Succession de contrats à durée déterminée

Succession de contrats à durée déterminée
Accroissement temporaire d’activité
Fiche 1. Le cas spécifique du renouvellement de CDD
Fiche 2. La succession de CDD
 Même poste
 Même salarié, postes différents
Remplacement de salarié absent
Fiche 3. Succession de CDD
 Absence unique du salarié remplacé
 Absences successives du salarié remplacé
 Absences successives de plusieurs salariés
Succession de motifs
Fiche 4. Accroissement temporaire suivi d’un remplacement
Terme du CDD
Fiche 5. Terme précis du CDD
Fiche 6. Terme imprécis du CDD
Indemnité de fin de contrat
Fiche 7. Indemnité de précarité
Mentions obligatoires du CDD
Fiche 8. Mentions obligatoires du CDD
Contrats en alternance
Fiche 9. Contrat de professionnalisation
Fiche 9. Contrat d’apprentissage
Contrats liés à la politique de l’emploi
Fiche 10. Contrat unique d’insertion
Fiche 10. Contrat d’accompagnement dans l’emploi
Contrats de travail temporaire
Fiche 11. Contrat de travail temporaire (intérim)
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Renouvellement
de CDD
M
Accroissement
temporaire
d’activité
Fiche 1
CDD 1 Renouvellement
C
o
n
d
i
t
3 mois
15 mois
i
o
18 mois maximum sans interruption entre les deux contrats
n
Conditions spécifiques
 1 seul renouvellement possible
 Uniquement pour les CDD à terme précis (L1243-13 du code du
travail)
 Pas d’obligation que ce soit prévue au contrat de travail initial
 Doit faire l’objet d’un avenant au contrat initial (signé par le salarié
avant l’arrivée du terme initialement prévu)
Durée du renouvellement
 La durée totale du contrat, renouvellement compris, ne doit pas
dépasser la durée maximale prévue pour chaque cas de recours
(en principe 18 mois pour un accroissement temporaire d’activité)
 La durée du renouvellement n’est pas liée à la durée de la période
initiale (ex : elle peut être inférieure, égale ou supérieure à la
durée initiale).
Refus de renouvellement
 L’employeur n’a pas à motiver son refus
 En cas de refus du salarié, l’employeur peut embaucher
immédiatement un autre salarié en CDD sur le même poste sans
avoir à respecter de délai d’attente. Mais, la durée du CDD ne doit
pas dépasser celle du contrat non renouvelé restant à courir.
 Pour les salariés protégés : le refus de renouvellement est
subordonné à l’autorisation préalable de l’inspecteur du travail.
Indemnité de précarité
 L’indemnité est versée au terme du renouvellement.
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Succession de CDD
Fiche 2
Même salarié, même poste
Même poste, salariés différents
Sa
Accroissement temporaire d’activité
6 mois
2 mois de carence
6 mois
Exigence d’un délai d’interruption de 1/3 entre les deux contrats
Conditions spécifiques : respect d’un délai de carence
 Respecter un délai de carence entre chaque contrat, calculé en
fonction de la durée du contrat, renouvellement inclus (L1244-3 du
code du travail)
 CDD inférieur à 14 jours : le délai de carence est égal à la moitié de
la durée totale du contrat.
Ex : pour un CDD de 8 jours, le délai de carence est de 4 jours.
 CDD supérieur ou égal à 14 jours : le délai de carence est égal à
1/3 de la durée totale du contrat.
Ex : pour un CDD de 18 jours, le délai de carence est de 6 jours.
Les modalités relatives au calcul du délai de carence
 Le délai de carence est calculé en jours ouvrés, c'est-à-dire par
référence aux jours d’activité de l’entreprise.
 L’employeur ne peut pas faire coïncider le délai de carence avec
une période de fermeture de l’entreprise.
Sanctions
 Requalification en CDI
 Amende pénale de 3750 euros
Indemnité de précarité
 Elle est due au salarié au terme de chaque contrat
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Succession de CDD
Fiche 2
Même salarié, postes
différents
Accroissement temporaire
d’activité
CDD 2
CDD 1
Poste de
tuyauteur
12 mois
Délai
d'attente
4 mois
Poste de
soudeur
6 mois
Exigence d’un délai d’interruption de 4 mois entre les deux contrats
Conditions spécifiques
 Lorsque la succession concerne des postes différents, l’employeur doit
tout de même respecter un délai d’attente suffisant entre les deux
contrats successifs.
