en oeuvre
Lutte contre les espèces invasives
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Gestion des espèces invasives en milieux aquatiques
La gestion des espèces exotiques envahissantes en outre-mer
La gestion des espèces invasives : la Renouée
Nouvelles stratégies de lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes en milieux aquatiques
Quels moyens de lutte contre les Espèces animales Exotiques Envahissantes en milieux aquatiques ? La Grenouille - Taureau, les
écrevisses, le ragondin, la tortue de Floride
Qualité des milieux
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Du lagunage aux plans d’eau : Comment favoriser l’autoépuration des milieux aquatiques ?
Evolution de la qualité des eaux du bassin Loire-Bretagne depuis 50 ans
Identifier, comprendre et réduire les pollutions diffuses d’origine agricole
Les conséquences des évènements pluvieux sur la qualité des eaux de baignade
Proxidétection et drones pour mieux connaître les milieux aquatiques
Zones humides
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Eau et urbanisme : quelle transversalité ? Focus sur les Zones humides
La compensation dans le cadre de la reconquête des Zones humides
La compensation, dernier maillon de la séquence ERC : zoom sur la création de zones humides
La restauration des Zones Humides : Enjeux et Plan de gestion
La valorisation des services rendus par les zones humides
Réouverture des milieux : comment concevoir son projet
Zones humides et agriculture : quel contexte réglementaire, administratif et quelles actions territoriales ?
Zones humides et tourisme
Les prochains thèmes traités
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Cours d’eau : Entretien
Cours d’eau : Restauration
Cours d’eau : Indices bio
Gouvernance et gestion de service : Transversalité
Gouvernance et gestion de service : GEMAPI
Gouvernance et gestion de service : Protection inondation
Zones humides et continuité écologique : Espèces Exotiques Envahissantes
Zones humides et cours d’eau : Zone tampon végétalisée
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Risques
Chiffres clés
2 234 membres
- 60% Communes
- 7% EPCI
- 7% Services déconcentrés
1 217 organismes utilisateurs
2 464 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Assurance / finance
`` Gestion de crise
`` Prévention des risques
167
modules
de formation
disponibles
`` Réduction de la vulnérabilité
`` Réduction de la vulnérabilité et résilience
`` Réglementation
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Julie PETRELLE
Chargée de mission
AFPCN
• Isabelle BESANCON
Responsable du Secteur Prévention et
gestion des Risques
NANTES METROPOLE
• Benoit THOUARY
Chargé de mission PAPI
PETR PAYS DES NESTES
• Stephanie BIDAULT
Déléguée générale
CEPRI
• Delphine FAVRE
Chargée de mission
ASSO AMARIS
• Jacques FAYE
Chef de bureau information préventive
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER
• Grégory GALVEZ
Chargé de mission Risque Majeur
CU DUNKERQUE GRAND LITTORAL
• François GIANNOCCARO
Directeur IRMA DE GRENOBLE
• Emmanuel HUBERT
Adjoint à la direction Mastère Spécialisé en « Gestion des Risques
sur les Territoires »
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Risques
Vos contacts
Clémence ETOURMY
Chargée de développement
Alicia LENORMAND
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 50 43
01 45 15 09 28
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Jean-Paul FORT
Membre de l’AMRT et de l’AMRAE
A.M.R.T
Alexis WETTERWALD
Gérant du Cabinet Conseil Lexis
Cabinet Conseil Lexis
Michel SACHER
Directeur
CYPRES
François FAURE
Consultant
Sernoptès conseil
Parmi les intervenants
• AGENCE D’URBANISME DE L’AIRE AVIGNONAISE / Chargée de mission
scot / Ingrid HAUTEFEUILLE
• AGENCE DE SANTE ET DE SERVICES SOCIAUX MAURICIE / CENTRE DU
QUEBEC / Coordination régionale en sécurité civile / Jacques ISABELLE
• AGENCE DE SANTE ET DE SERVICES SOCIAUX MAURICIE / CENTRE DU
QUEBEC / Coordination régionale en sécurité civile / Marc NOLIN
• AGENCE DE SANTE ET DE SERVICES SOCIAUX MAURICIE / CENTRE DU
QUEBEC / Coordination régionale en sécurité civile / Serge BEAUCHAMP
• ASSOCIATION CESER ATLANTIQUE / Rapporteur / Didier HUDE
• ASSOCIATION PREVENTION2000 / Directeur / Olivier SCHICK
• ATRISc / Consultant senior / Gilles MARTIN
• BRGM / Ingénieur–sismologue / Julien REY
• CA DRACENOISE / Directeur des Transports et Mobilités durables /
Frédéric DECOMPTE
• CA HAVRAISE / Ingénieur territorial Docteur en traitement de crises /
Ludovic BLAY
• CABINET CONSEIL JURIMER / Directeur / Olivier LASMOLES
• CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat fondateur / Eric LANDOT
• CABINET LEXIS / Expert du Réseau Risques / Alexis WETTERWALD
• CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocate / Coralie COURTAIGNE
• CABINET SERNOPTES / Consultant / François FAURE
• CAISSE CENTRALE DE REASSURANCE CCR / Directeur de la Souscription Catastrophes Naturelles en France / Patrick BIDAN
• CD38 ISERE / Chef de projet Développement durable / Olivier MANIN
• CD45 LOIRET / Mission prévention des risques majeurs / Didier ROCH et
Roland LEROUXEL
• CD74 HAUTE SAVOIE / Conseiller général - Maire honoraire de
Chamonix / Michel CHARLET
• CENTRE ETUDES SCIENCES SOCIALES APPLIQUEES / Sociologue /
Stéphane CASTEL
• CENTRE MEDITERRANEEN DE L’ENVIRONNEMENT / Responsable
Risques naturels / Jean-Marc DECOMBE
• CENTRE SISMOLOGIQUE EURO-MEDITERRANEEN / Responsable /
Rémy BOSSU
• CEPRI / Déléguée générale / Stéphanie BIDAULT
• CEREMA - DT MEDITERRANEE / Chargée d’études vulnérabilité et
gestion de crise / Geneviève FAURE VASSAL
• CEREMA - DT MEDITERRANEE / Chargé d’études ingénierie de crise /
Pascal BELIN
• CR AUVERGNE RHONE-ALPES / Vice-président délégué à la Santé et à
l’Environnement / Alain CHABROLLE
• CROIX ROUGE FRANCAISE / Directeur de l’urgence et du secourisme /
Patrice DALLEM
• CROIX ROUGE FRANCAISE / Responsable Pôle Opérations et Moyens
opérationnels / Florent VALLEE
• CYPRES / Directeur / Michel SACHER
• MAIRIE ALBERTVILLE / Maire / Philippe MASURE
• MAIRIE LILLE / Responsable du service Risques Urbains et Sanitaires /
Gaetan CHEPPE
• MAIRIE SAINT ETIENNE / Sécurité civile / Grégory CELLE
• MAIRIE SALAISE SUR SANNE / Adjoint chargé du PCS / Gérard PERROTIN
• MAYANE CREA & COM / Directrice Générale Mayane / Emma HAZIZA
• MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER / Chef
de bureau information préventive / Jacques FAYE
• UNIVERSITE AVIGNON / Maître de Conférences / Johnny DOUVINET
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Les formations en ligne
Assurance / finance
hh Assurer sa collectivité face aux risques majeurs
Assurance / finance
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Eclairage sur les décrets d’application de la GEMAPI
GEMAPI : décryptage du décret digues et définition des systèmes d’endiguement
La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation
Mise en oeuvre de la réforme DT - DICT : l’expérience d’Orléans
Quelles formations adaptées à la gestion des risques majeurs au sein des collectivités ?
Quelles responsabilités du Maire face aux risques majeurs ?
Réforme DT - DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ?
Gestion de crise
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Astreinte : les bonnes pratiques en matière de gestion de l’alerte aux heures non ouvrables
Bonnes pratiques des régions et des conseils généraux dans la prévention et la gestion des crises de sécurité civile
Comment mettre en place un Plan de Continuité d’Activité (PCA) ?
Face à la crise au niveau local
La continuité d’activité dans les collectivités locales
La gestion des déchets post-catastrophe suite à une inondation
Recherche des Causes et des Circonstances d’Incendie : pourquoi ? comment ?
Système d’Alerte et d’Information des Population (SAIP) : les dernières avancées.
Usage des médias sociaux en gestion de crise : enjeux et bonnes pratiques
Préparation & gestion de crise
hh La gestion des risques liés au Transport de Matières Dangereuses par voie terrestre
hh Les dispositifs de gestion de crise face au risque de crue centennale : quels leviers d’action pour les communes ? Exemples de
l’Ile-de-France et du Loiret
hh Les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) au service de la gestion de crise
Prévention des risques
hh IRISES 2015
- Culture du risque & Préservation de notre patrimoine culturel
- Le Patrimoine dans la gestion des risques
hh Éducation des populations à la prévention des incendies domestiques : pourquoi ? Comment ?
hh Elections municipales 2014 : quelle transmission de la culture du risque au sein de la collectivité ?
hh Erosion côtière et submersion marine : connaître, prévenir et gérer les risques naturels littoraux
hh Information préventive et communication sur les risques majeurs : comment assurer une mise en oeuvre efficace ?
hh IRISES 2014
- Aide à la décision et communication : quels outils pertinents pour rendre compréhensibles les données sur les risques majeurs.
- Comment le retour d’expérience contribue à améliorer les dispositifs de prévention des risques majeurs ?
- Développer la résilience à l’échelle individuelle et collective : quels leviers ? Quelles actions ?
hh Les fondamentaux de l’adaptation : pourquoi et comment s’adapter au changement climatique ?
hh Les Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) : retours d’expérience
hh Mise en oeuvre de la directive inondation de 2007 : vers une approche renouvelée de la gestion du risque inondation
hh Prévention et gestion de crise : bonnes pratiques des départements
hh Résilience : quel cadre normatif et méthodologique pour les collectivités territoriales ?
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Environnement - Risques
Réduction de la vulnérabilité
hh Adapter l’aménagement du territoire face à des événements climatiques de plus en plus fréquents et intenses
hh GEOFENCING - MD : une tour de contrôle pour piloter les TMD à l’approche d’une agglomération et estimer les risques
éventuels
hh Panorama des pratiques européennes et internationales dans le champ de la réduction de la vulnérabilité
hh Réduire sa vulnérabilité face à une catastrophe : comment accompagner les foyers dans la préparationd’un Plan Familial ?
Réduction de la vulnérabilité et résilience
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Apport de la modélisation 3D dans la maîtrise des risques inondations.
L’habitat face aux risques majeurs : comment réduire la vulnérabilité ?
Les fondamentaux de l’adaptation : élaborer un diagnostic de vulnérabilité et un plan d’action
Ouvrages de protection contre la mer : diagnostic, surveillance et sécurisation
Réglementation
hh GEMAPI : point d’actualité avec la DGPR
hh Seveso 3 : les nouvelles réglementations
hh SIS et sols pollués : point d’actualité réglementaire
Urbanisme et aménagement du territoire
hh Maîtrise des risques et urbanisme / aménagement du territoire :
- La mise en oeuvre du PPRT : quels enjeux ?
- Articulation des PPRi et des PLU
- Comment protéger les territoires face au risque d’immersion et l’érosion du trait de côte ?
- Les risques montagnards
hh Urbanisme et adaptation au changement climatique : enjeux et stratégies
Les prochains thèmes traités
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Drônes : règlementation et exemples de bonnes pratiques
Le risque feu de forêt : de l’évaluation de la vulnérabilité à l’adaptation des moyens de lutte
L’information à la population des systèmes d’alerte SAIP
Communication et sensibilisation aux risques majeurs
Cartographier les risques
Risques technologiques et PPRT
Les inondations : comment gérer et appréhender ce risque ?
Retour d’expérience sur le PCS de Fort-de-France : l’exemple de l’outre-mer
Comment élaborer un DICRIM ?
47
Traitement des déchets
Chiffres clés
1 586 membres
- 45% EPCI
- 24% Syndicats
- 10% Conseil départemental
755 organismes utilisateurs
3 401 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Communication
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Equipement
`` Filières
160
`` Gestion de site
modules
de formation
disponibles
`` Risques dans les métiers des déchets
`` Valorisation
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Maxime ANNONIER
Responsable du pôle déchèteries
TRIVALIS
• Michelle BRUN
DGA
SMITOM NORD SEINE ET MARNE
• Franck LE NORMAND
Technico-commercial
SMITRED OUEST ARMOR
• David PRIEUR
Chargé d’étude
SMEDAR
• Vincent VERON
Directeur
SM VALOR3E
nnaissan
idealco
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c
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@ReseauxD
Traitement des déchets
Vos contacts
Lucile BOULOC
Responsable du pôle Déchets
01 45 15 08 55
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Vincent POTIN
Consultant
AJBD
Yann LANDOT
Avocat Associé
Cabinet Landot & Associés
Martin MATTIUSSI-POUX
Avocat Collaborateur
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Peggy HUMBRECHT
Directrice de mission
Calia Conseil
Anne DIDIER-PETREMANT
Directrice
De mon assiette à notre planète
Clio BORGHESE
Directrice Adjointe Pôle Déchets
et Propreté
Espelia
Parmi les intervenants
• ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT
• ADEME / Ingénieur déchets et économie circulaire / Emilie ALBISSER
• ADEME CENTRE D’ANGERS / Service mobilisation et valorisation des
déchets / Philippe THAUVIN
• ADEME / Expert en valorisation énergétique des déchets /
André KUNEGEL
• AFNOR / Responsable Développement / Hervé ROSS CARRE
• AFNOR NORMALISATION / Chef de projet / Sébastien LOUIS ROSE
• AJBD / Consultante en gestion des déchets / Sophie TROMBINI
• ALIAPUR FILIERE DE VALORISATION DES PNEUS USAGES /
Director of Public Affairs and Development / Richard DURBIANO
• ARVAL / Directeur Commercial / Charles DARIDON
• ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Responsable du pôle
développement / Sandrine SIMEON
• ASSO RESEAU DES RESSOURCERIES / Responsable communication &
sensibilisation / Julien FORTIN
• ATILH / Directeur Délégué / Fabrice COPIN
• BORDEAUX METROPOLE / Responsable d’exploitation / Yan RETHORE
• CA COTE BASQUE ADOUR / Ingénieur en charge du Pôle Environnement
et Conditions de Travail / Eric DELAGE
• CA HAVRAISE / Responsable Bureau d’Etude / Christophe LUCAS
• CA HAVRAISE / Responsable secteur Eco-gestes / Stéphane DENIZE
• CA PAYS DE GRASSE / Coordinateur service ambassadeurs du tri /
Stéphane BERTINI
• CA PLAINE COMMUNE / Directeur propreté cadre de vie /
Robert FIGUERAS
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat à la Cour /
Martin MATTIUSSI POUX
• CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocate / Safine HADRI
• CABINET SAVIN MARTINET ASSOCIES / Avocat / Yvon MARTINET
• CALITOM / Responsable service animation du territoire / Edouard
GANNE
• CAPEB / Chargée de mission transversale / Valérie FLIS PLISSON
• CARSAT NORMANDIE / Ingénieur conseils en prévention des risques
professionnels / Michel CHARVOLIN
• CC PAYS CHATEAU GONTIER / Responsable Service Environnement /
Jean-Loup AVET
• CD53 MAYENNE / Technicien Déchets Energie / Véronique LE COZ
• CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE / Délégué Général / Bertrand BOHAIN
• CEREMA - DT CENTRE EST / Responsable des activités déchets - sols
pollués et eaux sout / Laurent EISENLOHR
• CHAMBRE D’AGRICULTURE DE CORREZE / Conseiller - Animateur /
Jean-Robert LOGE
• CHAMBRE REGIONALE METIERS BRETAGNE / Responsable du service
Environnement et du programme Envir’A / Céline ALBAGLI
• CLER VERTS / Déléguée QSE / Elodie SENA
• CNIDEP / Chargé de mission Environnement, Déchets /
Christophe PICARD
• COVED / Responsable National Développement Filières /
Pierre MOGUEROU
• DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION / Référent national sousproduits animaux / Anne LEBOUCHER
• SICTOM ALSACE CENTRALE / Directeur général des Services /
Jean-Luc PATRIS
• SMD VOSGES / Chargé de Mission Observatoire / Grégory ANTOINE
• SMITRED OUEST ARMOR / Chef de projets - Préventeur /
Marie DERRIENNIC
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Les formations en ligne
Communication
hh Marketing public à la direction propreté : Quésako ?
Eclairages juridiques et réglementation
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Adoption de la Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services Déchets ?
Amiante : évolution de la règlementation
Déchets organique : éclairage juridique
Déchets professionnels des collectivités : vos droits et devoirs
Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
Evolution des normes de caractérisation des OMR : quelles nouveautés et améliorations ?
Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage
Grenelle de l’environnement : éclairage sur la réforme des enquêtes publiques
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La valorisation des biodéchets - Les gros producteurs : cadre réglementaire et équipements de valorisation in situ
Le financement de la gestion des déchets ménagers
Le marché des CEE
Les impacts du Grenelle dans la gestion des déchets
Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL)
Réforme du statut des installations de stockage des déchets inertes
Révision de la norme ISO 14001 : quelles conséquences pour les collectivités certifiées ?
Seveso 3 : les nouvelles réglementations
Equipement
hh Comment optimiser l’implantation des installations de traitement des déchets sur un territoire ?
hh Déchèteries : quel avenir pour les équipements actuels ?
hh Évaluation environnementale et approche territoriale : une démarche volontaire pour l’aide à l’implantation d’une unité
de méthanisation sur le territoire de la CARENE (St Nazaire)
hh Extension de consignes de tri et impacts sur les équipements de tri
hh La prévention et la gestion des risques dans les métiers des déchets
hh Modernisation des centres de tri : pourquoi et comment ?
hh Nouveaux concepts et évolution des déchèteries : quels leviers ?
hh Sécurité en déchèterie : quels dispositifs adopter pour limiter les vols et le vandalisme ?
Filières
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(Nouvelles) filières de REP : quelles conséquences pour les installations de traitement ?
Assurer la viabilité d’un projet de ressourcerie : quels sont les écueils à éviter ?
Développement de la filière réemploi et réutilisation : comment créer une Ressourcerie ?
Filière des Déchets d’Eléments d’Ameublement : quelle place pour les Ressourceries ?
Filière pneumatique : quelle organisation de la REP depuis la refonte par le décret d’août 2015 et quelle coopération
territoriale pour gérer ces déchets ?
Filières CSR : qu’en est-il des Combustibles Solides de Récupération issus du Tri Mécano Biologique ?
La gestion des déchets post-catastrophe suite à une inondation
La REP Ameublement : mode d’emploi
L’accueil des professionnels en déchèterie
Nouvelles filières REP : quelles mises en oeuvre opérationnelles ?
Nouvelles filières, où en est-on ?
Reprise des matériaux : comment négocier ?
Reprise des matériaux :fFilières atypiques et/ou volontaires
Environnement - Traitement des déchets
Gestion de site
hh Extension des consignes de tri : retour sur les premiers mois d’un site pilote
hh Face aux enjeux actuels : comment optimiser la gestion des installations de traitement énergétique ?
hh La valorisation des biodéchets : quels impacts sur les installations de traitement existantes ? Comment valoriser les SPAN de
catégorie 3 sur une plateforme de compostage ?
hh L’accès des professionnels en déchèterie : quelles solutions ?
hh Les impacts environnementaux des installations de traitement des déchets
hh Réseaux de chaleur urbain : systèmes de gestion et délégation de service public
Risques dans les métiers des déchets
hh Repenser l’ergonomie d’un centre de tri : quand l’humain est placé au cœur de la reflexion
hh Sécurité des déchèteries - Mise en place d’un comité de pilotage départemental anti-pillage
hh Sécurité en déchèterie - Conception et réhabilitation de déchèteries : Mise en conformité et préconisations pour la sécurité du
personnel et des usagers
Valorisation
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Combustibles Solides de Récupération : les enjeux de la filière des CSR, les perspectives et les attentes des cimentiers
Complémentarité de solutions de traitement : les combinaisons qui fonctionnent
Du diagnostic à la valorisation des sédiments de dragage : outils et solutions
Elimination (valorisation) des mâchefers d’incinération d’OM : des solutions existent !
Et si les Combustibles Solides de Récupération constituaient une alternative à la valorisation énergétique des déchets ?
Extension des consignes de tri : quand le tri manuel rime aussi avec qualité du tri
Gestion des bio déchets de gros producteurs des collectivités : qu’en est-il vraiment ?
La gestion des biodéchets des gros producteurs
La gestion des déchets du BTP à l’échelle départementale
La gestion des sédiments de dragage
La valorisation des biodéchets : quelles solutions ? Panorama des solutions de valorisation existantes
La valorisation des mâchefers : quelles perspectives ?
Le SYDEME ou l’art de valoriser les déchets
Les clés pour réussir son projet biométhane
Les déchets organiques : quels traitements pour quels gisements ?
Prévention et valorisation des biodéchets
Qualité du compost : nouvelles normes et solutions techniques innovantes
Quelles méthodes et alternatives pour atteindre l’objectif de 75% de recyclage des déchets d’emballages ménagers ?
Recyclage et énergie : la structuration de la filière méthanisation des biodéchets
Valorisation des déchets organiques : garantir un retour au sol de qualité
Zéro déchet enfoui : est-ce possible ?
Les prochains thèmes traités
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Réagrément éco-organisme emballages et papier
Sécurité en déchèterie
Les CSR
Les nouvelles filières
Les installations de valorisation des biodéchets
La filière REP meuble
Les réseaux de chaleur
Les ISDND
Extension des consignes de tri plastiques et centres de tri
51
Ressources
Les territoires sont aujourd’hui amenés à prendre des compétences
étendues aussi bien sur les politiques sociales, environnementales,
d’aménagement, culturelles…
Mais les collectivités territoriales assurent aussi des fonctions pivots.
Les communautés professionnelles du pôle Ressources permettent aux
acteurs de ces missions transversales d’échanger sur leurs pratiques en
constante évolution.
52
Ressources
8 communautés professionnelles
Accueil & Relation aux usagers
Directeurs généraux
Plus d’informations page 54
Plus d’informations page 58
Hygiène & Sécurité, QHSE
Interdépartements
Plus d’informations page 60
Plus d’informations page 64
Juristes publics
Pilotage financier
Plus d’informations page 66
Plus d’informations page 70
Ressources Humaines
TIC
Plus d’informations page 74
Plus d’informations page 78
2 évènements nationaux
Rencontres nationales Accueil et relations aux usagers
Deux jours pour confronter les expériences, réunir les acteurs du service public et améliorer la qualité
des services aux publics, en équilibrant technologies et humain.
www.rencontres-accueil-usagers.fr
Forum national du Très Haut Débit
Le THD et le numérique, leviers majeurs d’attractivité et de développement du territoire : un colloque
et un salon pour découvrir les avancées et partager les expériences.
www.forum-thd.com
Territorialis, les assises nationales des cadres dirigeants
Les nouvelles assises nationales des cadres dirigeants territoriaux, en 2 journées, 1 plénière, 16 ateliers
thématiques et 1 salon professionnel de 50 exposants ciblés.
www.territorialis.com
53
Accueil & Relation aux usagers
Chiffres clés
Thèmes traités
2 043 membres
- 44% Communes
- 17% Conseil départemental
- 14% EPCI
518 organismes utilisateurs
3 759 agents formés en 2015
`` Différents canaux de l’accueil
`` E-administration
`` Etude & Travaux
`` Intégration
196
`` Pilotage de l’accueil et management des
équipes
modules
de formation
disponibles
`` Politiques d’accueil et de relations aux usagers
`` Qualité et amélioration continue
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Clémence PATIN (Président du comité de pilotage)
Responsable Mission Qualité et Informations des Usagers
MAIRIE ROUEN
• Nathalie BRUN (Vice-présidente)
• Fabien LE MAO (Vice-président)
Directrice du centre d’information
Directeur de la cité des métiers
et de contact
CD94 VAL DE MARNE
METROPOLE DE LYON
• Fabien MALLERET
• Aurélie COUFFY
• Johanna ABOLGASSEMI
Responsable du système de management
Responsable de l’information,
Chef de projet GRC, Consultante
de la Qualité et des risques
Centre de contacts Lyon en Direct
RENNES METROPOLE
MAIRIE NANCY
MAIRIE
LYON
• Valérie BESSIERE
Référente Qualité
MAIRIE SAVIGNY LE TEMPLE
• Nadine CAYOUN
Chargée de mission -DADST
CD18 CHER
• Coline CIMADEVILLA
Responsable du Service des Accueils
et de l’Information des Publics
CD94 VAL DE MARNE
• Annick COLOMBANI
DGA
CD13 BOUCHES DU RHONE
• Céline LE NY
Chef du service Secrétariat général/suivi
des projets et organisation
MAIRIE AIX-EN-PROVENCE
• Halimah PUJOL
Responsable Secteur Public
AFNOR
• Marie-Dominique LUCAS
Consultant interne Qualité - Direction
des finances, des affaires juridiques
et de l’évaluation
CD49 MAINE ET LOIRE
• Nicolas VIARD
Directeur Général Adjoint Ressources
et Qualité
MAIRIE OLIVET
• Françoise RABIN
Animation et développement social
• Brigitte LORIENT
des territoires
Responsable service prestations / Allonantes
CD18 CHER
MAIRIE NANTES
ealconna
tes.id
communau
54
-usagers/
m/accueil
issances.co
cueil
@ReseauAc
Accueil & Relation aux usagers
Vos contacts
Charlotte CHARPENTIER
Chargée de Développement
Jean-Michel ROSENAL
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 69
01 45 15 08 67
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Halimah PUJOL
Responsable Secteur Public
AFNOR
Isabelle FETTU
Formation et conseil en communication
Isabelle FETTU
Pierre-Henri HAMBURGER
Directeur Général
OPTA-S
Parmi les intervenants
• AFNOR / Chef de projet Département Développement et Innovation &
chef de marché Tourisme / Sandra DI GIOVANNI
• CA GRAND BESANCON / Directeur qualité / Serge GUILLEMIN
• CD13 BOUCHES DU RHONE / DGA / Annick COLOMBANI
• CD13 BOUCHES DU RHONE / DRH/FORMATION/CHEF DE SERVICE /
David STRINGHETTA
• CD13 BOUCHES DU RHONE / responsable missions transverses /
Sophie CHASTAN
• CD33 GIRONDE / Directeur des relations avec le public /
Jean-Pierre PARACHE
• CD33 GIRONDE / Responsable Accueil du Public / Françoise DUMAI
• CD35 ILLE ET VILAINE / Mona IZABELLE
• CD45 LOIRET / Chef de projet informatique / Thierry LASCOU
• CD94 VAL DE MARNE / Directrice des relations à la population /
Valérie ABDALLAH
• CD94 VAL DE MARNE / Chargée de mission démocratie participative /
Sophie LARGEAU
• CHRISTINA DUFOUR SI / Audit Formation Conseil /
Christina DUFOUR DEMORY
• CISCO SYSTEMS / Business Développement Smart & Connected
Communities, Collectivités & Education France / Jean-François BALCON
• GROUPE LA POSTE / Responsable Satisfaction Clients & Projets Direction de la Qualité / Raphaël COLAS
• INFODB / Directeur Général / Jacques-Yves HARSCOUET
• MAIRIE AIX EN PROVENCE / Chef du service Secrétariat général - Suivi
des projets et organisation / Céline LE NY
• MAIRIE ALFORTVILLE / Direction des systèmes d’information /
Eric BOCQUEL
• MAIRIE ENGHIEN LES BAINS / Chargé de mission Qualité / Claude LEVY
• MAIRIE HAVRE / Chef du service modernisation et qualité /
Bénédicte FEUVRET LANGOUËT
• MAIRIE LYON / Directeur Lyon en direct / Gabriel FEUGERE
• MAIRIE NANTES / Directrice de la Relation aux Usagers /
Emilie PORCHER
• MAIRIE PARIS / Délégué général à la modernisation /
Jean-Paul BRANDELA
• MAIRIE ROUEN / Responsable Mission Qualité et Informations des
Usagers / Clémence PATIN
• MAIRIE ROUEN / Directeur de la Relation Citoyenne /
Guillaume GRANDIN
• MAIRIE ROUEN / Chef de service affaires funéraires / Sandrine Mouchel
• MAIRIE ROUEN / Maire / Yvon ROBERT
• MAIRIE VERTOU / Directeur de l’administration générale /
Philippe GAONACH
• MAIRIE VINCENNES / Responsable service Relation citoyen /
Maïté DE SANTIAGO
• METROPOLE NICE COTE D’AZUR / Responsable Allo Mairie et Sport
Mairie / Sylvie DUFRESNE
• MUSE DTERRITOIRES / Sociologue et urbaniste, consultant en ingénierie
de projet collaboratif / Ahmed BOUZOUAID
• NANTES METROPOLE / Chef de projet Usages Numériques /
Pascal MUNIER
55
Les formations en ligne
Différents canaux de l’accueil
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Accessibilité des personnes handicapées dans les lieux culturels : au delà des intentions, où en est-on ?
Accueil du public dans les différents lieux culturels : quelles pistes d’amélioration ?
Aménager son espace d’accueil
Guichets uniques pour l’usagers : mise en application à l’Agglomération du Havre
Guichets uniques pour l’usagers : mise en application dans la Ville d’Alfortville
Maisons de Service au Public : un volet de la Loi NOTRe dédié aux usagers des services publics
Professionnaliser son accueil téléphonique : Ville de Nancy, Métropôle de Lyon, Loiret, Maine et Loire
E-administration
hh Alfortville présente sa nouvelle plateforme numérique Accueil “Mon Alfortville” pour simplifier la vie des familles et des
usagers
hh Comment adapter l’offre de service à l’usager ?
hh Gestion dématérialisée du courrier et des factures
hh Informatique et Libertés
hh L’accueil numérique de la Ville de Vincennes
hh Le numérique au bénéfice d’une expérience citoyen optimisée
hh Quel système d’information pour un guichet unique ?
hh Rennes innove avec le 1er site internet dédié aux affaires funéraires
hh “Smart City” et objets connectés : quels enjeux ?
hh Zoom : Les tendances Orange
Etude & Travaux
hh Concertation et communication autour des projets d’aménagements de voirie et d’espace public
hh Grand Besançon développe son parcours de vie de l’usager : retour sur un dispositif d’écoute innovant
hh La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
Intégration
hh Améliorer l’accueil des publics spécifiques
hh L’accueil de l’usager et la gestion des carrés confessionnels au regard de la neutralité de la collectivité
Pilotage de l’accueil et management des équipes
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AD HOC, Le projet de relation aux usagers du CD33
L’accueil dans un service funéraire d’une collectivité
L’accueil des nouveaux arrivants
Le Portail Agents
Mettre en place une procédure de gestion des situations d’agression
Projet de Gestion de la Relation Citoyens (GRC) : comment le mettre en oeuvre et le réussir ?
