ا ا - Ministère du Commerce Extérieur

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Royaume du Maroc
Ministère du Commerce Extérieur
‫وزارة ارة ار‬
APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
N° 01/2011
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
******
________________________________________________________________________________
Marché passé par appel d’offres ouvert en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de
l'article 16 et de l'alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Décret n° 2.06.388 du 16
Moharrem 1428
(5 Février 2007), fixant les conditions et les formes de passation des
marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
ACQUISITION DE :
LOT N°1: FOURNITURES DE BUREAU ET PRODUITS D’IMPRESSION
LOT N°2 : FOURNITURES INFORMATIQUES
EXERCICE 2011
ARTICLE PREMIER : Objet du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau et produits d’impression
(lot n°1) et fournitures informatiques (lot n°2) dont les caractéristiques, spécifications et
consistances sont fixées dans le bordereau des prix– détail estimatif.
Ces fournitures seront destinées à couvrir les besoins des différentes directions du Ministère.
La livraison doit être effectuée à la Direction des Affaires Générales du Ministère du Commerce
Extérieur 1, Av TADLA Mabela Rabat.
ARTICLE DEUX : Délai de Livraison
Le délai de livraison est de deux (02) mois à compter du lendemain de la date fixée par l’ordre de
service prescrivant le commencement des livraisons.
Le fournisseur doit aviser l’administration au moins quarante huit heures avant la date et l’heure
de livraison.
ARTICLE TROIS : Etablissement des prix
- Le montant du marché est à prix unitaire.
- Les prix établis en Dirhams sont fermes et non révisables. Ils doivent s'entendre tous frais et
taxes compris.
ARTICLE QUATRE : Validité du marché
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu’après visa du Trésorier Ministériel
auprès du Ministère de la Justice et son approbation par l’autorité compétente.
ARTICLE CINQ : Conditions de résiliation du marché
Conformément aux dispositions des articles 44, 45, 46 et 48 du C.C.A.G.T le présent marché
pourra être résilié de pleins droits au gré du maître d’ouvrage.
ARTICLE SIX : Délai de notification de l’approbation du marché
L’approbation du marché est notifiée à l’attributaire dans un délai de 90 jours à compter de la date
fixée pour l’ouverture des plis. Au delà de ce délai, il sera fait application des dispositions de
l’article 79 du décret n° 2.06.388 précité.
ARTICLE SEPT : Exécution du marché.
2
a) Réception définitive.
Les livraisons seront effectuées par le fournisseur à ses frais et sous sa responsabilité.
L’enlèvement et le remplacement des fournitures reconnues non conformes, incombent également
au fournisseur.
Les fournitures seront réceptionnées conformément aux prescriptions du bordereau des prix par le
service habilité de l’Administration qui établira un procès verbal de réception définitive des
fournitures.
b) Fournitures d’origine étrangère.
Toute fourniture non originaire du Maroc intéressant le présent marché devra être réalisée en
conformité avec la réglementation en vigueur en matière d'importation de l'étranger.
ARTICLE HUIT : Pénalités pour retard
-
En cas de dépassement du délai convenu par le titulaire du marché, il lui sera décompté une
pénalité de 1/1000 du montant du marché, par jour effectif de retard.
- Le montant des pénalités est plafonné à dix pour cent (10%) du montant du marché.
ARTICLE NEUF : Cautionnement – Retenue de garantie
* Caution provisoire :
La caution provisoire est fixée à :
- Six mille dirhams (6 000,00 DHS) pour le lot n°1 ;
- Huit Mille dirhams (8 000,00DHS) pour le lot n°2 ;
* Caution définitive :
Le cautionnement définitif est de 3 % du montant du marché.
* Retenue de garantie:
Par dérogation à l’article 13 du CCAGT, le titulaire est dispensé de la retenue de garantie.
ARTICLE DIX: Modalités de paiement
Le paiement des fournitures objet du marché sera effectué, sur la totalité des livraisons, par
virement à un compte courant postal ou bancaire sur production d’un décompte établi en 5
exemplaires portant la signature du fournisseur et dont l’original sera timbré selon la dimension.