 La loi ne fixe aucun délai spécifique.
 La jurisprudence vérifie ce délai au cas par cas.
 Exemple d’un délai d’attente suffisant : un délai au moins égal à la
moitié du délai de carence.
Sanctions
 Requalification en CDI
 Amende pénale de 3750 euros
Indemnité de précarité
 Elle est due au salarié au terme de chaque contrat
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Succession de CDD
Fiche 3
Remplacement salarié
absent
Absence unique d’un salarié
CDD 2
CDD 1
2 mois
Délai de
carence
1 mois
2 mois
CDD 3
Délai de
carence
1 mois
2 mois
Une absence unique d’une durée de 6 mois
Conditions spécifiques
 Il n’est pas possible de conclure plusieurs CDD avec le même
salarié de façon continue, pour une même absence
 Exigence d’un délai de carence entre les contrats
 CDD inférieur à 14 jours : le délai de carence est égal à la moitié de
la durée totale du contrat.
Ex : pour un CDD de 8 jours, le délai de carence est de 4 jours.
 CDD supérieur ou égal à 14 jours : le délai de carence est égal à
1/3 de la durée totale du contrat.
Ex : pour un CDD de 18 jours, le délai de carence est de 6 jours.
Mentions obligatoires du CDD
 Particularité en matière de remplacement : le contrat doit
comporter le nom et la qualification de la personne remplacée
Indemnité de précarité

Elle est due au salarié au terme de chaque CDD
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Succession de CDD
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Remplacement salarié
absent
Fiche 3
Absences successives
d’un même salarié
CDD2
CDD 1
8 mois
arrêt maladie
15 jours
congé pathologique
CDD 3
CDD 4
16 semaines
congé maternité
1 an
congé parental
24 mois sans interruptions entre les quatre contrats
Conditions spécifiques
 Pas de délai de carence lorsque le CDD est conclu pour faire face à
la nouvelle absence d’un salarié (article L1244-4 du code du travail)
 Chaque absence doit faire l’objet d’un CDD distinct
 Durée maximale : chaque CDD ne peut excéder 18 mois
 En revanche la durée totale des CDD successifs peut aller au-delà
de 18 mois (Cass. soc., 14 juin 2006, no 04-46.125)
Types d’absences du salarié remplacé
 Toute absence temporaire ou toute suspension du contrat de
travail
Ex : congés payés, maladie, accident du travail, congé maternité,
congé parental…
 Interdiction de recourir à un CDD pour remplacer un salarié
gréviste
Mentions obligatoires du CDD
 Particularité en matière de remplacement : le contrat doit
comporter le nom et la qualification de la personne remplacée
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Succession de CDD
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Fiche 3
Remplacement salarié
absent
Absences successives
de plusieurs salariés
CDD 1
CDD 3
CDD 2
Remplacement de Paul
8 mois
Remplacement Jean
10 mois
Remplacement Marc
3 mois
Durée totale des contrats : 21 mois sans interruption
Conditions spécifiques




Pas de délai de carence (art L1244-1 du code du travail)
Les CDD doivent être autonomes et distincts les uns des autres
Durée maximale : chaque CDD ne peut excéder 18 mois
En revanche la durée totale des CDD successifs peut aller au-delà
de 18 mois (Cass. soc., 2 juin 2010, no 08-44.630)
Types d’absences du salarié remplacé
 Toute absence temporaire ou toute suspension du contrat de
travail
Ex : congés payés, maladie, accident du travail, congé maternité,
congé parental…
 Interdiction de recourir à un CDD pour remplacer un salarié
gréviste
Mentions obligatoires du CDD
 Particularité en matière de remplacement : le contrat doit
comporter le nom et la qualification de la personne remplacée
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Succession de CDD
Motifs de recours
différents
Fiche 4
Accroissement temporaire suivi d’un remplacement
CDD 1
CDD 2
Accroissement temporaire Délai d’attente
d’activité
1 mois
6 mois
Remplacement
10 mois
Succession possible avec un délai d’attente entre les deux CDD
Circ. DRT no 92-14, 29 août 1992, no 33 : BO Trav. no 92/21
Remplacement suivi d’un accroissement temporaire
CDD 2
CDD 1
Remplacement
6 mois
d’activité
Délai de carence
2 mois
Accroissement
temporaire
Succession possible avec un délai de carence entre les deux CDD
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Terme précis
du CDD
1er novembre 2012
Fiche 5
Echéance 1er mai
2014
CDD à terme précis d’une durée maximale de 18 mois
Principe : conclusion d’un CDD à terme précis
 En principe, tout CDD doit contenir un terme précis fixé dès sa
conclusion (L1242-7 du code du travail)
 Les CDD conclus pour un accroissement temporaire d’activité
doivent obligatoirement contenir un terme précis.