Politiques d’accueil et de relations aux usagers
hh Rencontres Nationales Accueil et Relation à l’Usager - Un accueil d’excellence pour tous les usagers - Les conférences disponibles !
hh Adapter les moyens aux besoins des usagers - Les nouvelles technologies au service de la relation aux usagers
hh Bilan Cohésia : les nouveaux usages numériques et nomades
hh Code des relations entre le public et l’administration : nouveauté et application ?
hh Comment réussir à organiser et optimiser son centre d’appel ?
hh La maîtrise de l’information par les agents d’accueil : quels outils de gestion, transmission, partage de l’information ?
hh Les bonnes pratiques en termes de communication
hh Les enjeux de la promotion de la diversité pour les collectivités territoriales : Le rôle du Label Diversité
hh Nouvelles relations aux citoyens : quels sont les nouveaux dispositifs d’écoute des usagers
hh Organiser la concertation et la participation citoyenne à différents échelons territoriaux : l’exemple des territoires girondins
56
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Ressources - Accueil & Relation aux usagers
Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ?
Silence de l’administration : quid de l’application ?
Structurer sa Direction des relations à l’usager
Tous concernés par l’accueil : comment sensibiliser et former ses agents ?
Un accueil au coeur de la collectivité
Qualité et amélioration continue
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Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000
Assurer la qualité de service dans les affaires funéraires
Bien organiser sa certification
Comment choisir sa démarche qualité ?
Cycle de formations “L’ISO 9001” :
- Comment convaincre et mettre en place la version 2015 de l’ISO 9001 ?
- Comment mieux piloter son activité et adopter une approche évaluative ?
- Comment rationaliser les processus-métiers ?
Elaboration d’une enquête de satisfaction sur l’accueil des usagers
Evaluation de la qualité et de la performance d’un service d’eau et d’assainissement
Gestion et contenu documentaire : comment améliorer les réponses et l’écoute faites aux usagers ?
Mener de la concertation avec les personnes handicapées ou agées
Mesurer et valoriser la qualité de service au sein des crèches : La démarche Certi’crèche de la Mairie de Bordeaux
Mieux promouvoir sa démarche qualité : mobiliser les agents et informer l’usager
Une fois certifié, comment se maintenir et aller plus loin ?
Relation aux usagers et communication
hh Éducation des populations à la prévention des incendies domestiques : pourquoi ? comment ?
Relation numérique à l’usager
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Améliorer la gestion des informations et des documents dématérialisés
Améliorer la relation numérique à l’usager
Des administrations départementales innovantes
L’Open – Data : quel retour sur investissement pour les collectivités ?
La loi informatique et libertés et les collectivités locales
Les nouveaux usages collaboratifs en collectivités - Quels outils pour quels usages ?
Mettre en œuvre un portail de téléservices en collectivités
Présentation “d’Issy Comme Vous” : plateforme de mise en réseau des habitants
Les prochains thèmes traités
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•
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•
•
•
Participation citoyenne et expérience d’action de participation innovante
Amélioration de l’Accueil muticanal (tél, mail, courrier, physique)
La formation du personnel d’accueil et montée en compétence
Les outils de GRC, gestion de base de donnée, traitement des informations, base de
connaissances
L’approche de l’accueil dans les services départementaux
Panorama des référentiels Qualité et évolution de Qualiville
Le design de services
L’accueil des publics spécifiques
La mutualisation des services, transformation en guichet unique
Le compte citoyen et France Connect
57
Directeurs Généraux
Chiffres clés
264 membres
- 45% Communes
- 44% EPCI
- 2% Entreprises
220 organismes utilisateurs
1 587 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Gouvernance et stratégie
`` Juridique et commande publique
`` Finances et fiscalité
53
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Florence BACO-AMBRASS
DGS
MAIRIE PALAISEAU
• Stéphane BUSSONE
DGS
SNDGCT
• Jacky BENHAMOU
DGS
SNDGCT
• Gérard PRODOM
DGS
SNDGCT
• Jacques BILLET
DGS
SNDGCT
• Gilles RAYNARD
DGH Autres organismes
SNDGCT
• Patrick Rémy
DGS
SNDGCT
Vos contacts
Fanny GARSONNAT
Responsable de contenus
pédagogiques
Laure BRUGIER
Chargée de développement
01 45 15 08 62
01 45 15 08 50
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Jean-Pierre COBLENTZ
Directeur fondateur
STRATORIAL Finances
58
Maxime SENO
Avocat
Cabinet LLC AVOCATS & Associés
Michel VIALLE
Directeur Pôle Organisation
et Ressources Humaines
Espelia
Directeurs Généraux
Vidéos en ligne
Administration générale
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[Marchés Publics] Réforme de la commande publique : ultime décryptage
ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Code des relations entre le public et l’administration : nouveauté et application ?
Commande Publique et Open Data
Cycle Dématérialisation : Les procédures comptables vers une révolution organisationnelle
Décryptage de la loi Notre
Des administrations départementales innovantes
Evolution des périmètres intercommunaux : FPIC et DGF
La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir sa
dématérialisation
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - La réforme territoriale
Le nouveau contexte de financement des collectivités
Le pacte financier et fiscal
Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre
Marchés Publics et droit de la propriété intellectuelle
Réforme de la gestion de la demande et les attributions de logements sociaux - Conférence intercommunale du
logement : comment la mettre en place ?
Réforme de la gestion de la demande et les attributions de logements sociaux - L’observation au service des politiques
d’attribution
Silence de l’administration : quid de l’application ?
Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE) : des textes à la réalisation du projet
Structurer sa Direction des relations à l’usager
Gouvernance et stratégie
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Gouvernance territoriale : enjeux pour les communes nouvelles
Gouvernance territoriale : enjeux pour les intercommunalités
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances - Communes nouvelles, une dynamique en émergence
Les différentes formes de coopérations entre collectivités
Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes !
Rôle du DGS en Europe : analyse comparée
Les prochains thèmes traités
•
•
•
•
Participation citoyenne et expérience d’action de participation innovante
Amélioration de l’Accueil muticanal (tél, mail, courrier, physique)
La formation du personnel d’accueil et montée en compétence
Les outils de GRC, gestion de base de donnée, traitement des informations, base de
connaissances
t
communau
s.com/dg/
naissance
es.idealcon
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Hygiène & Sécurité, QHSE
Chiffres clés
1 984 membres
- 41% Communes
- 20% EPCI
- 12% Conseil départemental
815 organismes utilisateurs
3 111 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Addictions
`` Médecine préventive et professionnelle
`` Ressources Humaines
`` RH et risques psychosociaux
119
`` Risques Professionnels
modules
de formation
disponibles
`` RPS
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Jérôme BENEDIC
Chef du Service Santé Sécurité au travail
CA PAU PYRENEES
• Fabien DELATTRE
Responsable du pole Hygiène et Santé - Conseiller en prévention
MAIRIE SAINT QUENTIN
• Ollivier GAUTIER
Conseiller en Prévention des Risques Professionnels
MAIRIE MELUN
• Nicolas RENNER
Ingénieur Hygiène et sécurité
CFPR
nnaissanc
idealco
.
s
e
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u
a
n
u
omm
c
60
urite/
giene-sec
es.com/hy
Hygiène & Sécurité, QHSE
Vos contacts
Laurene POTTIER
Responsable de contenus
pédagogiques
Xavier GOMEZ
Community Manager
01 45 15 08 57
01 45 15 13 22
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Claudine URIETA
Psychopathologue du travail
Amétis conseil
Guillaume CHAMPENOIS
Avocat au Barreau de Paris
-Associé
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Stefan CSÖSZ
Directeur
Olsen Conseil
Pierre-Henri HAMBURGER
Directeur Général
OPTA-S
Nicolas RENNER
Ingénieur Hygiène et sécurité
Conseil & Formation en Prévention des Risques
Parmi les intervenants
AFNOR / Directeur du Réseau Régional / Stéphane MATHIEU
AMETIS CONSEIL / Psychopathologue du travail / Claudine URIETA
BLUEKANGO / Consultante QHSE - Responsable IDF / Julie VADROT
BLUEKANGO / Directeur Opérations / Hughes SCIARD
CA PERPIGNAN MEDITERRANEE / Responsable Hygiène et sécurité /
Nathalie PRIVAT
CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
CAISSE DES DEPOTS / Chargé de mission Prévention / Christian GIBOUIN
CD07 ARDECHE / Animateur Sécurité Prévention / Eric ETIENNE
CD19 CORREZE / Agent Chargé des Fonctions d’Inspection /
Serge BORDES
CD29 FINISTERE / Chef de projet Qualité de vie au travail /
Gislaine LOVATO
CD32 GERS / Chef de service eau / Karine LIERON
CD33 GIRONDE / Responsable du service prévention /
Pierre GILLES-CHAUMEIL
CD35 ILLE ET VILAINE / Coordinateur de la mission Hygiène et
Sécurité / Yann WOLKEN
CD48 LOZERE / Conseillère en prévention / Marie FILBAS
CD57 MOSELLE / Responsable hygiène et sécurité / Philippe BOUR
CD71 SAONE ET LOIRE / Coordonnateur sécurité prévention /
Loïc PERRICHON
CD79 DEUX SEVRES / Conseiller en prévention / Patrice GRANIER
CD80 SOMME / Hélène FAMECHON
CD93 SEINE SAINT DENIS / Préventeur en charge des risques
psychosociaux - Service Santé Sécurité au Travail / Frédéric GARCIA
CD93 SEINE SAINT DENIS / Psychologue du service santé et sécurité au
travail / Myriam FROMENT
• CD95 VAL D’OISE / Chargée de Mission Handicap RH /
Dominique IVKOVIC
• CDG27 EURE / Préventeur en hygiène et sécurité / David SIMONNET
• CR AUVERGNE RHONE-ALPES / Ingénieur - conseiller de prévention /
Philippe GOULOIS
• CU CHERBOURG / Responsable Hygiène et sécurité / Fabrice BRIDOUX
• CU MANS METROPOLE / Animateur sécurité au service Prévention
des Risques Professionnels / Didier POSE
• CYCLAD / Responsable hygiène sécurité / Béatrice DAUBIGNE
• ELICOLE / Dirigeant / Marc ELIE
• FNCDG / Juriste / Cindy LABORIE
• INRS / Valérie LANGEVIN
• KINE OUEST PREVENTION / Responsable Prévention /
Christian MEIGNAN
• MAIRIE ALES / Chef de projet Prévention au Travail / Eric POCHER
• MAIRIE BARRAUX / Expert risques auprès du Maire / Luc DOUINE
• MAIRIE ORVAULT / Conseillère Hygiène et Sécurité /
Sylvie FUSTEMBERG
• MAIRIE PARIS / Directeur de Laboratoire - Chef de la MIHS /
Yves COURTOIS
• MAIRIE QUIMPER / Responsable de service Prévention /
Séverine KERLOGOT
61
Les formations en ligne
Addictions
hh Prévention des addictions en milieu professionnel - Territorial City
Droits, fiches et documents de travail
hh Cigarette électronique : interdiction ou autorisation ?
hh Evaluer et prévenir les risques professionnels au sein d’une crèche : le rôle du document unique
Médecine préventive et professionnelle
hh Baromètre QVT : comment le mettre en place et garantir la sécurité des données ?
hh Risques Professionnels : plus de prévention pour moins de réparation
Ressources Humaines
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Bien-être : expérimentation Santé et Qualité de Vie au Travail en Aquitaine
L’analyse des pratiques des managers comme levier d’action à la qualité de vie au travail.
La gestion des inaptitudes
L’accueil des nouveaux arrivants
Organisation de la prévention : constitution du service, mission, formation des ACMO...
Quelles solutions mettre en place pour améliorer les conditions des travailleurs isolés ?
RH et risques psychosociaux
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Actions et projets d’une psychologue du travail pour la qualité de vie au travail
Baromètre annuel de la qualité de vie au travail
Formation des agents à la prévention : comment sensibiliser et former
Gestion des RPS
La démarche de télétravail dans le Conseil départemental de la Somme
La Prévention des risques psychosociaux au sein du SDIS du Nord
Le bien-être au travail à Perpignan
Les conduites addictives
Risques Professionnels
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Amiante : évolution de la règlementation
Etude de l’exposition sonore des postes de chauffeurs et ripeurs
La prévention et la gestion des risques dans les métiers des déchets
La sécurisation des conditions de travail dans les métiers de la collecte à travers la R437
Le Document Unique : au delà de l’obligation, les enjeux pour les collectivités
Le document unique : comment le mettre en place et le faire vivre ?
Le risque électrique : préparation aux habilitations électriques nouvelle norme NF C 18-510
Les contraintes réglementaires de secours et de défense incendie dans la conception de l’espace public
Les risques chimiques : les Fiches de Données de Sécurité
Lutter contre les TMS des agents des collèges
Mettre en place une procédure de gestion des situations d’agression
MOOC travail en hauteur : les EPI
MOOC travail en hauteur : Les PPSPS
MOOC Travailleur en hauteur : La réglementation
Moyens de lutte contre les TMS mis en œuvre pour les agents des collèges
PRAMPAMAL : une démarche de construction collective de la santé au travail
Prévention des TMS : Le programme PAMAL
Ressources - Hygiène & Sécurité, QHSE
Risques psychosociaux
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Le bien-être au travail : quels enjeux ?
Le burn out
Le « burn out » : comment le prévenir et le gérer ?
Risques Psychosociaux : indicateurs et évaluation
Vêtements de travail et EPI
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ISO 20471 - Nouvelle norme pour les EPI haute visibilité
La gestion des marchés des EPI pour les agents de voirie
Vêtements de travail et EPI : gestion et entretien
Vêtements Haute Visibilité : Préparez-vous à la nouvelle norme ISO 20471
Les prochains thèmes traités
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Actions de formation en faveur de la prévention des RPS
Accompagner les maladies chroniques
La nouvelle norme ISO 45001
Les TMS
L’ergonomie des postes de travail
La conduite d’engin : point sur la réglementation en vigueur
La place des ACFI dans la collectivité
La qualité de l’air dans les bâtiments
Les EPI
La gestion des accidents de services
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Interdépartements
Chiffres clés
Thèmes traités
10 263 membres
- 68% Conseil départemental
- 10% Entreprises
- 5% Communes
149 organismes utilisateurs
7 014 agents formés en 2015
`` Agendas 21 - Plans Climat
`` Politique du département
58
modules
de formation
disponibles
Vidéos en ligne
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Accueil des nouveaux Elus
Agenda 21 et responsabilité sociétale : découvrir l’iso 26000
ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Comment la plaisance fluviale peut-elle dynamiser le tourisme sur un territoire ?
Comment optimiser les relations des élus avec l’Administration et les fonctionnaires au sein des collectivités ?
Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2011
Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Des administrations départementales innovantes
Insertion et accompagnement des réfugiés : quel rôle pour les conseils départementaux ?
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La mise en œuvre des fonds européens 2014-2020 : quels enjeux pour les départements ?
La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
Le nouveau contexte de financement des collectivités
Les enjeux de la promotion de la diversité pour les collectivités territoriales : Le rôle du Label Diversité
Les nouveaux schémas départementaux : nouveaux besoins, nouveaux dispositifs, nouvelles logiques d’actions
Les programmes d’accès direct : quelles opportunités pour les Conseils généraux ?
L’insertion professionnelle des femmes immigrées : Constats et pistes d’action
L’intégration sociale et citoyenne des femmes immigrées
L’observatoire fiscal, outil de prospective financière
Loi NOTRe : Appréhender le transfert des ports départementaux
Lutter contre les discriminations dans les politiques de ressources humaines : quel est l’impact du CV anonyme ? Quelles
bonnes pratiques ?
Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis
[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Service documentation : quelles missions, quel avenir demain ?
Services d’Intérêt Economique Général : contenu et enjeux
TVA déductible et subventions
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Interdépartements
Vos contacts
Pénélope PARENTY
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 09 83
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Marie-Pierre CHANLAIR
Avocat fondateur
Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES
Aurélia MINESCAUT
Avocate Associée
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Simon LORCY
Manager
ENO Conseil
Parmi les intervenants
• ADRIC / Directrice / Chahla BESKI
• AFNOR / Chef de Produit Développement Durable / RSE Département Innovation Développement / Stéphane GERBAUD
• AFNOR / Chargé de mission / Thierry GEOFFROY
• ASSO DES COMPTABLES PUBLICS ACP / Trésorier, Centre des finances
publiques de Levier / Sylvain MARECHAL
• CABINET AMNYOS GROUPE / Consultant / Thomas CAPELIER
• CABINET BOUBAL / Avocat / Jean-louis BOUBAL
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
• CD14 CALVADOS / Chef du service Europe et international /
Doris ROUXEL
• CD26 DROME / Chef du service documentation / Bent Mils ROUSSEL
• CD59 NORD / Directeur de la formation / Jean-Philippe BERTOUT
• CD71 SAONE ET LOIRE / Directeur général des services /
Claude SOUBEYRAN DE SAINT-PRIX
• CD71 SAONE ET LOIRE / Chargée de projets transversaux et Innovation
RH / Sophie CHARRIERE
• CD82 TARN ET GARONNE / Directeur des Affaires Européennes /
Marc GISBERT
• DAAEN / Chargé de mission / Arbia GUEZGOUZ
• DAAEN / Chef du bureau emploi et formation / Patrick AUBERT
• DAAEN / Chargée de mission / Véronique POINSSOT
• ENO Conseil / Consultant / Thomas STRAUB
• EUROPE DIRECT - BASSE6NORMANDIE / Responsable / Bénédicte
FEUGER
• FISCALITE & TERRITOIRE / Expert en finances locales / Marc DEBOMY
• MAIRIE ALES / Directeur Général Adjoint / Jean-Paul BRAIME
• MAIRIE LYON / Coordinatrice Label Diversité / Cécile TAITE
• MAIRIE VILLENEUVE D’ASCQ / Vice Président / Malik IFRI
• MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER /
Chargée d’étude / Catherine DAVID
• MINISTERE DE L’INTERIEUR / Chef de la division enquêtes et études
statistiques / Gérard BOUVIER
• PREFECTURE DU VAUCLUSE / Sous-Préfet en charge de la Politique
de la Ville / Eric MEYNARD
• RECONSTRUIRE L’ACTION PUBLIQUE / Mihaela m. SIMILIE
• RECONSTRUIRE L’ACTION PUBLIQUE / Pierre BAUBY
• SMAGVC / Directrice / Véronique GUEFFIER
• TSIGANE HABITAT / Chargé d’étude / Pascal DENOST
65
Juristes Publics
Chiffres clés
2 994 membres
- 32% EPCI
- 24% Communes
- 9% Conseil départemental
1 103 organismes utilisateurs
5 553 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Contentieux administratif en droit public
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Elections et Administration territoriale
180
modules
de formation
disponibles
`` Fiscalité publique et actualités législatives
`` Marchés et Commande Publique
`` Urbanisme et Droit Public
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Olivier BAUDUIN
Conseiller juridique
MAIRIE ROUBAIX
• Claudia RASCAR
Responsable administratif juridique et financier
SMITOM LOMBRIC
• Gaëlle BRUCHET
Juriste
MAIRIE JOUY LE MOUTIER
• Pascale RUFFIN
Chef du Groupement des Affaires Juridiques
SDIS91 ESSONNE
• Véronique BUAL
JURISTE
MAIRIE ORSAY
• Benjamin DESROCHES
Directeur des affaires juridiques
MAIRIE LILAS
• Galatée FONTAINE
Juriste
MAIRIE CHAVILLE
• Benoit HANNART
DGS
MAIRIE ROQUEVAIRE
• Aurélia MINESCAUT
Avocat
CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH
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66
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@juriste_pu
Juristes Publics
Vos contacts
Clémence ETOURMY
Chargée de développement
Fanny GARSONNAT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 62
01 45 15 09 28
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Amandine COSTE
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Clémence LAPUELLE
Avocate au Barreau de
Toulouse
Cabinet JURIADIS GRAND SUD
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Nicolas POLUBOCSKO
Avocat Associé
Cabinet Landot & Associés
Marie-Pierre CHANLAIR
Avocate fondatrice
Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES
Aurélia MINESCAUT
Avocate Associée
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Parmi les intervenants
ABOUKRAT AVOCATS / Avocat / Gilbert ABOUKRAT
ADCF / Questions juridiques / Simon MAUROUX
ADCF / Juriste / Pablo HURLIN-SANCHEZ
ADCF / Secrétaire général / Christophe BERNARD
ADCF / Responsable des questions juridiques/ressources humaines et
action sociale / Floriane BOULAY
ADCF / Administrateur / Olivier CREPIN
ADF / Conseiller de l’ADF au pôle juridique / Jérôme BRIEND
AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL
AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L’ETAT / Juriste /
Anne-Claire VIALA
AGENCE DU PATRIMOINE IMMATERIEL DE L’ETAT / Responsable pôle
des marques / Camille BUISSON
AGENCE FRANCE LOCALE / Membre du Directoire, Directeur du
crédit / Philippe ROGIER
AFNOR / Responsable Secteur public / Halimah PUJOL
CABINET FIDAL / Avocat / Guillaume COLLART
CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Guillaume CHAMPENOIS
CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat Associé / Guillaume GLENARD
CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat / Yann LANDOT
CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat senior / Aurélie DRESSAYRE
CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocate Associée /
Evangelia KARAMITROU-MAGUERE
CABINET PARME AVOCATS / Avocat Associé / Pierre PINTAT
CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Barbara RIVOIRE
CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat et
Médiateur / Françoise SARTORIO
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat Sénior /
Pierre KUKURYKA
• CABINET SEBAN / Avocat / Philippe GUELLIER
• CARBONNIER LAMAZE RASLE & ASSOCIES / Avocat /
Jérôme GRAND D’ESNON
• CD30 GARD / Directeur Génaral Adjoint des Services / Samuel DYENS
• CD43 HAUTE LOIRE / Adjointe pôle Insertion / Guylene GUYOT
• CD43 HAUTE LOIRE / Juriste / Marina LE GAL
• CD59 NORD / Directeur des affaires juridiques / François BERNARD
• CD59 NORD / Directeur des Assemblées / Regis RICHARD
• CD62 PAS DE CALAIS / Chargé de mission / Guillaume MANIER
• CR AUVERGNE RHONE-ALPES / Responsable du Service des Affaires
Juridiques Générales / Denis ENJOLRAS
• CYPRES / Directeur / Michel SACHER
• DECISION ACHAT / Rédactrice adjointe / Aude GUESNON
• ESPELIA / Directeur du pôle Environnement / Nicolas CRINQUANT
• FCL - GERER LA CITE / Consultante / Christelle DUPONT
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Les formations en ligne
Contentieux administratif en droit public
hh [Marchés Publics] Ordonnance publiée : évolution et application ?
hh Le contentieux du RSA
Droit des Sols et domanialité publique
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L’utilité et les utilisations juridiques des documents d’urbanisme
Point sur la réforme de la surface de plancher
Procédures et applications de la DUP et la DIG
Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public
Eclairages juridiques et réglementation
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[Marchés publics] Futur code de la commande publique : à quoi faut-il s’attendre ?
[Marchés Publics] Réforme de la commande publique : ultime décryptage
[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Code des relations entre le public et l’administration : nouveauté et application ?
Comment garantir le secret professionnel ?
Décryptage de la loi Notre
Gouvernance territoriale : enjeux pour les intercommunalités
Impacts des ordonnances et décrets concessions sur les services publics locaux : de la théorie à la pratique
La commande publique et les clauses d’insertion
La gouvernance dans les marchés publics
La loi informatique et libertés et les collectivités locales
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
Le financement des Délégations de Service Public
Les achats d’énergie et l’ouverture des marchés de gaz et d’électricité
Les délégations de service public : comment en déterminer leur durée et en appréhender l’échéance.
Marchés Publics et droit de la propriété intellectuelle
Ordonnance Concessions
Panorama du Droit positif des contrats publics
Quels sont les méthodes, outils et solutions pour parvenir à une performance d’achat public ?
Réseaux de chaleur urbain : systèmes de gestion et délégation de service public
Silence de l’administration : quid de l’application ?
Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ?
Transfert de compétences dans les délégations / Conventions de délégations
Elections et Administration territoriale
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ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Comment bien préparer le premier Conseil Municipal, le premier Conseil Communautaire ?
Comment élaborer son schéma de mutualisation de services ?
Des administrations départementales innovantes
Eclairage public : Arrêté sur l’éclairage nocturne & Les enseignes lumineuses
Elections Départementales : comment bien préparer les premières réunions du Conseil départemental ?
Evolution des pratiques de l’achat public et du métier d’acheteur public
Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ?
Gestion de carriere des agents non titulaire : sécuriser ses pratiques
La communication en période pré-electorale : support et financement
La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir
La distribution des pouvoirs dans les établissements & entreprises du secteur public : quelles difficultés pour quels enjeux ?
La mutualisation des services : quels impacts pour les RH ?
La réglementation en matière d’affichage électoral
La responsabilité pénale des décideurs et acteurs publics locaux
Les différentes formes de coopérations entre collectivités
L’impact humain de la mutualisation des services
Loi NOTRe : application, restructuration des collectivités et regroupement des services
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Ressources - Juristes Publics
Mutualisation des services : quel historique ? Quels outils ?
Performance de l’achat public : les enjeux et leviers de gains
Premières délibérations après les élections : quelles évolutions pour quels changements ?
Premières élections des conseillers communautaires
Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience
Schéma de mutualisation : retour sur expérience
Fiscalité publique et actualités législatives
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Achats Publics Durables : enjeux et conséquences de sa mise en oeuvre
Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre
Les transferts de charges dans le cas des évolutions de périmètre et la CLECT
Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ?
Gestion Publique (agents, finances et domanialité)
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Fonds de soutien pour les emprunts structurés : avancées et conséquences
Le nouveau contexte de financement des collectivités
Le transfert de la gestion des fonds européens aux régions
Loi du 12 mars 2012 : Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique
Réforme des modalités d’attribution des logements de fonction
Marchés et Commande publique
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[Marchés Publics] : Actualité reglementaire et jurrisprudentielle. Quelles évolutions pour quels changements ?
Commande Publique et Open Data
Contrat de partenariat, CREM, REM… Conditions et intérêt pour les collectivités
Cycle Emprunts toxiques : Actualité juridique et financière 2012
Cycle Emprunts toxiques : comprendre les paramètres de marché avant de renégocier
Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
Le nouveau paysage de la commande publique responsable
Légalité des clauses d’éco-conditionnalité dans les marchés publics
Maîtriser la réglementation des délégations de service public
Optimisation de la fonction achat : comment gagner en efficience ?
Panorama des Recours dans la commande publique
Partenariats publics-privés : l’âge de la raison ?
PES V2 – RGS : quelles solutions techniques face aux contraintes règlementaires ?
Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL)
Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif (SCIC) et collectivités locales
Urbanisme et Droit Public
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Comment organiser une réunion d’information sur les instructions d’autorisations d’urbanisme ?
Droit de préemption et Intercommunalité : champ d’application et régime juridique
L’arsenal juridique au service du DD : quels impacts de la loi Notre et de la loi de Transition énergétique ?
Point sur la réforme sur la surface de plancher
Réforme de l’enquête publique et de l’étude d’impact
Les prochains thèmes traités
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Application et actualité jurisprudentielle suite à la réforme du code des marchés publics
ATD : création et mise en oeuvre
La désignation et mise en œuvre d’un correspondant informatique et liberté
La gestion du domaine public
La loi de déontologie des fonctionnaires Le rôle du juriste en collectivité
Nouveau périmètre et transfert de compétences : loi NOTRe : un an après ?
Qualité des décisions RH - garantir leur sécurité juridique
Règlement des différends en précontentieux
Retour sur le SVA : quelle application pour quel contentieux ?