3
Le décompte doit être arrêté en toutes lettres, certifié exact et signé par le créancier qui doit en
outre rappeler l’intitulé exact de son compte courant postal ou bancaire.
ARTICLE ONZE : Frais d’enregistrement et de timbre
Les frais d’enregistrement de l’original du marché sont à la charge du titulaire du marché,
conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE DOUZE : Nantissement
Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché, il est précisé que :
1 – La liquidation des sommes dues par le Ministère du Commerce Extérieur, en exécution du
présent marché, sera opérée par les soins de Mme le Directeur des Affaires Générales.
2 – Le fonctionnaire chargé de fournir les renseignements et états prévus à l’article 07 du Dahir du
28 Août 1948 relatif au nantissement des marchés publics, est Mme le Directeur des Affaires
Générales.
3 – Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier Ministériel auprès du
Ministère de la Justice, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du
marché.
4 - En cas de nantissement du marché, le maître d’ouvrage délivre sans frais, au fournisseur, sur
sa demande et contre récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention
« exemplaire unique » et destiné à former titre conformément aux dispositions du dahir du 23
chaoual 1367 (28 août 1948) relatif au nantissement des marchés publics.
ARTICLE TREIZE : Mesures coercitives et règlement des différends et litiges
En cas des différends et litiges qui peuvent se produire à l’occasion de l’exécution du présent
marché, il sera fait application des dispositions du C.C.A.G.T et notamment les articles 70, 71, 72
et 73.
ARTICLE QUATORZE: Références aux textes et documents généraux
Le fournisseur est soumis aux dispositions du :
1 – Décret Royal n° 330-66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant règlement général de
comptabilité publique tel que, modifié et complété.
4
2 –Décret n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes
de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et leur
gestion.
3 – Décret n° 2-07-1235 du 4/11/2008 relatif au contrôle des dépenses de l’Etat.
4- Le dahir du 23 chaoual 1367 (28 août 1948) relatif au nantissement des marchés publics tel
qu’il a été modifié et complété.
5 – Des textes officiels réglementant la main d’œuvre et les salaires.
ARTICLE QUINZE : Les pièces constitutives du marché
Les pièces constitutives du marché comprennent :
- L’acte d’engagement ;
- Le cahier des prescriptions spéciales ;
- Le bordereau des prix détail estimatif ;
- Le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux exécutés
pour le compte de l’Etat (CCAGT) approuvé par le décret n°2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4
mai 2000).
ARTICLE SEIZE: Assurance contre les risques
Le titulaire devra souscrire toutes les polices d’assurance couvrant tous les risques inhérents à
l’exécution du marché et ce conformément à l’article 24 du CCAGT et tel qu’il a été modifié et
complété par le décret 2-05-1433 du 28/12/2005.
ARTICLE DIX SEPT- Réception provisoire
Les fournitures seront réceptionnées dans leur totalité par une commission qui vérifiera leur
conformité, à tous les points de vue, avec les spécifications stipulées dans le marché. Cette
réception sera concrétisée par l’établissement d’un procès-verbal de réception provisoire.
ARTICLE DIX HUIT- Délai de garantie
Le titulaire du marché issu du présent appel d'offre est tenu de garantir les fournitures
réceptionnées provisoirement par le maître d'ouvrage contre tout vice caché pendant une durée
de trois (3) mois à compter de la date de la réception provisoire. L’administration notifiera
immédiatement au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, toute réclamation
faisant jouer cette garantie. A la réception d'une telle notification, le titulaire remplacera les
fournitures défectueuses sans que cela puisse engendrer des frais supplémentaires pour le maître
d'ouvrage.