Durée maximale des CDD à terme précis
 En principe, les CDD à terme précis ne peuvent pas dépasser 18
mois, renouvellement inclus.
 La durée totale des CDD successifs conclus pour remplacer un
salarié absent ne peut excéder 18 mois, lorsqu’ils sont conclus à
terme précis (Cass. soc. 8 février 2006, n° 04-41.279).
 Dans certains cas, possibilité de conclure un CDD sans terme
précis
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Les fiches pratiques UIMM 26-07
Terme imprécis
du CDD
10 mois
Fiche 6
15 mois
Durée totale 25 mois sans interruption
Aucune durée maximale
Exception : le CDD à terme imprécis
Un CDD peut contenir un terme imprécis, lorsqu’il est conclu notamment dans
l’un des cas suivants (L1242-7 du code du travail) :
 Remplacement d’un salarié absent
 Remplacement d’un salarié dont le contrat de travail est suspendu
 Dans l’attente de l’entrée en service effective d’un salarié recruté
par CDI
Durée minimale obligatoire
 Durée librement fixée par les parties.
 Correspond généralement à la durée minimale prévisible de
l’absence (Ex : la durée de l’arrêt de travail).
Absence de durée maximale
 Contrairement aux CDD à terme précis, le contrat à terme imprécis
n’est soumis à aucune durée maximale.
 Le CDD a pour terme la fin de l’absence de la personne remplacée,
ou la réalisation de l’objet pour lequel il a été conclu.
Différence avec le terme précis
L’employeur dispose d’une certaine souplesse dans la gestion des absences.
Illustration de CDD conclu « jusqu’au retour du salarié absent » :
 Nouvelle absence immédiate du salarié remplacé, et pour le même
motif
 Possibilité de faire appel au même remplaçant sans avoir à
conclure de CDD distinct
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Les fiches pratiques UIMM 26-07
Indemnité de
précarité
CDD 1
Versement
de
l'indemnité
de
précarité
CDD 2
Fiche 7
Versement
de
l'indemnité
de précarité
Principe : l’indemnité doit être versée à la fin de chaque contrat
Nature de l’indemnité de précarité
 Lorsque, à l’issue du CDD, les relations contractuelles de travail ne
se poursuivent pas par un CDI, le salarié a droit, à titre de
complément de salaire, à une indemnité destinée à compenser la
précarité de sa situation (L1243-8 du code du travail).
Cas dans lesquels l’indemnité n’est pas due
 lorsque le salarié refuse la conclusion d’un CDI pour occuper le
même emploi, assorti d’une rémunération au moins équivalente
 en cas de rupture anticipée du contrat à l’initiative du salarié
 en cas de rupture anticipée du contrat à l’initiative de l’employeur
en raison d’une faute grave ou lourde du salarié
 en cas de force majeure
 en cas de rupture pendant la période d’essai du CDD
 lorsque le contrat a été conclu dans le cadre de la politique de
l’emploi
 en cas de refus par le salarié du renouvellement de son CDD, si le
renouvellement était prévu dès l’origine dans son contrat
Montant et versement de l’indemnité
 10% de la rémunération brute totale due au salarié
 Généralement, l’indemnité est versée au terme du contrat en
même temps que le dernier salaire
 en cas de succession de CDD, l’indemnité est due pour chaque
contrat, et est versée à chaque fin de contrat
 en cas de renouvellement, l’indemnité est versée au terme du
contrat, renouvellement compris
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Les fiches pratiques UIMM 26-07
Mentions
obligatoires du
CDD
Fiche 8
Mentions obligatoires quel que soit le motif de recours au CDD







Le CDD doit être établi par écrit (L1242-12 du code du travail)
Le CDD doit comporter la définition précise de son motif
Durée de la période d’essai éventuelle
Montant de la rémunération
Désignation du poste
Nom et adresse de la caisse de retraite complémentaire
Transmission du contrat au salarié dans les 2 j suivant l’embauche
(art L1242-13)
Mentions propres au CDD de remplacement
 Nom et qualification précise de la personne remplacée (Art L124212). Ex : Le contrat doit préciser la qualification de cadre du salarié
remplacé (Cass. soc. 21 mars 2007, n°06-40.370)