69
Pilotage financier
Chiffres clés
1 407 membres
- 53% Communes
- 28% EPCI
- 8% Conseil départemental
765 organismes utilisateurs
1 992 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Fiscalité publique et actualités
législatives
`` Gouvernance et gestion de service
`` Stratégie financière publique
95
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Fabrice BARBE
Directeur Financier
MAIRIE DAX
• Edouard NOLORGUES
Sous-Directeur Dette - Trésorerie - Comptabilité
CD77 SEINE ET MARNE
• Jean-Paul BRAIME
Directeur Général Adjoint
MAIRIE ALES
• Sophie SAVALL
Responsable finances
MAIRIE BRUZ
• Michele DUCIEL
Responsable Centre activités CAP
GRAND POITIERS
• Roland GERARD
Directeur des Finances / contrôle de gestion
CA VAL DE FENSCH
• René HARDY DESSOURCES
Directeur du Pôle Ressources financières et Commande publique
MAIRIE METZ
• Philippe LAURENT
Maire
MAIRIE SCEAUX
• Johann LEGENDRE
Service Technologies de l’Information
CDG35
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@PilotageFi
Pilotage financier
Votre contact
Fanny GARSONNAT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 62
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Stéphanie BARRE-HOUDART
Avocate au Barreau de Paris
-Associé
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Isabelle FORICHON
Chef de missions fiscalité locale
CapHornier
Philippe ARRAOU
Président du conseil supérieur
CSOEC - Club Secteur Public
Pierre-Olivier HOFER
Directeur Associé
EXFILO
Johann LEGENDRE
Président
Réseau finances Publiques 35
Stéphane GUERIN
Consultant
STRATORIAL Finances
Parmi les intervenants
• ADCF / Responsable habitat / Claire DELPECH
• AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL
• AGENCE FRANCE LOCALE / Membre du Directoire, Directeur du
crédit / Philippe ROGIER
• ANALIS FINANCE / Directeur / Olivier BILLOT
• AFNOR / Responsable Secteur Public / Halimah PUJOL
• CA SAINT BRIEUC / Chargé de mission insertion / Alain GOUEZEL
• CA VAL DE FENSCH / Directeur des finances et des études /
Roland GERARD
• CABINET BOUBAL / Avocat / Jean-louis BOUBAL
• CABINET FIDAL / Avocat / Christophe FORCINAL
• CABINET FIDAL / Consultant / Gilles POINDRON
• CABINET PASCAL MOUGINOT / Consultante marchés publics /
Pascale MOUGINOT
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Aurélia MINESCAUT
• CABINET SEBAN / Avocat / Philippe GUELLIER
• CALIA CONSEIL / Consultante / Elise GUIAVARCH
• CALIA CONSEIL / Directeur associé du Pôle Pilotage et Gestion /
Pierre-vincent GUERET
• CALIA CONSEIL / Responsable Pôle Intercommunalité / Vincent
PIERRARD
• CD35 ILLE ET VILAINE / Responsable de la commande publique /
Chantal BRUNET
• CD85 VENDEE / Juriste Marchés publics / Mickaël TESSIER
• CD95 VAL D’OISE / DAPR- Chef de Service Politique d’Achat / Anne
BOURCIER
• CD95 VAL D’OISE / Directrice de l’Achat Public et des Ressources /
Hélène PENON PLANEL
• CDG35 / Chargée de mission Dématerialisation / Claire GAUCHER
• ESPELIA / Directeur pôle Nord Ouest / Claude KAYSER
• Groupe SIRIUS / Directeur / Hugues SABATIER
• INDEPENDANT / Consultant senior / Jocelyn BERNARD
• MAIRIE BRUZ / Acheteur public / Gaël FROTIN
• MAIRIE BRUZ / Acheteur / Yohan JAGOREL
• MAIRIE SAINT DIZIER / Responsable du service Voirie & Réseaux /
Daniel HARMAND
• MAIRIE SAINT JACQUES DE LA LANDE / Service Commande
Publique / Julie MASSIEU
• MEGALIS BRETAGNE / Responsable de mission / Nicolas VIEL
• ORFEOR / Président / Bernard ANDRIEU
• PARTENAIRES FINANCES LOCALES / Consultant / Gaetan HUET
• SELDON FINANCE / Président / Gilles SEBE
• SELDON FINANCE / Assistance client / Madiha LARROUSSET
• SELDON FINANCE / Consultant financier / Charlotte VALETTE
• STRATORIAL Finances / Directeur fondateur / Jean-Pierre COBLENTZ
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Les formations en ligne
Eclairages juridiques et réglementation
hh Quels sont les méthodes, outils et solutions pour parvenir à une performance d’achat public ?
Fiscalité publique et actualités législatives
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[Marchés Publics] Réforme de la commande publique : ultime décryptage
[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Achats Publics Durables : enjeux et conséquences de sa mise en oeuvre
Atelier Marchés Publics : Actualité reglementaire et jurrisprudentielle. Quelles évolutions pour quels changements ?
Commande publique : les critères de jugement des offres
Comment conclure aujourd’hui une DSP à « prix attractif » dans le secteur de l’eau et améliorer durablement le service public ?
Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2013
Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2012
Cycle emprunts toxiques : actualité juridique et financière 2011
Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ?
Fonds de soutien pour les emprunts structurés : avancées et conséquences
FPIC : quels critères, quel fonctionnement ?
La fiscalité des revenus des énergies renouvelables
La réforme de la fiscalité de l’aménagement
La Réforme des Cadres Budgétaires et Comptables (RCBC) des EPLE
La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale
L’observatoire fiscal, outil de prospective financière
Marchés Publics et droit de la propriété intellectuelle
Ordonnance Concessions
Partenariats publics-privés : l’âge de la raison ?
PES V2 – RGS : quelles solutions techniques face aux contraintes règlementaires ?
Point sur la Participation financière à l’Assainissement Collectif
Société d’Economie Mixte à Opération Unique : évolution et/ou innovation ?
TVA déductible et subventions
Gestion des relations entre personnes publiques
hh Comment élaborer son schéma de mutualisation de services ?
hh Des administrations départementales innovantes
hh Mutualisation des services : quel historique ? quels outils ?
Gouvernance et gestion de service
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Comment assurer le bon fonctionnement de sa DSP et le suivi de son prestataire ?
Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Evolution des périmètres intercommunaux : FPIC et DGF
Evolution des pratiques de l’achat public et du métier d’acheteur public
Gestion comptable des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie
Gouvernance territoriale : enjeux pour les intercommunalités
La gestion de trésorerie dans les collectivités
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
Le nouveau contexte de financement des collectivités
Les conditions de mise en oeuvre d’un observatoire fiscal
Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre
Loi NOTRe : application, restructuration des collectivités et regroupement des services
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Ressources - Pilotage financier
Optimisation de la fonction achat : comment gagner en efficience ?
Passer un marché dans le secteur de l’eau : étapes clés, points de vigilance ?
Performance de l’achat public : les enjeux et leviers de gains
Rôle du DGS en Europe : analyse comparée
Stratégie fiscale et financière des communautés liées aux évolutions de périmètre
Vérification de comptabilité
Marchés publics et Commande publique
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[Marchés publics] Futur code de la commande publique : à quoi faut-il s’attendre ?
Dématérialisation : les nouvelles modalités d’échanges comptables
Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
L’attribution des marchés publics relatif aux politiques sociales de l’habitat
Le financement des Délégations de Service Public
Les délégations de service public : comment en déterminer leur durée et en appréhender l’échéance ?
Stratégie financière publique
hh Achats responsables : guide pratique pour la passation de marchés publics dans les lycées d’Aquitaine
hh ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
hh Comment répondre aux principaux enjeux de gestion financière ? Demande de financement, gestion de la dette et nouveau
contexte financier
hh Cycle Emprunts toxiques : comprendre les paramètres de marché avant de renégocier
hh Cycle Dématérialisation : [Volet 1] Les procédures comptables vers une révolution organisationnelle
hh La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir sa
dématérialisation
hh Le nouveau paysage de la commande publique responsable
hh Le pacte financier et fiscal
hh Le transfert de la gestion des fonds européens aux régions
hh Les transferts de charges dans le cas des évolutions de périmètre et la CLECT
hh Méthodologie de calcul et enjeux financiers de la mise en œuvre des provisions sur emprunts
hh Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience
Les prochains thèmes traités
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Application et actualité jurisprudentielle suite à la réforme du code des marchés publics
Communes et structures de coopération intercommunale - les impacts liées aux évolutions de
périmètre
La réforme de la DGF
Le Fonds de soutien aux emprunts à risque : quelles aides aux collectivités ?
Nouvelle répartition de la fraction de CVAE revenant aux régions et aux départements
Un Small Business Act en collectivités territoriale
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Ressources humaines
Chiffres clés
Thèmes traités
3 134 membres
- 33% EPCI
- 25% Communes
- 21% Conseil départemental
465 organismes utilisateurs
4 444 agents formés en 2015
`` Carrière et paie
`` Elections et Administration territoriale
`` Formation
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modules
de formation
disponibles
`` Gestion des relations entre personnes publiques
`` Gestion du personnel
`` Médecine préventive et professionnelle
`` RH et risques psychosociaux
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Dominique VIANDIER (Président du comité de pilotage)
Directeur des Ressources Humaines
CONSULTANTE
• Charles AMISSE
DRH
MAIRIE PANTIN
• Michel CALVEZ
Directeur Général Adjoint Organisation Ressources Humaines
NANTES METROPOLE
• Guillaume CHAMPENOIS
Avocat
CABINET HOUDART ET ASSOCIES
• Jean-Marc SAURET
Conseiller professionnel à la DRH
CD91 ESSONNE
• Catherine GAUTIER
Directrice de la direction de l'accompagnement au changement des organisations
CA CAEN LA MER
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Ressources humaines
Vos contacts
Xavier GOMEZ
Community Manager
Laurene POTTIER
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 57
01 45 15 13 22
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Claudine URIETA
Psychopathologue du travail
Amétis conseil
Guillaume CHAMPENOIS
Avocat au Barreau de Paris
-Associé
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Marie-Pierre CHANLAIR
Avocate fondatrice
Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES
Marie-Lou ENGEL
Consultante senior
Calia Conseil
Séverine CHARLON
Directrice
GRAIN’S
Parmi les intervenants
• ADCF / Responsable des questions juridiques - ressources humaines et
action sociale / Floriane BOULAY
• ADCF / Questions juridiques / Simon MAUROUX
• AFNOR GROUPE / Ingénieure Développement / Elisabeth FERRO-VALLE
• CA HAVRAISE / Dir-adjoint Risques Majeurs / Pascal MALLET
• CA SICOVAL / Chef du service Communication numérique /
Anne-Claire DUBREUIL
• CABINET AMNYOS GROUPE / Professeur / Francis MINET
• CABINET AMNYOS GROUPE / Consultante / Françoise MARIN
• CABINET HASSE CONSULTANTS / Responsable / Patrick BUCHARD
• CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Adrien PONELLE
• CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Audrey UZEL
• CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat / Yann LANDOT
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat Associé /
Christrophe LONQUEUE
• CABINET SERNOPTES / Consultant / François FAURE
• CAISSE DES DEPOTS / Juriste / Catherine DONOU
• CATTALYSE / Gérant / Philippe CATTA
• CD05 HAUTES ALPES / Ex Chef du Service des Collèges /
Chantal GENTILHOMME
• CD22 COTES D’ARMOR / Directrice Générale Adjointe Ressources
Humaines / Sophie GUIHARD
• CD29 FINISTERE / Chargée de mission GPEEC / Anne BUQUEN
• CD30 GARD / Directrice / Laure-Agnès SUITA
• CD30 GARD / Directeur Génaral Adjoint des Services / Samuel DYENS
• CD37 INDRE ET LOIRE / Chargé de mission DRH / Francis BENOIST
• CD41 LOIR ET CHER / Médecin coordonnateur du conseil médical /
Claude SIX
• CD42 LOIRE / Chargé de formation / Christophe NOUVEL
• CD49 MAINE ET LOIRE / Chargée de mission RH /
Marie-Christine PHELIPPEAU
• CD50 MANCHE / DRH / Jean-baptiste DEMAISTRE
• CD55 MEUSE / Référent du Pôle Santé et Sécurité au Travail /
Thomas GUICHETEAU
• CD58 NIEVRE / Pôle Ressources - Chargée de Mission décentralisation
et suivi des actions / Nadine MOLVOT
• CD59 NORD / Directeur de la formation / Jean-Philippe BERTOUT
• CD61 ORNE / Chargé de mission Aménagement Numérique du
Territoire / Nathalie OZENNE
• CD67 BAS RHIN / Daniel SAUTRON
• CD67 BAS RHIN / Adjoint au chef de service RH / Guillaume AUDUREAU
• CD75 PARIS / Médecin chef adjoint Cellule Santé - DASE / Joëlle MAGNY
• CD76 SEINE MARITIME / Directeur Formation / Olivier DIONISI
• CD78 YVELINES / DRH / Marc COLLING
• CFPR / Ingénieur Hygiène et sécurité / Nicolas RENNER
• INFHOTEP / Conseil en ressources humaines / Antoine ANGLADE
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Les formations en ligne
Carrière et paie
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Gestion de carriere des agents non titulaire : sécuriser ses pratiques
Intégration des entretiens professionnels dans les processus RH d’évaluation
La dématérialisation des entretiens professionnels : comment faire ?
Les réorientations professionnelles
L’utilisation d’un serious game pour accompagner le changement en collectivité
Passer de la notation à l’entretien professionnel
Promouvoir la mobilité interne : pourquoi ? Comment ?
Communication, sensibilisation, mobilisation
hh Les bonnes pratiques en termes de communication
Elections et Administration territoriale
hh L’impact humain de la mutualisation des services
Formation
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L’ingénierie des compétences : “couteau suisse” des DRH
Le Compte Personnel Formation (CPF) et le Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) : mise en oeuvre
Les réseaux de formateurs internes occasionnels
Responsables formation : l’évaluation dans les dispositifs de formation
Responsables formation : quels leviers pour motiver les agents à se former ?
Gestion du personnel
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Communes et EPCI : comment bien préparer son transfert de compétences déchets ?
La gestion des inaptitudes
L’accueil des nouveaux arrivants
Les emplois d’avenir en collectivités territoriales
Penser le dialogue social dans le cadre d’une réorganisation
Transfert de la compétence Voirie : réglementation et retour d’expérience
Hygiène et sécurité
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Bien-être : expérimentation Santé et Qualité de Vie au Travail en Aquitaine
La démarche de télétravail dans le Conseil départemental de la Somme
Le “burn out” : comment le prévenir et le gérer ?
Le bien-être au travail : quels enjeux ?
Le bien-être au travail à Perpignan
Médecine préventive et professionnelle
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Cigarette électronique : interdiction ou autorisation ?
Formation des agents à la prévention : comment sensibiliser et former
La Prévention des risques psychosociaux au sein du SDIS du Nord
Les conduites addictives
Optimisation des tournées de collecte et amélioration des conditions de travail des ripeurs
Politique RH
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La mutualisation des services : quels impacts pour les RH ?
Le conventionnement avec les FIPHFP
Les enjeux de la promotion de la diversité pour les collectivités territoriales : le rôle du Label Diversité
Lutter contre les discriminations dans les politiques de ressources humaines : quel est l’impact du CV anonyme ? Quelles
bonnes pratiques ?
Ressources - Ressources humaines
Régime indemnitaire/prime
hh Les logements de fonction
hh Réforme des modalités d’attribution des logements de fonction
hh Régime indemnitaire outil de motivation
RH et risques psychosociaux
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Baromètre annuel de la qualité de vie au travail
Diagnostiquer et analyser les risques psychosociaux
La place du médecin territorial dans les collectivités
Prévention des addictions en milieu professionnel - Territorial City
Risques Psychosociaux : indicateurs et évaluation
Stratégie RH
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Décrypter les nouveaux enjeux et les nouvelles tendances du développement des SIRH pour les collectivités
Focus sur le métier de conseiller interne en organisation
La fonction RH partagée
Le télétravail en collectivité : retour sur l’expérience du Conseil départemental du Lot
Le télétravail en collectivité : Retour sur la mise en oeuvre et l’animation du projet “Nomade 100”, le réseau des télécentres de
l’Orne
L’égalité professionnelle
L’égalité professionnelle : pour une RH responsable
Les enjeux RH face à la digitalisation
Les politiques d’action sociales
Les sanctions disciplinaires des agents publics
Loi du 12 mars 2012 : Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique
Les prochains thèmes traités
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Innovation et management, le tandem gagnant des changements d’organisation
Données et leviers pour maîtriser l’absentéisme
Recruter autrement dans la FPT
Nouvelles méthodes pédagogiques appliquées en collectivités
Conseillers en organisation vs coach interne : faut-il les opposer ? Mettre en échec les mécanismes de harcèlement
Pour un dialogue social apaisé
Comment passer d’une gestion administrative à un pilotage par les compétences ?
Le dossier individuel de l’agent dématérialisé
Impact de la Loi déontologie sur les Services RH
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TIC
Chiffres clés
Thèmes traités
2 782 membres
- 35% EPCI
- 31% Communes
- 9% Entreprises
1 142 organismes utilisateurs
3 797 agents formés en 2015
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Gestion de projet et conduite
du changement
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modules
de formation
disponibles
`` Gestion des systèmes d’information
`` Nouveaux usages numériques
`` Politiques numériques
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Jean-Alain THIBAUD
DSI Agglo et Département à la retraite
Consultant
• Frédérique DIEKMANN
DSI
SAINT QUENTIN EN YVELINES
• Anne-Claire DUBREUIL
Directrice adjointe Communication
Chef de service Communication numérique
SICOVAL
• Norbert FRIANT
Responsable TIC
RENNES METROPOLE
• Pascal JARRIGE
Chef de projets - Direction des systèmes d’information
CD93 SEINE SAINT DENIS
• Rémy KLEIN
DSI
CD38 ISERE
• Jean-Michel PIGNON
Responsable Technologies Numériques & Territoires
MAIRIE POITIERS
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IC
@CollectiviT
TIC
Vos contacts
Charlotte CHARPENTIER
Chargée de Développement
Jean-Michel ROSENAL
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 69
01 45 15 08 67
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Eric BARBRY
Avocat Droit Numérique
ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS
Frédéric FORSTER
Avocat Constructeurs
informatiques et Télécoms
ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS
Arnaud LEBRET
Directeur de Projets
CapHornier
Dominique DAMO
Avocat secteurs informatique
et TIC
Jurisdemat avocat
Polyanna BIGLE
Avocate Sécurité des SI et
dématérialisation
ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS
Parmi les intervenants
1Spatial / Chef de projets / Fabrice MAUGER
1Spatial / Ingénieur d’affaires / Philippe BERLE
1Spatial / Directeur Produits R&D / Roland MOUSSET
ADF / Conseiller innovation, anticipation, valorisation /
Jean-Pierre QUIGNAUX
AFITEP / Martine MINY
AFNOR / Ingénieur Normalisation / Jean François LEGENDRE
AGENCE NATIONALE SECURITE ET SYSTEMES D’INFORMATION /
Chargé de la règlementation nationale informatique / Yann TOURDOT
ALTITUDE INFRASTRUCTURE / Vice-Président / Lionel ANSELMO
ANCCLI / Chargé de communication / Yves LHEUREUX
ARCEP / Chargé de mission de l’unité réseaux d’accès en fibre optique
et usage du très haut débit / Pierre OISEL
ASSO DES COMPTABLES PUBLICS ACP / Adjointe Centre des Finances
Publiques de Frontignan / Emmanuelle SOURISSEAU
BLUEMIND / Pierre BAUDRACCO
BREST METROPOLE OCEANE / Vice-Président / Ronan PICHON
BREST METROPOLE OCEANE / Vice-président / Jean-Luc POLARD
BREST METROPOLE OCEANE / Vice-président chargé de l’aménagement
numérique du territoire et de l’économie sociale et solidaire /
Michel BRIAND
CA ANGERS LOIRE METROPOLE / Responsable Assainissement /
Jérôme ACHER DUBOIS
CA ANGERS LOIRE METROPOLE / Directeur Eau & Assainissement /
Olivier DESPRETZ
CA GRAND BESANCON / Chargé de projet Systèmes Tramway /
Christophe SCHOR
CA GRAND BESANCON / Directeur qualité / Serge GUILLEMIN
CA HAVRAISE - CODAH / Directeur adjoint Risques Majeurs /
Pascal MALLET
• CA NIMES METROPOLE / Chef de projet DSI / Françoise FEBRER
• CA NIMES METROPOLE / Chef de projets modernisation /
Caroline BERTAIL
• CA NIMES METROPOLE / DSI Adjoint / Cyril YVER
• CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocate à la Cour /
Céline AVIGNON
• CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / Eric BARBRY
• CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / Frédéric FORSTER
• CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocat / Polyanna BIGLE
• CALYXIS / Resp. Dépt. Risques Naturels / Audrey AVIOTTI
• CAP HORNIER / Directeur / Laurent PELISSON
• CC MAREMNE ADOUR COTE SUD / Administrateur Systèmes et réseaux
/ Guy TILMONT
• CD06 ALPES MARITIMES / Direction général des services
départementaux - Chargé de mission / François RAMBAUD
• CD50 MANCHE / Consultant interne - Direction Appui au Changement /
Frédéric MAILLARD
• COGITIS / Consultant SI / Jean-Pierre SUBIRATS
• CR BOURGOGNE / Directeur Education / Louis LEFEVRE
• MAIRIE PARIS / Chargé de mission TIC et innovation /
Jean-Philippe CLEMENT
• MARKESS INTERNATIONAL / Analyste Administration Numérique /
Aurélie COURTAUDON
• OPENDATASOFT / Chief Public Affairs Officer / Mathieu CAPS
• PMGS / Président / Stéphane DEROUIN
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Les formations en ligne
E-administration
hh L’accueil numérique de la Ville de Vincennes
hh Le numérique au bénéfice d’une expérience citoyen optimisée
hh Quel système d’information pour un guichet unique ?
Eclairages juridiques et réglementation
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Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
Informatique et Libertés
La loi informatique et libertés et les collectivités locales
La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
Les marchés publics informatiques et la propriété intellectuelle
Les unités d’oeuvres dans les marchés publics informatiques
Loi NOTRe : impact sur les télécommunications des collectivités
Loi NOTRe et Open Data : au-delà de l’enjeu de transparence publique
PES V2 – RGS : quelles solutions techniques face aux contraintes règlementaires ?
Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL)
Gestion de projet et conduite du changement
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[Cycle du Réseau PRISME - session 1] - La méthodologie de gestion de projet
[Cycle du Réseau PRISME - session 2] - La méthodologie de gestion de projet
[Cycle du Réseau PRISME - session 4] - La méthodologie de gestion de projet
[Cycle du Réseau PRISME - session 5] - La méthodologie de gestion de projet > Les MOOC et la méthode MAREVA
[Cycle du Réseau PRISME - session 6] - La méthodologie de gestion de projet > Zoom sur le Project Management Institute et
sur programme numérique du département des Alpes Maritimes
[Cycle du Réseau PRISME - session 8] - La méthodologie de gestion de projet > DCANT et Agilité
La Dématérialisation au sein des collectivités territoriales : contraintes ou opportunités, les clefs pour réussir sa
dématérialisation
La Formation ouverte à distance - Retour d’expérience du SDIS 42
Les évolutions technologiques au service des usages de demain
Gestion des systèmes d’information
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Comment optimiser la gestion de vos réseaux grâce au SIG métier ?
Décrypter les nouveaux enjeux et les nouvelles tendances du développement des SIRH pour les collectivités
La tierce maintenance applicative
Les SIG : outils de gestion patrimoniale de l’eau potable
Office 365 : la communauté urbaine d’Arras témoignage de sa migration réussie
Systèmes d’information : comment construire une politique de sécurité efficace ?
Télégestion : quels enjeux pour demain ?
Nouveaux usages numériques
hh Alfortville présente sa nouvelle plateforme numérique Accueil “Mon Alfortville” pour simplifier la vie des familles et des
usagers
hh Commande Publique et Open Data
hh Culture et numérique : des outils pour quels usages ?
hh Dématérialisation : les nouvelles modalités d’échanges comptables
hh Des administrations départementales innovantes
hh Education Nationale et investissements numériques : Environnement Numérique des collèges de Hauts-de-Seine
hh ENT, tablettes et SI régional dans les lycées de Bourgogne
hh Gestion dématérialisée du courrier et des factures
hh L’Open – Data : quel retour sur investissement pour les collectivités ?
hh L’ouverture des données pour quels services ?
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Ressources - TIC
Le logiciel libre dans les collectivités
Le numérique : une chance pour l’école ?
Le smartwater et les services d’eau : de nouvelles attentes et de nouvelles
Le télétravail en collectivité : retour sur l’expérience du Conseil départemental du Lot
Le télétravail en collectivité : Retour sur la mise en oeuvre et l’animation du projet “Nomade 100”, le réseau des télécentres de
l’Orne
Les contenus numériques, ressources et solutions applicables aux ENT
Les nouveaux usages collaboratifs en collectivités - Quels outils pour quels usages ?
Les nouvelles technologies dans les transports, application et retours d’expérience
Les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication (NTIC) au service de la gestion de crise.
Les Open Data et la libre information dans le domaine du tourisme
L’utilisation d’un serious game pour accompagner le changement en collectivité
Manche Numérique a réalisé une appli mutualisée de Tourisme. Découvrez comment !
Mettre en œuvre un portail de téléservices en collectivités
Mettre en place un projet de dématérialisation en collectivité : quels enjeux pour quelles opportunités ?
Rennes innove avec le 1er site internet dédié aux affaires funéraires
Réseaux d’eau intelligents : où en est-on ? Quelles perspectives ?
“Smart City” et objets connectés : quels enjeux ?
Usage et contrôle des outils informatiques et messagerie
Valoriser une étude d’inventaire du patrimoine : l’Itinéraire numérique des canaux de Bourgogne
Politiques numériques
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Enseignement numérique : comment faciliter la mise en œuvre de projets d’équipements pour les collectivités ?
Le baromètre AFNOR de l'accueil et de la relation aux usagers 2016
L’économie du THD
L’éco-responsabilité des systèmes d’information
Les enjeux de la cybersécurité au sein des organismes publics
M-Tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole
Prospective : quelle société numérique grâce au THD ?
Quelles stratégies d’aménagement numérique pour les territoires ?
Relever des obstacles à l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite - Projet Open Street Map
Une politique énergie/climat oui, mais quelle évaluation en terme de qualité de l'air ?
Utiliser des logiciels libres ou open source en collectivités locales : quels enjeux pour quels bénéfices ?
Les prochains thèmes traités
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Les applis mobiles utilisées par les collectivités locales
Le cloud dans les collectivités
Le management SI et regroupement de services : conséquences des mutualisations
Les nouveaux profils : liés à la gestion de la donnée : stratégie, donnée, juridique
Gestion dématérialisée des documents : factures, courriers, marchés publics
Quelles Politiques d’aménagement numérique pour son territoire
Le rôle du DSI à 10 ans ? disparition ou évolution ?
Le big data et les collectivités : un levier de performance publique ? outil maîtrisable par les
acteurs publics ?
Approche AGILE aussi dans le secteur des collectivités
La sécurité informatique dans les services NON SI des collectivités
81
Solidarité
Multiples et complexes, les dispositifs d’action sociale sont de plus en plus
portés par les collectivités territoriales, elles sont au cœur de leur mise en
place.
Les communautés professionnelles du pôle Solidarités proposent aux
acteurs de terrain de mutualiser leurs pratiques sur chaque volet des
politiques solidarités des territoires.
82
Solidarité
8 communautés professionnelles
Aide Sociale à l’Enfance
CESU - Télégestion
Plus d’informations page 84
Plus d’informations page 88
Gens du voyage
Habitat - Logement
Plus d’informations page 90
Plus d’informations page 94
Insertion
Médecins territoriaux
Plus d’informations page 98
Plus d’informations page 102
Personnes âgées - Personnes
handicapées
Petite enfance
Plus d’informations page 106
Plus d’informations page 110
3 évènements nationaux
Journées nationales de l’ANDASS
Impulser une nouvelle orientation des modèles, alliant éthique et innovation, dans les pratiques, les
modes de faire, puisant dans la culture du développement social.
www.jn-andass.com
Journée nationale des Gens du voyage
L’ensemble des acteurs mobilisés autour de la compétence Gens du Voyage, problématique majeure
pour tous : collectivités, élus, politiques, institutionnels, associatifs.
www.journee-gensduvoyage.com
Assises nationales du vieillissement
Rendez-vous unique de l’accompagnement des seniors : pour les conseils départementaux, CCAS, CIAS,
établissements médico-sociaux, acteurs institutionnels et associatifs.
www.assises-vieillissement.com
83
Aide sociale à l’enfance
Chiffres clés
Thèmes traités
4 060 membres
- 61% Conseil départemental
- 12% Entreprises
- 8% Associations
164 organismes utilisateurs
5 056 agents formés en 2015
`` Adoption
`` ASE
`` Etudes/rapport
138
modules
de formation
disponibles
`` Famille et santé de l’enfant
`` Jeunes majeurs
`` Mineurs isolés étrangers
`` Placement et prise en charge
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Bernard PLANCHAUD (Président du comité de pilotage)
Directeur de Projets Transversaux et Migrants - Président du Comité de Pilotage du Club ASE
CD37 INDRE ET LOIRE
• Laetitia MASSONNEAU (Vice-présidente du comité de pilotage)
Responsable territoriale de protection de l’enfance
CD54 MEURTHE ET MOSELLE
• Françoise ARNAUD
Cheffe du service de l’accueil familial départemental
Direction de la Prévention et de la Protection de l’Enfance
CD91 ESSONNE
• Chantal RIMBAULT
Directrice Enfance Famille
CD94 VAL DE MARNE
• Martine GRENIER
Conseillère technique DASES
CD75 PARIS
• Olivier HIROUX
Directeur Enfance Famille
CD56 MORBIHAN
• Andrea MAILLIER
Directrice adjointe de la cohésion sociale en charge de l’enfance
famille
CD41 LOIR ET CHER
• Claudie REIXACH
Direction de l’enfance et de la famille Chef de service ASE
CD93 SEINE SAINT DENIS
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@ClubASE
Aide sociale à l’enfance
Vos contacts
Ferial SIFAOUI
Chargée de Développement
Rémi PIALAT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 68
01 45 15 08 56
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Adrien PONELLE
Avocat au Barreau de Paris
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
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Erwan KERYER
Directeur Associé - consultant
Eneis Conseil
Laetitia SOL
Directrice de mission
Laetitia SOL
Parmi les intervenants
ADEPAPE 29 / Porteur d’action / Sylviane GORRET
ADF / Chef de service Politiques sociales / Jean-Pierre HARDY
ASSO FNAF / Présidente / Michelle BABIN
ASSO FNAF / Vice-Présidente / Véronique MARTINET
CD21 COTE D’OR / Chef de Service Politiques Territoriales et
Contractualisation / Bertrand NOEL
CD21 COTE D’OR / Adjoint du Chef de service ASE / Sophie ROYER
CD26 DROME / Directrice adjointe Enfance Famille Santé /
Catherine BONNET
CD28 EURE ET LOIR / Directrice de l’Enfance et de la Famille /
Amélie QUENELLE
CD29 FINISTERE / Directrice adjointe - Direction de l’enfance et
de la famille / Marie-Christine LE CLEZIO
CD34 HERAULT / Docteur, Adjoint au directeur PMIS / Anne ALAUZEN
CD37 INDRE ET LOIRE / Directeur de Projets Transversaux et Migrants /
Bernard PLANCHAUD
CD37 INDRE ET LOIRE / Educatrice au service de prévention spécialisée
/ Agnès LEROUX
CD38 ISERE / Chargé du pôle adoption / Isabelle LUMINEAU
CD38 ISERE / Chef adjoint du service accueil enfance en difficulté /
Renaud DESHONS
CD40 LANDES / Médecin Psychiatre / Eliane MARIAGE
CD40 LANDES / Responsable du Pôle Protection de l’enfance /
Marie-Claire LAMARQUE
CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Responsable de l’Unité Prévention et
Insertion des Jeunes / Alice METOIS
CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Chargée d’études ODPE / Lydie JOULAIN
CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Responsable ORCA / Annie ROUSSE
CD62 PAS DE CALAIS / Responsable Adoption et consultation
de dossiers - ASE / Philippe LIEBERT
• CD62 PAS DE CALAIS / Directeur du Pôle Solidarités-Président Andass /
Roland GIRAUD
• CD74 HAUTE SAVOIE / Directrice de la protection de l’enfance /
Martine LEVEQUE
• CD75 PARIS / Psychologue clinicienne - formatrice / Geneviève MERMET
• CD84 VAUCLUSE / Chef de service des modes d’accueil /
Lililane DAUMAS
• CD91 ESSONNE / Chargée de mission / Brigitte GUZZI
• CD91 ESSONNE / Chargé de mission Lieux de vie - ASE / Lionel BRUNET
• CD92 HAUTS DE SEINE / Pôle Solidarités-Direction Famille/Enfance,
Jeunesse / Catherine JUILLET
• CD92 HAUTS DE SEINE / Directrice / Marie-Françoise BELLEE VAN THONG
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Psychologue (ASE) / Catherine LOHEAC
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Direction de l’enfance et de la famille Inspectrice ASE / Heloise MOKRANI
• GROUPE SOS / Directeur général - Insertion et Alternatives /
Maxime ZENNOU
• ONED / Chargée de mission / Anne OUI
85
Les formations en ligne
Adoption
hh CNAOP : Présentation et enjeux
hh Du délaissement au projet de vie pour l’enfant
hh Quel avenir pour l’adoption ?