ARTICLE DIX NEUF- BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF
5
6
APPEL D’OFFRES OUVERT N° 01/2011
BORDEREAU DES PRIX – DETAIL ESTIMATIF
LOT n°1 : Fourniture de bureau et produits d’impression
N°
DESIGNATION
UNITE
QTE
PRIX UNITAIRE HORS TVA
En Chiffres
01
AGRAFES 24/6 Primula ou similaire
Boite
50
02
AGRAFES 8/4 Primula ou similaire
Boite
400
03
AGRAFEUSES 24/6 Primula ou similaire
Unité
50
04
AGRAFEUSES 8/4 Primula ou similaire
Unité
150
05
BLOCS NOTE DE DIRECTION MF 21 X 15 100 feuilles
Unité
200
06
BLOCS DE NOTE avec spirale MF 21 X 15 100 feuilles
Unité
500
07
BLOCS MESSAGE absence
Unité
50
08
BOITES EN CARTON POUR ARCHIVES 8cm SICLA OU SIMILAIRE
Unité
200
09
BOITES EN PLASTIQUE POUR CLASSEMENT 8cm (BOX)
Unité
500
10
CALCULATRICES PF 12 chiffres Casio ou similaire
Unité
50
11
CHEMISES A RABAT AVEC ELASTIQUE carte de lyon 24x32
Unité
1 000
12
CHEMISES A SOUFLET carte de lyon 24x32
Unité
200
13
CHEMISES BULL JAUNES 60grs (Rame de 250 unités)
Rame
100
14
CHEMISES CARTONNEE 240grs P de 100
Paquet
100
15
CHEMISES CARTONNEES PLASTIFIEES DIFFERTENTES
COULEURS
Unité
200
16
CHEMISES DURACLIP n° 30 Réf n°2200
Unité
1 000
17
CHEMISES EN CARTE DE LYON 24x32
Unité
200
18
CHEMISES LEITZ 4100 OU SIMILAIRE
Unité
2 000
19
CHEMISES SUSPENDUES 36 x 24
Unité
50
En Lettres
MONTANT Montant
HT
TVA
7
PRIX UNITAIRE HORS TVA
N°
DESIGNATION
UNITE
QTE
En Chiffres
20
CISEAUX de bureau
Unité
100
21
CLASSEURS A LEVIER GF PLASTIFIE AVEC PERFORATEUR SICLA
OU SIMILAIRE
Unité
200
22
COLLES EN BATTON 21grs UHU OU SIMILAIRE
Unité
500
23
CORRECTEURS BLANCO FLACON PELIKAN OU SIMILAIRE
Unité
150
24
CRAYONS NOIRS HB OU SIMILAIRE
Unité
1 000
25
DATEURS ARABE Kofa OU SIMILAIRE
Unité
60
26
DATEURS FRANÇAIS Kofa OU SIMILAIRE
Unité
60
27
DESAGRAFEUSES (Arrache agrafes)
Unité
50
28
DEVIDOIRS POUR SCOTCH 19/33
Unité
50
29
ENCRES POUR TAMPON BLEU Pelikan ou similaire
Unité
20
30
ENCRES POUR TAMPON ROUGE Pelikan ou similaire
Unité
20
31
ENCREURS BLEUS Pelikan ou similaire
Unité
20
32
ENCREURS ROUGES Pelikan ou similaire
Unité
20
33
FEUILLES CARTONNEES EUROCROME 21x29.7 pour
COUVERTURE P.100
Rame
5
34
GOMME BLANCHE Rotring ou similaire
Unité
150
35
NUMEROTEURS MF 6 CHIFFRES KOFA OU SIMILAIRE
Unité
50
36
PANIERS A COURRIER en plastique
Unité
100
37
PANIERS POUBELLE moyen
Unité
50
38
PAPIERS PHOTOCOPIE 21X29.7 80 grs NAVIGATOR OU SIMILAIRE
(rame de 500 feuilles)
Rame
500
39
PARAPHEURS 4 V DIFFERENTES COULEURS EN CARTE DE LYON
Unité
200
40
PARAPHEURS 8 V DIFFERENTES COULEURS
Unité
50
41
PARAPHEURS 12 V DIFFERENTES COULEURS 24X32
Unité