 A défaut le contrat est réputé conclu à durée indéterminée
(Cass. Soc, 23 octobre 2012, n°11-19210)
 Attention, en cas de succession de CCD, la jurisprudence exige
que les CDD successifs soient autonomes et distincts les uns des
autres
 Ainsi, un CDD ne peut être conclu pour remplacer de façon
successive plusieurs salariés
 L’employeur doit conclure autant de CDD qu’il a de salariés à
remplacer, chacun des contrats mentionnant le nom et la
qualification de la personne remplacée (Cass. soc. 28 juin 2006,
n°04.40.455)
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Les fiches pratiques UIMM 26-07
Succession
Contrats en
alternance et CDD
Fiche 9
Contrat de professionnalisation
Contrat de
professionnalisation
Délai de
carence
CDD
Succession possible avec le respect d’un délai de carence
CDD 12 mois
Délai de carence
4 mois
 Le contrat de professionnalisation peut prendre la forme d’un CDD ou d’un
CDI
 Renouvellement possible, sous certaines conditions
 A l’issu d’un contrat de professionnalisation, un CDD peut être conclu avec le
même salarié, à condition de respecter un délai de carence entre les deux
contrats (Circ DGEFP n°2012-15 du 19 juillet 2012)
 A l’issu du contrat de professionnalisation en CDD, l’indemnité de précarité
n’est pas due (art L1243-10 du code du travail)
Contrat d’apprentissage
Contrat
d'apprentissage
CDD
Succession immédiate possible
 Il est soumis à une réglementation spécifique
 La durée du contrat d’apprentissage est égale à la durée de la formation de
l’apprenti (de 6 mois à 3 ans : Art L6222-12 du code du travail)
 A l'issue d'un contrat d'apprentissage, un CDD peut être conclu, sans délai de
carence, dans les conditions de droit commun
 Pas d’indemnité de précarité, sauf dispositions conventionnelles plus
favorables (Art L1243-10 du code du travail)
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Les fiches pratiques UIMM 26-07
Succession
Contrats aidés et
CDD
CUI
Fiche 10
CDD
Succession immédiate possible
Contrats liés à la politique de l’emploi (CUI-CAE)
 Ces contrats peuvent être conclus sous la forme d’un CDD ou d’un CDI
(Art L5134-24)
 Durée minimale de principe : 6 mois (Art L5134-69-2)
 Durée maximale de principe : 24 mois (Art L5134-69-1)
 Ils ne donnent pas lieu à une indemnité de précarité (Art L1243-10 )
 Au terme d’un CUI ou d’un CAE, un CDD peut être conclu sans délai de
carence (Art L1244-4)
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Les fiches pratiques UIMM 26-07
Succession
Travail temporaire
Contrat de
mission 1
Durée initiale 6 mois
Accroissement temporaire
d’activité
Fiche 11
Contrat de
mission 2
Renouvellement
4 mois
Remplacement
8 mois
Durée totale maximale : 18 mois sans interruption
Conditions spécifiques
 Le contrat de mission est soumis à un régime dérogatoire du droit commun
des CDD
 Il doit être conclu à terme précis (Art L1251-11 du code du travail) et ne peut
excéder 18 mois renouvellement inclus (Article L1251-12 du code du travail)
 Attention, quelque soit le motif de recours au contrat de mission, cette durée
maximale ne peut être dépassée
 Le contrat de mission ne peut être supérieur à 18 mois pour un motif
d’accroissement temporaire d’activité, et même pour un motif de
remplacement (contrairement au CDD de droit commun)
Le renouvellement d’un contrat de mission
 Seul le contrat de mission à terme précis peut faire l’objet d’un
renouvellement
 Le contrat de mission ne peut être renouvelé qu’une seule fois
 Attention, la durée du contrat, renouvellement inclus, ne doit pas excéder 18
mois
Succession sur le même poste

Principe : deux contrats de mission sur un même poste doivent être séparés
par un délai de carence (Art L1251-36 du code du travail)
 Exception : pas de délai de carence entre deux contrats de mission en cas de
remplacement de salarié absent (Art L1251-37 du code du travail)
Succession sur des postes différents
 La succession de contrats de mission avec le même salarié sur des postes
différents n’est soumise à aucun délai d’interruption
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