ASE
hh Les statuts de l’enfant
Contrôle / Inspection
hh Contrôle d’un ESSMS : guide méthodologique et cahiers d’aide à la construction d’un contrôle
Etudes/rapport
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Comment la recherche structure l’évaluation en protection de l’enfance ? L’expérience des travaux soutenus par l’ONED
[ONED] Présentation du rapport sur l’accueil familial : Quel travail d’équipe ?
Invisibilité sociale : zoom sur l’entourage familial des enfants placés et sur la parole des travailleurs sociaux
Le non recours aux aides sociales : Etats des lieux et présentation de l’enquête associée
Les conditions du succès d’un observatoire de l’action sociale
L’intérêt de posséder un outil commun d’évaluation des situations familiales
Rencontres Territoriales de la Protection de l'enfance 2015
hh Retour sur le 9ème rapport de l’ONED (1er chapitre)
Famille et santé de l’enfant
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Handicap et protection de l’enfance : des réponses multiples pour des problématiques multiples
Le syndrome du bébé secoué
Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis
Promouvoir le pouvoir d’agir des familles
hh Rencontres Territoriales de la Protection de l’Enfance
Jeunes majeurs
hh La sortie de l’ASE et l’accompagnement à l’autonomie
Mineurs isolés étrangers
hh Déclinaison opérationnelle de la circulaire sur les MIE
hh Les Mineurs Isolés Etrangers
hh Protéger les Mineurs Isolés Etrangers
Placement et prise en charge
hh Face aux “incasables”, la solution de l’Institut socio-éducatif médicalisé pour adolescents d’Eure et Loir
hh Le placement long : quand la relation parentale est rompue
hh Point de vue clinique sur le placement familial
hh Précarités, protection de l’enfance : réinventer les pratiques d’intervention
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Solidarité - Aide sociale à l’enfance
Réglementation et dispositifs
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Du secret professionnel à l’information partagée : travail interprofessionnel disciplinaire
Evaluations, contrôles et inspections en protection de l’enfance
Innover dans les politiques sociales
La convergence tarifaire
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La tarification sociale
Le parrainage de proximité et protection de l’enfance
Le parrainage pour les 18-25 ans sortant de l’ASE dans le Finistère
Le projet Bastide dans les Landes
Le traitement des rapports d’évaluation externe par les autorités : priorité à l’équité et à la qualité
Les avancées de la proposition de loi sur la protection de l’enfant
Réforme de la protection de l’enfance : Bilans et perspectives de la loi de 2007
Tout savoir sur le nouveau référentiel fixant les critères d’agrément des assistants familiaux
Troisième plan autisme
Les prochains thèmes traités
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La loi de mars 2016 sur la protection de l’enfant
La santé de l’enfant et son suivi
La sécurisation du parcours
L’adaptation du statut de l’enfant placé sur le long terme
La défense de l’intérêt du mineur : l’administration ad hoc
Sortie du dispositif et l’entrée dans le droit commun
Le PPE
Les besoins de l’enfant
La gouvernance en protection de l’enfant
87
CESU-Télégestion
Chiffres clés
Thèmes traités
924 membres
- 55% Conseil départemental
- 14% Entreprises
- 8% MDPH
170 organismes utilisateurs
1 685 agents formés en 2015
`` ESPPADOM
`` Télégestion
`` Optimisation
17
modules
de formation
disponibles
`` SAD
`` Etablissements
`` Tarification
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Marie-Paule BEOUTIS
Chef du bureau des prestations à
domicile
CD75 PARIS
• Audrey JEANNOT
Chargée du suivi opérationnel
du dispositif Cesu
CD93 Seine-Saint-Denis
• Hélène CARNAT-LAHURE
Directrice de Site
CNCESU
• Chantal LELLIG
Responsable du Service Coordination
CD92 Hauts-de-Seine
• Gilles DUMONT
Chef de la MISAP
DGE
• Jannick LINDIC
Chargée de mission Cesu
DGE
• Adrien GAUTHIER
Responsable de la communication
CNCESU
• Sylvie PAPON
Directeur de l’Autonomie
CD19 Corrèze
• Astride GAZAMBERT
Service information et soutien à
domicile pour personnes âgées
CD95 VAL D’OISE
• Evelyne PESENTI
Adjointe aux prestations sociale
CD04 Alpes-de-Haute-Provence
88
• Emeline RENARD
Chef du bureau des aides sociales à
l’autonomie
CD75 PARIS
• Jean-François RIOUFOL
Directeur général adjoint aux
Solidarités
CD71 Saône-et-Loire
• Brigitte VALTON
Chef de projet Cesu
CD44 Loire-Atlantique
• Eric VILLACAMPA
Directeur de l’Autonomie
CD64 Pyrénées-Atlantiques
/cesu/
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communau
• Marie-Josée RAMAROLAHY
Chef de projet Modernisation des SAD
CD94 Val-de-Marne
CESU-Télégestion
Votre contact
Isabelle PIOT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 53
[email protected]
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Parmi les intervenants
CD33 GIRONDE / Responsable du Projet CESU / Evelyne LEOST
EDESS / Délégué général / François ROUGERIE
EDESS / Chargé des relations avec les développeurs / Philippe AMELINE
MINISTERE DE L’ECONOMIE DE L’INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE / Chef de mission SAP / Gilles DUMONT
MINISTERE DE L’ECONOMIE DE L’INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE / Chargé de mission Cesu / Jannick LINDIC
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Formations en ligne
APA et droit au répit pour les aidants familiaux
Comment mettre en place le dispositif Cesu et optimiser sa mise en oeuvre ?
Groupe de travail - Métiers - ESPPADOM
Modernisation des SAAD
Ouverture du Réseau Cesu-Télégestion | Expérience du Conseil Départemental de la Gironde
Les prochains thèmes traités
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Groupe de travail | Editeurs de logiciels
Groupe de travail | Métier Départements
Le Cesu : un dispositif efficace pour les Conseils Départementaux
Tout savoir sur la mise en place du Cesu préfinancé et du Tiers-Payant
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Gens du voyage
Chiffres clés
Thèmes traités
1 419 membres
- 34% EPCI
- 18% Associations
- 14% Conseil départemental
429 organismes utilisateurs
3 476 agents formés en 2015
`` Accompagnement social
`` Acteurs du tourisme
`` Aires d’accueil
157
modules
de formation
disponibles
`` Ancrage territorial / habitat
`` Culture et médiation
`` Gouvernance
`` Grands passages
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Patrick DELEBARRE (Président du comité de pilotage)
Président
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
• Eric MALEVERGNE
Chargé de mission
SOLIHA
• Dominique BARREAU
Ancien chef de projet politique d’accueil
des gens du voyage
CA LIBOURNAIS
• Patrick MAZET
Expert Juridique
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE
L’ENERGIE ET DE LA MER
• Marc DEPRIESTER
Consultant-expert
• Dominique DUVOIR
Directrice
SYMGHAV
• Isabelle MERAND
Elue Communautaire
NANTES METROPOLE
• François GODLEWSKI
Association Gens du Voyage en Yvelines
AGV78
• Azim QASSEMYAR
Responsable service Accueil gens du voyage
CA ORLEANS VAL DE LOIRE
• Marc GRAEDEL
Chef du Service Sports/Gens du Voyage
CA GRAND TROYES
• Denis KLUMPP
Directeur
AREAT- Association régionale d’études et d’actions
auprès des tziganes
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m/gdv/
ces.co
n
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n
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ealc
tes.id
communau
• Jean-François RESTOIN
Directeur
GIP AGV ILLE ET VILAINE
@reseaugdv
Gens du voyage
Vos contacts
Ferial SIFAOUI
Chargée de Développement
Magalie RAIMBAULT
Responsable du pôle
Habitat-Gens du voyage
01 45 15 08 42
01 45 15 08 56
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Denis KLUMPP
Directeur
AREAT
Clémence LAPUELLE
Avocat au Barreau de Toulouse
Cabinet JURIADIS GRAND SUD
Jérôme MAUDET
Avocat au Barreau de Nantes
Cabinet PUBLI JURIS
Jean-Christophe LUBAC
Avocat Associé
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Marc DEPRIESTER
Consultant-Expert
Marc DEPRIESTER
Patrick MAZET
Expert Juridique
Patrick MAZET
Parmi les intervenants
• ACTION GRANDS PASSAGES / Président / Désiré VERMEERSCH
• ADOMA / Responsable Programme / Thomas ZUCKMEYER
• AGENCE NATIONALE DE LUTTE CONTRE L’ILLETRISME / Coordonnateur
de l’action nationale et territoriale / Eric NEDELEC
• AGSGV 63 / Directeur de l’Association de Gestion du Schéma des Gens
du Voyage du Puy de Dôme / Patrice PONS
• AMF / PRémier Vice-Président / André LAIGNEL
• AMF / Président / Jacques PELISSARD
• AMF / responsable du département intercommunalité de l’AMF /
Marie-Cécile GEORGES
• AMF / Vice-Président / Philippe LAURENT
• APADEV / Directrice du chantier d’insertion / Cécile HUGUET
• ASSEMBLEE NATIONALE / Député de Loire-Atlantique /
Dominique RAIMBOURG
• ASSO LE ROCHETON / Responsable pôle médiation gens du voyage /
Marion JARRET
• ASSO OSLO / Président / Paul LAUERIERE
• ASSO RECITS / Directrice / D’hombres MARIE
• BREST METROPOLE OCEANE / Psychologue du travail / Elisabeth LE GALL
• CA ANNECY / Sénateur de Haute-Savoie, Président de la Commission
Nationale Consultative des Gens du Voyage / Pierre HERISSON
• CA BASSIN D’AURILLAC / Vice-présidente en charge de la Politique de la
Ville et des gens du voyage / Florence MARTY
• CA GRAND BESANCON / Responsable de la politique d’accueil des gens
du voyage / Aline LAMARCHE
• CA GRAND TROYES / Chef du Service Sports - Gens du Voyage /
Marc GRAEDEL
• CA GRAND VILLENEUVOIS / Directrice Cadre de vie /
Marie-Line POPINEAU-VIALETTES
• CA HAVRAISE - CODAH / Coordinateur régisseur de l’aire de grand
passage / Stéphane FAUVEL
• CA LIBOURNAIS / Ancien chef de projet politique d’accueil des gens
du voyage / Dominique BARREAU
• CA LIMOGES METROPOLE / Mission Politique de la Ville / Marie SOARES
• CA ORLEANS VAL DE LOIRE / Conseillère communautaire /
Sophie PALANT
• CA SEINE EURE / Responsable du Pôle Solidarités / Jean-Marc LECONTE
• CA VAL DE GARONNE / Chargée de mission développement social /
Marie FISCHER
• CABINET BENESTY TAITHE PANASSAC / Avocat / Gabriel BENESTY
• CADRES EN MISSION / Consultant urbanisme et ingénierie sociale /
Noël DE COLIGNY
• CAEN HABITAT / Chargée du parcours résidentiel / Ludivine BLONDEL
• CC BEAUCE ET FORET / Président / Marc FESNEAU
• GIP AGV ILLE ET VILAINE / Directeur / Jean François RESTOIN
• MAIRIE FECAMP / Directeur des Services Techniques/Directeur des
services techniques / Pierre-Antoine DUMARQUEZ
• METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE / Président / Patrick DELEBARRE
• SIEANAT / Directeur / Eric VANDERWAL
• TSIGANE HABITAT / Chargé d’étude / Pascal DENOST
• VESTA / Conseillère sociale / Eva GUTIERREZ
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Les formations en ligne
Accompagnement social
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Accompagnement social, PMI, scolarité : quels dispositifs efficaces pour les gens du voyage ?
Comment lutter contre l’illettrisme chez les gens du voyage ?
Comment permettre l’accès aux soins des gens du voyage ?
Insertion et accompagnement au RSA des gens du voyage : les expériences efficaces et innovantes
L’accompagnement social des BRSA voyageurs : quels partenariats ? Quelles actions ?
Quel accompagnement des personnes dépendantes chez les gens du voyage ?
Quelle insertion professionnelle pour les gens du voyage ?
Scolarisation des enfants du voyage au second degré : comment la garantir ?
Aires d’accueil
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Cycle de groupes de travail “La gestion d’une aire d’accueil des gens du voyage” (3 parties)
De la création à la gestion d’une aire d’accueil : conseils et écueils à éviter
Equipement et structures des aires d’accueil : quels choix ?
La gestion des déchets sur les aires d’accueil : bonnes pratiques et méthodes de sensibilisation
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
Le gestionnaire de l’aire d’accueil, interface entre voyageurs et institutions : quel rôle ? Quel statut ?
Le projet social sur les aires d’accueil : ingénierie et négociation partenariale
Les contrats de gestion des aires d’accueil : point juridique
Réhabilitation d’une aire d’accueil : comment procéder ?
Ancrage territorial / habitat
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Ancrage territorial des gens du voyage : quelles solutions d’habitat proposer ?
Création et gestion sociale des terrains familiaux
Développer les terrains familiaux locatifs : modes d’emploi
Diversité des politiques d’habitat pour les gens du voyage : montage, financements, mise en œuvre
Quelles solutions d’habitat pour les gens du voyage ? De la requalification des solutions existantes à la création d’une offre
nouvelle
hh Régie, marché, DSP : quel mode de gestion pour une aire d’accueil ?
hh Terrains familiaux : de l’importance du diagnostic
Culture et médiation
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Comment permettre l’accès à la citoyenneté et aux droits sociaux des gens du voyage ?
Comment réguler les conflits sur les aires d’accueil des gens du voyage ?
Comprendre les gens du voyage pour mieux les accueillir
Médiation et implication des voyageurs dans des actions citoyennes : prévenir les conflits et changer les regards
Gouvernance
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Accueil et habitat des Gens du voyage : quels sont le rôle des élus et les niveaux de gouvernance territoriaux ?
Aires d’accueil, de grands passages, habitat adapté : quels sont les crédits à solliciter ?
Journée nationale de l’accueil des gens du voyage
La prise en compte des besoins en habitat des gens du voyage dans les documents d’urbanisme : état de lieux, avancées et
perspectives
hh L’accueil et l’accompagnement des gens du voyage selon la Cour des Comptes : présentation et analyse du rapport d’octobre
2012
hh Le renouvellement du schéma départemental d’accueil des gens du voyage : comment s’y prendre ?
hh Le transfert des pouvoirs de police du Maire au Président de l’EPCI : quelles conséquences ?
92
Solidarité - Gens du voyage
hh Les nouveaux schémas départementaux : nouveaux besoins, nouveaux dispositifs, nouvelles logiques d’actions
hh Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience
Grands passages
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En finir avec la paralysie : comment gérer un stationnement illicite ?
Grands passages - retour sur l’été 2016 : constats, analyses et préconisations
Grands passages : équipement, gestion, dialogue et coordination
La gestion des stationnements illicites lorsque la collectivité est en conformité avec la loi
Organisation et gestion des grands passages : le modèle en Bretagne
Intégration
hh Roms migrants : du rôle et de la responsabilité des collectivités
Loi NOTRe
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[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de
communautés
Urbanisme et Droit Public
hh Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale
Les prochains thèmes traités
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Grands passages – retour sur l’été 2016 : constats, analyses et préconisations
ALUR, MAPTAM, future loi Raimbourg : quelles modifications juridiques actuelles et à venir sur
les politiques d’accueil et d’habitat des gens du voyage ?
Le renouvellement du schéma départemental d’accueil des gens du voyage : comment s’y prendre ?
Comment faire du logement adapté pour les gens du voyage dans un environnement urbain
dense ?
Impayés et piratage sur les aires d’accueil : comment en venir à bout ?
Comment développer les différents modes d’habitat des gens du voyage sur les territoires ?
Scolariser les enfants du voyage : garantir le droit commun
La gestion d’une aire d’accueil : règlement, accompagnement, méthodes
93
Habitat-Logement
Chiffres clés
3 357 membres
- 41% EPCI
- 14% Communes
- 10% Services déconcentrés
1 056 organismes utilisateurs
4 880 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Amélioration / Rénovation
`` Droit / Finances
`` Logement social
`` Lutte contre la précarité
274
`` Observation / Planification
modules
de formation
disponibles
`` Urbanisme et Droit Public
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Elisabeth CHAZELAS
Chargée d’études habitat - Direction
de l’Habitat et de la Politique de la Ville
MAIRIE LIMOGES
• Claire LEPLAT
Adjoint à la sous-directrice des
interventions urbaines et de l’habitat
MEEM
• Yann LUDMANN
Sous-directeur des Interventions
Urbaines et de l’Habitat
MEEM
• Eric MALEVERGNE
Chargé de mission
SOLIHA
• Christine DÉCHAUD
Directrice pilotage et stratégie
de l’action sociale
CD41 LOIR ET CHER
• Vincent DENIMAL
Chef de service logement
CD02 AISNE
• Laurence FIESCHI MEGE
Responsable du service Habitat /
Politique de la ville
CA MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE
• Marie GAFFET
Chargée de mission
Accès au logement
DIHAL
94
• Vincent TANNIERE
Directeur adjoint Aménagement
du Territoire et de l’Habitat
CA PLAINE VALLEE
• Rémi TROCME
Directeur de l’habitat et
de l’aménagement durable
CD67 BAS RHIN
• Jean-Marc NATALI
Président
URBANIS
• Ninon OVERHOFF
Chargé de mission
FNARS
• Aurélia PETIT
Chargée de mission
CA AUXERROIS
• Violaine PINEL
Chargée de mission Logement
FNARS
• Annie-Claude RASTELL
Responsable de la Maison
départementale de l’habitat
CD91 ESSONNE
ment/
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• Nicolas ROUSSEAU
Chargé de mission
SOLIHA
Habitat-Logement
Vos contacts
Ferial SIFAOUI
Chargée de Développement
Magalie RAIMBAULT
Responsable du pôle
Habitat-Gens du voyage
01 45 15 08 42
01 45 15 08 56
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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•
Guy LEMEE
Rédacteur en chef de la lettre
Habitat et Collectivités Locales
Cabinet Inventaires
Anne-Katrin LE DOEUFF
Directrice Générale Déléguée
Espacité
Marc DEPRIESTER
Consultant-Expert
Marc DEPRIESTER
Pierre-Manuel PATRY
Directeur technique et
co-fondateur
Sénova
Eric MALEVERGNE
Chargé de mission
SOLIHA
Jean-Marc NATALI
Président
URBANIS
Parmi les intervenants
ADCF / Responsable habitat / Claire DELPECH
ADEQUATION / Directeur Général - Associé / Xavier LONGIN
ADEUPA DE BREST / Pôle Habitat et société / Anne FEREC
ADIL DE L’AIN / Conseillère / Isabelle CHANEL
ADIL DORDOGNE / Directrice / Frédérique FRISON LEFEVRE
ADIL DU LOIRET / Directrice / Magali BERTRAND
ADIL FINISTERE / Directeur / Philippe RANCHERE
ADIL VAL DE MARNE / Responsable du Pôle juridique de l’ADIL /
Anne-Laure RANÇON
AGENCE D’URBANISME CLERMONT METROPOLE / Directeur d’études /
Jean-Michel DEMARD
AGENCE D’URBANISME DE TOURS / Chargée d’études Service Habitat,
foncier, modes de vie / Aurélie RAVIER
AMF / Président de la Commission “Communes et territoires ruraux” /
Jean-louis PUISSEGUR
ANAH / DGA en charge des politiques d’intervention /
Christian MOUROUGANE
ANAH / Chargée de mission copropriété / Pascaline DOLO
ANAH / Laëtitia MIRJOL
ANIL / Chargée de mission / Nicole MAURY
ANIL / Chargée de mission / Béatrice HERBERT
BORDEAUX METROPOLE / Chef de Projet Service Stratégie Foncière
Coordination - Partenariats / Jean-Louis FOURNIER
CA GRAND AVIGNON / Directeur Habitat / Aline CLOZEL
CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat associé / Nicolas POLUBOCSKO
CABINET LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES / Avocat associé /
Olivier ORTEGA
CD67 BAS RHIN / Directeur de l’habitat et de l’aménagement durable /
Rémi TROCME
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE NORD PICARDIE / Chargée d’études
/ Peggy MERTINY
• CERQUAL / Responsable des relations institutionnelles / Lisa SULLEROT
• CERQUAL / Directeur délégué / Xavier DANIEL
• CERQUAL / Responsable Certification Copropriété / Luc DE ROCHEFORT
• CR NORD PAS DE CALAIS PICARDIE / Directrice de projet Plan régional
“100 000 logements” / Nathalie ROTURIER
• CREDIT FONCIER / Directeur Habitat / Jean christophe DE GEYER
• DIHAL / Chargée de mission Accès au logement / Marie GAFFET
• NANTES METROPOLE / Chargée de mission auprès du Directeur
général adjoint / Anne BERTY
• OPIEVOY / Chef de projets Développement Durable et RSE /
Catherine MAUDET LANSIART
• PLAN BATIMENT GRENELLE / Président du Comité stratégique /
Philippe PELLETIER
• ROCKWOOL / Public Affairs Officer / Gaëtan FOUILHOUX
• SAINT QUENTIN EN YVELINES (78) / Chargé de mission Habitat /
Antoine BAUD
• SOLIHA / Chargé de mission / Nicolas ROUSSEAU
• SOLIHA / Directeur Général / Rémi Gérard
• URBANIS / Référent copropriétés - Référent risques technologiques /
David PEREZ
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Les formations en ligne
Amélioration / Rénovation
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Comment maintenir la qualité initiale des logements neufs et rénovés et pérenniser leurs performances ?
Comment mobiliser sur son territoire les filières de la transition énergétique ?
Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ?
Comment s’appuyer sur l’économie et les savoir-faire des territoires pour une meilleure efficacité énergétique des logements ?
Copropriétés - Prévenir la dégradation, renforcer la gestion et favoriser leur redressement
Efficacité énergétique du parc existant et certification : enjeux et perspectives
Guichet unique et offres intégrées : comment accompagner les ménages dans leurs projets de rénovation énergétique ?
J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy
L’habitat face aux risques majeurs : comment réduire la vulnérabilité ?
Lutter contre l’habitat indigne : du repérage aux travaux, qui fait quoi ?
Mettre en place et lancer une campagne de ravalement : procédures et dispositifs
Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1ers retours sur la certification
Prévenir la dégradation des copropriétés : quelles actualités ?
Prévenir plutôt que guérir : quelles stratégies pour les copropriétés ?
Quels outils publics pour financer la rénovation des logements ?
Un guide pour réaliser des économies d’énergie dans l’Habitat : Plus Vert Demain
Un préalable pour réduire les charges énergétiques des collectivités : les connaître
Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux
Droit / Finances
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Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité
Accession à la propriété : Marchés immobiliers, dispositifs réglementaires et leviers d’action
Accession à la propriété : Quelles actions pour la développer et sécuriser l’accédant ?
Analyser les marchés de l’immobilier et les dynamiques du logement
Droit de préemption et Intercommunalité : champ d’application et régime juridique
Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : enjeux et mise en oeuvre
Financer l’adaptation du logement, l’hébergement ou un complément de revenus : Focus le Prêt viager hypothécaire
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
La rénovation énergétique des copropriétés : quels financements bancaires disponibles en lien avec les politiques de l’habitat ?
Loi sur la transition énergétique : quelle place pour le logement ?
Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience
Réforme territoriale : dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Insertion par le logement
hh Monter une opération de logement adapté : enjeux, logiques d’acteurs et cas pratiques
hh Quel accompagnement des publics fragiles vers et dans le logement autonome ?
Logement social
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De l’accès à l’exploitation des données DVF : quel traitement ?
Financer le logement social : quels mécanismes et quels acteurs ?
L’attribution des marchés publics relatif aux politiques sociales de l’habitat
Le logement des jeunes : un levier d’insertion
Les rendez-vous annuels du FSL
Loi Égalité et citoyenneté : point sur les mesures "logement"
Quels sont les apports de la Loi Égalité et Citoyenneté sur le dispositif SRU ?
- Conférence intercommunale du logement : comment la mettre en place ?
- L’observation au service des politiques d’attribution
- L’accueil et l’information du demandeur
- La mixité sociale, concepts et mobilisations de politiques de l’habitat
- Les politiques de mutation et la location choisie
- La cotation et les politiques d’accès au logement
hh Réforme des politiques d’attribution : quels impacts pour les territoires ?
96
Solidarité - Habitat-Logement
Lutte contre la précarité
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Création et gestion sociale des terrains familiaux
Elaborer un PDALHPD : Focus sur les diagnostics partagés à 360°
Impliquer ses partenaires dans le financement et la gestion du FSL
Politique de la ville et ESS
Prévenir la précarité énergétique : mobiliser le FSL et bien plus
Repérer les situations de logements indignes : entre connaissance quantitative et qualitative du territoire
Traitement des impayés et prévention des expulsions : quelles actualités ?
Observation / Planification
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Accession à la propriété : Quelles collaborations entre collectivités, bailleurs et promoteurs ?
Accession à la propriété et vitalité des centres bourgs : quelles complémentarités ?
Boîte à outils et méthodes d’élaboration de PLH et PDH
Densification pavillonnaire : quelle prise en compte dans les outils de planification
Eco-réhabilitation : faire de votre quartier un éco-quartier
Guide d’Information Sur les Equipements du Logement et leur Entretien : l’extranet GISELE
Le nouveau repère de qualité et de performance du logement NF Habitat – NF Habitat HQETM pour un habitat durable
Le PLU intercommunal : enjeux et mise en oeuvre
Les conditions du succès d’un observatoire de l’action sociale
Lois NOTRe, MAPTAM, ALUR... Quelles modifications des compétences des collectivités en matière de politiques de l’habitat ?
Observatoires de l’Habitat : quelles sont vos attentes un an après la parution du guide ?
Portrait de l’observatoire départemental du Val de Marne
Quelles actions pour développer et sécuriser l’accession à la propriété ?
Quelles formes pour la densité pavillonnaire ?
Publics spécifiques
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Accompagnement et adaptation du logement aux personnes âgées et/ou handicapées
Aménagement de logement et habitat connecté
Concilier adaptation à la perte d’autonomie et lutte contre la précarité énergétique : quelles actions à l’échelle des territoires ?
Développer les terrains familiaux locatifs : modes d’emploi
Diversité des politiques d’habitat pour les gens du voyage : montage, financements, mise en œuvre
Quelles solutions d’habitat pour les gens du voyage ? De la requalification des solutions existantes à la création d’une offre
nouvelle
hh Roms migrants : du rôle et de la responsabilité des collectivités
Les prochains thèmes traités
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Quels sont les apports de la Loi Égalité et Citoyenneté sur le dispositif SRU ?
Accession sociale à la propriété dans le neuf et l’ancien : quels dispositifs de financements
nationaux et territoriaux ?
Les modes alternatifs d’accession à la propriété : les organismes de foncier solidaires et la SCIAPP
Comment lutter contre la vacance de logements ?
Second rendez-vous du FSL
Quelle stratégie habitat dans les territoires en décroissance ?