50
42
PARAPHEURS 18 V DIFFERENTES COULEURS
Unité
50
MONTANT Montant
HT
TVA
En Lettres
8
PRIX UNITAIRE HORS TVA
N°
DESIGNATION
UNITE
QTE
En Chiffres
43
PLUMIERS EN PLASTIQUE
Unité
50
44
PORTES CACHET 8 CASES
Unité
30
45
PORTES VUE 30/60
Unité
150
46
PORTES VUE 40/80
Unité
150
47
PORTES VUES 20 / 40
Unité
50
48
POST-IT 76X76 REF 610
Unité
500
49
POST-IT N° T609 51 X 76
Unité
500
50
REGISTRES NOIRS RAISIN 2 MAINS
Unité
80
51
REGISTRES NOIRS RAISIN 3 MAINS
Unité
80
52
REGISTRES NOIRS RAISIN 4 MAINS
Unité
50
53
REGISTRES NOIRS RAISIN 5 MAINS
Unité
30
54
REGLES PLATES EN PLASTIQUE 40cm
Unité
100
55
REPERTOIRS TELEPHONIQUES FT 17 X 22
Unité
20
56
SCOTCHS HAVANE POUR EMBALLAGE 40m
Unité
30
57
SCOTCHS TRANSPARENTS 19/33
Unité
500
58
SERRES FEUILLES TRANSPARENTS N° 04
Unité
500
59
SERRES FEUILLES TRANSPARENT N° 12
Unité
300
60
SERRES FEUILLES TRANSPARENTS N° 06
Unité
300
61
SERRES FEUILLES TRANSPARENTS N° 08
Unité
300
62
SOCLES EN PLASTIQUE POUR BLOC EPHEMERIDE
Unité
50
63
SOUS MAINS DOUBLE EN SKAI FT 60 X 40
Unité
100
64
STYLOS A BILLE BLEUS BIC OU SIMILAIRE
Unité
1 200
65
STYLOS A BILLE NOIRS BIC OU SIMILAIRE
Unité
800
MONTANT Montant
HT
TVA
En Lettres
9
PRIX UNITAIRE HORS TVA
N°
DESIGNATION
UNITE
QTE
En Chiffres
66
STYLOS CORRECTEURS BLANCO 7ml UHU OU SIMILAIRE
Unité
100
67
STYLOS FEUTRE BLEU BIC OU SIMILAIRE
Unité
600
68
STYLOS FEUTRES NOIRS BIC OU SIMILAIRE
Unité
600
69
STYLOS FLUORESCENTS DIFFERENTES COULEURS MON AMI OU
SIMILAIRE
Unité
300
70
STYLOS SUPER ROLLER II 0.5 BLEUS MON AMI OU SIMILAIRE
Unité
500
71
STYLOS SUPER ROLLER II 0.5 NOIRS MON AMI OU SIMILAIRE
Unité
500
72
TAILLES CRAYON DOUBLE USAGE
Unité
100
73
TONERS POUR FAX BROTHER TN 2000
Unité
20
74
TONERS POUR FAX SAMSUNG SF 560R
Unité
12
75
TONERS POUR PHOTOCOPIEUR SHARP AR 5520 (AR 021 FT)
Unité
12
76
TONERS POUR PHOTOCOPIEUR UTAX CD 1120
Unité
15
77
TRANSPARENTS POUR COUVERTURE 21X29.7
Unité
500
78
TRIEURS DE BUREAU 07 DIVISIONS
Unité
10
79
TRIEURS DE BUREAU 12 DIVISIONS
Unité
10
80
TROMBONES GEANTES N° 2 boite de 50
Boite
50
81
TROMBONES PLASTIFIEES 28 m/m
Boite
1 000
82
BOITES EN PLASTIQUE POUR CLASSEMENT 12cm (BOX)
Unité
200
MONTANT
HT
Montant
TVA
(. .%)
En Lettres
TOTAUX
TOTAL TTC
Arrêté le présent lot à la somme de:
10
LOT n°2 : Fournitures informatiques
N°
DESIGNATION
UNITE
QTE
Jeu
2
1
CARTOUCHES pour EPSON EPL6200 modèle 4518
2
CARTOUCHES HP 78D
Unité
4
3
CARTOUCHES HP REF 51645 A
Unité
4
4
CARTOUCHES pour EPSON STYLUS CX3650 (T0441-T0454-T0452-T0453)
Jeu
4
5
CLAVIERS AZERTY gravé bilingue HP USB
Unité
15
6
CLAVIERS AZERTY gravé bilingue HP PS2
Unité
15
7
CLES USB 4G en trois couleurs différentes
Unité
200
8
CLES USB 8 GO en trois couleurs différentes
Unité
150
9
Disques durs externes 250Go 1,8" HI-SPEED USB 480Mbit/s avec cable et
pochette d'origine (garantie 1 an)
Unité
50
10
POCHETTES DE RANGEMENT pour "CD et DVD"
Unité
50
11
Souris optique USB avec molette HP
Unité
50
12
Stylos marqueurs pour CD et DVD (Noir, bleu et vert)
Unité
100
13
TAPIS SOURIS
Unité
100
14
TONERS LASER HP Laser Q2612A
Unité
5
15
TONERS REF CE260A NOIR
Unité
6
16
TONERS REF CE261A CYAN
Unité
5
17
TONERS REF CE262A YELLOW
Unité
5
18
TONERS REF CE263A MAGENTA
Unité
5
19
DVD-R 16x de 4,7 Go
Unité
500
PRIX UNITAIRE HORS TVA
En Chiffres
En Lettres
MONTANT MONTANT
HT
TVA
11
PRIX UNITAIRE HORS TVA
N°
DESIGNATION
UNITE
QTE
En Chiffres
20
DVD-RW de 4,7 Go
Unité
500
21
DVD-R Light Scribe de 4,7 Go
Unité
200
22
CD-ROM R 48x et 700Mo au minimum
Unité
1 000
23
CD-ROM RW 4x12x et 700Mo au minimum
Unité
1 000
24
Kit de nettoyage (Produit nettoyage de 250ml avec chiffon ou serviette) pour écran
LCD et TFT
Unité
100
25
Câbles croisés RJ45 catégorie 5E ou plus de 5 mètres
Unité
20
26
Câbles antivol pour pc portables compatible avec DELL Latitude E4310
Unité
5
27
Câbles antivol pour pc portables compatible avec HP COMPAQ 6530b
Unité
5
28
Clé USB WIFI (Adaptateur USB 2,0 sans fil)
Unité
10
29
Adaptateur de disque dur USB/SATA-IDE avec alimentation et connectiques
(câbles et accessoires)
Unité
10
30
Testeurs de câbles RJ45 Facom
Unité
2
31
Hub (multiports) USB de 04 ports 2.0 avec auto alimentation
Unité
10
32
Multimètre numérique multifonction Facom
Unité
06
En Lettres
MONTANT
HT
MONTANT
TVA
(..%)
TOTAUX
TOTAL TTC
Arrêté le présent lot à la somme de ……………………………………………………………………………………..………………………………………. Toutes taxes comprises
12
Imputation budgétaire
Exercice
: 2011
Chapitre 1.2.1.2.0.37.000 : Ministère du Commerce Extérieur ;
Lot n°1:
Article 0000 : Administration Générale ; Paragraphe 10 : Soutien des missions; Ligne 30 : Mobilier,
Matériel et fournitures de bureau; Sous ligne 32 : Fournitures de bureau, produits d’impression,
papeteries et imprimés.
.
Chapitre 1.2.2.0.0.37.000 : Ministère du Commerce Extérieur ;
Lot n°2:
Article 0000 : Administration Générale; Paragraphe 20 : Système informatique et de gestion; Ligne 30 :
Achat de fournitures pour le matériel informatique.
APPEL D’OFFRES N°01/2011
ACQUISITION DE :
LOT N°1 : FOURNITURES DE BUREAU ET PRODUITS D’IMPRESSION ;
LOT N°2 : FOURNITURES INFORMTIQUES.
Lu et accepté par la société
(mention manuscrite)
L’ordonnateur
13