Rénovation énergétique : les leviers du financement
L’accession sociale sécurisée à la propriété : la vente en l’état futur d’achèvement (Véfa)
Repérer les situations de logements indignes : entre connaissance quantitative et qualitative du
territoire
Les phénomènes de division pavillonnaire : de l’identification à l’action
97
Insertion
Chiffres clés
Thèmes traités
3 699 membres
- 23% Conseil départemental
- 17% Entreprises
- 14% Services déconcentrés
440 organismes utilisateurs
5 231 agents formés en 2015
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Fonds sociaux européens
`` Formation
208
`` Politiques d’insertion
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Marie GAFFET (Président du comité de pilotage)
Chargée de mission Accès au logement
DIHAL
• Caroline BREITENBACH
Responsable du service Orientation/Formation/Insertion
MAIRIE GRAND QUEVILLY
• Rémy GIRARD
Directeur de l’Action Sociale de l’Insertion
CD76 SEINE MARITIME
• Alice LAPRAY
Directeur insertion lutte contre les exclusions et emploi
CD91 ESSONNE
• Isabelle MOREL
Sous directrice de l’action sociale à la DRH
CR ILE DE FRANCE
• Christophe PAQUETTE
Délégué au pilotage des politiques de l’insertion
CD06 ALPES MARITIMES
• Hugues RAVARD
Chef de service Offre d’insertion et emploi
CD37 INDRE ET LOIRE
• Lansana TOURE
Directeur adjoint Vie Sociale
CD95 VAL D’OISE
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communau
98
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Insertion
Vos contacts
Clémence ETOURMY
Chargée de Développement
Laurene POTTIER
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 57
01 45 15 09 28
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Céline AVIGNON
Avocate Publicité et Marketing
électronique
ALAIN BENSOUSSAN-AVOCATS
Diane DALVARD
Responsable de projet
ANSA -Agence Nouvelle
des Solidarités Actives
Aurélie GAVOILLE
Responsable des activités
paritaire du DAS Formation et
orientation professionnelle
Cabinet AMNYOS
Yann-Gaël FOURQUIER
Directeur Marché du Travail
Inclusion Active
Cabinet AMNYOS
Erwan KERYER
Directeur Associé - consultant
Eneis Conseil
Jocelyn BERNARD
Consultant
Parmi les intervenants
ACT’EMPLOI PARIS / Isabelle AUBOURG
ADF / Chargé de mission ADF/Chargé de mission / Augustin ROSSI
ADIE / Coordinatrice Nationale Gens du Voyage / Lucie LOUVET
ADIL DOUBS / Chef du PDALPD du Doubs / Aurore HUMBERT
AIFCC / Responsable de l’action TI/RSA / Sandrine DUBOIS
ARFOG LAFAYETTE / Directrice Adjointe / Annie DE ROBERT-MAZURE
ASSO A.M.S.A.M / Responsable du Service ASLL / Bruno
ALLEMANDOU
ASSO AREAT / Directeur / Denis KLUMPP
AUTO’TREMENT / Fondateur d’Auto’trement / Jean baptiste SCHMIDER
BORDEAUX METROPOLE / Responsable adjoint de la commande
publique / Mustapha ELOUAJIDI
CA SAINT BRIEUC / Direction des transports et des déplacements /
Martine CHAUVIN
CA TOURS PLUS / Chargé de projet emploi-insertion / Regis HEMERY
CABINET ALAIN BENSOUSSAN AVOCATS / Avocate à la Cour /
Céline AVIGNON
CABINET AMNYOS GROUPE / Conseil insertion - emploi / Jean DUTOYA
CABINET AMNYOS GROUPE / Directrice Handicap et emploi /
Julie PLASSAT
CABINET CONSEIL EN INGENIERIE SOCIALE / Consultante /
Valérie OSMONT
CD02 AISNE / Chef de service logement / Vincent DENIMAL
CD06 ALPES MARITIMES / Chef du service du pilotage des
parcours insertion / Camille MORINI
CD06 ALPES MARITIMES / Responsable section lutte contre la fraude /
Fabrice GENIE
CD06 ALPES MARITIMES / IGS - Correspondant informatique et libertés
/ Virginie LANGLET
• CD07 ARDECHE / Chef de service insertion formation /
Nadine CONDEMINE
• CD14 CALVADOS / Directeur insertion et logement /
Jean-François LE CARPENTIER
• CD23 CREUSE / Chargée de projets rSa - Direction Insertion Logement /
Nelly ROUSSIERE
• CD25 DOUBS / Chargée PDI / Elodie CARITEY
• CD25 DOUBS / Directeur de l’Insertion / Patricia MOMET
• CD26 DROME / Directrice Insertion / Sihème BOUMRAH
• CD28 EURE ET LOIR / Responsable Pôle Contentieux Prestations
d’aide sociale / Jérôme BETOULLE
• CD29 FINISTERE / Insertion / Sylvain ELIES
• CD33 GIRONDE / Responsable de la MDSI de Langon / Béatrice OYON
• CD33 GIRONDE / Directrice / Lucienne CHIBRAC
• CD58 NIEVRE / Yann-Gaël FOURQUIER
• CR ALSACE / Responsable TER / Pierre FIERLING
• POLE EMPLOI / Directrice du Partenariat de la Territorialisation et des
Relations Extérieures / Claude GORGES
• POLE EMPLOI / Chargé de mission - Direction du Partenariat /
Patrick LABEAU
99
Les formations en ligne
Eclairages juridiques et réglementation
hh Handicap et insertion : quels sont les leviers d’intervention et synergies à saisir ?
hh Insertion et accompagnement social des agriculteurs : Quelles actions et quels partenariats ?
Fonds sociaux européens
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Comment mettre en oeuvre l’axe prioritaire 3 du Programme Opérationnel National du FSE ?
La nouvelle programmation FSE 2014-2020 : Nouveaux enjeux pour les politiques d’insertion ?
Le FSE : quels pilotages et périmètres d’intervention ?
Le transfert de la gestion des fonds européens aux régions
Formation
hh Le Compte Personnel Formation (CPF) et le Conseil en Evolution Professionnelle (CEP) : Mise en oeuvre
hh Quel partenariat entre collectivités et OPCA ?
Gestion RSA
hh Quel accompagnement des publics fragiles vers et dans le logement autonome ?
Insertion par le logement
hh L’accompagnement social des BRSA voyageurs : quels partenariats ? Quelles actions ?
Insertion professionnelle
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La commande publique et les clauses d’insertion
Les emplois d'avenir en collectivités territoriales
L'insertion professionnelle des femmes immigrées : Constats et pistes d'action
L'insertion professionnelle des jeunes immigrés : Etat des lieux et expérimentations innovantes
Réforme de la formation linguistique des étrangers primo-arrivants : principes et modalités pratiques
Insertion sociale
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“Je t’aime, moi non plus” Quand culture et action sociale se rencontrent.
Comment permettre l’accès aux soins des gens du voyage ?
Insertion par le sport et la culture
L’intégration sociale et citoyenne des femmes immigrées
Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis
Mobilité professionnelle
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L’insertion par la mobilité : comment concilier utilité sociale et efficacité économique ?
L’insertion par la mobilité : quelles sont les conditions de la réussite ?
Mobilité et Insertion : la coordination des acteurs
Mobilité et Insertion : l’accompagnement individualisé des bénéficiaires
Mobilité et Insertion : le retour sur investissement économique et social
Mobilité et Insertion : les territoires ruraux
Politiques d’insertion
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Améliorer l’accueil des publics spécifiques
Approche intégrée des politiques de l’emploi : les défis de la territorialisation et de l’individualisation
Bénévolat et Bénéficiaires du RSA : le dispositif de la Drome
Contrats aidés : Quels retours sur investissement les Départements peuvent-ils en attendre ?
Innover dans les politiques sociales
Insertion et accompagnement au RSA des gens du voyage : les expériences efficaces et innovantes
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Solidarité - Insertion
Insertion et accompagnement des réfugiés : quel rôle pour les conseils départementaux ?
Insertion et relation avec l’entreprise : la période de mise en situation en milieu professionnel
Insertion sociale et expérimentations innovantes
Invisibilité sociale : zoom sur l’entourage familial des enfants placés et sur la parole des travailleurs sociaux
La déclinaison locale du Programme Territorial d’Insertion
La gestion des indus du RSA
La loi ESS et ses conséquences pour les collectivités locales
La place de l’accompagnement social dans le parcours d’insertion des bénéficiaires du RSA
L’accompagnement global et le partenariat avec Pôle Emploi
Le contentieux du RSA
Le non recours aux aides sociales : Etats des lieux et présentation de l’enquête associée
Les PDI/PTI : Renforcer la dimension « prescriptive » pour une meilleure efficacité
L’insertion socio-professionnelle des jeunes
Loi ESS : quelles solutions pour l’insertion ?
Lutter contre les discriminations dans les politiques de ressources humaines : quel est l’impact du CV anonyme ? Quelles
bonnes pratiques ?
Méthodologies d’élaboration et d’évaluation du PTI
Mise en oeuvre de l’accompagnement global : point d’étape et retours d’expérience
Mobiliser les entreprises : un nouveau défi pour les acteurs de l’insertion
Monter une opération de logement adapté : Enjeux, logiques d’acteurs et cas pratiques
Quelle prise en charge et quel accompagnement efficace pour les travailleurs indépendants et travailleurs nonsalariés bénéficiaires du Rsa ?
Réforme de la formation linguistique des étrangers primo-arrivants : les outils | session 2
rSa : approche technique de la lutte contre la fraude
rSa : contrôle et lutte contre la fraude
rSa et travailleurs indépendants
Les prochains thèmes traités
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Lutte contre la fraude au rSa
Le design de service et l’accueil du public en insertion
Comment penser un dispositif où les usagers seraient acteurs de la contractualisation ? Les chantiers d’insertion portés par le Département : réussite ou échec ?
La récupération des indus du rSa
Les dispositifs de formation des BRSA
Les dispositifs d’aide au retour à l’emploi
Le FSE
L’accès au soins pour les publics défavorisés
Les achats collectifs de formation : retour sur un dispositif régional
101
Médecins territoriaux
Chiffres clés
Thèmes traités
1 064 membres
- 48% Conseil départemental
- 18% Communes
- 11% MDPH
203 organismes utilisateurs
1 813 agents formés en 2015
`` Actions de santé
`` Métier / Pratiques
`` Ressources Humaines
118
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Nicole VIDAL
Médecin territorial
CD74 HAUTE SAVOIE
• Isabelle ARNOULD YUNCK
Médecin départemental de PMI
CD10 AUBE
• Louis noël CATELAND
Médecin conseiller technique santé
CD49 MAINE ET LOIRE
• Joëlle GOURIN
Médecin de PMI
CD34 HERAULT
• Isabelle MAGNIEN HAUSWALD
Conseiller médical direction de
l’autonomie
CD68 HAUT RHIN
• Didier MATHIS
Médecin Inspecteur de Santé Publique
ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES
• Andrea QUELEN
Conseiller Technique /Médecin du travail
CD83 VAR
• Jocelyne SAOS
Conseiller technique départemental pour la santé
CD06 ALPES MARITIMES
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Médecins territoriaux
Votre contact
Pénélope PARENTY
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 09 83
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Guillaume COLLART
Avocat
Cabinet FIDAL
Dominique LAROSE
Juriste
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Laurent HOUDART
Avocat au Barreau de Marseille
- Associé - Fondateur Cabinet
HOUDART ET ASSOCIES
Liselotte LARUE
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Clémence LAPUELLE
Avocate au Barreau de Toulouse
Cabinet JURIADIS GRAND SUD
Nathalie MANAUT
Directrice Générale
FUTUR ANTERIEUR
Parmi les intervenants
• AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES / Médecin Inspecteur
de Santé Publique / Didier MATHIS
• CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocat / Guillaume CHAMPENOIS
• CCAS de Vaulx-en-Velin / Responsable de l’action sociale /
Antoinette PERRONE
• CCAS de Vaulx-en-Velin / Coordonnatrice de la prévention des impayés /
Nathalie DE GOLMARD
• CD26 DROME / Directeur des Territoires d’Action Sociale /
Bernard HAEGEL
• CD32 GERS / Directeur / Betty CHOLLET
• CD32 GERS / Chef de service Action Gérontologique / Martine DURRIEU
• CD33 GIRONDE / Responsable du Projet CESU / Evelyne LEOST
• CD33 GIRONDE / Directeur adjoint du FSL en charge de
l’accompagnement social / Fabrice GREZE
• CD68 HAUT RHIN / Médecin Chef de Pôle, Pôle de Gériatrie et Médecine
en Situation de Handicap / Stéphane CARNEIN
• CD69 NOUVEAU RHONE / Conseillère spécialisée animation des
schémas et référente CDAJE / Josephine VELCOF
• CD77 SEINE ET MARNE / Adjointe au chef de service /
Viviane MASSACRIER
• CD78 YVELINES / Responsable études / Jean-François NAVARRE
• CD78 YVELINES / Service PA-PH / Michele DEMARCQ
• CD91 ESSONNE / Chef de service PMI / Muriel PRUDHOMME
• CD92 HAUTS DE SEINE / Responsable gestion/contentieux AM/AF /
Arielle POIZAT
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Pédiatre de PMI et Président du SNMPMI /
Pierre SUESSER
• CHU MONTPELLIER / Médecin Légiste et professeur de médecine CHU
Montpellier/spécialisé dans les questions de violence / Eric BACCINO
• CHU POITIERS / Directeur Campus Santé / Angel FERNANDEZ
• CHU POITIERS / Coordonnateur accueil, surveillance et clés du service
Sécurité / Daniel PALARD
• CONSEIL NATIONAL ORDRE DES MEDECINS / Médecin /
Bernard LE DOUARIN
• CREAD / Chercheur / Marc NAGELS
• DIHAL / Chargée de mission Accès au logement / Marie GAFFET
• DIHAL / Coordinatrice technique nationale du programme “Un chez soi
d’abord” / Pascale ESTECAHANDY
• GRAND POITIERS / Conseiller communautaire / Alain JOYEUX
• GRAND POITIERS / chargée de mission accueil Gens du Voyage /
Séverine VACHER
• HABITAT ALTERNATIF SOCIAL / Chef de service et Coordinatrice
programme “un chez soi d’abord” / Sylvie KATCHADOURIAN
• INFOVAC FRANCE / Expert INFOVAC, Membre honoraire du Comité
Technique des Vaccinations (CTV), Coordinatrice du guide des
vaccinations / Nicole GUERIN
• MAIRIE VITRY SUR SEINE / Médecin Directeur / Alain BEAUPIN
• METROPOLE DE LYON / Directeur PMI et Modes de Garde /
Véronique RONZIERE
• TOIT ET JOIE PARIS / Directeur du Pôle Social / Dominique MACCHI
103
Les formations en ligne
Actions de santé
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A tous les âges de la vie, quelle actualité vaccinale ?
Articulation entre l’ARS et le Conseil départemental dans les Inspections et Contrôles des établissements médicaux et sociaux
Comment permettre l’accès aux soins des gens du voyage ?
Impacts des polluants de l’environnement intérieur sur la santé des jeunes enfants
La gestion optimisée de l’APA PCH à domicile
La prise en charge des personnes handicapées vieillissantes
Le harcèlement moral et les risques psychosociaux
Le médecin territorial face aux publics fragiles : quelle prévention pour le saturnisme ?
Quel accompagnement des publics fragiles vers et dans le logement autonome ?
ASE
hh Contrôle d’un ESSMS : guide méthodologique et cahiers d’aide à la construction d’un contrôle
hh Le médecin territorial face aux publics fragiles - Focus sur les enfants confiés à l’ASE et les mineurs isolés étrangers
hh Les avancées de la proposition de loi sur la protection de l’enfant
Médecine préventive et professionnelle
hh Risques Professionnels : plus de prévention pour moins de réparation
Métier / Pratiques
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Contentieux en matière d’agrément assistant maternel
Face aux situations de violence : quelles sont les solutions pour le médecin territorial ?
Fièvre du jeune enfant : faut-il encore la faire baisser ?
Handicap et protection de l’enfance : des réponses multiples pour des problématiques multiples
L’administration des médicaments en établissements et services d’accueil d’enfants de moins de 6 ans
La place du médecin territorial dans les collectivités
Le rôle du médecin territorial dans le projet régional de santé
Le secret médical
Les médecins territoriaux et l’amélioration continue des pratiques professionnelles : les atouts de la démarche qualité
Traitement de l’information préoccupante : l’exemple du Conseil départemental du Rhône
PAPH
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Aide aux aidants
Atelier 2 SAAD et SPASAD
La bientraitance à domicile des majeurs vulnérables
La lutte contre la maltraitance chez les personnes vulnérables en établissements
L’organisation du contrôle des établissements médicaux et sociaux par le Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Projets santé - sport : quelles initiatives pour le public sénior ?
Réforme du financement et de la tarification des EHPAD
PMI
hh L’aménagement des cours extérieures des EAJE
hh L’accueil des enfants porteurs de handicap en crèche collective : l’engagement de la ville de Caen
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Solidarité - Médecins territoriaux
Le contrôle et la surveillance des établissements d’accueil de la petite enfance : rôle et missions de la PMI
Maisons d’assistants maternels : quel accompagnement dans le Maine-et-Loire et la Seine-et-Marne ?
Modes de garde et accueil des jeunes enfants diabétiques
Retour d’expériences de médecins territoriaux en charge de l’enfance
Ressources Humaines
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Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité
La formation du médecin territorial
La revalorisation du statut des médecins territoriaux : mode d’emploi
La revalorisation du statut des médecins territoriaux : point juridique
L’informatisation du dossier médical et social
Rôle et responsabilité juridique du médecin coordonnateur
Secrets (professionnel, médical et partagé)
hh Comment garantir le secret professionnel ?
hh Du secret professionnel à l’information partagée : travail interprofessionnel disciplinaire
hh Le Secret médical - Intervention du Conseil National de l’Ordre des Médecins
Les prochains thèmes traités
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La responsbilité juridique du médecin de PMI
L’informatisation des dossiers médicaux
Le développement professionnel continu
Prise en charge et suivi des enfants prématurés
Décryptage de la loi santé
Le suivi prénatal des femmes enceintes
protocoles éco-responsable en AEJE
Prévention de l’Alzheimer
105
Personnes âgées - Personnes handicapées
Chiffres clés
Thèmes traités
4 472 membres
- 26% EPCI
- 22% CIAS
- 14% CCAS
932 organismes utilisateurs
5 389 agents formés en 2015
`` CPOM
`` Etablissements
`` Gestion des systèmes d’information
216
modules
de formation
disponibles
`` Maintien à domicile
`` Médecin territorial
`` Nouvelles technologies / logiciels
`` Personnes Agées
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Jean-François BAUDELIN
Responsable du Service Personnes Agées
à Domicile et Accueil Familial
CD24 DORDOGNE
• Christine DECHAUD
Directrice pilotage et stratégie de l'action sociale
CD41 LOIR ET CHER
• Gisele CONTRAIN ETRAYEN
Chef de service Prestations et Aide sociale
CD72 SARTHE
• Stéphane DUVAL
Chef de service des établissements pour personnes
handicapées
CD38 ISERE
• Stéphane GAUCHER
Directeur du service PH
CD69 NOUVEAU RHONE
• Sébastien MARTIN
Directeur de la MDPH 28 et Chef de service des aides
aux seniors et Personnes handicapées
CD28 EURE ET LOIR
tes.id
communau
106
m/paph/
ces.co
n
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a
n
n
o
ealc
@Club_PAPH
Charlotte CHARPENTIER
Chargée de Développement
Isabelle PIOT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 53
01 45 15 08 67
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Pierre-Yves FOURE
Avocat au Barreau de Paris
-Associé
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Marie-Charlotte LATOUR
Manager du Pôle Autonomie
Eneis Conseil
Maurice BECCARI
Directeur Général
FISAF
Nathalie MANAUT
Directrice Générale
FUTUR ANTERIEUR
Laetitia SOL
Directrice de mission
Laetitia SOL
Olivier DE VIENNE
Fondateur
Proagis
Personnes âgées - Personnes handicapées
Vos contacts
Parmi les intervenants
• ADF / Chef de service Politiques sociales / Jean-Pierre HARDY
• AFAPA / Président association / Martin LEHMANN
• AFNOR / Chef de produit Evaluation Externe/certification /
Christelle BADET
• AFNOR / Chef de produit / Magalie TRALAN
• AGEVILLAGE.COM / Fondatrice / Annie DE VIVIE
• ALMA72 / Directeur / Claudio VIOLA
• ANAH / Chargé de mission / Eric BOUTOUYRIE
• ANSP / responsable NOVA / Jacques LAUNAY
• ANSP / Responsable de l’Action Sociale / Sabine JEUCH
• AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES / Médecin Inspecteur
de Santé Publique / Didier MATHIS
• AGENCE REGIONALE DE SANTE DE RHONE ALPES / Directrice générale
de l’ARS / Véronique WALLON
• AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD PAS DE CALAIS / Responsable de
la sous direction Planification de l’offre médico-sociale /
Christophe MUYS
• ARS NORMANDIE / Directrice de l’Autonomie / Christine LE FRECHE
• ASSOCIATION HANDICAP AVENTURE / Président / Christian STARCK
• CAISSE DES DEPOTS / directeur des investissements médico-sociaux /
Eric DORIZON
• CD19 CORREZE / Chef de projets domotique / Thomas MAURY
• CD24 DORDOGNE / Responsable du Service Personnes Agées à Domicile
et Accueil Familial / Jean-François BAUDELIN
• CD41 LOIR ET CHER / Directeur-adjoint Développement des Solidarités /
Daniel OUGAZEAU
• CD59 NORD / DGA SOL / Evelyne SYLVAIN
• CD72 SARTHE / Chef du bureau dispositif d’accompagnement à domicile
des majeurs vulnérables / Marina BESSEAU
• CNSA / Directeur Adjoint à la compensation / Etienne DEGUELLE
• CNSA / Directrice / Geneviève GUEYDAN
• CNSA / Chargé de mission / Rémi MANGIN
• CONSEIL NATIONAL ORDRE DES MEDECINS / Médecin /
Bernard LE DOUARIN
• DGCS / CHEF DU BUREAU 3 prevention de la perte d’autonomie et du
parcours de vie des personnes agees / Béatrice ROLLAND
• DGCS / CHEF DE PROJET AU BUREAU 3A / Geneviève NGUYEN
• DGCS / Adjointe à la sous directrice de l’autonomie des personnes
handicapées et des personnes âgées / Dominique RENARD
• DGCS / Directeur général de la DGCS / Jean-Philippe VINQUANT
• ENEIS CONSEIL / Directeur associé - consultant / Erwan KERYER
• ENEIS CONSEIL / Manager - pôle Autonomie / Caroline JAILLET
• GROUPE UP / Consultant Action Sociale / Rémi CASTELL
• HIPPOCAD / Directeur / Madjid HAMICI
• SPASAD DOMASANTE / Directrice / Anne-Cécile DEFFONTAINES
• SPQR / Consultante / Laëtitia SOL
• VIVAGO / Directeur commercial / Olivier BESSIERES
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Les formations en ligne
CPOM
hh CPOM et tarification dans le secteur de l’aide à domicile : bilan et perspectives
hh Les CPOM dans le secteur de l’aide à domicile
Etablissements
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Audit de situation d’un établissement ou d’un service
Contrôle d’un ESSMS : guide méthodologique et cahiers d’aide à la construction d’un contrôle
En quoi les évaluations des ESSMS contribuent à l’humanisation des projets d’établissements et de services ?
Etude préalable à la construction, reconstruction ou restructuration d’établissements PA-PH
Gestion de l’évaluation externe
L’évaluation interne et externe des CLIC : expertise et retour d’expériences
La lutte contre la maltraitance chez les personnes vulnérables en établissements
La valorisation du service et de l’accompagnement de la personne âgée dans les EHPA
Le traitement des rapports d’évaluation externe par les autorités : priorité à l’équité et à la qualité
Les conventions collectives applicables aux ESSMS
Partenariats, mutualisations et fusions dans le secteur PA-PH, quelles évolutions ?
Gestion des systèmes d’information
hh Télégestion : quels enjeux pour demain ?
Maintien à domicile
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Accompagnement et adaptation du logement aux personnes âgées et/ou handicapées
Adapter le logement pour bien vieillir à domicile
Aide aux aidants
Aménagement de logement et habitat connecté
Atelier 2 SAAD et SPASAD
Conférence des financeurs
Financer l’adaptation du logement, l’hébergement ou un complément de revenus : Focus le Prêt viager
hypothécaire
L’état des lieux et évolutions des métiers des SAAD
La gestion optimisée de l’APA PCH à domicile
Les apports du numérique dans le parcours de soin
Modernisation des SAAD
Projets santé - sport : quelles initiatives pour le public sénior ?
Quel accompagnement des personnes dépendantes chez les gens du voyage ?
Visionnez “La refondation de l’aide à domicile : Appui au secteur et enjeux du développement des SPASAD”
Médecin territorial
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La place du médecin territorial dans les collectivités
Le secret médical
Le Secret médical - Intervention du Conseil National de l’Ordre des Médecins
Rôle et responsabilité juridique du médecin coordonnateur
Nouvelles technologies / logiciels
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Les grands enjeux de la loi ASV : décryptage par les Directions de la DGCS et de la CNSA
Les leviers de la coordination des acteurs
Le Portail Agents
L’informatisation du dossier médical et social
Personnes Agées
hh Loi ASV : enjeux et mise en oeuvre
108
Solidarité - Personnes âgées - Personnes handicapées
Personnes handicapées
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Accessibilité des personnes handicapées dans les lieux culturels : au delà des intentions, où en est-on ?
APN et handicap : Comment adapter la pratique ?
Handicap et insertion : quels sont les leviers d’intervention et synergies à saisir ?
Handicap et protection de l’enfance : des réponses multiples pour des problématiques multiples
La fluidité des parcours des personnes handicapées : de l’enfance au vieillissement
Le conventionnement avec les FIPHFP
Mener de la concertation avec les personnes handicapées ou agées
Nouvelles formes d’investissements immobiliers pour les établissements pour personnes âgées (et personnes
handicapées)
hh Partenariats, mutualisations et fusions dans le secteur PA-PH
hh Relever des obstacles à l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite - Projet Open Street Map
Tarification
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Atelier 1 APA et droit au répit pour les aidants familiaux
Comment mettre en place le dispositif Cesu et optimiser sa mise en oeuvre ?
Groupe d’échange - Tarificateurs
La bientraitance à domicile des majeurs vulnérables
La prise en charge des personnes handicapées vieillissantes
La tarification sociale
L’accueil familial
L’aide aux aidants
Le CESU Social
Les économies réalisables au titre de la PCH et les frais d’hébergement payés par le Département
Les outils nomades pour l’optimisation de l’instruction APA
Réforme du financement et de la tarification des EHPAD
Les prochains thèmes traités
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Le troisième plan Autisme
Reforme de l’appel à projet
Nouvelles obligations réglementaires concernant la qualité des services à domicile – quels outils ?
Résidences Autonomie et Résidences Services à domicile : logements accompagnés pour les
personnes âgées
Accueil familial
Reforme de la tarification des EPHAD
Nouvelles obligations réglementaires concernant la qualité des services à domicile – retour
d’expérience
SERAFIN PH : les premiers outils de la réforme de la tarification
Les outils de la télégestion mis à l’œuvre dans un département
Les avantages d’un standard pour la télégestion
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Petite enfance
Chiffres clés
3 463 membres
- 45% Communes
- 19% EPCI
- 18% Conseil départemental
526 organismes utilisateurs
5 230 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Famille et santé de l’enfant
`` Gestion des EAJE
`` Lutte contre les discriminations
`` Politiques d’accueil de la petite enfance
182
`` Projet pédagogique
modules
de formation
disponibles
`` Ressources Humaines
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Marie-Pierre DE PROST (Présidente du comité de pilotage)
Cheffe de services des modes d'accueil du jeune enfant
CD77 SEINE-ET-MARNE
• Paulette SEMERIA
DSS - Responsable relais départemental assistantes maternelles
et du point information famille
CD06 ALPES MARITIMES
• Catherine BOUVE
Responsable pôle formation initiale
CENTRE DE FORMATION SAINT HONORE
• Catherine FLEURIER
PSES - Direction Adjointe Dév. Social Local Chargée départementale Petite enfance parentalité
CD58 NIEVRE
• Josephine VELCOF
Conseillère spécialisée animation des schémas et référente CDAJE
CD69 NOUVEAU RHONE
• Ewa LABUS
Directeur Petite Enfance
MAIRIE RUEIL MALMAISON
• Christelle LECONTE
Cadre pédagogique
IRTS CHAMPAGNE ARDENNES
• Daniele PERALES
Coordinatrice de crèches
MAIRIE PARIS - DFPE
• Sylvie RAYNA
Maître de Conférence Paris XIII et ENS Lyon
UNIVERSITE PARIS
ealconna
tes.id
communau
110
enfance/
m/petiteissances.co
_IDEAL
@ReseauPE
Petite enfance
Vos contacts
Ferial SIFAOUI
Chargée de Développement
Rémi PIALAT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 68
01 45 15 08 56
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Guillaume CHAMPENOIS
Avocat au Barreau de Paris Associé
Cabinet HOUDART ET ASSOCIES
Aurélie DRESSAYRE
Avocate Senior
Cabinet Landot & Associés
Diane DETTORI
Responsable enfance, petite
enfance, restauration collective
Espelia
Clarté MILAN
Directrice Associée
Facilicreches
Jocelyn BERNARD
Consultant
Laetitia SOL
Directrice de mission
Laetitia SOL
Parmi les intervenants
• ACEPP / Délégué ACEPP National / Philippe Dupuy
• AFNOR / Chef de produit Evaluation Externe/certification /
Christelle BADET
• AIDE AUX JEUNES DIABETIQUES / Directrice Projets et Développement,
Chargée des missions scientifiques / Carine CHOLEAU
• AIDE AUX JEUNES DIABETIQUES / Président et Chef du service de
diabétologie pédiatrique à l’Hôpital Necker / Jean-jacques ROBERT
• ASSO ENFANCE MUSIQUE / Directeur / Marc CAILLARD
• ASSO UNE LANGUE A L’AUTRE / Directrice association /
Anna STEVANATO
• CA PAYS VIENNOIS / Coordinatrice petite enfance / Françoise CLO
• CABINET HOUDART ET ASSOCIES / Avocate au barreau de Paris /
Marine JACQUET
• CAF / Responsable du service aux partenaires / Nadine PONTOU
• CAP Enfance / Puéricultrice cadre supérieur de santé, formatrice /
Patricia PORCHER
• CC PAYS VENDOME / Responsable du service petite enfance /
Lucile TOUCHARD
• CD30 GARD / Directeur Génaral Adjoint des Services / Samuel DYENS
• CD33 GIRONDE / Médecin Directeur adjoint de la Direction des Actions
de Santé / Corinne MAYER
• CD33 GIRONDE / Puéricultrice conseillère technique / Laure ARNAUTOU
• CD34 HERAULT / Médecin pédiatre - Médecin PMI / Arlette VINCENT
• CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Responsable administratif mode d’accueil
collectifs et mam / Pierre-Yves DUSSART
• CD49 MAINE ET LOIRE / Chargée de formation des assistantes
maternelles / Béatrice ROBERT
• CD49 MAINE ET LOIRE / Médecin en charge du suivi des maisons
d’assistants maternels / Cécile LETELLIER
• CD75 PARIS / Médecin chef adjoint Cellule Santé - DASE / Joëlle MAGNY
• CD77 SEINE ET MARNE / Chef de service des modes d’accueil du jeune
enfant / Marie-Pierre DE PROST
• CD77 SEINE ET MARNE / Chef de service adjoint PMI Accueil du jeune
enfant / Isabelle FAUCHER
• CD77 SEINE ET MARNE / Puéricultrice encadrante technique /
Sylvie VAILLANT
• CD92 HAUTS DE SEINE / Médecin de PMI / Xavier BELAN
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Puéricultrice, directrice du centre de PMI
spécialisé Empathie 93 / Emilia BRUNIERA
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Directrice Prévention et action sociale /
Florence SARTHOU
• ELYACARE FORMATION / Juriste spécialisée petite enfance /
Jeanne CAPODANO
• EQUAL / EJE / Pascale BERGER
• EQUAL / EJE / Régis HUMBERT
• MAIRIE FONTENAY SOUS BOIS / Responsable Service Petite Enfance /
Catherine BOUVE
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Les formations en ligne
Famille et santé de l’enfant
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A tous les âges de la vie, quelle actualité vaccinale ?
Fièvre du jeune enfant : faut-il encore la faire baisser ?
L’administration des médicaments en établissements et services d’accueil d’enfants de moins de 6 ans
Modes de garde et accueil des jeunes enfants diabétiques
Prévenir et accompagner la mort inattendue du nourrisson : l’expérience d’un centre de PMI spécialisé
Gestion des EAJE
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Crèches : comment optimiser son taux d’occupation financier ?
Diriger un établissement d’accueil de la petite enfance : constats, principes d’actions et retours d’expériences
L’aménagement des cours extérieures des EAJE
L’environnement sonore à la crèche : comprendre pour agir !
La démarche qualité Certi’Crèche pour les structures d’accueil de la petite enfance
La responsabilité juridique en EAJE : repérer les risques pour mieux prévenir
Les modes de gestion des EAJE : atouts et limites
L’ESS : une alternative pour les collectivités territoriales - Quelles initiatives mises en place ? - ANS3
L’ESS au service du développement économique d’un territoire : le pôle multi-services de Vaux le Pénil
Mesurer et valoriser la qualité de service au sein des crèches : La démarche Certi’crèche de la Mairie de Bordeaux
Modalités pratiques de gestion d’un service petite enfance
Pratiques professionnelles autour du repas dans les lieux d’accueil de la petite enfance
Relations collectivités - associations : éclairage juridique sur la circulaire du 18/01/2010
Repas en crèche : les points de vigilance lors de la rédaction d’un appel d’offres
Lutte contre les discriminations
hh Langage et plurilinguisme dans l’accueil du jeune enfant
hh L’égalité fille-garçon dans les crèches
Politiques d’accueil de la petite enfance
hh Alfortville présente sa nouvelle plateforme numérique Accueil “Mon Alfortville” pour simplifier la vie des familles et des
usagers
hh Des administrations départementales innovantes
hh Innover dans les politiques sociales
hh La Carte Sociale pour moderniser la gestion des dispositifs sociaux
hh La professionnalisation des assistant(e)s maternel(le)s
hh La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
hh L’accueil des enfants porteurs de handicap en crèche collective : l’engagement de la ville de Caen
hh Le contrôle et la surveillance des établissements d’accueil de la petite enfance : rôle et missions de la PMI
hh Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Agendas d’accessibilité : quelle élaboration par les communes et les
intercommunalités ?
hh Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence
hh Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services
hh Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale
hh Le traitement des rapports d’évaluation externe par les autorités : priorité à l’équité et à la qualité
hh Les MAM du Pré Saint-Gervais : un levier pour soutenir l’activité des assistant(e)s maternel(le)s
hh Maisons d’assistants maternels : quel accompagnement dans le Maine-et-Loire et la Seine-et-Marne ?
hh Rencontres Territoriales de la Protection de l'Enfance
Projet pédagogique
hh Art et culture dans la petite enfance
hh Construire et évaluer la qualité des établissements d’accueil du jeune enfant
hh Jeu et Petite enfance - Avec le CD Seine-Saint-Denis
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Solidarité - Petite enfance
L’éveil culturel et artistique dans l’accueil du jeune enfant : Retours d’expériences en France et ailleurs
La participation des familles à la vie des lieux d’accueil de la petite enfance
Le jeu dans les lieux d’accueil de la petite enfance
Le rôle des professionnels de l’accueil des jeunes enfants dans l’accompagnement à la fonction parentale
Ressources Humaines
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Adoption loi NOTRe : Départements/Métropoles focus sur les transferts de compétences solidarité
Evaluer et prévenir les risques professionnels au sein d’une crèche : le rôle du document unique
Formation et professionnalisation des assistant(e)s maternel(le)s
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La place du médecin territorial dans les collectivités
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
La revalorisation du statut des médecins territoriaux : mode d’emploi
La revalorisation du statut des médecins territoriaux : point juridique
Maisons de Service au Public : un volet de la Loi NOTRe dédié aux usagers des services publics
Santé
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Impacts des polluants de l’environnement intérieur sur la santé des jeunes enfants
La tarification sociale
L’accueil de la petite enfance handicapée en structure d’accueil
Le Secret médical - Intervention du Conseil National de l’Ordre des Médecins
Le secret médical
Le syndrome du bébé secoué
Les prochains thèmes traités
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Le bien-être au travail des professionnels
Les classes passerelles / La préscolarisation / La scolarisation des 2-3 ans
La mise en place des horaires décalés
Modalités pratiques de gestion d’un service petite enfance
Les temps d’accueil périscolaire
Le repérage d’enfants en danger
Les nouvelles recommandations alimentaires du jeune enfant
113
Territoire
Le développement du territoire est un des enjeux clés de la cohérence
des politiques publiques. Il s’agit aujourd’hui de garantir des services
équitables et pérennes sur les territoires.
Les communautés professionnelles du pôle Territoire proposent un échange
de savoir-faire sur chacun des secteurs d’activités participant à cette
démarche.
114
Territoire
6 communautés professionnelles
Aménagement foncier
Ports
Plus d’informations page 116
Plus d’informations page 120
Randonnées & Activité de pleine nature
Transports & Déplacements
Plus d’informations page 124
Plus d’informations page 128
Urbanisme & aménagement
Voirie
Plus d’informations page 132
Plus d’informations page 136
2 évènements nationaux
Assises nationales des Randonnées & Activités de pleine nature
Un rendez-vous professionnel dédié aux collectivités territoriales, associations et prestataires, sur les
questions techniques et réglementaires des activités de pleine nature.
www.assises-randonnees.com
Rencontres nationales Ports, Nautisme & Littoral
Evènement portant sur l’aménagement portuaire en lien avec le développement durable, rassemblant
les propriétaires et les gestionnaires des ports et leurs prestataires.
www.ports-developpementdurable.com
115
Aménagement foncier
Chiffres clés
Thèmes traités
706 membres
- 52% Conseil départemental
- 15% EPCI
- 8% Communes
169 organismes utilisateurs
2 693 agents formés en 2015
`` Développement et animation du territoire
`` Environnement et développement durable
`` Organisation / Procédure
68
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Nelly DORMOIS VILLETTE
Responsable du Pôle Foncier
CD51 MARNE
• Olivier UZANU
Chef de service Aménagement rural, Energie, Déchets, Rando
CD79 DEUX SEVRES
• Mireille HURST
Cellule Aménagement Foncier
CD68 HAUT RHIN
• Christine VILLETTE
Aménagement Foncier Rural
CD02 AISNE
• Michel LOCUTY
Direction de l’aménagement du territoire - Service
aménagement foncier et urbanisme - Chargé d’études
CD54 MEURTHE ET MOSELLE
• Eric MATHE
Directeur de l’Action Territoriale
CD23 CREUSE
• Reynald ODILLE
Chef du service Aménagement Foncier
CD50 MANCHE
• Hervé PLUSQUELLEC
Direction Environnement - Technicien Aménagement Foncier
CD76 SEINE MARITIME
• Dominique STEINMETZ
Directeur de l’Environnement et de l’Aménagement
des Territoires
CD67 BAS RHIN
es.co
nnaissanc
tes.idealco
communau
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ncier/
ement-fo
m/amenag
Aménagement foncier
Votre contact
Isabelle PIOT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 53
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Romain THOME
Avocat Associé
Cabinet COUDRAY
Jacky GALVEZ
Avocat
Cabinet EY
Barbara RIVOIRE
Avocate Associée
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Michel EPINAT
Géomètre-Expert Honoraire
Michel EPINAT
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Parmi les intervenants
AFDR / Avocat / Lionel MANTEAU
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE / Président / Philippe LEDENVIC
CD16 CHARENTE / Aménagement Foncier / Morgan LE QUINTREC
CD26 DROME / Chargée de mission aménagement foncier /
Sandrine BARRAY
CD37 INDRE ET LOIRE / Responsable de la mission Aménagement
Foncier / Jean-François MAILLOCHAUD
CD38 ISERE / Animatrice de gestion durable de l’espace (ENS biodiversité - eau - agroenvironnement) / Amandine LEMERCIER
CD38 ISERE / Technicien / Aymeric MONTANIER
CD38 ISERE / Chargée de politique foncière /
Marie-Christine DE GOURNAY
CD42 LOIRE / Technicien / Angélique BERTHAIL
CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Responsable unité gestion et protection
des espaces / Hélène JALIN
CD50 MANCHE / Chef du service de l’Aménagement Foncier /
Reynald ODILLE
CD51 MARNE / Responsable du Pôle Foncier / Nelly DORMOIS
CD52 HAUTE MARNE / Responsable du service agriculture,
aménagement foncier et sylvicole / Jean-Jules JOLY
CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Chargé d’études en urbanisme et
aménagement foncier - DATEE SAFU / Michel JACQUET
CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Responsable Service ENS et
Environnement / Muriel BALLIE
CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Responsable Service Aménagement
foncier et Urbanisme / Regis CRISNAIRE
CD62 PAS DE CALAIS / Aménagement Foncier /
Florent BONNET LANGAGNE
CD63 PUY DE DOME / Chef du service aménagement rural /
Christian SIGNORET
• CD64 PYRENEES ATLANTIQUES / DAEE / Lucie GACHEN
• CD68 HAUT RHIN / Ingénieur Aménagement Foncier / Thierry SAUTIVET
• CD79 DEUX SEVRES / Technicienne Aménagement Foncier /
Aurélie LAFAIYE
• CD81 TARN / Directeur de l’Environnement / Patrick URBANO
• CGEDD / Responsable / Frederic CAUVIN
• CHAMBRE AGRICULTURE ISERE / Professeur associé à l’Institut de
Géographie Alpine à Grenoble / Claude JANIN
• CNFPT / Responsable / Laurent COTTIER
• COSEA / Responsable / Eric MONNIER
• COSEA / Ingénieur du paysage / Luc VANCRAYELYNGHE
• CRPF FRANCHE COMTE / Directeur / François JANEX
• GEOMETRE EXPERT / Expert / Eric CAILLEAU
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Les formations en ligne
Développement et animation du territoire
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ECIR, ECIF, quels fonctionnements ?
La documentation cadastrale dans le cadre des Aménagements Fonciers Ruraux
La mise en oeuvre d’une collaboration efficace entre Départements et SAFER
La résorption des micros parcelles forestières - Partie 1
La résorption des micros parcelles forestières - Partie 2
La résorption des micros parcelles forestières - Partie 3
Les grands ouvrages - gestion foncière et environnementale
Environnement et développement durable
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Cycle “Espaces Naturels Sensibles” - Acquisition foncière et droit de préemption
Cycle “Espaces Naturels Sensibles” - Contractualisation avec les agriculteurs pour la gestion des sites naturels
Gestion de la procédure bourse aux arbres
La chenille processionnaire du pin
L’agriculture aux portes de la ville
Les Mesures et Evaluations environnementales
Lire un paysage - Partie 1
Lire un paysage - Partie 2
Procédure de mise en valeur des terres incultes
Protection des sols : Aménagement Foncier Rural
Vous aussi, organisez le Concours Général Agricole des Prairies Fleuries !
Organisation / Procédure
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CIAF, CCAF et CDAF : comment les renouveler ?
Comment coordonner les acteurs de l’Aménagement Foncier
CYCLE ENS 2013 - Session 2 - Le partenariat avec des opérateurs fonciers en politique ENS (safer, EPFR, conservatoires...)
Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
Lancement d’une opération d’Aménagement Foncier, quel en est son suivi ?
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale
Le fonctionnement d’une CDAF et CCAF
Les terres incultes, quelle procédure appliquer ?
Opérations de grands ouvrages. Etude de cas : LGV et RN
Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes !
Prise en compte des projets d’urbanisme et réserves foncières des communes dans le cadre d’un aménagement foncier
Politique / Données techniques
hh [Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
hh L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU
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Territoire - Aménagement foncier
Les prochains thèmes traités
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Comment coordonner les acteurs de l’Aménagement Foncier
Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier
Tout ce qu’il faut savoir sur les ECIR et les ECIF ! Retour sur le code rural et les expériences de
terrain
PAC et AFAF – quelles contraintes agricoles, environnementales et associatives « Agroforesterie » ?
Le dispositif PAEN : l’interface entre aménagement urbain et aménagement foncier rural
L’AFAF Environnemental : la prise en compte de l’environnement dans les procédures foncières
Les travaux connexes
Les baux ruraux
119
Ports
Chiffres clés
Thèmes traités
1 132 membres
- 21% Enterprises
- 19% Communes
- 10% Port
384 organismes utilisateurs
1 929 agents formés en 2015
`` Environnement et développement durable
`` Filières
`` Fluvial
145
modules
de formation
disponibles
`` Gestion des ports
`` Juridique
`` Nouvelles pratiques
`` Prévention et sécurité
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Pascal AGOSTINI
Chef de service
CR AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES
• Freddy LAJUSTICIA
Responsable QSE
CCI BAYONNE PAYS BASQUE
• Sylvie LOGIE
Project manager
BOULOGNE-SUR-MER DEVELOPPEMENT COTE D'OPALE
• Marie-Laure ONDARS
Chef du Pôle Pêche et Ports
CD64 PYRENEES ATLANTIQUES
• Philippe PISSARELLO
Directeur de la Gestion des Activités Portuaires
et Maritimes
ICE PISSARELLO
• Gabrielle GODARO
Directrice de la gestion des activités portuaires et maritimes
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
tes.id
communau
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m/ports/
ces.co
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is
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n
n
o
ealc
rts
@ReseauPo
Ports
Votre contact
Pénélope PARENTY
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 09 83
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Benoît LE GOAZIOU
Avocat
Asterias avocats
Stéphane BAUDRY
Directeur du pôle eau
Calia Conseil
Grégoire TEPER
Responsable des activités ports
et aéroports
Espelia
Serge PALLARES
Président
Fédération Française des Ports
de Plaisance
Odile MENAGE
Avocate
PPLC Avocats
Olivier LASMOLES
Directeur
Parmi les intervenants
ACCOAST / Ingénieur d’études travaux maritimes / Damien LEVALLOIS
ACCOAST / Directeur / Samuel PINEAU
ADEME PACA / Bernard VIGNE
AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE / Chargée de
mission / Fatiha EL MESAOUDI
AGENCE DES AIRES MARINES PROTEGEES / Directeur /
Olivier LAROUSSINIE
ANPEI / Président / Pierre PEETERS
ARCELORMITTAL / Ingénieur de recherche / Anne FAGOT
ASSOCIATION CESER ATLANTIQUE / Rapporteur du groupe de travail
“nautisme” / Alain LE MENN
ASSOCIATION CESER ATLANTIQUE / Président du groupe de travail
“nautisme” / Christophe VITAL
BAC CORROSION CONTROL FRANCE / Directeur / Jérôme CROUZILLAC
BE METALU / Directeur technique / Philippe LE FUR
BERNARD CARY / Expert peinture / Bernard CARY
BLUE RING / Ingénieur en travaux publics / Damien GRIMONT
BRGM / Chef de projets - international / Bruno LEMIERE
CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE / Chargée de projet /
Odile HAZEBROUCK
CC ILE D’OLERON / Responsable pôle technique / Loïc CHARLES
CC SUD NIVERNAIS / Président / Jean-Noël LE BRAS
CCI CAEN / Antoine DE GOUVILLE
CCI NICE COTE D’AZUR / Directeur des ports / Laurent MONSAINGEON
CD22 COTES D’ARMOR / Chef de la cellule Organisation du Transport
Fluvial Service Développement de la Voie d’Eau - VNF Direction du
NPDC / Guillaume GUERILLOT
CD29 FINISTERE / Inspection des Ouvrages Maritimes / Pierre ZAMUNER
• CD29 FINISTERE / Direction du Développement économique et
International / Xavier RASSENEUR
• CD29 FINISTERE / Direction des déplacements - Agence technique de
Pont l’Abbé / Yves SIMON
• Cd2e / Project coordinator / Fabienne GRANCHAMP
• Cd2e / Consultant sites, sols et sédiments / Pierre DEFOSSEZ
• Cd2e / Consultante Sites, Sols et Sédiments / Samira BRAKNI
• CD30 GARD / Chargée de mission / Pauline CONSTANTIN
• CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE EAU MER ET FLEUVES / Chef du
Département Multimodalité / Brahim BENAISSA
• COMPAGNIE PORTS DU MORBIHAN / Directeur des ports /
Patrick DUBOIS
• CR NORD PAS DE CALAIS PICARDIE / Didier JACQUEMIN
• GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE / Philippe CARPENTIER
• LERM / Directeur Général délégué / Bernard QUENEE
• PORTS DE PLAISANCE DE PERROS GUIREC / Loïc SALAUN
• SOCIETE PORT DE PLAISANCE BAULIEU SUR MER / PDG /
Richard BONIN
• VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - VNF / Rebecca GALLARDO
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Les formations en ligne
Dragage et gestion des sédiments
hh Evolution et conséquences des orientations réglementaires régissant les opérations de dragage
Environnement et développement durable
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Collecte et traitement des eaux usées (eaux noires et grises) au sein des ports
Du diagnostic à la valorisation des sédiments de dragage : outils et solutions
Evolution de la certification européenne « Ports Propres »
Gestion des déchets portuaires
Gestion des opérations et des sédiments de dragage : quelles solutions, quels retours d’expérience ?
L’action des ports pour la qualité des eaux de baignade
La réutilisation de terrains pollués pour des activités portuaires
Nouvelles réglementations environnementales et qualité des eaux
Ports exemplaires : comment concilier augmentation de la capacité d’accueil et exigences de développement durable ?
Filières
hh La gestion des sédiments de dragage
hh Port, maritime, littoral, nautisme : Les retombées économiques actuelles, vers un observatoire portuaire
hh Quel bilan économique des ports de plaisance et de la filière nautique ?
Fluvial
hh Comment la plaisance fluviale peut-elle dynamiser le tourisme sur un territoire ?
Gestion des ouvrages et des équipements
hh L’accessibilité des personnes handicapées aux installations portuaires
hh Les stations de carénage : à flot ou à sec ?
Gestion des ports
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Gérer une station d’avitaillement en carburant
La gestion des bateaux abandonnés et épaves : état des lieux et procédures
La gestion des épaves maritimes
Optimiser la dynamique des plans d’eau
Information préventive et communication
hh La culture commune du risque dans les zones industrialo-portuaires
Juridique
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Comment mettre en place un dispositif innovant en matière de gouvernance portuaire ?
Directives européennes, Grenelles de l’Environnement et de la Mer : quelles conséquences pour les activités nautiques ?
Gouvernance portuaire : cadrage général
La fin des concessions portuaires : comment s’y préparer ?
Le domaine public maritime artificiel
Le domaine public maritime naturel
Les différents modes de gestion portuaire : la Société Publique Locale (SPL)
Les différents modes de gestion portuaire : La Délégation de Service Public (DSP)
Les enjeux de la concertation sur le port de Dieppe : les dispositifs mis en place
Loi NOTRe : Appréhender le transfert des ports départementaux
Loi NOTRe : quelles conséquences sur les organisations portuaires et quelles modification des compétences ?
Quelles modifications des compétences portuaires suite à l’adoption de la loi NOTRe ?
Réformes législatives et règlementaires pour les ports : Etats des lieux, propositions et partage d’initiatives
Relations entre autorités portuaires et exploitants
Territoire - Ports
Marchés publics & Commande publique
hh La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
Nouvelles pratiques
hh Nouveaux usages et nouveaux services aux usagers
hh Vers l’uberisation de la plaisance ?
Prévention et sécurité
hh Comment former agents et plaisanciers à la météorologie ?
hh La police des ports dans les petits ports de plaisance
hh La sûreté et la sécurité : quelles applications dans les ports de pêche et de plaisance ?
Technique
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Durabilité des ouvrages portuaires : corrosion et anti corrosion des structures métalliques
Gestion des ouvrages portuaires : évaluation, planification et suivi des besoins de maintenance
Gestion du patrimoine d’ouvrages portuaires
La certification internationale du tourisme durable Green Globe au service des ports de plaisance
Les pathologies et la maintenance des ouvrages portuaires en béton
Ouvrages de protection contre la mer : diagnostic, surveillance et sécurisation
Transport maritime / Fluvial
hh Cycle “Navettes fluviales et bateaux bus” : présentation de l’association Au fil de l’eau
hh Les transports collectifs par voie d’eau : quels retours d’experiences ?
Les prochains thèmes traités
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La restauration écologique en milieux portuaires
Extension d’un port de plaisance – Retour d’expérience du port de Porto Vecchio
La gestion des zones de mouillage organisées
Projet de drague à demeure – Retour d’expérience du port de Bayonne
La gestion du patrimoine d’ouvrage littoral
La mutualisation lors des opérations de dragage
Les conflits d’usage sur sites portuaires
L’écologie industrielle dans les territoires portuaires
La gestion des bateaux en stationnement illicite
Les concessions portuaires
123
Randonnée & Activités de pleine nature
Chiffres clés
Thèmes traités
1 520 membres
- 24% EPCI
- 16% Conseil départemental
- 13% Comité Départemental
566 organismes utilisateurs
2 597 agents formés en 2015
`` Développement et animation du territoire
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Produits touristiques
117
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Stephan BARRAULT
Responsable sports nature, CDESI et velo
CDT50 MANCHE
• Dominique MARQUET
Randonnée
CD79 DEUX SEVRES
• Louis BEUDET
Pôle Education Culture Sport et Loisirs - Chef du service
des activités de Pleine Nature et du Sport
CD58 NIEVRE
• Véronique MARTY
Responsable Loisirs et Sports de Nature
CDT60 OISE
• Sébastien BRET
Chef du Service activités de Pleine Nature
CD83 VAR
• Philippe ROUCHE
Services aux Territoires - Affaires Internationales
FFRANDONNEE
• Frederic DELHOUME
Chargé d’études
CD30 GARD
• Nicolas DUPUY
Responsable des sports de nature, chef de projet SIG Service des sports
CD07 ARDECHE
• David GAUGEY
Chargé d’études environnement
CD71 SAONE ET LOIRE
• Patrice SOUC
Responsable Collectivités Territoriales
FFRANDONNEE
• Brigitte SOUVERAIN
Chargée de mission tourisme et APN
PNR OISE PAYS DE FRANCE
• Sylvie VILLEDIEU
Service Activités et Sports de Nature
CD34 HERAULT
• Jérôme KRIER
Chargé de mission CDESI/PDESI
CD84 VAUCLUSE
m/apn/
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• Laurène QUEURY
Coordonnatrice sports de nature
CD40 LANDES
rtapn
@Reseauspo
Randonnée & Activités de pleine nature
Vos contacts
Charlotte CHARPENTIER
Chargée de Développement
Hafsa LOGEROT
Responsable du pôle
Biodiversité
01 45 15 08 60
01 45 15 08 67
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Benoît FLEURY
Avocat
Jean-Marc POISSON
Avocat
Cabinet DS AVOCATS
Philippe François
Expert en tourisme
François-tourisme-consultants
Caroline UGOLINI
Directrice
IDEQUATIONS
Pierre TOUSSAINT
Directeur
Eora
Parmi les intervenants
ADT 67 / Responsable de mission développement / Frederic BIEBER
AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL
AGENCE PRESENCE / Directeur / Franco AMADEI
ALTERESPACE / Chargée d’affaire / Flora CHARRIEAU
Asso Codever / Déléguée Nord-Ouest France / Edyth QUINCÉ
ASSO OPALE LONGE COTE / président fondateur / Jean-paul GOKELAERE
ASSO POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU HAUT VAUCLUSE /
Directeur / Mathieu DAUBON
ASSO TIRIAD / Pierre yves CAVELLAT
ASSOCIATION LES PLANEURS DES PAYS DE L’ADOUR / Président /
Bernard DARTEYRON
ASSOCIATION SUR LE CHEMIN DE R.L. STEVEN / Président /
Christian BROCHIER
ASSOCIATION SUR LE CHEMIN DE R.L. STEVEN / Coordinatrice des
projets / Felicie LOUF
CA OUEST RHODANIEN / Chef de projet LOIRE / Cécile DESPALLES
CABINET AVOCATS CIRIER ET ASSOCIES / Professeur à l’Université de
Poitiers et Avocat au Cabinet Cirier et associés / Benoit FLEURY
CABINET CONSEIL ALKHOS / Chef de projet / Olivier PERRIN
CABINET CONSEIL MaîtreS DU REVE / Directeur / Jean michel GRARD
CABINET CONSEIL TRACES TPI / Directeur Associé / Julien FARAMA
CABINET ERNST & YOUNG / Avocate / Anne-cécile VIVIEN
CC PAYS VANS / Responsable Randonnées / Denis PORTAL
CD05 HAUTES ALPES / Secrétaire Général ADDET / Patrice CEA
CD07 ARDECHE / Coordinateur sports et sports de nature /
Bruno DAMIENS
CD11 AUDE / Espaces naturels / Pascal ROCA
CD16 CHARENTE / Chargé des sports de nature / Joël GAZEAU
CD22 COTES D’ARMOR / Service randonnée et EN - Technicien / Anne-
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Gaëlle DARTIAILH
CD24 DORDOGNE / Chargé de mission APPN / Gilles VALADIE
CD26 DROME / Technicienne Sports Nature / Laure LE BELLEC
CD30 GARD / Christiane DUMAS
CD34 HERAULT / Conseiller Technique Sports de nature / Hugues DIJOLS
CD40 LANDES / Directeur adjoint Jeunesse et Sports /
Philippe COURTESSEYRE
CDCO83 VAR / Président du Comité du Var de Course d’Orientation et
vice-président du CDOS 83 / Georges DELI
CDT50 MANCHE / EX Chargé de mission PDIPR/SIG et NTIC / Manche
Tourisme / Julien LELOUP
FFRANDONNEE / DTN-Directeur général / Jean-Michel HUMEAU
FFRANDONNEE / Directrice déléguée / Severine IKKAWI
PNR LANDES DE GASCOGNE / CTAPS Chargé des filières de pleine
nature / Frédéric GILBERT
POLE RESSOURCES NATIONAL SPORT DE NATURE / Chargé de mission
/ Antoine LE BELLEC
UNIVERSITE BLAISE PASCAL CLERMONT FERRAND / Maître de
conférences - UFR STAPS / Ludovic FALAIX
125
Les formations en ligne
Aménagement et gestion du territoire
hh La nature accessible à tous : entre volonté et réalité
Développement et animation du territoire
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APN et handicap : Comment adapter la pratique ?
Espaces naturels, randonnées et accessibilité des personnes en situation de handicap
Etat des lieux du marché de la randonnée et évolutions de la demande
Evènements outdoor pour les collectivités - Panorama et nouvelles opportunités
La labellisation FFRandonnée des itinéraires PR : un outil indispensable pour valoriser les territoires
La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives - Session 2
Le geocaching comme véritable outil de développement touristique territorial.
Le PDESI : bilan et perspectives
Le projet numérique de la FFRandonnée : quel rôle pour les collectivités ?
Les déplacements doux dans le Tourisme
Les nouvelles solutions d’aménagement durable
Les portails collaboratifs pour les itinéraires et les sports de nature : état des lieux, intérêts et précautions d’usages
Les portails collaboratifs pour les itinéraires et les sports de nature : UtagawaVTT
Manche Numérique a réalisé une appli mutualisée de Tourisme. Découvrez comment !
M-tourisme et découverte du territoire : Territoires sonores
M-tourisme et découverte du territoire : le projet Escapado
M-Tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole
Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ?
Sports motorisés et protection des espaces naturels : un équilibre qui tient la route ?
Véloroutes et voies vertes : sources de développement touristique de vos territoires
Eclairages juridiques et réglementation
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Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ?
La dimension juridique des sentiers et itinéraires de randonnée
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Communes et territoires ruraux : quel avenir ?
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services
Le direct de l’AMF avec IDEAL Connaissances : la réforme territoriale
Les chemins ruraux : droit et pratique
Les collectivités à l’heure du mécénat
Procédures et applications de la DUP et la DIG
Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ?
Quels impacts du PDESI sur un territoire ?
Réforme territoriale : Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Territoire - Randonnée & Activités de pleine nature
Environnement et développement durable
hh Evaluer la fréquentation des chemins et des espaces naturels : comment concilier préservation et accueil des usagers ?
hh La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives
hh Tourisme durable, tourisme responsable : quel avenir ?
Produits touristiques
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« Trouver chaussure à son pied » ou comment adapter son offre touristique à un public de randonneurs ?
Grande itinérance : comment passer d’un itinéraire de randonnée à un produit touristique ?
Innovations, randonnées et sports de nature
Itinérances nautiques et aquatiques : comment structurer et valoriser l’offre ?
Les Eco-Games : un nouveau concept d’événement sportif éco-responsable au service de l’environnement et du
développement durable
hh Quelle gestion des itinéraires multi-activités ?
Les prochains thèmes traités
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Intégration les ESI dans les documents d’urbanisme
SIG Randonnée (Géomap…)
Promouvoir sa destination : éléments de communication (réseaux sociaux…)
Labellisation de gîtes : comment s’y retrouver ?
Aménagement durable des itinéraires de randonnées pédestre
Aménagement et entretien des voies d’escalades
Conventionnement pour des parcelles privées : les bonnes pratiques
Zoom sur APN Sport de montagne
NTIC au service de la prévention et du sauvetage
APN, culture et patrimoine
127
Transports & Déplacements
Chiffres clés
1 007 membres
- 32% EPCI
- 20% Conseil départemental
- 19% Communes
383 organismes utilisateurs
2 110 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Accessibilité
`` Aménagement
`` Mobilité durable
98
modules
de formation
disponibles
`` Nouvelles approches des mobilités
`` Planification spatiale
`` Politique Transports
`` Réglementation
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Wilfried BRAUD
Responsable Service Transport
CC ERDRE ET GESVRES
• Martine CHAUVIN
Direction des transports et des déplacements
CA SAINT BRIEUC
• Gilles DEBERQUE
Responsable statistique déplacements
METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE
• Catherine FOURNIER
Directrice adjointe transports et intermodalité
CR BOURGOGNE
• Ann-Laure LEDUC
Chargée de mission Transports
CA BLOIS AGGLOPOLYS
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nsport
@ReseauTra
Transports & Déplacements
Votre contact
Alicia LENORMAND
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 50 43
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
David FAYOLLE
Responsable pôle transport &
mobilité
AJBD
Cécile PANASSAC
Avocat
Cabinet BENESTY TAITHE PANASSAC ASSOCIES
Clémence LAPUELLE
Avocat au Barreau de Toulouse
Cabinet JURIADIS GRAND SUD
Solenne DAUCE
Avocat à la cour
Cabinet SEBAN & Associés
Grégoire TEPER
Responsable des activités ports et
aéroports
Espelia
Céline BILLARD
Chargée d’études
ITER
Parmi les intervenants
• ADEME / Ingénieur Mobilité / Jean-Marc GOHIER
• ADEME / Ingénieur acoustique et thermique, thématique routes /
Patrice ANDRE
• ADOR / Conseiller en mobilité / Olivier QUETARD
• ASCONIT CONSULTANTS / Consultant / Philippe BLANCHER
• ATELIER VILLES ET PAYSAGES / Chef d’Agence / Jean-Pierre MISPELON
• Au fil de l’Eau / Fondateur de l’association / Jean-louis ACHART
• CA AGEN / Chef de service Planification urbaine / Béatrice BOTTERO
• CA BRIVE / Responsable Transports Opérationnels / Gilbert PIRES
• CA ROCHEFORT OCEAN / Chargé de Mission Transports et
Déplacements / Yann BLETTERER
• CABINET LEXIS / Expert du Réseau Risques / Alexis WETTERWALD
• CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
• CABINET SEBAN / Avocat / Alois RAMEL
• CD13 BOUCHES DU RHONE / Chef du service / Grégory VENDEVILLE
• CD44 LOIRE ATLANTIQUE / Chargé de mission co-voiturage /
Marc LETOURNEUX
• CD51 MARNE / Direction Affaires Scolaires Culturelles Sportives et
Touristiques - Chargé de mission transports / Yves TRESSON
• CD67 BAS RHIN / Responsable Etudes Transports et Déplacements /
Guillaume BIHET
• CD94 VAL DE MARNE / Coordinateur d’insertion - Direction de l’Action
Sociale / Philippe CHOLLET
• CEREMA / Chargé de projet - Planification des déplacements /
Nicolas MERLE
• CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE TERRITOIRES ET VILLE /
Politique et service de transport / Christophe SAROLI
• CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE TERRITOIRES ET VILLE / Chargée
de projets systèmes de transports / Isabelle TREVE
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE NORD PICARDIE / Directrice
d’études - groupe déplacements / Sylvie MATHON
• CR PACA / Chargée de mission PCET / Tatiana FAYARD
• CYPRES / Directeur / Michel SACHER
• DDEA63 PUY DE DOME / Responsable du Bureau de l’Accessibilité /
Jean-Pierre Gérard
• EREA / Directrice adjointe Pôle Urbanisme - Aménagement - Mobilité /
Marie LALIRE
• ESPELIA / Juriste Référent / Eric MOUROT
• FUB / Présidente de la FUB / Geneviève LAFERRERE
• IFSTTAR / Chercheur / Alain L’HOSTIS
• METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE / Service Transports /
Marie BURDY
• METROPOLE DE LYON / Urbaniste Territorial / Emeline MAUL
• MOBILITY + / Directeur adjoint / Bertil DE FOS
• NANTES METROPOLE / Chef de projet ferroviaire - Direction des
investissements / Brice GALLAIS
• NANTES METROPOLE / Directeur de la circulation /
Léonard ALLEMANDOU
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Les formations en ligne
Accessibilité
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Cycle “Accessibilité de la voirie” - Obligations des collectivités et préconisations
Cycle “Accessibilité de la voirie” - Retour d’expérience sur l’élaboration du PAVE
Cycle “Accessibilité de la voirie” - Quels aménagements ?
La mise en oeuvre du schéma directeur d’accessibilité
Aménagement Voirie
hh Aménagement des carrefours urbains : les doubles giratoires
hh Multimodalité et développement de pôle d’échange : action, coordination et évaluation.
hh Vélos et autres usagers : quel partage de la voirie ? quelle sécurité ?
Déplacement doux
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Les déplacements doux dans le Tourisme
PDES : comment favoriser les déplacements doux dans les transports scolaires ?
Quelle place pour le vélo ?
Terra Mobilita : Cartographie 3D de la voirie et de l’espace public urbain, accessibilité et circulations douces
Eclairages juridiques et réglementation
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Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
Eclairage sur les décrets d’application de la loi Accessibilité
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
Le financement des Délégations de Service Public
Les pouvoirs de police du Maire : la compétence voirie
Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public
Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL)
Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d’expérience
Insertion
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L’insertion par la mobilité : comment concilier utilité sociale et efficacité économique ?
L’insertion par la mobilité : quelles sont les conditions de la réussite ?
Mobilité et Insertion : la coordination des acteurs
Mobilité et Insertion : l’accompagnement individualisé des bénéficiaires
Mobilité et Insertion : le retour sur investissement économique et social
Mobilité et Insertion : les territoires ruraux
Mobilité durable
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Evaluer et optimiser sa flotte de véhicules
La mise en oeuvre du PPBE - Les financements accordés par l’ADEME
PDE PDA : Eléments de mise en application et suivi / Réflexion sur la fonction de conseiller en mobilité
Un schéma de mode doux efficace : approche et solutions terrain
Multimodalité
hh La Directive Régionale d’Aménagement Quartiers de Gares de la Région Picardie
Planification spatiale
hh Comment articuler son PDU avec les autres documents d’urbanisme
hh L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU
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Territoire - Transports & Déplacements
Planification territoriale
hh Le PLU intercommunal : enjeux et mise en oeuvre
hh Les nouvelles offres de transports : transports à la Demande
Politique de stationnement
hh La gestion du stationnement public
Politique Transports
hh GEOFENCING - MD : une tour de contrôle pour piloter les TMD à l’approche d’une agglomération et estimer les risques
éventuels
hh Gouvernance dans les transports urbains à l’échelle urbaine et interurbaine
hh La gestion des risques liés au Transport de Matières Dangereuses par voie terrestre
hh Les nouvelles offres de transports : autopartage et covoiturage
hh Les nouvelles technologies dans les transports, application et retours d’expérience
hh Lila Covoiturage, la démarche du CD Loire-Atlantique
hh L’instauration de la gratuité dans les transports - Retour d’expérience du Pays d’Aubagne
hh Plan de mobilité : quel accompagnement des entreprises ?
hh PLUI valant PDU : aspects théoriques et pratiques
hh Redonner de l’attractivité à un territoire par le développement des transports publics
Réglementation
hh L’engagement de qualité de service dans les transports
hh Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services transports des collectivités territoriales ?
Transport maritime / Fluvial
hh Cycle "Navettes fluviales et bateaux bus" - Présentation de l’association Au fil de l’eau
hh Les transports collectifs par voie d’eau : quels retours d’experiences ?
Les prochains thèmes traités
•
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La mutualisation des services d’ingénierie : retour d’expérience de la Communauté
d’Agglomération de Châlons-en-Champagne
L’accompagnement des zones de stationnement en bordure du littoral par les campings
Zones à circulation apaisée : l’expérimentation des zones 30
Comment optimiser les mobilités avec les nouvelles technologies de l’information
La gestion du stationnement pour les nouveaux modes de déplacements : auto
partage et covoiturage
Nouvelle approche des mobilités dans les territoires péri-urbains et ruraux
Accessibilité des transports - Handicap
Le volet transports de la loi sur la transition énergétique
Motorisation propre des bus et autocars
Favoriser le report modal
131
Urbanisme & aménagement
Chiffres clés
2 204 membres
- 33% EPCI
- 31% Communes
- 9% Conseil départemental
968 organismes utilisateurs
3 389 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Aménagement de l’espace urbain
`` Observation / Planification
`` Planification d’Urbanisme
179
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Philippe DRUAIS
Responsable du service Urbanisme et
chargé de l’Habitat “PLH”
CC COEUR D’YVELINES
• Barbara RIVOIRE
Avocate associée
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
• Michel ROUSSET
Architecte urbaniste
• Maxelle THEVENIN
Chargé d'opérations
CA GRAND PARIS SUD
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anisme/
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anisme
@ReseaUrb
Urbanisme & aménagement
Vos contacts
Clémence ETOURMY
Chargée de Développement
Fanny GARSONNAT
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 62
01 45 15 09 28
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Marie-Pierre CHANLAIR
Avocat fondateur
Cabinet MPC AVOCATS & ASSOCIES
Mathilde PERALDI
Avocat droit public des affaires
Cabinet Peraldi
Barbara RIVOIRE
Avocate Associée
Cabinet SARTORIO LONQUEUE
SAGALOVITSCH & Associés
Anne-Katrin LE DOEUFF
Directrice Générale Déléguée
Espacité
Pierre-Manuel PATRY
Directeur technique et
co-fondateur
Sénova
Parmi les intervenants
• ADCF / Délégué général adjoint - Instances nationales et régionales Urbanisme / Philippe SCHMIT
• AGSGV 63 / Chef de projet / Nicole BARTHOMEUF
• AGUR / Chargé d’études à la Mission planification stratégique /
Xavier CHELKOWSKI
• ALAP / Architecte urbaniste / Christiane LUC
• ANGVC / Délégué général / Marc BEZIAT
• AROSH POITOU CHARENTES / Directeur / Axel DAVID
• ASSO AMARIS / Chargée de mission / Delphine FAVRE
• ASSO ETD ENTREPRISES TERRITOIRES ET DEVELOPPEMENT / Chargée de
mission Nature en ville et Trame verte et bleue / Tiphaine KERVADEC
• BREST METROPOLE OCEANE / Directrice Atelier Etudes Urbaines /
Anne-Marie ARGOUARCH
• BREST METROPOLE OCEANE / Responsable du service pilotage et
programmation, Direction de l’habitat / Emmanuelle BUORD
• CA GRAND AVIGNON / Directeur Habitat / Aline CLOZEL
• CA LIMOGES METROPOLE / Coordination - Planification Direction des
infrastructures routières / Dominique MARQUET
• CA MARNE LA VALLEE/VAL MAUBUEE / Chargé de mission
développement durable /Environnement / Charles LECOMTE
• CA PAYS DE LAON / Responsable du service développement local environnement / Sabine BAZIN
• CAISSE DES DEPOTS / Responsable des études économiques Habitat /
Jean-Pierre SCHAEFER
• CAUE27 EURE / Chargée de mission Ingénieur Paysagiste, Urbaniste /
Sandra HUPPE
• CC COUZE VAL D’ALLIER / Agent de développement / Camille MOREAU
• CD33 GIRONDE / Sce appui pol. Urbanisme et prog. Habitat /
Sophie PICAMAL
• CD54 MEURTHE ET MOSELLE / Chargé d’études en urbanisme et
aménagement foncier - DATEE SAFU / Michel JACQUET
• CD67 BAS RHIN / Directeur de l’Environnement et de l’Aménagement
des Territoires / Dominique STEINMETZ
• CD67 BAS RHIN / Directeur de l’habitat et de l’aménagement durable /
Rémi TROCME
• CD80 SOMME / Directrice de l’Habitat et de l’Urbanisme Durables /
Hélène CARON
• CEREMA / Chargé de projet - Planification des déplacements /
Nicolas MERLE
• CEREMA - DIRECTION TECHNIQUE TERRITOIRES ET VILLE / Pôle
Urbanisme et Habitat / Geraldine GEOFFROY
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE ILE DE FRANCE / Chargée
d’études / Astrid TANGUY
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE / Eclairage et
Mises en lumière / Paul VERNY
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE NORD PICARDIE / Chargée
d’études / Peggy MERTINY
• COMMUNAUTE DE L’EAU DE LA REGION URBAINE DE GRENOBLE /
Responsable / Cécile BENECH
• CREDIT FONCIER / François TARADE
• DDT38 ISERE / Chargé de planification / Serge CARCIAN
• DDT95 VAL D’OISE / Chef du bureu au contrôle des actes d’urbanisme /
Martine DAVIAU
• DRIEE IIE DE FRANCE / Unité Gestion territoriale et SAGE /
Cécile DERUMIGNY
• IAU IDF / responsable du pôle Planification / Sandrine BARREIRO
• MARC DEPRIESTER / Consultant-expert / Marc DEPRIESTER
• URBANIS / Directeur Général / Nicolas CROZET
133
Les formations en ligne
Aménagement de l’espace urbain
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Adapter l’aménagement du territoire face à des événements climatiques de plus en plus fréquents et intenses
Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ? Retours d’expériences
ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Comment placer l’habitant au cœur de la transition énergétique ?
Comment s’appuyer sur l’économie et les savoir-faire des territoires pour une meilleure efficacité énergétique des logements ?
Cycle “Eclairage public” : Mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine
Densification pavillonnaire : Quelle prise en compte dans les outils de planification
Développer les terrains familiaux locatifs : modes d’emploi
Droit de préemption et Intercommunalité : champ d’application et régime juridique
Eau et urbanisme : quelle transversalité ? Focus sur les Zones Humides
Eclairage public : mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine
Etat des lieux sur la fiscalité en matière d’urbanisme
Identifier et prévenir des risques contentieux liés à une procédure d’Aménagement Foncier
J’éco-rénov ma copro : le retour d’expérience d’Annecy
La distribution des pouvoirs dans les établissements et entreprises du secteur public : quelles difficultés pour quels enjeux ?
La gestion des eaux pluviales dans le (ré)aménagement de la voirie
La règlementation autour des drives
Le rôle de la densification en droit de l’urbanisme : règles et enjeux
Le verdissement des ZAC
Les implications fiscales et financières liées aux évolutions de périmètre
Les nouveaux outils d’aménagement mis en œuvre par la loi ALUR
L’ESS au service du développement économique d’un territoire : le pôle multi-services de Vaux le Pénil
Localisation et géoréférencement des réseaux : quelles solutions ?
Loi ALUR - Retours sur les dispositions
Maîtrise des risques et urbanisme / aménagement du territoire :
- La mise en oeuvre du PPRT : quels enjeux ?
- Articulation des PPRi et des PLU
- Comment protéger les territoires face au risque d’immersion et l’érosion du trait de côte ?
- Les risques montagnards
PDES : comment favoriser les déplacements doux dans les transports scolaires ?
Publicités et enseignes en droit de l’urbanisme
Quelles formes pour la densité pavillonnaire ?
Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public
Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : zoom sur les fusions de communautés
Récupération et utilisation de l’eau de pluie : que doit-on savoir avant de réaliser un projet, comment le mettre en œuvre et en
assurer l’exploitation ?
Redonner de l’attractivité à un territoire par le développement des transports publics.
Revitaliser un centre bourg ou l’illustration d’une collaboration entre acteurs publics
Fiscalité de l’Urbanisme
hh Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP
hh La réforme de la fiscalité de l’aménagement
Observation / Planification
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La fin des recours abusifs en droit de l’urbanisme ?
Le PLU intercommunal : Enjeux et Mise en oeuvre
Le rôle du maire face au transfert de compétences dans le cadre d’un urbanisme participatif
Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes !
Point sur la réforme de la surface de plancher
SIS et sols pollués : Point d’actualité réglementaire
Vers une Transition énergétique adaptée à chaque territoire : des métropoles aux territoires ruraux
Territoire - Urbanisme & aménagement
Outils du développement durable
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Bientôt un référentiel pour l’aménagement durable des quartiers d’affaire
Echanges 3D entre Villes et architectes : Témoignages et recommandations
Efficacité énergétique du parc existant et certification : Enjeux et perspectives
La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation
Le nouveau champ de l’enquête publique et de l’étude d’impacts
L’impact du Grenelle de l’environnement sur les PLU
Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1ers retours sur la certification
Réforme de l’enquête publique et de l’étude d’impact
Un guide pour réaliser des économies d’énergie dans l’Habitat : Plus Vert Demain
Urbanisme et adaptation au changement climatique : Enjeux et stratégies
Planification d’Urbanisme
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Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ?
Biodiversité et continuités écologiques : Quelle intégration dans la planification urbaine ?
Boîte à outils et méthodes d’élaboration de PLH et PDH
Comment penser une réunion d’information sur les instructions d’autorisations d’urbanisme ?
Envisager la dématérialisation des documents d’urbanisme : prérequis pratiques et juridiques indispensables
La mise en oeuvre du P.U.P. (Projet urbain partenarial)
La prise en compte des besoins en habitat des gens du voyage dans les documents d’urbanisme
La sécurité juridique de la procédure et de l’élaboration des PLU
Le nouveau régime des autorisations d’urbanisme
L’évaluation environnementale
Mettre en place et lancer une campagne de ravalement : Procédures et dispositifs
Ordonnances en faveur de la construction de logements : Quelles conséquences en droit de l’urbanisme ?
Permis tacites : législation et contentieux
Prise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme
Prise en compte des projets d’urbanisme et réserves foncières des communes dans le cadre d’un aménagement foncier
Procédure Unique et Urbanisme commercial
Urbanisme et Droit Public
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De l’accès à l’exploitation des données DVF : Quel traitement ?
Des administrations départementales innovantes
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
Les chemins ruraux : droit et pratique
Prévenir plutôt que guérir : Quelles stratégies pour les copropriétés ?
Procédures et applications de la DUP et la DIG
Réforme territoriale : Dernier volet Loi NOTRe : point d’actualité après une première lecture législative
Urbanisme, droit des sols et mutualisation de services : quelles stratégies ?
Les prochains thèmes traités
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Comment fiabiliser la délégation de signature en droit de l’urbanisme entre les
communes et les intercommunalités ?
PLUi : enjeux opérationnels. Quels territoires concernés ? Quid de la minorité de blocage ?
Pouvoir de police et assermentation des agents d’une intercommunalité dans le cadre de la
gestion des dépôts sauvages
Le service instructeur et réforme des autorisations d’instruction du droit des sols : quelle application du droit des sols pour quelle planification ?
Problèmes techniques de la fiscalité de l’aménagement : Illustration PUP/TA
L’intégration des nouvelles technologies dans les projets d’aménagement : comment interpréter
les dispositions figées du PLU ?
Les projets d’aménagement au service du marketing commercial
Reconversion des friches industrielles
Agriculture Urbaine
Instruction des constructions légères : vulnérabilité du droit de l’urbanisme règlementaire
135
Voirie
Chiffres clés
Thèmes traités
3 429 membres
- 57% Communes
- 16% EPCI
- 11% Conseil départemental
872 organismes utilisateurs
4 021 agents formés en 2015
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Entretien Exploitation
`` Environnement
188
modules
de formation
disponibles
`` Gestion du personnel
`` Politiques routières
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Delphine JACQUET
Chargée de programmation routière
CD78 YVELINES
• Arnaud DUROUCHOUX
Chef de service - Direction de la voirie
BORDEAUX METROPOLE
• Ivan MIGDAL
Chef de service voirie
ROANNAIS AGGLOMERATION
• Bruno LEVASSEUR
Directeur des routes, infrastructures et
mobilités
CD08 ARDENNES
tes.id
communau
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m/voirie/
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a
n
n
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ealc
@ClubVoirie
Voirie
Vos contacts
Clémence ETOURMY
Chargée de Développement
Alicia LENORMAND
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 50 43
01 45 15 09 28
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
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Eric LANDOT
Avocat Associé - Fondateur
Cabinet Landot & Associés
Pierre PINTAT
Avocat à la cour, Associé gérant
Cabinet Pierre Pintat Avocat
Céline BILLARD
Chargée d’études
ITER
Jean-Max GILLET
Directeur de l’ingénierie routière
RCA
Jérôme MAUDET
Avocat au Barreau de Nantes
Cabinet PUBLI JURIS
Parmi les intervenants
ACOMETIS / Président / Eric AUBERT
AFIGEO / Délégué général / Yves RIALLANT
AFNOR / Chef de projet normalisation / Mélanie PINATTON
AFNOR GROUPE / Président de la commission DT-DICT /
Michel BENEDETTI
AGT / Responsable d’Activité AGT-Groupe / Emmanuel HORNY
ASSO NOE CONSERVATION / Chargé de programme “Eclairage durable
& Biodiversité” / Emmanuel BERROD
BORDEAUX METROPOLE / Chef du centre espaces verts 4 / Loïc MALLET
CA BLOIS AGGLOPOLYS / Chef de service Biodiversité et Espaces
Naturels / Claire CHARRIER
CA COTE BASQUE ADOUR / Ingénieur en charge du Pôle
Environnement et Conditions de Travail / Eric DELAGE
CA LIMOGES METROPOLE / Directrice des infrastructures routières /
Carole CHEUCLE
CA VICHY VAL D’ALLIER / Chargé de mission / Stéphane PANIN
CABINET BENESTY TAITHE PANASSAC / Avocate / Cécile PANASSAC
CABINET CONSEIL RE@LISE / Responsable projet / Sarah FAURE
CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat / Yann LANDOT
CABINET SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH / Avocat /
Jean-Christophe LUBAC
CABINET SERNOPTES / Consultant / François FAURE
CALIA CONSEIL / Consultant sénior / Julien LEMAITRE
CALIA CONSEIL / Responsable associé / Stéphane BAUDRY
CD10 AUBE / Directeur général adjoint chargé du patrimoine /
Patrick FABRE
CD18 CHER / Chef de projet SIG / Alban SPRING
CD18 CHER / Chef de projet / Idir AIDOUD
CD24 DORDOGNE / Direction des routes et du patrimoine paysager pôle paysages et espaces verts / Thierry CHARMARTY
• CD26 DROME / Chef de Projet PDA et PDC - Eco-ambassadrice du
Département / Sabrina KADDEM
• CD27 EURE / Responsable du Parc routier de l’Eure / Daniel TONNELIER
• CD28 EURE ET LOIR / Mr SAUTEREY
• CD32 GERS / Chef du service gestion et équipement de la route /
Nathalie PORTES ROUGEOREILLE
• CD35 ILLE ET VILAINE / Responsable du Service Marchés Finances
du Pôle Construction / Clarisse HUTIN
• CD38 ISERE / Responsable SV / Xavier DARBON
• CD49 MAINE ET LOIRE / Chargé d’études d’impact / Willy CHENEAU
• CEREMA - DIRECTION TERRITORIALE CENTRE EST / Expert chaussée au
département laboratoire de Clermont-Ferrand / Caroline MAUDUIT
• GEOMAP-IMAGIS PARTICIPATIONS / Directeur / Philippe STEINMANN
• IMMERGIS SAS / Directeur général / Vincent LECAMUS
• MAIRIE ORLEANS / Responsable SIG / Angeline MERCIER
• METEO OMNIUM / Benoit LEBRET
• METEOGROUP / Victorien TORO
• METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE / Erwan LEMARCHAND
• MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ENERGIE ET DE LA MER /
Adjoint au Chef de Bureau DGPR / Jean BOESCH
• PIERRE PINTAT AVOCATS / Avocat / Pierre PINTAT
• VECTRA / Directeur commercial / Philippe GRESSIER
137
Les formations en ligne
Aménagement de la voirie
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Concertation et communication autour des projets d’aménagements de voirie et d’espace public
Cycle “Accessibilité de la voirie” - Obligations des collectivités et préconisations - Quels aménagements ?
Eco-réhabilitation : faire de votre quartier un éco-quartier
La Directive Régionale d’Aménagement Quartiers de Gares de la Région Picardie
Vélos et autres usagers : quel partage de la voirie ? quelle sécurité ?
Eclairages juridiques et réglementation
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DT-DICT : Révision de la réglementation, normalisation et gestion des procédures de déclaration de travaux
DT-DICT : quels impacts pour les collectivités ?
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La réglementation en matière d’affichage électoral
Les pouvoirs de police du Maire : la compétence voirie
Mise en accessibilité de la voirie : état des lieux et retours d’expérience sur la mise en oeuvre du PAVE
Mise en oeuvre de la réforme DT-DICT : l’expérience d’Orléans
Recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
Réforme DT-DICT : quelle mise en oeuvre sur le terrain ?
Réforme territoriale et transfert de compétence, quelles sont les bonnes pratiques ?
Transfert de compétence voirie : Ville / EPCI
Transfert de la compétence Voirie : Réglementation et retour d’expérience
Entretien Exploitation
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360° de sécurité passive - retour d’expérience avec le support Mx3D
Aménagement des carrefours urbains : les doubles giratoires
Code de la rue : démarche, état des lieux, perspectives
Comment construire une politique d’entretien des chaussées fédératrice ?
Comment optimiser ses dispositifs d’assainissement routier ?
Comment prendre en compte et limiter l’impact du cycle gel / dégel dans la gestion de votre réseau routier
Continuité des cours d’eau et ouvrages d’art : retour d’expérience du Conseil départemental de l’Orne
Cycle “Accessibilité de la voirie” - Retour d’expérience sur l’élaboration du PAVE
Cycle “Eclairage public” : Présentation d’un SDAEP
Cycle “Eclairage public” : Quels financements pour la rénovation du parc ?
Du diagnostic au programme, vers une gestion efficiente de la voirie
Evaluer et optimiser sa flotte de véhicules
Evolution des technologies – Application BIM
GEOFENCING - MD : Une tour de contrôle pour piloter les TMD à l’approche d’une agglomération et estimer les risques éventuels
Gestion de la viabilité hivernale dans les villes et EPCI
La gestion des dépendances vertes : fauchage et aspects paysagers
La gestion des eaux pluviales dans le (ré)aménagement de la voirie
La gestion et l’organisation des parcs routiers départementaux
La Signalisation Routière - Actualité règlementaire, pratiques des départements, outils de gestion
Le marquage CE dans les équipements de la route
Le remplacement de MR4G - Mise en place d’outils par le CD d’Ille et Vilaine
Le remplacement de MR4G - Retour d’expérience du Conseil départemental de la Vendée
Le remplacement de MR4G - Les outils mis à disposition par PERINFO
L’observatoire de l’accidentologie de Grenoble Alpes Métropole
Localisation et géoréférencement des réseaux : quelles solutions ?
Premier pas avec INFRAWORKS 360
Réflexions sur la mise en place d’un processus décisionnel sur l’entretien d’un patrimoine chaussées
Rencontres Nationales des Gestionnaires des Routes - DRR et Entretien, SRV & SRH
Témoignage sur la mise en œuvre du plan d’urgence « Routes départementales de l’Oise »
Viabilité Hivernale - Prévention, outils d’aide à la décision, gestion...
Viabilité Hivernale - Suivre et optimiser vos missions
Zéro Phyto 2015 : Comment accompagner les communes ? Les solutions du CD 77
Territoire - Voirie
Environnement
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Comment associer éclairage urbain et biodiversité ?
Désherbage : évaluation des méthodes alternatives
Fauchage écologique : comment optimiser le ramassage et la valorisation du foin ?
La cartographie des réseaux dans le cadre de la réforme anti-endommagement : mobilisation et mutualisation
Prise en compte des espaces naturels protégés dans les aménagements routiers : Quelles innovations ?
Propreté et incivilités dans les espaces verts et les espaces publics : les solutions pour un mieux vivre ensemble
Quelle place pour le vélo ?
Zéro phyto 2015 : Comment préparer ma démarche ?
Gestion du personnel
hh ALERTE : Temps de travail & temps de repos
hh Comment pallier à la disparition de l’ingénierie publique ?
hh La gestion des marchés des EPI pour les agents de voirie
Politiques routières
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ATD, SATESE, ingénierie territoriale : quelle solution pour les départements et les territoires ?
Concertation et communication sur des projets d’aménagement de la voirie et d’espace public
Cycle “Eclairage public” : Mettre en oeuvre une politique de gestion durable de son patrimoine
Eclairage sur les nouvelles régles de signalisation routière
Financement des routes et impacts sur les politiques routières et l’entretien des réseaux - Quelles solutions ?
Gestion d’un réseau routier : conduite opérationnelle et suivi décisionnel
L’analyse décisionnelle - Outil de pilotage et d’optimisation d’un réseau routier
La gestion des risques liés au Transport de Matières Dangereuses par voie terrestre
La gestion des stationnements illicites lorsque la collectivité est en conformité avec la loi
La sécurité passive - Les Dispositifs Fusibles
Le comptage routier
Le Plan de Prévention du Risque Routier
Les collectivités territoriales face au risque routier
Les référentiels routiers - définition, mise en oeuvre, suivi
Mise en oeuvre du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - Retour d’expérience CD Sarthe
Optimisation des politiques routières - Econoptimisation et Planification
Questions – Réponses autour de la décentralisation du stationnement public
Réalisation et mise en oeuvre du Schéma Directeur Routier du département de Seine Maritime
Redonner de l’attractivité à un territoire par le développement des transports publics
Politiques stratégiques
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La mise en oeuvre du schéma directeur d’accessibilité
Participation citoyenne et la coproduction du service public… Zoom sur des pratiques innovantes !
Plan de mobilité : Quel accompagnement des entreprises ?
Relever des obstacles à l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite - Projet Open Street Map
Terra Mobilita : Cartographie 3D de la voirie et de l’espace public urbain, accessibilité et circulations douces
Les prochains thèmes traités
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Le diagnostic voirie
La gestion des dépendances vertes : fauchage et aspects paysagers
Optimisation des politiques routières
Entretien de la voirie : le pontage des fissures
Valorisation des déchets en technique routière
Vers un entretien raisonné des chaussées
Publicité et enseignes
Sécurité routière
Objectif zéro phyto pour les collectivités d’ici 2020
Loi MAPTAM & réforme du stationnement
139
Vie locale
Les collectivités jouent un rôle majeur dans les politiques éducatives. Les
projets menés ont un impact direct dans l’animation et la vie des territoires.
Le sport, la culture, la vie associative, le tourisme sont au même titre que les
actions en faveur d’une économie sociale et solidaire, des facteurs de développement économique et de valorisation des territoires.
Les communautés du pôle Vie Locale permettent de partager les réussites
des acteurs de terrain et d'échanger leurs meilleures expériences.
140
Vie locale
4 communautés professionnelles
Economie Sociale et Solidaire
Education
Plus d’informations page 142
Plus d’informations page 144
Tourisme
Vie locale
Plus d’informations page 148
Plus d’informations page 152
141
Economie sociale & solidaire
Chiffres clés
Thèmes traités
1 433 membres
- 20% Communes
- 19% EPCI
- 16% Conseil départemental
542 organismes utilisateurs
2 946 agents formés en 2015
`` Développement économique
`` Eclairages juridiques et réglementation
`` Lutte contre la précarité
`` Marchés et Commande publique
98
modules
de formation
disponibles
Vos contacts
Audrey VEZY
Assistante des communautés
professionnelles
Pierre-Alain SIMON
Chargé d'animation
RTES
03 20 97 17 97
06 80 24 26 83
[email protected]
[email protected]
tes.id
communau
142
m/ess/
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Comment traduire dans les conventions une charte avec les associations ?
Connaître et accompagner les outils de financements de l’ESS
Développer l’ESS avec le soutien de l’Europe
Economie circulaire, éco activités, et rôle de l’ESS
La loi ESS et ses conséquences pour les collectivités locales
La loi ESS et ses décrets, 1 an après
Le nouveau paysage de la commande publique responsable
Les relations pouvoirs publics - associations
L’ESS : une alternative pour les collectivités territoriales - Quelles initiatives mises en place ? - ANS3
L’innovation sociale
Politique de la ville et ESS
Quels financements mobilisables pour les politiques d’Économie Sociale et Solidaire des collectivités
ultramarines ?
hh Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif (SCIC) et collectivités locales
Economie sociale & solidaire
Les vidéos en ligne
Les prochains thèmes traités
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•
Économie collaborative
Financement des collectivités pour les projets ESS
Lieux mutualisés
Réfugiés, migrants et ESS Reprise d’entreprises et rôle des collectivités locales
Rôle des collectivités locales dans le développement des SCIC
143
Education
Chiffres clés
Thèmes traités
1 778 membres
- 38% Conseil départemental
- 19% Communes
- 10% Associations
247 organismes utilisateurs
2 844 agents formés en 2015
`` Communication, sensibilisation,
information
`` Finances publiques
107
modules
de formation
disponibles
`` Numérique à l'école
`` Politiques éducatives
`` Restauration scolaire
`` RH
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Vincent CHENET (Président du comité de pilotage)
Chef de service, services aux établissements
CR CENTRE
• Martine BEZZINA
Directeur Adjoint Fonctionnement des Collèges
CD92 HAUTS DE SEINE
• Josée FAUQUET
Chef de service personnels, restauration des
collèges et prospective
CD30 GARD
• Fabienne JOB
Chef du Pôle Vie des collégiens - direction
de l’Education
CD64 PYRENEES ATLANTIQUES
• Catherine LAFAILLE
Chargé de mission
CR AUVERGNE RHONE-ALPES
• Florence ZIMMERLIN
Chef de Service Fonctionnement des Lycées
CR ALSACE
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communau
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is
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@ClubEduc
Education
Vos contacts
Clémence ETOURMY
Chargée de Développement
Alicia LENORMAND
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 50 43
01 45 15 09 28
[email protected]
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Romain THOME
Avocat Associé
Cabinet COUDRAY
Anne DIDIER-PETREMANT
Directrice
De mon assiette à notre planète
Marc DEPRIESTER
Consultant-Expert
Henri BOUTBOUL
Directeur Général
Questions de bon sens
Parmi les intervenants
• ACADEMIE DE CRETEIL / Chargée de mission Valeurs de la République /
Jeanne-Claire FUMET
• ADEME / Chargé de mission Transport et Déplacement / Yannick PAILLET
• AEDE / Présidente / Marie-France MAILHOS
• AFNOR GROUPE / Coordinateur Achats Responsables / Bruno FREL
• ASSO ECOPHYLLE / Directrice / Brigitte VIGROUX
• ASSO FRANCAISE DES ACTEURS DE L’EDUCATION AFAE / Administrateur
/ Gérard MOREAU
• ASSOCIATION DE LA FONDATION ETUDIANTE POUR LA VILLE /
Déléguée Régionale EST / Virginie MORALES LA MURA
• CAISSE DES DEPOTS / Chargée d’animation Réseau national des
Maisons de services au public / Emilie BLOT
• CAISSE DES DEPOTS / Joël BOISSIERE
• CC VAL DE DROME / Chargé de mission écologie industrielle et
territoriale / Nicolas SIZARET
• CD05 HAUTES ALPES / Service Patrimoine Foncier et Immobilier /
Stéphanie AYE
• CD19 CORREZE / Chef de service Usages numériques & Ordicollège /
Bernard ROUSSELY
• CD23 CREUSE / Chef du service des sports/loisirs de nature et vie
associative / Pascal SAVOURAT
• CD25 DOUBS / Directeur de l’Education / Gilles CHARTRAIRE
• CD57 MOSELLE / Juriste ressources humaines / Marie-Laure MARTIN
• CD90 TERRITOIRE DE BELFORT / Chargée de mission Natura 2000 /
Myrtille LE MOTHEUX
• CD92 HAUTS DE SEINE / Programmation et carte scolaire /
Fabrice BEAUDONCK
• CD92 HAUTS DE SEINE / Directrice de projet ENC / Florence SYLVESTRE
• CD92 HAUTS DE SEINE / Directeur des actions éducatives /
Maelise LANGUMIER
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Direction de la culture, du patrimoine, de
sport et des loisirs / Dominique BOURZEIX
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Directeur éducation / Pascal RIBAUD
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Chef du Service du Projet Éducatif et de la
Jeunesse / Raphaelle BUCHSENSCHUTZ
• CD95 VAL D’OISE / Direction éducation et sport / François JOLLIVET
• CONSEIL DE L’EUROPE / Centre Européen de la Jeunesse / Claudia
MONTEVECCHI
• CONSEIL DE L’EUROPE / Directrice Exécutive du Centre Européen de la
Jeunesse / Tina MULCAHY
• CONSEIL DE L’EUROPE / Chef d’unité / Yulia PERERVA
• CONSEIL REGIONAL DU CULTE MUSULMAN ALSACE / Membre /
Drys AYACHOUR
• CONSISTOIRE ISRAELITE BAS RHIN / Vice Président / Salomon LEVY
• CR ALSACE / Professeur-documentaliste et référent culture, Lycée du
Rebberg Mulhouse / Catherine SCHNEIDER
• CR ALSACE / Vice-présidente du Conseil Régional d’Alsace en charge de
la jeunesse / Lilla MERABET
• CR ALSACE / Proviseur Lycée Marc Bloch de Bischheim /
Marie-Eve ROTHAN
• LICRA 67 / Président / Gilles WINCKLER
• LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT / Responsable du Centre national de
ressources restaurants d’enfants et de jeunes / Michel LEJEUNE
• OBSERVATOIRE DE LA LAICITE / Rapporteur général / Nicolas CADÈNE
145
Les formations en ligne
Communication, sensibilisation, mobilisation
hh Education à la laïcité - citoyenneté : Le rôle des collectivités
hh PDES : comment favoriser les déplacements doux dans les transports scolaires ?
Evolutions juridiques
hh Cycle de webconférence : Loi NOTRe, quel impact sur le tourisme et les intercommunalités ?
hh La Loi NOTRe avec et pour les Départements
Finances publiques
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Achats responsables : guide pratique pour la passation de marchés publics dans les lycées d’Aquitaine
Etat des lieux, enjeux et devenir des aides individuelles accordées aux collégiens et lycéens par les collectivités
Groupement d’achats gaz et éléctricité dans les collectivités : la stratégie de l’UGAP
La Réforme des Cadres Budgétaires et Comptables (RCBC) des EPLE
Le nouveau cadre budgétaire et comptable des EPLE : L’analyse financière
Numérique
hh Cycle de webconférences "Education Nationale et investissements numériques" : Environnement Numérique des collèges de
Hauts-de-Seine
hh Enseignement numérique : comment faciliter la mise en œuvre de projets d’équipements pour les collectivités ?
hh ENT, tablettes et SI régional dans les lycées de Bourgogne
hh Jeu et Petite enfance - Avec le CD Seine-Saint-Denis
hh Le numérique : une chance pour l’école ?
hh Les contenus numériques, ressources et solutions applicables aux ENT
Politiques éducatives
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Collectivités et Agendas 21 scolaires
Dispositifs d’éducation artistique et culturelle : quelle ambition pour quels résultats ?
Grande pauvreté et réussite scolaire : Le rapport de l’Inspection Générale de l’Education Nationale
L’art au collège : retour sur deux dispositifs d’éducation artistique et culturelle en Seine-Saint-Denis
Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration : l’expérience de la Seine-Saint-Denis
Quelle gouvernance à bâtir pour la réussite des politiques éducatives ?
Quelles évolutions pour le sport scolaire ?
Scolarisation des enfants du voyage au second degré : comment la garantir ?
Restauration scolaire
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146
Comment lutter efficacement contre le gaspillage alimentaire et mobiliser les différents acteurs ?
Comment rapprocher les circuits d’approvisionnement de proximité et biologiques de la restauration collective ?
La collecte des biodéchets des usagers - Comment organiser la collecte des biodéchets et à quelle échelle ?
La réduction des déchets de la restauration dans les établissements d’enseignement
La valorisation des biodéchets - Les gros producteurs : cadre réglementaire et équipements de valorisation in situ
Les différents modes de gestion de la restauration scolaire : avantages et inconvénients
Nouvelles relations, nouvelles pratiques dans la restauration scolaire
Restauration scolaire - Les unités de conditionnement de légumes gérées par la collectivité
Restauration scolaire et accompagnement de la filière locale bio sur le territoire vendéen
Restauration scolaire et qualité nutritionnelle
Vie locale - Education
Ressources humaines
hh Des administrations départementales innovantes
hh Formations dans le cadre des rythmes scolaires : quelle mise en cohérence des acteurs du scolaire et du
périscolaire ?
hh La gestion des équipements sportifs / Cycle 1 : Gestion des équipements sportifs dans les établissements scolaires
hh Les ATTEE : quelle gestion pour quelle optimisation des ressources ?
hh Logements de fonctions des EPLE : Quelles évolutions en cours et à venir ?
hh Optimiser la gestion énergétique des EPLE : quelles solutions ?
hh Quelles stratégies d’optimisation de ressources dans les établissements scolaires ?
hh Sport scolaire et réforme des rythmes scolaires
Transports scolaires
hh Loi NOTRe : quelles conséquences sur les services transports des collectivités territoriales ?
Les prochains thèmes traités
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Comment mutualiser les achats des collectivités ?
Prévenir le reclassement professionnel des agents en collectivité : quels moyens d’action ?
Comment élaborer une politique tarifaire ?
La réduction des déchets à l’école : un enjeu financier et environnemental pour les collectivités
Comment renforcer la continuité éducative entre les acteurs locaux et les territoires ? Réforme
des collèges
Comment avoir une meilleure visibilité de la gestion de la restauration ?
Le décrochage scolaire : quel rôle pour les collectivités ?
La sectorisation de la carte scolaire
Le numérique à l’école
147
Tourisme
Chiffres clés
Thèmes traités
1 305 membres
- 45% EPCI
- 14% Services déconcentrés
- 10% Conseil départemental
707 organismes utilisateurs
2 902 agents formés en 2015
`` Acteurs du tourisme
`` Produits touristiques
`` Tourisme durable
105
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Frédéric BIEBER
• Sandrine REISSER
Responsable de mission développement
Directrice
ADT 67
OFFICE TOURISME MONTREUIL
• Michel CAZAUBON
Chef du bureau des destinations touristiques
MINISTERE DE L’ARTISANAT, DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
• Didier SIMON
Directeur Tourisme et Directeur de l’OT
CA SAINT BRIEUC
• Mathilde DESJONQUERES
Responsable culture, patrimoine et communication
CC PONTRIEUX
• Pauline FIAMMINGO
Chargée du tourisme de découverte
RESEAU EMPREINTES
• Fabienne GARON
Responsable/Chargé de mission
CA TOURS PLUS
• Anne GODIN
Directrice
OFFICE TOURISME MARNE ET GONDOIRE
• Yves LESIDANER
consultant
CDT22 COTES D’ARMOR
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Tourisme
Votre contact
Jean-Michel ROSENAL
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 08 69
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Florence DERONCE
Directrice études
ATHLANE Consult
Eric LANDOT
Avocat Associé, fondateur
Cabinet Landot & Associés
Caroline UGOLINI
Directrice
IDEQUATIONS
Max LEGUEVAQUES
Directeur
MLV Conseil
Philippe François
Expert en tourisme
François-tourisme-consultants
Parmi les intervenants
• ADCF / Responsable des questions juridiques - ressources humaines et
action sociale / Floriane BOULAY
• ADCF / Questions juridiques / Simon MAUROUX
• ADT 67 / Chargé de mission / Dimitri LETT
• AFNOR GROUPE / Ingénieure Développement / Muriel LACROIX
• ASSO DEPARTEMENTS ET REGIONS CYCLABLES / Secrétaire Générale /
Camille THOME
• CA MAUBEUGE VAL DE SAMBRE / Directrice adjointe Pôle
développement / Evelyne SCHILLER
• CABINET ERNST & YOUNG / Avocat / Fabrice NAFTALSKI
• CANTON DE VAUD / Directeur des archives cantonales / Gilbert COUTAZ
• CC PAYS DE L’HERMITAGE / Chargée de mission Développement
touristique et communication / Céline ANGENIOL
• CC PAYS DE L’HERMITAGE / Chargée de mission Animation du label
Vignobles & Découvertes / Flora CARTE
• CC VALLEE DE MUNSTER / Assistant du Directeur Général des Services /
Thierry CLAUS
• CD22 COTES D’ARMOR / Chef de service Randonnée - Espaces naturels /
Daniel MAILLARD
• CD51 MARNE / Animatrice Réseaux / Elodie BIER
• CD74 HAUTE SAVOIE / Chef de service Randonnées-Vélo référente
refuge tourisme adapté / Marie-Luce FRESCURAT
• CD77 SEINE ET MARNE / Chef de service - Pôle Numérique /
Martin BERLEMONT
• CD93 SEINE SAINT DENIS / Bureau de la Médiation - Service du Patrimoine Culturel / Jean-Barthélémi DEBOST
• CDT27 EURE / Directeur / Jean-François DERQUER
• CDT35 ILLE ET VILAINE / Responsable TIC & Webmarketing /
Caroline PIONNIER
• CIBLES ET STRATEGIES / Directeur des Etudes / Ronan HENAFF
• CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL / Secrétaire
Nationale UNSA, chargée de l’emploi et du développement durable /
Christine DUPUIS
• CRT BRETAGNE / Pôle Développement / Catherine GIRARD
• DARVE CONSULTING / Consultant / Jean-Pierre DARVE
• FEDERATION OFFICES DE TOURISME DE FRANCE / Chargé de mission
Qualité et Classements / Romain LE PEMP
• FF CYCLOTOURISME / Chargée du développement tourisme /
Anissa SIDI MOUSSA
• FRANCE VELO TOURISME / directeur / Philippe COUPY
• MUSEE DE LA GRANDE GUERRE DE MEAUX / Directeur /
Michel ROUGER
• NEXT CONTENT / Directeur associé de Next Content en charge de la
production des contenus numériques / Jérôme MORLON
• NOUVEAUX TERRITOIRES / Directeur / Jérôme PAYANY
• OFFICE TOURISME QUINTIN / Responsable accueil /
Marie-Christine FAVENNEC
• OFFICE TOURISME REIMS / Directeur / Guy VALAMBOIS
• RANDO ACCUEIL / Directeur / Sylvain PETIT
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Les formations en ligne
Acteurs du tourisme
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Comment redéfinir la relation entre collectivités et offices de tourisme ? (Partie 1)
Comment redéfinir la relation entre collectivités et offices de tourisme ? (Partie 2)
Cycle de webconférence : Loi NOTRe, quel impact sur le tourisme et les intercommunalités ?
Évolutions législatives de la taxe de séjour : quelles opportunités pour les collectivités ?
La procédure de passation des marchés publics et DSP : comment procéder ?
La réforme des collectivités territoriales : tour d’horizon
[Réforme territoriale] Dernier volet Loi NOTRe : point d'actualité après une première lecture législative
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Agendas d’accessibilité : quelle élaboration par les communes et les intercommunalités ?
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes et territoires ruraux : quel avenir ?
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : Communes nouvelles, une dynamique en émergence
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : L’évolution de l’intercommunalité et la mutualisation des services
Le direct de l'AMF avec IDEAL Connaissances : La réforme territoriale
Les collectivités à l’heure du mécénat
Les enjeux du nouveau classement des Offices de Tourisme
Questions-réponses autour de la création de Sociétés Publiques Locales (SPL)
Relations collectivités - associations : éclairage juridique sur la circulaire du 18/01/2010
Produits touristiques
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« Trouver chaussure à son pied » ou comment adapter son offre touristique à un public de randonneurs.
Comment la plaisance fluviale peut-elle dynamiser le tourisme sur un territoire ?
Décryptage de la loi Notre - 2ème édition
Développer un tourisme de mémoire sur son territoire
Grande itinérance : comment passer d’un itinéraire de randonnée à un produit touristique ?
Image et territoire : optimiser le potentiel touristique des événements
Itinérances nautiques et aquatiques : comment structurer et valoriser l’offre ?
La gestion active de la qualité des eaux, en mer et en plan d’eau intérieur
La Loi NOTRe avec et pour les Départements
L’accès des personnes handicappées aux destinations touristiques
Les conséquences des évènements pluvieux sur la qualité des eaux de baignade
Les déplacements doux dans le Tourisme
Les Open Data et la libre information dans le domaine du tourisme
Manche Numérique a réalisé une appli mutualisée de Tourisme. Découvrez comment !
Montage et commercialisation des produits touristiques
M-tourisme et découverte du territoire : Territoires sonores
M-tourisme et découverte du territoire : le projet Escapado
M-tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole
Nouvelles formes de tourisme, nouveaux usages : quelles opportunités pour les collectivités ?
Qualité des eaux de baignade et tourisme
Quelle gestion des itinéraires multi-activités ?
Réforme territoriale : Dernier volet Loi NOTRe : point d'actualité après une première lecture législative
Signalisation et signalétique de l’offre touristique
Tourisme collaboratif et collectivités, le grand malentendu ?
Tourisme et innovations : faire évoluer l’offre de produit touristique partie 1
Valoriser une étude d’inventaire du patrimoine : l’Itinéraire numérique des canaux de Bourgogne
Vie locale - Tourisme
Réglementation
hh Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL)
hh Cycle de webconférence : Loi NOTRe, quel impact sur le tourisme et les intercommunalités ? Volet 2
hh La recomposition de la carte intercommunale à la suite de l’adoption de la loi NOTRe : Zoom sur les fusions de communautés
Tourisme durable
hh Développement durable du tourisme : comment s’y retrouver dans tous les labels et certifications ?
hh Hébergement touristique : comment concilier management durable et gestion professionnelle ? L’Ecolabel
Européen
hh Le tourisme local pour revitaliser les territoires ruraux
hh Quelle opportunité d’écotourisme pour mon territoire ?
hh Tourisme durable, tourisme responsable : quel avenir ?
hh Véloroutes et voies vertes : sources de développement touristique de vos territoires
Les prochains thèmes traités
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emarketing : améliorer sa marge de manoeuvre dans le jeu touristique des
institutions nouvelles, améliorer sa visibilité
Les démarches Qualité ; Normes NF services
Le tourisme durable dans les destinations : vision, gouvernance et labellisation,
positionnement
Tourisme et handicap accessibilité
Les journées de l’accueil numériques
Les paiements en ligne, les modes de paiement
Développement du wifi sur les sites touristiques
Formation et évolution des métiers dans les OT
Le tourisme et les conséquences de la loi NoTRE
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Vie locale
Chiffres clés
3 622 membres
- 48% Communes
- 16% EPCI
- 9% Conseil départemental
1 066 organismes utilisateurs
3 078 agents formés en 2015
Thèmes traités
`` Sports
`` Culture
`` Vie associative
183
modules
de formation
disponibles
Comité de pilotage
Ils accompagnent la communauté dans l’orientation stratégique à suivre et dans la définition des sujets de formation.
• Dominique BOURZEIX
• Nicolas STROESSER
Responsable de la mission “La culture et l’art au collège”
Directeur du Conservatoire à rayonnement départemental
CD93 SEINE-SAINT-DENIS
CA BOURG EN BRESSE
• Hélène CHÉDORGE
Directrice de la culture
CD72 SARTHE
• Pierre TEILLAUD
Directeur des agences culturelles territoriales
CD34 HÉRAULT
• Anne-Marie CROC
Responsable sport et jeunesse
CD29 FINISTÈRE
• Sandrine DAVID-ADOIR
Chargée de mission culture
CA GRAND BESANÇON
• Marc GRADEL
Chargé de mission sport
CA GRAND TROYES
• Ousmane GUEYE
Service sports et jeunesse
CD03 ALLIER
• Philippe SAID
Directeur des sport
CD24 DORDOGNE
• Pascal SAVOURAT
Chef du service des sports
CD23 CREUSE
ealco
tes.id
communau
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-locale/
s.com/v ie
nnaissance
Vie locale
Votre contact
Xavier GOMEZ
Responsable de contenus
pédagogiques
01 45 15 13 22
[email protected]
Parmi les experts
Ils apportent leurs connaissances juridiques et techniques à votre communauté.
Florence DERONCE
Directrice études
ATHLANE Consult
Jean DUTOYA
Directeur Associé
Cabinet AMNYOS
Kathleen MCLEOD
Avocate
Cabinet EY
Evangélia KARAMITROU
Avocate Associée
Cabinet Landot & Associés
Christian BERGER
Directeur
Christian BERGER
Jocelyn BERNARD
Consultant
Parmi les intervenants
• ACADEMIE DE CRETEIL / Délégué académique à l’éducation artistique et
à l’action culturelle / Jean-Jacques PAYSANT
• ADDMD11 / Chargée de mission musiques actuelles /
Carole LACOURTIADE
• AFNOR / Responsable Développement « Biens de consommation,
Sports et Loisirs » / Grégory BERTHOU
• AGEFOS PME AUVERGNE / Animateur Grands Comptes et Branches /
Etienne DUBOISSET
• AGENCE PRESENCE / Directeur / Franco AMADEI
• ASSO ART&COB / Présidente / Hélène GRENET
• ASSO CULTURE DU COEUR / Responsable départementale Val de Marne
/ Lydie BIMONT
• ASSO ENFANCE MUSIQUE / Directeur / Marc CAILLARD
• ASSO FRANCHE COMTE MISSION VOIX / Chargée de mission /
Delphine LAMBERT
• ASSOCIATION A-PACK / Responsable du projet Atlasmuseum /
Virginie PRINGUET
• ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE L’EGLISE DE LUMBRES / Architecte /
Didier ROUZE
• Association Unis vers le sport / Directeur / Emmanuel ANTZ
• CABINET AMNYOS GROUPE / Conseiller scientifique en droit du travail
et de l’emploi / Jean-Yves KERBOURC’H
• CABINET BARON / Avocat / Eric BARON
• CABINET LANDOT & ASSOCIES / Avocat fondateur / Eric LANDOT
• CAFEMAS CENTRE D’ANALYSE DES FORMATIONS, DES EMPLOIS ET DES
METIERS DE L’ANIMATION ET DU SPORT / Directeur / Jean-Louis GOUJU
• CAISSE DES DEPOTS / Chargée d’animation Réseau national des Maisons
de services au public / Emilie BLOT
• CANOPEEA / Chef de projet / Jean-Pierre SEYVOS
• CAP DIGITAL / Chargée de mission / Elisabeth RACINE
• CD21 COTE D’OR / Directeur Jeunesse Culture Sports Vie Associative /
Jean-Michel RENAUD
• CD29 FINISTERE / Chef du service des politiques territoriales culturelles
et sportives / Florence MAGNANON
• CD33 GIRONDE / Directeur des Sports et de la Vie Associative /
Laurent GAUMET
• CD37 INDRE ET LOIRE / Chargé de mission sécurité / Michel MADINIER
• CD57 MOSELLE / Chargée d’étude sport et jeunesse /
Marina DINIS-JEOFFRET
• CD59 NORD / Chef du service patrimoine / Julie CHANTAL
• CD62 PAS DE CALAIS / Michele MOYNE CHARLET
• CD62 PAS DE CALAIS / Conseiller général / Nicolas DESFACHELLE
• CD62 PAS DE CALAIS / Directeur du Pôle Solidarités - Président Andass /
Roland GIRAUD
• CD71 SAONE ET LOIRE / Directeur adjoint Chef de service des sports /
François BACOT
• CD72 SARTHE / Responsable service patrimoine / Bertrand SECHET
• FONDATION DU PATRIMOINE / Directeur des Relations Institutionnelles
/ Guy SALLAVUARD
• UNIVERSITE PARIS III / Maître de conférence en Médiation Culturelle /
Serge SAADA
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Les formations en ligne
Aménagement et gestion des équipements
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Accessibilité des personnes handicapées dans les lieux culturels : au delà des intentions, où en est-on ?
Accueil du public dans les différents lieux culturels : quelles pistes d’amélioration ?
Acquérir et partager la connaissance du patrimoine
Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ?
Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine : quelle transition ? Retours d’expériences
Comme à la maison... le concept novateur des bibliothèques 3ème lieu
Comment optimiser les équipements sportifs sur un territoire ?
Création et modes de gestion d’un établissement culturel
Gestion centralisée de l’arrosage - Réaliser et suivre son projet
Gestion centralisée de l’arrosage - Comment maîtriser la gestion de l’eau en ville ?
Image et territoire : optimiser le potentiel touristique des événements
Itinérances nautiques et aquatiques : comment structurer et valoriser l’offre ?
La gestion des équipements sportifs - Gestion des équipements sportifs dans les établissements scolaires
La gestion des équipements sportifs - Les aides du CNDS destinées à l’entretien des équipements sportifs
Les enjeux de la sauvegarde du patrimoine bâti rural non protégé
Optimiser la gestion de son centre aquatique
Organisation et management responsable d’événements culturels
Quelle gestion des itinéraires multi-activités ?
Eclairages juridiques et réglementation
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Comment optimiser la politique de soutien du mouvement sportif ?
Equipements sportifs : quel montage pour quel type d’équipement
Le baromètre AFNOR de l’accueil et de la relation aux usagers 2016
Les relations pouvoirs publics - associations
Propriété intellectuelle et droit des marques : comment gérer les risques juridiques ?
Enseignement
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“Je t’aime, moi non plus” - Quand culture et action sociale se rencontrent.
Accompagner l’insertion professionnelle des artistes : retour d’expérience de la plateforme parisienne
APN et handicap : Comment adapter la pratique ?
Culture et numérique : des outils pour quels usages ?
Dispositifs d’éducation artistique et culturelle : quelle ambition pour quels résultats ?
Formations dans le cadre des rythmes scolaires : quelle mise en cohérence des acteurs du scolaire et du
périscolaire ?
IRISES :
- Culture du risque & Préservation de notre patrimoine culturel
- Le Patrimoine dans la gestion des risques
Jeu et Petite enfance - Avec le CD Seine-Saint-Denis
La création partagée, un axe fort de la politique de proximité culturelle nantaise « L’Art en partage »
La valorisation des ENS : Un exemple d’innovation mis en place, Terre de Lecture
L’art au collège : retour sur deux dispositifs d’éducation artistique et culturelle en Seine-Saint-Denis
Mise en place d’un programme de protection des collections artistiques en cas de sinistre
Politiques d’enseignements artistiques : Etat des lieux et perspectives
Quand les politiques de Musiques Actuelles se mettent au diapason
Quelles évolutions pour le sport scolaire ?
Sport scolaire et réforme des rythmes scolaires
Vie locale - Vie locale
hh Valoriser une étude d’inventaire du patrimoine : l’itinéraire numérique des canaux de Bourgogne
Financement
hh De l’opération mixte au crowdfunding, comment financer un projet culturel ?
hh Le mécénat participatif dans la culture : un nouveau levier pour les collectivités ?
hh Les collectivités à l’heure du mécénat
Manifestations sportives ou culturelles
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Evènements outdoor pour les collectivités - Panorama et nouvelles opportunités
Favoriser les pratiques sportives durables sur son territoire
La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives (Partie 1)
La prise en compte de la biodiversité dans les manifestations sportives (Partie 2)
Les Belles Rencontres : le sport au service de l’épanouissement des enfants et jeunes placés par l’ASE
Les Eco-Games : un nouveau concept d’événement sportif éco-responsable au service de l’environnement et du
développement durable
hh M-tourisme et découverte du territoire : territoires sonores
hh M-Tourisme et découverte du territoire : Promenades Urbaines Augmentées dans Rennes Métropole
hh Quelle politique de développement pour le sport des jeunes ?
Politiques sportives et culturelles
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Insertion par le sport et la culture
L’emploi dans le milieu sportif : Comment aller plus loin ?
Politique culturelle territoriale : agir au plus près du local
Projets santé - sport : quelles initiatives pour le public sénior ?
Les prochains thèmes traités
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Mise en œuvre de la certification ISO 20121 "Management responsable des activités
culturelles" au sein d’un service culturel municipal
Les Belles Rencontres : le sport au service de l’épanouissement des enfants et jeunes placés par
l’ASE
Relations entre collectivités et associations
Gestion d’un patrimoine d’ouvrages d’art
La gestion des piscines
De l’activité physique en libre service afin d’améliorer la santé des habitants : projet "Vitaboucle"
La subvention /financement des associations
Proj’aide, levier pour la vie associative
Une Opération de Mécénat en nature et en compétences à grande échelles
Le travail dominical
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Une question, un besoin d’info sur l’offre IDEAL ?
Notre équipe développement
est à votre écoute :
Par téléphone
au 01 45 15 09 16
de 9h à 18h du lundi au vendredi
Par email
[email protected]
Réponse sous 48h
93, avenue de Fontainebleau
94270 Le Kremlin-Bicêtre cedex
www.idealconnaissances.com
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